Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

9C 184/2019

Urteil vom 23. April 2019

II. sozialrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichterin Pfiffner, Präsidentin,
Bundesrichter Meyer, Parrino,
Gerichtsschreiber R. Widmer.

Verfahrensbeteiligte
A.________,
vertreten durch syndicom Gewerkschaft Medien und Kommunikation, Frau lic. iur. Carole Humair,
Beschwerdeführer,

gegen

IV-Stelle des Kantons Thurgau, Rechts- und Einsprachedienst,
St. Gallerstrasse 11, 8500 Frauenfeld,
Beschwerdegegnerin.

Gegenstand
Invalidenversicherung,

Beschwerde gegen den Entscheid des Verwaltungsgerichts des Kantons Thurgau
vom 16. Januar 2019 (VV.2018.261/E).

Sachverhalt:

A.
Der 1972 geborene A.________ erlitt am 3. Juni 1990 als Beifahrer bei einem Autounfall ein schweres Schädel-Hirntrauma, für dessen Folgen die Schweizerische Unfallversicherungsanstalt (SUVA) die gesetzlichen Leistungen erbrachte. Weil er nach dem Unfall die begonnene Lehre zum Automonteur nicht beenden konnte, gewährte ihm die Invalidenversicherung eine Umschulung zum Sportartikelverkäufer (einschliesslich Vorbereitung und Nachholunterricht). Am 22. Januar 1998 eröffnete die IV-Stelle des Kantons Thurgau dem Versicherten, dass er rentenausschliessend beruflich eingegliedert sei.
Im Juli 2016 meldete sich A.________ wiederum bei der Invalidenversicherung zum Leistungsbezug an, wobei er geltend machte, dass sein Anstellungsvertrag als Sachbearbeiter bei der B.________ gekündigt werde. Die IV-Stelle veranlasste eine neurologisch-psychiatrische Begutachtung (vom 23. Januar 2018) durch Prof. Dr. med. C.________ mit neuropsychologischer Zusatzuntersuchung durch Dr. med. D.________ (vom 8. Februar 2018). Nach Durchführung des Vorbescheidverfahrens, in dessen Verlauf der Experte Prof. C.________ zu den Einwendungen des Versicherten aus medizinischer Sicht Stellung nahm, sowie in Kenntnis der Angaben des Regionalen Ärztlichen Dienstes (RAD) lehnte die IV-Stelle den Anspruch des Versicherten auf Leistungen der Invalidenversicherung (berufliche Massnahmen und Invalidenrente) mit Verfügung vom 14. September 2018 ab.

B.
Die von A.________ hiegegen eingereichte Beschwerde wies das Verwaltungsgericht des Kantons Thurgau mit Entscheid vom 16. Januar 2019 ab.

C.
Mit Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten lässt der Versicherte beantragen, es seien ihm berufliche Massnahmen zu gewähren und ab 1. Juni 2017 sei ihm eine befristete ganze Invalidenrente zuzusprechen.
Erwägungen:

1.
Mit Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten kann unter anderem die Verletzung von Bundesrecht gerügt werden (Art. 95 lit. a
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
BGG), die Feststellung des Sachverhalts durch die Vorinstanz nur, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Art. 95
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
beruht und wenn die Behebung des Mangels für den Ausgang des Verfahrens entscheidend sein kann (Art. 97 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
BGG). Das Bundesgericht legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat (Art. 105 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG). Es kann die Sachverhaltsfeststellung der Vorinstanz von Amtes wegen berichtigen oder ergänzen, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Art. 95
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
BGG beruht (Art. 105 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG).

2.
Die Vorinstanz hat die Bestimmungen über den Anspruch auf Berufsberatung (Art. 15
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 15 Orientation professionnelle - 1 L'assuré auquel son invalidité rend difficile le choix d'une profession a droit à l'orientation professionnelle et à une mesure préparatoire à l'entrée en formation.
1    L'assuré auquel son invalidité rend difficile le choix d'une profession a droit à l'orientation professionnelle et à une mesure préparatoire à l'entrée en formation.
2    L'assuré auquel son invalidité rend difficile l'exercice de son activité antérieure a droit à l'orientation professionnelle.
IVG), Umschulung auf eine neue Erwerbstätigkeit (Art. 17
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 17 Reclassement - 1 L'assuré a droit au reclassement dans une nouvelle profession si son invalidité rend cette mesure nécessaire et que sa capacité de gain peut ainsi, selon toute vraisemblance, être maintenue ou améliorée.131
1    L'assuré a droit au reclassement dans une nouvelle profession si son invalidité rend cette mesure nécessaire et que sa capacité de gain peut ainsi, selon toute vraisemblance, être maintenue ou améliorée.131
2    La rééducation dans la même profession est assimilée au reclassement.
IVG), aktive Unterstützung bei der Suche eines geeigneten Arbeitsplatzes (Art. 18 Abs. 1 lit. a
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 18 Placement - 1 L'assuré en incapacité de travail (art. 6 LPGA133) et susceptible d'être réadapté a droit à un soutien pour rechercher un emploi approprié ou, s'il en a déjà un, pour le conserver.134
1    L'assuré en incapacité de travail (art. 6 LPGA133) et susceptible d'être réadapté a droit à un soutien pour rechercher un emploi approprié ou, s'il en a déjà un, pour le conserver.134
2    L'office AI procède à un examen sommaire du cas et met en oeuvre ces mesures sans délai si les conditions sont remplies.
3    et 4 ...135
IVG) sowie den nach dem Invaliditätsgrad abgestuften Anspruch auf eine Invalidenrente (Art. 28 Abs. 2
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
IVG) zutreffend dargelegt. Darauf wird verwiesen.

3.

3.1. In einlässlicher und sorgfältiger Würdigung des bidisziplinären neurologisch-psychiatrischen Gutachtens des Prof. Dr. med. C.________ vom 27. Februar 2018 und der neuropsychologischen Zusatzuntersuchung mit Symptomvalidierung durch Dr. med. D.________ vom 8. Februar 2018, welche sie als schlüssig und nachvollziehbar erachtete, stellte die Vorinstanz fest, der Beschwerdeführer sei voll arbeitsfähig und vermöge in der angestammten wie auch einer adaptierten Tätigkeit Erwerbseinkünfte zu erzielen, die den Anspruch auf eine Invalidenrente ausschliessen. Die von der Invalidenversicherung übernommene Umschulung ermögliche eine Tätigkeit, in welcher der Beschwerdeführer nur geringfügig qualitativ eingeschränkt ist. Damit erübrigten sich auch berufliche Massnahmen.

Aufgrund der Rechtsprechung gemäss BGE 141 V 281 und den darin als massgebend erklärten Indikatoren, welche nach BGE 143 V 409 auch für die Beurteilung von Folgen lege artis diagnostizierter leichter bis mittelschwerer depressiver Störungen anwendbar sind, prüfte die Vorinstanz des Weiteren, ob aufgrund eines solchen Leidens eine Einschränkung der Einsatzfähigkeit vorliege, nachdem wiederholt eine Depression diagnostiziert worden war. Sie gelangte indessen zum Schluss, es sei nicht von einem besonderen Schweregrad einer psychischen Erkrankung auszugehen; der Beschwerdeführer verfüge über namhafte Ressourcen und sei in seinem Aktivitätenniveau nicht wesentlich eingeschränkt. Aufgrund des Gesamtbildes sei weder zum Zeitpunkt der Begutachtung noch zwischen der Neuanmeldung (Juli 2016) und der Expertise des Prof. C.________ (Februar 2018) von einer wesentlichen quantitativen Arbeitsunfähigkeit auszugehen.

3.2. Der Beschwerdeführer wendet ein, die IV-Stelle habe keinen Grund gehabt, ein Gutachten bei Prof. C.________ in Auftrag zu geben. Am 9. Oktober 2017 habe eine umfassende neuropsychologische Abklärung in E.________ stattgefunden, und der Bericht der Tagesklinik der Psychiatrischen Dienste des Spitals F.________ (Austritt am 15. Oktober 2017) erfülle die Beweisanforderungen und sei schlüssig. Diese Unterlagen seien vom RAD nicht in Zweifel gezogen worden. Das psychiatrische (Teil) Gutachten entspreche sodann nicht den neuesten Beweisanforderungen. Das strukturierte Beweisverfahren hätte vom Gutachter, nicht vom Gericht, durchgeführt werden müssen. Die Einschätzung des Experten, dass der Versicherte seine bisherige Tätigkeit weiterhin uneingeschränkt ausüben kann, beruhe auf unrichtigen Annahmen. Ferner sei entgegen dem angefochtenen Entscheid nicht von einer leichten, sondern einer mittelschweren Depression auszugehen, was von den Psychiatrischen Diensten des Spitals F.________ bestätigt wurde. Wegen seiner eingeschränkten Ressourcen, gleichzeitig intakter Motivation und erfolglos gebliebener, intensiver Bemühungen, eine Stelle zu finden, habe der Beschwerdeführer Anspruch auf berufliche Massnahmen. Übrigens habe seine ehemalige
Arbeitgeberin nach 17 Jahre dauernder Anstellung keinen seinen Einschränkungen entsprechenden Arbeitsplatz für ihn gefunden. Was schliesslich den ihm unterstellten Cannabiskonsum und dessen Auswirkungen auf den Gesundheitszustand (leichte depressive Störung sowie kognitive Einschränkungen) betrifft, hätten sich Experte und Vorinstanz in Spekulationen verrannt. Ein chronischer Konsum sei nicht ausgewiesen; entgegen den tendenziösen Erörterungen des Administrativgutachters Prof. C.________ liessen sich psychische und kognitive Beeinträchtigungen nicht darauf zurückführen.

4.
Die Einwendungen des Beschwerdeführers sind nicht geeignet, zu einem vom vorinstanzlichen Entscheid abweichenden Ergebnis zu führen. Mit den aufgeführten Kritikpunkten vermag er nicht darzutun, inwiefern das kantonale Gericht den rechtserheblichen Sachverhalt offensichtlich unrichtig festgestellt oder anderweitig Bundesrecht verletzt hat (E. 1 hievor).

4.1. Dass die im vorinstanzlichen Verfahren unbeanstandet gebliebene Beauftragung des Prof. C.________ durch die IV-Stelle, ein bidisziplinäres Gutachten zu erstellen, Bundesrecht verletzen könnte, ist nicht erkennbar. Ob bereits ein neuropsychologischer und ein psychiatrischer Bericht vorgelegen haben, ist unerheblich und jedenfalls kein Grund, von der Anordnung einer fachärztlichen Expertise abzusehen.

4.2. Die Kritik am psychiatrischen Teilgutachten ist unbegründet. Richtig ist, dass sich eine psychiatrische Expertise idealerweise am Indikatorenkatalog (BGE 141 V 281 E. 4.1.3 S. 297 f.) zu orientieren hat. Die medizinischen Sachverständigen verschaffen mit ihren Antworten den Rechtsanwendern anhand der relevanten Indikatoren Indizien, wie sie erforderlich sind, um die Arbeitsunfähigkeit bei psychosomatischen Störungen oder Depressionen leicht- bis mittelgradiger Natur (BGE 143 V 409) zu beurteilen (vgl. BGE 141 V 281 E. 4.1.3 S. 297 f.). Dies bedeutet nicht, dass im Rahmen einer psychiatrischen Begutachtung die einzelnen Indikatoren schematisch abgearbeitet werden müssen. Letztlich obliegt es der Verwaltung oder dem Sozialversicherungsgericht, den Grad der Arbeitsunfähigkeit im Rechtssinn (Art. 6
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 6 Incapacité de travail - Est réputée incapacité de travail toute perte, totale ou partielle, de l'aptitude de l'assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d'activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique.9 En cas d'incapacité de travail de longue durée, l'activité qui peut être exigée de lui peut aussi relever d'une autre profession ou d'un autre domaine d'activité.
ATSG) im Lichte der Standardindikatoren zu bestimmen (Urteil 9C 194/2017 vom 29. Januar 2018 E. 6.2.2). Obwohl im Gutachten nicht ausdrücklich unter dem Titel Indikatoren aufgeführt, war es für die Vorinstanz ohne weiteres möglich, gestützt auf die Darlegungen des Prof. C.________ anhand der Standardindikatoren (Schweregrad der psychischen Erkrankung, Behandlungserfolg, Ressourcen, keine wesentliche Einschränkung im Aktivitätenniveau)
über den Grad der psychisch bedingten Arbeitsunfähigkeit, d.h. vorliegend über deren weitgehendes Fehlen, zu befinden. Ob der Gutachter eine leichte oder mittelschwere Depression diagnostiziert, ist des Weiteren nicht relevant. Denn massgebend für die Belange der Invalidenversicherung ist nicht die Diagnose, sondern entscheidend sind die Auswirkungen des fachärztlich festgestellten Leidens auf die Arbeitsfähigkeit. Diese erreichen im vorliegenden Fall kein Ausmass, das einen Invalidenrentenanspruch begründen würde, wie das kantonale Gericht zutreffend dargelegt hat.

4.3. Schliesslich besteht bei praktisch uneingeschränkter Arbeitsfähigkeit in der bisher ausgeübten oder einer angepassten Tätigkeit in Übereinstimmung mit den vorinstanzlichen Erwägungen auch kein Anspruch auf berufliche Massnahmen.

5.
Dem Verfahrensausgang entsprechend sind die Gerichtskosten dem unterliegenden Beschwerdeführer aufzuerlegen (Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
Satz 1 BGG).

Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.
Die Beschwerde wird abgewiesen.

2.
Die Gerichtskosten von Fr. 800.- werden dem Beschwerdeführer auferlegt.

3.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Verwaltungsgericht des Kantons Thurgau und dem Bundesamt für Sozialversicherungen schriftlich mitgeteilt.

Luzern, 23. April 2019

Im Namen der II. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts

Die Präsidentin: Pfiffner

Der Gerichtsschreiber: Widmer
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : 9C_184/2019
Date : 23 avril 2019
Publié : 08 mai 2019
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Assurance-invalidité
Objet : Invalidenversicherung


Répertoire des lois
LAI: 15 
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 15 Orientation professionnelle - 1 L'assuré auquel son invalidité rend difficile le choix d'une profession a droit à l'orientation professionnelle et à une mesure préparatoire à l'entrée en formation.
1    L'assuré auquel son invalidité rend difficile le choix d'une profession a droit à l'orientation professionnelle et à une mesure préparatoire à l'entrée en formation.
2    L'assuré auquel son invalidité rend difficile l'exercice de son activité antérieure a droit à l'orientation professionnelle.
17 
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 17 Reclassement - 1 L'assuré a droit au reclassement dans une nouvelle profession si son invalidité rend cette mesure nécessaire et que sa capacité de gain peut ainsi, selon toute vraisemblance, être maintenue ou améliorée.131
1    L'assuré a droit au reclassement dans une nouvelle profession si son invalidité rend cette mesure nécessaire et que sa capacité de gain peut ainsi, selon toute vraisemblance, être maintenue ou améliorée.131
2    La rééducation dans la même profession est assimilée au reclassement.
18 
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 18 Placement - 1 L'assuré en incapacité de travail (art. 6 LPGA133) et susceptible d'être réadapté a droit à un soutien pour rechercher un emploi approprié ou, s'il en a déjà un, pour le conserver.134
1    L'assuré en incapacité de travail (art. 6 LPGA133) et susceptible d'être réadapté a droit à un soutien pour rechercher un emploi approprié ou, s'il en a déjà un, pour le conserver.134
2    L'office AI procède à un examen sommaire du cas et met en oeuvre ces mesures sans délai si les conditions sont remplies.
3    et 4 ...135
28
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
LPGA: 6
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 6 Incapacité de travail - Est réputée incapacité de travail toute perte, totale ou partielle, de l'aptitude de l'assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d'activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique.9 En cas d'incapacité de travail de longue durée, l'activité qui peut être exigée de lui peut aussi relever d'une autre profession ou d'un autre domaine d'activité.
LTF: 66 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
95 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
97 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
105
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
Répertoire ATF
141-V-281 • 143-V-409
Weitere Urteile ab 2000
9C_184/2019 • 9C_194/2017
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
autorité inférieure • office ai • thurgovie • dépression • tribunal fédéral • état de fait • reconversion professionnelle • rente d'invalidité • violation du droit • recours en matière de droit public • objection • frais judiciaires • roue • greffier • décision • constatation des faits • exactitude • incapacité de travail • motivation de la décision • expert
... Les montrer tous