Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
{T 0/2}
8C_589/2011
Urteil vom 23. Dezember 2011
I. sozialrechtliche Abteilung
Besetzung
Bundesrichter Ursprung, Präsident,
Bundesrichterinnen Leuzinger, Niquille,
Gerichtsschreiberin Durizzo.
Verfahrensbeteiligte
B.________,
vertreten durch Fürsprecher Frank Goecke,
Beschwerdeführer,
gegen
IV-Stelle des Kantons Zürich,
Röntgenstrasse 17, 8005 Zürich,
Beschwerdegegnerin.
Gegenstand
Invalidenversicherung (Invalidenrente),
Beschwerde gegen den Entscheid des Sozialversicherungsgerichts des Kantons Zürich
vom 30. Mai 2011.
Sachverhalt:
A.
B.________, geboren 1960, arbeitete seit 1992 als Chauffeur bei der P.________ AG. Am 31. August 2005 war er auf einem SBB-Areal mit dem Spülen von Leitungen und Aussaugen von Schächten beschäftigt, als er beim Wenden seines Lastwagens mit dessen Saugrüssel eine Fahrleitung der SBB touchierte. Der Lastwagen wurde unter Starkstrom gesetzt. B.________ konnte die Führerkabine verlassen. Er wurde ins Spital X.________ eingeliefert, wo eine kleine Rötung, Schwellung und Druckdolenz am rechten Vorderarm festgestellt wurde; Strommarken fanden sich nicht. Er wurde einen Tag lang überwacht, die Befunde waren indessen unauffällig. B.________ klagte über brennende Schmerzen im rechten Arm, war ansonsten jedoch beschwerdefrei. Am 7. Oktober 2005 berichtete der Hausarzt Dr. med. O.________, dass es zu einer traumatischen Somatisierung gekommen sei. In der Folge klagte B.________ über anhaltende Schmerzen am ganzen Körper und entwickelte zunehmend depressive Symptome. Am 5. Oktober 2006 meldete er sich bei der Invalidenversicherung zum Leistungsbezug an. Nachdem die IV-Stelle des Kantons Zürich die Akten des Unfallversicherers beigezogen und Berichte des Hausarztes Dr. med. D.________ vom 11. Januar 2007 sowie des behandelnden Psychiaters Dr.
med. S.________ vom 19. Februar 2007 eingeholt hatte, liess sie den Versicherten durch die Medizinische Abklärungsstelle (MEDAS) medizinisches Institut Z.________ abklären (Gutachten vom 28. Dezember 2007 mit Ergänzung vom 28. Juli 2008), welche eine Einschränkung der Arbeitsfähigkeit im angestammten Beruf wie auch in jeder anderen Tätigkeit um 30 % aus psychischen Gründen bescheinigte. Gestützt darauf sprach die IV-Stelle B.________ mit Wirkung ab 1. Dezember 2008 eine Viertelsrente (nebst drei Kinderrenten) zu (Verfügung vom 26. November 2008; Invaliditätsgrad: 41 %).
B.
Die dagegen erhobene Beschwerde wies das Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich mit Entscheid vom 30. Mai 2011 ab.
C.
B.________ lässt Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten führen mit dem Antrag, unter Aufhebung des angefochtenen Entscheides sei ihm mindestens eine halbe Invalidenrente zuzusprechen; eventualiter sei die Sache zu weiteren Abklärungen an die IV-Stelle zurückzuweisen.
Während die IV-Stelle auf Abweisung der Beschwerde schliesst, verzichtet das Bundesamt für Sozialversicherungen auf eine Vernehmlassung.
Erwägungen:
1.
1.1 Die Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten kann wegen Rechtsverletzungen gemäss den Art. 95 f
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation: |
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a | du droit fédéral; |
b | du droit international; |
c | de droits constitutionnels cantonaux; |
d | de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires; |
e | du droit intercantonal. |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
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1 | Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
2 | Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95. |
3 | Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99 |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation: |
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a | du droit fédéral; |
b | du droit international; |
c | de droits constitutionnels cantonaux; |
d | de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires; |
e | du droit intercantonal. |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. |
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1 | Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. |
2 | Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89 |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
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1 | Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
2 | Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95. |
3 | Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99 |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
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1 | Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
2 | Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant. |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
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1 | Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
2 | Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16 |
3 | Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision. |
4 | En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement: |
a | le format du mémoire et des pièces jointes; |
b | les modalités de la transmission; |
c | les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18 |
5 | Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
6 | Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
7 | Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable. |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
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1 | Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
2 | Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16 |
3 | Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision. |
4 | En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement: |
a | le format du mémoire et des pièces jointes; |
b | les modalités de la transmission; |
c | les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18 |
5 | Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
6 | Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
7 | Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable. |
Hinweisen). Neue Tatsachen und Beweismittel dürfen nur so weit vorgebracht werden, als erst der Entscheid der Vorinstanz dazu Anlass gibt (Art. 99 Abs. 1
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 99 - 1 Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente. |
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1 | Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente. |
2 | Toute conclusion nouvelle est irrecevable. |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 99 - 1 Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente. |
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1 | Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente. |
2 | Toute conclusion nouvelle est irrecevable. |
1.2 Die Feststellung des Gesundheitsschadens, d.h. die Befunderhebung, die gestützt darauf gestellte Diagnose, die ärztliche Stellungnahme zu dem noch vorhandenen Leistungsvermögen oder (bei psychischen Gesundheitsschäden) zur Verfügbarkeit von Ressourcen der versicherten Person sowie die aufgrund der medizinischen Untersuchungen gerichtlich festgestellte Arbeits(un)fähigkeit betreffen Tatfragen (BGE 132 V 393 E. 3.2 S. 398), welche sich nach der dargelegten Regelung der Kognition einer Überprüfung durch das Bundesgericht weitgehend entziehen.
1.3 Bei der Beurteilung der Arbeits(un)fähigkeit der versicherten Person hat sich das Gericht auf schlüssige medizinische Berichte zu stützen. Sofern solche nicht vorliegen oder widersprüchlich sind, sind weitere Abklärungen unabdingbar, ansonsten der Untersuchungsgrundsatz verletzt wird (Art. 43 Abs. 1
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SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 43 Instruction de la demande - 1 L'assureur examine les demandes, prend d'office les mesures d'instruction nécessaires et recueille les renseignements dont il a besoin. Les renseignements donnés oralement doivent être consignés par écrit. |
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1 | L'assureur examine les demandes, prend d'office les mesures d'instruction nécessaires et recueille les renseignements dont il a besoin. Les renseignements donnés oralement doivent être consignés par écrit. |
1bis | L'assureur détermine la nature et l'étendue de l'instruction nécessaire.35 |
2 | L'assuré doit se soumettre à des examens médicaux ou techniques si ceux-ci sont nécessaires à l'appréciation du cas et qu'ils peuvent être raisonnablement exigés. |
3 | Si l'assuré ou d'autres requérants refusent de manière inexcusable de se conformer à leur obligation de renseigner ou de collaborer à l'instruction, l'assureur peut se prononcer en l'état du dossier ou clore l'instruction et36 décider de ne pas entrer en matière. Il doit leur avoir adressé une mise en demeure écrite les avertissant des conséquences juridiques et leur impartissant un délai de réflexion convenable. |
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SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 61 Procédure - Sous réserve de l'art. 1, al. 3, de la loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative48, la procédure devant le tribunal cantonal des assurances est réglée par le droit cantonal. Elle doit satisfaire aux exigences suivantes: |
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a | elle doit être simple, rapide et en règle générale publique; |
b | l'acte de recours doit contenir un exposé succinct des faits et des motifs invoqués, ainsi que les conclusions; si l'acte n'est pas conforme à ces règles, le tribunal impartit un délai convenable au recourant pour combler les lacunes, en l'avertissant qu'en cas d'inobservation le recours sera écarté; |
c | le tribunal établit avec la collaboration des parties les faits déterminants pour la solution du litige; il administre les preuves nécessaires et les apprécie librement; |
d | le tribunal n'est pas lié par les conclusions des parties; il peut réformer, au détriment du recourant, la décision attaquée ou accorder plus que le recourant n'avait demandé; il doit cependant donner aux parties l'occasion de se prononcer ou de retirer le recours; |
e | si les circonstances le justifient, les parties peuvent être convoquées aux débats; |
f | le droit de se faire assister par un conseil doit être garanti; lorsque les circonstances le justifient, l'assistance judiciaire gratuite est accordée au recourant; |
fbis | pour les litiges en matière de prestations, la procédure est soumise à des frais judiciaires si la loi spéciale le prévoit; si la loi spéciale ne prévoit pas de frais judiciaires pour de tels litiges, le tribunal peut en mettre à la charge de la partie qui agit de manière téméraire ou fait preuve de légèreté; |
g | le recourant qui obtient gain de cause a droit au remboursement de ses frais et dépens dans la mesure fixée par le tribunal; leur montant est déterminé sans égard à la valeur litigieuse d'après l'importance et la complexité du litige; |
h | les jugements contiennent les motifs retenus, l'indication des voies de recours ainsi que les noms des membres du tribunal et sont notifiés par écrit; |
i | les jugements sont soumis à révision si des faits ou des moyens de preuve nouveaux sont découverts ou si un crime ou un délit a influencé le jugement. |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 5 Élection - 1 L'Assemblée fédérale élit les juges. |
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1 | L'Assemblée fédérale élit les juges. |
2 | Quiconque a le droit de vote en matière fédérale est éligible. |
2.
Das kantonale Gericht hat die Bestimmungen und Grundsätze zu den Begriffen der Erwerbsunfähigkeit (Art. 7
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SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 7 Incapacité de gain - 1 Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.11 |
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1 | Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.11 |
2 | Seules les conséquences de l'atteinte à la santé sont prises en compte pour juger de la présence d'une incapacité de gain. De plus, il n'y a incapacité de gain que si celle-ci n'est pas objectivement surmontable.12 |
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SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 8 Invalidité - 1 Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée. |
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1 | Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée. |
2 | Les assurés mineurs sans activité lucrative sont réputés invalides s'ils présentent une atteinte à leur santé physique, mentale ou psychique qui provoquera probablement une incapacité de gain totale ou partielle.13 |
3 | Les assurés majeurs qui n'exerçaient pas d'activité lucrative avant d'être atteints dans leur santé physique, mentale ou psychique et dont il ne peut être exigé qu'ils en exercent une sont réputés invalides si l'atteinte les empêche d'accomplir leurs travaux habituels. L'art. 7, al. 2, est applicable par analogie.14 15 |
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SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 4 Invalidité - 1 L'invalidité (art. 8 LPGA44) peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.45 |
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1 | L'invalidité (art. 8 LPGA44) peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.45 |
2 | L'invalidité est réputée survenue dès qu'elle est, par sa nature et sa gravité, propre à ouvrir droit aux prestations entrant en considération.46 |
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SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré. |
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SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes: |
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1 | L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes: |
a | sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles; |
b | il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable; |
c | au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins. |
1bis | Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205 |
2 | ...206 |
3.
Das kantonale Gericht hat dem Gutachten des medizinischen Instituts Z.________ vollen Beweiswert zuerkannt und gestützt darauf eine 70%ige Arbeitsfähigkeit in jeglicher Tätigkeit angenommen. Sie ist bei den Vergleichseinkommen vom gleichen, vormaligen Lohn ausgegangen und hat auf Seiten des Invalideneinkommens berücksichtigt, dass der Beschwerdeführer keiner Nebenerwerbstätigkeit mehr nachgehen könne und zufolge seines Teilzeitpensums eine zusätzliche Lohnreduktion um 10 % zu erwarten sei. Daraus resultierte ein Invaliditätsgrad von 41 %.
4.
Der Beschwerdeführer macht demgegenüber geltend, dass auf das Gutachten des medizinischen Instituts Z.________ wegen Widersprüchen zu den Stellungnahmen der behandelnden Ärzte und zu dem von ihm eingeholten Privatgutachten des Dr. med. M.________, Spezialarzt FMH für Otorhinolaryngologie, Hals- und Gesichtschirurgie, vom 17. Dezember 2009 sowie wegen unzureichender Abklärung nicht abgestellt werden könne und ihm die Ausübung des angestammten Berufs nicht mehr zuzumuten sei. Bei Annahme eines zumutbaren 70 %-Pensums gemäss Einschätzung des medizinischen Instituts Z.________ bestehe unter Zugrundelegung eines statistischen Durchschnittslohns beim Invalideneinkommen Anspruch auf eine halbe Invalidenrente.
5.
Gutachten externer Spezialärzte, welche von Versicherungsträgern im Verfahren nach Art. 44
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SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 44 Expertise - 1 Si l'assureur juge une expertise nécessaire dans le cadre de mesures d'instruction médicale, il en fixe le type selon les exigences requises; trois types sont possibles: |
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1 | Si l'assureur juge une expertise nécessaire dans le cadre de mesures d'instruction médicale, il en fixe le type selon les exigences requises; trois types sont possibles: |
a | expertise monodisciplinaire; |
b | expertise bidisciplinaire; |
c | expertise pluridisciplinaire. |
2 | Si l'assureur doit recourir aux services d'un ou de plusieurs experts indépendants pour élucider les faits dans le cadre d'une expertise, il communique leur nom aux parties. Les parties peuvent récuser les experts pour les motifs indiqués à l'art. 36, al. 1, et présenter des contre-propositions dans un délai de dix jours. |
3 | Lorsqu'il communique le nom des experts, l'assureur soumet aussi aux parties les questions qu'il entend poser aux experts et leur signale qu'elles ont la possibilité de remettre par écrit des questions supplémentaires dans le même délai. L'assureur décide en dernier ressort des questions qui sont posées aux experts. |
4 | Si, malgré la demande de récusation, l'assureur maintient son choix du ou des experts pressentis, il en avise les parties par une décision incidente. |
5 | Les disciplines médicales sont déterminées à titre définitif par l'assureur pour les expertises visées à l'al. 1, let. a et b, et par le centre d'expertises pour les expertises visées à l'al. 1, let. c. |
6 | Sauf avis contraire de l'assuré, les entretiens entre l'assuré et l'expert font l'objet d'enregistrements sonores, lesquels sont conservés dans le dossier de l'assureur. |
7 | Le Conseil fédéral: |
a | peut régler la nature de l'attribution du mandat à un centre d'expertises, pour les expertises visées à l'al. 1; |
b | édicte des critères pour l'admission des experts médicaux et des experts en neuropsychologie, pour les expertises visées à l'al. 1; |
c | crée une commission réunissant des représentants des différentes assurances sociales, des centres d'expertises, des médecins, des neuropsychologues, des milieux scientifiques, ainsi que des organisations d'aide aux patients et aux personnes en situation de handicap qui veille au contrôle de l'accréditation, du processus, et du résultat des expertises médicales. Elle émet des recommandations publiques. |
Entscheidwesentlich ist, ob unter Berücksichtigung der eingeschränkten Kognition des Bundesgerichts und mit Blick auf die erhobenen Rügen eine diesbezügliche offensichtliche Unrichtigkeit der vorinstanzlichen Sachverhaltsfeststellung oder eine Rechtsverletzung auszumachen ist, oder ob mit dem kantonalen Gericht davon auszugehen ist, dass das im Rahmen des Verwaltungsverfahrens eingeholte Gutachten der versicherungsexternen Spezialärzte zuverlässig und schlüssig und daher darauf abzustellen sei.
6.
6.1 Die Gutachter des medizinischen Instituts Z.________ haben sich auf die medizinischen Akten sowie ihre eigene Befunderhebung in den internistischen, rheumatologischen, oto-rhino-laryngologischen und psychiatrischen Untersuchungen gestützt.
6.2 Im Vorbescheidverfahren beantragte der Versicherte, er sei ergänzend neurochirurgisch, neuropsychologisch sowie psychiatrisch (wegen Diskrepanzen zur Stellungnahme des behandelnden Arztes) abzuklären und machte geltend, dass dem Stromunfall als Ursache der geklagten Beschwerden und dabei allenfalls erlittenen Verletzungen zu wenig Beachtung geschenkt worden sei.
6.3 Die IV-Stelle unterbreitete die Einwände den Gutachtern des medizinischen Instituts Z.________, welche sich dazu am 28. Juli 2008 äusserten. Anhand der Schilderungen des Unfallhergangs durch den Versicherten wie auch der Berichte der erstversorgenden Ärzte gingen sie unter eingehender Begründung davon aus, dass sich der Beschwerdeführer beim Unfall lediglich eine Kontusion am Unterarm zugezogen habe. Mit Blick auf die in Betracht fallenden Geschehensabläufe sei es überwiegend wahrscheinlich, dass der Versicherte aus Panik über den beim Stromschlag verursachten Knall aus dem Lastwagen ausgestiegen und weggerannt sei, dabei seinen rechten Arm angeschlagen habe. Dass es bei ihm selber zu einem Starkstromkontakt gekommen wäre, sei äusserst unwahrscheinlich. Ebenso wenig könne von einem vom Beschwerdeführer genannten vergleichbaren Trauma wie Verletzung durch Blitzschlag beziehungsweise Blitztrauma oder Strahlenunfall ausgegangen werden. Namentlich habe der Versicherte unmittelbar nach dem Knall keine Schmerzen verspürt, es seien keine Verbrennungswunden festgestellt worden und es hätten sich auch die nach einem Starkstromkontakt typischerweise auftretenden Symptome nicht gezeigt. Unter diesen Umständen liessen sich auch die vom
Versicherten geklagten kognitiven Einschränkungen nicht auf einen Stromunfall zurückführen. Vielmehr seien sie im Rahmen der mittelgradigen depressiven Episode mit somatischem Syndrom zu interpretieren.
Aus psychiatrischer Sicht könne die vom behandelnden Arzt Dr. med. S.________ gestellte Diagnose einer schweren Anpassungsstörung nicht bestätigt werden, zumal die Symptome einer solchen Störung gemäss ICD-10 innerhalb eines Monats nach dem belastenden Ereignis auftreten und meistens nicht länger als sechs Monate, bei längerer depressiver Reaktion nicht länger als zwei Jahre anhalten. Da der Unfall bereits mehr als zwei Jahre zurücklag, konnte schon aus diesem Grund eine Anpassungsstörung nicht diagnostiziert werden, im Übrigen aber auch deshalb, weil sie, wie dargelegt, nicht mit einem Starkstromkontakt zu begründen war. Es wurde eine anhaltende somatoforme Schmerzstörung diagnostiziert. Bezüglich der depressiven Störung (mittelgradige depressive Episode) bestand Einigkeit mit dem behandelnden Psychiater.
Die Gutachter bestätigten schliesslich, dass sich aus somatischen Gründen keine Leistungseinbusse ergebe, die attestierte Arbeitsunfähigkeit von 30 % also ausschliesslich psychisch bedingt sei. Diesbezüglich wurde ergänzt, dass sich die depressiv bedingten kognitiven Defizite sowohl bei der internistisch-rheumatologischen als auch bei der psychiatrischen Exploration auf die Konzentrations- und Gedächtnisstörungen bezüglich Jahrzahlen und das Unfalldatum beschränkt hatten. Ansonsten habe der Versicherte als wach, bewusstseinsklar und zu allen Qualitäten orientiert imponiert, sodass die Arbeitsfähigkeit als Chauffeur oder Maschinenführer dadurch nicht beeinträchtigt werde. Es ist in diesem Zusammenhang anzufügen, dass auch gemäss Einschätzung des behandelnden Psychiaters Dr. med. S.________ keine Konzentrations- oder mnestischen Störungen eruierbar waren (Bericht vom 19. Februar 2007).
Mit Blick auf die im Spital X.________ durchgeführten Abklärungen des eingebluteten Makroadenoms der Hypophyse, welches sich als Zufallsbefund bei einer MRI-Untersuchung gezeigt hatte, sich indessen nicht auf die Arbeitsfähigkeit auswirkt, erachteten die Gutachter des medizinischen Instituts Z.________ Weiterungen in neurochirurgischer Hinsicht als nicht angezeigt.
6.4 Der Beschwerdeführer beruft sich letztinstanzlich erneut namentlich auf kognitive Defizite, äussert sich zu den eingehenden Erörterungen der Gutachter des medizinischen Instituts Z.________ indessen nicht.
Soweit er sich auf das Privatgutachten des Dr. med. M.________ beruft, ist darauf hinzuweisen, dass sich dort bezüglich der geltend gemachten kognitiv-mnestischen Symptomatik lediglich anamnestische Angaben finden.
Der Stellungnahme der Frau Dr. med. W.________, Neurologie FMH, und der Frau Prof. Dr. phil. R.________, Neuropsychologin, vom 2. Mai 2011 lässt sich ebenfalls nichts entnehmen, was der Einschätzung der Gutachter des medizinischen Instituts Z.________ widersprechen würde. Sie führen aus, dass anlässlich der aktuellen neuropsychologischen Untersuchung vor allem eine Depression mit psychomotorischer Verlangsamung und kognitiven Leistungsminderungen im Gedächtnis, der kognitiven Umstellfähigkeit sowie der Konstruktionsfähigkeit imponiere. Inwieweit zusätzlich auch direkte Folgen eines Starkstromunfalles mit vermuteter Commotio cerebri vorliegen würden, lasse sich nicht schlüssig abgrenzen. Aus neuropsychologischer Sicht sei der Versicherte aufgrund der psychiatrischen Symptomatik nicht arbeitsfähig. Auch daraus ist zu schliessen, dass die neuropsychologischen Defizite durch das psychische Leiden zu erklären sind. Die Bescheinigung einer vollständigen Arbeitsunfähigkeit aus psychischen Gründen wird indessen nicht weiter begründet, weshalb darauf nicht abgestellt werden kann.
6.5 Es ist in diesem Zusammenhang noch zu ergänzen, dass die Gutachter des medizinischen Instituts Z.________ in ihrer ergänzenden Stellungnahme, wie dargelegt (oben E. 6.3), insbesondere auch die vom Beschwerdeführer eingereichten Unterlagen und Fragen betreffend Starkstromunfälle erörtert haben.
6.6 Somit haben sich die Ärzte des medizinischen Instituts Z.________ zu den Einwänden des Beschwerdeführers in Ergänzung ihres Gutachtens einlässlich und nachvollziehbar dahingehend geäussert, dass die geklagten kognitiven Einschränkungen, auf welche sich der Beschwerdeführer auch letztinstanzlich beruft, nicht durch einen Stromkontakt, sondern depressiv bedingt sind und sich nicht (weitergehend) auf die Arbeitsfähigkeit im angestammten Beruf auswirken. Mangels Anhaltspunkten für eine offensichtliche Unrichtigkeit der diesbezüglichen vorinstanzlichen Sachverhaltsfeststellung beziehungsweise für eine Verletzung des Untersuchungsgrundsatzes ist daher mit dem kantonalen Gericht auf die Einschätzung der Gutachter des medizinischen Instituts Z.________ abzustellen.
7.
Gerügt wird weiter, dass die Schwindelproblematik, namentlich bei der noch zumutbaren Arbeitsfähigkeit, nicht berücksichtigt worden sei.
7.1 Dr. med. M.________ erklärt in seinem Gutachten vom 17. Dezember 2009 die vier wichtigsten reflektorischen Servomechanismen, welche der Blickstabilisierung während den Kopfbewegungen und der Kopfstabilisierung auf dem Rumpf dienen, und führt aus, dass alle vier reflektorischen Servomechanismen des posturalen Kontrollsystems beim Versicherten in ihrer Funktion gestört seien, was die Schwindelsymptomatik mit Gleichgewichtsstörung und begleitender visueller Symptomatik des Patienten erkläre und objektiv bestätige. Er bescheinigt dem Beschwerdeführer insgesamt (aus neuro-otologischer und interdisziplinärer Sicht) eine 100%ige Arbeitsunfähigkeit sowohl im angestammten Beruf wie auch in einer leidensangepassten Tätigkeit, ohne dies indessen näher zu begründen oder sich dazu zu äussern, inwiefern der Versicherte im Einzelnen durch die Schwindelsymptomatik eingeschränkt sei.
7.2 Die IV-Stelle hat dazu eine Stellungnahme des PD Dr. med. H.________, Spital X.________, Klinik für Ohren-, Nasen-, Hals- und Gesichtschirurgie, vom 22. März 2010 eingeholt. PD Dr. med. H.________ konnte sich zunächst zur Frage, ob es sich bei der Schwindelproblematik um ein unfallbedingtes Leiden handle, insofern nicht äussern, als sich anhand der Angaben zum Unfallhergang keine diesbezüglichen Hinweise ergaben. Dass der Schwindel bereits unmittelbar nach dem Unfall aufgetreten sei, wenn auch nicht aktenkundig, wie selbst von Dr. med. M.________ eingeräumt wird, konnte er ebenfalls nicht ausschliessen. Auch Dr. med. M.________ gehe jedoch von einer psychogenen Komponente aus, indem der Versicherte den (Strom-) Unfall als massiv traumatisierend und belastend erlebt habe. Damit könne zwar die Annahme der Dr. med. M.________, der Schwindel sei unfallbedingt, nicht widerlegt werden, jedoch sei es naheliegend, den Schwindel zusammen mit verschiedenen anderen Arztkollegen durch das psychische Leiden zu erklären. Es ist in diesem Zusammenhang darauf hinzuweisen, dass die Gutachter des medizinischen Instituts Z.________ in ihrer ergänzenden Stellungnahme, wie dargelegt, einen Stromkontakt als äusserst unwahrscheinlich erachtet haben.
PD Dr. med. H.________ äussert sich in der Folge im Einzelnen zur Umschreibung des Schwindels durch Dr. med. M.________, welche er als sehr unklar bezeichnet. Seiner Auffassung nach lässt sich die von Dr. med. M.________ geschilderte Symptomatik auch als Migräne interpretieren. Namentlich könne die Einnahme von zwölf Medikamenten, hauptsächlich Analgetika und Psychopharmaka, zu medikamenteninduziertem Kopfschmerz führen, was nicht ausreichend berücksichtigt worden sei. Auch sei eine bio-psycho-soziale Dysbalance nicht in Betracht gezogen worden. PD Dr. med. H.________ erörtert schliesslich die von Dr. med. M.________ durchgeführten Untersuchungen. Nach Auffassung des PD Dr. med. H.________ vermögen deren Ergebnisse die Einschätzungen der Vorgutachter nicht hinreichend zu widerlegen. Die von ihm erhobenen Befunde zeigten eine normale Funktion der Vestibularorgane und eventuell Hinweise auf eine isolierte Schädigung der Okulomotorik, wie sie bei Kleinhirnstörungen vorkommen könnten, gelegentlich aber auch bei Migränepatienten beobachtet würden.
7.3 Nach Lage der dargelegten medizinischen Akten lässt sich eine offensichtliche Unrichtigkeit der vorinstanzlichen Sachverhaltsfeststellung, welche sich mangels entsprechender hinreichender Indizien für dessen fehlende Zuverlässigkeit und Schlüssigkeit auf das Gutachten des medizinischen Instituts Z.________ stützt, nicht begründen. Insbesondere kann auch nicht, wie geltend gemacht wird, gestützt auf die Stellungnahme des Dr. med. M.________ und in Abweichung von der Einschätzung der Ärzte des medizinischen Instituts Z.________ davon ausgegangen werden, dass es sich bei den als Schwindelproblematik beziehungsweise als Migräne zu interpretierenden Beschwerden um ein invalidisierendes Leiden handeln würde, durch welches der Versicherte in der Arbeitsfähigkeit zusätzlich eingeschränkt und namentlich ausser Stande wäre, den angestammten Beruf auszuüben.
8.
Anzufügen bleibt noch, dass rechtsprechungsgemäss kein Anspruch des Versicherten auf Begleitung durch eine Person seines Vertrauens, zum Beispiel den behandelnden Arzt, besteht, wie das Bundesgericht erst letzthin erneut bestätigt hat; die Einwände der Gutachter gegen eine Anwesenheit jedwelcher Drittperson in der Untersuchung sind grundsätzlich berechtigt (BGE 137 V 210 E. 3.1.3.3 S. 244; BGE 132 V 443; SVR 2008 IV Nr. 18 S. 55, I 42/06; Urteil I 991/06 vom 7. August 2007 E. 3.2).
9.
Damit ist mit dem kantonalen Gericht gestützt auf das Gutachten des medizinischen Instituts Z.________ von einer 70%igen Arbeitsfähigkeit in jeglicher Tätigkeit auszugehen.
10.
Der vom kantonalen Gericht vorgenommene Einkommensvergleich wird im Übrigen, das heisst abgesehen von der geltend gemachten Arbeitsunfähigkeit im angestammten Beruf und den damit verbundenen erwerblichen Auswirkungen, nicht beanstandet und gibt keinen Anlass zu Weiterungen. Mit Verwaltung und Vorinstanz ist von einem Invaliditätsgrad von 41 % und dementsprechend von einem Anspruch auf eine Viertelsrente auszugehen.
11.
Das Verfahren ist kostenpflichtig (Art. 65
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 65 Frais judiciaires - 1 Les frais judiciaires comprennent l'émolument judiciaire, l'émolument pour la copie de mémoires, les frais de traduction, sauf d'une langue officielle à une autre, et les indemnités versées aux experts et aux témoins. |
|
1 | Les frais judiciaires comprennent l'émolument judiciaire, l'émolument pour la copie de mémoires, les frais de traduction, sauf d'une langue officielle à une autre, et les indemnités versées aux experts et aux témoins. |
2 | L'émolument judiciaire est calculé en fonction de la valeur litigieuse, de l'ampleur et de la difficulté de la cause, de la façon de procéder des parties et de leur situation financière. |
3 | Son montant est fixé en règle générale: |
a | entre 200 et 5000 francs dans les contestations non pécuniaires; |
b | entre 200 et 100 000 francs dans les autres contestations. |
4 | Il est fixé entre 200 et 1000 francs, indépendamment de la valeur litigieuse, dans les affaires qui concernent: |
a | des prestations d'assurance sociale; |
b | des discriminations à raison du sexe; |
c | des litiges résultant de rapports de travail, pour autant que la valeur litigieuse ne dépasse pas 30 000 francs; |
d | des litiges concernant les art. 7 et 8 de la loi du 13 décembre 2002 sur l'égalité pour les handicapés24. |
5 | Si des motifs particuliers le justifient, le Tribunal fédéral peut majorer ces montants jusqu'au double dans les cas visés à l'al. 3 et jusqu'à 10 000 francs dans les cas visés à l'al. 4. |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 65 Frais judiciaires - 1 Les frais judiciaires comprennent l'émolument judiciaire, l'émolument pour la copie de mémoires, les frais de traduction, sauf d'une langue officielle à une autre, et les indemnités versées aux experts et aux témoins. |
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1 | Les frais judiciaires comprennent l'émolument judiciaire, l'émolument pour la copie de mémoires, les frais de traduction, sauf d'une langue officielle à une autre, et les indemnités versées aux experts et aux témoins. |
2 | L'émolument judiciaire est calculé en fonction de la valeur litigieuse, de l'ampleur et de la difficulté de la cause, de la façon de procéder des parties et de leur situation financière. |
3 | Son montant est fixé en règle générale: |
a | entre 200 et 5000 francs dans les contestations non pécuniaires; |
b | entre 200 et 100 000 francs dans les autres contestations. |
4 | Il est fixé entre 200 et 1000 francs, indépendamment de la valeur litigieuse, dans les affaires qui concernent: |
a | des prestations d'assurance sociale; |
b | des discriminations à raison du sexe; |
c | des litiges résultant de rapports de travail, pour autant que la valeur litigieuse ne dépasse pas 30 000 francs; |
d | des litiges concernant les art. 7 et 8 de la loi du 13 décembre 2002 sur l'égalité pour les handicapés24. |
5 | Si des motifs particuliers le justifient, le Tribunal fédéral peut majorer ces montants jusqu'au double dans les cas visés à l'al. 3 et jusqu'à 10 000 francs dans les cas visés à l'al. 4. |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
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1 | En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
2 | Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis. |
3 | Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés. |
4 | En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours. |
5 | Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement. |
Demnach erkennt das Bundesgericht:
1.
Die Beschwerde wird abgewiesen.
2.
Die Gerichtskosten von Fr. 500.- werden dem Beschwerdeführer auferlegt.
3.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich und dem Bundesamt für Sozialversicherungen schriftlich mitgeteilt.
Luzern, 23. Dezember 2011
Im Namen der I. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Der Präsident: Ursprung
Die Gerichtsschreiberin: Durizzo