Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
8C 599/2015 {T 0/2}
Urteil vom 22. Dezember 2015
I. sozialrechtliche Abteilung
Besetzung
Bundesrichterin Leuzinger, Präsidentin,
Bundesrichter Ursprung, Maillard,
Gerichtsschreiber Jancar.
Verfahrensbeteiligte
IV-Stelle Basel-Landschaft,
Hauptstrasse 109, 4102 Binningen,
Beschwerdeführerin,
gegen
A.________,
vertreten durch Advokat André M. Brunner,
Beschwerdegegnerin.
Gegenstand
Invalidenversicherung (Massnahmen beruflicher Art),
Beschwerde gegen den Entscheid des Kantonsgerichts Basel-Landschaft vom 19. März 2015.
Sachverhalt:
A.
Die 1968 geborene A.________ arbeitete als Coiffeuse. Am 2. Juni 1996 verunfallte sie als Motorradbeifahrerin. Mit Verfügung vom 30. November 1999 sprach ihr die IV-Stelle Basel-Landschaft ab 1. Juni 1997 eine halbe Invalidenrente zu. Am 5. Februar 2001, 14. Mai 2003 und 24. Oktober 2007 bestätigte sie diesen Rentenan-spruch revisionsweise. Am 20. Januar 2009 erlitt die Versicherte als Automitfahrerin einen weiteren Unfall. Am 5. Oktober 2010 veranlasste die IV-Stelle eine Revision. Sie zog ein rheumatologisches Gutachten des Dr. med. B.________ vom 10. Juli 2011 bei. Am 2. August 2012 erachtete die IV-Stelle eine neurologische Begutachtung durch Dr. med. C.________ als notwendig. Die Versicherte verlangte eine polydisziplinäre Begutachtung. Mit Zwischenverfügung vom 17. De-zember 2012 hielt die IV-Stelle an der Begutachtung durch Dr. med. C.________ fest. Mit Beschwerde beim Kantonsgericht Basel-Landschaft verlangte die Versicherte eine polydisziplinäre Begutachtung. Mit Entscheid vom 16. Mai 2013 wies dieses die Beschwerde ab. Dr. med. C.________ erstattete sein Gutachten am 20. Mai 2014, wobei er eine Konsensbesprechung mit Dr. med. B.________ durchführte. Mit Verfügung vom 29. September 2014 hob die IV-Stelle die Verfügung vom
30. November 1999 wiedererwägungsweise und die Rente nach Zustellung der Verfügung auf Ende des folgenden Monats auf.
B.
Die hiegegen erhobene Beschwerde hiess das Kantonsgericht Basel-Landschaft im Sinne der Erwägungen gut, und es hob die angefochtene Verfügung auf (Entscheid vom 19. März 2015).
C.
Mit Beschwerde beantragt die IV-Stelle, in Aufhebung des kantonalen Entscheides sei festzustellen, dass die Rentenaufhebung ohne vorgängig durchgeführte berufliche Eingliederungsmassnahmen zulässig gewesen sei; die Verfügung sei wieder herzustellen; der Beschwerde sei aufschiebende Wirkung zu erteilen.
Die Versicherte schliesst auf Abweisung der Beschwerde, soweit darauf einzutreten sei; eventuell sei ihr die unentgeltliche Rechtspflege zu bewilligen. Das Bundesamt für Sozialversicherungen verzichtet auf eine Vernehmlassung.
Mit Verfügung vom 16. November 2015 erteilte das Bundesgericht der Beschwerde die aufschiebende Wirkung.
Erwägungen:
1.
Gründe für ein Nichteintreten auf die Beschwerde sind entgegen der Beschwerdegegnerin nicht ersichtlich (BGE 138 III 46 E. 1 Ingress).
2.
Mit der Beschwerde kann eine Rechtsverletzung nach Art. 95 f
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation: |
|
a | du droit fédéral; |
b | du droit international; |
c | de droits constitutionnels cantonaux; |
d | de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires; |
e | du droit intercantonal. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
|
1 | Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
2 | Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
|
1 | Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
2 | Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16 |
3 | Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision. |
4 | En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement: |
a | le format du mémoire et des pièces jointes; |
b | les modalités de la transmission; |
c | les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18 |
5 | Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
6 | Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
7 | Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
|
1 | Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
2 | Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95. |
3 | Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99 |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation: |
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a | du droit fédéral; |
b | du droit international; |
c | de droits constitutionnels cantonaux; |
d | de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires; |
e | du droit intercantonal. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. |
|
1 | Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. |
2 | Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89 |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
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1 | Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
2 | Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95. |
3 | Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99 |
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 61 Procédure - Sous réserve de l'art. 1, al. 3, de la loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative48, la procédure devant le tribunal cantonal des assurances est réglée par le droit cantonal. Elle doit satisfaire aux exigences suivantes: |
|
a | elle doit être simple, rapide et en règle générale publique; |
b | l'acte de recours doit contenir un exposé succinct des faits et des motifs invoqués, ainsi que les conclusions; si l'acte n'est pas conforme à ces règles, le tribunal impartit un délai convenable au recourant pour combler les lacunes, en l'avertissant qu'en cas d'inobservation le recours sera écarté; |
c | le tribunal établit avec la collaboration des parties les faits déterminants pour la solution du litige; il administre les preuves nécessaires et les apprécie librement; |
d | le tribunal n'est pas lié par les conclusions des parties; il peut réformer, au détriment du recourant, la décision attaquée ou accorder plus que le recourant n'avait demandé; il doit cependant donner aux parties l'occasion de se prononcer ou de retirer le recours; |
e | si les circonstances le justifient, les parties peuvent être convoquées aux débats; |
f | le droit de se faire assister par un conseil doit être garanti; lorsque les circonstances le justifient, l'assistance judiciaire gratuite est accordée au recourant; |
fbis | pour les litiges en matière de prestations, la procédure est soumise à des frais judiciaires si la loi spéciale le prévoit; si la loi spéciale ne prévoit pas de frais judiciaires pour de tels litiges, le tribunal peut en mettre à la charge de la partie qui agit de manière téméraire ou fait preuve de légèreté; |
g | le recourant qui obtient gain de cause a droit au remboursement de ses frais et dépens dans la mesure fixée par le tribunal; leur montant est déterminé sans égard à la valeur litigieuse d'après l'importance et la complexité du litige; |
h | les jugements contiennent les motifs retenus, l'indication des voies de recours ainsi que les noms des membres du tribunal et sont notifiés par écrit; |
i | les jugements sont soumis à révision si des faits ou des moyens de preuve nouveaux sont découverts ou si un crime ou un délit a influencé le jugement. |
[9C 204/2009]).
3.
Die Vorinstanz hat die Grundlagen über die Arbeitsunfähigkeit (Art. 6
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 6 Incapacité de travail - Est réputée incapacité de travail toute perte, totale ou partielle, de l'aptitude de l'assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d'activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique.9 En cas d'incapacité de travail de longue durée, l'activité qui peut être exigée de lui peut aussi relever d'une autre profession ou d'un autre domaine d'activité. |
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 8 Invalidité - 1 Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée. |
|
1 | Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée. |
2 | Les assurés mineurs sans activité lucrative sont réputés invalides s'ils présentent une atteinte à leur santé physique, mentale ou psychique qui provoquera probablement une incapacité de gain totale ou partielle.13 |
3 | Les assurés majeurs qui n'exerçaient pas d'activité lucrative avant d'être atteints dans leur santé physique, mentale ou psychique et dont il ne peut être exigé qu'ils en exercent une sont réputés invalides si l'atteinte les empêche d'accomplir leurs travaux habituels. L'art. 7, al. 2, est applicable par analogie.14 15 |
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 4 Invalidité - 1 L'invalidité (art. 8 LPGA44) peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.45 |
|
1 | L'invalidité (art. 8 LPGA44) peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.45 |
2 | L'invalidité est réputée survenue dès qu'elle est, par sa nature et sa gravité, propre à ouvrir droit aux prestations entrant en considération.46 |
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes: |
|
1 | L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes: |
a | sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles; |
b | il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable; |
c | au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins. |
1bis | Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205 |
2 | ...206 |
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes: |
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1 | L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes: |
a | sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles; |
b | il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable; |
c | au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins. |
1bis | Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205 |
2 | ...206 |
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 53 Révision et reconsidération - 1 Les décisions et les décisions sur opposition formellement passées en force sont soumises à révision si l'assuré ou l'assureur découvre subséquemment des faits nouveaux importants ou trouve des nouveaux moyens de preuve qui ne pouvaient être produits auparavant. |
|
1 | Les décisions et les décisions sur opposition formellement passées en force sont soumises à révision si l'assuré ou l'assureur découvre subséquemment des faits nouveaux importants ou trouve des nouveaux moyens de preuve qui ne pouvaient être produits auparavant. |
2 | L'assureur peut revenir sur les décisions ou les décisions sur opposition formellement passées en force lorsqu'elles sont manifestement erronées et que leur rectification revêt une importance notable. |
3 | Jusqu'à l'envoi de son préavis à l'autorité de recours, l'assureur peut reconsidérer une décision ou une décision sur opposition contre laquelle un recours a été formé. |
4.
Die Vorinstanz hat in Würdigung der medizinischen Akten im Wesentlichen erwogen, bei der Rentenzusprache vom 30. November 1999 habe die IV-Stelle den Invaliditätsgrad aufgrund einer 50%igen Arbeitsunfähigkeit der Versicherten in der angestammten Arbeit als Coiffeuse ermittelt. Nicht berücksichtigt habe sie jedoch ihre 100%ige Arbeitsfähigkeit in einer Verweistätigkeit. Die Rentenzusprache sei somit zweifellos unrichtig im wiedererwägungsrechtlichen Sinn gewesen. Demnach sei die Anspruchsberechtigung der Versicherten pro futuro zu prüfen. Die Gutachten der Dres. med. B.________ vom 10. Juli 2011 und C.________ vom 20. Mai 2014 erfüllten die Anforderungen an eine medizinische Beurteilungsgrundlage. Gestützt hierauf sei die Versicherte als Coiffeuse zu 45 % arbeitsfähig. In vollem Pensum zumutbar sei ihr eine leichte bis mittelschwere Verweistätigkeit, vorwiegend sitzend, ohne repetitive Arbeiten unter erheblicher Zug- und Stossbelastung der Wirbelsäule, ohne längere Zwangshaltungen im Bereich der Halswirbelsäule, ohne häufiges Treppensteigen und ohne längere Gehstrecken. Die Versicherte sei bei Erlass der rentenaufhebenden Verfügung vom 29. September 2014 46 Jahre alt gewesen und habe die Rente seit über 17 Jahren bezogen. Damit sei
ein langjähriger Rentenbezug im Sinne der Rechtsprechung gegeben. Ihre Restarbeitsfähigkeit als Coiffeuse habe sie jahrelang als Selbstständigerwerbende ausgeschöpft. Sie müsse nunmehr in eine adaptierte Verweistätigkeit wechseln, um ihr Leistungsvermögen steigern zu können. Dies sei aufgrund ihrer körperlichen Einschränkungen nicht von vornherein im Rahmen der Selbsteingliederung zumutbar. Die Rentenaufhebung ohne vorherige Eingliederungsmassnahmen sei somit unzulässig gewesen, weshalb die strittige Verfügung aufzuheben sei. Solange die IV-Stelle Eingliederungsschritte nicht treffe und umsetze, habe die Versicherte weiterhin Anspruch auf die bisherige halbe Invalidenrente.
5.
Strittig und zu prüfen ist einzig, ob der Beschwerdegegnerin die Selbsteingliederung zumutbar ist.
5.1. Der Einkommensvergleich der IV-Stelle - der unbestritten ist - ergibt einen Invaliditätsgrad von gerundet 7 % (Valideneinkommen Fr. 49'801.-; Invalideneinkommen Fr. 46'140.-; zur Rundung vgl. BGE 130 V 121). Die IV-Stelle zeigt überzeugend auf, dass bei der Versicherten - entgegen der Vorinstanz - keine beruflichen Massnahmen notwendig sind. Für diese Schlussfolgerung sprechen eben gerade das Alter der 1968 geborenen Versicherten sowie ihre hohe Restarbeitsfähigkeit (vgl. E. 4 hievor). Die IV-Stelle weist zu Recht darauf hin, dass die ihr offen stehenden, zumutbaren Hilfsarbeiten - leichte Überwachungs-, Prüf- und Kontrollarbeiten in der Industrie oder die Bedienung und Überwachung von (halb-) automatischen Maschinen oder Produktionseinheiten, Sortierarbeiten oder eine Beschäftigung an einem Empfang oder als Telefonistin - keinen besonderen Qualifikationen unterliegen. Umstände, die den Zugang zum ausgeglichenen Arbeitsmarkt im Sinne von Art. 16
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré. |
von der selbstständigen in eine unselbstständige Erwerbstätigkeit rechtfertigt in casu unter Berücksichtigung der gesamten Gegebenheiten keinen anderen Schluss (vgl. BGE 113 V 22 E. 4a S. 28; Urteil 9C 356/2014 vom 14. November 2014 E. 3.1).
5.2. Sämtliche Einwände der Beschwerdegegnerin vermögen an diesem Ergebnis nichts zu ändern. Festzuhalten ist insbesondere Folgendes:
5.2.1. Unzutreffend ist das Vorbringen der Versicherten, aus der Begründung der Vorinstanz gehe hervor, dass sie an einer Schmerzfehlverarbeitung bzw. an einer medikamentösen Fehlbehandlung leide, was Einfluss auf die Stellensuche habe. Solches ergibt sich weder aus dem vorinstanzlichen Entscheid noch aus den übrigen Akten.
5.2.2. Die Versicherte macht geltend, entgegen der IV-Stelle habe sie keine Kenntnisse im Verfassen von Korrespondenzen, in der Buchhaltungsführung und im Bestellwesen. In "Bürofragen" sei sie völlig unbeholfen und habe keine Erfahrungen im Bereich "EDV". Diese Einwände sind nicht stichhaltig, zumal diese Fähigkeiten für die ihr zumutbaren Hilfsarbeiten (vgl. E. 5.1 hievor) nicht erforderlich sind.
5.2.3. Nicht plausibel sind aufgrund der jahrelangen Arbeit der Versicherten als selbstständige Coiffeuse auch ihre Einwände, sie habe keine Kenntnisse in der Agendaführung und verfüge nicht über ausreichend soziale Kompetenzen.
5.2.4. Weiter rügt die Versicherte, die von der IV-Stelle als zumutbar erachteten Arbeiten (E. 5.1 hievor) seien ihr zur Zeit nicht möglich, zumal sie gemäss vorinstanzlicher Feststellung nur vorwiegend sitzend arbeiten könne (siehe E. 4 hievor). Diesem Einwand kann nicht gefolgt werden. Denn praxisgemäss werden diese Arbeiten auf dem massgebenden ausgeglichenen Arbeitsmarkt auch vorwiegend sitzend angeboten (vgl. z.B. in RKUV 2005 UV Nr. 11 S. 35 nicht publ. E. 3.2 des Urteils U 66/02 vom 2. November 2004; Urteile 8C 12/2013 vom 13. Februar 2013 E. 3.1 f. und 8C 588/2007 vom 27. August 2008 E. 8.1 und 10.2). Dieser Arbeitsmarkt umfasst insbesondere auch sogenannte Nischenarbeitsplätze, also Stellen- und Arbeitsangebote, bei welchen Behinderte mit einem sozialen Entgegenkommen von Seiten des Arbeitgebers rechnen können (hierzu vgl. Urteil 8C 582/2015 vom 8. Oktober 2015 E. 5.11). Unter diesen Umständen kann die Versicherte auch aus dem Einwand, sie könne keine Arbeitszeugnisse bzw. Referenzen vorweisen, nichts zu ihren Gunsten ableiten.
5.2.5. Nicht ersichtlich ist, weshalb die Versicherte im Lichte ihres beruflichen Werdegangs nicht in der Lage sein sollte, sich schriftlich oder mündlich um andere Stellen zu bewerben.
5.3. Insgesamt hat die Vorinstanz Bundesrecht verletzt, indem sie den Anspruch der Versicherten auf berufliche Massnahmen bejahte. Da solche nicht notwendig sind, ist - entgegen der Versicherten - kein Mahn- und Bedenkzeitverfahren (vgl. Art. 21 Abs. 4
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 21 - 1 Si l'assuré a aggravé le risque assuré ou en a provoqué la réalisation intentionnellement ou en commettant intentionnellement un crime ou un délit, les prestations en espèces20 peuvent être temporairement ou définitivement réduites ou, dans les cas particulièrement graves, refusées. |
|
1 | Si l'assuré a aggravé le risque assuré ou en a provoqué la réalisation intentionnellement ou en commettant intentionnellement un crime ou un délit, les prestations en espèces20 peuvent être temporairement ou définitivement réduites ou, dans les cas particulièrement graves, refusées. |
2 | Les prestations en espèces dues aux proches ou aux survivants de l'assuré ne sont réduites ou refusées que si ceux-ci ont provoqué la réalisation du risque intentionnellement ou en commettant intentionnellement un crime ou un délit. |
3 | Dans la mesure où des assurances sociales ayant le caractère d'assurance de perte de gain ne prévoient aucune prestation en espèces pour les proches, les prestations en espèces ne peuvent être réduites en vertu de l'al. 1 que de moitié. Pour l'autre moitié, la réduction prévue à l'al. 2 est réservée. |
4 | Les prestations peuvent être réduites ou refusées temporairement ou définitivement si l'assuré se soustrait ou s'oppose, ou encore ne participe pas spontanément, dans les limites de ce qui peut être exigé de lui, à un traitement ou à une mesure de réinsertion professionnelle raisonnablement exigible et susceptible d'améliorer notablement sa capacité de travail ou d'offrir une nouvelle possibilité de gain. Une mise en demeure écrite l'avertissant des conséquences juridiques et lui impartissant un délai de réflexion convenable doit lui avoir été adressée. Les traitements et les mesures de réadaptation qui présentent un danger pour la vie ou pour la santé ne peuvent être exigés. |
5 | Si l'assuré exécute une peine ou une mesure, le paiement des prestations pour perte de gain peut être partiellement ou totalement suspendu durant la durée de la peine. S'il se soustrait à l'exécution d'une peine ou d'une mesure, le paiement des prestations pour perte de gain est suspendu à partir du moment où la peine ou la mesure aurait dû être exécutée. Les prestations destinées à l'entretien des proches visées à l'al. 3 sont exceptées.21 |
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 7b Sanctions - 1 Les prestations peuvent être réduites ou refusées conformément à l'art. 21, al. 4, LPGA67 si l'assuré a manqué aux obligations prévues à l'art. 7 de la présente loi ou à l'art. 43, al. 2, LPGA. |
|
1 | Les prestations peuvent être réduites ou refusées conformément à l'art. 21, al. 4, LPGA67 si l'assuré a manqué aux obligations prévues à l'art. 7 de la présente loi ou à l'art. 43, al. 2, LPGA. |
2 | En dérogation à l'art. 21, al. 4, LPGA, les prestations peuvent être réduites ou refusées sans mise en demeure et sans délai de réflexion si l'assuré: |
a | ne s'est pas annoncé sans délai à l'AI malgré l'injonction donnée par l'office AI en vertu de l'art. 3c, al. 6, et que cette omission a prolongé ou aggravé l'incapacité de travail ou l'invalidité; |
b | a manqué à son obligation de communiquer au sens de l'art. 31, al. 1, LPGA; |
c | a obtenu ou tenté d'obtenir indûment des prestations de l'AI; |
d | ne communique pas à un office AI les renseignements dont ce dernier a besoin pour remplir les tâches qui lui sont assignées par la loi. |
3 | La décision de réduire ou de refuser des prestations doit tenir compte de toutes les circonstances, en particulier de la gravité de la faute de l'assuré.68 |
4 | En dérogation à l'art. 21, al. 1, LPGA, les allocations pour impotent ne peuvent être ni refusées, ni réduites.69 |
6.
Die Versicherte trägt die Gerichtskosten (Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
|
1 | En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
2 | Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis. |
3 | Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés. |
4 | En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours. |
5 | Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 64 Assistance judiciaire - 1 Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens. |
|
1 | Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens. |
2 | Il attribue un avocat à cette partie si la sauvegarde de ses droits le requiert. L'avocat a droit à une indemnité appropriée versée par la caisse du tribunal pour autant que les dépens alloués ne couvrent pas ses honoraires. |
3 | La cour statue à trois juges sur la demande d'assistance judiciaire. Les cas traités selon la procédure simplifiée prévue à l'art. 108 sont réservés. Le juge instructeur peut accorder lui-même l'assistance judiciaire si les conditions en sont indubitablement remplies. |
4 | Si la partie peut rembourser ultérieurement la caisse, elle est tenue de le faire. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 64 Assistance judiciaire - 1 Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens. |
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1 | Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens. |
2 | Il attribue un avocat à cette partie si la sauvegarde de ses droits le requiert. L'avocat a droit à une indemnité appropriée versée par la caisse du tribunal pour autant que les dépens alloués ne couvrent pas ses honoraires. |
3 | La cour statue à trois juges sur la demande d'assistance judiciaire. Les cas traités selon la procédure simplifiée prévue à l'art. 108 sont réservés. Le juge instructeur peut accorder lui-même l'assistance judiciaire si les conditions en sont indubitablement remplies. |
4 | Si la partie peut rembourser ultérieurement la caisse, elle est tenue de le faire. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 64 Assistance judiciaire - 1 Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens. |
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1 | Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens. |
2 | Il attribue un avocat à cette partie si la sauvegarde de ses droits le requiert. L'avocat a droit à une indemnité appropriée versée par la caisse du tribunal pour autant que les dépens alloués ne couvrent pas ses honoraires. |
3 | La cour statue à trois juges sur la demande d'assistance judiciaire. Les cas traités selon la procédure simplifiée prévue à l'art. 108 sont réservés. Le juge instructeur peut accorder lui-même l'assistance judiciaire si les conditions en sont indubitablement remplies. |
4 | Si la partie peut rembourser ultérieurement la caisse, elle est tenue de le faire. |
Demnach erkennt das Bundesgericht:
1.
Die Beschwerde wird gutgeheissen. Der Entscheid des Kantonsgerichts Basel-Landschaft, Abteilung Sozialversicherungsrecht, vom 19. März 2015 wird aufgehoben und die Verfügung der IV-Stelle Basel-Landschaft vom 29. September 2014 wird bestätigt.
2.
Der Beschwerdegegnerin wird die unentgeltliche Rechtspflege gewährt und Advokat André M. Brunner wird als unentgeltlicher Anwalt bestellt.
3.
Die Gerichtskosten von Fr. 800.- werden der Beschwerdegegnerin auferlegt, indes vorläufig auf die Bundesgerichtskasse genommen.
4.
Dem Rechtsvertreter der Beschwerdegegnerin wird aus der Bundesgerichtskasse eine Entschädigung von Fr. 2'800.- ausgerichtet.
5.
Die Sache wird zur Neuverlegung der Kosten und der Parteientschädigung des vorangegangenen Verfahrens an das Kantonsgericht Basel-Landschaft, Abteilung Sozialversicherungsrecht, zurückgewiesen.
6.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Kantonsgericht Basel-Landschaft, Abteilung Sozialversicherungsrecht, und dem Bundesamt für Sozialversicherungen schriftlich mitgeteilt.
Luzern, 22. Dezember 2015
Im Namen der I. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Die Präsidentin: Leuzinger
Der Gerichtsschreiber: Jancar