[AZA 0]
I 618/00 Rl

IIe Chambre

composée des Juges fédéraux Lustenberger, Président, Meyer
et Ferrari; Frésard, Greffier

Arrêt du 22 janvier 2001

dans la cause
M.________, recourant,

contre
Office AI Berne, Chutzenstrasse 10, Berne, intimé,

et
Tribunal administratif du canton de Berne, Berne

Co nsidérant :

que par décision du 14 février 2000, l'Office de l'assurance-invalidité du canton de Berne a rejeté une demande
de prestations de l'assurance-invalidité présentée le 31 août 1998 par M.________;
que celui-ci a recouru devant le Tribunal administratif du canton de Berne (Cour des affaires de langue française) en concluant à l'annulation de cette décision et au renvoi de la cause à l'administration pour complément d'instruction;
que, statuant le 19 septembre 2000, le Tribunal administratif a rejeté le recours, considérant que l'assuré ne présentait aucune atteinte à la santé qui soit de nature à entraîner une invalidité;
que M.________ interjette un recours de droit administratif en concluant à l'annulation de ce jugement;
que l'office de l'assurance-invalidité se réfère, sans autres observations, au jugement attaqué;
que, de son côté, l'Office fédéral des assurances sociales ne s'est pas déterminé sur le recours;
que selon l'art. 4 al. 1
SR 831.20 Bundesgesetz vom 19. Juni 1959 über die Invalidenversicherung (IVG)
IVG Art. 4 Invalidität - 1 Die Invalidität (Art. 8 ATSG46) kann Folge von Geburtsgebrechen, Krankheit oder Unfall sein.47
1    Die Invalidität (Art. 8 ATSG46) kann Folge von Geburtsgebrechen, Krankheit oder Unfall sein.47
2    Die Invalidität gilt als eingetreten, sobald sie die für die Begründung des Anspruchs auf die jeweilige Leistung erforderliche Art und Schwere erreicht hat.48
LAI, l'invalidité est la diminution de la capacité de gain, présumée permanente ou de longue durée, qui résulte d'une atteinte à la santé physique ou mentale provenant d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident;
qu'il est en l'occurrence établi que, sur le plan somatique, le recourant ne présente aucune atteinte à la santé qui soit de nature à réduire sa capacité de gain;
que, par ailleurs, selon un rapport d'expertise du docteur H.________, spécialiste FMH en psychiatrie et en psychothérapie, du 25 octobre 1999, le recourant ne souffre pas davantage d'une maladie psychique, de sorte qu'il serait à même, d'un point de vue psychiatrique, d'exercer normalement une activité professionnelle;
que cette expertise répond en tous points aux critères formels posés par la jurisprudence pour lui accorder une pleine valeur probante (cf. ATF 125 V 352 consid. 3a et les références);
que dans ces conditions, on ne voit pas de motif de s'en écarter;
que c'est dès lors à bon droit, en conclusion, que les premiers juges ont dénié au recourant le droit à des prestations d'invalidité;
que le recours apparaît dès lors manifestement infondé et qu'il doit ainsi être liquidé selon la procédure simplifiée de l'art. 36a
SR 831.20 Bundesgesetz vom 19. Juni 1959 über die Invalidenversicherung (IVG)
IVG Art. 4 Invalidität - 1 Die Invalidität (Art. 8 ATSG46) kann Folge von Geburtsgebrechen, Krankheit oder Unfall sein.47
1    Die Invalidität (Art. 8 ATSG46) kann Folge von Geburtsgebrechen, Krankheit oder Unfall sein.47
2    Die Invalidität gilt als eingetreten, sobald sie die für die Begründung des Anspruchs auf die jeweilige Leistung erforderliche Art und Schwere erreicht hat.48
OJ, avec renvoi, pour le surplus, aux motifs du jugement attaqué,

par ces motifs, le Tribunal fédéral des assurances

prononce :

I. Le recours est rejeté.

II. Il n'est pas perçu de frais de justice.
III. Le présent arrêt sera communiqué aux parties, au Tribunal administratif du canton de Berne, Cour des affaires de langue française et à l'Office fédéral des

assurances sociales.
Lucerne, le 22 janvier 2001

Au nom du
Tribunal fédéral des assurances
Le Président de la IIe Chambre :

Le Greffier :
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : I 618/00
Date : 22. Januar 2001
Publié : 22. Januar 2001
Source : Bundesgericht
Statut : Unpubliziert
Domaine : Invalidenversicherung
Objet : [AZA 0] I 618/00 Rl IIe Chambre composée des Juges fédéraux Lustenberger, Président,


Répertoire des lois
LAI: 4
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 4 Invalidité - 1 L'invalidité (art. 8 LPGA44) peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.45
1    L'invalidité (art. 8 LPGA44) peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.45
2    L'invalidité est réputée survenue dès qu'elle est, par sa nature et sa gravité, propre à ouvrir droit aux prestations entrant en considération.46
OJ: 36a
Répertoire ATF
125-V-351
Weitere Urteile ab 2000
I_618/00
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
tribunal administratif • atteinte à la santé • office fédéral des assurances sociales • tribunal fédéral des assurances • greffier • décision • atteinte à la santé physique • recours de droit administratif • décision de renvoi • office ai • vue • prestation d'invalidité