Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
{T 0/2}
9C 8/2011
Urteil vom 21. Februar 2011
II. sozialrechtliche Abteilung
Besetzung
Bundesrichter U. Meyer, Präsident,
Bundesrichter Borella, Bundesrichterin Glanzmann,
Gerichtsschreiber Fessler.
Verfahrensbeteiligte
J.________, vertreten durch
Rechtsanwalt Thomas Gabathuler,
Beschwerdeführer,
gegen
IV-Stelle des Kantons Zürich,
Röntgenstrasse 17, 8005 Zürich,
Beschwerdegegnerin.
Gegenstand
Invalidenversicherung (Invalidenrente),
Beschwerde gegen den Entscheid des Sozialversicherungsgerichts des Kantons Zürich vom 1. November 2010.
Sachverhalt:
A.
Der 1964 geborene D.________ meldete sich im März 2009 unter Hinweis auf einen Bandscheibenvorfall im November 2006 bei der Invalidenversicherung an und beantragte Massnahmen für die berufliche Eingliederung. Nach Abklärung der gesundheitlichen und erwerblichen Verhältnisse und nach durchgeführtem Vorbescheidverfahren, in welchem der Versicherte von den Orthopäden Dres. med. S.________ und K.________ vom regionalen ärztlichen Dienst (RAD) untersucht wurde, erklärte die IV-Stelle des Kantons Zürich mit Verfügung vom 7. Juni 2010 das Verfahren betreffend berufliche Eingliederungsmassnahmen als abgeschlossen und verneinte den Anspruch auf eine Invalidenrente.
B.
Die Beschwerde des J.________ wies das Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich mit Entscheid vom 1. November 2010 ab, wobei es die Akten zur Prüfung der Voraussetzungen für die Gewährung beruflicher Massnahmen an die IV-Stelle überwies.
C.
J.________ lässt Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten führen mit dem Rechtsbegehren, der Entscheid vom 1. November 2010 sei, soweit die Rente betreffend, aufzuheben und die Sache zur weiteren Abklärung und zu neuer Verfügung an die IV-Stelle zurückzuweisen.
Die IV-Stelle beantragt die Abweisung der Beschwerde. Das kantonale Sozialversicherungsgericht und das Bundesamt für Sozialversicherungen haben auf eine Vernehmlassung verzichtet.
Erwägungen:
1.
Der vorinstanzliche Entscheid ist nicht angefochten, soweit er Eingliederungsmassnahmen beruflicher Art betrifft und die Sache zur Prüfung eines diesbezüglichen Anspruchs an die IV-Stelle zurückweist, und insofern in Rechtskraft erwachsen (BGE 125 V 413 E. 2a S. 415, 117 V 294 E. 2b S. 295).
2.
Die Vorinstanz hat festgestellt, aufgrund des Berichts der Orthopäden des RAD (Dr. med. S.________ und Dr. med. K.________) vom 30. März 2010 bestehe in leidensangepassten Tätigkeiten (wechselbelastend, ohne Heben und Tragen von Lasten über 15 kg, Vermeidung von Zwangshaltungen, keine erhöhte Steh- und Gehbelastung) eine Arbeitsfähigkeit von 80 %. Der Bericht genüge den beweismässigen Anforderungen. Kein anderer Bericht vermöge diesen in Zweifel zu ziehen. Die darauf gestützte, nicht bestrittene Invaliditätsbemessung der IV-Stelle durch Einkommensvergleich (Art. 16
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré. |
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 28a - 1 L'évaluation du taux d'invalidité des assurés exerçant une activité lucrative est régie par l'art. 16 LPGA209. Le Conseil fédéral fixe les revenus déterminants pour l'évaluation du taux d'invalidité ainsi que les facteurs de correction applicables.210 |
|
1 | L'évaluation du taux d'invalidité des assurés exerçant une activité lucrative est régie par l'art. 16 LPGA209. Le Conseil fédéral fixe les revenus déterminants pour l'évaluation du taux d'invalidité ainsi que les facteurs de correction applicables.210 |
2 | Le taux d'invalidité de l'assuré qui n'exerce pas d'activité lucrative, qui accomplit ses travaux habituels et dont on ne peut raisonnablement exiger qu'il entreprenne une activité lucrative est évalué, en dérogation à l'art. 16 LPGA, en fonction de son incapacité à accomplir ses travaux habituels.211 |
3 | Lorsque l'assuré exerce une activité lucrative à temps partiel ou travaille sans être rémunéré dans l'entreprise de son conjoint, le taux d'invalidité pour cette activité est évalué selon l'art. 16 LPGA. S'il accomplit ses travaux habituels, le taux d'invalidité pour cette activité est fixé selon l'al. 2.212 Dans ce cas, les parts respectives de l'activité lucrative ou du travail dans l'entreprise du conjoint et de l'accomplissement des travaux habituels sont déterminées; le taux d'invalidité est calculé dans les deux domaines d'activité. |
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes: |
|
1 | L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes: |
a | sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles; |
b | il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable; |
c | au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins. |
1bis | Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205 |
2 | ...206 |
3.
Der Beschwerdeführer rügt eine Verletzung von Art. 43 Abs. 1
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 43 Instruction de la demande - 1 L'assureur examine les demandes, prend d'office les mesures d'instruction nécessaires et recueille les renseignements dont il a besoin. Les renseignements donnés oralement doivent être consignés par écrit. |
|
1 | L'assureur examine les demandes, prend d'office les mesures d'instruction nécessaires et recueille les renseignements dont il a besoin. Les renseignements donnés oralement doivent être consignés par écrit. |
1bis | L'assureur détermine la nature et l'étendue de l'instruction nécessaire.35 |
2 | L'assuré doit se soumettre à des examens médicaux ou techniques si ceux-ci sont nécessaires à l'appréciation du cas et qu'ils peuvent être raisonnablement exigés. |
3 | Si l'assuré ou d'autres requérants refusent de manière inexcusable de se conformer à leur obligation de renseigner ou de collaborer à l'instruction, l'assureur peut se prononcer en l'état du dossier ou clore l'instruction et36 décider de ne pas entrer en matière. Il doit leur avoir adressé une mise en demeure écrite les avertissant des conséquences juridiques et leur impartissant un délai de réflexion convenable. |
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 61 Procédure - Sous réserve de l'art. 1, al. 3, de la loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative48, la procédure devant le tribunal cantonal des assurances est réglée par le droit cantonal. Elle doit satisfaire aux exigences suivantes: |
|
a | elle doit être simple, rapide et en règle générale publique; |
b | l'acte de recours doit contenir un exposé succinct des faits et des motifs invoqués, ainsi que les conclusions; si l'acte n'est pas conforme à ces règles, le tribunal impartit un délai convenable au recourant pour combler les lacunes, en l'avertissant qu'en cas d'inobservation le recours sera écarté; |
c | le tribunal établit avec la collaboration des parties les faits déterminants pour la solution du litige; il administre les preuves nécessaires et les apprécie librement; |
d | le tribunal n'est pas lié par les conclusions des parties; il peut réformer, au détriment du recourant, la décision attaquée ou accorder plus que le recourant n'avait demandé; il doit cependant donner aux parties l'occasion de se prononcer ou de retirer le recours; |
e | si les circonstances le justifient, les parties peuvent être convoquées aux débats; |
f | le droit de se faire assister par un conseil doit être garanti; lorsque les circonstances le justifient, l'assistance judiciaire gratuite est accordée au recourant; |
fbis | pour les litiges en matière de prestations, la procédure est soumise à des frais judiciaires si la loi spéciale le prévoit; si la loi spéciale ne prévoit pas de frais judiciaires pour de tels litiges, le tribunal peut en mettre à la charge de la partie qui agit de manière téméraire ou fait preuve de légèreté; |
g | le recourant qui obtient gain de cause a droit au remboursement de ses frais et dépens dans la mesure fixée par le tribunal; leur montant est déterminé sans égard à la valeur litigieuse d'après l'importance et la complexité du litige; |
h | les jugements contiennent les motifs retenus, l'indication des voies de recours ainsi que les noms des membres du tribunal et sont notifiés par écrit; |
i | les jugements sont soumis à révision si des faits ou des moyens de preuve nouveaux sont découverts ou si un crime ou un délit a influencé le jugement. |
4.
4.1
4.1.1 Der im Verfahren vor den IV-Stellen und im erstinstanzlichen Beschwerdeverfahren in sozialversicherungsrechtlichen Streitigkeiten geltende Untersuchungsgrundsatz (Art. 43 Abs. 1
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 43 Instruction de la demande - 1 L'assureur examine les demandes, prend d'office les mesures d'instruction nécessaires et recueille les renseignements dont il a besoin. Les renseignements donnés oralement doivent être consignés par écrit. |
|
1 | L'assureur examine les demandes, prend d'office les mesures d'instruction nécessaires et recueille les renseignements dont il a besoin. Les renseignements donnés oralement doivent être consignés par écrit. |
1bis | L'assureur détermine la nature et l'étendue de l'instruction nécessaire.35 |
2 | L'assuré doit se soumettre à des examens médicaux ou techniques si ceux-ci sont nécessaires à l'appréciation du cas et qu'ils peuvent être raisonnablement exigés. |
3 | Si l'assuré ou d'autres requérants refusent de manière inexcusable de se conformer à leur obligation de renseigner ou de collaborer à l'instruction, l'assureur peut se prononcer en l'état du dossier ou clore l'instruction et36 décider de ne pas entrer en matière. Il doit leur avoir adressé une mise en demeure écrite les avertissant des conséquences juridiques et leur impartissant un délai de réflexion convenable. |
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 61 Procédure - Sous réserve de l'art. 1, al. 3, de la loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative48, la procédure devant le tribunal cantonal des assurances est réglée par le droit cantonal. Elle doit satisfaire aux exigences suivantes: |
|
a | elle doit être simple, rapide et en règle générale publique; |
b | l'acte de recours doit contenir un exposé succinct des faits et des motifs invoqués, ainsi que les conclusions; si l'acte n'est pas conforme à ces règles, le tribunal impartit un délai convenable au recourant pour combler les lacunes, en l'avertissant qu'en cas d'inobservation le recours sera écarté; |
c | le tribunal établit avec la collaboration des parties les faits déterminants pour la solution du litige; il administre les preuves nécessaires et les apprécie librement; |
d | le tribunal n'est pas lié par les conclusions des parties; il peut réformer, au détriment du recourant, la décision attaquée ou accorder plus que le recourant n'avait demandé; il doit cependant donner aux parties l'occasion de se prononcer ou de retirer le recours; |
e | si les circonstances le justifient, les parties peuvent être convoquées aux débats; |
f | le droit de se faire assister par un conseil doit être garanti; lorsque les circonstances le justifient, l'assistance judiciaire gratuite est accordée au recourant; |
fbis | pour les litiges en matière de prestations, la procédure est soumise à des frais judiciaires si la loi spéciale le prévoit; si la loi spéciale ne prévoit pas de frais judiciaires pour de tels litiges, le tribunal peut en mettre à la charge de la partie qui agit de manière téméraire ou fait preuve de légèreté; |
g | le recourant qui obtient gain de cause a droit au remboursement de ses frais et dépens dans la mesure fixée par le tribunal; leur montant est déterminé sans égard à la valeur litigieuse d'après l'importance et la complexité du litige; |
h | les jugements contiennent les motifs retenus, l'indication des voies de recours ainsi que les noms des membres du tribunal et sont notifiés par écrit; |
i | les jugements sont soumis à révision si des faits ou des moyens de preuve nouveaux sont découverts ou si un crime ou un délit a influencé le jugement. |
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 2 Champ d'application et rapports avec les lois spéciales sur les assurances sociales - Les dispositions de la présente loi sont applicables aux assurances sociales régies par la législation fédérale, si et dans la mesure où les lois spéciales sur les assurances sociales le prévoient. |
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 1 - 1 Les dispositions de la loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)6 s'appliquent à l'AI (art. 1a à 26bis et 28 à 70), à moins que la présente loi ne déroge expressément à la LPGA.7 |
|
1 | Les dispositions de la loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)6 s'appliquent à l'AI (art. 1a à 26bis et 28 à 70), à moins que la présente loi ne déroge expressément à la LPGA.7 |
2 | Les art. 32 et 33 LPGA s'appliquent également à l'encouragement de l'aide aux invalides (art. 71 à 76). |
4.1.2 Einem ärztlichen Bericht kommt Beweiswert zu, wenn er für die streitigen Belange umfassend ist, auf allseitigen Untersuchungen beruht, auch die geklagten Beschwerden berücksichtigt und in Kenntnis der Vorakten (Anamnese) abgegeben worden ist, wenn die Beschreibung der medizinischen Situation und Zusammenhänge einleuchtet und die Schlussfolgerungen begründet sind (BGE 125 V 351 E. 3a S. 352). Der Arzt muss über die notwendigen fachlichen Qualifikationen verfügen (Urteil 9C 736/2009 vom 26. Januar 2010 E. 2.1). Den diesen Anforderungen genügenden Berichten der regionalen ärztlichen Dienste der IV-Stellen (Art. 59
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 59 - 1 Les offices AI s'organisent de manière à garantir que les tâches énumérées à l'art. 57 seront exécutées avec compétence et efficacité dans le respect des dispositions légales et des directives de la Confédération.334 |
|
1 | Les offices AI s'organisent de manière à garantir que les tâches énumérées à l'art. 57 seront exécutées avec compétence et efficacité dans le respect des dispositions légales et des directives de la Confédération.334 |
2 | ...335 |
2bis | ...336 |
3 | Les offices AI peuvent faire appel à des spécialistes de l'aide privée aux invalides, à des experts, aux centres d'observation médicale et professionnelle, à des services spécialisés dans l'intégration des étrangers, à des services d'interprétariat communautaire ainsi qu'aux organes d'autres assurances sociales.337 |
4 | Les offices AI peuvent conclure avec d'autres assureurs et avec les organes de l'aide sociale publique des conventions portant sur le recours aux services médicaux régionaux.338 |
5 | Les offices AI peuvent faire appel à des spécialistes pour lutter contre la perception indue de prestations.339 |
6 | Les offices AI tiennent compte, dans le cadre de leurs prestations, des spécificités linguistiques, sociales et culturelles de l'assuré, sans que ce dernier puisse en déduire un droit à une prestation particulière.340 |
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI) RAI Art. 47 Régions - 1 Huit à douze services médicaux régionaux sont formés, desquels chacun couvre un territoire comptant un nombre comparable d'habitants. L'OFAS peut autoriser des exceptions dans des cas fondés. |
|
1 | Huit à douze services médicaux régionaux sont formés, desquels chacun couvre un territoire comptant un nombre comparable d'habitants. L'OFAS peut autoriser des exceptions dans des cas fondés. |
2 | Les cantons soumettent à l'OFAS leurs propositions pour la formation des régions, qui sont définies par l'OFAS. |
3 | Les offices AI de chaque région mettent en place et exploitent conjointement les services médicaux régionaux. ...265 |
4.1.3 Nach der Rechtsprechung ist es dem Sozialversicherungsgericht nicht verwehrt, einzig oder im Wesentlichen gestützt auf die (versicherungsinterne) Beurteilung des RAD zu entscheiden. In solchen Fällen sind an die Beweiswürdigung jedoch strenge Anforderungen in dem Sinne zu stellen, dass bei auch nur geringen Zweifeln an der Zuverlässigkeit und Schlüssigkeit der ärztlichen Feststellungen ergänzende Abklärungen vorzunehmen sind (BGE 135 V 465; 122 V 157 E. 1d S. 162; Urteile 9C 689/2010 vom 19. Januar 2011 E. 3.1.4, 9C 393/ 2010 vom 4. Januar 2011 E. 4.3 und 9C 55/2008 vom 26. Mai 2008 E. 4.2).
4.2 Wie die Vorinstanz nicht offensichtlich unrichtig festgestellt hat (Art. 105 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
|
1 | Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
2 | Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95. |
3 | Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99 |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
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1 | Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
2 | Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95. |
3 | Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99 |
4.3
4.3.1 Der Beschwerdeführer weist richtig darauf hin, dass Dr. med. S.________ in seiner Stellungnahme vom 26. Oktober 2009 für den Vorbescheid eine Arbeitsfähigkeit von 100 % in der angestammten und auch in einer angepassten Tätigkeit angegeben hatte. Dies allein genügt indessen nicht, um objektiv auf Voreingenommenheit schliessen zu können und (zumindest geringe) Zweifel an der Zuverlässigkeit und Schlüssigkeit des Berichts vom 30. März 2010 zu wecken (vgl. auch Urteil 9C 1058/2009 vom 15. März 2010 E. 5.2). Abgesehen davon erfolgte die zweite Beurteilung nicht bloss aufgrund der Akten, sondern es wurde eine Untersuchung durchgeführt, an welcher überdies ein zweiter Orthopäde beteiligt war. Andere Gründe, welche Dr. med. S.________ objektiv als befangen erscheinen liessen, sind nicht ersichtlich und werden auch nicht geltend gemacht.
4.3.2 Im Weitern trifft zu, dass im Bericht vom 30. März 2010 eine Auseinandersetzung mit den medizinischen Vorakten fehlt. Daraus kann indessen nicht geschlossen werden, die beiden RAD-Ärzte hätten diese Unterlagen nicht zur Kenntnis genommen. Vielmehr bestand kein Anlass, sich dazu zu äussern, weil die Diagnosen bekannt und zudem in keinem Bericht Angaben zur Arbeitsfähigkeit in dem Rückenleiden angepassten Tätigkeiten enthalten waren (vorne E. 4.2).
4.3.3 Unbestritten ist, dass in bildgebenden Verfahren Bandscheibenschäden festgestellt wurden, welche Schmerzen verursachen können. Im RAD-Bericht vom 30. März 2010 wurden bei den Befunden ein Druck- und Klopfschmerz im Bereich des rechten Iliosakralgelenks und der unteren Lendenwirbelsäule sowie ein hier lokalisierter Stauungsschmerz mit Ausstrahlung in das rechte Bein (Oberschenkel) erwähnt. Es wird nicht geltend gemacht, die Schmerzen seien von den Orthopäden des RAD, welche den Beschwerdeführer auch neurologisch (orientierend) untersucht hatten, verkannt oder nicht berücksichtigt worden. Entgegen seiner Auffassung gibt es indessen durchaus Gründe, auf deren Einschätzung der Arbeitsfähigkeit in leidensangepassten Tätigkeiten (80 %) abzustellen und diejenige von Dr. med. C.________ (50 %) zu "verwerfen". Die Neurologin untersuchte den Versicherten vier Monate nach Dr. med. S.________ und Dr. med. K.________. In ihrem Bericht vom 9. Juli 2010 erwähnte sie eine Verschlechterung der Befunde gegenüber der Voruntersuchung im Dezember 2008. Eine Zunahme der Diskushernie auf Höhe L5/S1 sei möglich, wobei ein operativer Eingriff für den Patienten zur Zeit jedoch nicht in Betracht komme. Soweit die Einschätzung der Arbeitsfähigkeit von
Dr. med. C.________ (50 % für leichte Arbeiten mit Wechselbelastung; vorne E. 4.2) auf einem seit der RAD-Untersuchung vom 15. März 2010 veränderten Gesundheitszustand beruht, ergeben sich daraus keine hinreichenden Zweifel an der Schlüssigkeit des RAD-Berichts vom 30. März 2010. Von Abklärungen betreffend den Zeitpunkt des Eintritts der von Dr. med. C.________ festgestellten Verschlechterung des Gesundheitszustandes und einer allenfalls dadurch bedingten (weiteren) Einschränkung der Arbeitsfähigkeit sind im Übrigen keine verwertbaren Erkenntnisse zu erwarten und daher davon abzusehen.
4.3.4 Schliesslich bringt der Beschwerdeführer sinngemäss vor, die Umschreibung der in Betracht fallenden Tätigkeiten im RAD-Bericht vom 30. März 2010, "wechselbelastend, ohne Heben und Tragen von Lasten über 15 kg, Vermeidung von Zwangshaltungen, keine erhöhte Steh- und Gehbelastung" (vorne E. 2), und die "Medizinische Beurteilung" der Arbeitsbelastbarkeit im Anhang stimmten nicht überein. Die in der Verfügung vom 7. Juni 2010 genannten Montage-, Kontroll- oder leichte Verpackungsarbeiten wären nach dem Anforderungsprofil des RAD nicht zumutbar. Stellen mit derart weitreichenden Einschränkungen würden auch auf einem ausgeglichenen Arbeitsmarkt nicht in genügender Anzahl zur Verfügung stehen.
Der Beschwerdeführer hält richtig fest, dass die Angaben im Formular "Medizinische Beurteilung. Arbeitsbelastbarkeit" in dem Sinne zu verstehen sind, dass er nicht länger als eine halbe Stunde ununterbrochen sitzend oder stehend arbeiten kann. Danach muss er die Position wechseln. Strecken bis 50 m kann er oft, insgesamt zwischen 3 bis rund 5.25 Stunden an einem Arbeitstag zurücklegen. Für die Positionswechsel und einen zusätzlichen Pausenbedarf stehen ihm 20 % der Arbeitszeit zur Verfügung. Insoweit ist die Feststellung der Vorinstanz, der ausgeglichene Arbeitsmarkt halte genügend dem Anforderungsprofil entsprechende Stellen bereit, nicht offensichtlich unrichtig.
4.4 Zu beachten ist indessen Folgendes: Gemäss dem RAD-Bericht vom 30. März 2010 besteht im Wesentlichen ein lumboradikuläres Schmerzsyndrom S1 rechts mit/bei Diskushernie L4/5 und L5/S1, engem lumbalen Spinalkanal und Kompression der Nervenwurzel S1 beidseits. In der Beurteilung der Arbeitsbelastbarkeit der RAD-Ärzte sind neben den bereits erwähnten Einschränkungen (vorne E. 4.3.4) weiter das Heben über Brusthöhe von Lasten über 5 kg sowie das Gehen langer Strecken nie, Arbeiten über Kopfhöhe manchmal, das Heben über Brusthöhe von Lasten weniger als 5 kg, Rotation, vorgeneigtes Sitzen oder Stehen, Knien und Kniebeuge, ebenso wie Gehen von Strecken über 50 m oder auf unebenem Gelände, Treppen Steigen und Leitern Besteigen selten zumutbar. Diese Bedingungen, denen eine für den Beschwerdeführer in Betracht fallende erwerbliche Tätigkeit zu genügen hat, erscheinen in Korrelation mit dem Beschwerdebild derart einschränkend, dass für eine zuverlässige Beurteilung der gesundheitlich bedingt noch zumutbaren und erwerblich verwertbaren Arbeitsfähigkeit eine Evaluation der funktionellen (arbeitsbezogenen) Leistungsfähigkeit unabdingbar ist (vgl. SVR 2009 IV Nr. 26 S. 73, 8C 547/2008 E. 4.2; zu den Aufgaben der Berufsberatung im Rahmen der
Invaliditätsbemessung SVR 2011 IV Nr. 6 S. 17, 9C 1035/2009 E. 4.1 und Urteil 9C 515/2009 vom 14. September 2009 E. 3.1.2). Die Vorinstanz hätte somit die angefochtene Verfügung vom 7. Juni 2010 nicht bestätigen dürfen (Art. 61 lit. c
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 61 Procédure - Sous réserve de l'art. 1, al. 3, de la loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative48, la procédure devant le tribunal cantonal des assurances est réglée par le droit cantonal. Elle doit satisfaire aux exigences suivantes: |
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a | elle doit être simple, rapide et en règle générale publique; |
b | l'acte de recours doit contenir un exposé succinct des faits et des motifs invoqués, ainsi que les conclusions; si l'acte n'est pas conforme à ces règles, le tribunal impartit un délai convenable au recourant pour combler les lacunes, en l'avertissant qu'en cas d'inobservation le recours sera écarté; |
c | le tribunal établit avec la collaboration des parties les faits déterminants pour la solution du litige; il administre les preuves nécessaires et les apprécie librement; |
d | le tribunal n'est pas lié par les conclusions des parties; il peut réformer, au détriment du recourant, la décision attaquée ou accorder plus que le recourant n'avait demandé; il doit cependant donner aux parties l'occasion de se prononcer ou de retirer le recours; |
e | si les circonstances le justifient, les parties peuvent être convoquées aux débats; |
f | le droit de se faire assister par un conseil doit être garanti; lorsque les circonstances le justifient, l'assistance judiciaire gratuite est accordée au recourant; |
fbis | pour les litiges en matière de prestations, la procédure est soumise à des frais judiciaires si la loi spéciale le prévoit; si la loi spéciale ne prévoit pas de frais judiciaires pour de tels litiges, le tribunal peut en mettre à la charge de la partie qui agit de manière téméraire ou fait preuve de légèreté; |
g | le recourant qui obtient gain de cause a droit au remboursement de ses frais et dépens dans la mesure fixée par le tribunal; leur montant est déterminé sans égard à la valeur litigieuse d'après l'importance et la complexité du litige; |
h | les jugements contiennent les motifs retenus, l'indication des voies de recours ainsi que les noms des membres du tribunal et sont notifiés par écrit; |
i | les jugements sont soumis à révision si des faits ou des moyens de preuve nouveaux sont découverts ou si un crime ou un délit a influencé le jugement. |
5.
Dem Ausgang des Verfahrens entsprechend hat die IV-Stelle die Gerichtskosten zu tragen (Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
|
1 | En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
2 | Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis. |
3 | Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés. |
4 | En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours. |
5 | Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 68 Dépens - 1 Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe. |
|
1 | Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe. |
2 | En règle générale, la partie qui succombe est tenue de rembourser à la partie qui a obtenu gain de cause, selon le tarif du Tribunal fédéral, tous les frais nécessaires causés par le litige. |
3 | En règle générale, aucuns dépens ne sont alloués à la Confédération, aux cantons, aux communes ou aux organisations chargées de tâches de droit public lorsqu'ils obtiennent gain de cause dans l'exercice de leurs attributions officielles. |
4 | L'art. 66, al. 3 et 5, est applicable par analogie. |
5 | Le Tribunal fédéral confirme, annule ou modifie, selon le sort de la cause, la décision de l'autorité précédente sur les dépens. Il peut fixer lui-même les dépens d'après le tarif fédéral ou cantonal applicable ou laisser à l'autorité précédente le soin de les fixer. |
Demnach erkennt das Bundesgericht:
1.
Die Beschwerde wird gutgeheissen. Der Entscheid des Sozialversicherungsgerichts des Kantons Zürich vom 1. November 2010 und die Verfügung der IV-Stelle des Kantons Zürich vom 7. Juni 2010 werden aufgehoben. Die Sache wird an die Verwaltung zurückgewiesen, damit sie nach ergänzenden Abklärungen im Sinne von E. 4.4 über den Anspruch des Beschwerdeführers auf eine Rente der Invalidenversicherung neu verfüge.
2.
Die Gerichtskosten von Fr. 500.- werden der IV-Stelle des Kantons Zürich auferlegt.
3.
Die IV-Stelle des Kantons Zürich hat den Beschwerdeführer für das bundesgerichtliche Verfahren mit Fr. 2'800.- zu entschädigen.
4.
Das Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich hat die Gerichtskosten und die Parteientschädigung für das vorangegangene Verfahren neu festzusetzen.
5.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich und dem Bundesamt für Sozialversicherungen schriftlich mitgeteilt.
Luzern, 21. Februar 2011
Im Namen der II. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Der Präsident: Der Gerichtsschreiber:
Meyer Fessler