Eidgenössisches Versicherungsgericht
Tribunale federale delle assicurazioni
Tribunal federal d'assicuranzas

Sozialversicherungsabteilung
des Bundesgerichts

Prozess
{T 7}
I 316/02

Urteil vom 22. August 2003
II. Kammer

Besetzung
Bundesrichterin Widmer, Bundesrichter Ursprung und Frésard; Gerichtsschreiberin Hofer

Parteien
P.________, Beschwerdeführer, vertreten durch
Rechtsanwalt Valentin Pfammatter, Sonnenstrasse 9, 3900 Brig,

gegen

Kantonale IV-Stelle Wallis, Bahnhofstrasse 15, 1950 Sitten, Beschwerdegegnerin

Vorinstanz
Kantonales Versicherungsgericht des Wallis, Sitten

(Entscheid vom 26. März 2002)

Sachverhalt:
A.
Der 1963 geborene P.________ bewirtschaftet seit 1994 unter Mithilfe seines Vaters und seiner Brüder einen kleinen Landwirtschaftsbetrieb mit Viehzucht. Daneben ist er jeweils von Mitte Juni bis Mitte September auf einer Alp als Senn und Käser tätig. Zudem erzielt er einen Nebenerwerb als Viehinspektor. Unter Hinweis auf eine seit 1997 symptomatisch gewordene HIV-Infektion meldete er sich am 29. Dezember 1998 bei der Invalidenversicherung zum Leistungsbezug an. Die Kantonale IV-Stelle Wallis zog Berichte des Dr. med. A.________ vom Institut I.________ und des Dr. med. B.________ bei, klärte die erwerblichen Verhältnisse ab und liess die betrieblichen Gegebenheiten an Ort und Stelle prüfen (Bericht vom 3. Oktober 2000). Gestützt darauf sowie auf die Einkommenszahlen gemäss Broschüre "Info-actif 2000" und die konkreten Einkommenszahlen aus der unselbstständigen Erwerbstätigkeit gelangte sie zum Schluss, dass der Versicherte insgesamt lediglich zu 26 % invalid sei. Dementsprechend wies sie das Leistungsbegehren mit Verfügung vom 23. Juli 2001 ab.
B.
Die dagegen erhobene Beschwerde wies das Kantonale Versicherungsgericht Wallis mit Entscheid vom 26. März 2002 ab.
C.
Mit Verwaltungsgerichtsbeschwerde lässt P.________ beantragen, der vorinstanzliche Entscheid sei aufzuheben mit der Feststellung, dass er ab 1. Dezember 1997 Anspruch auf eine halbe Invalidenrente habe; eventuell sei die Sache zur Aktenergänzung an die Verwaltung zurückzuweisen.

Die IV-Stelle trägt auf Abweisung der Verwaltungsgerichtsbeschwerde an. Das Bundesamt für Sozialversicherung hat sich nicht vernehmen lassen.

Das Eidg. Versicherungsgericht zieht in Erwägung:
1.
Die Vorinstanz hat die Bestimmungen über den Begriff der Invalidität (Art. 4 Abs. 1
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 4 Invalidité - 1 L'invalidité (art. 8 LPGA44) peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.45
1    L'invalidité (art. 8 LPGA44) peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.45
2    L'invalidité est réputée survenue dès qu'elle est, par sa nature et sa gravité, propre à ouvrir droit aux prestations entrant en considération.46
IVG), den Umfang des Rentenanspruchs (Art. 28 Abs. 1
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
und 1bis
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
IVG), die Invaliditätsbemessung nach der Einkommensvergleichsmethode (Art. 28 Abs. 2
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
IVG) sowie die Grundsätze über die Invaliditätsbemessung nach dem ausserordentlichen Bemessungsverfahren des erwerblich gewichteten Betätigungsvergleichs (BGE 128 V 30 Erw. 1, 104 V 137 Erw. 2c; AHI 1998 S. 120 Erw. 1a und S. 252 Erw. 2b) - dessen Voraussetzungen auch bei Landwirten gegeben sein können (BGE 104 V 137 Erw. 2c) - zutreffend dargelegt. Darauf wird verwiesen.

Für die Bemessung der Invalidität eines selbstständigen Landwirtes, der sein Heimwesen zusammen mit Familienangehörigen bewirtschaftet, genügt der blosse Einkommensvergleich nicht. Gemäss Art. 25 Abs. 2
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI)
RAI Art. 25 Principes de la comparaison des revenus - 1 Est réputé revenu au sens de l'art. 16 LPGA le revenu annuel présumable sur lequel les cotisations seraient perçues en vertu de la LAVS163, à l'exclusion toutefois:
1    Est réputé revenu au sens de l'art. 16 LPGA le revenu annuel présumable sur lequel les cotisations seraient perçues en vertu de la LAVS163, à l'exclusion toutefois:
a  des prestations accordées par l'employeur pour compenser des pertes de salaire par suite d'accident ou de maladie entraînant une incapacité de travail dûment prouvée;
b  des indemnités de chômage, des allocations pour perte de gain au sens de la LAPG164 et des indemnités journalières de l'assurance-invalidité.
2    Les revenus déterminants au sens de l'art. 16 LPGA sont établis sur la base de la même période et au regard du marché du travail suisse.
3    Si les revenus déterminants sont fixés sur la base de valeurs statistiques, les valeurs médianes de l'enquête suisse sur la structure des salaires (ESS) de l'Office fédéral de la statistique font foi. D'autres valeurs statistiques peuvent être utilisées, pour autant que le revenu en question ne soit pas représenté dans l'ESS. Les valeurs utilisées sont indépendantes de l'âge et tiennent compte du sexe.
4    Les valeurs statistiques visées à l'al. 3 sont adaptées au temps de travail usuel au sein de l'entreprise selon la division économique ainsi qu'à l'évolution des salaires nominaux.
IVV ist in diesen Fällen auf die Mitarbeit der invaliden Person im Betrieb vor und nach der Invalidisierung abzustellen. Dies bedingt eine Aufteilung des Gesamteinkommens nach Massgabe der Arbeitsleistung der versicherten Person und ihrer Familienangehörigen. Der auf die Mitarbeit der Familienangehörigen entfallende Teil des Einkommens scheidet für den Einkommensvergleich aus (ZAK 1972 S. 301 Erw. 1a). Für den Beweiswert des Berichts über die in Art. 69 Abs. 2
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI)
RAI Art. 69 Généralités - 1 L'office AI examine, au besoin en liaison avec la caisse de compensation compétente en vertu de l'art. 44, si l'assuré remplit les conditions.
1    L'office AI examine, au besoin en liaison avec la caisse de compensation compétente en vertu de l'art. 44, si l'assuré remplit les conditions.
2    Si ces conditions sont remplies, l'office AI réunit les pièces nécessaires, en particulier sur l'état de santé du requérant, son activité, sa capacité de travail et son aptitude à être réadapté, ainsi que sur l'indication de mesures déterminées de réadaptation. Des rapports ou des renseignements, des expertises ou une instruction sur place peuvent être exigés ou effectués; il peut être fait appel aux spécialistes de l'aide publique ou privée aux invalides.293
3    Les offices AI peuvent convoquer les assurés à un entretien. La date de l'entretien doit leur être communiquée dans un délai approprié.294
4    ...295
IVV vorgesehene betriebswirtschaftliche Abklärung an Ort und Stelle gelten die Grundsätze zur Beweiskraft von Arztberichten gemäss BGE 125 V 352 Erw. 3a analog. Das Gericht greift, sofern der Bericht eine zuverlässige Entscheidungsgrundlage im Sinne der Rechtsprechung darstellt, in das Ermessen der die Abklärung tätigenden Person nur ein, wenn klar feststellbare Fehleinschätzungen vorliegen (BGE 128 V 93 Erw. 4). So wenig wie bei der Bemessung des Einkommensvergleichs nach Art. 28 Abs. 2
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
IVG ist beim erwerblich gewichteten Betätigungsvergleich die medizinisch-theoretische
Schätzung der Arbeitsunfähigkeit ausschlaggebend, sondern die invaliditätsbedingte Erwerbseinbusse. Den ärztlichen Schätzungen kommt indessen für die Beurteilung der Zumutbarkeit einer bestimmten Tätigkeit entscheidende Bedeutung zu (vgl. ZAK 1972 S. 301 Erw. 1a).
Zu ergänzen ist, dass das am 1. Januar 2003 in Kraft getretene Bundesgesetz über den Allgemeinen Teil des Sozialversicherungsrechts (ATSG) vom 6. Oktober 2000 im vorliegenden Fall nicht anwendbar ist, da nach dem massgebenden Zeitpunkt des Erlasses der streitigen Verfügung (hier: 23. Juli 2001) eingetretene Rechts- und Sachverhaltsänderungen vom Sozialversicherungsgericht nicht berücksichtigt werden (BGE 127 V 467 Erw. 1, 121 V 366 Erw. 1b).
2.
2.1 Dr. med. A.________ diagnostizierte im Bericht vom 9. Dezember 1997 einen symptomatischen HIV-Infekt mit starker Lymphozytenverminderung. Obwohl die positive HIV-Serologie seit 1989 bekannt sei, habe der Versicherte diesbezüglich bisher keine spezielle Therapie gewünscht. Die Krankheit habe sich bisher offenbar nicht ernsthaft manifestiert. Seit einigen Monaten klage der Versicherte über Kopfschmerzen. Nach zwei epileptischen Anfällen vom Typ Grand Mal im Sommer und Herbst 1997 habe er sich in medizinische Behandlung begeben (vgl. auch den Bericht des Neurologen Dr. med. C.________ vom 27. Oktober 1997). Gestützt auf diese Aussagen und auf die Angaben in der Anmeldung zum Leistungsbezug, wonach der Gesundheitsschaden ab Oktober 1997 zur ärztlichen Behandlung und Arbeitsunfähigkeit geführt habe, ist mit der Vorinstanz davon auszugehen, dass die Krankheit erst ab Herbst 1997 ein die Arbeitsfähigkeit in relevanter Weise beeinflussendes Ausmass erreicht hat. Ergänzende medizinische Abklärungen darüber, namentlich durch Einholung einer Stellungnahme bei der behandelnden Ärztin Dr. med. D.________ oder bei einem Spezialarzt über die sukzessive Entwicklung des Beschwerdebildes, sind angesichts der übereinstimmenden Aussagen in den
bei den Akten liegenden Unterlagen nicht erforderlich. Im Bericht vom 30. Oktober 1998 führte Dr. med. B.________ aus, es bestehe eine dauernde Müdigkeit mit Einschränkung der Arbeitsfähigkeit von etwa 50 %. Gemäss Bericht vom 13. Oktober 1999 bestand nach einer vollständigen Arbeitsunfähigkeit vom 22. Oktober 1997 bis 31. Januar 1998 ab 1. Februar 1998 eine Arbeitsunfähigkeit von 50 % im Beruf als Landwirt. Das wöchentliche Arbeitspensum betrage 20 bis 25 Stunden. Die Gehstrecke in der Ebene sei derzeit nicht eingeschränkt, ebenso die Sitzdauer. Hingegen müsse sich der Versicherte jeweils nach längstens einer Stunde im Stehen für eine Viertelstunde hinsetzen. Gewichte heben und tragen könne er höchstens bis 20 kg.
2.2 Der Berufsberater kam im Bericht vom 19. Januar 2000 zum Schluss, dass der Versicherte nicht zuletzt auch aufgrund seiner Vorgeschichte (frühere Drogen- und Alkoholsucht) und im Hinblick auf die soziale Integration im Landwirtschaftsberuf richtig eingegliedert sei. Da durch einen Berufswechsel die Erwerbsfähigkeit nicht verbessert werden könne, seien keine beruflichen Massnahmen erforderlich.
3.
Der Abklärungsdienst der IV-Stelle hat den Beschwerdeführer zu Hause besucht, die im Betrieb anfallenden Arbeiten im Bericht vom 3. Oktober 2000 detailliert aufgelistet und im Gespräch mit dem Versicherten die gesundheitlich bedingten Einschränkungen in den verschiedenen Arbeitsbereichen erörtert. Da das Einkommen aus selbstständiger Erwerbstätigkeit der Jahre 1997/98 noch nicht definitiv veranlagt sei und sich die unentgeltliche Mithilfe von Drittpersonen nicht auf das Einkommen auswirke, sei die Invaliditätsbemessung nach der ausserordentlichen Methode mit erwerblicher Gewichtung des Betätigungsvergleichs vorzunehmen.

Unter Berücksichtigung aller Aufgabenbereiche ergab sich für die Bewirtschaftung des Landwirtschaftsgutes ein betriebsnotwendiger Arbeitsaufwand pro Jahr von 1488 Stunden, wozu noch 552 Stunden für die Tätigkeit auf der Alp und 30 Stunden für die Nebenbeschäftigung als Viehinspektor der Gemeinde X.________ zu rechnen waren, was insgesamt einen jährlichen Stundenaufwand von 2070 ergab. Weiter berücksichtigte die Abklärungsperson, dass der Vater und die Brüder des Versicherten seit der Betriebsgründung regelmässig Arbeiten auf dem Landwirtschaftsbetrieb übernahmen, so dass jährlich insgesamt noch 1794 Stunden verblieben, welche dem Beschwerdeführer anzurechnen waren. Beim Betätigungsvergleich hat der Abklärungsdienst die Einschränkungen in den verschiedenen Arbeitsbereichen in Prozenten festgelegt und die verminderte Leistungsfähigkeit in Arbeitsstunden umgerechnet. Behinderungsbedingt wurde so eine jährliche Stundenzahl von 1245 veranschlagt, wovon 663 für den Landwirtschaftsbetrieb, 552 für die Tätigkeit auf der Alp und 30 Stunden für die Beschäftigung als Viehinspektor. Davon ging auch die Vorinstanz aus.
3.1 In der Tätigkeit als Viehinspektor besteht unbestrittenermassen keine Erwerbseinbusse. Die Einschränkung in der Beschäftigung auf der Alp setzte die Vorinstanz auf 33.33 % und die gewichtete Arbeitsunfähigkeit auf 10.25 % fest. Dies wird in der Verwaltungsgerichtsbeschwerde ausdrücklich bestätigt. Hingegen macht der Beschwerdeführer geltend, bezüglich der Haupttätigkeit im Landwirtschaftsbetrieb müsse von der Mitarbeit der Familienangehörigen vollständig abstrahiert und für die Invaliditätsbemessung von der für den Betrieb erforderlichen Gesamtstundenzahl ausgegangen werden. Die Mithilfe sei wegen der gesundheitlichen Probleme erfolgt. Angesichts der persönlichen Schwierigkeiten nach einem unsteten Leben mit Drogen- und Alkoholabusus, Gefängnis und gescheiterter Ehe sei es den Angehörigen ein Anliegen gewesen, den Einstieg in ein geregeltes Leben zu unterstützen. Angesichts des fortgeschrittenen Alters des Vaters und des Wegzugs eines der beiden Brüder werde der Versicherte zudem in Zukunft vermehrt auf die Hilfe Dritter angewiesen sein.
Dazu gilt es festzuhalten, dass die Drogensucht an sich keine Invalidität im Sinne von Art. 4
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 4 Invalidité - 1 L'invalidité (art. 8 LPGA44) peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.45
1    L'invalidité (art. 8 LPGA44) peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.45
2    L'invalidité est réputée survenue dès qu'elle est, par sa nature et sa gravité, propre à ouvrir droit aux prestations entrant en considération.46
IVG zu begründen vermag, wenn nicht erstellt ist, dass eine die Erwerbsfähigkeit beeinträchtigende und damit invalidenversicherungsrechtlich relevante geistige oder körperliche Gesundheitsstörung mit Krankheitswert zur Sucht geführt hat oder als deren Folge eingetreten ist (AHI 2002 S. 30 Erw. 2a/b, 2001 S. 228 Erw. 2b, je mit Hinweisen). Wenn die Vorinstanz davon ausgegangen ist, die Mithilfe sei aus invaliditätsfremden Gründen - Ermöglichung und Aufrechterhaltung eines geregelten Lebens nach schwieriger Vergangenheit - erfolgt, lässt sich dies nicht beanstanden, zumal keine gesundheitsbedingte Einschränkung in der ausgeübten landwirtschaftlichen Tätigkeit für die Zeit vor dem Krankheitsschub im Jahre 1997 erstellt ist. Die Berücksichtigung der vom Vater und den Brüdern des Beschwerdeführers erbrachten Arbeiten auf dem Landwirtschaftsbetrieb entspricht Art. 25 Abs. 2
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI)
RAI Art. 25 Principes de la comparaison des revenus - 1 Est réputé revenu au sens de l'art. 16 LPGA le revenu annuel présumable sur lequel les cotisations seraient perçues en vertu de la LAVS163, à l'exclusion toutefois:
1    Est réputé revenu au sens de l'art. 16 LPGA le revenu annuel présumable sur lequel les cotisations seraient perçues en vertu de la LAVS163, à l'exclusion toutefois:
a  des prestations accordées par l'employeur pour compenser des pertes de salaire par suite d'accident ou de maladie entraînant une incapacité de travail dûment prouvée;
b  des indemnités de chômage, des allocations pour perte de gain au sens de la LAPG164 et des indemnités journalières de l'assurance-invalidité.
2    Les revenus déterminants au sens de l'art. 16 LPGA sont établis sur la base de la même période et au regard du marché du travail suisse.
3    Si les revenus déterminants sont fixés sur la base de valeurs statistiques, les valeurs médianes de l'enquête suisse sur la structure des salaires (ESS) de l'Office fédéral de la statistique font foi. D'autres valeurs statistiques peuvent être utilisées, pour autant que le revenu en question ne soit pas représenté dans l'ESS. Les valeurs utilisées sont indépendantes de l'âge et tiennent compte du sexe.
4    Les valeurs statistiques visées à l'al. 3 sont adaptées au temps de travail usuel au sein de l'entreprise selon la division économique ainsi qu'à l'évolution des salaires nominaux.
IVV.
3.2 Bezüglich der Bemessung der erwerblichen Auswirkungen der leidensbedingten Behinderung (wirtschaftliche Gewichtung) ging die Vorinstanz von einem Einkommen pro Grossvieheinheit von netto Fr. 1900.- aus. Dabei hat sie erwogen, bei einem Bestand von 15 Kühen könne ein Landwirt unter Berücksichtigung einer jährlichen betriebsnotwendigen Arbeitszeit von 1488 Stunden ein Einkommen von Fr. 28'500.- erzielen. Abzüglich der geleisteten Mitarbeit von Familienangehörigen belaufe sich das Einkommen ohne Behinderung aus der Landwirtschaft auf Fr. 23'213.70.-. Zuzüglich der Einkommen aus der Alptätigkeit und als Viehinspektor ergebe sich somit ein Valideneinkommen von Fr. 31'043.86. Aufgrund einer Gewichtung der Arbeitsunfähigkeit in den verschiedenen Tätigkeiten ermittelte das kantonale Gericht eine Erwerbseinbusse von insgesamt Fr. 12'006.19 und damit einen Invaliditätsgrad von 38.67 %.

In der Verwaltungsgerichtsbeschwerde wird eingewendet, gemäss Auskunft des Amtes für Betriebsberatung in der Landwirtschaft weise ein Landwirtschaftsbetrieb im Oberwallis im Durchschnitt einen Bestand von rund 25 Grossvieheinheiten auf, was das absolute Minimum für das längerfristige Überleben des Betriebes darstelle. Die Vorinstanz hätte daher von einem Valideneinkommen aus dem Bauernbetrieb von Fr. 47'500.- (25 Grossvieheinheiten x Fr. 1900.-) ausgehen müssen, was zu einem Invaliditätsgrad von 48.14 % führe. Dem kann indessen nicht gefolgt werden. Zum einen bildet das Einkommen aus dem Landwirtschaftsbetrieb nur einen Teil des Verdienstes des Versicherten, nebst dem Salär aus unselbstständiger Erwerbstätigkeit als Senn/ Käser und Viehinspektor. Zum andern ist für die Ermittlung des Valideneinkommens massgebend, was die versicherte Person als Gesunde tatsächlich erzielen könnte, wenn sie nicht invalid geworden wäre, und nicht, was sie bestenfalls verdienen könnte. Ist aufgrund der konkreten Umstände anzunehmen, dass sie sich voraussichtlich dauernd mit einer bescheidenen Erwerbstätigkeit begnügen würde, so ist darauf abzustellen, auch wenn sie an sich besser entlöhnte Erwerbsmöglichkeiten hätte (ZAK 1992 S. 92 Erw. 4a). Gemäss
den Angaben im Bericht über die berufliche Eingliederung vom 19. Januar 2000 ist der Beschwerdeführer vom Charakter her der typische Landwirt, welcher auf keinen Fall in einen anderen Betrieb versetzt werden sollte. Laut Bericht über die wirtschaftliche Abklärung vom 3. Oktober 2000 wohnt er bei den Eltern und muss für Kost und Logis nichts bezahlen. Mit dem Einkommen aus der Landwirtschaft und der unselbstständigen Erwerbstätigkeit erziele er ein für ihn ausreichendes Auskommen. Es besteht daher Grund, von einem anderen Ansatz auszugehen.
Demnach erkennt das Eidg. Versicherungsgericht:

1.
Die Verwaltungsgerichtsbeschwerde wird abgewiesen.
2.
Es werden keine Gerichtskosten erhoben.
3.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Kantonalen Versicherungsgericht des Wallis, der Ausgleichskasse des Kantons Wallis und dem Bundesamt für Sozialversicherung zugestellt.
Luzern, 22. August 2003
Im Namen des Eidgenössischen Versicherungsgerichts
Die Vorsitzende der II. Kammer: Die Gerichtsschreiberin:
i.V.
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : I 316/02
Date : 22 août 2003
Publié : 25 septembre 2003
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Assurance-invalidité
Objet : Eidgenössisches Versicherungsgericht Tribunale federale delle assicurazioni Tribunal


Répertoire des lois
LAI: 4 
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 4 Invalidité - 1 L'invalidité (art. 8 LPGA44) peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.45
1    L'invalidité (art. 8 LPGA44) peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.45
2    L'invalidité est réputée survenue dès qu'elle est, par sa nature et sa gravité, propre à ouvrir droit aux prestations entrant en considération.46
28
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
RAI: 25 
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI)
RAI Art. 25 Principes de la comparaison des revenus - 1 Est réputé revenu au sens de l'art. 16 LPGA le revenu annuel présumable sur lequel les cotisations seraient perçues en vertu de la LAVS163, à l'exclusion toutefois:
1    Est réputé revenu au sens de l'art. 16 LPGA le revenu annuel présumable sur lequel les cotisations seraient perçues en vertu de la LAVS163, à l'exclusion toutefois:
a  des prestations accordées par l'employeur pour compenser des pertes de salaire par suite d'accident ou de maladie entraînant une incapacité de travail dûment prouvée;
b  des indemnités de chômage, des allocations pour perte de gain au sens de la LAPG164 et des indemnités journalières de l'assurance-invalidité.
2    Les revenus déterminants au sens de l'art. 16 LPGA sont établis sur la base de la même période et au regard du marché du travail suisse.
3    Si les revenus déterminants sont fixés sur la base de valeurs statistiques, les valeurs médianes de l'enquête suisse sur la structure des salaires (ESS) de l'Office fédéral de la statistique font foi. D'autres valeurs statistiques peuvent être utilisées, pour autant que le revenu en question ne soit pas représenté dans l'ESS. Les valeurs utilisées sont indépendantes de l'âge et tiennent compte du sexe.
4    Les valeurs statistiques visées à l'al. 3 sont adaptées au temps de travail usuel au sein de l'entreprise selon la division économique ainsi qu'à l'évolution des salaires nominaux.
69
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI)
RAI Art. 69 Généralités - 1 L'office AI examine, au besoin en liaison avec la caisse de compensation compétente en vertu de l'art. 44, si l'assuré remplit les conditions.
1    L'office AI examine, au besoin en liaison avec la caisse de compensation compétente en vertu de l'art. 44, si l'assuré remplit les conditions.
2    Si ces conditions sont remplies, l'office AI réunit les pièces nécessaires, en particulier sur l'état de santé du requérant, son activité, sa capacité de travail et son aptitude à être réadapté, ainsi que sur l'indication de mesures déterminées de réadaptation. Des rapports ou des renseignements, des expertises ou une instruction sur place peuvent être exigés ou effectués; il peut être fait appel aux spécialistes de l'aide publique ou privée aux invalides.293
3    Les offices AI peuvent convoquer les assurés à un entretien. La date de l'entretien doit leur être communiquée dans un délai approprié.294
4    ...295
Répertoire ATF
104-V-135 • 121-V-362 • 125-V-351 • 127-V-466 • 128-V-29 • 128-V-93
Weitere Urteile ab 2000
I_316/02
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
autorité inférieure • exploitation agricole • valais • agriculteur • office ai • père • poids • vie • comparaison des revenus • revenu sans invalidité • pré • tribunal fédéral des assurances • emploi • calcul • moeurs • office fédéral des assurances sociales • décision • incapacité de travail • invalidité • loi fédérale sur la partie générale du droit des assurances sociales
... Les montrer tous
VSI
1998 S.120 • 2002 S.30