[AZA 7]
I 283/01 Gr

III. Kammer

Bundesrichter Schön, Spira und Ursprung; Gerichtsschreiber
Ackermann

Urteil vom 21. August 2001

in Sachen
G.________, 1958, Beschwerdeführer, vertreten durch Rechtsanwalt Erwin Höfliger, Badenerstrasse 41, 8004 Zürich,

gegen
IV-Stelle des Kantons Zürich, Röntgenstrasse 17, 8005 Zürich, Beschwerdegegnerin,

und
Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich, Winterthur

A.- G.________, geboren 1958, arbeitet seit 1993 als Selbstständigerwerbender im Handel mit Pferdefleisch. Am 15. Dezember 1998 meldete er sich bei der Invalidenversicherung zum Rentenbezug an; da er berufliche Massnahmen mit Schreiben vom 16. April 1999 explizit ablehnte, wurde in der Folge auf solche verzichtet. Die IV-Stelle des Kantons Zürich zog die von der Versicherung X. erhobenen Arztberichte bei und holte einen Auszug aus dem individuellen Konto, zwei Arztberichte sowie ein Gutachten des Spitals Y.________ vom 25. November 1999 ein. Nach durchgeführtem Vorbescheidverfahren lehnte die IV-Stelle mit Verfügung vom 19. Januar 2000 den Rentenanspruch ab, da G.________ für eine körperlich nicht belastende Tätigkeit, z.B. im kaufmännischen Bereich, vollständig arbeitsfähig sei.

B.- Die dagegen erhobene Beschwerde wies das Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich mit Entscheid vom 6. März 2001 ab.

C.- G.________ lässt Verwaltungsgerichtsbeschwerde führen mit den Anträgen, unter Aufhebung des vorinstanzlichen Entscheides sei die Sache an das kantonale Gericht zurückzuweisen; eventualiter sei dem Beschwerdeführer ab dem 1. Oktober 1997 eine ganze Invalidenrente zuzusprechen.
Die IV-Stelle schliesst auf Abweisung der Verwaltungsgerichtsbeschwerde, während das Bundesamt für Sozialversicherung auf eine Vernehmlassung verzichtet.

Das Eidg. Versicherungsgericht zieht in Erwägung:

1.- a) Nach Art. 4 Abs. 1
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 4 Invalidité - 1 L'invalidité (art. 8 LPGA44) peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.45
1    L'invalidité (art. 8 LPGA44) peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.45
2    L'invalidité est réputée survenue dès qu'elle est, par sa nature et sa gravité, propre à ouvrir droit aux prestations entrant en considération.46
IVG gilt als Invalidität die durch einen körperlichen oder geistigen Gesundheitsschaden als Folge von Geburtsgebrechen, Krankheit oder Unfall verursachte, voraussichtlich bleibende oder längere Zeit dauernde Erwerbsunfähigkeit.

b) Nach Art. 28 Abs. 1
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
IVG hat der Versicherte Anspruch auf eine ganze Rente, wenn er mindestens zu 66 2/3 %, auf eine halbe Rente, wenn er mindestens zu 50 % oder auf eine Viertelsrente, wenn er mindestens zu 40 % invalid ist; in Härtefällen hat der Versicherte nach Art. 28 Abs. 1bis
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
IVG bereits bei einem Invaliditätsgrad von mindestens 40 % Anspruch auf eine halbe Rente.
c) Bei erwerbstätigen Versicherten ist der Invaliditätsgrad auf Grund eines Einkommensvergleichs zu bestimmen.
Dazu wird das Erwerbseinkommen, das der Versicherte nach Eintritt der Invalidität und nach Durchführung allfälliger Eingliederungsmassnahmen durch eine ihm zumutbare Tätigkeit bei ausgeglichener Arbeitsmarktlage erzielen könnte, in Beziehung gesetzt zum Erwerbseinkommen, das er erzielen könnte, wenn er nicht invalid geworden wäre (Art. 28 Abs. 2
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
IVG). Der Einkommensvergleich hat in der Regel in der Weise zu erfolgen, dass die beiden hypothetischen Erwerbseinkommen ziffernmässig möglichst genau ermittelt und einander gegenübergestellt werden, worauf sich aus der Einkommensdifferenz der Invaliditätsgrad bestimmen lässt.
Insoweit die fraglichen Erwerbseinkommen ziffernmässig nicht genau ermittelt werden können, sind sie nach Massgabe der im Einzelfall bekannten Umstände zu schätzen und die so gewonnenen Annäherungswerte miteinander zu vergleichen.
Lassen sich die beiden hypothetischen Erwerbseinkommen nicht zuverlässig ermitteln oder schätzen, so ist in Anlehnung an die spezifische Methode für Nichterwerbstätige (Art. 27
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI)
RAI Art. 27 - 1 Par travaux habituels, visés à l'art. 7, al. 2, de la loi, des assurés travaillant dans le ménage, il faut entendre l'activité usuelle dans le ménage, ainsi que les soins et l'assistance apportés aux proches.
1    Par travaux habituels, visés à l'art. 7, al. 2, de la loi, des assurés travaillant dans le ménage, il faut entendre l'activité usuelle dans le ménage, ainsi que les soins et l'assistance apportés aux proches.
2    ...170
IVV) ein Betätigungsvergleich anzustellen und der Invaliditätsgrad nach Massgabe der erwerblichen Auswirkungen der verminderten Leistungsfähigkeit in der konkreten erwerblichen Situation zu bestimmen. Der grundsätzliche Unterschied des ausserordentlichen Bemessungsverfahrens zur spezifischen Methode (gemäss Art. 28 Abs. 3
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
IVG in Verbindung mit Art. 26bis
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI)
RAI Art. 26bis Détermination du revenu avec invalidité - 1 Si l'assuré réalise un revenu après la survenance de l'invalidité, le revenu avec invalidité (art. 16 LPGA) correspond à ce revenu, à condition que l'assuré exploite autant que possible sa capacité fonctionnelle résiduelle en exerçant une activité qui peut raisonnablement être exigée de lui.
1    Si l'assuré réalise un revenu après la survenance de l'invalidité, le revenu avec invalidité (art. 16 LPGA) correspond à ce revenu, à condition que l'assuré exploite autant que possible sa capacité fonctionnelle résiduelle en exerçant une activité qui peut raisonnablement être exigée de lui.
2    Si l'assuré ne réalise pas de revenu déterminant, le revenu avec invalidité est déterminé en fonction des valeurs statistiques visées à l'art. 25, al. 3. Pour les assurés visés à l'art. 26, al. 6, des valeurs indépendantes du sexe sont utilisées, en dérogation à l'art. 25, al. 3.
3    Une déduction de 10 % est opérée sur la valeur statistique visée à l'al. 2. Si, du fait de l'invalidité, l'assuré ne peut travailler qu'avec une capacité fonctionnelle au sens de l'art. 49, al. 1bis, de 50 % ou moins, une déduction de 20 % est opérée. Aucune déduction supplémentaire n'est possible.167
und 27 Abs. 1
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI)
RAI Art. 27 - 1 Par travaux habituels, visés à l'art. 7, al. 2, de la loi, des assurés travaillant dans le ménage, il faut entendre l'activité usuelle dans le ménage, ainsi que les soins et l'assistance apportés aux proches.
1    Par travaux habituels, visés à l'art. 7, al. 2, de la loi, des assurés travaillant dans le ménage, il faut entendre l'activité usuelle dans le ménage, ainsi que les soins et l'assistance apportés aux proches.
2    ...170
IVV) besteht darin, dass die Invalidität nicht unmittelbar nach Massgabe des Betätigungsvergleichs als solchem bemessen wird. Vielmehr ist zunächst anhand des Betätigungsvergleichs die leidensbedingte Behinderung festzustellen; sodann aber ist diese im Hinblick auf ihre erwerbliche Auswirkung besonders zu gewichten. Eine bestimmte Einschränkung im funktionellen Leistungsvermögen einer erwerbstätigen Person kann zwar, braucht aber nicht notwendigerweise eine Erwerbseinbusse gleichen Umfangs zur Folge zu haben. Wollte man bei Erwerbstätigen ausschliesslich auf das Ergebnis des Betätigungsvergleichs abstellen, so wäre der gesetzliche Grundsatz verletzt, wonach bei dieser Kategorie von
Versicherten die Invalidität nach Massgabe der Erwerbsunfähigkeit zu bestimmen ist (ausserordentliches Bemessungsverfahren; BGE 104 V 136 Erw. 2; AHI 1998 S. 120 Erw. 1a und S. 252 Erw. 2b).

2.- a) Streitig ist zunächst, anhand welcher Methode der Invaliditätsgrad zu bemessen ist. Die Vorinstanz hat ihn mittels Einkommensvergleichs nach Art. 28 Abs. 2
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
IVG festgelegt, während der Beschwerdeführer im letztinstanzlichen Verfahren neu verlangt, dass das ausserordentliche Bemessungsverfahren angewandt werde, da er selbstständigerwerbend sei.

b) Das ausserordentliche Bemessungsverfahren findet nur Anwendung, wenn eines oder beide der für den Einkommensvergleich benötigten Einkommen nicht zuverlässig ermittel- oder schätzbar sind (vgl. Erw. 1c hievor).
In vorliegender Sache ist das Einkommen des Versicherten ohne Gesundheitsschaden (Valideneinkommen) jedoch ermittel- oder mindestens schätzbar, da entsprechende Buchhaltungszahlen vorhanden sind, auf die sich der Beschwerdeführer im vorinstanzlichen Verfahren selber gestützt hat; weiter sind die Angaben aus dem individuellen Konto vorhanden.
Das Einkommen nach Eintritt des Gesundheitsschadens (Invalideneinkommen) kann anhand von Tabellenlöhnen bestimmt werden (vgl. Erw. 3b hienach). Das kantonale Gericht hat denn auch einen Einkommensvergleich vornehmen können, was vom Versicherten damals noch explizit verlangt worden ist.
Damit ist in vorliegender Sache das ausserordentliche Bemessungsverfahren nicht anzuwenden.

3.- Da die Bemessung des Invaliditätsgrades mittels Einkommensvergleichs nach Art. 28 Abs. 2
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
IVG zu erfolgen hat, müssen in der Folge die entsprechenden Einkommen bestimmt werden.
a) Die Vorinstanz hat das Valideneinkommen sowohl anhand der Angaben der Buchhaltung des Versicherten wie auch gestützt auf die Zahlen des individuellen Kontos ermittelt. Der Beschwerdeführer ist demgegenüber der Ansicht, dass er ohne Gesundheitsschaden ein Reineinkommen von Fr. 150'000.-- erzielen könnte, was ihm als Valideneinkommen anzurechnen sei.
Die Bemessung des Valideneinkommens durch die Vorinstanz anhand der Buchhaltung sowie mittels Auszügen des individuellen Kontos ist nicht zu beanstanden; insbesondere ist dabei zu berücksichtigen, dass sie zugunsten des Versicherten die Zahlen des Jahres 1996 ausser Acht gelassen hat. Der Beschwerdeführer begründet nicht näher, weshalb das behauptete Einkommen ohne Gesundheitsschaden Fr. 150'000.-- betragen sollte; er kann diesbezüglich keine entgangenen Geschäfte oder dergleichen angeben und stellt nicht einmal Beweisanträge, obwohl er immer noch in der Branche tätig ist. Der Betrag von Fr. 150'000.-- ist denn auch nicht nachvollziehbar und demzufolge unbeachtlich.
Geht man von den Zahlen der Buchhaltung aus, beträgt das Valideneinkommen Fr. 106'210. 30 (der Lohnentwicklung [Die Volkswirtschaft 6/2001, S. 89 Tabelle B 10.2] angepasster Gewinn 1994 von Fr. 96'744. 15 addiert mit dem der Lohnentwicklung angepassten Gewinn 1995 von Fr. 109'199.--, dividiert durch 2), während die Berücksichtigung der Einträge im individuellen Konto zu einem Betrag von Fr. 114'626. 45 führt (der Lohnentwicklung angepasster [Die Volkswirtschaft a.a.O.] Eintrag 1994 von Fr. 101'500.-- addiert mit dem angepassten Eintrag 1995 von Fr. 120'800.--, dividiert durch 2).

b) Zur Bestimmung des Invalideneinkommens ist zunächst abzuklären, ob dem Versicherten die Aufnahme einer leidensangepassten Tätigkeit aus gesundheitlichen Gründen möglich und zumutbar ist.
aa) Die Vorinstanz ist davon ausgegangen, dass der Beschwerdeführer in einer administrativen und organisatorischen Tätigkeit vollständig arbeitsfähig sei, während der Versicherte der Auffassung ist, der Sachverhalt sei diesbezüglich nicht genügend abgeklärt worden.
Die den Beschwerdeführer begutachtenden Ärzte (Dres.
med. W.________ und G.________, Spital Y.________, vom 25. November 1999; Dr. med. V.________, Spezialarzt für Chirurgie FMH, vom 18. Juni 1998) sind übereinstimmend der Auffassung, dass dieser für kaufmännische Arbeit vollständig arbeitsfähig sei. Diese beiden, in der Beurteilung der Arbeitsfähigkeit übereinstimmenden, ärztlichen Gutachten sind umfassend, beruhen auf allseitigen Untersuchungen, berücksichtigen die geklagten Beschwerden, sind in Kenntnis der Vorakten (Anamnese) abgegeben worden und leuchten in der Beurteilung der medizinischen Zusammenhänge sowie der medizinischen Situation ein; die Schlussfolgerungen sind zudem begründet (BGE 125 V 352 Erw. 3a). Der Hausarzt Dr. med. K.________, Arzt für Allgemeine Medizin FMH, bleibt dagegen vage und widersprüchlich, wenn er dem Versicherten in seinem Bericht vom 2. März 1999 an die IV-Stelle "wahrscheinlich" eine vollständige Arbeitsfähigkeit bescheinigt, wenn er keine Lasten tragen und nicht lange autofahren müsse, während er am 26. Januar 1999 noch eine leichte Einschränkung im Administrativ- und Kontrollbereich gesehen hatte; ab 20. März 1999 bestehe "weiterhin" eine halbe Arbeitsunfähigkeit, nachdem zwischen dem 10. und
19. März 1999 eine vollständige Arbeitsunfähigkeit wegen akuter Exazerbation vorgelegen habe. Damit ist auf die Einschätzung der Gutachter Dres. med. W.________ und G.________ sowie Dr. med. V.________ abzustellen, welche eine vollständige Arbeitsfähigkeit im Administrativbereich annehmen; insoweit ist der Sachverhalt genügend abgeklärt, Weiterungen sind nicht nötig.

bb) Ein Berufswechsel ist dem Versicherten offensichtlich zumutbar, da er auch in seiner aktuellen Tätigkeit als Geschäftsführer administrative und organisatorische Aufgaben erfüllt. Wenn der Beschwerdeführer rügt, ihm seien keine zumutbaren Alternativen aufgezeigt worden, übersieht er, dass er es war, der sich beruflichen Eingliederungsmassnahmen widersetzt hatte.

cc) Zur Bestimmung des Invalideneinkommens hat die Vorinstanz zu Recht auf die praxisgemäss anzuwendenden (BGE 126 V 76 Erw. 3b/bb) Tabellenlöhne der vom Bundesamt für Statistik herausgegebenen Schweizerischen Lohnstrukturerhebung abgestellt. Dem Beschwerdeführer ist aus ärztlicher Sicht eine Tätigkeit im administrativen Bereich möglich, weshalb das kantonale Gericht richtigerweise ein Invalideneinkommen in dieser Branche angenommen hat und zudem zu Recht infolge der kaufmännischen Ausbildung von Anforderungsniveau 3 ausgegangen ist. Wenn der Versicherte fordert, es sei ihm das Einkommen in seiner aktuellen Tätigkeit als Selbstständigerwerbender anzurechnen oder es sei entsprechend der Ausbildung auf den Lohn eines Metzgers rsp. eines Kochs abzustellen, verkennt er, dass ihm diese Tätigkeiten aus medizinischer Sicht nicht zumutbar sind.
Somit hat das kantonale Gericht zu Recht ein Invalideneinkommen in Höhe von Fr. 73'284.-- angenommen.

c) Bei Annahme eines Invalideneinkommens von Fr. 73'284.-- resultiert beim auf die Buchhaltung gestützten Valideneinkommen von Fr. 106'210. 30 ein Invaliditätsgrad von 31 %, während ein auf den Zahlen des individuellen Kontos beruhendes Valideneinkommen von Fr. 114'626. 45 einen Invaliditätsgrad von 36 % zur Folge hat. Der Beschwerdeführer hat somit keinen Anspruch auf eine Rente der Invalidenversicherung.

Demnach erkennt das Eidg. Versicherungsgericht:

I. Die Verwaltungsgerichtsbeschwerde wird abgewiesen.

II. Es werden keine Gerichtskosten erhoben.
III. Dieses Urteil wird den Parteien, dem Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich, der Ausgleichskasse des Kantons Zürich und dem Bundesamt für Sozialversicherung

zugestellt.
Luzern, 21. August 2001
Im Namen des
Eidgenössischen Versicherungsgerichts
Der Präsident der III. Kammer:

Der Gerichtsschreiber:
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : I_283/01
Date : 21 août 2001
Publié : 08 septembre 2001
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Assurance-invalidité
Objet : -


Répertoire des lois
LAI: 4 
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 4 Invalidité - 1 L'invalidité (art. 8 LPGA44) peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.45
1    L'invalidité (art. 8 LPGA44) peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.45
2    L'invalidité est réputée survenue dès qu'elle est, par sa nature et sa gravité, propre à ouvrir droit aux prestations entrant en considération.46
28
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
RAI: 26bis 
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI)
RAI Art. 26bis Détermination du revenu avec invalidité - 1 Si l'assuré réalise un revenu après la survenance de l'invalidité, le revenu avec invalidité (art. 16 LPGA) correspond à ce revenu, à condition que l'assuré exploite autant que possible sa capacité fonctionnelle résiduelle en exerçant une activité qui peut raisonnablement être exigée de lui.
1    Si l'assuré réalise un revenu après la survenance de l'invalidité, le revenu avec invalidité (art. 16 LPGA) correspond à ce revenu, à condition que l'assuré exploite autant que possible sa capacité fonctionnelle résiduelle en exerçant une activité qui peut raisonnablement être exigée de lui.
2    Si l'assuré ne réalise pas de revenu déterminant, le revenu avec invalidité est déterminé en fonction des valeurs statistiques visées à l'art. 25, al. 3. Pour les assurés visés à l'art. 26, al. 6, des valeurs indépendantes du sexe sont utilisées, en dérogation à l'art. 25, al. 3.
3    Une déduction de 10 % est opérée sur la valeur statistique visée à l'al. 2. Si, du fait de l'invalidité, l'assuré ne peut travailler qu'avec une capacité fonctionnelle au sens de l'art. 49, al. 1bis, de 50 % ou moins, une déduction de 20 % est opérée. Aucune déduction supplémentaire n'est possible.167
27
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI)
RAI Art. 27 - 1 Par travaux habituels, visés à l'art. 7, al. 2, de la loi, des assurés travaillant dans le ménage, il faut entendre l'activité usuelle dans le ménage, ainsi que les soins et l'assistance apportés aux proches.
1    Par travaux habituels, visés à l'art. 7, al. 2, de la loi, des assurés travaillant dans le ménage, il faut entendre l'activité usuelle dans le ménage, ainsi que les soins et l'assistance apportés aux proches.
2    ...170
Répertoire ATF
104-V-135 • 125-V-351 • 126-V-75
Weitere Urteile ab 2000
I_283/01
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
autorité inférieure • revenu sans invalidité • comparaison des revenus • revenu d'invalide • office ai • revenu d'une activité lucrative • nombre • atteinte à la santé • évolution des salaires • rapport médical • greffier • 1995 • compte individuel • état de fait • demi-rente • office fédéral des assurances sociales • décision • incapacité de travail • tribunal fédéral des assurances • rente entière
... Les montrer tous
VSI
1998 S.120