Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
5A 416/2021
Verfügung vom 21. März 2022
II. zivilrechtliche Abteilung
Besetzung
Bundesrichter Herrmann, Präsident,
Bundesrichter Schöbi, Bovey,
Gerichtsschreiber Monn.
Verfahrensbeteiligte
A.________,
vertreten durch Rechtsanwalt Dr. Richard Chlup,
Beschwerdeführerin,
gegen
B.________,
vertreten durch Rechtsanwältin Sandra Glavas Soller,
Beschwerdegegner.
Gegenstand
Eheschutz (Obhut, Unterhalt),
Beschwerde gegen den Entscheid des Obergerichts des Kantons Thurgau vom 8. April 2021 (ZBS.2021.2).
Nach Einsicht
in die Beschwerde vom 18. Mai 2021 gegen den Entscheid des Obergerichts des Kantons Thurgau vom 8. April 2021 betreffend Eheschutz,
in das im selben Schriftsatz gestellte Begehren der Beschwerdeführerin, den Beschwerdegegner zur Leistung eines Prozesskostenvorschusses von mindestens Fr. 5'000.-- zu verpflichten, und ihr "subsidiär" gestelltes Gesuch, ihr für das bundesgerichtliche Beschwerdeverfahren die unentgeltliche Rechtspflege zu gewähren,
in die Stellungnahme vom 26. Mai 2021, mit welcher der Beschwerdegegner die Abweisung des Gesuchs um aufschiebende Wirkung beantragte und für das bundesgerichtliche Verfahren seinerseits um unentgeltliche Rechtspflege ersuchte,
in die Verfügung vom 28. Mai 2021, mit welcher der Präsident der II. zivilrechtlichen Abteilung das Gesuch um aufschiebende Wirkung abwies,
in Erwägung,
dass die Beschwerdeführerin mit Schreiben vom 26. Januar 2022 ihre Beschwerde zurückgezogen hat,
dass die Beschwerde daher abzuschreiben ist (Art. 71
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 71 - Lorsque la présente loi ne contient pas de dispositions de procédure, les dispositions de la PCF31 sont applicables par analogie. |
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SR 273 Loi fédérale du 4 décembre 1947 de procédure civile fédérale PCF Art. 73 - 1 La transaction passée entre les parties devant le juge ou remise au juge pour être consignée au procès-verbal, de même que le désistement d'une partie, mettent fin au procès. |
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| 1 | La transaction passée entre les parties devant le juge ou remise au juge pour être consignée au procès-verbal, de même que le désistement d'une partie, mettent fin au procès. |
| 2 | La transaction judiciaire peut aussi porter sur des points qui, bien qu'étrangers au procès, sont litigieux entre les parties ou entre une partie et un tiers, en tant que cela favorise la fin du procès. |
| 3 | Lorsque le défendeur allègue par voie d'exception que la prétention est inexigible ou subordonnée à une condition ou oppose un vice de forme, le demandeur peut retirer son action en se réservant de l'introduire à nouveau dès que la prétention sera exigible, la condition accomplie ou le vice de forme réparé. |
| 4 | La transaction judiciaire et le désistement ont la force exécutoire d'un jugement. |
dass die Beschwerdeführerin in ihrem Rückzugsschreiben darum ersucht, "allenfalls... die Einigung der Parteien beim Kostenausspruch zu berücksichtigen, ebenso wie bei den Gerichtskosten", der Beschwerdegegner in seiner Stellungnahme vom 14. Februar 2022 hingegen die Meinung vertritt, dass die Scheidungskonvention vom 12. Januar 2022 nur das Scheidungs-, nicht aber das vorliegende Eheschutzverfahren betreffe, und sich weigert, Kosten des bundesgerichtlichen Verfahrens freiwillig zu übernehmen,
dass die Beschwerdeführerin mit Schreiben vom 28. Februar 2022 daran festhält, die Kostenverteilung so wie in der Scheidungskonvention vorgesehen vorzunehmen,
dass sich die Scheidungskonvention vom 12. Januar 2022 nicht zur Regelung der Prozesskosten des vorliegenden Eheschutzprozesses äussert und der Beschwerdegegner eine Kostenbeteiligung ablehnt, so dass die gesetzlichen Regeln zur Anwendung gelangen,
dass der Rückzug der Beschwerde im Ergebnis einer Abweisung gleichkommt (Urteil 5D 177/2012 vom 12. Juni 2013 mit Hinweisen), weshalb die Beschwerdeführerin für die Gerichtskosten aufzukommen und dem Beschwerdegegner, der im Zwischenverfahren betreffend die aufschiebende Wirkung mit seinem Antrag durchgedrungen ist, eine Parteientschädigung zu bezahlen hat (Art. 66 Abs. 1
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
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| 1 | En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
| 2 | Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis. |
| 3 | Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés. |
| 4 | En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours. |
| 5 | Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement. |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
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| 1 | En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
| 2 | Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis. |
| 3 | Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés. |
| 4 | En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours. |
| 5 | Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement. |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 68 Dépens - 1 Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe. |
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| 1 | Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe. |
| 2 | En règle générale, la partie qui succombe est tenue de rembourser à la partie qui a obtenu gain de cause, selon le tarif du Tribunal fédéral, tous les frais nécessaires causés par le litige. |
| 3 | En règle générale, aucuns dépens ne sont alloués à la Confédération, aux cantons, aux communes ou aux organisations chargées de tâches de droit public lorsqu'ils obtiennent gain de cause dans l'exercice de leurs attributions officielles. |
| 4 | L'art. 66, al. 3 et 5, est applicable par analogie. |
| 5 | Le Tribunal fédéral confirme, annule ou modifie, selon le sort de la cause, la décision de l'autorité précédente sur les dépens. Il peut fixer lui-même les dépens d'après le tarif fédéral ou cantonal applicable ou laisser à l'autorité précédente le soin de les fixer. |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 68 Dépens - 1 Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe. |
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| 1 | Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe. |
| 2 | En règle générale, la partie qui succombe est tenue de rembourser à la partie qui a obtenu gain de cause, selon le tarif du Tribunal fédéral, tous les frais nécessaires causés par le litige. |
| 3 | En règle générale, aucuns dépens ne sont alloués à la Confédération, aux cantons, aux communes ou aux organisations chargées de tâches de droit public lorsqu'ils obtiennent gain de cause dans l'exercice de leurs attributions officielles. |
| 4 | L'art. 66, al. 3 et 5, est applicable par analogie. |
| 5 | Le Tribunal fédéral confirme, annule ou modifie, selon le sort de la cause, la décision de l'autorité précédente sur les dépens. Il peut fixer lui-même les dépens d'après le tarif fédéral ou cantonal applicable ou laisser à l'autorité précédente le soin de les fixer. |
dass das Gesuch des Beschwerdegegners um unentgeltliche Rechtspflege für das bundesgerichtliche Verfahren damit gegenstandslos ist,
dass das Bundesgericht zur Beurteilung des Gesuchs der Beschwerdeführerin um Ausrichtung eines Prozesskostenvorschusses für das bundesgerichtliche Verfahren funktionell nicht zuständig ist (Urteil 5A 561/2020 vom 3. März 2021 E. 1.2 mit Hinweisen), so dass das Bundesgericht auf dieses Gesuch nicht eintritt,
dass der eherechtliche Anspruch auf einen Prozesskostenvorschuss dem Anspruch auf unentgeltliche Rechtspflege vorgeht (BGE 142 III 36 E. 2.3 mit Hinweisen), weshalb eine Partei nicht als im Sinne von Art. 64 Abs. 1
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 64 Assistance judiciaire - 1 Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens. |
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| 1 | Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens. |
| 2 | Il attribue un avocat à cette partie si la sauvegarde de ses droits le requiert. L'avocat a droit à une indemnité appropriée versée par la caisse du tribunal pour autant que les dépens alloués ne couvrent pas ses honoraires. |
| 3 | La cour statue à trois juges sur la demande d'assistance judiciaire. Les cas traités selon la procédure simplifiée prévue à l'art. 108 sont réservés. Le juge instructeur peut accorder lui-même l'assistance judiciaire si les conditions en sont indubitablement remplies. |
| 4 | Si la partie peut rembourser ultérieurement la caisse, elle est tenue de le faire. |
dass das Gesuch der Beschwerdeführerin um unentgeltliche Rechtspflege für das bundesgerichtliche Verfahren somit abzuweisen ist,
erkennt das Bundesgericht:
1.
Das Beschwerdeverfahren wird infolge Rückzugs der Beschwerde abgeschrieben.
2.
Auf das Gesuch der Beschwerdeführerin um Leistung eines Prozesskostenvorschusses für das bundesgerichtliche Verfahren wird nicht eingetreten.
3.
3.1. Das Gesuch der Beschwerdeführerin um unentgeltliche Rechtspflege für das bundesgerichtliche Verfahren wird abgewiesen.
3.2. Das Gesuch des Beschwerdegegners um unentgeltliche Rechtspflege für das bundesgerichtliche Verfahren wird als gegenstandslos abgeschrieben.
4.
Die Gerichtskosten von Fr. 1'000.-- werden der Beschwerdeführerin auferlegt.
5.
Die Beschwerdeführerin hat den Beschwerdegegner für das bundesgerichtliche Verfahren mit Fr. 500.-- zu entschädigen.
6.
Diese Verfügung wird den Parteien und dem Obergericht des Kantons Thurgau mitgeteilt.
Lausanne, 21. März 2022
Im Namen der II. zivilrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Der Präsident: Herrmann
Der Gerichtsschreiber: Monn