9C_663/2016 - 2016-11-23 - Assurance-invalidité - Assurance-invalidité (révision)

Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

{T 0/2}

9C 663/2016

Arrêt du 23 novembre 2016

IIe Cour de droit social

Composition
Mmes et M. les Juges fédéraux Glanzmann, Présidente, Parrino et Moser-Szeless.
Greffier : M. Bleicker.

Participants à la procédure
A.________,
représenté par CAP Compagnie d'Assurance de Protection Juridique SA, rue St-Martin 26, 1005 Lausanne,
recourant,

contre

Office de l'assurance-invalidité pour le canton de de Vaud,
avenue du Général-Guisan 8, 1800 Vevey,
intimé.

Objet
Assurance-invalidité (révision),

recours contre le jugement du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour des assurances sociales, du 25 août 2016.

Faits :

A.

A.a. A.________, sans formation professionnelle, s'est blessé à la jambe gauche le 4 octobre 2004. Le cas a été pris en charge par son assurance-accidents, la Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents (ci-après: la CNA).
A.________ a présenté une demande de prestations de l'assurance-invalidité le 14 décembre 2005. Plusieurs médecins ont eu l'occasion de se prononcer sur l'état de santé et sur la capacité de travail de l'assuré. En particulier, dans un rapport rédigé le 7 août 2008, la doctoresse B.________, médecin du Service médical régional (SMR), a diagnostiqué - avec effet sur la capacité de travail - des coxalgies gauches dans le cadre d'une ostéonécrose aseptique (stade III) de la tête fémorale et du tiers proximal du fémur connue depuis avril 2007 et des gonalgies chroniques gauches dans le cadre d'une gonarthrose débutante du compartiment interne et status post contusion en 2004. Elle a conclu à une capacité de travail "autour de 70 % à 80 %" dans une activité adaptée. Par décision du 6 octobre 2011, l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après: l'office AI) a alloué à A.________ une rente entière d'invalidité (du 1 er octobre 2005 au 30 juin 2006). Cette décision est entrée en force (cf. jugement du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour des assurances sociales, du 12 décembre 2011).

A.b. L'assuré a déposé une nouvelle demande de prestations le 25 mars 2013. Dans le cadre de l'instruction de la demande, l'office AI a recueilli l'avis des médecins traitants. En particulier, le docteur C.________, médecin praticien, a diagnostiqué - avec effet sur la capacité de travail - un trouble dépressif récurrent (F33.2), une bronchopneumopathie chronique obstructive (ou BPCO de stade II), une dyspnée, un carcinome urothélial de la vessie, une hypertriglycéridémie, une hypercholestérolémie, une lombalgie sévère, une gonarthrose bilatérale et un status post opération hernie inguinale bilatérale (avis du 16 juillet 2015). Selon le médecin, aucune activité professionnelle n'était envisageable. L'office AI a, en se fondant sur l'avis de son SMR (du 18 août 2015), rejeté la nouvelle demande de prestations (décision du 8 septembre 2015).

B.
Statuant le 25 août 2016, le Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour des assurances sociales, a rejeté le recours formé par l'assuré et confirmé la décision rendue le 8 septembre 2015.

C.
A.________ forme un recours en matière de droit public contre ce jugement dont il demande l'annulation. Il conclut en substance à l'octroi d'une rente entière d'invalidité (degré d'invalidité de 100 %).

Considérant en droit :

1.
Le recours en matière de droit public peut être formé pour violation du droit, tel qu'il est délimité par les art. 95 et 96 LTF. Le Tribunal fédéral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF), n'étant limité ni par les arguments de la partie recourante, ni par la motivation de l'autorité précédente. Le Tribunal fédéral n'examine en principe que les griefs invoqués, compte tenu de l'exigence de motivation prévue à l'art. 42 al. 2 LTF, et ne peut aller au-delà des conclusions des parties (art. 107 al. 1 LTF). Il fonde son raisonnement sur les faits retenus par l'autorité précédente (art. 105 al. 1 LTF) sauf s'ils ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF). La partie recourante qui entend s'écarter des faits constatés doit expliquer de manière circonstanciée en quoi les conditions de l'art. 105 al. 2 LTF sont réalisées, sinon un état de fait divergent ne peut être pris en considération (art. 97 al. 1 LTF).

2.
Compte tenu des motifs et conclusions du recours, le litige porte sur le droit du recourant à une rente entière d'invalidité, dans le cadre d'une nouvelle demande de prestations présentée le 25 mars 2013. A cet égard, le jugement entrepris expose de manière complète les règles légales et la jurisprudence applicables. Il suffit d'y renvoyer.

3.

3.1. Les premiers juges ont nié le droit du recourant à des prestations d'invalidité car la situation médicale de celui-ci ne s'était pas modifiée de manière notable depuis la décision du 6 octobre 2011. Ils ont en particulier constaté que l'assuré disposait d'une capacité de travail - toujours exigible à un taux d'activité de 75 % (et non pas de 85 %, corrigeant en ce sens une inadvertance de l'administration) - dans une activité adaptée inchangée depuis 2008, étant précisé que des limitations fonctionnelles supplémentaires (absence d'exposition aux irritants bronchiques et aux poussières) avaient été ajoutées à celles décrites par le médecin du SMR en 2008. Les premiers juges ont par ailleurs retenu que le recourant était âgé de presque 51 ans au moment où le médecin du SMR s'était prononcé en 2008, soit un âge encore loin de celui donnant droit à une rente de vieillesse. Il ne pouvait dès lors être considéré comme n'étant plus en mesure - en raison de son âge - de mettre en valeur la capacité de travail médico-théorique qui lui a été reconnue dès 2008 sur le marché équilibré du travail.

3.2. Invoquant une violation de l'art. 16 LPGA, le recourant reproche à la juridiction cantonale d'avoir arbitrairement omis de prendre en compte à l'appui d'une analyse globale de la situation son âge avancé, sa maîtrise insuffisante d'au moins une langue nationale, son état de santé, son expérience professionnelle quasi inexistante et ses graves limitations fonctionnelles. Il affirme en particulier qu'il apparaît irréaliste qu'un employeur potentiel consente à l'engager au vu de son âge (59 ans) au moment du prononcé cantonal.

4.

4.1. Compte tenu de son pouvoir d'examen restreint en la matière (supra consid. 1), il n'appartient pas au Tribunal fédéral de procéder une nouvelle fois à l'appréciation des preuves administrées, mais à la partie recourante d'établir en quoi celle opérée par l'autorité précédente serait manifestement inexacte ou incomplète, ou en quoi les faits constatés auraient été établis au mépris de règles essentielles de procédure. En l'occurrence, le recourant se limite à énoncer des circonstances supposées faire apparaître comme irréaliste son engagement par un employeur potentiel sans autre explications et sans égard aux constatations de fait de la juridiction cantonale. Qui plus est, il développe sa critique par la reprise mot pour mot d'une large partie de la motivation présentée devant la juridiction cantonale. Cette manière de procéder - qui ne prend nullement appui sur la motivation de la décision attaquée - ne permet pas de déduire en quoi les constatations des premiers juges seraient inexactes, selon l'art. 97 al. 1 LTF, ni en quoi l'acte attaqué serait contraire au droit. Il n'y a dès lors pas lieu de remettre en cause le résultat de l'appréciation des preuves opérée par les premiers juges.

4.2. C'est ensuite en vain que le recourant affirme que la juridiction cantonale aurait dû procéder à une analyse globale de la situation en raison de son âge. Il avait en effet 58 ans au moment où, dans le cadre de la nouvelle demande, l'exigibilité de l'exercice d'une activité adaptée a été constatée (avis du SMR du 18 août 2015; à ce sujet, voir ATF 138 V 457 consid. 3.3 p. 461). Il se trouvait dès lors encore loin de l'âge à partir duquel la jurisprudence considère généralement qu'il n'existe plus de possibilité réaliste de mise en valeur de la capacité de travail sur un marché du travail supposé équilibré (voir arrêt 9C 355/2011 du 8 novembre 2011 consid. 4.4 et les références).

5.
Au vu de ce qui précède, mal fondé, le recours doit être rejeté. Les frais judiciaires sont mis à la charge du recourant qui succombe (art. 66 al. 1 LTF).

Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce :

1.
Le recours est rejeté.

2.
Les frais judiciaires, arrêtés à 800 fr., sont mis à la charge du recourant.

3.
Le présent arrêt est communiqué aux parties, au Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour des assurances sociales, et à l'Office fédéral des assurances sociales.

Lucerne, le 23 novembre 2016

Au nom de la IIe Cour de droit social
du Tribunal fédéral suisse

La Présidente : Glanzmann

Le Greffier : Bleicker

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
^a	du droit fédéral;
^b	du droit international;
^c	de droits constitutionnels cantonaux;
^d	de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
^e	du droit intercantonal.

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 96 Droit étranger - Le recours peut être formé pour:
^a	inapplication du droit étranger désigné par le droit international privé suisse;
^b	application erronée du droit étranger désigné par le droit international privé suisse, pour autant qu'il s'agisse d'une affaire non pécuniaire.

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
¹	Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
²	Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
¹	Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
^1bis	Lorsqu'une procédure en matière civile a été menée en anglais devant l'autorité précédente, les mémoires peuvent être rédigés en anglais.15
²	Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.16 17
³	Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
⁴	En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique18. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
^a	le format du mémoire et des pièces jointes;
^b	les modalités de la transmission;
^c	les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.19
⁵	Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
⁶	Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
⁷	Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 107 Arrêt - 1 Le Tribunal fédéral ne peut aller au-delà des conclusions des parties.
¹	Le Tribunal fédéral ne peut aller au-delà des conclusions des parties.
²	Si le Tribunal fédéral admet le recours, il statue lui-même sur le fond ou renvoie l'affaire à l'autorité précédente pour qu'elle prenne une nouvelle décision. Il peut également renvoyer l'affaire à l'autorité qui a statué en première instance.
³	Si le Tribunal fédéral considère qu'un recours en matière d'entraide pénale internationale ou d'assistance administrative internationale en matière fiscale est irrecevable, il rend une décision de non-entrée en matière dans les quinze jours qui suivent la fin d'un éventuel échange d'écritures. Dans le domaine de l'entraide pénale internationale, le Tribunal fédéral n'est pas lié par ce délai lorsque la procédure d'extradition concerne une personne dont la demande d'asile n'a pas encore fait l'objet d'une décision finale entrée en force.101
⁴	Le Tribunal fédéral statue sur tout recours contre une décision du Tribunal fédéral des brevets portant sur l'octroi d'une licence visée à l'art. 40d de la loi du 25 juin 1954 sur les brevets102 dans le mois qui suit le dépôt du recours.103

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
¹	Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
²	Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
³	Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.100

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
¹	Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
²	Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.90

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
¹	En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
²	Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
³	Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
⁴	En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
⁵	Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.