[AZA 7]
I 377/00 Ws
III. Kammer

Bundesrichter Schön, Bundesrichter Spira und Ursprung;
Gerichtsschreiberin Amstutz

Urteil vom 20. Juli 2001

in Sachen
I._________, Beschwerdeführer, vertreten durch Rechtsanwalt Dr. Roland Ilg, Rämistrasse 5, 8024 Zürich,

gegen
IV-Stelle des Kantons Zürich, Röntgenstrasse 17, 8087 Zürich, Beschwerdegegnerin,

und
Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich, Winterthur

A.- Mit Verfügung vom 18. August 1998 sprach die IV-Stelle des Kantons Zürich dem 1954 geborenen mazedonischen Staatsangehörigen I._________, verheiratet und Vater eines Kindes (Jahrgang 1994), gestützt auf einen Invaliditätsgrad von 40% und unter Berücksichtigung eines wirtschaftlichen Härtefalls rückwirkend ab 1. November 1996 eine halbe Invalidenrente zu. Ein bereits 1991 gestelltes Rentengesuch war abgewiesen worden (Verfügung vom 2. März 1992).

B.- Hiegegen liess I._________ Beschwerde erheben mit dem Antrag, die Verfügung vom 18. August 1998 sei aufzuheben und es sei ihm in Feststellung eines Invaliditätsgrades von zwischen 50% und 66% anstelle einer Härtefallrente eine ordentliche halbe Invalidenrente zuzusprechen. Das Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich hiess die Beschwerde insoweit gut, als es I._________ mit Wirkung ab 1.
November 1995 eine Härtefallrente bei einem Invaliditätsgrad von 48% zusprach; im Übrigen wies es die Beschwerde ab (Entscheid vom 30. Mai 2000).

C.- Mit Verwaltungsgerichtsbeschwerde lässt I._________ sein vorinstanzlich gestelltes Rechtsbegehren erneuern. Des weitern ersucht er um Gewährung der unentgeltlichen Verbeiständung.
Während die IV-Stelle auf Abweisung der Verwaltungsgerichtsbeschwerde schliesst, verzichtet das Bundesamt für Sozialversicherung auf eine Vernehmlassung.

Das Eidg. Versicherungsgericht zieht in Erwägung:

1.- a) Bei einer Verfügung über Versicherungsleistungen bildet grundsätzlich einzig die Leistung Gegenstand des Dispositivs, während die Beantwortung der Frage, welcher Invaliditätsgrad der Rentenzusprechung zu Grunde gelegt wurde, in der Regel lediglich der Begründung der Leistungsverfügung dient. Der Invaliditätsgrad könnte nur dann zum Dispositiv gehören, wenn und insoweit er Gegenstand einer Feststellungsverfügung ist (BGE 115 V 418 Erw. 3b/aa mit Hinweisen). Eine Feststellungsverfügung ist zulässig, wenn der Gesuchsteller ein schutzwürdiges Interesse nachweist.
Das bedeutet, dass der Anspruch auf Erlass einer Feststellungsverfügung nur dann gegeben ist, wenn die gesuchstellende Person ein rechtliches oder tatsächliches und aktuelles Interesse an der sofortigen Feststellung ihres Rechtes hat, dem keine erheblichen öffentlichen oder privaten Inte-ressen entgegenstehen, und wenn dieses schutzwürdige Interesse nicht durch eine rechtsgestaltende Verfügung gewahrt werden kann (vgl. Art. 25
SR 172.021 Loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative (PA)
PA Art. 25
1    L'autorité compétente sur le fond a qualité pour constater par une décision, d'office ou sur demande, l'existence, l'inexistence ou l'étendue de droits ou d'obligations fondés sur le droit public.
2    Elle donne suite à une demande en constatation si le requérant prouve qu'il a un intérêt digne de protection.
3    Aucun désavantage ne peut résulter pour la partie du fait qu'elle a agi en se fondant légitimement sur une décision de constatation.
VwVG; BGE 126 II 303 Erw.
2c, 125 V 24 Erw. 1b, 121 V 317 Erw. 4a mit Hinweisen).

b) Wie die Vorinstanz zutreffend erwogen hat, bringt die Zusprechung einer ordentlichen halben Invalidenrente anstelle einer Härtefallrente dem Beschwerdeführer nicht bloss einen theoretischen Nutzen für den Fall, dass der Anspruch auf halbe Invalidenrente bei einem Invaliditätsgrad von weniger als 50% infolge des Wegfalls der Voraussetzungen einer wirtschaftlichen Härte gemäss Art. 28 Abs. 1bis
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
IVG entfällt. Insoweit der Versicherte sein Rechtsbegehren sinngemäss damit begründet, ein Anspruch auf eine Kinderrente für seine in Mazedonien lebende Tochter bestehe nur dann, wenn er auf der Grundlage eines Invaliditätsgrades von mindestens 50% rentenberechtigt sei (vgl. Art. 28 Abs. 1ter
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
IVG in Verbindung mit Art. 35
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 35 Rente pour enfant - 1 Les hommes et les femmes qui peuvent prétendre une rente d'invalidité ont droit à une rente pour chacun des enfants qui, au décès de ces personnes, auraient droit à la rente d'orphelin de l'assurance-vieillesse et survivants.
1    Les hommes et les femmes qui peuvent prétendre une rente d'invalidité ont droit à une rente pour chacun des enfants qui, au décès de ces personnes, auraient droit à la rente d'orphelin de l'assurance-vieillesse et survivants.
2    ...223
3    Les enfants recueillis après la survenance de l'invalidité n'ont pas droit à la rente, sauf s'il s'agit des enfants de l'autre conjoint.224
4    La rente pour enfant est versée comme la rente à laquelle elle se rapporte. Les dispositions relatives à un emploi de la rente conforme à son but (art. 20 LPGA225) ainsi que les décisions contraires du juge civil sont réservées. Le Conseil fédéral peut édicter des dispositions spéciales sur le versement de la rente, en dérogation à l'art. 20 LPGA, notamment pour les enfants de parents séparés ou divorcés.226
IVG), weist er ein schutzwürdiges Interesse nach. Entsprechendes gilt zumindest für die Zeit vor 1. Januar 1997 auch mit Bezug auf eine Zusatzrente für seine ebenfalls in Mazedonien wohnhafte Ehegattin (Art. 28 Abs. 1ter
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
IVG in Verbindung mit Art. 34
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 34 Réexamen du taux d'invalidité et adaptation de la rente - 1 En même temps qu'il accorde une prestation transitoire au sens de l'art. 32, l'office AI entame une procédure de réexamen du taux d'invalidité.
1    En même temps qu'il accorde une prestation transitoire au sens de l'art. 32, l'office AI entame une procédure de réexamen du taux d'invalidité.
2    Le premier jour du mois qui suit la décision de l'office AI concernant le taux d'invalidité:
a  le droit à la rente prend naissance, en dérogation à l'art. 28, al. 1, let. b, si le taux d'invalidité donne à nouveau droit à la rente;
b  la rente en cours est augmentée, réduite ou supprimée pour l'avenir, si le taux d'invalidité a subi une modification notable.
IVG in der bis 31. Dezember 1996 gültig gewesenen Fassung). Auf die Beschwerde ist somit einzutreten.

2.- a) Im vorinstanzlichen Entscheid werden die gesetzlichen Bestimmungen und Grundsätze über den Begriff der Invalidität (Art. 4
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 4 Invalidité - 1 L'invalidité (art. 8 LPGA44) peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.45
1    L'invalidité (art. 8 LPGA44) peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.45
2    L'invalidité est réputée survenue dès qu'elle est, par sa nature et sa gravité, propre à ouvrir droit aux prestations entrant en considération.46
IVG), die Voraussetzungen und den Umfang des Rentenanspruchs (Art. 28 Abs. 1
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
und 1bis
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
IVG), die Ermittlung des Invaliditätsgrades bei Erwerbstätigen nach der allgemeinen Methode des Einkommensvergleichs (Art. 28 Abs. 2
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
IVG; BGE 104 V 136 Erw. 2a und b) sowie den Rentenbeginn (Art. 29 Abs. 1
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 29 Naissance du droit et versement de la rente - 1 Le droit à la rente prend naissance au plus tôt à l'échéance d'une période de six mois à compter de la date à laquelle l'assuré a fait valoir son droit aux prestations conformément à l'art. 29, al. 1, LPGA215, mais pas avant le mois qui suit le 18e anniversaire de l'assuré.
1    Le droit à la rente prend naissance au plus tôt à l'échéance d'une période de six mois à compter de la date à laquelle l'assuré a fait valoir son droit aux prestations conformément à l'art. 29, al. 1, LPGA215, mais pas avant le mois qui suit le 18e anniversaire de l'assuré.
2    Le droit ne prend pas naissance tant que l'assuré peut faire valoir son droit à une indemnité journalière au sens de l'art. 22.
3    La rente est versée dès le début du mois au cours duquel le droit prend naissance.
4    Les rentes correspondant à un taux d'invalidité inférieur à 50 % ne sont versées qu'aux assurés qui ont leur domicile et leur résidence habituelle (art. 13 LPGA) en Suisse. Cette condition doit également être remplie par les proches pour lesquels une prestation est réclamée.
IVG; BGE 121 V 274 Erw. 6b/cc; AHI 1998 S. 124 Erw. 3c) richtig wiedergegeben. Zutreffend dargelegt hat das kantonale Gericht sodann die Rechtsprechung, wonach das Gericht im Rahmen einer Neuanmeldung analog zur Revision gemäss Art. 41
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 41
IVG allein zu prüfen hat, ob sich die tatsächlichen Verhältnisse seit Erlass der früheren rechtskräftigen Verfügung in einem anspruchsbeeinflussenden Ausmass verändert haben (BGE 117 V 198 Erw. 3a mit Hinweis). Darauf wird verwiesen.

b) Hinsichtlich des Beweiswertes eines Arztberichtes ist entscheidend, ob der Bericht für die streitige Belange umfassend ist, auf allseitigen Untersuchungen beruht, auch die geklagten Beschwerden berücksichtigt, in Kenntnis der Vorakten (Anamnese) abgegeben worden ist, in der Beurteilung der medizinischen Situation einleuchtet und ob die Schlussfolgerungen des Experten begründet sind. In Bezug auf Berichte von Hausärztinnen und Hausärzten darf und soll der Richter der Erfahrungstatsache Rechnung tragen, dass diese Ärztinnen und Ärzte mitunter im Hinblick auf ihre auftragsrechtliche Vertrauensstellung in Zweifelsfällen eher zu Gunsten ihrer Patientinnen und Patienten aussagen (BGE 125 V 353 Erw. 3a und b/cc; BGE 122 V 160 Erw. 1c, je mit Hinweisen).

3.- Streitig und zu prüfen ist der Anspruch auf eine ordentliche halbe Invalidenrente.

a) In einlässlicher Würdigung der medizinischen Unterlagen, namentlich der Berichte des Dr. med.
B._________, Spezialarzt FMH für Psychiatrie, L._________, vom 23. September 1996, des Dr. med. Z._________, Spezialarzt FMH für Neurologie, L._________, vom 18.
September 1996 und des Dr. med. J._________, Spezialarzt FMH für physikalische Medizin und Rehabilitation, L._________, vom 19. September 1996 zuhanden der Medizinischen Abklärungsstelle der Invalidenversicherung (MEDAS) sowie das abschliessende Gutachten der MEDAS vom 21. November 1996, hat die Vorinstanz zutreffend erwogen, dass die Arbeitsfähigkeit des Beschwerdeführers infolge seines chronischen, therapieresistenten Cervicalsyndroms (ohne radiologisch fassbaren pathologischen Befunde) und insbesondere der psychischen Alteration vorwiegend depressiver Natur in allen körperlich leichten bis mittelschweren Tätigkeiten zu 40% eingeschränkt sei. Entgegen den Einwendungen des Beschwerdeführers besteht kein Anlass, die ärztliche Einschätzung der Restarbeitsfähigkeit auf 60% bei körperlich höchstens mittelschweren Beschäftigungen als (Hilfs-)Arbeiter in Zweifel zu ziehen. Daran ändert nichts, dass der Hausarzt Dr. med. B._________, W._________, im Arztzeugnis vom 24. August 1998 eine Arbeitsunfähigkeit von 50% ab 1. Januar 1998 bis auf weiteres bescheinigt. Dr.
med. B._________ begründet seine gegenüber dem Gutachten der MEDAS vom 21. November 1996 sowie dem Bericht des Dr.

med. B._________ vom 23. September 1996 abweichende Beurteilung der Arbeitsunfähigkeit in keiner Weise. Das ärztliche Attest genügt damit den Anforderungen der Rechtsprechung an die Beweistauglichkeit (vgl. Erw. 2b hievor) nicht, sodass darauf nicht abzustellen ist.

b) Steht die Restarbeitsfähigkeit von 60% bei leichten bis mittelschweren Tätigkeiten fest, lässt sich der vom kantonalen Gericht vorgenommene Einkommensvergleich, bei welchem im Rahmen der Ermittlung des trotz Gesundheitsbeeinträchtigung zumutbarerweise noch erzielbaren Erwerbseinkommens (Invalideneinkommen) auf die Lohnangaben in TA1 (Privater Sektor), Kategorie 4 (einfache und repetitive Tätigkeiten/Männer) der vom Bundesamt für Statistik herausgegebenen Lohnstrukturerhebungen 1996 (LSE) abgestellt wurde, nicht beanstanden. Auf die entsprechenden Erwägungen der Vorinstanz kann verwiesen werden. Insbesondere hält der vorinstanzlich vorgenommene leidensbedingte Abzug vom Tabellenlohn (vgl. BGE 126 V 80 Erw. 5b/bb; vgl. AHI 1999 S. 181 und S. 243 Erw. 4c, 1998 S. 292 oben) in der Höhe von 20% im Rahmen der Ermessensprüfung stand (Art. 132 lit. a
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 41
OG; vgl. BGE 123 V 152 Erw. 2 mit Hinweisen). Der Hinweis des Beschwerdeführers auf seinen "erheblichen Leidensdruck" rechtfertigt den beantragten maximal zulässigen Abzug von 25% (vgl. BGE 126 V 80 Erw. 5b/cc) nicht, zumal diesem Umstand schon mit dem behinderungsbedingten Abzug als solchem Rechnung getragen wurde. Wie die Vorinstanz sodann zutreffend erwogen hat, ist ein höherer Abzug
umso weniger statthaft, als dem Versicherten mittelschwere Tätigkeiten als Hilfsarbeiter nach wie vor zumutbar sind.
Nach dem Gesagten erweist sich die vorinstanzliche Ablehnung einer ordentlichen halben Invalidenrente gestützt auf einen Invaliditätsgrad von 48% als rechtens, woran auch die übrigen Vorbringen des Beschwerdeführers nichts zu ändern vermögen.

4.- Dem Gesuch um Bewilligung der unentgeltlichen Verbeiständung ist nicht stattzugeben, da die Verwaltungsgerichtsbeschwerde als aussichtslos bezeichnet werden muss (Art. 152
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 41
OG; BGE 125 II 275 Erw. 4b, 124 I 306 Erw. 2c).

Demnach erkennt das Eidg. Versicherungsgericht:

I. Die Verwaltungsgerichtsbeschwerde wird abgewiesen.

II. Es werden keine Gerichtskosten erhoben.
III. Das Gesuch um unentgeltliche Verbeiständung wird abgewiesen.

IV. Dieses Urteil wird den Parteien, dem Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich, der Ausgleichskasse des Kantons Zürich und dem Bundesamt für Sozialversicherung

zugestellt.
Luzern, 20. Juli 2001
Im Namen des
Eidgenössischen Versicherungsgerichts
Der Präsident der III. Kammer:

Die Gerichtsschreiberin:
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : I 377/00
Date : 20 juillet 2001
Publié : 20 juillet 2001
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Assurance-invalidité
Objet : [AZA 7] I 377/00 Ws III. Kammer Bundesrichter Schön, Bundesrichter Spira und Ursprung;


Répertoire des lois
LAI: 4 
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 4 Invalidité - 1 L'invalidité (art. 8 LPGA44) peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.45
1    L'invalidité (art. 8 LPGA44) peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.45
2    L'invalidité est réputée survenue dès qu'elle est, par sa nature et sa gravité, propre à ouvrir droit aux prestations entrant en considération.46
28 
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
29 
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 29 Naissance du droit et versement de la rente - 1 Le droit à la rente prend naissance au plus tôt à l'échéance d'une période de six mois à compter de la date à laquelle l'assuré a fait valoir son droit aux prestations conformément à l'art. 29, al. 1, LPGA215, mais pas avant le mois qui suit le 18e anniversaire de l'assuré.
1    Le droit à la rente prend naissance au plus tôt à l'échéance d'une période de six mois à compter de la date à laquelle l'assuré a fait valoir son droit aux prestations conformément à l'art. 29, al. 1, LPGA215, mais pas avant le mois qui suit le 18e anniversaire de l'assuré.
2    Le droit ne prend pas naissance tant que l'assuré peut faire valoir son droit à une indemnité journalière au sens de l'art. 22.
3    La rente est versée dès le début du mois au cours duquel le droit prend naissance.
4    Les rentes correspondant à un taux d'invalidité inférieur à 50 % ne sont versées qu'aux assurés qui ont leur domicile et leur résidence habituelle (art. 13 LPGA) en Suisse. Cette condition doit également être remplie par les proches pour lesquels une prestation est réclamée.
34 
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 34 Réexamen du taux d'invalidité et adaptation de la rente - 1 En même temps qu'il accorde une prestation transitoire au sens de l'art. 32, l'office AI entame une procédure de réexamen du taux d'invalidité.
1    En même temps qu'il accorde une prestation transitoire au sens de l'art. 32, l'office AI entame une procédure de réexamen du taux d'invalidité.
2    Le premier jour du mois qui suit la décision de l'office AI concernant le taux d'invalidité:
a  le droit à la rente prend naissance, en dérogation à l'art. 28, al. 1, let. b, si le taux d'invalidité donne à nouveau droit à la rente;
b  la rente en cours est augmentée, réduite ou supprimée pour l'avenir, si le taux d'invalidité a subi une modification notable.
35 
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 35 Rente pour enfant - 1 Les hommes et les femmes qui peuvent prétendre une rente d'invalidité ont droit à une rente pour chacun des enfants qui, au décès de ces personnes, auraient droit à la rente d'orphelin de l'assurance-vieillesse et survivants.
1    Les hommes et les femmes qui peuvent prétendre une rente d'invalidité ont droit à une rente pour chacun des enfants qui, au décès de ces personnes, auraient droit à la rente d'orphelin de l'assurance-vieillesse et survivants.
2    ...223
3    Les enfants recueillis après la survenance de l'invalidité n'ont pas droit à la rente, sauf s'il s'agit des enfants de l'autre conjoint.224
4    La rente pour enfant est versée comme la rente à laquelle elle se rapporte. Les dispositions relatives à un emploi de la rente conforme à son but (art. 20 LPGA225) ainsi que les décisions contraires du juge civil sont réservées. Le Conseil fédéral peut édicter des dispositions spéciales sur le versement de la rente, en dérogation à l'art. 20 LPGA, notamment pour les enfants de parents séparés ou divorcés.226
41
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 41
OJ: 132  152
PA: 25
SR 172.021 Loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative (PA)
PA Art. 25
1    L'autorité compétente sur le fond a qualité pour constater par une décision, d'office ou sur demande, l'existence, l'inexistence ou l'étendue de droits ou d'obligations fondés sur le droit public.
2    Elle donne suite à une demande en constatation si le requérant prouve qu'il a un intérêt digne de protection.
3    Aucun désavantage ne peut résulter pour la partie du fait qu'elle a agi en se fondant légitimement sur une décision de constatation.
Répertoire ATF
104-V-135 • 115-V-416 • 117-V-198 • 121-V-264 • 121-V-311 • 122-V-157 • 123-V-150 • 124-I-304 • 125-II-265 • 125-V-21 • 125-V-351 • 126-II-300 • 126-V-75
Weitere Urteile ab 2000
I_377/00
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
autorité inférieure • médecin spécialiste • office ai • comai • conclusions • macédoine • requérant • office fédéral des assurances sociales • comparaison des revenus • décision • tribunal fédéral des assurances • force probante • incapacité de travail • rapport médical • intérêt actuel • motivation de la décision • autorité judiciaire • examinateur • expert • calcul
... Les montrer tous
VSI
1998 S.124 • 1999 S.181