8G_1/2019 - 2019-10-23 - Assurance-accidents - Unfallversicherung (Prozessvoraussetzung)

Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

8G 1/2019

Urteil vom 23. Oktober 2019

I. sozialrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichter Maillard, Präsident,
Gerichtsschreiber Grünvogel.

Verfahrensbeteiligte
A.________,
Deutschland,
Gesuchsteller,

gegen

Schweizerische Unfallversicherungsanstalt (Suva), Fluhmattstrasse 1, 6004 Luzern,
Gesuchsgegnerin.

Gegenstand
Unfallversicherung (Prozessvoraussetzung),

Erläuterungs- und Berichtigungsgesuch gegen das Urteil des Schweizerischen Bundesgerichts vom 12. August 2019 (8C 475/2019 [UV.2019.00137]).

Nach Einsicht
in die als Erläuterungs- und Berichtigungsgesuch bezeichnete Eingabe vom 9. September 2019 gegen das Nichteintretensurteil 8C 475/2019 des Schweizerischen Bundesgerichts vom 12. August 2019,

in Erwägung,
dass ein Erläuterungs- und Berichtigungsgesuch eines Entscheides durch jene Instanz zu beurteilen ist, welche den Entscheid erlassen hat,
dass der Gesuchsteller mit seiner Eingabe einerseits um eine ausführlichere Begründung des im vereinfachten Verfahren nach Art. 108 BGG gefällten Nichteintretensurteils ersucht, es zugleich aber auch einer inhaltlichen Diskussion zuführen will,
dass diesem Ansinnen der rechtskräftige Abschluss des Verfahrens entgegen steht (Art. 61 BGG); ein Anspruch auf nachträgliche Erklärung der rechtlichen Erwägungen des gefällten bundesgerichtlichen Entscheids besteht nicht,
dass insbesondere der vom Gesuchsteller angerufene Rechtsbehelf der Erläuterung und Berichtigung nach Art. 129 Abs. 1 BGG allein dazu dient, Fehler und Auslassungen bei der Ausformulierung der Entscheidformel, das heisst des Dispositivs, zu korrigieren; eine inhaltliche Korrektur des Entscheids ist mit der Berichtigung und Erläuterung nicht möglich (vgl. dazu auch Urteil 6G 1/2019 vom 15. Juli 2019 E. 3.2),
dass sich das Gesuch insgesamt als offensichtlich unzulässig erweist,
dass deshalb darauf nicht einzutreten ist,
dass die Gerichtskosten ausgangsgemäss dem Gesuchsteller zu überbinden sind (Art. 66 Abs. 1 und 3 BGG),

erkennt der Präsident:

1.
Auf das Erläuterungs- und Berichtigungsgesuch wird nicht eingetreten.

2.
Die Gerichtskosten von Fr. 500.- werden dem Gesuchsteller auferlegt.

3.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich und dem Bundesamt für Gesundheit schriftlich mitgeteilt.

Luzern, 23. Oktober 2019

Im Namen der I. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts

Der Präsident: Maillard

Der Gerichtsschreiber: Grünvogel

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 108 Juge unique - 1 Le président de la cour décide en procédure simplifiée de ne pas entrer en matière:
¹	Le président de la cour décide en procédure simplifiée de ne pas entrer en matière:
^a	sur les recours manifestement irrecevables;
^b	sur les recours dont la motivation est manifestement insuffisante (art. 42, al. 2);
^c	sur les recours procéduriers ou abusifs.
²	Le président de la cour peut confier cette tâche à un autre juge.
³	L'arrêt est motivé par une brève indication de la cause de l'irrecevabilité.

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 129 - 1 Si le dispositif d'un arrêt du Tribunal fédéral est peu clair, incomplet ou équivoque, ou si ses éléments sont contradictoires entre eux ou avec les motifs, ou s'il contient des erreurs de rédaction ou de calcul, le Tribunal fédéral, à la demande écrite d'une partie ou d'office, interprète ou rectifie l'arrêt.
¹	Si le dispositif d'un arrêt du Tribunal fédéral est peu clair, incomplet ou équivoque, ou si ses éléments sont contradictoires entre eux ou avec les motifs, ou s'il contient des erreurs de rédaction ou de calcul, le Tribunal fédéral, à la demande écrite d'une partie ou d'office, interprète ou rectifie l'arrêt.
²	L'interprétation d'un arrêt du tribunal qui renvoie la cause à l'autorité précédente ne peut être demandée que si cette dernière n'a pas encore rendu sa nouvelle décision.
³	Les art. 126 et 127 sont applicables par analogie.

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
¹	En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
²	Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
³	Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
⁴	En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
⁵	Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
¹	En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
²	Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
³	Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
⁴	En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
⁵	Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.