Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
{T 0/2}
8C 931/2015
Urteil vom 23. Februar 2016
I. sozialrechtliche Abteilung
Besetzung
Bundesrichter Maillard, Präsident,
Bundesrichter Ursprung, Wirthlin,
Gerichtsschreiber Jancar.
Verfahrensbeteiligte
IV-Stelle Bern,
Scheibenstrasse 70, 3014 Bern,
Beschwerdeführerin,
gegen
A.________,
vertreten durch Rechtsanwalt Matthias Frey,
Beschwerdegegner.
Gegenstand
Invalidenversicherung
(Verwaltungsverfahren; unentgeltliche Rechtspflege),
Beschwerde gegen den Entscheid des Verwaltungsgerichts des Kantons Bern
vom 19. Dezember 2014.
Sachverhalt:
A.
Die IV-Stelle Bern verneinte mit Verfügung 10. Mai 2011 den Anspruch des 1994 geborenen A.________ auf medizinische Massnahmen und mit Verfügung vom 15. Juni 2011 denjenigen auf Hilflosenentschädigung für Minderjährige. Am 26. November 2012 meldete er sich bei der IV-Stelle erneut zum Leistungsbezug (berufliche Integration/Rente) an. Mit Vorbescheid vom 27. Februar 2013 bekundete diese die Absicht, das Leistungsbegehren abzuweisen. Dagegen erhob der Versicherte, vertreten durch Rechtsanwalt Matthias Frey, am 17. April 2013 Einwände; zugleich beantragte er die Gewährung der unentgeltlichen Verbeiständung. Am 22. April 2013 bot die IV-Stelle den Versicherten zur neuropsychologischen Abklärung auf. Mit Verfügung vom 30. April 2013 wies sie sein Gesuch um unentgeltliche Verbeiständung im Verwaltungsverfahren mangels Erforderlichkeit ab. Mit Verfügung vom 5. September 2013 verneinte sie den Anspruch auf IV-Leistungen.
B.
In Gutheissung der gegen die Verfügung vom 30. April 2013 erhobenen Beschwerde gewährte das Verwaltungsgericht des Kantons Bern dem Versicherten für das Vorbescheidverfahren das Recht auf unentgeltliche Verbeiständung durch Rechtsanwalt Matthias Frey (Entscheid vom 19. Dezember 2014). Mit Entscheid vom 18. November 2015 wies es die Beschwerde gegen die Verfügung vom 5. September 2013 ab.
C.
Mit Beschwerde vom 16. Dezember 2015 beantragt die IV-Stelle die Aufhebung des kantonalen Entscheides vom 19. Dezember 2014; der Beschwerde sei aufschiebende Wirkung zu erteilen.
Der Versicherte verlangt Nichteintreten auf die Beschwerde; eventuell sei sie abzuweisen; sollte auf sie eingetreten werden, sei auch das Gesuch um aufschiebende Wirkung abzuweisen; für das bundesgerichtliche Verfahren sei ihm die unentgeltliche Rechtspflege zu bewilligen. Die Vorinstanz und das Bundesamt für Sozialversicherungen verzichten auf Vernehmlassung.
Erwägungen:
1.
Das Bundesgericht prüft seine Zuständigkeit und die Eintretensvoraussetzungen von Amtes wegen und mit freier Kognition (Art. 29 Abs. 1
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 29 Examen - 1 Le Tribunal fédéral examine d'office sa compétence. |
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1 | Le Tribunal fédéral examine d'office sa compétence. |
2 | En cas de doute quant à sa propre compétence, il procède à un échange de vues avec l'autorité dont la compétence lui paraît entrer en ligne de compte. |
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SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 37 Représentation et assistance - 1 Une partie peut, en tout temps, se faire représenter, à moins qu'elle ne doive agir personnellement, ou se faire assister, pour autant que l'urgence d'une enquête ne l'exclue pas. |
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1 | Une partie peut, en tout temps, se faire représenter, à moins qu'elle ne doive agir personnellement, ou se faire assister, pour autant que l'urgence d'une enquête ne l'exclue pas. |
2 | L'assureur peut exiger du mandataire qu'il justifie ses pouvoirs par une procuration écrite. |
3 | Tant que la partie ne révoque pas la procuration, l'assureur adresse ses communications au mandataire. |
4 | Lorsque les circonstances l'exigent, l'assistance gratuite d'un conseil juridique est accordée au demandeur. |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 93 Autres décisions préjudicielles et incidentes - 1 Les autres décisions préjudicielles et incidentes notifiées séparément peuvent faire l'objet d'un recours: |
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1 | Les autres décisions préjudicielles et incidentes notifiées séparément peuvent faire l'objet d'un recours: |
a | si elles peuvent causer un préjudice irréparable, ou |
b | si l'admission du recours peut conduire immédiatement à une décision finale qui permet d'éviter une procédure probatoire longue et coûteuse. |
2 | En matière d'entraide pénale internationale et en matière d'asile, les décisions préjudicielles et incidentes ne peuvent pas faire l'objet d'un recours.88 Le recours contre les décisions relatives à la détention extraditionnelle ou à la saisie d'objets et de valeurs est réservé si les conditions de l'al. 1 sont remplies. |
3 | Si le recours n'est pas recevable en vertu des al. 1 et 2 ou qu'il n'a pas été utilisé, les décisions préjudicielles et incidentes peuvent être attaquées par un recours contre la décision finale dans la mesure où elles influent sur le contenu de celle-ci. |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 93 Autres décisions préjudicielles et incidentes - 1 Les autres décisions préjudicielles et incidentes notifiées séparément peuvent faire l'objet d'un recours: |
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1 | Les autres décisions préjudicielles et incidentes notifiées séparément peuvent faire l'objet d'un recours: |
a | si elles peuvent causer un préjudice irréparable, ou |
b | si l'admission du recours peut conduire immédiatement à une décision finale qui permet d'éviter une procédure probatoire longue et coûteuse. |
2 | En matière d'entraide pénale internationale et en matière d'asile, les décisions préjudicielles et incidentes ne peuvent pas faire l'objet d'un recours.88 Le recours contre les décisions relatives à la détention extraditionnelle ou à la saisie d'objets et de valeurs est réservé si les conditions de l'al. 1 sont remplies. |
3 | Si le recours n'est pas recevable en vertu des al. 1 et 2 ou qu'il n'a pas été utilisé, les décisions préjudicielles et incidentes peuvent être attaquées par un recours contre la décision finale dans la mesure où elles influent sur le contenu de celle-ci. |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 93 Autres décisions préjudicielles et incidentes - 1 Les autres décisions préjudicielles et incidentes notifiées séparément peuvent faire l'objet d'un recours: |
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1 | Les autres décisions préjudicielles et incidentes notifiées séparément peuvent faire l'objet d'un recours: |
a | si elles peuvent causer un préjudice irréparable, ou |
b | si l'admission du recours peut conduire immédiatement à une décision finale qui permet d'éviter une procédure probatoire longue et coûteuse. |
2 | En matière d'entraide pénale internationale et en matière d'asile, les décisions préjudicielles et incidentes ne peuvent pas faire l'objet d'un recours.88 Le recours contre les décisions relatives à la détention extraditionnelle ou à la saisie d'objets et de valeurs est réservé si les conditions de l'al. 1 sont remplies. |
3 | Si le recours n'est pas recevable en vertu des al. 1 et 2 ou qu'il n'a pas été utilisé, les décisions préjudicielles et incidentes peuvent être attaquées par un recours contre la décision finale dans la mesure où elles influent sur le contenu de celle-ci. |
November 2015 anfechten (vgl. zum Ganzen BGE 139 V 604 E. 3.3 S. 607; SVR 2014 IV Nr. 9 S. 36 E. 3 [8C 328/2013]; Urteil 9C 6/2015 vom 30. Januar 2015). Demnach hat sie die Beschwerdefrist mit der Beschwerde vom 16. Dezember 2015 eingehalten, weshalb darauf einzutreten ist.
2.
Mit der Beschwerde kann eine Rechtsverletzung nach Art. 95 f
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation: |
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a | du droit fédéral; |
b | du droit international; |
c | de droits constitutionnels cantonaux; |
d | de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires; |
e | du droit intercantonal. |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
|
1 | Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
2 | Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant. |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
|
1 | Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
2 | Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16 |
3 | Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision. |
4 | En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement: |
a | le format du mémoire et des pièces jointes; |
b | les modalités de la transmission; |
c | les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18 |
5 | Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
6 | Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
7 | Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable. |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
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1 | Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
2 | Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95. |
3 | Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99 |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation: |
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a | du droit fédéral; |
b | du droit international; |
c | de droits constitutionnels cantonaux; |
d | de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires; |
e | du droit intercantonal. |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. |
|
1 | Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. |
2 | Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89 |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
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1 | Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
2 | Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95. |
3 | Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99 |
3.
Die Vorinstanz legte die kumulativen Voraussetzungen für die Bejahung der unentgeltlichen anwaltlichen Verbeiständung im sozialversicherungsrechtlichen Verwaltungsverfahren (sachliche Gebotenheit, Bedürftigkeit der Partei, fehlende Aussichtslosigkeit der Rechtsbegehren) richtig dar (Art. 37 Abs. 4
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SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 37 Représentation et assistance - 1 Une partie peut, en tout temps, se faire représenter, à moins qu'elle ne doive agir personnellement, ou se faire assister, pour autant que l'urgence d'une enquête ne l'exclue pas. |
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1 | Une partie peut, en tout temps, se faire représenter, à moins qu'elle ne doive agir personnellement, ou se faire assister, pour autant que l'urgence d'une enquête ne l'exclue pas. |
2 | L'assureur peut exiger du mandataire qu'il justifie ses pouvoirs par une procuration écrite. |
3 | Tant que la partie ne révoque pas la procuration, l'assureur adresse ses communications au mandataire. |
4 | Lorsque les circonstances l'exigent, l'assistance gratuite d'un conseil juridique est accordée au demandeur. |
2015 vom 6. Januar 2016 E. 2.1). Die Frage der sachlichen Erforderlichkeit der anwaltlichen Verbeiständung ist eine vom Bundesgericht frei überprüfbare Rechtsfrage (SVR 2015 IV Nr. 18 S. 53 E. 4.1 f. [8C 557/2014]).
4.
Die Vorinstanz erwog im Wesentlichen, der Versicherte gehöre zur Gemeinschaft der Fahrenden und sei von Frühling bis Herbst unterwegs; während des Winters sei er sesshaft. Nach der Primarschule habe er als Hilfskraft seines Vaters im Altholzhandel und als Störmaler gearbeitet. Gemäss dem Bericht des Dr. med. B.________, Facharzt FMH für Allgemeinmedizin und Arbeitsmedizin, vom 1. Mai 2013 sei ihm die angestammte Tätigkeit nicht mehr zumutbar. Auch wenn die Familie aufgrund der gesundheitlichen Situation des Vaters im Jahre 2013 voraussichtlich erstmals nicht reisen könne, könne nicht davon ausgegangen werden, dass der Versicherte nunmehr dauerhaft sesshaft sei bzw. sein werde. Sollte er die angestammte Tätigkeit nicht mehr ausüben können, werde zur Bemessung seines Invalideneinkommens nach BGE 138 I 205 zu prüfen sein, ob es zumutbare Tätigkeiten gebe, die mit seiner halbnomadischen Lebensweise vereinbar seien. Weiter gelte es zu prüfen, inwieweit er in den Wintermonaten (bzw. Herbst bis Frühling), in denen er einen festen Wohnsitz habe, seine Restarbeitsfähigkeit konkret verwerten könne. Bei der Bestimmung des Valideneinkommens stelle sich die nicht einfache Frage, was er als Gesunder verdienen würde. Gemäss Auszug aus seinem
individuellen Konto resultiere ein Totaleinkommen von Fr. 0.-; gemäss der Steuerklärung 2012 sei weder ein Lohn noch ein Naturaleinkommen bezogen worden. Etwelche Einkünfte seien wegen des Umstands, dass er kein eigenes Bankkonto habe, schwierig zu eruieren. Bei den sporadischen Arbeiten des Versicherten für seinen Onkel erhalte er wöchentlich nur einen Lohn von Fr. 400.-. Die Schwierigkeiten des Falles machten den Beizug eines Anwalts erforderlich.
5.
5.1. Die IV-Stelle wendet ein, mit Vorbescheid vom 27. Februar 2013 habe sie die Leistungsabweisung mangels eines invalidisierenden Gesundheitsschadens in Aussicht gestellt und am 5. September 2013 entsprechend verfügt. Im Zeitpunkt der anwaltlichen Einwanderhebung vom 17. April 2013 habe sich somit entgegen der Vorinstanz die Frage der massgeblichen Invaliditätsbemessung noch gar nicht gestellt. Der Versicherte habe lediglich aufzeigen müssen, dass ein invalidisierender Gesundheitsschaden vorliege. Allfällige spätere hypothetische Entwicklungen dürften nicht berücksichtigt werden; ansonsten müsste bei jedem Vorbescheidverfahren eine entsprechende Entwicklung, die mit besonderen Schwierigkeiten für die versicherte Person verbunden sein könnte, angenommen werden. Der von der Vorinstanz zitierte Hausarztbericht vom 1. Mai 2013, wonach ein invalidisierender Gesundheitsschaden vorliege, datiere nach der die anwaltliche Verbeiständung ablehnenden Verfügung vom 30. April 2013. Sofern die Vorinstanz diesen Bericht heranziehe, hätte sie auch berücksichtigen müssen, dass die IV-Stelle in der Verfügung vom 5. September 2013 den IV-Leistungsanspruch mangels eines invalidisierenden Gesundheitsschadens abgewiesen habe. Selbst wenn sich bereits
die Frage der Invaliditätsbemessung gestellt hätte, handle es ich um einen normalen Durchschnittsfall der Invalidenversicherung.
5.2. Die Notwendigkeit anwaltlicher Vertretung ist prospektiv zu beurteilen. Doch heisst dies nicht, dass alle erdenklichen Entwicklungen, die künftig allenfalls eine Verbeiständung begründen könnten, zu berücksichtigen wären, solange es an konkreten Anzeichen für deren Verwirklichung fehlt. Andernfalls könnte die Erforderlichkeit der anwaltlichen Vertretung kaum je verneint werden (Urteil 8C 246/2015 E. 3.2.1).
Medizinischerseits lagen dem Vorbescheid vom 27. Februar 2013 folgende Berichte zugrunde: Das Spital C.________ führte am 19. November 2012 aus, dem Versicherten sei wegen eines Morbus Scheuermann mit Hyperkyphose thorakolumbal keine schwere körperliche Belastung mehr zumutbar. Dr. med. D.________, FMH Allgemeine Medizin, zog am 19. Dezember 2012 für das Heben/Tragen eine Gewichtslimite von 10 kg in Betracht und hielt eine Einschränkung des Auffassungsvermögens fest. Dr. med. E.________, FMH Orthopädie, legte am 27. Dezember 2013 dar, der Versicherte sei nach einer Kniearthroskopie links vom 19. November 2012 sicher 6 Wochen arbeitsunfähig gewesen. Ist in einem Verwaltungsverfahren die rechtliche Relevanz ärztlicher Berichte zu beurteilen, sind in der Regel medizinische Kenntnisse und juristischer Sachverstand erforderlich. Über beides verfügen die versicherten Personen gemeinhin nicht. Trotzdem kann allein deswegen nicht von einer komplexen Fragestellung gesprochen werden, die eine anwaltliche Vertretung gebieten würde. Die gegenteilige Auffassung liefe darauf hinaus, dass der Anspruch auf unentgeltliche Rechtsverbeiständung in praktisch allen Verwaltungsverfahren bejaht werden müsste, in denen medizinische Unterlagen zur
Diskussion stehen, was der Konzeption von Art. 37 Abs. 4
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SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 37 Représentation et assistance - 1 Une partie peut, en tout temps, se faire représenter, à moins qu'elle ne doive agir personnellement, ou se faire assister, pour autant que l'urgence d'une enquête ne l'exclue pas. |
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1 | Une partie peut, en tout temps, se faire représenter, à moins qu'elle ne doive agir personnellement, ou se faire assister, pour autant que l'urgence d'une enquête ne l'exclue pas. |
2 | L'assureur peut exiger du mandataire qu'il justifie ses pouvoirs par une procuration écrite. |
3 | Tant que la partie ne révoque pas la procuration, l'assureur adresse ses communications au mandataire. |
4 | Lorsque les circonstances l'exigent, l'assistance gratuite d'un conseil juridique est accordée au demandeur. |
5.3. Gegen den Beizug von Verbandsvertretern, Fürsorgestellen oder anderen Fach- und Vertrauensleuten sozialer Institutionen wendet der Versicherte ein, dies möge im Normalfall, nicht aber im Spezialfall der Bemessung des Invaliditätsgrades bei einem Fahrenden zumutbar sein. Von solch spezifischen Fragen seien z.B. Sozialarbeiter/innen überfordert. Fachjuristinnen und -juristen unentgeltlicher Beratungsstellen verfügten in der Regel schon zeitlich nicht über die Kapazität, um komplexere Fälle zu übernehmen. Die IV-Stelle zeige denn auch nicht konkret auf, wo er sich damals hätte melden sollen, zumal er damals noch nicht einmal vom Sozialdienst unterstützt worden sei.
Abgesehen davon, dass das Verfahren hinsichtlich des Sachverhalts und der sich stellenden Rechtsfragen relativ einfach war, ist diesen Einwänden entgegenzuhalten, dass sich der Versicherte auch im Rahmen seiner - verfassungsmässig garantierten - Lebensweise als Fahrender für Hilfs- bzw. Beratungsinstitutionen aller Art zur Verfügung halten und erreichbar sein muss. Er hat sich selber um die entsprechenden Angelegenheiten zu kümmern und geniesst keinen Vorzug gegenüber sesshaften Mitbürgern. Weiter ist zu beachten, dass z.B. die Caritas Zürich Schweizer Fahrende bei ihrer Wohn- und Arbeitssituation berät sowie Fragen zu Versicherungen und zur Existenzsicherung beantwortet. Sie erteilt rechtliche Auskünfte und ist als Vermittlerin gegenüber Ämtern und anderen Institutionen tätig. Unterstützung erhalten die Fahrenden auch in administrativen Belangen (vgl. http://www.stiftung-fahrende.ch/geschichte-gegen-wart/de/ organisationen/caritas-zurich; www.caritas-zuerich [Fachbereich Fahrende]). Insgesamt kann nicht gesagt werden, eine kompetente nichtanwaltliche Verbeiständung - sei es durch die Caritas, sei es durch eine andere Institution - wäre im Vorbescheidverfahren objektiv unmöglich und unzumutbar gewesen. Entsprechende erfolglose
Suchbemühungen legt der Versicherte jedenfalls nicht dar.
5.4. Auch wenn er diverse Gründe zu benennen vermag, die eine anwaltliche Vertretung als begründet erscheinen lassen könnten, besteht kein Anlass, den strengen Massstab in Bezug auf deren Erforderlichkeit für das vorliegende Vorbescheidverfahren aufzuweichen. Der kantonale Entscheid ist deshalb aufzuheben.
6.
Das Gesuch um aufschiebende Wirkung der Beschwerde wird mit dem heutigen Urteil gegenstandslos.
7.
Der unterliegende Beschwerdegegner trägt die Gerichtskosten (Art. 66 Abs. 1
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
|
1 | En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
2 | Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis. |
3 | Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés. |
4 | En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours. |
5 | Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement. |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 64 Assistance judiciaire - 1 Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens. |
|
1 | Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens. |
2 | Il attribue un avocat à cette partie si la sauvegarde de ses droits le requiert. L'avocat a droit à une indemnité appropriée versée par la caisse du tribunal pour autant que les dépens alloués ne couvrent pas ses honoraires. |
3 | La cour statue à trois juges sur la demande d'assistance judiciaire. Les cas traités selon la procédure simplifiée prévue à l'art. 108 sont réservés. Le juge instructeur peut accorder lui-même l'assistance judiciaire si les conditions en sont indubitablement remplies. |
4 | Si la partie peut rembourser ultérieurement la caisse, elle est tenue de le faire. |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 64 Assistance judiciaire - 1 Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens. |
|
1 | Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens. |
2 | Il attribue un avocat à cette partie si la sauvegarde de ses droits le requiert. L'avocat a droit à une indemnité appropriée versée par la caisse du tribunal pour autant que les dépens alloués ne couvrent pas ses honoraires. |
3 | La cour statue à trois juges sur la demande d'assistance judiciaire. Les cas traités selon la procédure simplifiée prévue à l'art. 108 sont réservés. Le juge instructeur peut accorder lui-même l'assistance judiciaire si les conditions en sont indubitablement remplies. |
4 | Si la partie peut rembourser ultérieurement la caisse, elle est tenue de le faire. |
Demnach erkennt das Bundesgericht:
1.
Die Beschwerde wird gutgeheissen. Der Entscheid des Verwaltungsgerichts des Kantons Bern vom 19. Dezember 2014 wird aufgehoben und die Verfügung der IV-Stelle Bern vom 30. April 2013 bestätigt.
2.
Dem Beschwerdegegner wird die unentgeltliche Rechtspflege gewährt und Rechtsanwalt Matthias Frey wird als unentgeltlicher Anwalt bestellt.
3.
Die Gerichtskosten von Fr. 600.- werden dem Beschwerdegegner auferlegt, indes vorläufig auf die Bundesgerichtskasse genommen.
4.
Dem Rechtsvertreter des Beschwerdegegners wird aus der Bundesgerichtskasse eine Entschädigung von Fr. 2'800.- ausgerichtet.
5.
Die Sache wird zur Neuverlegung der Parteientschädigung des vorangegangenen Verfahrens an das Verwaltungsgericht des Kantons Bern zurückgewiesen.
6.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Verwaltungsgericht des Kantons Bern, Sozialversicherungsrechtliche Abteilung, und dem Bundesamt für Sozialversicherungen schriftlich mitgeteilt.
Luzern, 23. Februar 2016
Im Namen der I. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Der Präsident: Maillard
Der Gerichtsschreiber: Jancar