Tribunale federale delle assicurazioni
Tribunal federal d'assicuranzas
Sozialversicherungsabteilung
des Bundesgerichts
Prozess
{T 7}
I 641/05
Urteil vom 21. Dezember 2005
IV. Kammer
Besetzung
Präsident Ferrari, Bundesrichterin Widmer und Bundesrichter Ursprung; Gerichtsschreiber Jancar
Parteien
F.________, 1945, Beschwerdeführerin, vertreten durch Rechtsanwalt Arpad Baranyi, Seidenstrasse 2, 8853 Lachen,
gegen
IV-Stelle Schwyz, Rubiswilstrasse 8, 6438 Ibach, Beschwerdegegnerin
Vorinstanz
Verwaltungsgericht des Kantons Schwyz, Schwyz
(Entscheid vom 20. Juli 2005)
Sachverhalt:
A.
Die 1945 geborene F.________ arbeitete bis 1. November 2001 vollzeitlich als Gastwirtin im Restaurant S.________ ihres Ehemannes. Sie war die Chefin im Restaurant und für die Personalführung zuständig; der Ehemann war für die Küche verantwortlich. Am 1. November 2001 wurde der Betrieb wegen gesundheitlichen Problemen des Ehemannes verkauft. Am 30. Dezember 2001 erlitt die Versicherte ein Distorsionstrauma in Valgus des rechten Kniegelenks. Gleichentags wurde im Spital E._________ eine laterale Tibiakopf-Impressionstrümmerfraktur rechts diagnostiziert; am 31. Dezember 2001 erfolgte die Operation. Am 6. August 2003 meldete sich die Versicherte bei der Invalidenversicherung zum Rentenbezug an. Nach Beizug eines Berichts des Dr. med. P._________, Facharzt Orthopädische Chirurgie FMH, vom 24. Oktober 2003, eines zu Handen der Zürich Versicherungen erstellten Gutachtens der Klinik C.________ vom 22. August 2003 sowie von Jahresabschlüssen des Restaurantbetriebes für die Jahre 1998-2001 verneinte die IV-Stelle Schwyz den Rentenanspruch (Verfügung vom 19. April 2004). Mit der dagegen erhobenen Einsprache reichte die Versicherte einen Bericht des Dr. med. P._________ vom 27. April 2004 ein. Mit Entscheid vom 10. Dezember 2004 wies die IV-
Stelle die Einsprache ab.
B.
Die hiegegen eingereichte Beschwerde hiess das Verwaltungsgericht des Kantons Schwyz insoweit gut, als es den Einspracheentscheid und die Verfügung aufhob und die Sache im Sinne der Erwägungen zur ergänzenden Sachverhaltsabklärung und Neubeurteilung des Leistungsanspruchs an die IV-Stelle zurückwies. Den Erwägungen ist unter anderem zu entnehmen, dass der ohne Invalidität erzielbare Lohn (Valideneinkommen) für das Jahr 2002 auf Fr. 53'170.- festgesetzt wurde (Entscheid vom 20. Juli 2005).
C.
Mit Verwaltungsgerichtsbeschwerde beantragt die Versicherte, der kantonale Entscheid sei insofern aufzuheben, als ihr Valideneinkommen auf mindestens Fr. 84'500.- brutto im Jahr festzulegen sei; eventuell sei die Sache in diesem Punkt zur Neubeurteilung und weiteren Abklärung an die IV-Stelle, subeventuell an das kantonale Gericht zurückzuweisen.
Das kantonale Gericht schliesst auf Abweisung der Verwaltungsgerichtsbeschwerde, während die IV-Stelle und das Bundesamt für Sozialversicherung auf eine Vernehmlassung verzichten.
Das Eidg. Versicherungsgericht zieht in Erwägung:
1.
Die Beschwerdeführerin ist am 30. Dezember 2001 verunfallt und hat sich am 6. August 2003 bei der Invalidenversicherung zum Leistungsbezug angemeldet. Damit ist teilweise ein Sachverhalt zu beurteilen, der sich vor dem In-Kraft-Treten des ATSG am 1. Januar 2003 (Art. 29 Abs. 1 lit. b
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 29 Naissance du droit et versement de la rente - 1 Le droit à la rente prend naissance au plus tôt à l'échéance d'une période de six mois à compter de la date à laquelle l'assuré a fait valoir son droit aux prestations conformément à l'art. 29, al. 1, LPGA215, mais pas avant le mois qui suit le 18e anniversaire de l'assuré. |
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1 | Le droit à la rente prend naissance au plus tôt à l'échéance d'une période de six mois à compter de la date à laquelle l'assuré a fait valoir son droit aux prestations conformément à l'art. 29, al. 1, LPGA215, mais pas avant le mois qui suit le 18e anniversaire de l'assuré. |
2 | Le droit ne prend pas naissance tant que l'assuré peut faire valoir son droit à une indemnité journalière au sens de l'art. 22. |
3 | La rente est versée dès le début du mois au cours duquel le droit prend naissance. |
4 | Les rentes correspondant à un taux d'invalidité inférieur à 50 % ne sont versées qu'aux assurés qui ont leur domicile et leur résidence habituelle (art. 13 LPGA) en Suisse. Cette condition doit également être remplie par les proches pour lesquels une prestation est réclamée. |
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 48 Paiement des arriérés de prestations - 1 Si un assuré ayant droit à une allocation pour impotent, à des mesures médicales ou à des moyens auxiliaires présente sa demande plus de douze mois après la naissance de ce droit, la prestation, en dérogation à l'art. 24, al. 1, LPGA297, n'est allouée que pour les douze mois précédant le dépôt de la demande. |
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1 | Si un assuré ayant droit à une allocation pour impotent, à des mesures médicales ou à des moyens auxiliaires présente sa demande plus de douze mois après la naissance de ce droit, la prestation, en dérogation à l'art. 24, al. 1, LPGA297, n'est allouée que pour les douze mois précédant le dépôt de la demande. |
2 | Les prestations arriérées sont allouées à l'assuré pour des périodes plus longues aux conditions suivantes: |
a | il ne pouvait pas connaître les faits ayant établi son droit aux prestations; |
b | il a fait valoir son droit dans un délai de douze mois à compter de la date à laquelle il a eu connaissance de ces faits. |
2.
2.1 Das kantonale Gericht hat die Bestimmungen und Grundsätze über die Arbeitsunfähigkeit (Art. 6
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 6 Incapacité de travail - Est réputée incapacité de travail toute perte, totale ou partielle, de l'aptitude de l'assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d'activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique.9 En cas d'incapacité de travail de longue durée, l'activité qui peut être exigée de lui peut aussi relever d'une autre profession ou d'un autre domaine d'activité. |
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 7 Incapacité de gain - 1 Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.11 |
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1 | Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.11 |
2 | Seules les conséquences de l'atteinte à la santé sont prises en compte pour juger de la présence d'une incapacité de gain. De plus, il n'y a incapacité de gain que si celle-ci n'est pas objectivement surmontable.12 |
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 8 Invalidité - 1 Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée. |
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1 | Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée. |
2 | Les assurés mineurs sans activité lucrative sont réputés invalides s'ils présentent une atteinte à leur santé physique, mentale ou psychique qui provoquera probablement une incapacité de gain totale ou partielle.13 |
3 | Les assurés majeurs qui n'exerçaient pas d'activité lucrative avant d'être atteints dans leur santé physique, mentale ou psychique et dont il ne peut être exigé qu'ils en exercent une sont réputés invalides si l'atteinte les empêche d'accomplir leurs travaux habituels. L'art. 7, al. 2, est applicable par analogie.14 15 |
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 4 Invalidité - 1 L'invalidité (art. 8 LPGA44) peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.45 |
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1 | L'invalidité (art. 8 LPGA44) peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.45 |
2 | L'invalidité est réputée survenue dès qu'elle est, par sa nature et sa gravité, propre à ouvrir droit aux prestations entrant en considération.46 |
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes: |
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1 | L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes: |
a | sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles; |
b | il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable; |
c | au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins. |
1bis | Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205 |
2 | ...206 |
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré. |
2.2 Zu ergänzen ist, dass die im ATSG enthaltenden Umschreibungen der Arbeitsunfähigkeit (Art. 6
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 6 Incapacité de travail - Est réputée incapacité de travail toute perte, totale ou partielle, de l'aptitude de l'assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d'activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique.9 En cas d'incapacité de travail de longue durée, l'activité qui peut être exigée de lui peut aussi relever d'une autre profession ou d'un autre domaine d'activité. |
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 7 Incapacité de gain - 1 Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.11 |
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1 | Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.11 |
2 | Seules les conséquences de l'atteinte à la santé sont prises en compte pour juger de la présence d'une incapacité de gain. De plus, il n'y a incapacité de gain que si celle-ci n'est pas objectivement surmontable.12 |
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 8 Invalidité - 1 Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée. |
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1 | Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée. |
2 | Les assurés mineurs sans activité lucrative sont réputés invalides s'ils présentent une atteinte à leur santé physique, mentale ou psychique qui provoquera probablement une incapacité de gain totale ou partielle.13 |
3 | Les assurés majeurs qui n'exerçaient pas d'activité lucrative avant d'être atteints dans leur santé physique, mentale ou psychique et dont il ne peut être exigé qu'ils en exercent une sont réputés invalides si l'atteinte les empêche d'accomplir leurs travaux habituels. L'art. 7, al. 2, est applicable par analogie.14 15 |
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré. |
3.
3.1 Nach der Rechtsprechung des Eidgenössischen Versicherungsgerichts stellt der Rückweisungsentscheid einer kantonalen Rekursinstanz eine im Sinne von Art. 128
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré. |
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré. |
SR 172.021 Loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative (PA) PA Art. 5 - 1 Sont considérées comme décisions les mesures prises par les autorités dans des cas d'espèce, fondées sur le droit public fédéral et ayant pour objet: |
|
1 | Sont considérées comme décisions les mesures prises par les autorités dans des cas d'espèce, fondées sur le droit public fédéral et ayant pour objet: |
a | de créer, de modifier ou d'annuler des droits ou des obligations; |
b | de constater l'existence, l'inexistence ou l'étendue de droits ou d'obligations; |
c | de rejeter ou de déclarer irrecevables des demandes tendant à créer, modifier, annuler ou constater des droits ou obligations. |
2 | Sont aussi considérées comme des décisions les mesures en matière d'exécution (art. 41, al. 1, let. a et b), les décisions incidentes (art. 45 et 46), les décisions sur opposition (art. 30, al. 2, let. b, et 74), les décisions sur recours (art. 61), les décisions prises en matière de révision (art. 68) et d'interprétation (art. 69).25 |
3 | Lorsqu'une autorité rejette ou invoque des prétentions à faire valoir par voie d'action, sa déclaration n'est pas considérée comme décision. |
3.2 Die Vorinstanz hat die Sache im Sinne der Erwägungen zur ergänzenden Sachverhaltsabklärung an die IV-Stelle zurückgewiesen. Sie hat in Ziff. 5.3 der Erwägungen das Valideneinkommen in für die IV-Stelle verbindlicher Weise festgelegt. Auf die Verwaltungsgerichtsbeschwerde ist daher einzutreten.
4.
Streitig und zu prüfen ist einzig die Bestimmung des Valideneinkommens.
4.1 Die Versicherte gab ihre Stelle im Restaurationsbetrieb ihres Ehemannes am 1. November 2001 auf. Ihre Arbeitsunfähigkeit trat erst nach dem Unfall vom 30. Dezember 2001 ein. Damit steht fest, dass die Beschwerdeführerin auch ohne Gesundheitsschädigung nicht mehr im Betrieb ihres Ehemannes arbeiten würde. Bei der Bestimmung des Valideneinkommens kann demnach nicht vom Lohn ausgegangen werden, den sie in Fortführung der dortigen Tätigkeit tatsächlich erzielt hätte. Das Valideneinkommen ist vielmehr auf Grund statistischer Durchschnittswerte zu ermitteln (vgl. AHI 1999 S. 240 f. Erw. 3b; Urteil Z. vom 7. November 2003 Erw. 8.2.1, I 246/02, mit Hinweisen).
4.2 Das Valideneinkommen ist von der Vorinstanz mit Fr. 53'170.- (inkl. 13. Monatslohn) grosszügig festgesetzt worden, wie die nachfolgenden Erwägungen zeigen.
Es ist ihr beizupflichten, dass die 1945 geborene Versicherte ohne die Stellung als "Femme du patron", welche sie als Arbeitnehmerin nicht mehr hätte einnehmen können, im Gesundheitsfall mit überwiegender Wahrscheinlichkeit (BGE 129 V 224 Erw. 4.3.1 mit Hinweisen) keine Stelle mehr gefunden hätte, die über der Stufe III gemäss Landes-Gesamtarbeitsvertrag des Gastgewerbes liegt. Selbst Stufe III befindet sich an der oberen Grenze. Zwar verfügt die Beschwerdeführerin über lange Erfahrung, aber doch nur über eine bescheidene Ausbildung. Und was den geltend gemachten grossen Einsatz der Versicherten in ihrer bisherigen Tätigkeit anbetrifft, an dem zu zweifeln nach den Akten kein Anlass besteht, wurde er im Wissen erbracht, dass der daraus fliessende Ertrag der ehelichen Gemeinschaft zugute kam. Ein künftiger Arbeitgeber hätte keine Gewissheit gehabt, dass der Einsatz der Beschwerdeführerin der Gleiche wäre, wenn der Ertrag nicht ihr und ihrer Familie zukäme. Abgesehen davon wäre die Dauer ihrer Erwerbstätigkeit, während der sie nach einer Einarbeitungszeit, die in jedem Betrieb erforderlich ist, produktiv hätte sein können, kurz gewesen. Ist aber, wie erwähnt, die Einreihung in Stufe III grosszügig, so ist nicht zu beanstanden, dass
der Mindestlohn dieser Stufe der Festsetzung des Valideneinkommens zugrunde gelegt wurde. Der vorinstanzliche Entscheid erweist sich damit als rechtens.
Sämtliche Einwendungen in der Verwaltungsgerichtsbeschwerde vermögen an diesem Ergebnis nichts zu ändern.
Demnach erkennt das Eidg. Versicherungsgericht:
1.
Die Verwaltungsgerichtsbeschwerde wird abgewiesen.
2.
Es werden keine Gerichtskosten erhoben.
3.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Verwaltungsgericht des Kantons Schwyz, der Ausgleichskasse Schwyz und dem Bundesamt für Sozialversicherung zugestellt.
Luzern, 21. Dezember 2005
Im Namen des Eidgenössischen Versicherungsgerichts
Der Präsident der IV. Kammer: Der Gerichtsschreiber: