Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
{T 0/2}
5A 565/2009
Sentenza del 23 giugno 2010
II Corte di diritto civile
Composizione
Giudici federali Hohl, Presidente,
Escher, Marazzi,
Cancelliere Piatti.
Partecipanti al procedimento
A.________,
patrocinato dall'avv. Roberto Haab,
ricorrente,
contro
B.________,
patrocinato dall'avv. Aurelio Facchi,
opponente.
Oggetto
provvedimenti cautelari (servitù),
ricorso contro la sentenza emanata il 3 agosto 2009
dalla I Camera civile del Tribunale d'appello del
Cantone Ticino.
Fatti:
A.
Il 13 dicembre 2005 A.________ ha promosso avanti al Pretore del distretto di Lugano un'azione tendente alla cancellazione di una servitù di passo pedonale che grava la particella xxx di Z.________ - di sua proprietà - in favore della contigua particella yyy di proprietà di B.________. In via subordinata ha chiesto lo spostamento della servitù.
Il 27 febbraio 2009 A.________ ha chiesto quali "provvedimenti cautelari urgenti", la cancellazione provvisoria del predetto diritto di passo e l'annotazione di una restrizione della facoltà di disporre sul fondo del convenuto "a tutela della pretesa di cancellazione o spostamento contro indennità della servitù di passo". Il Pretore ha dapprima respinto l'istanza in via supercautelare e poi con decreto cautelare del 19 giugno 2009. Il giudice di prime cure non ha esaminato i requisiti di cui all'art. 376 cpv. 1 CPC/TI, perché ha ritenuto che una restrizione della facoltà di disporre non può essere richiesta per una pretesa fondata sull'art. 736 cpv. 2
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 736 - 1 Le propriétaire grevé peut exiger la radiation d'une servitude qui a perdu toute utilité pour le fonds dominant. |
|
1 | Le propriétaire grevé peut exiger la radiation d'une servitude qui a perdu toute utilité pour le fonds dominant. |
2 | Il peut obtenir la libération totale ou partielle d'une servitude qui ne conserve qu'une utilité réduite, hors de proportion avec les charges imposées au fonds servant. |
B.
Con sentenza 3 agosto 2009 la I Camera civile del Tribunale di appello del Cantone Ticino ha respinto un rimedio di A.________ e ha confermato il decreto pretorile. La Corte cantonale ha dapprima indicato che la procedura sommaria, prevista dall'art. 961 cpv. 3
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 961 - 1 Des inscriptions provisoires peuvent être prises: |
|
1 | Des inscriptions provisoires peuvent être prises: |
1 | par celui qui allègue un droit réel; |
2 | par celui que la loi autorise à compléter sa légitimation. |
2 | Elles ont lieu du consentement des intéressés ou en vertu d'une décision judiciaire; elles ont pour effet que le droit, s'il est constaté plus tard, devient opposable aux tiers dès la date de l'inscription provisoire. |
3 | Le juge statue sur la requête et autorise l'inscription provisoire si le droit allégué lui paraît exister; il détermine exactement la durée et les effets de l'inscription et fixe, le cas échéant, un délai dans lequel le requérant fera valoir son droit en justice.675 |
dello stabile situato sulla particella yyy l'abitazione coniugale e ha, per stessa ammissione dell'attore, "inoltrato una domanda di costruzione di non irrisoria entità". Non basterebbe inoltre nemmeno la congettura secondo cui il convenuto potrebbe gravare il suo fondo con diritti di pegno o vederselo gravare da ipoteche legali. La Corte cantonale ha altresì ritenuto che non poteva vagliare le argomentazioni del giudice di prime cure, perché in tal modo avrebbe anticipato un giudizio che potrebbe essere chiamata a pronunciare nel caso in cui l'istante dovesse ritualmente introdurre le domande in discussione con la procedura sommaria.
C.
Il 2 settembre 2009 A.________ ha presentato al Tribunale federale un ricorso in materia civile e un ricorso sussidiario in materia costituzionale con cui postula l'iscrizione provvisoria a carico della particella dell'opponente della cancellazione del diritto di passo, nonché l'iscrizione di una restrizione della facoltà di disporre a tutela della pretesa di cancellazione o di spostamento contro indennità. Il ricorrente afferma di aver adottato la procedura corretta, ma che in ogni caso la questione non avrebbe alcuna rilevanza pratica nella fattispecie. Sostiene poi che la Corte cantonale avrebbe violato l'art. 29 cpv. 2
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 Cst. Art. 29 Garanties générales de procédure - 1 Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable. |
|
1 | Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable. |
2 | Les parties ont le droit d'être entendues. |
3 | Toute personne qui ne dispose pas de ressources suffisantes a droit, à moins que sa cause paraisse dépourvue de toute chance de succès, à l'assistance judiciaire gratuite. Elle a en outre droit à l'assistance gratuite d'un défenseur, dans la mesure où la sauvegarde de ses droits le requiert. |
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 Cst. Art. 29 Garanties générales de procédure - 1 Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable. |
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1 | Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable. |
2 | Les parties ont le droit d'être entendues. |
3 | Toute personne qui ne dispose pas de ressources suffisantes a droit, à moins que sa cause paraisse dépourvue de toute chance de succès, à l'assistance judiciaire gratuite. Elle a en outre droit à l'assistance gratuite d'un défenseur, dans la mesure où la sauvegarde de ses droits le requiert. |
costituzionali e tratta infine gli argomenti da questa lasciati indecisi (ammissibilità di una restrizione della facoltà di disporre a tutela delle azioni fondate sull'art. 736
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 736 - 1 Le propriétaire grevé peut exiger la radiation d'une servitude qui a perdu toute utilité pour le fonds dominant. |
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1 | Le propriétaire grevé peut exiger la radiation d'une servitude qui a perdu toute utilité pour le fonds dominant. |
2 | Il peut obtenir la libération totale ou partielle d'une servitude qui ne conserve qu'une utilité réduite, hors de proportion avec les charges imposées au fonds servant. |
Il 23 settembre 2009 la Presidente della II Corte di diritto civile ha respinto una domanda di misure cautelari del ricorrente.
Non è stata chiesta una risposta al ricorso.
Diritto:
1.
1.1 Nelle cause di carattere pecuniario, la via del ricorso in materia civile è - in linea di principio - unicamente aperta se viene raggiunto un valore litigioso di fr. 30'000.-- (art. 74 cpv. 1 lett. b
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 74 Valeur litigieuse minimale - 1 Dans les affaires pécuniaires, le recours n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à: |
|
1 | Dans les affaires pécuniaires, le recours n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à: |
a | 15 000 francs en matière de droit du travail et de droit du bail à loyer; |
b | 30 000 francs dans les autres cas. |
2 | Même lorsque la valeur litigieuse minimale n'est pas atteinte, le recours est recevable: |
a | si la contestation soulève une question juridique de principe; |
b | si une loi fédérale prévoit une instance cantonale unique; |
c | s'il porte sur une décision prise par une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour dettes et de faillite; |
d | s'il porte sur une décision prise par le juge de la faillite ou du concordat; |
e | s'il porte sur une décision du Tribunal fédéral des brevets. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 51 Calcul - 1 La valeur litigieuse est déterminée: |
|
1 | La valeur litigieuse est déterminée: |
a | en cas de recours contre une décision finale, par les conclusions restées litigieuses devant l'autorité précédente; |
b | en cas de recours contre une décision partielle, par l'ensemble des conclusions qui étaient litigieuses devant l'autorité qui a rendu cette décision; |
c | en cas de recours contre une décision préjudicielle ou incidente, par les conclusions restées litigieuses devant l'autorité compétente sur le fond; |
d | en cas d'action, par les conclusions de la demande. |
2 | Si les conclusions ne tendent pas au paiement d'une somme d'argent déterminée, le Tribunal fédéral fixe la valeur litigieuse selon son appréciation. |
3 | Les intérêts, les fruits, les frais judiciaires et les dépens qui sont réclamés comme droits accessoires, les droits réservés et les frais de publication du jugement n'entrent pas en ligne de compte dans la détermination de la valeur litigieuse. |
4 | Les revenus et les prestations périodiques ont la valeur du capital qu'ils représentent. Si leur durée est indéterminée ou illimitée, le capital est formé par le montant annuel du revenu ou de la prestation, multiplié par vingt, ou, s'il s'agit de rentes viagères, par la valeur actuelle du capital correspondant à la rente. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
|
1 | Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
2 | Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16 |
3 | Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision. |
4 | En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement: |
a | le format du mémoire et des pièces jointes; |
b | les modalités de la transmission; |
c | les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18 |
5 | Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
6 | Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
7 | Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable. |
In concreto la decisione impugnata menziona che il valore litigioso di fr. 18'000.-- indicato sull'inserto della causa principale non è necessariamente corretto. Il ricorrente afferma che tale importo corrisponde a quello calcolato dal perito per l'area interessata dalla servitù e ritiene che la svalutazione causata al suo fondo sia invece maggiore per i seguenti motivi. Egli afferma che "notoriamente il valore di stima ufficiale in Ticino raramente supera i 2/3 del valore venale effettivo" e ritiene che il suo fondo, con un valore di stima ufficiale di fr. 351'345.--, perderebbe il 10 % del suo valore a causa dell'avversato passo pedonale, che è situato proprio davanti alla sua casa, separandola dal giardino. Tali congetture non consentono tuttavia al Tribunale federale di accertare di primo acchito e con sicurezza che il valore litigioso di fr. 30'000.-- sia in concreto raggiunto.
1.2 Nella fattispecie non entra nemmeno in linea di conto la possibilità che il ricorso in materia civile sia ammissibile in virtù dell'art. 74 cpv. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 74 Valeur litigieuse minimale - 1 Dans les affaires pécuniaires, le recours n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à: |
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1 | Dans les affaires pécuniaires, le recours n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à: |
a | 15 000 francs en matière de droit du travail et de droit du bail à loyer; |
b | 30 000 francs dans les autres cas. |
2 | Même lorsque la valeur litigieuse minimale n'est pas atteinte, le recours est recevable: |
a | si la contestation soulève une question juridique de principe; |
b | si une loi fédérale prévoit une instance cantonale unique; |
c | s'il porte sur une décision prise par une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour dettes et de faillite; |
d | s'il porte sur une décision prise par le juge de la faillite ou du concordat; |
e | s'il porte sur une décision du Tribunal fédéral des brevets. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
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1 | Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
2 | Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16 |
3 | Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision. |
4 | En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement: |
a | le format du mémoire et des pièces jointes; |
b | les modalités de la transmission; |
c | les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18 |
5 | Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
6 | Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
7 | Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 98 Motifs de recours limités - Dans le cas des recours formés contre des décisions portant sur des mesures provisionnelles, seule peut être invoquée la violation des droits constitutionnels. |
1.3 Decisioni concernenti provvedimenti cautelari sono unicamente decisioni finali ai sensi dell'art. 90
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 90 Décisions finales - Le recours est recevable contre les décisions qui mettent fin à la procédure. |
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 961 - 1 Des inscriptions provisoires peuvent être prises: |
|
1 | Des inscriptions provisoires peuvent être prises: |
1 | par celui qui allègue un droit réel; |
2 | par celui que la loi autorise à compléter sa légitimation. |
2 | Elles ont lieu du consentement des intéressés ou en vertu d'une décision judiciaire; elles ont pour effet que le droit, s'il est constaté plus tard, devient opposable aux tiers dès la date de l'inscription provisoire. |
3 | Le juge statue sur la requête et autorise l'inscription provisoire si le droit allégué lui paraît exister; il détermine exactement la durée et les effets de l'inscription et fixe, le cas échéant, un délai dans lequel le requérant fera valoir son droit en justice.675 |
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 961 - 1 Des inscriptions provisoires peuvent être prises: |
|
1 | Des inscriptions provisoires peuvent être prises: |
1 | par celui qui allègue un droit réel; |
2 | par celui que la loi autorise à compléter sa légitimation. |
2 | Elles ont lieu du consentement des intéressés ou en vertu d'une décision judiciaire; elles ont pour effet que le droit, s'il est constaté plus tard, devient opposable aux tiers dès la date de l'inscription provisoire. |
3 | Le juge statue sur la requête et autorise l'inscription provisoire si le droit allégué lui paraît exister; il détermine exactement la durée et les effets de l'inscription et fixe, le cas échéant, un délai dans lequel le requérant fera valoir son droit en justice.675 |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 93 Autres décisions préjudicielles et incidentes - 1 Les autres décisions préjudicielles et incidentes notifiées séparément peuvent faire l'objet d'un recours: |
|
1 | Les autres décisions préjudicielles et incidentes notifiées séparément peuvent faire l'objet d'un recours: |
a | si elles peuvent causer un préjudice irréparable, ou |
b | si l'admission du recours peut conduire immédiatement à une décision finale qui permet d'éviter une procédure probatoire longue et coûteuse. |
2 | En matière d'entraide pénale internationale et en matière d'asile, les décisions préjudicielles et incidentes ne peuvent pas faire l'objet d'un recours.88 Le recours contre les décisions relatives à la détention extraditionnelle ou à la saisie d'objets et de valeurs est réservé si les conditions de l'al. 1 sont remplies. |
3 | Si le recours n'est pas recevable en vertu des al. 1 et 2 ou qu'il n'a pas été utilisé, les décisions préjudicielles et incidentes peuvent être attaquées par un recours contre la décision finale dans la mesure où elles influent sur le contenu de celle-ci. |
invece ritenuto dall'autorità cantonale. Infatti, anche in quest'ultima ipotesi, essa sarebbe idonea a causare un danno irreparabile nel senso dell'art. 93 cpv. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 93 Autres décisions préjudicielles et incidentes - 1 Les autres décisions préjudicielles et incidentes notifiées séparément peuvent faire l'objet d'un recours: |
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1 | Les autres décisions préjudicielles et incidentes notifiées séparément peuvent faire l'objet d'un recours: |
a | si elles peuvent causer un préjudice irréparable, ou |
b | si l'admission du recours peut conduire immédiatement à une décision finale qui permet d'éviter une procédure probatoire longue et coûteuse. |
2 | En matière d'entraide pénale internationale et en matière d'asile, les décisions préjudicielles et incidentes ne peuvent pas faire l'objet d'un recours.88 Le recours contre les décisions relatives à la détention extraditionnelle ou à la saisie d'objets et de valeurs est réservé si les conditions de l'al. 1 sont remplies. |
3 | Si le recours n'est pas recevable en vertu des al. 1 et 2 ou qu'il n'a pas été utilisé, les décisions préjudicielles et incidentes peuvent être attaquées par un recours contre la décision finale dans la mesure où elles influent sur le contenu de celle-ci. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 93 Autres décisions préjudicielles et incidentes - 1 Les autres décisions préjudicielles et incidentes notifiées séparément peuvent faire l'objet d'un recours: |
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1 | Les autres décisions préjudicielles et incidentes notifiées séparément peuvent faire l'objet d'un recours: |
a | si elles peuvent causer un préjudice irréparable, ou |
b | si l'admission du recours peut conduire immédiatement à une décision finale qui permet d'éviter une procédure probatoire longue et coûteuse. |
2 | En matière d'entraide pénale internationale et en matière d'asile, les décisions préjudicielles et incidentes ne peuvent pas faire l'objet d'un recours.88 Le recours contre les décisions relatives à la détention extraditionnelle ou à la saisie d'objets et de valeurs est réservé si les conditions de l'al. 1 sont remplies. |
3 | Si le recours n'est pas recevable en vertu des al. 1 et 2 ou qu'il n'a pas été utilisé, les décisions préjudicielles et incidentes peuvent être attaquées par un recours contre la décision finale dans la mesure où elles influent sur le contenu de celle-ci. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 117 Procédure de recours - Les art. 90 à 94, 99, 100, 102, 103, al. 1 et 3, 104, 106, al. 2, et 107 à 112 s'appliquent par analogie à la procédure du recours constitutionnel. |
1.4 Con un ricorso sussidiario in materia costituzionale può unicamente essere censurata la violazione di diritti costituzionali (art. 116
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 116 Motifs de recours - Le recours constitutionnel peut être formé pour violation des droits constitutionnels. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 116 Motifs de recours - Le recours constitutionnel peut être formé pour violation des droits constitutionnels. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
|
1 | Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
2 | Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant. |
2.
2.1 La Corte cantonale ha indicato che l'annotazione di una restrizione della facoltà di disporre e una cancellazione provvisoria sono rette dalla procedura sommaria, e che nell'ambito della procedura sommaria possono pure essere formulate delle domande cautelari (art. 371 CPC/TI). Essa ha poi ritenuto che le predette misure avrebbero dovuto essere trattate nella procedura sommaria, ma che il qui ricorrente aveva unicamente formulato una "domanda di provvedimenti cautelari urgenti", correttamente decisa dal Pretore solo a titolo cautelare. Da tale assunto i giudici cantonali hanno dedotto due conseguenze. Innanzi tutto, secondo la Corte cantonale, i requisiti fissati dal diritto cantonale (art. 376 cpv. 1 CPC/TI) per le misure cautelari, e segnatamente l'esistenza del presupposto dell'urgenza, devono essere in concreto adempiuti. Quale seconda conseguenza essa ha indicato che l'istante aveva la possibilità di riproporre ritualmente le sue richieste nella procedura sommaria. In altre parole, la Corte cantonale pare partire dal presupposto che il ricorrente non abbia chiesto l'annotazione di una restrizione della facoltà di disporre e un'iscrizione provvisoria nella procedura sommaria, ma si sia limitato a formulare delle domande
cautelari antecedenti una siffatta procedura.
2.2 Il ricorrente assevera di aver correttamente introdotto le sue richieste, atteso che l'iscrizione provvisoria e l'annotazione di una restrizione della facoltà di disporre sono provvedimenti cautelari e che in ogni caso sarebbe spettato al Pretore applicare d'ufficio il diritto processuale e trattare l'istanza nelle forme da questo previste. Afferma inoltre che nel Cantone Ticino le misure cautelari fanno parte della procedura sommaria e la stessa Corte cantonale applicherebbe per l'iscrizione provvisoria e l'annotazione di una restrizione della facoltà di disporre gli art. 376 segg. CPC/TI relativi alle misure cautelari. Sostiene poi che in ogni caso tale questione sarebbe senza importanza, perché gli art. 361 segg. rispettivamente gli art. 376 segg. CPC/TI sono praticamente uguali e il procedimento innanzi al Pretore sarebbe stato rispettoso di entrambe le normative. Inoltre l'azione di merito prevista dall'art. 961 cpv. 3
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 961 - 1 Des inscriptions provisoires peuvent être prises: |
|
1 | Des inscriptions provisoires peuvent être prises: |
1 | par celui qui allègue un droit réel; |
2 | par celui que la loi autorise à compléter sa légitimation. |
2 | Elles ont lieu du consentement des intéressés ou en vertu d'une décision judiciaire; elles ont pour effet que le droit, s'il est constaté plus tard, devient opposable aux tiers dès la date de l'inscription provisoire. |
3 | Le juge statue sur la requête et autorise l'inscription provisoire si le droit allégué lui paraît exister; il détermine exactement la durée et les effets de l'inscription et fixe, le cas échéant, un délai dans lequel le requérant fera valoir son droit en justice.675 |
2.3 Ora, a giusta ragione il ricorrente indica che l'azione di merito per la quale ha chiesto le predette misure di chiara natura cautelare (Henri Deschenaux, Le registre foncier, Traité de droit privé suisse. vol. V., pag. 286 e 689) è già pendente. Inoltre, dalle sentenze cantonali citate nel ricorso e diffuse dalla Corte cantonale sul proprio sito internet (www.sentenze.ti.ch) risulta effettivamente che nel Cantone Ticino alle domande di annotazione di una restrizione della facoltà di disporre si applicano gli art. 376 segg. CPC/TI (così testualmente in sentenza 11.2009.9 della I Camera civile del Tribunale di appello del Cantone Ticino del 19 gennaio 2009 consid. 1; v. anche sentenza 11.2004.43 della I Camera civile del Tribunale di appello del Cantone Ticino del 22 giugno 2006 consid. 8). In queste circostanze la qualifica dell'istanza del qui ricorrente da parte della Corte cantonale e le critiche sulla procedura seguita non solo risultano incondivisibili, ma paiono pure essere in contraddizione con la stessa giurisprudenza cantonale diffusa per internet. La questione non merita però maggiore disamina perché, come del resto osservato dallo stesso ricorrente, essa si rivela - come si vedrà nei considerandi che seguono - senza
pertinenza ai fini del presente giudizio.
3.
Giusta l'art. 961 cpv. 3
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 961 - 1 Des inscriptions provisoires peuvent être prises: |
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1 | Des inscriptions provisoires peuvent être prises: |
1 | par celui qui allègue un droit réel; |
2 | par celui que la loi autorise à compléter sa légitimation. |
2 | Elles ont lieu du consentement des intéressés ou en vertu d'une décision judiciaire; elles ont pour effet que le droit, s'il est constaté plus tard, devient opposable aux tiers dès la date de l'inscription provisoire. |
3 | Le juge statue sur la requête et autorise l'inscription provisoire si le droit allégué lui paraît exister; il détermine exactement la durée et les effets de l'inscription et fixe, le cas échéant, un délai dans lequel le requérant fera valoir son droit en justice.675 |
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 973 - 1 Celui qui acquiert la propriété ou d'autres droits réels en se fondant de bonne foi sur une inscription du registre foncier, est maintenu dans son acquisition. |
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1 | Celui qui acquiert la propriété ou d'autres droits réels en se fondant de bonne foi sur une inscription du registre foncier, est maintenu dans son acquisition. |
2 | Cette disposition ne s'applique pas aux limites des immeubles compris dans les territoires en mouvement permanent désignés comme tels par les cantons.682 |
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 961 - 1 Des inscriptions provisoires peuvent être prises: |
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1 | Des inscriptions provisoires peuvent être prises: |
1 | par celui qui allègue un droit réel; |
2 | par celui que la loi autorise à compléter sa légitimation. |
2 | Elles ont lieu du consentement des intéressés ou en vertu d'une décision judiciaire; elles ont pour effet que le droit, s'il est constaté plus tard, devient opposable aux tiers dès la date de l'inscription provisoire. |
3 | Le juge statue sur la requête et autorise l'inscription provisoire si le droit allégué lui paraît exister; il détermine exactement la durée et les effets de l'inscription et fixe, le cas échéant, un délai dans lequel le requérant fera valoir son droit en justice.675 |
Anche la decisione sull'annotazione di una restrizione della facoltà di disporre ai sensi dell'art. 960 cpv. 1 n
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 960 - 1 Les restrictions apportées au droit d'aliéner certains immeubles peuvent être annotées, lorsqu'elles résultent: |
|
1 | Les restrictions apportées au droit d'aliéner certains immeubles peuvent être annotées, lorsqu'elles résultent: |
1 | d'une décision officielle, rendue pour la conservation de droits litigieux ou de prétentions exécutoires; |
2 | d'une saisie; |
3 | d'actes juridiques dont la loi autorise l'annotation, tels que la substitution fidéicommissaire. |
2 | Ces restrictions deviennent, par l'effet de leur annotation, opposables à tout droit postérieurement acquis sur l'immeuble. |
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 961 - 1 Des inscriptions provisoires peuvent être prises: |
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1 | Des inscriptions provisoires peuvent être prises: |
1 | par celui qui allègue un droit réel; |
2 | par celui que la loi autorise à compléter sa légitimation. |
2 | Elles ont lieu du consentement des intéressés ou en vertu d'une décision judiciaire; elles ont pour effet que le droit, s'il est constaté plus tard, devient opposable aux tiers dès la date de l'inscription provisoire. |
3 | Le juge statue sur la requête et autorise l'inscription provisoire si le droit allégué lui paraît exister; il détermine exactement la durée et les effets de l'inscription et fixe, le cas échéant, un délai dans lequel le requérant fera valoir son droit en justice.675 |
3.1 Nella fattispecie, trattando il requisito dell'"urgenza", la Corte cantonale si è in realtà - pure - pronunciata sulla seconda delle due predette condizioni, negando l'esistenza di una minaccia della posizione giuridica del ricorrente. I giudici cantonali hanno infatti considerato che non vi sono indizi che confortano l'ipotesi di un'alienazione del fondo del qui opponente ad un terzo ignaro della causa pendente, che si prevarrebbe poi dell'affidamento posto nel registro fondiario, costringendo così l'attore a ricominciare il processo. Secondo la sentenza impugnata infatti, l'istante non ha nemmeno affermato che il convenuto intenda vendere il fondo dominante, non ha contestato che questi si è sposato pendente causa, facendo divenire lo stabile sito sul predetto fondo l'abitazione coniugale e ha addirittura ammesso l'inoltro di una "domanda di costruzione di non irrisoria entità". Con riferimento alla congettura secondo cui il qui opponente potrebbe gravare con diritti di pegno il suo fondo o vederselo gravare da ipoteche legali, i giudici cantonali hanno rilevato di non scorgere il pregiudizio che deriverebbe all'istante da tali circostanze.
3.2 Il ricorrente ritiene tale argomentazione arbitraria, assevera di non avere alcuna possibilità di dimostrare che l'opponente abbia l'intenzione di alienare o di gravare con diritti di pegno il suo fondo e ritiene che la prova impostagli dai giudici cantonali lo metterebbe in balia della buona volontà della controparte. Sostiene che anche l'accensione di una cartella ipotecaria - verosimile visto il progetto edilizio in corso - da un terzo in buona fede basterebbe per rendere ineseguibile a registro fondiario la sentenza sull'azione principale.
3.3 Giova innanzi tutto ribadire che, come già esposto (supra, consid. 3), per ottenere l'iscrizione provvisoria della cancellazione di un diritto di passo, rispettivamente l'annotazione di una restrizione della facoltà di disporre non è sufficiente che l'azione principale concerna diritti suscettivi di essere tutelati da tali misure, ma l'istante deve pure aver reso verosimile che le summenzionate due condizioni previste dal diritto federale siano date. In concreto la motivazione con cui la Corte cantonale ha negato che nella fattispecie vi sia una minaccia della posizione giuridica del ricorrente non risulta arbitraria. Infatti escludere il pericolo di un'alienazione del fondo dominante con il recente matrimonio dell'opponente, che ha fatto divenire l'edificio situato su tale particella l'abitazione coniugale e che ha pure previsto dei lavori edilizi di una certa importanza, appare del tutto sostenibile e il ricorrente nemmeno pretende di aver apportato un qualsiasi elemento che infici tali considerazioni e faccia invece apparire verosimile il pericolo di un'alienazione.
Per quanto concerne poi l'eventualità che l'opponente gravi con un diritto di pegno il fondo in discussione, occorre osservare che un creditore pignoratizio può unicamente opporsi alla cancellazione di una servitù esistente se viene leso nei suoi diritti, rispettivamente abbia un interesse al mantenimento della servitù (JÜRG SCHMID, Commento basilese, Zivilgesetzbuch II, 3a ed. 2007, n. 13 ad art. 964
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 964 - 1 Les radiations ou modifications ne peuvent être faites que sur la déclaration écrite de ceux auxquels l'inscription confère des droits. |
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1 | Les radiations ou modifications ne peuvent être faites que sur la déclaration écrite de ceux auxquels l'inscription confère des droits. |
2 | Cette déclaration peut être remplacée par la signature des ayants droit, apposée sur le journal. |
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 734 - La servitude s'éteint par la radiation de l'inscription et par la perte totale du fonds servant ou du fonds dominant. |
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 964 - 1 Les radiations ou modifications ne peuvent être faites que sur la déclaration écrite de ceux auxquels l'inscription confère des droits. |
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1 | Les radiations ou modifications ne peuvent être faites que sur la déclaration écrite de ceux auxquels l'inscription confère des droits. |
2 | Cette déclaration peut être remplacée par la signature des ayants droit, apposée sur le journal. |
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 736 - 1 Le propriétaire grevé peut exiger la radiation d'une servitude qui a perdu toute utilité pour le fonds dominant. |
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1 | Le propriétaire grevé peut exiger la radiation d'une servitude qui a perdu toute utilité pour le fonds dominant. |
2 | Il peut obtenir la libération totale ou partielle d'une servitude qui ne conserve qu'une utilité réduite, hors de proportion avec les charges imposées au fonds servant. |
4.
Ne segue che la Corte cantonale ha negato, senza violare i diritti costituzionali invocati dal ricorrente, che in concreto siano adempiuti i requisiti previsti dal diritto federale per poter accogliere la richiesta di un'iscrizione provvisoria della cancellazione del diritto di passo e l'annotazione di una restrizione della facoltà di disporre. In queste circostanze non occorre esaminare né la censura secondo cui il diritto cantonale non potrebbe, senza violare il principio della prevalenza del diritto federale (art. 49
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 Cst. Art. 49 Primauté et respect du droit fédéral - 1 Le droit fédéral prime le droit cantonal qui lui est contraire. |
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1 | Le droit fédéral prime le droit cantonal qui lui est contraire. |
2 | La Confédération veille à ce que les cantons respectent le droit fédéral. |
5.
Da quanto precede discende che il ricorso in materia civile si rivela inammissibile e quello sussidiario in materia costituzionale infondato. Le spese giudiziarie seguono la soccombenza (art. 66 cpv. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
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1 | En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
2 | Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis. |
3 | Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés. |
4 | En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours. |
5 | Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 68 Dépens - 1 Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe. |
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1 | Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe. |
2 | En règle générale, la partie qui succombe est tenue de rembourser à la partie qui a obtenu gain de cause, selon le tarif du Tribunal fédéral, tous les frais nécessaires causés par le litige. |
3 | En règle générale, aucuns dépens ne sont alloués à la Confédération, aux cantons, aux communes ou aux organisations chargées de tâches de droit public lorsqu'ils obtiennent gain de cause dans l'exercice de leurs attributions officielles. |
4 | L'art. 66, al. 3 et 5, est applicable par analogie. |
5 | Le Tribunal fédéral confirme, annule ou modifie, selon le sort de la cause, la décision de l'autorité précédente sur les dépens. Il peut fixer lui-même les dépens d'après le tarif fédéral ou cantonal applicable ou laisser à l'autorité précédente le soin de les fixer. |
Per questi motivi, il Tribunale federale pronuncia:
1.
Il ricorso in materia civile è inammissibile.
2.
Il ricorso sussidiario in materia costituzionale è respinto.
3.
Le spese giudiziarie di fr. 2'500.-- sono poste a carico del ricorrente, che rifonderà all'opponente fr. 500.-- per ripetibili della sede federale.
4.
Comunicazione ai patrocinatori delle parti e alla I Camera civile del Tribunale d'appello del Cantone Ticino.
Losanna, 23 giugno 2010
In nome della II Corte di diritto civile
del Tribunale federale svizzero
La Presidente: Il Cancelliere:
Hohl Piatti