Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

6B 985/2020

Arrêt du 23 septembre 2021

Cour de droit pénal

Composition
MM. et Mme les Juges fédéraux Denys, Juge présidant, Muschietti et Koch.
Greffier : M. Dyens.

Participants à la procédure
1. A.A.________,
2. B.A.________,
tous les deux représentés par Me Nicolas Stucki, avocat,
recourants,

contre

1. Ministère public central du canton du Valais, rue des Vergers 9, case postale, 1950 Sion 2,
2. C.________,
représenté par Me Charlotte Gagliardi, avocate,
intimés.

Objet
Ordonnance de classement (homicide par négligence),

recours contre l'ordonnance du Tribunal cantonal du canton du Valais, Chambre pénale, du 1er juillet 2020
(P3 19 205).

Faits :

A.
Par ordonnance du 25 juillet 2019, l'Office régional du Ministère public du Valais central a classé la procédure ouverte pour élucider les circonstances de l'accident de motocycle dont D.A.________ a été victime en date du 3 juin 2019, avant son décès en date du 23 juin suivant.

B.
Par ordonnance du 1er juillet 2020, la Chambre pénale du Tribunal cantonal valaisan a rejeté le recours interjeté par A.A.________ et B.A.________, mère et frère du défunt, à l'encontre de l'ordonnance précitée.
Les faits sont en substance les suivants.

B.a. Le 3 juin 2015, vers 20h45, alors qu'il circulait au guidon de son motocycle immatriculé FR yyy sur la route U.________, à V.________, en direction de la route W.________, sur un tronçon limité à 50 km/h, D.A.________ a été victime d'un accident de la circulation. Il a perdu la maîtrise de son véhicule et a chuté sur le flanc droit alors qu'il se trouvait dans une courbe à gauche à la hauteur de l'habitation située au n° zzz de la route U.________.
La route sur laquelle circulait le prénommé au moment de son accident avait fait l'objet d'une fouille d'une taille relativement conséquente située peu avant le lieu de l'accident. Cette dernière mesurait 2 m 50 par 1 m 40 et était recouverte de terre fraîchement concassée. Le passage régulier à cet endroit avait causé un affaissement d'environ 5 cm d'épaisseur et l'on pouvait relever la présence de gravillons à cet endroit. Un certain temps s'était écoulé entre l'ouverture de la fouille et son goudronnage par l'entrepreneur C.________. Pour la cour cantonale, il s'agissait de circonstances a priori habituelles afférentes à l'ouverture d'un chantier sur une chaussée publique correctement signalisé. Il ressort en outre de l'ordonnance de classement du 25 juillet 2019 qu'au moment de l'accident, la fouille était présente depuis quelques semaines et que D.A.________ empruntait régulièrement la route en question, de sorte qu'il avait connaissance de ces travaux. La fouille était de surcroît visible de loin et les conditions de visibilité étaient bonnes au moment de l'accident. Le chantier se trouvait sur un tronçon rectiligne, bien avant la courbe à gauche décrite plus haut.
A la suite de cet accident, D.A.________, qui était blessé, a été conduit en ambulance et pris en charge aux urgences de l'hôpital de Sion. Il a ensuite été transféré, en date du 16 juin 2015, à l'Inselspital, à Berne, où il est décédé des suites de ses blessures, le 23 juin 2015. D.A.________ souffrait d'une cirrhose d'origine mixte combinant une exposition à l'alcool et une hépatite C chronique.

B.b. Le 24 juin 2015, A.A.________ et B.A.________, mère et frère de D.A.________, ont déposé une dénonciation pénale contre inconnu, avec constitution de parties plaignantes, au pénal et au civil, pour homicide par négligence.

B.c. Selon le rapport d'accident établi par la police cantonale valaisanne en date du 12 juillet 2015, le prénommé avait perdu la maîtrise et chuté probablement en raison d'une vitesse excessive et de la présence de gravillons sur la chaussée. Les dégâts subis du côté droit du véhicule laissaient à penser que sa roue arrière avait glissé en raison d'une perte d'adhérence. La moto se serait alors trouvée en dérapage, le nez en direction de l'intérieur de la courbe. Durant cette perte de maîtrise, la glissade de la roue arrière se serait brusquement stoppée, la moto se retrouvant à nouveau en adhérence avec la chaussée, mais dans un angle compris entre 45 et 55 degrés. Elle se serait subitement renversée et couchée sur son flanc droit, éjectant ainsi son conducteur. Le rapport de police évoque une perte de maîtrise connue dans le monde des motards sous la dénomination de "coup de raquette".
Selon le rapport de police également, D.A.________ était alors titulaire d'un permis de conduire de type "A" limité à 25 kw, alors que le motocyle qu'il conduisait, à savoir une moto de marque G.________, modèle H.________, affichait une puissance d'environ 113 kw.

B.d. A teneur du rapport d'expertise la Dre E.________, spécialiste en médecine légale FMH et du Dr F.________, spécialiste en médecine intensive et en médecine interne FMH, du 24 octobre 2016, D.A.________ était connu pour une cirrhose hépatique avancée, d'origine mixte (hépatite C et éthylotoxique) sans option thérapeutique disponible au moment de son accident du 3 juin 2015. A la suite de ce dernier, il avait subi un traumatisme thoracique (fractures de côtes étagées) avec apparition d'un hémo-pneumothorax et d'une contusion pulmonaire à droite, pour lesquels, initialement, une indication au drainage n'avait pas été retenue.
La survenue secondaire d'un hémothorax massif à droite, compliqué par un choc hémorragique, avait entraîné des complications importantes, essentiellement en lien avec la pathologie hépatique préexistante sous-jacente. Cette pathologie hépatique s'était progressivement dégradée dans les suites de la prise en charge, occasionnant, notamment, une aggravation des troubles de la crase et de la thrombopénie préexistants, puis une insuffisance hépatique sévère fulminante, avec apparition d'une encéphalopathie, d'un syndrome hépatorénal, d'hémorragies sur varices oesophagiennes et d'une coagulopathie sévère. A dire d'experts, c'était donc la cirrhose préexistante et l'insuffisance hépatique aggravée dans le contexte de l'accident qui avaient amené le décès survenu le 23 juin 2015, en l'absence de sanction thérapeutique possible.
En conclusion de leur rapport, les experts ont retenu en substance qu'il existait un lien indirect entre l'accident de la circulation survenu le 3 juin 2015 et le décès du prénommé le 23 juin suivant, la cirrhose hépatique avancée dont souffrait ce dernier ayant largement contribué la survenance des complications secondaires au traumatisme. Toujours dans leur conclusion, les experts ont encore relevé qu'un drainage thoracique précoce aurait certes pu permettre une détection plus rapide de l'hémothorax secondaire, mais qu'il paraissait peu probable que cela aurait significativement influencé l'évolution clinique du patient. Les experts ont encore ajouté que la prise en charge médicale globale de ce dernier, dans les diverses structures de soins l'ayant accueilli, était conforme aux règles de l'art médical.

B.e. Alors que les parties plaignantes pointaient la présence du chantier situé à proximité de l'accident et sa signalisation défectueuse selon eux, la cour cantonale a confirmé le classement de la procédure après avoir retenu que l'accident était imputable à une perte de maîtrise du conducteur impliqué, qui circulait à une vitesse nettement inadaptée au moment de l'accident, tout en se trouvant au guidon d'un motocyle d'une puissance largement supérieure à celle autorisée par le permis dont il était titulaire.

C.
A.A.________ et B.A.________ forment un recours en matière pénale ainsi qu'un recours constitutionnel subsidiaire au Tribunal fédéral contre l'ordonnance rendue le 1er juillet 2020 par la Chambre pénale du Tribunal cantonal valaisan. Ils concluent, avec suite de frais et dépens, en substance, à l'annulation de l'ordonnance querellée et au renvoi de la cause devant l'autorité précédente pour nouvelle décision. Subsidiairement, ils concluent à la réforme de l'ordonnance querellée en ce sens que C.________ est condamné notamment pour lésions corporelles graves, infractions à la loi sur la circulation routière et pour toute autres infractions que justice dira, le prénommé étant condamné à leur payer les sommes de 2'783 fr. 10 et 20'000 fr. à titre de dommages-intérêts et de tort moral.

Considérant en droit :

1.

1.1. Selon l'art. 81 al. 1 let. a
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 81 Diritto di ricorso - 1 Ha diritto di interporre ricorso in materia penale chi:
1    Ha diritto di interporre ricorso in materia penale chi:
a  ha partecipato al procedimento dinanzi all'autorità inferiore o è stato privato della possibilità di farlo; e
b  ha un interesse giuridicamente protetto all'annullamento o alla modifica della decisione impugnata, segnatamente:
b1  l'imputato,
b2  il rappresentante legale dell'accusato,
b3  il pubblico ministero, salvo se si tratta di decisioni che ordinano, prorogano o mettono fine alla carcerazione preventiva o di sicurezza,
b4  ...
b5  l'accusatore privato, se la decisione impugnata può influire sul giudizio delle sue pretese civili,
b6  il querelante, per quanto trattasi del diritto di querela come tale,
b7  nelle cause penali amministrative secondo la legge federale del 22 marzo 197455 sul diritto penale amministrativo, il pubblico ministero della Confederazione e l'amministrazione interessata.
2    Un'autorità federale è legittimata a ricorrere se il diritto federale prevede che la decisione deve esserle comunicata.56
3    Il diritto di ricorrere contro le decisioni di cui all'articolo 78 capoverso 2 lettera b spetta inoltre alla Cancelleria federale, ai dipartimenti federali o, in quanto lo preveda il diritto federale, ai servizi loro subordinati, se la decisione impugnata viola la legislazione federale nella sfera dei loro compiti.
et b ch. 5 LTF, la partie plaignante qui a participé à la procédure de dernière instance cantonale est habilitée à recourir au Tribunal fédéral, si la décision attaquée peut avoir des effets sur le jugement de ses prétentions civiles. Constituent de telles prétentions celles qui sont fondées sur le droit civil et doivent en conséquence être déduites ordinairement devant les tribunaux civils. Il s'agit principalement des prétentions en réparation du dommage et du tort moral au sens des art. 41 ss
SR 220 Parte prima: Disposizioni generali Titolo primo: Delle cause delle obbligazioni Capo primo: Delle obbligazioni derivanti da contratto
CO Art. 41 - 1 Chiunque è tenuto a riparare il danno illecitamente cagionato ad altri sia con intenzione, sia per negligenza od imprudenza.
1    Chiunque è tenuto a riparare il danno illecitamente cagionato ad altri sia con intenzione, sia per negligenza od imprudenza.
2    Parimente chiunque è tenuto a riparare il danno che cagiona intenzionalmente ad altri con atti contrari ai buoni costumi.
CO.
En vertu de l'art. 42 al. 1
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 42 Atti scritti - 1 Gli atti scritti devono essere redatti in una lingua ufficiale, contenere le conclusioni, i motivi e l'indicazione dei mezzi di prova ed essere firmati.
1    Gli atti scritti devono essere redatti in una lingua ufficiale, contenere le conclusioni, i motivi e l'indicazione dei mezzi di prova ed essere firmati.
2    Nei motivi occorre spiegare in modo conciso perché l'atto impugnato viola il diritto. Qualora il ricorso sia ammissibile soltanto se concerne una questione di diritto di importanza fondamentale o un caso particolarmente importante per altri motivi, occorre spiegare perché la causa adempie siffatta condizione.14 15
3    Se sono in possesso della parte, i documenti indicati come mezzi di prova devono essere allegati; se l'atto scritto è diretto contro una decisione, anche questa deve essere allegata.
4    In caso di trasmissione per via elettronica, la parte o il suo patrocinatore deve munire l'atto scritto di una firma elettronica qualificata secondo la legge del 18 marzo 201616 sulla firma elettronica. Il Tribunale federale determina mediante regolamento:
a  il formato dell'atto scritto e dei relativi allegati;
b  le modalità di trasmissione;
c  le condizioni alle quali può essere richiesta la trasmissione successiva di documenti cartacei in caso di problemi tecnici.17
5    Se mancano la firma della parte o del suo patrocinatore, la procura dello stesso o gli allegati prescritti, o se il patrocinatore non è autorizzato in quanto tale, è fissato un congruo termine per sanare il vizio, con la comminatoria che altrimenti l'atto scritto non sarà preso in considerazione.
6    Gli atti illeggibili, sconvenienti, incomprensibili, prolissi o non redatti in una lingua ufficiale possono essere del pari rinviati al loro autore affinché li modifichi.
7    Gli atti scritti dovuti a condotta processuale da querulomane o altrimenti abusiva sono inammissibili.
LTF, il incombe à la partie recourante d'alléguer les faits qu'elle considère comme propres à fonder sa qualité pour recourir. Lorsque le recours est dirigé contre une décision de non-entrée en matière ou de classement de l'action pénale, la partie plaignante n'a pas nécessairement déjà pris des conclusions civiles. Quand bien même la partie plaignante aurait déjà déclaré des conclusions civiles (cf. art. 119 al. 2 let. b
SR 312.0 Codice di diritto processuale penale svizzero del 5 ottobre 2007 (Codice di procedura penale, CPP) - Codice di procedura penale
CPP Art. 119 Forma e contenuto della dichiarazione - 1 Il danneggiato può presentare la dichiarazione per scritto oppure oralmente a verbale.
1    Il danneggiato può presentare la dichiarazione per scritto oppure oralmente a verbale.
2    Nella dichiarazione il danneggiato può, cumulativamente o alternativamente:
a  chiedere il perseguimento e la condanna del responsabile del reato (azione penale);
b  far valere in via adesiva pretese di diritto privato desunte dal reato (azione civile).
CPP), il n'en reste pas moins que le ministère public qui refuse d'entrer en matière ou prononce un classement n'a pas à statuer sur l'aspect civil (cf. art. 320 al. 3
SR 312.0 Codice di diritto processuale penale svizzero del 5 ottobre 2007 (Codice di procedura penale, CPP) - Codice di procedura penale
CPP Art. 320 Decreto di abbandono - 1 La forma e il contenuto generale del decreto d'abbandono sono retti dagli articoli 80 e 81.
1    La forma e il contenuto generale del decreto d'abbandono sono retti dagli articoli 80 e 81.
2    Con il decreto d'abbandono, il pubblico ministero revoca i provvedimenti coercitivi adottati. Può disporre la confisca di oggetti e valori patrimoniali.
3    Il decreto d'abbandono non si pronuncia in merito alle azioni civili. L'accusatore privato può proporle al foro civile non appena il decreto è passato in giudicato.
4    Un decreto di abbandono passato in giudicato equivale a una decisione finale assolutoria.
CPP). Dans tous les cas, il incombe par conséquent à la partie plaignante d'expliquer dans son mémoire au Tribunal fédéral quelles prétentions civiles elle entend faire valoir contre l'intimé. Comme il n'appartient pas à la partie plaignante de se substituer au ministère public ou d'assouvir une soif de vengeance, la jurisprudence entend se montrer restrictive et stricte, de sorte que le Tribunal fédéral n'entre en matière que s'il ressort de façon suffisamment précise de la motivation du recours que les conditions précitées sont réalisées, à moins que l'on puisse le déduire directement et sans ambiguïté compte tenu
notamment de la nature de l'infraction alléguée (ATF 141 IV 1 consid. 1.1 p. 4).

1.2. En l'espèce, il y a lieu d'admettre, compte tenu de la qualité d'héritiers des recourants (cf. art. 121
SR 312.0 Codice di diritto processuale penale svizzero del 5 ottobre 2007 (Codice di procedura penale, CPP) - Codice di procedura penale
CPP Art. 121 Aventi causa - 1 Se il danneggiato muore senza aver rinunciato ai suoi diritti processuali quale accusatore privato, i suoi congiunti ai sensi dell'articolo 110 capoverso 1 CP55 subentrano nei suoi diritti nell'ordine della successibilità.
1    Se il danneggiato muore senza aver rinunciato ai suoi diritti processuali quale accusatore privato, i suoi congiunti ai sensi dell'articolo 110 capoverso 1 CP55 subentrano nei suoi diritti nell'ordine della successibilità.
2    Chi subentra per legge nei diritti del danneggiato è legittimato ad agire soltanto civilmente e dispone unicamente dei diritti processuali che concernono direttamente l'attuazione dell'azione civile.
CPP), eu égard également au montant du dommage, par 2'738 fr. 10, et du tort moral, par 20'000 fr., invoqués, ainsi que de la nature des infractions dénoncées, que la décision querellée peut avoir des effets sur le jugement de leurs prétentions civiles et qu'ils ont qualité pour recourir. Il convient d'entrer en matière. Le recours constitutionnel subsidiaire qu'entendent également déposer les recourants est exclu (art. 113
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 113 Principio - Il Tribunale federale giudica i ricorsi in materia costituzionale interposti contro le decisioni cantonali di ultima istanza laddove non sia ammissibile il ricorso ordinario secondo gli articoli 72-89.
LTF). Les griefs qu'ils soulèvent dans ce contexte pouvant néanmoins être examinés dans le cadre de leur recours en matière pénale.

2.
Les recourants contestent la confirmation du classement de la procédure en invoquant une violation des art. 6
SR 312.0 Codice di diritto processuale penale svizzero del 5 ottobre 2007 (Codice di procedura penale, CPP) - Codice di procedura penale
CPP Art. 6 Principio della verità materiale - 1 Le autorità penali accertano d'ufficio tutti i fatti rilevanti per il giudizio, sia riguardo al reato sia riguardo all'imputato.
1    Le autorità penali accertano d'ufficio tutti i fatti rilevanti per il giudizio, sia riguardo al reato sia riguardo all'imputato.
2    Esse esaminano con la medesima cura le circostanze a carico e a discarico.
CPP, respectivement 29 al. 2 Cst., et 310 CPP (recte: art. 319
SR 312.0 Codice di diritto processuale penale svizzero del 5 ottobre 2007 (Codice di procedura penale, CPP) - Codice di procedura penale
CPP Art. 319 Motivi - 1 Il pubblico ministero dispone l'abbandono totale o parziale del procedimento se:
1    Il pubblico ministero dispone l'abbandono totale o parziale del procedimento se:
a  non si sono corroborati indizi di reato tali da giustificare la promozione dell'accusa;
b  non sono adempiuti gli elementi costitutivi di un reato;
c  cause esimenti impediscono di promuovere l'accusa;
d  non possono definitivamente essere adempiuti presupposti processuali o sono intervenuti impedimenti a procedere;
e  una disposizione legale prevede la possibilità di rinunciare all'azione penale o alla punizione.
2    A titolo eccezionale, il pubblico ministero può pure abbandonare il procedimento se:
a  l'interesse di una vittima che non aveva ancora 18 anni al momento del reato lo esige imperativamente e tale interesse prevale manifestamente sull'interesse dello Stato al perseguimento penale; e
b  la vittima o, qualora la vittima sia incapace di discernimento, il suo rappresentante legale vi acconsente.
CPP), ainsi que du principe "in dubio pro duriore". Ils font également valoir que les faits ont été constatés de façon manifestement inexacte et se plaignent à cet égard d'arbitraire. On comprend également qu'il reproche à la cour cantonale d'avoir examiné la cause uniquement en référence à la qualification d'homicide par négligence (art. 117
SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937
CP Art. 117 - Chiunque per negligenza cagiona la morte di alcuno è punito con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria.
CP), sans envisager celle de lésions corporelles par négligence (art. 125
SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937
CP Art. 125 - 1 Chiunque per negligenza cagiona un danno al corpo o alla salute d'una persona è punito, a querela di parte, con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria183.
1    Chiunque per negligenza cagiona un danno al corpo o alla salute d'una persona è punito, a querela di parte, con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria183.
2    Se la lesione è grave, il colpevole è perseguito d'ufficio.
CP).

2.1.

2.1.1. Selon la maxime de l'instruction posée à l'art. 6
SR 312.0 Codice di diritto processuale penale svizzero del 5 ottobre 2007 (Codice di procedura penale, CPP) - Codice di procedura penale
CPP Art. 6 Principio della verità materiale - 1 Le autorità penali accertano d'ufficio tutti i fatti rilevanti per il giudizio, sia riguardo al reato sia riguardo all'imputato.
1    Le autorità penali accertano d'ufficio tutti i fatti rilevanti per il giudizio, sia riguardo al reato sia riguardo all'imputato.
2    Esse esaminano con la medesima cura le circostanze a carico e a discarico.
CPP, les autorités pénales doivent rechercher d'office tous les faits pertinents pour la qualification de l'acte et le jugement du prévenu (al. 1). Elles doivent instruire avec un soin égal les circonstances qui peuvent être à la charge et à la décharge du prévenu (al. 2).
La maxime de l'instruction n'oblige toutefois pas l'autorité à administrer des preuves d'office, respectivement requises, lorsque les preuves administrées lui ont permis de se forger une conviction et que, procédant d'une manière non arbitraire à une appréciation anticipée d'autres preuves, elle a la certitude qu'elles ne pourraient pas l'amener à modifier son opinion (art. 139 al. 2
SR 312.0 Codice di diritto processuale penale svizzero del 5 ottobre 2007 (Codice di procedura penale, CPP) - Codice di procedura penale
CPP Art. 139 Principi - 1 Per l'accertamento della verità le autorità penali si avvalgono di tutti i mezzi di prova leciti e idonei secondo le conoscenze scientifiche e l'esperienza.
1    Per l'accertamento della verità le autorità penali si avvalgono di tutti i mezzi di prova leciti e idonei secondo le conoscenze scientifiche e l'esperienza.
2    I fatti irrilevanti, manifesti, noti all'autorità penale oppure già comprovati sotto il profilo giuridico non sono oggetto di prova.
CPP; cf. arrêts 6B 150/2020 du 19 mai 2020 consid. 3.1; 6B 178/2020 du 20 mars 2020 consid. 1.1; 6B 713/2019 du 12 juillet 2019 consid. 2.2). Le droit d'être entendu, tel qu'il est garanti par l'art. 29 al. 2
SR 101 Costituzione federale della Confederazione Svizzera del 18 aprile 1999
Cost. Art. 29 Garanzie procedurali generali - 1 In procedimenti dinanzi ad autorità giudiziarie o amministrative, ognuno ha diritto alla parità ed equità di trattamento, nonché ad essere giudicato entro un termine ragionevole.
1    In procedimenti dinanzi ad autorità giudiziarie o amministrative, ognuno ha diritto alla parità ed equità di trattamento, nonché ad essere giudicato entro un termine ragionevole.
2    Le parti hanno diritto d'essere sentite.
3    Chi non dispone dei mezzi necessari ha diritto alla gratuità della procedura se la sua causa non sembra priva di probabilità di successo. Ha inoltre diritto al patrocinio gratuito qualora la presenza di un legale sia necessaria per tutelare i suoi diritti.
Cst. (cf. aussi art. 3 al. 2 let. c
SR 312.0 Codice di diritto processuale penale svizzero del 5 ottobre 2007 (Codice di procedura penale, CPP) - Codice di procedura penale
CPP Art. 3 Rispetto della dignità umana e correttezza - 1 In tutte le fasi del procedimento le autorità penali rispettano la dignità delle persone coinvolte.
1    In tutte le fasi del procedimento le autorità penali rispettano la dignità delle persone coinvolte.
2    Le autorità penali si attengono segnatamente:
a  al principio della buona fede;
b  al divieto dell'abuso di diritto;
c  all'imperativo di garantire parità ed equità di trattamento a tutti i partecipanti al procedimento e di accordare loro il diritto di essere sentiti;
d  al divieto di utilizzare metodi probatori lesivi della dignità umana.
CPP), n'accorde pas de droits plus étendus en matière d'administration de preuves que ceux découlant notamment de la maxime de l'instruction (arrêts 6B 150/2020 précité consid. 3.1; arrêts 6B 738/2019 du 27 novembre 2019 consid. 4.2; 6B 713/2019 précité consid. 1.2).

2.1.2. Aux termes de l'art. 319 al. 1
SR 312.0 Codice di diritto processuale penale svizzero del 5 ottobre 2007 (Codice di procedura penale, CPP) - Codice di procedura penale
CPP Art. 319 Motivi - 1 Il pubblico ministero dispone l'abbandono totale o parziale del procedimento se:
1    Il pubblico ministero dispone l'abbandono totale o parziale del procedimento se:
a  non si sono corroborati indizi di reato tali da giustificare la promozione dell'accusa;
b  non sono adempiuti gli elementi costitutivi di un reato;
c  cause esimenti impediscono di promuovere l'accusa;
d  non possono definitivamente essere adempiuti presupposti processuali o sono intervenuti impedimenti a procedere;
e  una disposizione legale prevede la possibilità di rinunciare all'azione penale o alla punizione.
2    A titolo eccezionale, il pubblico ministero può pure abbandonare il procedimento se:
a  l'interesse di una vittima che non aveva ancora 18 anni al momento del reato lo esige imperativamente e tale interesse prevale manifestamente sull'interesse dello Stato al perseguimento penale; e
b  la vittima o, qualora la vittima sia incapace di discernimento, il suo rappresentante legale vi acconsente.
CPP, le ministère public ordonne le classement de tout ou partie de la procédure notamment lorsqu'aucun soupçon justifiant une mise en accusation n'est établi (let. a) ou encore lorsque les éléments constitutifs d'une infraction ne sont pas réunis (let. b).
Cette disposition doit être appliquée conformément au principe "in dubio pro duriore". Celui-ci découle du principe de la légalité (art. 5 al. 1
SR 101 Costituzione federale della Confederazione Svizzera del 18 aprile 1999
Cost. Art. 5 Stato di diritto - 1 Il diritto è fondamento e limite dell'attività dello Stato.
1    Il diritto è fondamento e limite dell'attività dello Stato.
2    L'attività dello Stato deve rispondere al pubblico interesse ed essere proporzionata allo scopo.
3    Organi dello Stato, autorità e privati agiscono secondo il principio della buona fede.
4    La Confederazione e i Cantoni rispettano il diritto internazionale.
Cst. et art. 2 al. 2
SR 312.0 Codice di diritto processuale penale svizzero del 5 ottobre 2007 (Codice di procedura penale, CPP) - Codice di procedura penale
CPP Art. 2 Amministrazione della giustizia penale - 1 La giustizia penale è amministrata esclusivamente dalle autorità designate dalla legge.
1    La giustizia penale è amministrata esclusivamente dalle autorità designate dalla legge.
2    I procedimenti penali possono essere svolti ed evasi soltanto nelle forme previste dalla legge.
CPP en relation avec les art. 319 al. 1
SR 312.0 Codice di diritto processuale penale svizzero del 5 ottobre 2007 (Codice di procedura penale, CPP) - Codice di procedura penale
CPP Art. 319 Motivi - 1 Il pubblico ministero dispone l'abbandono totale o parziale del procedimento se:
1    Il pubblico ministero dispone l'abbandono totale o parziale del procedimento se:
a  non si sono corroborati indizi di reato tali da giustificare la promozione dell'accusa;
b  non sono adempiuti gli elementi costitutivi di un reato;
c  cause esimenti impediscono di promuovere l'accusa;
d  non possono definitivamente essere adempiuti presupposti processuali o sono intervenuti impedimenti a procedere;
e  una disposizione legale prevede la possibilità di rinunciare all'azione penale o alla punizione.
2    A titolo eccezionale, il pubblico ministero può pure abbandonare il procedimento se:
a  l'interesse di una vittima che non aveva ancora 18 anni al momento del reato lo esige imperativamente e tale interesse prevale manifestamente sull'interesse dello Stato al perseguimento penale; e
b  la vittima o, qualora la vittima sia incapace di discernimento, il suo rappresentante legale vi acconsente.
et 324 al. 1
SR 312.0 Codice di diritto processuale penale svizzero del 5 ottobre 2007 (Codice di procedura penale, CPP) - Codice di procedura penale
CPP Art. 324 Principi - 1 Il pubblico ministero promuove l'accusa dinanzi al giudice competente se, alla luce delle risultanze dell'istruzione, ritiene di disporre di sufficienti indizi di reato e non può emanare un decreto d'accusa.
1    Il pubblico ministero promuove l'accusa dinanzi al giudice competente se, alla luce delle risultanze dell'istruzione, ritiene di disporre di sufficienti indizi di reato e non può emanare un decreto d'accusa.
2    La promozione dell'accusa non è impugnabile.
CPP; ATF 138 IV 86 consid. 4.2 p. 91) et signifie qu'en principe un classement ou une non-entrée en matière ne peut être prononcé par le ministère public que lorsqu'il apparaît clairement que les faits ne sont pas punissables ou que les conditions à la poursuite pénale ne sont pas remplies. Le ministère public et l'autorité de recours disposent, dans ce cadre, d'un pouvoir d'appréciation que le Tribunal fédéral revoit avec retenue. La procédure doit se poursuivre lorsqu'une condamnation apparaît plus vraisemblable qu'un acquittement ou lorsque les probabilités d'acquittement et de condamnation apparaissent équivalentes, en particulier en présence d'une infraction grave. En effet, en cas de doute s'agissant de la situation factuelle ou juridique, ce n'est pas à l'autorité d'instruction ou d'accusation mais au juge matériellement compétent qu'il appartient de se prononcer (ATF 143 IV 241 consid. 2.2.1 p. 243; 138 IV 86 consid. 4.1.2 p. 91 et les références citées).

2.1.3. Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente (art. 105 al. 1
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 105 Fatti determinanti - 1 Il Tribunale federale fonda la sua sentenza sui fatti accertati dall'autorità inferiore.
1    Il Tribunale federale fonda la sua sentenza sui fatti accertati dall'autorità inferiore.
2    Può rettificare o completare d'ufficio l'accertamento dei fatti dell'autorità inferiore se è stato svolto in modo manifestamente inesatto o in violazione del diritto ai sensi dell'articolo 95.
3    Se il ricorso è diretto contro una decisione d'assegnazione o rifiuto di prestazioni pecuniarie dell'assicurazione militare o dell'assicurazione contro gli infortuni, il Tribunale federale non è vincolato dall'accertamento dei fatti operato dall'autorità inferiore.96
LTF), à moins qu'ils aient été établis en violation du droit ou de manière manifestement inexacte au sens des art. 97 al. 1
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 97 Accertamento inesatto dei fatti - 1 Il ricorrente può censurare l'accertamento dei fatti soltanto se è stato svolto in modo manifestamente inesatto o in violazione del diritto ai sensi dell'articolo 95 e l'eliminazione del vizio può essere determinante per l'esito del procedimento.
1    Il ricorrente può censurare l'accertamento dei fatti soltanto se è stato svolto in modo manifestamente inesatto o in violazione del diritto ai sensi dell'articolo 95 e l'eliminazione del vizio può essere determinante per l'esito del procedimento.
2    Se il ricorso è diretto contro una decisione d'assegnazione o rifiuto di prestazioni pecuniarie dell'assicurazione militare o dell'assicurazione contro gli infortuni, può essere censurato qualsiasi accertamento inesatto o incompleto dei fatti giuridicamente rilevanti.87
et 105 al. 2
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 105 Fatti determinanti - 1 Il Tribunale federale fonda la sua sentenza sui fatti accertati dall'autorità inferiore.
1    Il Tribunale federale fonda la sua sentenza sui fatti accertati dall'autorità inferiore.
2    Può rettificare o completare d'ufficio l'accertamento dei fatti dell'autorità inferiore se è stato svolto in modo manifestamente inesatto o in violazione del diritto ai sensi dell'articolo 95.
3    Se il ricorso è diretto contro una decisione d'assegnazione o rifiuto di prestazioni pecuniarie dell'assicurazione militare o dell'assicurazione contro gli infortuni, il Tribunale federale non è vincolato dall'accertamento dei fatti operato dall'autorità inferiore.96
LTF, soit pour l'essentiel de façon arbitraire au sens de l'art. 9
SR 101 Costituzione federale della Confederazione Svizzera del 18 aprile 1999
Cost. Art. 9 Protezione dall'arbitrio e tutela della buona fede - Ognuno ha diritto d'essere trattato senza arbitrio e secondo il principio della buona fede da parte degli organi dello Stato.
Cst. (ATF 146 IV 88 consid. 1.3.1 p. 91 s.; ATF 145 IV 154 consid. 1.1 p. 155 s.). Une décision n'est pas arbitraire du seul fait qu'elle apparaît discutable ou même critiquable; il faut qu'elle soit manifestement insoutenable et cela non seulement dans sa motivation mais aussi dans son résultat (ibid.). Lorsque les éléments de preuve au dossier sont peu clairs, le ministère public et l'autorité de recours ne sauraient anticiper l'appréciation des preuves qu'en ferait le tribunal du fond. Ainsi, lorsque le recours porte sur le classement de la procédure ou une non-entrée en matière, le Tribunal fédéral, dont le pouvoir de cognition est limité à l'arbitraire selon l'art. 97 al. 1
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 97 Accertamento inesatto dei fatti - 1 Il ricorrente può censurare l'accertamento dei fatti soltanto se è stato svolto in modo manifestamente inesatto o in violazione del diritto ai sensi dell'articolo 95 e l'eliminazione del vizio può essere determinante per l'esito del procedimento.
1    Il ricorrente può censurare l'accertamento dei fatti soltanto se è stato svolto in modo manifestamente inesatto o in violazione del diritto ai sensi dell'articolo 95 e l'eliminazione del vizio può essere determinante per l'esito del procedimento.
2    Se il ricorso è diretto contro una decisione d'assegnazione o rifiuto di prestazioni pecuniarie dell'assicurazione militare o dell'assicurazione contro gli infortuni, può essere censurato qualsiasi accertamento inesatto o incompleto dei fatti giuridicamente rilevanti.87
LTF, n'examine pas si les constatations de fait de l'autorité précédente sont arbitraires, mais si celle-ci aurait pu arbitrairement s'écarter d'un moyen de preuve clair ou, à l'inverse, tenir arbitrairement un fait pour clairement établi (ATF 143 IV
241
consid. 2.3.2 p. 244 s.; arrêt 6B 400/2020 du 20 janvier 2021 consid. 3.2 et les références citées). Le Tribunal fédéral n'entre en matière sur les moyens fondés sur la violation de droits fondamentaux, dont l'interdiction de l'arbitraire, que s'ils ont été invoqués et motivés de manière précise (art. 106 al. 2
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 106 Applicazione del diritto - 1 Il Tribunale federale applica d'ufficio il diritto.
1    Il Tribunale federale applica d'ufficio il diritto.
2    Esamina la violazione di diritti fondamentali e di disposizioni di diritto cantonale e intercantonale soltanto se il ricorrente ha sollevato e motivato tale censura.
LTF; ATF 146 IV 114 consid. 2.1 p. 118; ATF 143 IV 500 consid. 1.1 p. 503). Les critiques de nature appellatoire sont irrecevables (ATF 146 IV 114 consid. 2.1 p. 118; 145 IV 154 consid. 1.1 p. 156).

2.1.4. Celui qui, par négligence, aura causé la mort d'une personne sera puni d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire (art. 117
SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937
CP Art. 117 - Chiunque per negligenza cagiona la morte di alcuno è punito con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria.
CP). Celui qui, par négligence, aura fait subir à une personne une atteinte à l'intégrité corporelle ou à la santé sera, sur plainte, puni d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire (art. 125 al. 1
SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937
CP Art. 125 - 1 Chiunque per negligenza cagiona un danno al corpo o alla salute d'una persona è punito, a querela di parte, con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria183.
1    Chiunque per negligenza cagiona un danno al corpo o alla salute d'una persona è punito, a querela di parte, con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria183.
2    Se la lesione è grave, il colpevole è perseguito d'ufficio.
CP). Si la lésion est grave, le délinquant sera poursuivi d'office (art. 125 al. 2
SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937
CP Art. 125 - 1 Chiunque per negligenza cagiona un danno al corpo o alla salute d'una persona è punito, a querela di parte, con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria183.
1    Chiunque per negligenza cagiona un danno al corpo o alla salute d'una persona è punito, a querela di parte, con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria183.
2    Se la lesione è grave, il colpevole è perseguito d'ufficio.
CP). Agit par négligence quiconque, par une imprévoyance coupable, commet un crime ou un délit sans se rendre compte des conséquences de son acte ou sans en tenir compte. L'imprévoyance est coupable quand l'auteur n'a pas usé des précautions commandées par les circonstances et par sa situation personnelle (art. 12 al. 3
SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937
CP Art. 12 - 1 Salvo che la legge disponga espressamente in altro modo, è punibile solo colui che commette con intenzione un crimine o un delitto.
1    Salvo che la legge disponga espressamente in altro modo, è punibile solo colui che commette con intenzione un crimine o un delitto.
2    Commette con intenzione un crimine o un delitto chi lo compie consapevolmente e volontariamente. Basta a tal fine che l'autore ritenga possibile il realizzarsi dell'atto e se ne accolli il rischio.
3    Commette per negligenza un crimine o un delitto colui che, per un'imprevidenza colpevole, non ha scorto le conseguenze del suo comportamento o non ne ha tenuto conto. L'imprevidenza è colpevole se l'autore non ha usato le precauzioni alle quali era tenuto secondo le circostanze e le sue condizioni personali.
CP).
Une condamnation pour homicide par négligence au sens de l'art. 117
SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937
CP Art. 117 - Chiunque per negligenza cagiona la morte di alcuno è punito con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria.
CP, respectivement pour lésions corporelles par négligence au sens de l'art. 125
SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937
CP Art. 125 - 1 Chiunque per negligenza cagiona un danno al corpo o alla salute d'una persona è punito, a querela di parte, con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria183.
1    Chiunque per negligenza cagiona un danno al corpo o alla salute d'una persona è punito, a querela di parte, con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria183.
2    Se la lesione è grave, il colpevole è perseguito d'ufficio.
CP, suppose ainsi la réalisation de trois éléments constitutifs, à savoir le décès d'une personne, respectivement des lésions corporelles subies par la victime, une négligence, ainsi qu'un rapport de causalité naturelle et adéquate entre les deux premiers éléments (cf. ATF 122 IV 145 consid. 3 p. 147; arrêt 6B 33/2021 du 12 juillet 2021 consid. 3.1 et l'arrêt cité).
Les concepts de causalité adéquate et naturelle ont été rappelés récemment aux ATF 143 III 242 consid. 3.7 p. 249 s. et 142 IV 237 consid. 1.5 p. 244, et ont notamment été précisés aux ATF 133 IV 158 consid. 6.1 p. 167 s. et 131 IV 145 consid. 5 p. 147 ss, auxquels il convient de se référer. Il y a rupture du lien de causalité adéquate, l'enchaînement des faits perdant sa portée juridique, si une autre cause concomitante - par exemple une force naturelle, le comportement de la victime ou celui d'un tiers - propre au cas d'espèce constitue une circonstance tout à fait exceptionnelle ou apparaît si extraordinaire que l'on ne pouvait pas s'y attendre. Cependant, cette imprévisibilité de l'acte concurrent ne suffit pas en soi à interrompre le lien de causalité adéquate. Il faut encore que cet acte ait une importance telle qu'il s'impose comme la cause la plus probable et la plus immédiate de l'événement considéré, reléguant à l'arrière-plan tous les autres facteurs qui ont contribué à amener celui-ci, notamment le comportement de l'auteur (ATF 135 IV 56 consid. 2.1 p. 64 s.; 134 IV 255 consid. 4.4.2 p. 265 s.; 133 IV 158 consid. 6.1 p. 168 et les références citées).

2.2. En l'espèce, les recourants critiquent en particulier le constat selon lequel feu D.A.________ circulait à une vitesse nettement inadaptée au moment de son accident. Pour eux, ce constat serait entaché d'arbitraire. Ils dénoncent également, sur ce point, une violation de la maxime d'instruction et de leur droit d'être entendu, en soutenant qu'à défaut d'expertise technique idoine, le fait en question ne pouvait être retenu.
La cour cantonale a cependant forgé sa conviction concernant la vitesse à laquelle circulait le prénommé en relevant qu'à leur arrivée sur place, les policiers avaient pu constater que le quatrième rapport de la boîte de vitesse du motocycle était engagé. Tout en retenant que cet élément tendait à démontrer que le prénommé roulait à une vitesse élevée, elle a également considéré que, contrairement à ce qu'avançaient les recourants devant elle, on ne voyait pas en quoi la seule chute du véhicule au sol aurait eu pour conséquence l'engagement de ce rapport de vitesse. Les photographies versées au dossier permettaient de constater que le levier avait été fortement endommagé et qu'il était ainsi impossible que la chute ait à elle-seule entraîné l'enclenchement du rapport en question. Selon la cour cantonale, l'enclenchement du rapport avait manifestement été réalisé antérieurement au choc par le motard lui-même. Pour la cour cantonale toujours, les éléments précités dispensaient le ministère public d'instruire ce point plus avant ou d'ordonner une expertise technique à cet égard.
En considérant que l'accident s'est produit sur un tronçon situé en localité, en légère montée, et limité à 50 km/h, il n'apparaît pas insoutenable d'avoir tenu l'existence d'une vitesse nettement inadaptée pour établie au regard du rapport de boîte de vitesse - le quatrième - engagé au moment des faits. Il n'apparaît pas non plus insoutenable de retenir, sur cette même base, que le ministère public était dispensé d'instruire plus avant cette question. Au demeurant, les recourants ne soutiennent pas avoir soulevé la question d'une expertise technique relative à la vitesse à laquelle circulait feu D.A.________ avant la saisine de l'autorité de recours, plus de quatre ans après les faits. Leurs griefs s'avèrent ainsi mal fondés et doivent être rejetés.

2.3. Cela étant, les recourants précisent dans leur mémoire ne plus contester que feu D.A.________ ne disposait pas du permis de conduire requis pour le motocycle, d'une puissance de 113 kw, au guidon duquel il se trouvait lors de son accident. A cet égard, la cour cantonale a relevé que le véhicule en question avait une puissance largement supérieur à la limite de 25 kw fixée par le permis dont il était titulaire. En tout état de cause, la cour cantonale a relevé qu'il était très probable que le défunt n'était pas à même de maîtriser totalement et en toutes circonstances son véhicule, tout en revenant sur le constat selon lequel sa vitesse était, quoi qu'il en soit, nettement inadaptée. En ce sens et dans la mesure où ce constat n'apparaît insoutenable, la discussion à laquelle se livrent les recourants au sujet des aptitudes concrètes du défunt à la conduite de son motocycle, y compris en invoquant un manque d'instruction sur ce point, n'ont guère de pertinence et ne saurait remettre en cause le fait que le défunt ne disposait pas du permis idoine pour conduire un tel véhicule. Les griefs correspondants s'avèrent à leur tour infondés.

2.4. Plus généralement, les recourants critiquent la motivation cantonale en soutenant, comme devant l'autorité précédente, que l'accident trouve son origine dans la présence du chantier situé à proximité du lieu où il est survenu, que le pneumatique avant du motocycle a éclaté au franchissement de la fouille et que cette dernière était signalée de façon défectueuse.
Contrairement à ce que les recourants semblent soutenir, la cour cantonale n'a pas ignoré les photographies produites par leur soin et n'a pas fait état d'un simple changement de revêtement sur la chaussée. Elle a en effet évoqué, en se référant précisément à des photographies produites par eux (cf. ordonnance attaquée, p. 8 avec références à MPC 2015 1135, p. 12 s.), en rapport avec la fouille, une différence d'environ 5 cm entre le niveau de la plateforme de terre concassée et le bord du bitume, tout en faisant état d'un phénomène usuel dans ce type de chantier et une différence qui s'avérait encore peu importante. Dans cette perspective, la cour cantonale a retenu qu'il était peu probable, contrairement à ce qui était avancé par les recourants, que le pneumatique avant du motocycle impliqué ait éclaté à la suite du seul franchissement de cet obstacle. Elle a également relevé qu'il ne ressortait pas du dossier qu'un tel dommage serait survenu, tant en ce qui concerne le véhicule du défunt que ceux d'autres motards. Quoi qu'en disent les recourants, il n'apparaît pas que la photographie figurant au dossier et à laquelle ils se réfèrent (MPC 2015 1135, p. 15) soit de nature à établir le fait qu'ils allèguent et, inversement,
d'infirmer les constatations cantonales sur l'absence d'élément au dossier à cet égard. Au surplus, les recourants ne prétendent pas avoir dûment critiqué l'établissement des faits et l'instruction sur ce point devant l'autorité précédente, si bien que les griefs qu'ils soulèvent à cet égard se révèlent irrecevables (cf. art. 80 al. 1
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 80 Autorità inferiori - 1 Il ricorso è ammissibile contro le decisioni delle autorità cantonali di ultima istanza e contro le decisioni della Corte dei reclami penali e della Corte d'appello del Tribunale penale federale.48
1    Il ricorso è ammissibile contro le decisioni delle autorità cantonali di ultima istanza e contro le decisioni della Corte dei reclami penali e della Corte d'appello del Tribunale penale federale.48
2    I Cantoni istituiscono tribunali superiori quali autorità cantonali di ultima istanza. Tali tribunali giudicano su ricorso. Sono fatti salvi i casi in cui secondo il Codice di procedura penale del 5 ottobre 200749 (CPP) si pronuncia, quale istanza cantonale unica, un giudice dei provvedimenti coercitivi o un altro giudice.50
LTF).
Toujours est-il que, comme relevé plus haut, la cour cantonale a encore retenu que la place de la fouille était visible de loin, que les recourants ne contestaient pas que les conditions de visibilité étaient bonnes le jour de l'accident et que le chantier se trouvait sur un tronçon rectiligne, bien avant le virage à gauche. Selon la cour cantonale toujours, un conducteur circulant à une vitesse adaptée aux circonstances aurait donc à tout le moins été en mesure de cerner la différence d'apparence du revêtement de la chaussée et de ralentir sensiblement au besoin. Pour ces motifs, les quelques arbustes situés aux abords du panneau de signalisation "Travaux" situé à cet endroit et le camouflant très légèrement ne pouvaient y changer quoi que ce soit. Il apparaît également que le défunt avait connaissance du chantier, dès lors qu'il empruntait régulièrement la route en question.

2.5. En définitive, les éléments précités permettent de considérer que la cour cantonale pouvait, sans violer le droit fédéral, retenir que le défunt était seul en cause dans son accident, respectivement que son comportement avait relégué à l'arrière-plan les questions liées à l'état de la chaussée aux abords de l'accident. Au demeurant, cette motivation conserve sa pertinence aussi bien sous l'angle de l'art. 117
SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937
CP Art. 117 - Chiunque per negligenza cagiona la morte di alcuno è punito con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria.
CP, explicitement évoqué par la cour cantonale, que sous l'angle de l'art. 125
SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937
CP Art. 125 - 1 Chiunque per negligenza cagiona un danno al corpo o alla salute d'una persona è punito, a querela di parte, con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria183.
1    Chiunque per negligenza cagiona un danno al corpo o alla salute d'una persona è punito, a querela di parte, con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria183.
2    Se la lesione è grave, il colpevole è perseguito d'ufficio.
CP, qu'invoquent également les recourants. La cour cantonale était par conséquent fondée à confirmer le classement prononcé par le ministère public.

3.
Il s'ensuit que le recours doit être rejeté dans la mesure où il est recevable. Les recourants, qui succombent, supportent les frais judiciaires (art. 66 al. 1
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 66 Onere e ripartizione delle spese giudiziarie - 1 Di regola, le spese giudiziarie sono addossate alla parte soccombente. Se le circostanze lo giustificano, il Tribunale federale può ripartirle in modo diverso o rinunciare ad addossarle alle parti.
1    Di regola, le spese giudiziarie sono addossate alla parte soccombente. Se le circostanze lo giustificano, il Tribunale federale può ripartirle in modo diverso o rinunciare ad addossarle alle parti.
2    In caso di desistenza o di transazione, il Tribunale federale può rinunciare in tutto o in parte a riscuotere le spese giudiziarie.
3    Le spese inutili sono pagate da chi le causa.
4    Alla Confederazione, ai Cantoni, ai Comuni e alle organizzazioni incaricate di compiti di diritto pubblico non possono di regola essere addossate spese giudiziarie se, senza avere alcun interesse pecuniario, si rivolgono al Tribunale federale nell'esercizio delle loro attribuzioni ufficiali o se le loro decisioni in siffatte controversie sono impugnate mediante ricorso.
5    Salvo diversa disposizione, le spese giudiziarie addossate congiuntamente a più persone sono da queste sostenute in parti eguali e con responsabilità solidale.
LTF).

Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce :

1.
Le recours est rejeté dans la mesure où il est recevable.

2.
Les frais judiciaires, arrêtés à 3'000 fr., sont mis à la charge des recourants.

3.
Le présent arrêt est communiqué aux parties et au Tribunal cantonal du canton du Valais, Chambre pénale.

Lausanne, le 23 septembre 2021

Au nom de la Cour de droit pénal
du Tribunal fédéral suisse

Le Juge présidant : Denys

Le Greffier : Dyens
Informazioni decisione   •   DEFRITEN
Documento : 6B_985/2020
Data : 23. settembre 2021
Pubblicato : 11. ottobre 2021
Sorgente : Tribunale federale
Stato : Inedito
Ramo giuridico : Procedura penale
Oggetto : Ordonnance de classement (homicide par négligence)


Registro di legislazione
CO: 41
SR 220 Parte prima: Disposizioni generali Titolo primo: Delle cause delle obbligazioni Capo primo: Delle obbligazioni derivanti da contratto
CO Art. 41 - 1 Chiunque è tenuto a riparare il danno illecitamente cagionato ad altri sia con intenzione, sia per negligenza od imprudenza.
1    Chiunque è tenuto a riparare il danno illecitamente cagionato ad altri sia con intenzione, sia per negligenza od imprudenza.
2    Parimente chiunque è tenuto a riparare il danno che cagiona intenzionalmente ad altri con atti contrari ai buoni costumi.
CP: 12 
SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937
CP Art. 12 - 1 Salvo che la legge disponga espressamente in altro modo, è punibile solo colui che commette con intenzione un crimine o un delitto.
1    Salvo che la legge disponga espressamente in altro modo, è punibile solo colui che commette con intenzione un crimine o un delitto.
2    Commette con intenzione un crimine o un delitto chi lo compie consapevolmente e volontariamente. Basta a tal fine che l'autore ritenga possibile il realizzarsi dell'atto e se ne accolli il rischio.
3    Commette per negligenza un crimine o un delitto colui che, per un'imprevidenza colpevole, non ha scorto le conseguenze del suo comportamento o non ne ha tenuto conto. L'imprevidenza è colpevole se l'autore non ha usato le precauzioni alle quali era tenuto secondo le circostanze e le sue condizioni personali.
117 
SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937
CP Art. 117 - Chiunque per negligenza cagiona la morte di alcuno è punito con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria.
125
SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937
CP Art. 125 - 1 Chiunque per negligenza cagiona un danno al corpo o alla salute d'una persona è punito, a querela di parte, con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria183.
1    Chiunque per negligenza cagiona un danno al corpo o alla salute d'una persona è punito, a querela di parte, con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria183.
2    Se la lesione è grave, il colpevole è perseguito d'ufficio.
CPP: 2 
SR 312.0 Codice di diritto processuale penale svizzero del 5 ottobre 2007 (Codice di procedura penale, CPP) - Codice di procedura penale
CPP Art. 2 Amministrazione della giustizia penale - 1 La giustizia penale è amministrata esclusivamente dalle autorità designate dalla legge.
1    La giustizia penale è amministrata esclusivamente dalle autorità designate dalla legge.
2    I procedimenti penali possono essere svolti ed evasi soltanto nelle forme previste dalla legge.
3 
SR 312.0 Codice di diritto processuale penale svizzero del 5 ottobre 2007 (Codice di procedura penale, CPP) - Codice di procedura penale
CPP Art. 3 Rispetto della dignità umana e correttezza - 1 In tutte le fasi del procedimento le autorità penali rispettano la dignità delle persone coinvolte.
1    In tutte le fasi del procedimento le autorità penali rispettano la dignità delle persone coinvolte.
2    Le autorità penali si attengono segnatamente:
a  al principio della buona fede;
b  al divieto dell'abuso di diritto;
c  all'imperativo di garantire parità ed equità di trattamento a tutti i partecipanti al procedimento e di accordare loro il diritto di essere sentiti;
d  al divieto di utilizzare metodi probatori lesivi della dignità umana.
6 
SR 312.0 Codice di diritto processuale penale svizzero del 5 ottobre 2007 (Codice di procedura penale, CPP) - Codice di procedura penale
CPP Art. 6 Principio della verità materiale - 1 Le autorità penali accertano d'ufficio tutti i fatti rilevanti per il giudizio, sia riguardo al reato sia riguardo all'imputato.
1    Le autorità penali accertano d'ufficio tutti i fatti rilevanti per il giudizio, sia riguardo al reato sia riguardo all'imputato.
2    Esse esaminano con la medesima cura le circostanze a carico e a discarico.
119 
SR 312.0 Codice di diritto processuale penale svizzero del 5 ottobre 2007 (Codice di procedura penale, CPP) - Codice di procedura penale
CPP Art. 119 Forma e contenuto della dichiarazione - 1 Il danneggiato può presentare la dichiarazione per scritto oppure oralmente a verbale.
1    Il danneggiato può presentare la dichiarazione per scritto oppure oralmente a verbale.
2    Nella dichiarazione il danneggiato può, cumulativamente o alternativamente:
a  chiedere il perseguimento e la condanna del responsabile del reato (azione penale);
b  far valere in via adesiva pretese di diritto privato desunte dal reato (azione civile).
121 
SR 312.0 Codice di diritto processuale penale svizzero del 5 ottobre 2007 (Codice di procedura penale, CPP) - Codice di procedura penale
CPP Art. 121 Aventi causa - 1 Se il danneggiato muore senza aver rinunciato ai suoi diritti processuali quale accusatore privato, i suoi congiunti ai sensi dell'articolo 110 capoverso 1 CP55 subentrano nei suoi diritti nell'ordine della successibilità.
1    Se il danneggiato muore senza aver rinunciato ai suoi diritti processuali quale accusatore privato, i suoi congiunti ai sensi dell'articolo 110 capoverso 1 CP55 subentrano nei suoi diritti nell'ordine della successibilità.
2    Chi subentra per legge nei diritti del danneggiato è legittimato ad agire soltanto civilmente e dispone unicamente dei diritti processuali che concernono direttamente l'attuazione dell'azione civile.
139 
SR 312.0 Codice di diritto processuale penale svizzero del 5 ottobre 2007 (Codice di procedura penale, CPP) - Codice di procedura penale
CPP Art. 139 Principi - 1 Per l'accertamento della verità le autorità penali si avvalgono di tutti i mezzi di prova leciti e idonei secondo le conoscenze scientifiche e l'esperienza.
1    Per l'accertamento della verità le autorità penali si avvalgono di tutti i mezzi di prova leciti e idonei secondo le conoscenze scientifiche e l'esperienza.
2    I fatti irrilevanti, manifesti, noti all'autorità penale oppure già comprovati sotto il profilo giuridico non sono oggetto di prova.
319 
SR 312.0 Codice di diritto processuale penale svizzero del 5 ottobre 2007 (Codice di procedura penale, CPP) - Codice di procedura penale
CPP Art. 319 Motivi - 1 Il pubblico ministero dispone l'abbandono totale o parziale del procedimento se:
1    Il pubblico ministero dispone l'abbandono totale o parziale del procedimento se:
a  non si sono corroborati indizi di reato tali da giustificare la promozione dell'accusa;
b  non sono adempiuti gli elementi costitutivi di un reato;
c  cause esimenti impediscono di promuovere l'accusa;
d  non possono definitivamente essere adempiuti presupposti processuali o sono intervenuti impedimenti a procedere;
e  una disposizione legale prevede la possibilità di rinunciare all'azione penale o alla punizione.
2    A titolo eccezionale, il pubblico ministero può pure abbandonare il procedimento se:
a  l'interesse di una vittima che non aveva ancora 18 anni al momento del reato lo esige imperativamente e tale interesse prevale manifestamente sull'interesse dello Stato al perseguimento penale; e
b  la vittima o, qualora la vittima sia incapace di discernimento, il suo rappresentante legale vi acconsente.
320 
SR 312.0 Codice di diritto processuale penale svizzero del 5 ottobre 2007 (Codice di procedura penale, CPP) - Codice di procedura penale
CPP Art. 320 Decreto di abbandono - 1 La forma e il contenuto generale del decreto d'abbandono sono retti dagli articoli 80 e 81.
1    La forma e il contenuto generale del decreto d'abbandono sono retti dagli articoli 80 e 81.
2    Con il decreto d'abbandono, il pubblico ministero revoca i provvedimenti coercitivi adottati. Può disporre la confisca di oggetti e valori patrimoniali.
3    Il decreto d'abbandono non si pronuncia in merito alle azioni civili. L'accusatore privato può proporle al foro civile non appena il decreto è passato in giudicato.
4    Un decreto di abbandono passato in giudicato equivale a una decisione finale assolutoria.
324
SR 312.0 Codice di diritto processuale penale svizzero del 5 ottobre 2007 (Codice di procedura penale, CPP) - Codice di procedura penale
CPP Art. 324 Principi - 1 Il pubblico ministero promuove l'accusa dinanzi al giudice competente se, alla luce delle risultanze dell'istruzione, ritiene di disporre di sufficienti indizi di reato e non può emanare un decreto d'accusa.
1    Il pubblico ministero promuove l'accusa dinanzi al giudice competente se, alla luce delle risultanze dell'istruzione, ritiene di disporre di sufficienti indizi di reato e non può emanare un decreto d'accusa.
2    La promozione dell'accusa non è impugnabile.
Cost: 5 
SR 101 Costituzione federale della Confederazione Svizzera del 18 aprile 1999
Cost. Art. 5 Stato di diritto - 1 Il diritto è fondamento e limite dell'attività dello Stato.
1    Il diritto è fondamento e limite dell'attività dello Stato.
2    L'attività dello Stato deve rispondere al pubblico interesse ed essere proporzionata allo scopo.
3    Organi dello Stato, autorità e privati agiscono secondo il principio della buona fede.
4    La Confederazione e i Cantoni rispettano il diritto internazionale.
9 
SR 101 Costituzione federale della Confederazione Svizzera del 18 aprile 1999
Cost. Art. 9 Protezione dall'arbitrio e tutela della buona fede - Ognuno ha diritto d'essere trattato senza arbitrio e secondo il principio della buona fede da parte degli organi dello Stato.
29
SR 101 Costituzione federale della Confederazione Svizzera del 18 aprile 1999
Cost. Art. 29 Garanzie procedurali generali - 1 In procedimenti dinanzi ad autorità giudiziarie o amministrative, ognuno ha diritto alla parità ed equità di trattamento, nonché ad essere giudicato entro un termine ragionevole.
1    In procedimenti dinanzi ad autorità giudiziarie o amministrative, ognuno ha diritto alla parità ed equità di trattamento, nonché ad essere giudicato entro un termine ragionevole.
2    Le parti hanno diritto d'essere sentite.
3    Chi non dispone dei mezzi necessari ha diritto alla gratuità della procedura se la sua causa non sembra priva di probabilità di successo. Ha inoltre diritto al patrocinio gratuito qualora la presenza di un legale sia necessaria per tutelare i suoi diritti.
LTF: 42 
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 42 Atti scritti - 1 Gli atti scritti devono essere redatti in una lingua ufficiale, contenere le conclusioni, i motivi e l'indicazione dei mezzi di prova ed essere firmati.
1    Gli atti scritti devono essere redatti in una lingua ufficiale, contenere le conclusioni, i motivi e l'indicazione dei mezzi di prova ed essere firmati.
2    Nei motivi occorre spiegare in modo conciso perché l'atto impugnato viola il diritto. Qualora il ricorso sia ammissibile soltanto se concerne una questione di diritto di importanza fondamentale o un caso particolarmente importante per altri motivi, occorre spiegare perché la causa adempie siffatta condizione.14 15
3    Se sono in possesso della parte, i documenti indicati come mezzi di prova devono essere allegati; se l'atto scritto è diretto contro una decisione, anche questa deve essere allegata.
4    In caso di trasmissione per via elettronica, la parte o il suo patrocinatore deve munire l'atto scritto di una firma elettronica qualificata secondo la legge del 18 marzo 201616 sulla firma elettronica. Il Tribunale federale determina mediante regolamento:
a  il formato dell'atto scritto e dei relativi allegati;
b  le modalità di trasmissione;
c  le condizioni alle quali può essere richiesta la trasmissione successiva di documenti cartacei in caso di problemi tecnici.17
5    Se mancano la firma della parte o del suo patrocinatore, la procura dello stesso o gli allegati prescritti, o se il patrocinatore non è autorizzato in quanto tale, è fissato un congruo termine per sanare il vizio, con la comminatoria che altrimenti l'atto scritto non sarà preso in considerazione.
6    Gli atti illeggibili, sconvenienti, incomprensibili, prolissi o non redatti in una lingua ufficiale possono essere del pari rinviati al loro autore affinché li modifichi.
7    Gli atti scritti dovuti a condotta processuale da querulomane o altrimenti abusiva sono inammissibili.
66 
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 66 Onere e ripartizione delle spese giudiziarie - 1 Di regola, le spese giudiziarie sono addossate alla parte soccombente. Se le circostanze lo giustificano, il Tribunale federale può ripartirle in modo diverso o rinunciare ad addossarle alle parti.
1    Di regola, le spese giudiziarie sono addossate alla parte soccombente. Se le circostanze lo giustificano, il Tribunale federale può ripartirle in modo diverso o rinunciare ad addossarle alle parti.
2    In caso di desistenza o di transazione, il Tribunale federale può rinunciare in tutto o in parte a riscuotere le spese giudiziarie.
3    Le spese inutili sono pagate da chi le causa.
4    Alla Confederazione, ai Cantoni, ai Comuni e alle organizzazioni incaricate di compiti di diritto pubblico non possono di regola essere addossate spese giudiziarie se, senza avere alcun interesse pecuniario, si rivolgono al Tribunale federale nell'esercizio delle loro attribuzioni ufficiali o se le loro decisioni in siffatte controversie sono impugnate mediante ricorso.
5    Salvo diversa disposizione, le spese giudiziarie addossate congiuntamente a più persone sono da queste sostenute in parti eguali e con responsabilità solidale.
80 
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 80 Autorità inferiori - 1 Il ricorso è ammissibile contro le decisioni delle autorità cantonali di ultima istanza e contro le decisioni della Corte dei reclami penali e della Corte d'appello del Tribunale penale federale.48
1    Il ricorso è ammissibile contro le decisioni delle autorità cantonali di ultima istanza e contro le decisioni della Corte dei reclami penali e della Corte d'appello del Tribunale penale federale.48
2    I Cantoni istituiscono tribunali superiori quali autorità cantonali di ultima istanza. Tali tribunali giudicano su ricorso. Sono fatti salvi i casi in cui secondo il Codice di procedura penale del 5 ottobre 200749 (CPP) si pronuncia, quale istanza cantonale unica, un giudice dei provvedimenti coercitivi o un altro giudice.50
81 
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 81 Diritto di ricorso - 1 Ha diritto di interporre ricorso in materia penale chi:
1    Ha diritto di interporre ricorso in materia penale chi:
a  ha partecipato al procedimento dinanzi all'autorità inferiore o è stato privato della possibilità di farlo; e
b  ha un interesse giuridicamente protetto all'annullamento o alla modifica della decisione impugnata, segnatamente:
b1  l'imputato,
b2  il rappresentante legale dell'accusato,
b3  il pubblico ministero, salvo se si tratta di decisioni che ordinano, prorogano o mettono fine alla carcerazione preventiva o di sicurezza,
b4  ...
b5  l'accusatore privato, se la decisione impugnata può influire sul giudizio delle sue pretese civili,
b6  il querelante, per quanto trattasi del diritto di querela come tale,
b7  nelle cause penali amministrative secondo la legge federale del 22 marzo 197455 sul diritto penale amministrativo, il pubblico ministero della Confederazione e l'amministrazione interessata.
2    Un'autorità federale è legittimata a ricorrere se il diritto federale prevede che la decisione deve esserle comunicata.56
3    Il diritto di ricorrere contro le decisioni di cui all'articolo 78 capoverso 2 lettera b spetta inoltre alla Cancelleria federale, ai dipartimenti federali o, in quanto lo preveda il diritto federale, ai servizi loro subordinati, se la decisione impugnata viola la legislazione federale nella sfera dei loro compiti.
97 
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 97 Accertamento inesatto dei fatti - 1 Il ricorrente può censurare l'accertamento dei fatti soltanto se è stato svolto in modo manifestamente inesatto o in violazione del diritto ai sensi dell'articolo 95 e l'eliminazione del vizio può essere determinante per l'esito del procedimento.
1    Il ricorrente può censurare l'accertamento dei fatti soltanto se è stato svolto in modo manifestamente inesatto o in violazione del diritto ai sensi dell'articolo 95 e l'eliminazione del vizio può essere determinante per l'esito del procedimento.
2    Se il ricorso è diretto contro una decisione d'assegnazione o rifiuto di prestazioni pecuniarie dell'assicurazione militare o dell'assicurazione contro gli infortuni, può essere censurato qualsiasi accertamento inesatto o incompleto dei fatti giuridicamente rilevanti.87
105 
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 105 Fatti determinanti - 1 Il Tribunale federale fonda la sua sentenza sui fatti accertati dall'autorità inferiore.
1    Il Tribunale federale fonda la sua sentenza sui fatti accertati dall'autorità inferiore.
2    Può rettificare o completare d'ufficio l'accertamento dei fatti dell'autorità inferiore se è stato svolto in modo manifestamente inesatto o in violazione del diritto ai sensi dell'articolo 95.
3    Se il ricorso è diretto contro una decisione d'assegnazione o rifiuto di prestazioni pecuniarie dell'assicurazione militare o dell'assicurazione contro gli infortuni, il Tribunale federale non è vincolato dall'accertamento dei fatti operato dall'autorità inferiore.96
106 
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 106 Applicazione del diritto - 1 Il Tribunale federale applica d'ufficio il diritto.
1    Il Tribunale federale applica d'ufficio il diritto.
2    Esamina la violazione di diritti fondamentali e di disposizioni di diritto cantonale e intercantonale soltanto se il ricorrente ha sollevato e motivato tale censura.
113
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 113 Principio - Il Tribunale federale giudica i ricorsi in materia costituzionale interposti contro le decisioni cantonali di ultima istanza laddove non sia ammissibile il ricorso ordinario secondo gli articoli 72-89.
Registro DTF
122-IV-145 • 131-IV-145 • 133-IV-158 • 134-IV-255 • 135-IV-56 • 138-IV-86 • 141-IV-1 • 142-IV-237 • 143-III-242 • 143-IV-241 • 143-IV-500 • 145-IV-154 • 146-IV-114 • 146-IV-88
Weitere Urteile ab 2000
6B_150/2020 • 6B_178/2020 • 6B_33/2021 • 6B_400/2020 • 6B_713/2019 • 6B_738/2019 • 6B_985/2020
Parole chiave
Elenca secondo la frequenza o in ordine alfabetico
tribunale federale • tribunale cantonale • omicidio colposo • fotografo • interruzione della procedura • d'ufficio • riparazione morale • autorità di ricorso • esaminatore • ruota • spese giudiziarie • ricorso costituzionale • ricorso in materia penale • licenza di condurre • cancelliere • tennis • diritto di essere sentito • fucina • infortunio della circolazione • lesioni colpose • assunzione delle prove • incombenza • diritto penale • pena pecuniaria • legittimazione ricorsuale • pena privativa della libertà • assoluzione • partecipazione alla procedura • sion • decisione • accesso • avviso • divieto dell'arbitrio • violazione del diritto • azione penale • risarcimento del danno • lesioni personali • nesso causale • direttore • luogo • motocicletta • effetto • materiale • conoscenza • membro di una comunità religiosa • strada • diligenza • prova facilitata • accusato • istituto ospedaliero • giorno determinante • titolo • decesso • merce • de cujus • padronanza del veicolo • decisione d'irricevibilità • aumento • polizia • nozione • abbandono del procedimento • dichiarazione • limitazione • piano settoriale • denuncia penale • dubbio • valutazione della prova • circolazione stradale • seta • procedura di pubblico concorso • urgenza • interruzione del nesso causale • curva • tribunale civile • committente • medicina interna • vendetta • medicina legale • mezzo di prova • sconosciuto • diritto federale • lesioni gravi • losanna • violenza carnale • cern • cronaca • ambulanza • manifesto • orologio • diritto fondamentale • casella postale • diritto civile • ultima istanza • accertamento dei fatti • danno all'integrità • potere d'apprezzamento
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