Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

8C 68/2019

Urteil vom 22. Juli 2019

I. sozialrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichter Maillard, Präsident,
Bundesrichterin Heine, Bundesrichter Wirthlin,
Gerichtsschreiberin Schüpfer.

Verfahrensbeteiligte
A.________,
vertreten durch Rechtsanwalt Rainer Deecke,
Beschwerdeführerin,

gegen

HDI Global SE,
Dufourstrasse 46, 8008 Zürich,
vertreten durch Rechtsanwalt Martin Bürkle,
Beschwerdegegnerin.

Gegenstand
Unfallversicherung (Kausalzusammenhang),

Beschwerde gegen den Entscheid
des Obergerichts des Kantons Uri
vom 7. Dezember 2018 (OG V 18 2).

Sachverhalt:

A.
Die 1951 geborene A.________ war als Berufs- und Fachschullehrerin bei der Direktion B.________ angestellt und damit bei der HDI Global SE (HDI) gegen die Folgen von Unfällen versichert. Gemäss Bagatellunfallmeldung vom 11. November 2015 war sie am 14. September 2015 beim Treppensteigen mit Schulmaterial in den Händen ausgerutscht und vornüber gestürzt. Laut Zeugnis der erstbehandelnden Ärztin, Dr. med. C.________, Fachärztin FMH für allgemeine Medizin, welche sie am 6. Oktober 2015 aufsuchte, verletzte sich die Versicherte bei der Abstützreaktion des rechten Armes am Oberarm. Die Unfallversicherung kam für die Heilbehandlung auf. In einer MRI-Untersuchung vom 19. Juli 2016 am Spital D.________ fanden sich eine Arthrose im Schultereckgelenk (Akromioklavikulargelenk: ACG) mit Reizzustand, eine Impingementkonstellation, eine mindestens subtotale Ablösung der Supraspinatussehne vom Tuberculum majus und einer Retraktion bis 15 mm sowie Tendinopathien der Infraspinatussehne, der Subscapularissehne und der langen Bizepssehne. Der Vertrauensarzt der HDI, Dr. med. E.________, Facharzt für innere Medizin FMH, hielt in seiner Stellungnahme vom 27. Oktober 2016 zusammenfassend fest, der Unfall habe nur eine vorübergehende Verschlimmerung
einer degenerativ geschädigten Schulter bewirkt, welche spätestens Ende des Jahres 2015 abgeklungen sei. Gestützt darauf stellte die HDI mit Verfügung vom 13. Dezember 2016 ihre Versicherungsleistungen per 31. Dezember 2015 ein. Daran hielt sei auch auf Einsprache hin fest (Einspracheentscheid vom 23. November 2017).

B.
Das Obergericht des Kantons Uri wies die hiegegen geführte Beschwerde, mit welcher neben weiteren Leistungen der Unfallversicherung die Abgeltung zweier im Beschwerdeverfahren eingereichten ärztlicher Stellungnahmen des Dr. med. F.________, Facharzt FMH für Chirurgie, vom 18. Januar 2018 und vom 16. September 2018 beantragt wurde, vollumfänglich ab.

C.
A.________ lässt Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten führen und beantragen, in Aufhebung des kantonalen Entscheides seien ihr die gesetzlichen Leistungen nach UVG auszurichten. Eventualiter sei die Sache zur Einholung eines medizinischen Gutachtens an die Beschwerdegegnerin zurückzuweisen. Zudem seien die Kosten der Berichte des Dr. med. F.________ vom 18. Januar und vom 16. September 2018 der Beschwerdegegnerin zu überbinden.
Das Bundesgericht holte die vorinstanzlichen Akten ein. Ein Schriftenwechsel wurde nicht durchgeführt.

Erwägungen:

1.
Die Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten kann wegen Rechtsverletzungen gemäss Art. 95
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
und 96
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 96 Droit étranger - Le recours peut être formé pour:
a  inapplication du droit étranger désigné par le droit international privé suisse;
b  application erronée du droit étranger désigné par le droit international privé suisse, pour autant qu'il s'agisse d'une affaire non pécuniaire.
BGG erhoben werden. Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an (Art. 106 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
BGG), doch prüft es, unter Berücksichtigung der allgemeinen Rüge- und Begründungspflicht im Beschwerdeverfahren (Art. 42 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
und 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
BGG), nur die geltend gemachten Vorbringen, falls allfällige weitere rechtliche Mängel nicht geradezu offensichtlich sind (BGE 141 V 234 E. 1 S. 236; 138 I 274 E. 1.6 S. 280).
Im Beschwerdeverfahren um die Zusprechung oder Verweigerung von Geldleistungen der Militär- oder Unfallversicherung ist das Bundesgericht nicht an die vorinstanzliche Feststellung des rechtserheblichen Sachverhalts gebunden (Art. 97 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
und Art. 105 Abs. 3
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG).

2.
Streitig und zu prüfen ist, ob die Vorinstanz Bundesrecht verletzte, indem sie die von der Beschwerdegegnerin verfügte Leistungseinstellung per 31. Dezember 2015 schützte. Im Zentrum steht dabei die Frage, ob auch die danach bestehenden Schulterbeschwerden kausal auf das Unfallereignis vom 14. September 2015 zurückzuführen sind.

3.

3.1. Das kantonale Gericht legte die massgebenden Bestimmungen und Grundsätze zum Erfordernis eines natürlichen Kausalzusammenhangs zwischen dem schädigenden Ereignis und einem Gesundheitsschaden (BGE 142 V 435 E. 1 S. 438; 129 V 177 E. 3.1 S. 181; 129 V 402 E. 4.3.1 S. 406) sowie zum Dahinfallen der Leistungspflicht bei Erreichen des Status quo sine vel ante, namentlich bei krankhaften Vorzuständen (Urteil U 61/91 vom 18. Dezember 1991 E. 4b, in: RKUV 1992 Nr. U 142 S. 75) zutreffend dar. Gleiches gilt für den im Sozialversicherungsrecht üblichen Beweisgrad der überwiegenden Wahrscheinlichkeit (BGE 125 V 353 E. 5b S. 360) und die beweisrechtlichen Anforderungen an ärztliche Berichte (BGE 134 V 231 E. 5.1 S. 232; 125 V 351 E. 3a S. 352). Darauf wird verwiesen.

3.2. Zu betonen ist, dass der Beweis des natürlichen Kausalzusammenhangs bzw. dessen Wegfallens in erster Linie mit den Angaben medizinischer Fachpersonen zu führen ist. Während bei der Frage, ob ein Kausalzusammenhang überhaupt jemals gegeben ist, die versicherte Person beweisbelastet ist, trägt die Unfallversicherung die Beweislast für einen behaupteten Wegfall der Kausalität aufgrund des Erreichens des Zustands, wie er vor dem Unfall bestand oder sich ohne diesen ergeben hätte (Status quo sine vel ante; Urteile 8C 523/2018 vom 5. November 2018 E. 3.2; 8C 198/2017 vom 6. September 2017 E. 3.2; 8C 331/2015 vom 21. August 2015 E. 2.1.1, in: SVR 2016 UV Nr. 18 S. 55; je mit Hinweisen). Dabei hat der Unfallversicherer nicht den Beweis für unfallfremde Ursachen zu erbringen; entscheidend ist allein, ob die unfallbedingten Ursachen eines Gesundheitsschadens ihre kausale Bedeutung verloren haben, also dahingefallen sind (Urteil U 180/93 vom 18. Juli 1994 E. 3b in: RKUV 1994 Nr. U 206 S. 329). Ebenso wenig geht es darum, vom Unfallversicherer den negativen Beweis zu verlangen, dass kein Gesundheitsschaden mehr vorliege oder dass die versicherte Person nun bei voller Gesundheit sei (Urteile 8C 523/2018 vom 5. November 2018 E. 3.2; U 290/
06 vom 11. Juni 2007 E. 3.3, in: SVR 2008 UV Nr. 11 S. 34).
Bei Entscheiden gestützt auf versicherungsinterne ärztliche Beurteilungen, die im Wesentlichen oder ausschliesslich aus dem Verfahren vor dem Sozialversicherungsträger stammen, sind strenge Anforderungen an die Beweiswürdigung zu stellen: Bestehen auch nur geringe Zweifel an der Zuverlässigkeit und Schlüssigkeit der ärztlichen Feststellungen, ist eine versicherungsexterne medizinische Begutachtung im Verfahren nach Art. 44
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 44 Expertise - 1 Si l'assureur juge une expertise nécessaire dans le cadre de mesures d'instruction médicale, il en fixe le type selon les exigences requises; trois types sont possibles:
1    Si l'assureur juge une expertise nécessaire dans le cadre de mesures d'instruction médicale, il en fixe le type selon les exigences requises; trois types sont possibles:
a  expertise monodisciplinaire;
b  expertise bidisciplinaire;
c  expertise pluridisciplinaire.
2    Si l'assureur doit recourir aux services d'un ou de plusieurs experts indépendants pour élucider les faits dans le cadre d'une expertise, il communique leur nom aux parties. Les parties peuvent récuser les experts pour les motifs indiqués à l'art. 36, al. 1, et présenter des contre-propositions dans un délai de dix jours.
3    Lorsqu'il communique le nom des experts, l'assureur soumet aussi aux parties les questions qu'il entend poser aux experts et leur signale qu'elles ont la possibilité de remettre par écrit des questions supplémentaires dans le même délai. L'assureur décide en dernier ressort des questions qui sont posées aux experts.
4    Si, malgré la demande de récusation, l'assureur maintient son choix du ou des experts pressentis, il en avise les parties par une décision incidente.
5    Les disciplines médicales sont déterminées à titre définitif par l'assureur pour les expertises visées à l'al. 1, let. a et b, et par le centre d'expertises pour les expertises visées à l'al. 1, let. c.
6    Sauf avis contraire de l'assuré, les entretiens entre l'assuré et l'expert font l'objet d'enregistrements sonores, lesquels sont conservés dans le dossier de l'assureur.
7    Le Conseil fédéral:
a  peut régler la nature de l'attribution du mandat à un centre d'expertises, pour les expertises visées à l'al. 1;
b  édicte des critères pour l'admission des experts médicaux et des experts en neuropsychologie, pour les expertises visées à l'al. 1;
c  crée une commission réunissant des représentants des différentes assurances sociales, des centres d'expertises, des médecins, des neuropsychologues, des milieux scientifiques, ainsi que des organisations d'aide aux patients et aux personnes en situation de handicap qui veille au contrôle de l'accréditation, du processus, et du résultat des expertises médicales. Elle émet des recommandations publiques.
ATSG oder ein Gerichtsgutachten anzuordnen (BGE 139 V 225 E. 5.2 S. 229; 135 V 465 E. 4 S. 467 ff.).

4.

4.1. Die Vorinstanz hat die medizinischen Berichte über die Untersuchungen der Beschwerdeführerin sowie die Stellungnahmen aufgrund der Akten des Dr. med. E.________ einerseits und des Dr. med. F.________ andererseits einlässlich dargelegt. Sie hat die Beweise umfassend gewürdigt und festgestellt, die vorliegenden Befunde am rechten Schultergelenk seien nicht mit überwiegender Wahrscheinlichkeit auf den Unfall vom 14. September 2015 zurückzuführen. Daran würden auch die von der Beschwerdeführerin im kantonalen Verfahren eingereichten medizinischen Stellungnahmen nichts ändern. Bezüglich des Unfallherganges stehe fest, dass die Versicherte beim Treppensteigen auf einem Papier ausgerutscht und mit einer Abstützreaktion des rechten Armes vornüber gestürzt sei. Damit sei mit überwiegender Wahrscheinlichkeit erstellt, dass kein Verletzungsmechanismus vorgelegen habe, welcher eine traumatische Rotatorenmanschettenruptur auslösen könne. Dies gelte auch entgegen den Ausführungen des Dr. med. F.________ in seiner Stellungnahme vom 18. Januar 2018 und der von ihm darin zitierten Literatur (Leitlinien der Deutschen Gesellschaft für Orthopädie und Orthopädische Chirurgie, Stand März 2017, S. 7).

4.2. An der Beurteilung des kantonalen Gerichts, dass die von der Beschwerdeführerin angerufenen Berichte des Dr. med. F.________ keine auch nur geringen Zweifel an der Einschätzung des Dr. med. E.________ erweckten, vermögen auch die letztinstanzlich vorgebrachten Argumente nichts zu ändern.

4.2.1. Es genügt nicht, lediglich eine Stellungnahme eines eigenen Arztes vorzulegen, um ungeachtet ihres Inhalts bereits "geringe Zweifel" im Sinne von BGE 135 V 465 E. 4.6 S. 471 zu begründen. Soweit auch nicht geringe Zweifel an der Richtigkeit der Schlussfolgerungen eines beratenden Arztes des Versicherungsträgers bestehen, sind sie zu berücksichtigen (BGE 135 V 456 E. 4.7 S. 471). Zwei sich widersprechende Gutachten im Rechtssinne liegen hier entgegen den Ausführungen in der Beschwerde nicht vor, weshalb kein Grund ersichtlich war, ein Gerichtsgutachten einzuholen. Das kantonale Gericht hat sich detailliert mit den verschiedenen medizinischen Ausführungen auseinandergesetzt und begründet, weshalb es auf diejenigen des Dr. med. E.________ abstellte. Entscheidend ist nach den vorinstanzlichen Erkenntnissen dabei der Umstand, dass der Unfallmechanismus (Ausrutschen vornüber beim Treppensteigen) nicht geeignet war, eine Verletzung der hier zur Diskussion stehenden Art zu verursachen. Das gilt namentlich auch bezüglich der von der Beschwerdeführerin geltend gemachten "Abstützreaktion", also einer direkten Krafteinwirkung auf die Schulter. Selbst in der von Dr. med. F.________ in seiner Stellungnahme vom 18. Januar 2018 angeführten
Literatur, auf welche die Beschwerdeführerin hinweist, wird die Möglichkeit einer Rotatorenmanschettenruptur bei kraftvollem Abstützen nach einem Sturz nur in Zusammenhang mit einer "starken Verletzung der Schulter" erwähnt (a.a.O. S. 4). Von einer solchen konnte beim Ereignis vom 14. September 2015 jedoch nicht gesprochen werden. So wurde erst rund drei Wochen nach dem Sturz erstmals eine Ärztin aufgesucht (Erstkonsultation vom 6. Oktober 2015). Dr. med. C.________ fand damals eine Schulterprellung und ausdrücklich keine Hinweise für eine Rotatorenmanschettenruptur. Die Vorinstanz hat sich auch mit diesem Vorbringen bereits eingehend auseinandergesetzt und ist zum Schluss gekommen, dass nach den überzeugenden Darlegungen des die Unfallversicherung beratenden Arztes die Befunde, welche für eine Unfallkausalität sprechen würden, fehlten. Schliesslich können auch die eigenen Hinweise der Beschwerdeführerin auf medizinische Literatur und in die daraus entnommenen Zitate und Ausführungen an den begründeten Feststellungen im angefochtenen Entscheid nichts ändern.

4.2.2. Auch der blosse Hinweis, dem Vertrauensarzt der Beschwerdegegnerin mangle es als Internist an Fachwissen bezüglich einer orthopädischen Fragestellung, weshalb auf seine Stellungnahme nicht abgestellt werden könne, vermag die vorinstanzlichen Feststellungen nicht zu entkräften. Das kantonale Gericht hat überzeugend dargelegt, weshalb die ärztlichen Stellungnahmen des Dr. med. E.________ nachvollziehbar überzeugender sind als jene, die die Beschwerdeführerin eingereicht hat. Dabei hat die Vorinstanz im Rahmen ihrer obliegenden freien Beweiswürdigung alle ihr vorgelegten medizinischen Akten umfassend gewürdigt und daraus unter Berücksichtigung des Beweisgrades der überwiegenden Wahrscheinlichkeit bundesrechtskonforme Schlussfolgerungen getroffen. Für eine Abqualifikation bestimmter medizinischer Berichte besteht kein Raum (vgl. E. 3.1 hievor).

4.2.3. Nach der überzeugenden vorinstanzlichen Feststellung, wonach die Rotatorenmanschette auch nicht teilweise durch das Ereignis vom 14. September 2015 geschädigt wurde, muss die Unfallversicherung für deren ab Juni 2016 erfolgte Behandlung auch nicht aufkommen.

4.3. Die Kosten eines von einer versicherten Person veranlassten Gutachtens sind vom Versicherungsträger dann zu übernehmen, wenn sich der medizinische Sachverhalt erst aufgrund des neu beigebrachten Untersuchungsergebnisses schlüssig feststellen lässt und dem Sozialversicherer insoweit eine Verletzung der ihm im Rahmen des Untersuchungsgrundsatzes obliegenden Pflicht zur rechtsgenüglichen Sachverhaltsabklärung vorzuwerfen ist (RKUV 2004 Nr. U 503 S. 186, U 282/00, sowie SVR 2016 UV Nr. 24 S. 75, 8C 354/2015 E. 6.2 und Urteil 8C 200/2018 vom 26. November 2018 E. 6.4 mit Hinweis).
Die Stellungnahmen des Dr. med. F.________ waren nicht notwendig zur Feststellung des massgebenden Sachverhalts, weshalb die Voraussetzungen einer Kostenübernahme durch die IV-Stelle nicht erfüllt sind. Der kantonale Entscheid ist auch diesbezüglich nicht zu beanstanden.

5.
Das Verfahren ist kostenpflichtig. Die unterliegende Versicherte hat die Gerichtskosten zu tragen (Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
BGG).

Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.
Die Beschwerde wird abgewiesen.

2.
Die Gerichtskosten von Fr. 800.- werden der Beschwerdeführerin auferlegt.

3.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Obergericht des Kantons Uri, Verwaltungsrechtliche Abteilung, und dem Bundesamt für Gesundheit schriftlich mitgeteilt.

Luzern, 22. Juli 2019
Im Namen der I. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts

Der Präsident: Maillard

Die Gerichtsschreiberin: Schüpfer
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : 8C_68/2019
Date : 22 juillet 2019
Publié : 09 août 2019
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Assurance-accidents
Objet : Unfallversicherung (Kausalzusammenhang)


Répertoire des lois
LPGA: 44
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 44 Expertise - 1 Si l'assureur juge une expertise nécessaire dans le cadre de mesures d'instruction médicale, il en fixe le type selon les exigences requises; trois types sont possibles:
1    Si l'assureur juge une expertise nécessaire dans le cadre de mesures d'instruction médicale, il en fixe le type selon les exigences requises; trois types sont possibles:
a  expertise monodisciplinaire;
b  expertise bidisciplinaire;
c  expertise pluridisciplinaire.
2    Si l'assureur doit recourir aux services d'un ou de plusieurs experts indépendants pour élucider les faits dans le cadre d'une expertise, il communique leur nom aux parties. Les parties peuvent récuser les experts pour les motifs indiqués à l'art. 36, al. 1, et présenter des contre-propositions dans un délai de dix jours.
3    Lorsqu'il communique le nom des experts, l'assureur soumet aussi aux parties les questions qu'il entend poser aux experts et leur signale qu'elles ont la possibilité de remettre par écrit des questions supplémentaires dans le même délai. L'assureur décide en dernier ressort des questions qui sont posées aux experts.
4    Si, malgré la demande de récusation, l'assureur maintient son choix du ou des experts pressentis, il en avise les parties par une décision incidente.
5    Les disciplines médicales sont déterminées à titre définitif par l'assureur pour les expertises visées à l'al. 1, let. a et b, et par le centre d'expertises pour les expertises visées à l'al. 1, let. c.
6    Sauf avis contraire de l'assuré, les entretiens entre l'assuré et l'expert font l'objet d'enregistrements sonores, lesquels sont conservés dans le dossier de l'assureur.
7    Le Conseil fédéral:
a  peut régler la nature de l'attribution du mandat à un centre d'expertises, pour les expertises visées à l'al. 1;
b  édicte des critères pour l'admission des experts médicaux et des experts en neuropsychologie, pour les expertises visées à l'al. 1;
c  crée une commission réunissant des représentants des différentes assurances sociales, des centres d'expertises, des médecins, des neuropsychologues, des milieux scientifiques, ainsi que des organisations d'aide aux patients et aux personnes en situation de handicap qui veille au contrôle de l'accréditation, du processus, et du résultat des expertises médicales. Elle émet des recommandations publiques.
LTF: 42 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
66 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
95 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
96 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 96 Droit étranger - Le recours peut être formé pour:
a  inapplication du droit étranger désigné par le droit international privé suisse;
b  application erronée du droit étranger désigné par le droit international privé suisse, pour autant qu'il s'agisse d'une affaire non pécuniaire.
97 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
105 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
106
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
Répertoire ATF
125-V-351 • 129-V-177 • 129-V-402 • 134-V-231 • 135-V-443 • 135-V-465 • 138-I-274 • 139-V-225 • 141-V-234 • 142-V-435
Weitere Urteile ab 2000
8C_198/2017 • 8C_200/2018 • 8C_331/2015 • 8C_354/2015 • 8C_523/2018 • 8C_68/2019 • U_180/93 • U_282/00 • U_61/91
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
aa • arthrose • assureur-accidents • atteinte à la santé • autorité inférieure • avocat • chirurgie • chute • citation littérale • condition • d'office • dossier • doute • décision • décision sur opposition • emploi • exactitude • expertise médicale • fardeau de la preuve • fin • frais judiciaires • incombance • intéressé • lien de causalité • littérature • motivation de la demande • motivation de la décision • médecin • médecin-conseil • médecine interne • office ai • office fédéral de la santé publique • parentèle • prestation en argent • principe de causalité • procédure cantonale • pré • question • recours en matière de droit public • tribunal fédéral • uri • violation du droit • échange d'écritures • état de fait