Tribunale federale
Tribunal federal

{T 7}
I 304/06

Urteil vom 22. Januar 2007
II. sozialrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichter Meyer, Präsident,
Bundesrichter Ferrari und Seiler,
Gerichtsschreiber Hadorn.

Parteien
S.________, 1945, Beschwerdeführer, vertreten durch Rechtsanwalt Kurt Schwander, Lommiserstrasse 35, 9545 Wängi,

gegen

IV-Stelle des Kantons St. Gallen, Brauerstrasse 54, 9016 St. Gallen, Beschwerdegegnerin.

Gegenstand
IV-Rente,

Verwaltungsgerichtsbeschwerde gegen den Entscheid
des Versicherungsgerichts des Kantons St. Gallen vom 17. Februar 2006.

Sachverhalt:
A.
Mit Verfügung vom 31. Januar 2005 sprach die IV-Stelle des Kantons St. Gallen S.________ (geb. 1945) eine Viertelsrente der Invalidenversicherung ab 1. Oktober 2002 zu. Mit Einspracheentscheid vom 26. Mai 2005 gewährte sie ihm stattdessen eine ganze IV-Rente für die Zeitspanne vom 1. März 2002 bis Ende Januar 2004 sowie eine halbe Rente ab 1. Februar 2004.
B.
Die dagegen erhobene Beschwerde hiess das Versicherungsgericht des Kantons St. Gallen mit Entscheid vom 17. Februar 2006 insofern teilweise gut, als es S.________ eine ganze Rente vom 1. Februar 2002 bis 30. April 2004 und eine halbe Rente ab 1. Mai 2004 zusprach.
C.
S.________ lässt Verwaltungsgerichtsbeschwerde führen und beantragen, es sei ihm ab 1. Februar 2002 eine ganze IV-Rente auszurichten. Eventuell sei die Sache zu näheren Abklärungen an die IV-Stelle zurückzuweisen.

Die IV-Stelle schliesst auf Abweisung der Verwaltungsgerichtsbeschwerde, während das Bundesamt für Sozialversicherung auf eine Vernehmlassung verzichtet.
D.
Das Gericht holte eine Auskunft des Ärztlichen Begutachtungsinstituts GmbH (ABI), vom 9. November 2006 ein, zu welcher sich die Parteien äussern konnten. S.________ lässt mit Eingabe vom 4. Januar 2007 an seinem Rechtsbegehren festhalten, während die IV-Stelle auf eine Vernehmlassung verzichtet.

Das Bundesgericht zieht in Erwägung:
1.
Das Bundesgesetz über das Bundesgericht vom 17. Juni 2005 (BGG; SR 173.110) ist am 1. Januar 2007 in Kraft getreten (AS 2006 1205, 1243). Da der angefochtene Entscheid vorher ergangen ist, richtet sich das Verfahren noch nach OG (Art. 132 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 132 Droit transitoire - 1 La présente loi s'applique aux procédures introduites devant le Tribunal fédéral après son entrée en vigueur; elle ne s'applique aux procédures de recours que si l'acte attaqué a été rendu après son entrée en vigueur.
1    La présente loi s'applique aux procédures introduites devant le Tribunal fédéral après son entrée en vigueur; elle ne s'applique aux procédures de recours que si l'acte attaqué a été rendu après son entrée en vigueur.
2    ...122
3    La période de fonction des juges ordinaires et suppléants qui ont été élus sur la base de l'organisation judiciaire du 16 décembre 1943123 ou de l'arrêté fédéral du 23 mars 1984 concernant l'augmentation du nombre des juges suppléants du Tribunal fédéral124 ou qui seront élus pendant les années 2007 et 2008 prend fin le 31 décembre 2008.125
4    La limitation du nombre de juges suppléants au sens de l'art. 1, al. 4, s'applique dès 2009.126
BGG; BGE 132 V 395 Erw. 1.2).
2.
Der angefochtene Entscheid betrifft Leistungen der Invalidenversicherung. Nach Art. 132 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 132 Droit transitoire - 1 La présente loi s'applique aux procédures introduites devant le Tribunal fédéral après son entrée en vigueur; elle ne s'applique aux procédures de recours que si l'acte attaqué a été rendu après son entrée en vigueur.
1    La présente loi s'applique aux procédures introduites devant le Tribunal fédéral après son entrée en vigueur; elle ne s'applique aux procédures de recours que si l'acte attaqué a été rendu après son entrée en vigueur.
2    ...122
3    La période de fonction des juges ordinaires et suppléants qui ont été élus sur la base de l'organisation judiciaire du 16 décembre 1943123 ou de l'arrêté fédéral du 23 mars 1984 concernant l'augmentation du nombre des juges suppléants du Tribunal fédéral124 ou qui seront élus pendant les années 2007 et 2008 prend fin le 31 décembre 2008.125
4    La limitation du nombre de juges suppléants au sens de l'art. 1, al. 4, s'applique dès 2009.126
OG in der Fassung gemäss Ziff. III. des Bundesgesetzes vom 16. Dezember 2005 über die Änderung des IVG (in Kraft seit 1. Juli 2006) ist in Verfahren um die Bewilligung oder Verweigerung von Versicherungsleistungen in Abweichung von den Art. 104
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 132 Droit transitoire - 1 La présente loi s'applique aux procédures introduites devant le Tribunal fédéral après son entrée en vigueur; elle ne s'applique aux procédures de recours que si l'acte attaqué a été rendu après son entrée en vigueur.
1    La présente loi s'applique aux procédures introduites devant le Tribunal fédéral après son entrée en vigueur; elle ne s'applique aux procédures de recours que si l'acte attaqué a été rendu après son entrée en vigueur.
2    ...122
3    La période de fonction des juges ordinaires et suppléants qui ont été élus sur la base de l'organisation judiciaire du 16 décembre 1943123 ou de l'arrêté fédéral du 23 mars 1984 concernant l'augmentation du nombre des juges suppléants du Tribunal fédéral124 ou qui seront élus pendant les années 2007 et 2008 prend fin le 31 décembre 2008.125
4    La limitation du nombre de juges suppléants au sens de l'art. 1, al. 4, s'applique dès 2009.126
und 105
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 132 Droit transitoire - 1 La présente loi s'applique aux procédures introduites devant le Tribunal fédéral après son entrée en vigueur; elle ne s'applique aux procédures de recours que si l'acte attaqué a été rendu après son entrée en vigueur.
1    La présente loi s'applique aux procédures introduites devant le Tribunal fédéral après son entrée en vigueur; elle ne s'applique aux procédures de recours que si l'acte attaqué a été rendu après son entrée en vigueur.
2    ...122
3    La période de fonction des juges ordinaires et suppléants qui ont été élus sur la base de l'organisation judiciaire du 16 décembre 1943123 ou de l'arrêté fédéral du 23 mars 1984 concernant l'augmentation du nombre des juges suppléants du Tribunal fédéral124 ou qui seront élus pendant les années 2007 et 2008 prend fin le 31 décembre 2008.125
4    La limitation du nombre de juges suppléants au sens de l'art. 1, al. 4, s'applique dès 2009.126
OG auch die Unangemessenheit der angefochtenen Verfügung zu beurteilen; eine Bindung an die vorinstanzliche Feststellung des Sachverhalts besteht nicht. Gemäss Art. 132 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 132 Droit transitoire - 1 La présente loi s'applique aux procédures introduites devant le Tribunal fédéral après son entrée en vigueur; elle ne s'applique aux procédures de recours que si l'acte attaqué a été rendu après son entrée en vigueur.
1    La présente loi s'applique aux procédures introduites devant le Tribunal fédéral après son entrée en vigueur; elle ne s'applique aux procédures de recours que si l'acte attaqué a été rendu après son entrée en vigueur.
2    ...122
3    La période de fonction des juges ordinaires et suppléants qui ont été élus sur la base de l'organisation judiciaire du 16 décembre 1943123 ou de l'arrêté fédéral du 23 mars 1984 concernant l'augmentation du nombre des juges suppléants du Tribunal fédéral124 ou qui seront élus pendant les années 2007 et 2008 prend fin le 31 décembre 2008.125
4    La limitation du nombre de juges suppléants au sens de l'art. 1, al. 4, s'applique dès 2009.126
OG gelten diese Abweichungen nicht, wenn der angefochtene Entscheid Leistungen der Invalidenversicherung betrifft. Nach Ziff. II lit. c des Bundesgesetzes vom 16. Dezember 2005 gilt indessen bisheriges Recht für die im Zeitpunkt des Inkrafttretens der Änderung beim Eidgenössischen Versicherungsgericht hängigen Beschwerden. Da die Beschwerde am 1. Juli 2006 beim Eidgenössischen Versicherungsgericht hängig war, richtet sich die Kognition des Bundesgerichts noch nach Art. 132 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 132 Droit transitoire - 1 La présente loi s'applique aux procédures introduites devant le Tribunal fédéral après son entrée en vigueur; elle ne s'applique aux procédures de recours que si l'acte attaqué a été rendu après son entrée en vigueur.
1    La présente loi s'applique aux procédures introduites devant le Tribunal fédéral après son entrée en vigueur; elle ne s'applique aux procédures de recours que si l'acte attaqué a été rendu après son entrée en vigueur.
2    ...122
3    La période de fonction des juges ordinaires et suppléants qui ont été élus sur la base de l'organisation judiciaire du 16 décembre 1943123 ou de l'arrêté fédéral du 23 mars 1984 concernant l'augmentation du nombre des juges suppléants du Tribunal fédéral124 ou qui seront élus pendant les années 2007 et 2008 prend fin le 31 décembre 2008.125
4    La limitation du nombre de juges suppléants au sens de l'art. 1, al. 4, s'applique dès 2009.126
OG.
3.
Im Einspracheentscheid werden die gesetzlichen Vorschriften zum Umfang des Rentenanspruchs (Art. 28 Abs. 1
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
IVG), zum Rentenbeginn (Art. 29 Abs. 1 lit. b
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 29 Naissance du droit et versement de la rente - 1 Le droit à la rente prend naissance au plus tôt à l'échéance d'une période de six mois à compter de la date à laquelle l'assuré a fait valoir son droit aux prestations conformément à l'art. 29, al. 1, LPGA215, mais pas avant le mois qui suit le 18e anniversaire de l'assuré.
1    Le droit à la rente prend naissance au plus tôt à l'échéance d'une période de six mois à compter de la date à laquelle l'assuré a fait valoir son droit aux prestations conformément à l'art. 29, al. 1, LPGA215, mais pas avant le mois qui suit le 18e anniversaire de l'assuré.
2    Le droit ne prend pas naissance tant que l'assuré peut faire valoir son droit à une indemnité journalière au sens de l'art. 22.
3    La rente est versée dès le début du mois au cours duquel le droit prend naissance.
4    Les rentes correspondant à un taux d'invalidité inférieur à 50 % ne sont versées qu'aux assurés qui ont leur domicile et leur résidence habituelle (art. 13 LPGA) en Suisse. Cette condition doit également être remplie par les proches pour lesquels une prestation est réclamée.
IVG) und zur Ermittlung des Invaliditätsgrades nach der Methode des Einkommensvergleichs (Art. 16
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré.
ATSG) sowie die Rechtsprechung zur Bedeutung ärztlicher Auskünfte im Rahmen der Invaliditätsbemessung (BGE 125 V 256 Erw. 4), zu deren Beweiswert (BGE 125 V 352 Erw. 3a), namentlich bei Berichten von Hausärzten (BGE 125 V 353 Erw. 3a/cc), zur Ermittlung des Invaliditätsgrades mittels Tabellenlöhnen (BGE 126 V 75 Erw. 3b) und zum Abzug von maximal 25 % von den Tabellenwerten beim hypothetischen Invalideneinkommen (BGE 126 V 80 Erw. 5b) richtig dargelegt. Darauf wird verwiesen.
4.
Streitig und zu prüfen ist der Invaliditätsgrad.
4.1 Die Vorinstanz hat auf die Expertise ABI vom 28. April 2004 abgestellt, wonach der Beschwerdeführer seine bisherige Tätigkeit als Schweisser nicht mehr ausüben könne, ihm hingegen eine körperlich leichte und adaptierte Tätigkeit ganztägig mit einer Leistungseinschränkung von 30 % zumutbar sei. Dabei haben die verschiedenen Experten des ABI gemeinsam die Arbeitsunfähigkeit geschätzt und sämtliche Aspekte der einzelnen Disziplinen, insbesondere auch die ungünstige psychische Prognose, berücksichtigt. Dass die Einschränkung der Arbeitsfähigkeit in einer angepassten Tätigkeit aus rheumatologischer Sicht mit "mindestens" 30 % beziffert wird, bedeutet daher nicht, dass die Restarbeitsunfähigkeit unter Berücksichtigung aller übrigen Leiden insgesamt zu mehr als 30 % reduziert sein müsste. Das ABI-Gutachten weist einerseits darauf hin, dass die Einschränkungen aus psychiatrischer und somatischer Sicht sich nicht addieren, da die Pausen oder das verlangsamte Arbeitstempo beiden Einschränkungsarten zu Gute käme. Weiter führen die Experten aus, dass eine Sternum-Operation möglich wäre, bei deren Erfolg die Gesamteinschränkung insbesondere wegen der chronifizierten psychischen Situation noch maximal 30 % betragen würde.
Anderseits beeinflussen auch die vom Beschwerdeführer besonders betonten kardialen Probleme die Restarbeitsfähigkeit in einer angepassten Tätigkeit nicht zusätzlich.

Die beim ABI eingeholte Auskunft vom 9. November 2006 bestätigt, dass die objektive Pumpleistung des Herzens nicht oder nur geringfügig eingeschränkt ist. Beim Versicherten ist zwar eine objektive Grunderkrankung aus kardialer Sicht vorhanden; die Leistungsfähigkeit ist jedoch auf Grund der rein auf das Herz bezogenen, objektiven Parameter nicht erheblich reduziert, jedenfalls nicht in Bezug auf eine körperlich leichte und überwiegend sitzende Tätigkeit. Bei einer solchen Arbeit ist nicht mit dem Auftreten einer Dyspnoe zu rechnen. Die schlechten Ergometrie-Ergebnisse mit der dabei aufgetretenen Anstrengungsdyspnoe stehen - entgegen ersten Zweifeln - der Ausübung einer leichten Tätigkeit nicht entgegen. Ferner verweisen die Ärzte des ABI darauf, dass eine Reduzierung der Adipositas die Arbeitsfähigkeit günstig beeinflussen würde. Angesichts dieser Angaben kann mit der Vorinstanz von einer Leistungsfähigkeit von 70 % in einer körperlich leichten Tätigkeit ausgegangen werden.

Mit seinen Einwendungen in der Stellungnahme vom 4. Januar 2007 verkennt der Beschwerdeführer, dass die medizinische Aktenlage nur in kardiologischer Richtung einige Fragen offen liess, wie sie den Administrativgutachtern mit Schreiben vom 7. November 2006 unterbreitet wurden. Rheumatlogisch und psychiatrisch war und ist die Sachlage klar. Insbesondere stehen die diagnostizierte depressive Grundstimmung und Überängstlichkeit der Ausübung einer leichten Berufsarbeit nicht entgegen. Weiterer Abklärungen bedarf es nicht. Ferner hat die Vorinstanz zutreffend erwogen, dass die Berichte des Hausarztes, der radiologische Untersuchungsbericht des Kantonsspitals X.________ vom 25. Mai 2004 sowie die beiden nachträglich einverlangten Berichte des selben Spitals vom 22. Juni und 22. Juli 2004 keine relevanten neuen Gesichtspunkte enthalten und sich nicht zur Arbeitsfähigkeit äussern.
4.2 Wie das Eidgenössische Versicherungsgericht im Urteil B. vom 5. August 2005 (I 376/05) erwogen hat, kann das fortgeschrittene Alter, obwohl an sich invaliditätsfremder Faktor, als Kriterium anerkannt werden, welches zusammen mit weiteren persönlichen und beruflichen Gegebenheiten dazu führen kann, dass die verbliebene Resterwerbsfähigkeit auf dem ausgeglichenen Arbeitsmarkt realistischerweise nicht mehr nachgefragt wird. Dies trifft auf den Beschwerdeführer indessen nicht zu. Er war im massgebenden Zeitpunkt des Einspracheentscheides (BGE 129 V 4 Erw. 1.2) wie der im erwähnten Urteil B. am Recht stehende Versicherte 60 Jahre alt und daher nicht leicht vermittelbar. Dennoch bestanden auch für ihn auf dem hypothetischen ausgeglichenen Arbeitsmarkt Möglichkeiten, eine Stelle zu finden. Einerseits werden dort Hilfsarbeiten altersunabhängig nachgefragt (erwähntes Urteil B; Urteil D. vom 20. Juli 2004, I 39/04); anderseits ist der Versicherte nach wie vor im Rahmen eines Vollpensums arbeitsfähig. Einzig die dabei noch mögliche Leistung ist reduziert. Die zumutbare Tätigkeit unterliegt nicht so vielen Einschränkungen, dass eine Anstellung nicht mehr als realistisch zu bezeichnen wäre (anders etwa die Situation eines knapp 64-jährigen
Versicherten mit multiplen, die Arbeitsfähigkeit einschränkenden Beschwerden und einer 50%igen, durch verschiedene Auflagen zusätzlich limitierten Arbeitsfähigkeit im Urteil W. vom 4. April 2002, I 401/01). Damit ist der kantonale Entscheid nicht zu beanstanden.
Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.
Die Verwaltungsgerichtsbeschwerde wird abgewiesen.
2.
Es werden keine Gerichtskosten erhoben.
3.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Versicherungsgericht des Kantons St. Gallen, der Ausgleichskasse des Kantons St. Gallen und dem Bundesamt für Sozialversicherung zugestellt.
Luzern, 22. Januar 2007
Im Namen der II. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts

Der Präsident: Der Gerichtsschreiber:
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : I 304/06
Date : 22 janvier 2007
Publié : 23 février 2007
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Assurance-invalidité
Objet : Invalidenversicherung


Répertoire des lois
LAI: 28 
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
29
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 29 Naissance du droit et versement de la rente - 1 Le droit à la rente prend naissance au plus tôt à l'échéance d'une période de six mois à compter de la date à laquelle l'assuré a fait valoir son droit aux prestations conformément à l'art. 29, al. 1, LPGA215, mais pas avant le mois qui suit le 18e anniversaire de l'assuré.
1    Le droit à la rente prend naissance au plus tôt à l'échéance d'une période de six mois à compter de la date à laquelle l'assuré a fait valoir son droit aux prestations conformément à l'art. 29, al. 1, LPGA215, mais pas avant le mois qui suit le 18e anniversaire de l'assuré.
2    Le droit ne prend pas naissance tant que l'assuré peut faire valoir son droit à une indemnité journalière au sens de l'art. 22.
3    La rente est versée dès le début du mois au cours duquel le droit prend naissance.
4    Les rentes correspondant à un taux d'invalidité inférieur à 50 % ne sont versées qu'aux assurés qui ont leur domicile et leur résidence habituelle (art. 13 LPGA) en Suisse. Cette condition doit également être remplie par les proches pour lesquels une prestation est réclamée.
LPGA: 16
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré.
LTF: 132
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 132 Droit transitoire - 1 La présente loi s'applique aux procédures introduites devant le Tribunal fédéral après son entrée en vigueur; elle ne s'applique aux procédures de recours que si l'acte attaqué a été rendu après son entrée en vigueur.
1    La présente loi s'applique aux procédures introduites devant le Tribunal fédéral après son entrée en vigueur; elle ne s'applique aux procédures de recours que si l'acte attaqué a été rendu après son entrée en vigueur.
2    ...122
3    La période de fonction des juges ordinaires et suppléants qui ont été élus sur la base de l'organisation judiciaire du 16 décembre 1943123 ou de l'arrêté fédéral du 23 mars 1984 concernant l'augmentation du nombre des juges suppléants du Tribunal fédéral124 ou qui seront élus pendant les années 2007 et 2008 prend fin le 31 décembre 2008.125
4    La limitation du nombre de juges suppléants au sens de l'art. 1, al. 4, s'applique dès 2009.126
OJ: 104  105  132
Répertoire ATF
125-V-256 • 125-V-351 • 126-V-75 • 129-V-1 • 132-V-393
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office ai • autorité inférieure • tribunal fédéral • décision sur opposition • tribunal fédéral des assurances • tribunal des assurances • loi fédérale sur le tribunal fédéral • marché équilibré du travail • greffier • office fédéral des assurances sociales • demi-rente • décision • incapacité de travail • jour déterminant • examinateur • expert • calcul • moyen de droit cantonal • étiquetage • objection
... Les montrer tous
AS
AS 2006/1205 • AS 2006/1243