9C_756/2008 - 2008-10-21 - Assurance-invalidité

Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

{T 0/2}
9C_756/2008

Urteil vom 21. Oktober 2008
II. sozialrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichter Borella, präsidierendes Mitglied,
Bundesrichter Lustenberger, Kernen,
Gerichtsschreiber R. Widmer.

Parteien
M.________, Beschwerdeführer,

gegen

IV-Stelle des Kantons Solothurn, Allmendweg 6, 4528 Zuchwil, Beschwerdegegnerin.

Gegenstand
Invalidenversicherung,

Beschwerde gegen den Entscheid des Versicherungsgerichts des Kantons Solothurn vom 11. Juni 2008.

In Erwägung,
dass die IV-Stelle des Kantons Solothurn dem 1951 geborenen M.________ nach Durchführung des Vorbescheidverfahrens mit Verfügung vom 17. Oktober 2007 rückwirkend ab 1. April 2006 bei einem Invaliditätsgrad von 57 % eine halbe Invalidenrente zusprach,
dass das Versicherungsgericht des Kantons Solothurn die von M.________ eingereichte Beschwerde, mit der er zur Hauptsache beantragen liess, es sei ihm anstelle der halben ab 1. April 2006 eine ganze Invalidenrente zuzusprechen, mit Entscheid vom 11. Juni 2008 abwies,
dass M.________ Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten führt mit dem Rechtsbegehren, unter Aufhebung des vorinstanzlichen Entscheides sei die Invalidenversicherung zu verpflichten, ihm ab 1. April 2006 eine Invalidenrente auf der Grundlage eines Invaliditätsgrades von mindestens 70 % zu gewähren,
dass das kantonale Gericht die massgebenden Rechtsgrundlagen über Umfang und Bemessung des Rentenanspruchs sowie den Beweiswert und die Würdigung von Arztberichten richtig wiedergegeben hat,
dass es in einlässlicher Würdigung der medizinischen Akten, insbesondere des von der IV-Stelle veranlassten psychiatrischen Gutachtens des Dr. med. K.________, vom 27. April 2007, festgestellt hat, der Beschwerdeführer wäre trotz seines psychischen Gesundheitsschadens in der Lage, ein Arbeitspensum von 50 % einer Vollzeitbeschäftigung zu verrichten, ohne dass angenommen werden müsste, er wäre aufgrund seines Leidens für die Mitarbeiter nicht zumutbar,
dass der Versicherte nichts vorbringt, was die vorinstanzliche Sachverhaltsfeststellung als offensichtlich unrichtig oder auf einer Verletzung von Bundesrecht beruhend erscheinen liesse (Art. 97 Abs. 1 in Verbindung mit Art. 95 lit. a BGG), weshalb diese für das Bundesgericht verbindlich ist (Art. 105 Abs. 1 BGG),
dass aus der fachärztlich bescheinigten Arbeitsunfähigkeit von 50 % gemäss den zutreffenden Ausführungen des Versicherungsgerichts keine Invalidität von mindestens 70 % resultiert, welche nach Art. 28 Abs. 1 IVG den Anspruch auf eine ganze Rente zu begründen vermöchte,
dass sich die Vorbringen in der Beschwerde zur Hauptsache in einer im Rahmen der geltenden Überprüfungsbefugnis unzulässigen appellatorischen Kritik an der Beweiswürdigung des Versicherungsgerichts und der dieser zugrunde liegenden, schlüssigen Expertise des Psychiaters Dr. med. K.________ vom 27. April 2007 erschöpfen, mit der sich das Bundesgericht nicht zu befassen hat, wogegen zu Recht nicht eingewendet wird, die Vorinstanz habe mit ihrem Entscheid Bundesrecht unrichtig angewendet (Art. 95 lit. a BGG),
dass die Beschwerde offensichtlich unbegründet ist, weshalb sie im Verfahren nach Art. 109 Abs. 2 lit. a BGG erledigt wird,
dass die Gerichtskosten dem Prozessausgang entsprechend dem unterliegenden Beschwerdeführer aufzuerlegen sind (Art. 66 Abs. 1 BGG),

erkennt das Bundesgericht:

1.
Die Beschwerde wird abgewiesen.

2.
Die Gerichtskosten von Fr. 500.- werden dem Beschwerdeführer auferlegt.

3.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Versicherungsgericht des Kantons Solothurn, der Ausgleichskasse des Kantons Solothurn und dem Bundesamt für Sozialversicherungen schriftlich mitgeteilt.

Luzern, 21. Oktober 2008

Im Namen der II. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Das präsidierende Mitglied: Der Gerichtsschreiber:

Borella Widmer

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
¹	Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
²	Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
^a	du droit fédéral;
^b	du droit international;
^c	de droits constitutionnels cantonaux;
^d	de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
^e	du droit intercantonal.

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
¹	Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
²	Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
³	Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99

SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
¹	L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
^a	sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
^b	il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
^c	au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
^1bis	Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
²	...206

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
^a	du droit fédéral;
^b	du droit international;
^c	de droits constitutionnels cantonaux;
^d	de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
^e	du droit intercantonal.

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 109 Cours statuant à trois juges - 1 Le refus d'entrer en matière sur les recours qui ne soulèvent pas de question juridique de principe ni ne portent sur un cas particulièrement important alors qu'ils ne sont recevables qu'à cette condition (art. 74 et 83 à 85) est prononcé par la cour statuant à trois juges. L'art. 58, al. 1, let. b, n'est pas applicable.
¹	Le refus d'entrer en matière sur les recours qui ne soulèvent pas de question juridique de principe ni ne portent sur un cas particulièrement important alors qu'ils ne sont recevables qu'à cette condition (art. 74 et 83 à 85) est prononcé par la cour statuant à trois juges. L'art. 58, al. 1, let. b, n'est pas applicable.
²	La cour décide dans la même composition et à l'unanimité:
^a	de rejeter un recours manifestement infondé;
^b	d'admettre un recours manifestement fondé, en particulier si l'acte attaqué s'écarte de la jurisprudence du Tribunal fédéral et qu'il n'y a pas de raison de la réexaminer.
³	L'arrêt est motivé sommairement. Il peut renvoyer partiellement ou entièrement à la décision attaquée.

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
¹	En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
²	Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
³	Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
⁴	En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
⁵	Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.