Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
5A 644/2017
Urteil vom 20. September 2017
II. zivilrechtliche Abteilung
Besetzung
Bundesrichter von Werdt, Präsident,
Bundesrichter Herrmann, Schöbi,
Gerichtsschreiber Möckli.
Verfahrensbeteiligte
A.________,
Beschwerdeführerin,
gegen
Kindes- und Erwachsenenschutzbehörde der Stadt Zürich.
Gegenstand
Beistandschaft,
Beschwerde gegen das Urteil des Obergerichts des Kantons Zürich, II. Zivilkammer, vom 25. Juli 2017.
Sachverhalt:
Mit Beschluss vom 6. Oktober 2016 errichtete die KESB der Stadt Zürich für A.________ eine Vertretungsbeistandschaft zur Unterstützung bzw. Vertretung in steuerlichen Belangen, nachdem sich das kantonale Steueramt mit einer Meldung betreffend Hilfsbedürftigkeit an die KESB gewandt hatte.
Die betreffende Gerichtsurkunde wurde A.________ am 11. Oktober 2016 zur Abholung gemeldet und am 18. Oktober 2016 verstrich die siebentägige Abholungsfrist unbenutzt. Zur Information von A.________ schickte die KESB den Beschluss am 28. Oktober 2016 nochmals per B-Post.
Am 28. November 2016 erhob A.________ eine Beschwerde, auf welche der Bezirksrat mit Beschluss vom 6. April 2017 zufolge verpasster Beschwerdefrist nicht eintrat.
Die hiergegen erhobene Beschwerde wies das Obergericht des Kantons Zürich mit Urteil vom 25. Juli 2017 ab.
Gegen dieses Urteil hat A.________ am 13. September 2017 beim Bundesgericht eine als "Einwand" bezeichnete Beschwerde erhoben. Sie verlangt die Abweisung des Beschlusses der KESB, mithin sinngemäss ein Absehen von der Errichtung einer Beistandschaft, und bittet um Mitteilung an die KESB, dass ihr Aktenkopien zuzustellen seien und sie nicht verleumdet werden dürfe durch die Aussage, dass sie aufgrund einer unbekannten Krankheit die Steuererklärung nicht einreichen könne.
Erwägungen:
1.
Angefochten ist der kantonal letztinstanzliche Entscheid betreffend Errichtung einer Beistandschaft; die Beschwerde in Zivilsachen steht offen (Art. 72 Abs. 2 lit. b Ziff. 6
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 72 Principe - 1 Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière civile. |
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1 | Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière civile. |
2 | Sont également sujettes au recours en matière civile: |
a | les décisions en matière de poursuite pour dettes et de faillite; |
b | les décisions prises en application de normes de droit public dans des matières connexes au droit civil, notamment les décisions: |
b1 | sur la reconnaissance et l'exécution de décisions ainsi que sur l'entraide en matière civile, |
b2 | sur la tenue des registres foncier, d'état civil et du commerce, ainsi que des registres en matière de protection des marques, des dessins et modèles, des brevets d'invention, des obtentions végétales et des topographies, |
b3 | sur le changement de nom, |
b4 | en matière de surveillance des fondations, à l'exclusion des institutions de prévoyance et de libre passage, |
b5 | en matière de surveillance des exécuteurs testamentaires et autres représentants successoraux, |
b6 | les décisions prises dans le domaine de la protection de l'enfant et de l'adulte, |
b7 | ... |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 75 Autorités précédentes - 1 Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance, par le Tribunal administratif fédéral ou par le Tribunal fédéral des brevets.37 |
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1 | Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance, par le Tribunal administratif fédéral ou par le Tribunal fédéral des brevets.37 |
2 | Les cantons instituent des tribunaux supérieurs comme autorités cantonales de dernière instance. Ces tribunaux statuent sur recours, sauf si: |
a | une loi fédérale prévoit une instance cantonale unique; |
b | un tribunal spécialisé dans les litiges de droit commercial statue en instance cantonale unique; |
c | une action ayant une valeur litigieuse d'au moins 100 000 francs est déposée directement devant le tribunal supérieur avec l'accord de toutes les parties. |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 90 Décisions finales - Le recours est recevable contre les décisions qui mettent fin à la procédure. |
2.
Das Bundesgericht legt seinem Urteil den von der Vorinstanz festgestellten Sachverhalt zugrunde (Art. 105 Abs. 1
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
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1 | Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
2 | Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95. |
3 | Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99 |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. |
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1 | Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. |
2 | Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89 |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
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1 | Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
2 | Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant. |
Im Übrigen, d.h. in Bezug auf die Beschwerdegründe von Art. 95 f
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation: |
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a | du droit fédéral; |
b | du droit international; |
c | de droits constitutionnels cantonaux; |
d | de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires; |
e | du droit intercantonal. |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
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1 | Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
2 | Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16 |
3 | Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision. |
4 | En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement: |
a | le format du mémoire et des pièces jointes; |
b | les modalités de la transmission; |
c | les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18 |
5 | Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
6 | Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
7 | Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable. |
3.
Die Beschwerdeführerin bringt vor, der Beschluss der KESB sei für sie total unerwartet gekommen. Sie habe die KESB vorher mehrmals darum gebeten, ihr die Akten zur Verfügung zu stellen, so dass sie sich rechtlich hätte beraten lassen können. Die KESB habe dies nicht getan. Es sei für sie ein Schock gewesen, den Entscheid zu erhalten; dieser sei total unerwartet per Einschreiben gekommen, als sie im Ausland gewesen sei, weshalb sie ihn nicht habe abholen können. Es sei deshalb gar nicht möglich gewesen, den Beschluss fristgemäss anzufechten.
Mit diesen (appellatorischen) Ausführungen geht die Beschwerdeführerin über die Sachverhaltsfeststellungen im angefochtenen Entscheid hinweg. Danach hat ihr die KESB auf ihre Ersuchen um Akteneinsicht vom 19. März 2016 und 2. April 2016 hin angeboten, in den Räumlichkeiten der KESB Akteneinsicht zu nehmen. Nachdem die Beschwerdeführerin darauf nicht reagiert hatte, wurde ihr im Juni 2016 angeboten, dass ein Mitarbeiter der KESB mit den Akten bei ihr vorbeikomme und anlässlich eines Hausbesuches alles mit ihr bespreche. Nachdem die Beschwerdeführerin auch darauf nicht reagiert hatte, wurde sie mit Schreiben vom 23. August 2016 erneut und unter Androhung der Säumnisfolgen zu einem Termin bei der KESB eingeladen. Im gleichen Schreiben und sodann ausdrücklich in einem weiteren Schreiben vom 15. September 2016 wurde die Beschwerdeführerin schliesslich darauf hingewiesen, dass sie in nächster Zeit mit einem Entscheid rechnen müsse.
Vor dem Hintergrund, dass die Beschwerdeführerin mit der KESB in einem Verfahrensverhältnis stand, sie an diesem Verfahren durch eigene Eingaben (Akteneinsichtsgesuche) aktiv teilnahm und ihr nach der ausgebliebenen Reaktion auf die Angebote zur Akteneinsicht und die Aufforderung zur Teilnahme an einer Verhandlung der baldige Erlass einer Entscheidung angekündigt wurde, ist nicht zu sehen, inwiefern die rechtlichen Ausführungen des Obergerichtes zur Einhaltung der Beschwerdefrist, mit denen sich die Beschwerdeführerin nicht auseinandersetzt, an einem Mangel leiden könnten. Diese gehen dahin, dass die Beschwerdeführerin aufgrund des Gesagten mit der Zustellung des Beschlusses rechnen musste und deshalb gemäss Art. 138 Abs. 3 lit. a
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SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors CPC Art. 138 Forme - 1 Les citations, les ordonnances et les décisions sont notifiées par envoi recommandé ou d'une autre manière contre accusé de réception. |
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1 | Les citations, les ordonnances et les décisions sont notifiées par envoi recommandé ou d'une autre manière contre accusé de réception. |
2 | L'acte est réputé notifié lorsqu'il a été remis au destinataire, à un de ses employés ou à une personne de seize ans au moins vivant dans le même ménage. L'ordre donné par le tribunal de notifier l'acte personnellement au destinataire est réservé. |
3 | L'acte est en outre réputé notifié: |
a | en cas d'envoi recommandé, lorsque celui-ci n'a pas été retiré: à l'expiration d'un délai de sept jours à compter de l'échec de la remise, si le destinataire devait s'attendre à recevoir la notification; |
b | lorsque le destinataire à qui il doit être remis personnellement refuse de le réceptionner et que le refus est constaté par le porteur: le jour du refus de réceptionner. |
4 | Les autres actes peuvent être notifiés par envoi postal normal. |
Ist der Bezirksrat folglich zu Recht nicht auf die Beschwerde eingetreten, ist das Vorbringen in der Sache selbst (sie sei aktuell in der Lage, die Steuererklärung auszufüllen; man solle mit ihr ein Gespräch führen und entsprechende Feststellungen treffen) gegenstandslos. Was ferner die angebliche Verweigerung der Akteneinsicht anbelangt, luden nebst der KESB auch der Bezirksrat und das Obergericht die Beschwerdeführerin ein, in die Akten Einsicht zu nehmen; indes machte sie von den vielfachen Angeboten bei keiner Instanz Gebrauch.
4.
Nach dem Gesagten ist die Beschwerde im Verfahren nach Art. 109 Abs. 2 lit. a
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 109 Cours statuant à trois juges - 1 Le refus d'entrer en matière sur les recours qui ne soulèvent pas de question juridique de principe ni ne portent sur un cas particulièrement important alors qu'ils ne sont recevables qu'à cette condition (art. 74 et 83 à 85) est prononcé par la cour statuant à trois juges. L'art. 58, al. 1, let. b, n'est pas applicable. |
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1 | Le refus d'entrer en matière sur les recours qui ne soulèvent pas de question juridique de principe ni ne portent sur un cas particulièrement important alors qu'ils ne sont recevables qu'à cette condition (art. 74 et 83 à 85) est prononcé par la cour statuant à trois juges. L'art. 58, al. 1, let. b, n'est pas applicable. |
2 | La cour décide dans la même composition et à l'unanimité: |
a | de rejeter un recours manifestement infondé; |
b | d'admettre un recours manifestement fondé, en particulier si l'acte attaqué s'écarte de la jurisprudence du Tribunal fédéral et qu'il n'y a pas de raison de la réexaminer. |
3 | L'arrêt est motivé sommairement. Il peut renvoyer partiellement ou entièrement à la décision attaquée. |
Angesichts der konkreten Umstände wird auf die Erhebung von Gerichtskosten verzichtet (Art. 66 Abs. 1
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
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1 | En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
2 | Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis. |
3 | Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés. |
4 | En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours. |
5 | Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement. |
Demnach erkennt der Präsident:
1.
Die Beschwerde wird abgewiesen, soweit darauf einzutreten ist.
2.
Es werden keine Gerichtskosten erhoben.
3.
Dieses Urteil wird der Beschwerdeführerin, der KESB der Stadt Zürich und dem Obergericht des Kantons Zürich, II. Zivilkammer, schriftlich mitgeteilt.
Lausanne, 20. September 2017
Im Namen der II. zivilrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Der Präsident: von Werdt
Der Gerichtsschreiber: Möckli