Tribunale federale
Tribunal federal

{T 0/2}
6S.87/2005 /gnd

Urteil vom 21. Oktober 2005
Kassationshof

Besetzung
Bundesrichter Schneider, Präsident,
Bundesrichter Wiprächtiger, Karlen,
Gerichtsschreiber Näf.

Parteien
X.________,
Beschwerdeführer, vertreten durch Rechtsanwalt Till Gontersweiler,

gegen

Y.________,
Beschwerdegegner,
Oberstaatsanwaltschaft des Kantons Zürich, Postfach, 8090 Zürich.

Gegenstand
Einfache Körperverletzung mit einem gefährlichen Gegenstand (Art. 123 Ziff. 1 Abs. 1
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 123 - 1. Quiconque, intentionnellement, fait subir à une personne une autre atteinte à l'intégrité corporelle ou à la santé est puni sur plainte d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire.
1    Quiconque, intentionnellement, fait subir à une personne une autre atteinte à l'intégrité corporelle ou à la santé est puni sur plainte d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire.
2    L'auteur est poursuivi d'office,
und Ziff. 2 StGB); Notwehr (Art. 33 Abs. 1
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 33 - 1 L'ayant droit peut retirer sa plainte tant que le jugement de deuxième instance cantonale n'a pas été prononcé.
1    L'ayant droit peut retirer sa plainte tant que le jugement de deuxième instance cantonale n'a pas été prononcé.
2    Quiconque a retiré sa plainte ne peut la renouveler.
3    Le retrait de la plainte à l'égard d'un des prévenus profite à tous les autres.
4    Le retrait ne s'applique pas au prévenu qui s'y oppose.
StGB), Notwehrexzess (Art. 33 Abs. 2
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 33 - 1 L'ayant droit peut retirer sa plainte tant que le jugement de deuxième instance cantonale n'a pas été prononcé.
1    L'ayant droit peut retirer sa plainte tant que le jugement de deuxième instance cantonale n'a pas été prononcé.
2    Quiconque a retiré sa plainte ne peut la renouveler.
3    Le retrait de la plainte à l'égard d'un des prévenus profite à tous les autres.
4    Le retrait ne s'applique pas au prévenu qui s'y oppose.
Satz 1 StGB), entschuldbarer Exzess (Art. 33 Abs. 2
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 33 - 1 L'ayant droit peut retirer sa plainte tant que le jugement de deuxième instance cantonale n'a pas été prononcé.
1    L'ayant droit peut retirer sa plainte tant que le jugement de deuxième instance cantonale n'a pas été prononcé.
2    Quiconque a retiré sa plainte ne peut la renouveler.
3    Le retrait de la plainte à l'égard d'un des prévenus profite à tous les autres.
4    Le retrait ne s'applique pas au prévenu qui s'y oppose.
Satz 2 StGB),

Nichtigkeitsbeschwerde gegen das Urteil des Obergerichts des Kantons Zürich, I. Strafkammer,
vom 9. Dezember 2004.

Sachverhalt:
A.
Am 30. Juli 2003, um ca. 09.00 Uhr, kam es zwischen den beiden Taxichauffeuren Y.________ (geb. 1944) und X.________ (geb. 1967) an einem Taxistandplatz an der Langstrasse in Zürich zu einer zunächst verbalen Auseinandersetzung um die Taxistandplatz-Reihenfolge. Y.________ nahm im Verlauf dieser Auseinandersetzung von einem nahe gelegenen Café einen Stuhl zur Hand und fragte X.________ herausfordernd, ob er eine Schlägerei wolle. Y.________ stellte danach den Stuhl wieder hin und rannte zu seinem Taxi. In dieser Zeit nahm X.________ in der Überlegung, dass Y.________ einen gefährlichen Gegenstand oder gar eine Waffe holen würde, ein ca. 3 cm dickes und ca. 74 cm langes Metallrohr aus dem Kofferraum seines Taxis. Y.________ kam wieder zurück und sprühte mit einem Pfefferspray in Richtung des Gesichts von X.________. Während dieser Angriff andauerte, schlug X.________ mit dem Metallrohr mehrmals auf Y.________ ein. Er traf diesen je einmal am linken Unterarm, den Y.________ schützend vor seinen Kopf gehalten hatte, sowie an der linken Gesässhälfte und am linken Oberschenkel. Y.________ zog sich dadurch eine 4 cm lange Hautabschürfung über dem linken Unterarm sowie je einen ca. 14 cm langen, blutunterlaufenen Striemen über der linken
Gesässbacke und unterhalb des grossen Rollhöckers zu. Der als Taxichauffeur arbeitende Y.________ war in der Folge mehrere Wochen arbeitsunfähig.

Am 19. Juni 2004 überschritt X.________ am Steuer seines Taxis die zulässige Höchstgeschwindigkeit von 50 km/h innerorts um 26 km/h.
B.
Das Obergericht des Kantons Zürich, I. Strafkammer, sprach X.________ am 9. Dezember 2004 auf dessen Berufung hin in Bestätigung der erstinstanzlichen Schuldsprüche der einfachen Körperverletzung (unter Verwendung eines gefährlichen Gegenstandes) im Sinne von Art. 123 Ziff. 1 Abs. 1
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 123 - 1. Quiconque, intentionnellement, fait subir à une personne une autre atteinte à l'intégrité corporelle ou à la santé est puni sur plainte d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire.
1    Quiconque, intentionnellement, fait subir à une personne une autre atteinte à l'intégrité corporelle ou à la santé est puni sur plainte d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire.
2    L'auteur est poursuivi d'office,
und Ziff. 2 Abs. 1 und 2 StGB sowie der groben Verletzung von Verkehrsregeln im Sinne von Art. 90 Ziff. 2
SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR)
LCR Art. 90 - 1 Celui qui viole les règles de la circulation prévues par la présente loi ou par les dispositions d'exécution émanant du Conseil fédéral est puni de l'amende.
1    Celui qui viole les règles de la circulation prévues par la présente loi ou par les dispositions d'exécution émanant du Conseil fédéral est puni de l'amende.
2    Celui qui, par une violation grave d'une règle de la circulation, crée un sérieux danger pour la sécurité d'autrui ou en prend le risque est puni d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire.
3    Celui qui, par une violation intentionnelle des règles fondamentales de la circulation, accepte de courir un grand risque d'accident pouvant entraîner de graves blessures ou la mort, que ce soit en commettant des excès de vitesse particulièrement importants, en effectuant des dépassements téméraires ou en participant à des courses de vitesse illicites avec des véhicules automobiles est puni d'une peine privative de liberté d'un à quatre ans.
3bis    En cas d'infractions au sens de l'al. 3, la peine minimale d'un an peut être réduite en présence d'une circonstance atténuante conformément à l'art. 48 du code pénal244, en particulier si l'auteur a agi en cédant à un mobile honorable.245
3ter    En cas d'infractions au sens de l'al. 3, l'auteur peut être puni d'une peine privative de liberté de quatre ans au plus ou d'une peine pécuniaire s'il n'a pas été condamné, au cours des dix années précédant les faits, pour un crime ou un délit routier ayant gravement mis en danger la sécurité de tiers ou ayant entraîné des blessures ou la mort de tiers.246
4    L'excès de vitesse est particulièrement important lorsque la vitesse maximale autorisée a été dépassée:
a  d'au moins 40 km/h, là où la limite est fixée au plus à 30 km/h;
b  d'au moins 50 km/h, là où la limite est fixée au plus à 50 km/h;
c  d'au moins 60 km/h, là où la limite est fixée au plus à 80 km/h;
d  d'au moins 80 km/h, là où la limite est fixée à plus de 80 km/h.247
5    Dans les cas précités, l'art. 237, ch. 2, du code pénal248 n'est pas applicable.
SVG i.V.m. Art. 4a Abs. 1 lit. a
SR 741.11 Ordonnance du 13 novembre 1962 sur les règles de la circulation routière (OCR)
OCR Art. 4a Limitations générales de vitesse; règle fondamentale - (art. 32, al. 2, LCR)
1    La vitesse maximale générale des véhicules peut atteindre, lorsque les conditions de la route, de la circulation et de visibilité sont favorables:
a  50 km/h dans les localités;
b  80 km/h hors des localités, à l'exception des semi-autoroutes et des autoroutes;
c  100 km/h sur les semi-autoroutes;
d  120 km/h sur les autoroutes.48
2    La limitation générale de vitesse à 50 km/h (al. 1, let. a) s'applique dans toute la zone bâtie de façon compacte à l'intérieur de la localité; cette limitation commence au signal «Vitesse maximale 50, Limite générale» (2.30.1) et se termine au signal «Fin de la vitesse maximale 50, Limite générale» (2.53.1). Pour les conducteurs qui entrent dans une localité par des routes secondaires peu importantes (telles que routes qui ne relient pas directement entre eux des localités ou des quartiers extérieurs, routes agricoles de desserte, chemins forestiers, etc.), la limitation est aussi valable en l'absence de signalisation, dès qu'il existe une zone bâtie de façon compacte.
3    La limitation générale de vitesse à 80 km/h (al. 1, let. b) est valable à partir du signal «Fin de la vitesse maximale 50, Limite générale» (2.53.1) ou «Fin de la vitesse maximale» (2.53) et, lorsqu'on quitte une semi-autoroute ou une autoroute, à partir du signal «Fin de la semi-autoroute» (4.04) ou du signal «Fin de l'autoroute» (4.02).49
3bis    La limitation générale de vitesse à 100 km/h (al. 1, let. c) est valable à partir du signal «Semi-autoroute» (4.03) et se termine au signal «Fin de la semi-autoroute» (4.04).50
4    La limitation générale de vitesse à 120 km/h (al. 1, let. d) est valable à partir du signal «Autoroute» (4.01) et se termine au signal «Fin de l'autoroute» (4.02).51
5    Lorsque des signaux indiquent d'autres vitesses maximales, celles-ci sont applicables en lieu et place des limitations générales de vitesse (al. 1); il en va de même des vitesses inférieures imposées à certains genres de véhicules par l'art. 5 ou à certains véhicules par décision de l'autorité compétente.
VRV schuldig. Es verurteilte ihn deswegen zu einer Gefängnisstrafe von 45 Tagen, bedingt vollziehbar bei einer Probezeit von vier Jahren, und zu einer Busse von 600 Franken. Ferner verpflichtete es ihn, Y.________ Fr. 1'000.-- Genugtuung zu zahlen. Das Schadenersatzbegehren von Y.________ wegen Lohnausfalls verwies es, wie schon die 1. Instanz, mangels Liquidität auf den Weg des Zivilprozesses. Mit Beschluss vom gleichen Tag ordnete das Obergericht den Vollzug der mit Strafbefehl der Bezirksanwaltschaft Zürich vom 4. Dezember 2001 ausgefällten Strafe von 30 Tagen Gefängnis (wegen einfacher Körperverletzung) an.
C.
X.________ führt eidgenössische Nichtigkeitsbeschwerde mit dem Antrag, das Urteil des Obergerichts sei aufzuheben und die Sache zur neuen Entscheidung an die Vorinstanz zurückzuweisen. Er ficht einzig seine Verurteilung wegen einfacher Körperverletzung und seine Verpflichtung zur Zahlung einer Genugtuung an.
D.
Das Obergericht hat auf eine Stellungnahme zur Beschwerde verzichtet.
E.
Das Kassationsgericht des Kantons Zürich trat mit Beschluss vom 5. Juli 2005 auf die von X.________ erhobene kantonale Nichtigkeitsbeschwerde nicht ein.

Das Bundesgericht zieht in Erwägung:
1.
Der Beschwerdeführer beruft sich wie bereits im kantonalen Verfahren auf Notwehr (Art. 33 Abs. 1
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 33 - 1 L'ayant droit peut retirer sa plainte tant que le jugement de deuxième instance cantonale n'a pas été prononcé.
1    L'ayant droit peut retirer sa plainte tant que le jugement de deuxième instance cantonale n'a pas été prononcé.
2    Quiconque a retiré sa plainte ne peut la renouveler.
3    Le retrait de la plainte à l'égard d'un des prévenus profite à tous les autres.
4    Le retrait ne s'applique pas au prévenu qui s'y oppose.
StGB), eventuell auf entschuldbaren Notwehrexzess (Art. 33 Abs. 2
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 33 - 1 L'ayant droit peut retirer sa plainte tant que le jugement de deuxième instance cantonale n'a pas été prononcé.
1    L'ayant droit peut retirer sa plainte tant que le jugement de deuxième instance cantonale n'a pas été prononcé.
2    Quiconque a retiré sa plainte ne peut la renouveler.
3    Le retrait de la plainte à l'égard d'un des prévenus profite à tous les autres.
4    Le retrait ne s'applique pas au prévenu qui s'y oppose.
Satz 2 StGB).
1.1 Die Vorinstanz geht davon aus, der Beschwerdeführer habe sich klar in einer Notwehrsituation befunden und sei zur Abwehr berechtigt gewesen, als er den Beschwerdegegner mit dem Eisenrohr verletzt habe. Insbesondere sei der Beschwerdeführer nicht verpflichtet gewesen, zu fliehen oder dem Angriff anderweitig auszuweichen (angefochtenes Urteil S. 14).

Hingegen sei das vom Beschwerdeführer eingesetzte Mittel als unverhältnismässig zu bezeichnen. Der Angriff des Beschwerdegegners mit einem Pfefferspray habe sich im Rahmen einer Tätlichkeit gehalten, und der Beschwerdeführer sei durch eine Sonnenbrille geschützt gewesen. Der Beschwerdeführer hätte das 74 cm lange Eisenrohr dazu verwenden können, den Beschwerdeführer auf Distanz zu halten oder ihm den Spray, der lediglich eine Reichweite von ca. 50 - 80 cm gehabt habe, aus den Händen zu schlagen. Indem der Beschwerdeführer stattdessen mit dem Eisenrohr mindestens drei heftige Schläge unter anderem auf das Gesäss des Beschwerdegegners ausgeführt habe, habe er den Angriff nicht im Sinne von Art. 33 Abs. 1
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 33 - 1 L'ayant droit peut retirer sa plainte tant que le jugement de deuxième instance cantonale n'a pas été prononcé.
1    L'ayant droit peut retirer sa plainte tant que le jugement de deuxième instance cantonale n'a pas été prononcé.
2    Quiconque a retiré sa plainte ne peut la renouveler.
3    Le retrait de la plainte à l'égard d'un des prévenus profite à tous les autres.
4    Le retrait ne s'applique pas au prévenu qui s'y oppose.
StGB in einer den Umständen angemessenen Weise abgewehrt, sondern im Sinne von Art. 33 Abs. 2
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 33 - 1 L'ayant droit peut retirer sa plainte tant que le jugement de deuxième instance cantonale n'a pas été prononcé.
1    L'ayant droit peut retirer sa plainte tant que le jugement de deuxième instance cantonale n'a pas été prononcé.
2    Quiconque a retiré sa plainte ne peut la renouveler.
3    Le retrait de la plainte à l'égard d'un des prévenus profite à tous les autres.
4    Le retrait ne s'applique pas au prévenu qui s'y oppose.
Satz 1 StGB die Grenzen der Notwehr überschritten, zumal bei der Abwehr mit gefährlichen Werkzeugen besondere Zurückhaltung geboten sei (angefochtenes Urteil S. 14 f.).

Der Beschwerdeführer habe die Grenzen der Notwehr nicht im Sinne von Art. 33 Abs. 2
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 33 - 1 L'ayant droit peut retirer sa plainte tant que le jugement de deuxième instance cantonale n'a pas été prononcé.
1    L'ayant droit peut retirer sa plainte tant que le jugement de deuxième instance cantonale n'a pas été prononcé.
2    Quiconque a retiré sa plainte ne peut la renouveler.
3    Le retrait de la plainte à l'égard d'un des prévenus profite à tous les autres.
4    Le retrait ne s'applique pas au prévenu qui s'y oppose.
Satz 2 StGB in entschuldbarer Aufregung oder Bestürzung über den Angriff überschritten. Denn er habe von allem Anfang an mit einem Angriff des Beschwerdegegners gerechnet und sich zeitgleich mit diesem bewaffnet, ohne zu wissen, welche Art von Angriffsgegenstand der Beschwerdegegner behändigen würde (angefochtenes Urteil S. 15).
1.2 Der Beschwerdeführer macht geltend, seine Abwehr sei angemessen gewesen. Pfeffersprays hätten in der Regel eine Reichweite von weit mehr als bloss 50 - 80 cm. Es sei wohl anzunehmen, dass auch der vom Beschwerdegegner eingesetzte Pfefferspray noch in mehreren Metern Entfernung eine gewisse Wirkung gezeigt hätte. Daher habe er (der Beschwerdeführer) durchaus davon ausgehen dürfen, dass er mit dem 74 cm langen Metallrohr den Beschwerdegegner nicht hätte auf ausreichende Distanz halten können. Der erste Schlag auf den Unterarm sei notwendig gewesen, um den Beschwerdegegner von weiterem Sprühen abzuhalten. Da der Beschwerdegegner aber weiter gesprüht habe, habe er (der Beschwerdeführer) sich gezwungen gesehen, noch einmal zuzuschlagen. Er habe den Beschwerdegegner aber nicht etwa auf den Kopf, sondern zweimal lediglich auf das Gesäss geschlagen. Dies sei eine angemessen Abwehr gewesen, zumal ihm im Zeitpunkt des Angriffs einzig dieses Mittel zu Verfügung gestanden sei und er mit dem Eisenrohr erheblich schwerere Verletzungen hätte verursachen können, wenn er dies gewollt hätte (Nichtigkeitsbeschwerde S. 6 ff.).

Der Beschwerdeführer macht weiter geltend, bei Annahme eines intensiven Notwehrexzesses gemäss Art. 33 Abs. 2
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 33 - 1 L'ayant droit peut retirer sa plainte tant que le jugement de deuxième instance cantonale n'a pas été prononcé.
1    L'ayant droit peut retirer sa plainte tant que le jugement de deuxième instance cantonale n'a pas été prononcé.
2    Quiconque a retiré sa plainte ne peut la renouveler.
3    Le retrait de la plainte à l'égard d'un des prévenus profite à tous les autres.
4    Le retrait ne s'applique pas au prévenu qui s'y oppose.
Satz 1 StGB sei ihm eine entschuldbare Aufregung bzw. Bestürzung über den Angriff im Sinne von Art. 33 Abs. 2
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 33 - 1 L'ayant droit peut retirer sa plainte tant que le jugement de deuxième instance cantonale n'a pas été prononcé.
1    L'ayant droit peut retirer sa plainte tant que le jugement de deuxième instance cantonale n'a pas été prononcé.
2    Quiconque a retiré sa plainte ne peut la renouveler.
3    Le retrait de la plainte à l'égard d'un des prévenus profite à tous les autres.
4    Le retrait ne s'applique pas au prévenu qui s'y oppose.
Satz 2 StGB zuzubilligen. Die Vorinstanz habe den Beginn der Notwehrsituation im vorliegenden Fall viel zu spät angesetzt. Er habe sich spätestens ab dem Zeitpunkt, in dem der Beschwerdegegner den Stuhl behändigt und damit gedroht habe, in einer entschuldbaren Aufregung befunden. Er habe voller Angst damit gerechnet, dass der Beschwerdegegner, nachdem dieser den Stuhl wieder hingestellt hatte und zum Auto eilte, dort einen gefährlichen Gegenstand oder gar eine Waffe behändigen werde. In dieser Angst und Aufregung habe er seinerseits das Eisenrohr an sich genommen (Nichtigkeitsbeschwerde S. 8).
2.
Wird jemand ohne Recht angegriffen oder unmittelbar mit einem Angriff bedroht, so ist der Angegriffene und jeder andere berechtigt, den Angriff in einer den Umständen angemessenen Weise abzuwehren (Art. 33 Abs. 1
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 33 - 1 L'ayant droit peut retirer sa plainte tant que le jugement de deuxième instance cantonale n'a pas été prononcé.
1    L'ayant droit peut retirer sa plainte tant que le jugement de deuxième instance cantonale n'a pas été prononcé.
2    Quiconque a retiré sa plainte ne peut la renouveler.
3    Le retrait de la plainte à l'égard d'un des prévenus profite à tous les autres.
4    Le retrait ne s'applique pas au prévenu qui s'y oppose.
StGB). Überschreitet der Abwehrende die Grenzen der Notwehr, so mildert der Richter die Strafe nach freiem Ermessen (Art. 33 Abs. 2
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 33 - 1 L'ayant droit peut retirer sa plainte tant que le jugement de deuxième instance cantonale n'a pas été prononcé.
1    L'ayant droit peut retirer sa plainte tant que le jugement de deuxième instance cantonale n'a pas été prononcé.
2    Quiconque a retiré sa plainte ne peut la renouveler.
3    Le retrait de la plainte à l'égard d'un des prévenus profite à tous les autres.
4    Le retrait ne s'applique pas au prévenu qui s'y oppose.
Satz 1 StGB). Überschreitet der Abwehrende die Grenzen der Notwehr in entschuldbarer Aufregung oder Bestürzung über den Angriff, so bleibt er straflos (Art. 33 Abs. 2
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 33 - 1 L'ayant droit peut retirer sa plainte tant que le jugement de deuxième instance cantonale n'a pas été prononcé.
1    L'ayant droit peut retirer sa plainte tant que le jugement de deuxième instance cantonale n'a pas été prononcé.
2    Quiconque a retiré sa plainte ne peut la renouveler.
3    Le retrait de la plainte à l'égard d'un des prévenus profite à tous les autres.
4    Le retrait ne s'applique pas au prévenu qui s'y oppose.
Satz 2 StGB).
2.1 Art. 33 Abs. 1
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 33 - 1 L'ayant droit peut retirer sa plainte tant que le jugement de deuxième instance cantonale n'a pas été prononcé.
1    L'ayant droit peut retirer sa plainte tant que le jugement de deuxième instance cantonale n'a pas été prononcé.
2    Quiconque a retiré sa plainte ne peut la renouveler.
3    Le retrait de la plainte à l'égard d'un des prévenus profite à tous les autres.
4    Le retrait ne s'applique pas au prévenu qui s'y oppose.
StGB gibt dem Angegriffenen das Recht zur verhältnismässigen Abwehr eines widerrechtlichen Angriffs. Die Angemessenheit der Abwehr beurteilt sich dabei unter Berücksichtigung derjenigen Situation, in welcher sich der rechtswidrig Angegriffene im Zeitpunkt seiner Tat befand, sowie der Schwere des Angriffs, der durch Angriff und Abwehr bedrohten Rechtsgüter wie auch der Art des Abwehrmittels und dessen tatsächlicher Verwendung (BGE 107 IV 12 E. 3a mit Hinweisen; Urteile 6S.138/2003 vom 26. September 2003, E. 3; 6S.244/2000 vom 22. November 2000, E. 2c).
2.2 Die Vorinstanz hält fest, der Pfefferspray habe eine Reichweite von ca. 50 - 80 cm gehabt. Diese Feststellung ist tatsächlicher Natur und daher für den Kassationshof im Verfahren der eidgenössischen Nichtigkeitsbeschwerde verbindlich (Art. 277bis Abs. 1
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 33 - 1 L'ayant droit peut retirer sa plainte tant que le jugement de deuxième instance cantonale n'a pas été prononcé.
1    L'ayant droit peut retirer sa plainte tant que le jugement de deuxième instance cantonale n'a pas été prononcé.
2    Quiconque a retiré sa plainte ne peut la renouveler.
3    Le retrait de la plainte à l'égard d'un des prévenus profite à tous les autres.
4    Le retrait ne s'applique pas au prévenu qui s'y oppose.
Satz 2 BStP). Die Behauptung des Beschwerdeführers, der Pfefferspray habe in Tat und Wahrheit eine erheblich grössere Reichweite gehabt, ist unzulässig (Art. 273 Abs. 1 lit. b
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 33 - 1 L'ayant droit peut retirer sa plainte tant que le jugement de deuxième instance cantonale n'a pas été prononcé.
1    L'ayant droit peut retirer sa plainte tant que le jugement de deuxième instance cantonale n'a pas été prononcé.
2    Quiconque a retiré sa plainte ne peut la renouveler.
3    Le retrait de la plainte à l'égard d'un des prévenus profite à tous les autres.
4    Le retrait ne s'applique pas au prévenu qui s'y oppose.
BStP). Damit ist dem auf diese Behauptung gestützten Einwand des Beschwerdeführers, dass es zur Abwehr des Angriffs nicht genügt hätte, mit dem ca. 74 cm langen Metallrohr den Beschwerdegegner auf Distanz zu halten, die Grundlage entzogen.

Zwar hätte der Beschwerdeführer mit dem Metallrohr noch heftigere Schläge mit schwerer wiegenden Verletzungen ausführen können. Daraus folgt aber offensichtlich nicht, dass die tatsächlich ausgeführten Schläge und die dadurch verursachten Verletzungen als eine den Umständen angemessene Abwehr anzusehen seien. Ein Notwehrexzess kann nicht mit der Begründung verneint werden, dass ein noch schwerer wiegender Exzess möglich gewesen wäre.

Allerdings dürfen nicht nachträglich von den Behörden allzu subtile Überlegungen darüber angestellt werden, ob der Angegriffene sich nicht allenfalls auch mit andern, weniger einschneidenden Massnahmen hätte begnügen können und sollen (BGE 107 IV 12 E. 3a). Die vom Beschwerdeführer ausgeführten Schläge sind jedoch auch ohne solche subtilen Überlegungen als unverhältnismässig zu bezeichnen. Gerade bei der Abwehr mit gefährlichen Gegenständen, deren Verwendung stets die Gefahr schwerer oder gar tödlicher Verletzungen mit sich bringt, ist besondere Zurückhaltung geboten (BGE 107 IV 12 E. 3b). Wohl ist dem Beschwerdeführer nicht vorzuwerfen, dass er überhaupt das ca. 3 cm dicke und ca. 74 cm lange Metallrohr aus seinem Taxi an sich nahm, zumal er nicht wissen konnte, mit welchem Gegenstand der Beschwerdegegner seinerseits sich bewaffnen würde. Der Beschwerdeführer, dessen Augen übrigens durch eine Sonnenbrille geschützt waren, hätte aber den Angriff mit dem Pfefferspray, dessen Reichweite bloss ca. 50 - 80 cm betrug, ohne weiteres dadurch abwehren können, dass er den Beschwerdegegner mit dem Metallrohr auf Distanz hielt und ihn etwa durch irritierende Bewegungen mit dem Metallrohr an einem gezielten Einsatz des Pfeffersprays hinderte.

Der Beschwerdeführer hat mithin durch die von ihm ausgeführten Schläge, die unstreitig den Tatbestand der einfachen Körperverletzung unter Gebrauch eines gefährlichen Gegenstandes erfüllen, im Sinne von Art. 33 Abs. 2
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 33 - 1 L'ayant droit peut retirer sa plainte tant que le jugement de deuxième instance cantonale n'a pas été prononcé.
1    L'ayant droit peut retirer sa plainte tant que le jugement de deuxième instance cantonale n'a pas été prononcé.
2    Quiconque a retiré sa plainte ne peut la renouveler.
3    Le retrait de la plainte à l'égard d'un des prévenus profite à tous les autres.
4    Le retrait ne s'applique pas au prévenu qui s'y oppose.
Satz 1 StGB die Grenzen der Notwehr überschritten.
2.3 Der Beschwerdeführer hat die Grenzen der Notwehr nicht im Sinne von Art. 33 Abs. 2
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 33 - 1 L'ayant droit peut retirer sa plainte tant que le jugement de deuxième instance cantonale n'a pas été prononcé.
1    L'ayant droit peut retirer sa plainte tant que le jugement de deuxième instance cantonale n'a pas été prononcé.
2    Quiconque a retiré sa plainte ne peut la renouveler.
3    Le retrait de la plainte à l'égard d'un des prévenus profite à tous les autres.
4    Le retrait ne s'applique pas au prévenu qui s'y oppose.
Satz 2 StGB in entschuldbarer Aufregung oder Bestürzung über den Angriff überschritten. Er hat gemäss den Feststellungen der Vorinstanz von allem Anfang an mit einem Angriff des Beschwerdegegners gerechnet und sich zeitgleich mit diesem bewaffnet (angefochtenes Urteil S. 15). Ob die Notwehrsituation erst in diesem Zeitpunkt oder aber, entsprechend einem Einwand in der Beschwerde, schon früher begann, nämlich als der Beschwerdegegner einen Stuhl von einem nahe gelegenen Café behändigte und den Beschwerdeführer herausfordernd fragte, ob er eine Schlägerei wolle, ist unerheblich und kann deshalb dahingestellt bleiben. Wohl mag sich der Beschwerdeführer in Aufregung befunden haben, als der Beschwerdegegner diese Frage an ihn richtete und hernach zum Auto rannte, um allenfalls, wie der Beschwerdeführer befürchtete, einen gefährlichen Gegenstand zu holen. Daher ist dem Beschwerdeführer, wie erwähnt, nicht vorzuwerfen, dass er seinerseits ein Metallrohr aus seinem Taxi holte. Als der Beschwerdegegner mit dem Pfefferspray zurückkehrte, war indessen klar, womit er allenfalls angreifen würde. Inwiefern der Beschwerdeführer sich in entschuldbarer Aufregung
oder Bestürzung über den schliesslich bloss mit einem Pfefferspray durchgeführten Angriff befunden habe, ist nicht ersichtlich.
2.4 Die Vorinstanz hat in ihren Strafzumessungserwägungen unter anderem ausgeführt, dass der Beschwerdeführer bei empfundenen Provokationen nicht adäquat, sondern unbeherrscht reagiere und auch nicht davor zurückschrecke, handgreiflich und gewalttätig zu werden; dies mit beachtlicher Brutalität und trotz einschlägiger Erfahrungen aus früheren Vorfällen (angefochtenes Urteil S. 18).

Der Beschwerdeführer macht geltend, damit habe die Vorinstanz zumindest implizit sein Vorleben und dessen moralische Wertung in die Beurteilung der Angemessenheit der Abwehrhandlung im konkreten Fall mit einfliessen lassen, was unzulässig sei und Art. 33 Abs. 1
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 33 - 1 L'ayant droit peut retirer sa plainte tant que le jugement de deuxième instance cantonale n'a pas été prononcé.
1    L'ayant droit peut retirer sa plainte tant que le jugement de deuxième instance cantonale n'a pas été prononcé.
2    Quiconque a retiré sa plainte ne peut la renouveler.
3    Le retrait de la plainte à l'égard d'un des prévenus profite à tous les autres.
4    Le retrait ne s'applique pas au prévenu qui s'y oppose.
StGB verletze (Nichtigkeitsbeschwerde S. 8/9).

Die Rüge ist unbegründet. Die Vorinstanz hat einzig in ihren Erwägungen zur Strafzumessung auf die einschlägigen Erfahrungen aus früheren Vorfällen hingewiesen, wozu sie in Berücksichtigung von Art. 63
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 63 - 1 Lorsque l'auteur souffre d'un grave trouble mental, est toxico-dépendant ou qu'il souffre d'une autre addiction, le juge peut ordonner un traitement ambulatoire au lieu d'un traitement institutionnel, aux conditions suivantes:
1    Lorsque l'auteur souffre d'un grave trouble mental, est toxico-dépendant ou qu'il souffre d'une autre addiction, le juge peut ordonner un traitement ambulatoire au lieu d'un traitement institutionnel, aux conditions suivantes:
a  l'auteur a commis un acte punissable en relation avec son état;
b  il est à prévoir que ce traitement le détournera de nouvelles infractions en relation avec son état.
2    Si la peine n'est pas compatible avec le traitement, le juge peut suspendre, au profit d'un traitement ambulatoire, l'exécution d'une peine privative de liberté ferme prononcée en même temps que le traitement, l'exécution d'une peine privative de liberté devenue exécutoire à la suite de la révocation du sursis et l'exécution du solde de la peine devenu exécutoire en raison d'une décision de réintégration. Il peut ordonner une assistance de probation et imposer des règles de conduite pendant la durée du traitement.
3    L'autorité compétente peut ordonner que l'auteur soit momentanément soumis à un traitement institutionnel initial temporaire si cette mesure permet de passer ensuite à un traitement ambulatoire. Le traitement institutionnel ne peut excéder deux mois au total.
4    Le traitement ambulatoire ne peut en règle générale excéder cinq ans. Si, à l'expiration de la durée maximale, il paraît nécessaire de le poursuivre pour détourner l'auteur d'autres crimes ou délits en relation avec son trouble mental, le juge peut, à la requête de l'autorité d'exécution, le prolonger de un à cinq ans à chaque fois.
StGB berechtigt und verpflichtet war. Hingegen hat sie diese früheren Vorfälle in keiner Weise - auch nicht implizit - in die Prüfung der Angemessenheit der Abwehr im Sinne von Art. 33 Abs. 1
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 33 - 1 L'ayant droit peut retirer sa plainte tant que le jugement de deuxième instance cantonale n'a pas été prononcé.
1    L'ayant droit peut retirer sa plainte tant que le jugement de deuxième instance cantonale n'a pas été prononcé.
2    Quiconque a retiré sa plainte ne peut la renouveler.
3    Le retrait de la plainte à l'égard d'un des prévenus profite à tous les autres.
4    Le retrait ne s'applique pas au prévenu qui s'y oppose.
StGB einbezogen. Inwiefern aber die vorinstanzliche Strafzumessung Bundesrecht verletze, legt der Beschwerdeführer nicht dar.
3.
Der Beschwerdeführer macht geltend, seine Verpflichtung zur Zahlung einer Genugtuung von Fr. 1'000.-- an den Beschwerdegegner verletze Art. 47
SR 220 Première partie: Dispositions générales Titre premier: De la formation des obligations Chapitre I: Des obligations résultant d'un contrat
CO Art. 47 - Le juge peut, en tenant compte de circonstances particulières, allouer à la victime de lésions corporelles ou, en cas de mort d'homme, à la famille une indemnité équitable à titre de réparation morale.
bzw. Art. 49
SR 220 Première partie: Dispositions générales Titre premier: De la formation des obligations Chapitre I: Des obligations résultant d'un contrat
CO Art. 49 - 1 Celui qui subit une atteinte illicite à sa personnalité a droit à une somme d'argent à titre de réparation morale, pour autant que la gravité de l'atteinte le justifie et que l'auteur ne lui ait pas donné satisfaction autrement29.
1    Celui qui subit une atteinte illicite à sa personnalité a droit à une somme d'argent à titre de réparation morale, pour autant que la gravité de l'atteinte le justifie et que l'auteur ne lui ait pas donné satisfaction autrement29.
2    Le juge peut substituer ou ajouter à l'allocation de cette indemnité un autre mode de réparation.
OR. Auch bei Bestätigung des Schuldspruchs falle eine Genugtuung bereits wegen groben Selbstverschuldens des Beschwerdegegners ausser Betracht (Nichtigkeitsbeschwerde S. 9).

Ist der Zivilanspruch zusammen mit der Strafklage beurteilt worden, so kann die Nichtigkeitsbeschwerde wegen dieses Anspruches vom Geschädigten, vom Verurteilten und von dem mit ihm ersatzpflichtig erklärten Dritten ergriffen werden. Berufung ist ausgeschlossen (Art. 271 Abs. 1
SR 220 Première partie: Dispositions générales Titre premier: De la formation des obligations Chapitre I: Des obligations résultant d'un contrat
CO Art. 49 - 1 Celui qui subit une atteinte illicite à sa personnalité a droit à une somme d'argent à titre de réparation morale, pour autant que la gravité de l'atteinte le justifie et que l'auteur ne lui ait pas donné satisfaction autrement29.
1    Celui qui subit une atteinte illicite à sa personnalité a droit à une somme d'argent à titre de réparation morale, pour autant que la gravité de l'atteinte le justifie et que l'auteur ne lui ait pas donné satisfaction autrement29.
2    Le juge peut substituer ou ajouter à l'allocation de cette indemnité un autre mode de réparation.
BStP). Erreicht der Streitwert der Zivilforderung, berechnet nach den für die zivilprozessuale Berufung geltenden Vorschriften, den erforderlichen Betrag nicht, und handelt es sich auch nicht um einen Anspruch, der im zivilprozessualen Verfahren ohne Rücksicht auf den Streitwert der Berufung unterläge, so ist eine Nichtigkeitsbeschwerde im Zivilpunkt nur zulässig, wenn der Kassationshof auch mit dem Strafpunkt befasst ist (Art. 271 Abs. 2
SR 220 Première partie: Dispositions générales Titre premier: De la formation des obligations Chapitre I: Des obligations résultant d'un contrat
CO Art. 49 - 1 Celui qui subit une atteinte illicite à sa personnalité a droit à une somme d'argent à titre de réparation morale, pour autant que la gravité de l'atteinte le justifie et que l'auteur ne lui ait pas donné satisfaction autrement29.
1    Celui qui subit une atteinte illicite à sa personnalité a droit à une somme d'argent à titre de réparation morale, pour autant que la gravité de l'atteinte le justifie et que l'auteur ne lui ait pas donné satisfaction autrement29.
2    Le juge peut substituer ou ajouter à l'allocation de cette indemnité un autre mode de réparation.
BStP). Im Falle des Artikels 271 Absatz 2 tritt der Kassationshof auf die Beschwerde im Zivilpunkt nur ein, wenn er die Beschwerde im Strafpunkt gutheisst und dessen abweichende Beurteilung auch für die Entscheidung im Zivilpunkt Bedeutung haben kann; er weist die Zivilsache mit der Strafsache zu neuer Entscheidung zurück (Art. 277quater Abs. 2
SR 220 Première partie: Dispositions générales Titre premier: De la formation des obligations Chapitre I: Des obligations résultant d'un contrat
CO Art. 49 - 1 Celui qui subit une atteinte illicite à sa personnalité a droit à une somme d'argent à titre de réparation morale, pour autant que la gravité de l'atteinte le justifie et que l'auteur ne lui ait pas donné satisfaction autrement29.
1    Celui qui subit une atteinte illicite à sa personnalité a droit à une somme d'argent à titre de réparation morale, pour autant que la gravité de l'atteinte le justifie et que l'auteur ne lui ait pas donné satisfaction autrement29.
2    Le juge peut substituer ou ajouter à l'allocation de cette indemnité un autre mode de réparation.
BStP). Auf eine Nichtigkeitsbeschwerde im Zivilpunkt wird mithin bei Abweisung der Nichtigkeitsbeschwerde im Strafpunkt nur eingetreten, wenn die (erforderliche) Berufungssumme
erreicht ist (BGE 127 IV 203 E. 8 S. 208 f.), mithin der Streitwert nach Massgabe der Rechtsbegehren, wie sie vor der letzten kantonalen Instanz noch streitig waren, wenigstens 8'000 Franken beträgt (Art. 46
SR 220 Première partie: Dispositions générales Titre premier: De la formation des obligations Chapitre I: Des obligations résultant d'un contrat
CO Art. 49 - 1 Celui qui subit une atteinte illicite à sa personnalité a droit à une somme d'argent à titre de réparation morale, pour autant que la gravité de l'atteinte le justifie et que l'auteur ne lui ait pas donné satisfaction autrement29.
1    Celui qui subit une atteinte illicite à sa personnalité a droit à une somme d'argent à titre de réparation morale, pour autant que la gravité de l'atteinte le justifie et que l'auteur ne lui ait pas donné satisfaction autrement29.
2    Le juge peut substituer ou ajouter à l'allocation de cette indemnité un autre mode de réparation.
OG).

Im vorliegenden Fall wird die Nichtigkeitsbeschwerde im Strafpunkt abgewiesen und ist die erforderliche Berufungssumme nicht erreicht, weshalb auf die Nichtigkeitsbeschwerde im Zivilpunkt nicht einzutreten ist. Auf die Beschwerde wäre in diesem Punkt übrigens auch deshalb nicht einzutreten, weil sie insoweit den Begründungsanforderungen nicht genügt.
4.
Bei diesem Ausgang des Verfahrens hat der Beschwerdeführer die bundesgerichtlichen Kosten zu tragen (Art. 278 Abs. 1
SR 220 Première partie: Dispositions générales Titre premier: De la formation des obligations Chapitre I: Des obligations résultant d'un contrat
CO Art. 49 - 1 Celui qui subit une atteinte illicite à sa personnalité a droit à une somme d'argent à titre de réparation morale, pour autant que la gravité de l'atteinte le justifie et que l'auteur ne lui ait pas donné satisfaction autrement29.
1    Celui qui subit une atteinte illicite à sa personnalité a droit à une somme d'argent à titre de réparation morale, pour autant que la gravité de l'atteinte le justifie et que l'auteur ne lui ait pas donné satisfaction autrement29.
2    Le juge peut substituer ou ajouter à l'allocation de cette indemnité un autre mode de réparation.
Satz 1 BStP). Dem Beschwerdegegner ist keine Entschädigung zuzusprechen, da ihm im bundesgerichtlichen Verfahren keine Umtriebe entstanden sind.

Demnach erkennt das Bundesgericht:
1.
Die Nichtigkeitsbeschwerde wird abgewiesen, soweit darauf einzutreten ist.
2.
Die Gerichtsgebühr von Fr. 2'000.-- wird dem Beschwerdeführer auferlegt.
3.
Dieses Urteil wird den Parteien, der Oberstaatsanwaltschaft des Kantons Zürich und dem Obergericht des Kantons Zürich, I. Strafkammer, schriftlich mitgeteilt.
Lausanne, 21. Oktober 2005
Im Namen des Kassationshofes
des Schweizerischen Bundesgerichts
Der Präsident: Der Gerichtsschreiber:
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : 6S.87/2005
Date : 21 octobre 2005
Publié : 30 novembre 2005
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Infractions
Objet : Einfache Körperverletzung; grobe Verkehrsregelverletzung; Widerruf


Répertoire des lois
CO: 47 
SR 220 Première partie: Dispositions générales Titre premier: De la formation des obligations Chapitre I: Des obligations résultant d'un contrat
CO Art. 47 - Le juge peut, en tenant compte de circonstances particulières, allouer à la victime de lésions corporelles ou, en cas de mort d'homme, à la famille une indemnité équitable à titre de réparation morale.
49
SR 220 Première partie: Dispositions générales Titre premier: De la formation des obligations Chapitre I: Des obligations résultant d'un contrat
CO Art. 49 - 1 Celui qui subit une atteinte illicite à sa personnalité a droit à une somme d'argent à titre de réparation morale, pour autant que la gravité de l'atteinte le justifie et que l'auteur ne lui ait pas donné satisfaction autrement29.
1    Celui qui subit une atteinte illicite à sa personnalité a droit à une somme d'argent à titre de réparation morale, pour autant que la gravité de l'atteinte le justifie et que l'auteur ne lui ait pas donné satisfaction autrement29.
2    Le juge peut substituer ou ajouter à l'allocation de cette indemnité un autre mode de réparation.
CP: 33 
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 33 - 1 L'ayant droit peut retirer sa plainte tant que le jugement de deuxième instance cantonale n'a pas été prononcé.
1    L'ayant droit peut retirer sa plainte tant que le jugement de deuxième instance cantonale n'a pas été prononcé.
2    Quiconque a retiré sa plainte ne peut la renouveler.
3    Le retrait de la plainte à l'égard d'un des prévenus profite à tous les autres.
4    Le retrait ne s'applique pas au prévenu qui s'y oppose.
63 
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 63 - 1 Lorsque l'auteur souffre d'un grave trouble mental, est toxico-dépendant ou qu'il souffre d'une autre addiction, le juge peut ordonner un traitement ambulatoire au lieu d'un traitement institutionnel, aux conditions suivantes:
1    Lorsque l'auteur souffre d'un grave trouble mental, est toxico-dépendant ou qu'il souffre d'une autre addiction, le juge peut ordonner un traitement ambulatoire au lieu d'un traitement institutionnel, aux conditions suivantes:
a  l'auteur a commis un acte punissable en relation avec son état;
b  il est à prévoir que ce traitement le détournera de nouvelles infractions en relation avec son état.
2    Si la peine n'est pas compatible avec le traitement, le juge peut suspendre, au profit d'un traitement ambulatoire, l'exécution d'une peine privative de liberté ferme prononcée en même temps que le traitement, l'exécution d'une peine privative de liberté devenue exécutoire à la suite de la révocation du sursis et l'exécution du solde de la peine devenu exécutoire en raison d'une décision de réintégration. Il peut ordonner une assistance de probation et imposer des règles de conduite pendant la durée du traitement.
3    L'autorité compétente peut ordonner que l'auteur soit momentanément soumis à un traitement institutionnel initial temporaire si cette mesure permet de passer ensuite à un traitement ambulatoire. Le traitement institutionnel ne peut excéder deux mois au total.
4    Le traitement ambulatoire ne peut en règle générale excéder cinq ans. Si, à l'expiration de la durée maximale, il paraît nécessaire de le poursuivre pour détourner l'auteur d'autres crimes ou délits en relation avec son trouble mental, le juge peut, à la requête de l'autorité d'exécution, le prolonger de un à cinq ans à chaque fois.
123
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 123 - 1. Quiconque, intentionnellement, fait subir à une personne une autre atteinte à l'intégrité corporelle ou à la santé est puni sur plainte d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire.
1    Quiconque, intentionnellement, fait subir à une personne une autre atteinte à l'intégrité corporelle ou à la santé est puni sur plainte d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire.
2    L'auteur est poursuivi d'office,
LCR: 90
SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR)
LCR Art. 90 - 1 Celui qui viole les règles de la circulation prévues par la présente loi ou par les dispositions d'exécution émanant du Conseil fédéral est puni de l'amende.
1    Celui qui viole les règles de la circulation prévues par la présente loi ou par les dispositions d'exécution émanant du Conseil fédéral est puni de l'amende.
2    Celui qui, par une violation grave d'une règle de la circulation, crée un sérieux danger pour la sécurité d'autrui ou en prend le risque est puni d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire.
3    Celui qui, par une violation intentionnelle des règles fondamentales de la circulation, accepte de courir un grand risque d'accident pouvant entraîner de graves blessures ou la mort, que ce soit en commettant des excès de vitesse particulièrement importants, en effectuant des dépassements téméraires ou en participant à des courses de vitesse illicites avec des véhicules automobiles est puni d'une peine privative de liberté d'un à quatre ans.
3bis    En cas d'infractions au sens de l'al. 3, la peine minimale d'un an peut être réduite en présence d'une circonstance atténuante conformément à l'art. 48 du code pénal244, en particulier si l'auteur a agi en cédant à un mobile honorable.245
3ter    En cas d'infractions au sens de l'al. 3, l'auteur peut être puni d'une peine privative de liberté de quatre ans au plus ou d'une peine pécuniaire s'il n'a pas été condamné, au cours des dix années précédant les faits, pour un crime ou un délit routier ayant gravement mis en danger la sécurité de tiers ou ayant entraîné des blessures ou la mort de tiers.246
4    L'excès de vitesse est particulièrement important lorsque la vitesse maximale autorisée a été dépassée:
a  d'au moins 40 km/h, là où la limite est fixée au plus à 30 km/h;
b  d'au moins 50 km/h, là où la limite est fixée au plus à 50 km/h;
c  d'au moins 60 km/h, là où la limite est fixée au plus à 80 km/h;
d  d'au moins 80 km/h, là où la limite est fixée à plus de 80 km/h.247
5    Dans les cas précités, l'art. 237, ch. 2, du code pénal248 n'est pas applicable.
OCR: 4a
SR 741.11 Ordonnance du 13 novembre 1962 sur les règles de la circulation routière (OCR)
OCR Art. 4a Limitations générales de vitesse; règle fondamentale - (art. 32, al. 2, LCR)
1    La vitesse maximale générale des véhicules peut atteindre, lorsque les conditions de la route, de la circulation et de visibilité sont favorables:
a  50 km/h dans les localités;
b  80 km/h hors des localités, à l'exception des semi-autoroutes et des autoroutes;
c  100 km/h sur les semi-autoroutes;
d  120 km/h sur les autoroutes.48
2    La limitation générale de vitesse à 50 km/h (al. 1, let. a) s'applique dans toute la zone bâtie de façon compacte à l'intérieur de la localité; cette limitation commence au signal «Vitesse maximale 50, Limite générale» (2.30.1) et se termine au signal «Fin de la vitesse maximale 50, Limite générale» (2.53.1). Pour les conducteurs qui entrent dans une localité par des routes secondaires peu importantes (telles que routes qui ne relient pas directement entre eux des localités ou des quartiers extérieurs, routes agricoles de desserte, chemins forestiers, etc.), la limitation est aussi valable en l'absence de signalisation, dès qu'il existe une zone bâtie de façon compacte.
3    La limitation générale de vitesse à 80 km/h (al. 1, let. b) est valable à partir du signal «Fin de la vitesse maximale 50, Limite générale» (2.53.1) ou «Fin de la vitesse maximale» (2.53) et, lorsqu'on quitte une semi-autoroute ou une autoroute, à partir du signal «Fin de la semi-autoroute» (4.04) ou du signal «Fin de l'autoroute» (4.02).49
3bis    La limitation générale de vitesse à 100 km/h (al. 1, let. c) est valable à partir du signal «Semi-autoroute» (4.03) et se termine au signal «Fin de la semi-autoroute» (4.04).50
4    La limitation générale de vitesse à 120 km/h (al. 1, let. d) est valable à partir du signal «Autoroute» (4.01) et se termine au signal «Fin de l'autoroute» (4.02).51
5    Lorsque des signaux indiquent d'autres vitesses maximales, celles-ci sont applicables en lieu et place des limitations générales de vitesse (al. 1); il en va de même des vitesses inférieures imposées à certains genres de véhicules par l'art. 5 ou à certains véhicules par décision de l'autorité compétente.
OJ: 46
PPF: 271  273  277bis  277quater  278
Répertoire ATF
107-IV-12 • 127-IV-203
Weitere Urteile ab 2000
6S.138/2003 • 6S.244/2000 • 6S.87/2005
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
intimé • autorité inférieure • excitation • légitime défense • cour de cassation pénale • lésion corporelle simple • tribunal fédéral • distance • tort moral • valeur litigieuse • taxi • jour • décision • état de fait • chauffeur de taxi • fixation de la peine • excès • greffier • conscience • condamné
... Les montrer tous