Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

6B 52/2020

Urteil vom 20. Mai 2020

Strafrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichter Denys, Präsident,
Bundesrichterin van de Graaf,
Bundesrichterin Koch,
Gerichtsschreiber Briw.

Verfahrensbeteiligte
A.________,
vertreten durch Rechtsanwalt Rolf Müller,
Beschwerdeführer,

gegen

1. Oberstaatsanwaltschaft des Kantons Aargau,
2. B.________,
3. C.________,
4. D.________,
Beschwerdegegner.

Gegenstand
Mehrfache Gefährdung des Lebens, versuchte Vergewaltigung; stationäre therapeutische Massnahme; willkürliche Beweiswürdigung,

Beschwerde gegen das Urteil des Obergerichts des Kantons Aargau, Strafgericht, 1. Kammer, vom 21. November 2019 (SST.2018.283).

Sachverhalt:

A.
Das Bezirksgericht Baden fand am 6. Juni 2018 A.________ in allen zehn Anklagepunkten der Anklageschrift der Staatsanwaltschaft Baden vom 2. Juni 2017 schuldig und verurteilte ihn zu einer Freiheitsstrafe von 4 Jahren (unter Anrechnung von 638 Hafttagen), einer Geldstrafe von 30 Tagesätzen zu Fr. 30.-- und einer Busse von Fr. 800.--. Es schob die Freiheitsstrafe zugunsten einer stationären Massnahme gemäss Art. 59
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 59 - 1 Lorsque l'auteur souffre d'un grave trouble mental, le juge peut ordonner un traitement institutionnel aux conditions suivantes:
1    Lorsque l'auteur souffre d'un grave trouble mental, le juge peut ordonner un traitement institutionnel aux conditions suivantes:
a  l'auteur a commis un crime ou un délit en relation avec ce trouble;
b  il est à prévoir que cette mesure le détournera de nouvelles infractions en relation avec ce trouble.
2    Le traitement institutionnel s'effectue dans un établissement psychiatrique approprié ou dans un établissement d'exécution des mesures.
3    Le traitement s'effectue dans un établissement fermé tant qu'il y a lieu de craindre que l'auteur ne s'enfuie ou ne commette de nouvelles infractions. Il peut aussi être effectué dans un établissement pénitentiaire au sens de l'art. 76, al. 2, dans la mesure où le traitement thérapeutique nécessaire est assuré par du personnel qualifié.55
4    La privation de liberté entraînée par le traitement institutionnel ne peut en règle générale excéder cinq ans. Si les conditions d'une libération conditionnelle ne sont pas réunies après cinq ans et qu'il est à prévoir que le maintien de la mesure détournera l'auteur de nouveaux crimes ou de nouveaux délits en relation avec son trouble mental, le juge peut, à la requête de l'autorité d'exécution, ordonner la prolongation de la mesure de cinq ans au plus à chaque fois.
StGB auf.

B.
Das Obergericht des Kantons Aargau bestätigte auf Berufung von A.________ am 21. November 2019 die Schuldsprüche:

- versuchte Vergewaltigung (Art. 190 Abs. 1
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 190 - 1 Celui qui, notamment en usant de menace ou de violence, en exerçant sur sa victime des pressions d'ordre psychique ou en la mettant hors d'état de résister, aura contraint une personne de sexe féminin à subir l'acte sexuel, sera puni d'une peine privative de liberté de un à dix ans282.
1    Celui qui, notamment en usant de menace ou de violence, en exerçant sur sa victime des pressions d'ordre psychique ou en la mettant hors d'état de résister, aura contraint une personne de sexe féminin à subir l'acte sexuel, sera puni d'une peine privative de liberté de un à dix ans282.
2    ...283
3    Si l'auteur a agi avec cruauté, notamment s'il a fait usage d'une arme dangereuse ou d'un autre objet dangereux, la peine sera la peine privative de liberté de trois ans au moins.284
i.V.m. Art. 22 Abs. 1
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 22 - 1 Le juge peut atténuer la peine si l'exécution d'un crime ou d'un délit n'est pas poursuivie jusqu'à son terme ou que le résultat nécessaire à la consommation de l'infraction ne se produit pas ou ne pouvait pas se produire.
1    Le juge peut atténuer la peine si l'exécution d'un crime ou d'un délit n'est pas poursuivie jusqu'à son terme ou que le résultat nécessaire à la consommation de l'infraction ne se produit pas ou ne pouvait pas se produire.
2    L'auteur n'est pas punissable si, par grave défaut d'intelligence, il ne s'est pas rendu compte que la consommation de l'infraction était absolument impossible en raison de la nature de l'objet visé ou du moyen utilisé.
StGB),
- mehrfache Gefährdung des Lebens (Art. 129
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 129 - Quiconque, sans scrupules, met autrui en danger de mort imminent, est puni d'une peine privative de liberté de cinq ans au plus ou d'une peine pécuniaire.
StGB),
- Diebstahl (Art. 139 Ziff. 1
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 139 - 1. Quiconque, pour se procurer ou procurer à un tiers un enrichissement illégitime, soustrait une chose mobilière appartenant à autrui dans le but de se l'approprier est puni d'une peine privative de liberté de cinq ans au plus ou d'une peine pécuniaire.
1    Quiconque, pour se procurer ou procurer à un tiers un enrichissement illégitime, soustrait une chose mobilière appartenant à autrui dans le but de se l'approprier est puni d'une peine privative de liberté de cinq ans au plus ou d'une peine pécuniaire.
2    Abrogé
3    Le vol est puni d'une peine privative de liberté de six mois à dix ans si son auteur:
a  en fait métier;
b  commet l'acte en qualité d'affilié à une bande formée pour commettre des brigandages ou des vols;
c  se munit d'une arme à feu ou d'une autre arme dangereuse ou cause une explosion pour commettre le vol, ou
d  montre de toute autre manière, par sa façon d'agir, qu'il est particulièrement dangereux.
4    Le vol commis au préjudice des proches ou des familiers n'est poursuivi que sur plainte.
StGB),
-einfache Körperverletzung (Art. 123 Ziff. 1
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 123 - 1. Quiconque, intentionnellement, fait subir à une personne une autre atteinte à l'intégrité corporelle ou à la santé est puni sur plainte d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire.
1    Quiconque, intentionnellement, fait subir à une personne une autre atteinte à l'intégrité corporelle ou à la santé est puni sur plainte d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire.
2    L'auteur est poursuivi d'office,
StGB),
- Verletzung des Geheim- oder Privatbereichs durch Aufnahmegeräte (Art. 179quater Abs. 1
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 179quater - Quiconque, sans le consentement de la personne intéressée, observe avec un appareil de prise de vues ou fixe sur un porteur d'images un fait qui relève du domaine secret de cette personne ou un fait ne pouvant être perçu sans autre par chacun et qui relève du domaine privé de celle-ci,
StGB),
- mehrfache Widerhandlung gegen das Waffengesetz (Art. 33 Abs. 1 lit. a
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 179quater - Quiconque, sans le consentement de la personne intéressée, observe avec un appareil de prise de vues ou fixe sur un porteur d'images un fait qui relève du domaine secret de cette personne ou un fait ne pouvant être perçu sans autre par chacun et qui relève du domaine privé de celle-ci,
WG),
- Gewalt und Drohung gegen Behörden und Beamte (Art. 285 Ziff. 1
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 285 - 1. Quiconque, en usant de violence ou de menace, empêche une autorité, un membre d'une autorité ou un fonctionnaire de faire un acte entrant dans ses fonctions, les contraint à faire un tel acte ou se livre à des voies de fait sur eux pendant qu'ils y procèdent, est puni d'une peine privative de liberté de trois ans au plus. Dans les cas de peu de gravité, le juge peut prononcer une peine pécuniaire.399
1    Quiconque, en usant de violence ou de menace, empêche une autorité, un membre d'une autorité ou un fonctionnaire de faire un acte entrant dans ses fonctions, les contraint à faire un tel acte ou se livre à des voies de fait sur eux pendant qu'ils y procèdent, est puni d'une peine privative de liberté de trois ans au plus. Dans les cas de peu de gravité, le juge peut prononcer une peine pécuniaire.399
2    Si l'infraction est commise par une foule ameutée, tous ceux qui prennent part à l'attroupement sont punis d'une peine privative de liberté de trois ans au plus. Dans les cas de peu de gravité, le juge peut prononcer une peine pécuniaire.
StGB),
- Beschimpfung (Art. 177 Abs. 1
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 177 - 1 Quiconque, de toute autre manière, attaque autrui dans son honneur par la parole, l'écriture, l'image, le geste ou par des voies de fait, est, sur plainte, puni d'une peine pécuniaire de 90 jours-amende au plus.
1    Quiconque, de toute autre manière, attaque autrui dans son honneur par la parole, l'écriture, l'image, le geste ou par des voies de fait, est, sur plainte, puni d'une peine pécuniaire de 90 jours-amende au plus.
2    Le juge peut renoncer à prononcer une peine si l'injurié provoque directement l'injure par une conduite répréhensible.
3    Si l'injurié riposte immédiatement par une injure ou par des voies de fait, le juge peut renoncer à prononcer une peine contre les deux auteurs ou l'un d'eux.
StGB),
- Tätlichkeiten (Art. 126 Abs. 1
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 126 - 1 Quiconque se livre sur une personne à des voies de fait qui ne causent ni lésion corporelle ni atteinte à la santé est, sur plainte, puni d'une amende.
1    Quiconque se livre sur une personne à des voies de fait qui ne causent ni lésion corporelle ni atteinte à la santé est, sur plainte, puni d'une amende.
2    La poursuite a lieu d'office si l'auteur agit à réitérées reprises:
a  contre une personne, notamment un enfant, dont il a la garde ou sur laquelle il a le devoir de veiller;
b  contre son conjoint durant le mariage ou dans l'année qui suit le divorce;
cbis  contre son partenaire hétérosexuel ou homosexuel pour autant qu'ils fassent ménage commun pour une durée indéterminée et que les atteintes soient commises durant cette période ou dans l'année qui suit la séparation.
StGB),
- Ungehorsam gegen amtliche Verfügungen (Art. 292
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 292 - Quiconque ne se conforme pas à une décision à lui signifiée, sous la menace de la peine prévue au présent article, par une autorité ou un fonctionnaire compétents est puni d'une amende.
StGB).

Es verurteilte ihn zu einer Freiheitsstrafe von 3 ½ Jahren (unter Anrechnung von 1'172 Tagen Untersuchungshaft und vorzeitigem Strafvollzug),einer Geldstrafe von 180 Tagessätzen zu Fr. 10.-- und einer Busse von Fr. 800.--. Es ordnete eine stationäre Massnahme gemäss Art. 59
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 59 - 1 Lorsque l'auteur souffre d'un grave trouble mental, le juge peut ordonner un traitement institutionnel aux conditions suivantes:
1    Lorsque l'auteur souffre d'un grave trouble mental, le juge peut ordonner un traitement institutionnel aux conditions suivantes:
a  l'auteur a commis un crime ou un délit en relation avec ce trouble;
b  il est à prévoir que cette mesure le détournera de nouvelles infractions en relation avec ce trouble.
2    Le traitement institutionnel s'effectue dans un établissement psychiatrique approprié ou dans un établissement d'exécution des mesures.
3    Le traitement s'effectue dans un établissement fermé tant qu'il y a lieu de craindre que l'auteur ne s'enfuie ou ne commette de nouvelles infractions. Il peut aussi être effectué dans un établissement pénitentiaire au sens de l'art. 76, al. 2, dans la mesure où le traitement thérapeutique nécessaire est assuré par du personnel qualifié.55
4    La privation de liberté entraînée par le traitement institutionnel ne peut en règle générale excéder cinq ans. Si les conditions d'une libération conditionnelle ne sont pas réunies après cinq ans et qu'il est à prévoir que le maintien de la mesure détournera l'auteur de nouveaux crimes ou de nouveaux délits en relation avec son trouble mental, le juge peut, à la requête de l'autorité d'exécution, ordonner la prolongation de la mesure de cinq ans au plus à chaque fois.
StGB an. Wie bereits das Bezirksgericht, verpflichtete es ihn zur Zahlung von Schadenersatz und Genugtuung an die Privatklägerin 1, B.________, und wies ihre Schadenersatzansprüche im Übrigen auf den Zivilweg. In Bezug auf die Zivilansprüche der Privatklägerin 2, C.________, stellte es die Rechtskraft der Verweisung auf den Zivilweg fest.

C.
A.________ beantragt mit Beschwerde in Strafsachen, das obergerichtliche Urteil aufzuheben, ihn vollumfänglich freizusprechen und die (zugesprochenen) Zivilforderungen abzuweisen sowie ihm die unentgeltliche Rechtspflege (und Verbeiständung) zu gewähren.

Erwägungen:

1.

1.1. Der Beschwerdeführer bestreitet zunächst die Anklage in Ziff. 1 der Anklageschrift (Urteil S. 3) wegen versuchter Vergewaltigung, auf welche die Vorinstanz abstellt. Nach diesem Anklagesachverhalt soll er sich unter falschem Namen mit der Privatklägerin 1 zu einer sexuellen Dienstleistung verabredet haben und sie in deren Verlauf gewürgt und mit seinem mitgebrachten Taser angegriffen haben.
Der Beschwerdeführer wendet ein, die Privatklägerin 1 habe dies frei erfunden (Beschwerde S. 4 f.). Die Vorinstanz berücksichtige nicht, dass er in einer Ausnahmesituation gehandelt habe. Dass die Privatklägerin 1 bei einem Nachbarn Hilfe gesucht habe, sei Teil ihres Planes gewesen, als sie versucht habe, einen telefonisch nicht vereinbarten Preis durchzusetzen. Sie habe sich als Opfer positioniert und passenderweise die Polizei rufen lassen. Es werde bestritten, dass sie unter Schock gestanden habe (S. 7). Die Privatklägerin 1 habe ihm nicht gesagt, dass sie nur im "Soft-Bereich" arbeite. Das sei eine nachträgliche Schutzbehauptung von ihr (S. 8 ff.). Er bestreite, dass er sie mit dem Taser habe wehrlos machen wollen, um sie zu vergewaltigen. Das mache keinen Sinn (S. 11). Er beruft sich dazu auf Art. 15
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 15 - Quiconque, de manière contraire au droit, est attaqué ou menacé d'une attaque imminente a le droit de repousser l'attaque par des moyens proportionnés aux circonstances; le même droit appartient aux tiers.
StGB. Als die Privatklägerin 1 drohend vor ihm gestanden sei, habe er es zu Recht für notwendig gehalten, sich zu wehren bzw. letztere in den Schwitzkasten zu nehmen, weil andere Abwehrhandlungen keinen Erfolg gebracht hätten. Er habe es insbesondere unterlassen, sie z.B. mit einem Faustschlag niederzustrecken. Er habe sie nicht am Oberarm festgehalten, sodass er nicht wegen einfacher Körperverletzung strafbar sei. Er bestreite,
dass sie das Bewusstsein verloren habe: "Sie war wohl lediglich belämmert." Die Vorinstanz scheine vergessen zu haben, dass die Unschuldsvermutung gelte (S. 12). Er habe sie nur für kurze Zeit in den Schwitzkasten genommen, um sich zu wehren und sie auf Distanz zu halten. Es fehlten handfeste Befunde für eine kritische Hirndurchblutungsstörung, um eine unmittelbare Lebensgefahr annehmen zu können (S. 13). Er habe auch nie gewollt, dass sie das Bewusstsein verliere, und er habe nicht gewusst, dass er ihr Leben gefährde. Die fahrlässige Gefährdung sei nicht strafbar (S. 15). Er habe sich in einem Sachverhaltsirrtum befunden und erachte sein Handeln als subsidiär und proportional, d.h. rechtmässig. Er sei nach demjenigen Sachverhalt zu beurteilen, den er sich vorgestellt habe. Er habe nicht skrupellos und nicht eventualvorsätzlich (was nicht ausreichen würde) gehandelt. Der Vorfall sei eher mit einer Auseinandersetzung zwischen Schülern auf dem Pausenplatz zu vergleichen, um sich aus einer misslichen Lage zu befreien oder einen Gegenstand zu erhalten (S. 16 f., 19).
Zum Diebstahlsvorwurf bringt er vor, trotz der chaotischen Situation könne höchstens die Ansicht vertreten werden, dass er beim Verlassen der Wohnung nochmals seine Taschen hätte abtasten können. Dabei hätte er wohl bemerkt, dass er ihr Mobiltelefon bei sich getragen habe. Ein fahrlässiger Diebstahl sei nicht strafbar. Er habe das Mobiltelefon zudem zurückbringen wollen, sich aber dagegen entschieden, weil er Angst gehabt habe. Da dieses den Wert von Fr. 300.-- nicht übersteige, liege lediglich eine Übertretung vor (S. 17 f.).
Hinsichtlich der vorgeworfenen Tätlichkeiten würden die Aussagen der Privatklägerin 2, der Zeugin und seine eigenen Aussagen divergieren. Er möge sich nicht genau erinnern, denke aber, höchstens die linke Hand benutzt zu haben. Hinzu komme, dass ein reines "Wegstossen" den Tatbestand nicht zu erfüllen vermöge (S. 20).
Das Bespucken des Polizeibeamten (des Strafklägers) habe er vor der Vorinstanz anerkannt. Es sei nicht einzusehen, weshalb ihn dieser hätte arretieren sollen. Dieser hätte ihn beispielsweise einfach verbal zurechtweisen, verwarnen oder abführen lassen können. Dies umso mehr, als Beamte an den Grundsatz der Verhältnismässigkeit gemäss Art. 5 Abs. 2
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 15 - Quiconque, de manière contraire au droit, est attaqué ou menacé d'une attaque imminente a le droit de repousser l'attaque par des moyens proportionnés aux circonstances; le même droit appartient aux tiers.
BV gebunden seien. Der Polizeibeamte habe seine Amtsbefugnisse überschritten (S. 21). Weiter habe er nicht gewusst, dass es sich beim Taser um eine Waffe handle. Illegale Gegenstände sollten am Zoll abgefangen werden. Da dies nicht geschehen sei, sei er davon ausgegangen, dass der Taser gesetzlich zugelassen sei. Deshalb sei er einem unvermeidbaren Verbotsirrtum unterlegen. Entsprechend sei er vom Vorwurf der Zuwiderhandlung gegen das Waffengesetz sowie des Ungehorsams gegen amtliche Verfügungen freizusprechen, zumindest sei die Strafe jedoch zu mindern (S. 22).
Er sei antragsgemäss freizusprechen, weshalb sich Ausführungen über die Strafzumessung erübrigten (S. 23).
Der Beschwerdeführer wendet gegen die Anordnung der therapeutischen Massnahme ein, er halte daran fest, dass er absolut gesund sei und eine Krankheit jedwelcher Art ausschliessen könne. Das Gutachten basiere auf dem Anklagesachverhalt, welcher, wie er dargelegt habe, nicht den wirklichen Gegebenheiten entspreche. Der Gutachter interpretiere den Sachverhalt, womit er seine Kompetenz überschritten habe. Es müsse dem Grundsatz in dubio pro reo folgend von keiner Verminderung der Schuldfähigkeit ausgegangen werden. Der Gutachter habe an der Hauptverhandlung eine Rückfallgefahr weder ausschliessen noch verneinen können. Die Massnahme scheitere auch an ihrer Geeignetheit (S. 23 f.).
Er macht im Zivilpunkt geltend, nachdem erstellt sei, dass er sich gegen den Angriff der Privatklägerin 1 habe wehren dürfen, "entstanden die ärztlichen Behandlungen aus ihrem eigenen Verschulden". Die CT-Untersuchungen in Polen seien nicht gerechtfertigt gewesen. Ausserdem halte er "daran fest, dass er mit Nichtwissen bestreitet, ob keine anderen Vorfälle zwischen dem 2. September 2016 und dem 27. September 2016 (wie z.B. Verprügeln durch Freier) eingetreten sind, aufgrund deren diese CT Untersuchung erfolgte. Somit ist klar, dass keine Kausalität belegt ist, die Kosten weder substantiiert noch begründet sind, weshalb diese auch betreffend Umfang, Bestand und Kausalität bestritten werden" (S. 25). Aufgrund des Geschilderten würden irgendwelche Genugtuungszahlungen bestritten. Von Todesangst könne keine Rede sein, wenn man das Verhalten der Privatklägerin 1 analysiere. Die Belastungsstörungen, Panikattacken und Ängste sowie die angeblich erlebte Nahtoderfahrung ("aus ein paar Sekunden im Schwitzkasten"), die innere Unruhe und die Konzentrationsstörungen würden allesamt bestritten, genauso wie die psychotherapeutische Behandlung hinsichtlich Kausalität und hinsichtlich Notwendigkeit. Es scheine so zu sein, dass die Vorinstanz
ergebnisorientiert geurteilt habe. Er scheine für diese "ein unberechenbarer, seltsamer Typ zu sei[n], der nicht in die Norm einordenbar sei. Das Gericht [wolle] diesen aus ihrer Sicht seltsamen Typen deshalb aus dem Verkehr ziehen" (S. 28). Infolge des auszufällenden Freispruchs seien die Kosten auf die Staatskasse zu nehmen, die Anwaltskosten zu ersetzen, die Haft zu entschädigen und allfällige Kosten aufgrund offenkundiger Mittellosigkeit sofort und definitiv abzuschreiben.

1.2. Der Beschwerdeführer verkennt das bundesgerichtliche Beschwerdeverfahren. Das Bundesgericht ist weder eine Appellationsinstanz, noch prüft es einen Anklagesachverhalt wie ein erstinstanzliches Strafgericht in tatsächlicher und rechtlicher Hinsicht. Es legt vielmehr seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat (Art. 105 Abs. 1
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 15 - Quiconque, de manière contraire au droit, est attaqué ou menacé d'une attaque imminente a le droit de repousser l'attaque par des moyens proportionnés aux circonstances; le même droit appartient aux tiers.
BGG). Diesen Sachverhalt überprüft es lediglich unter dem Willkürgesichtspunkt. Dabei gelten gemäss Art. 42 Abs. 2
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 15 - Quiconque, de manière contraire au droit, est attaqué ou menacé d'une attaque imminente a le droit de repousser l'attaque par des moyens proportionnés aux circonstances; le même droit appartient aux tiers.
i.V.m. Art. 97 Abs. 1
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 15 - Quiconque, de manière contraire au droit, est attaqué ou menacé d'une attaque imminente a le droit de repousser l'attaque par des moyens proportionnés aux circonstances; le même droit appartient aux tiers.
und Art. 106 Abs. 2
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 15 - Quiconque, de manière contraire au droit, est attaqué ou menacé d'une attaque imminente a le droit de repousser l'attaque par des moyens proportionnés aux circonstances; le même droit appartient aux tiers.
BGG qualifizierte Begründungsanforderungen (BGE 141 IV 305 E. 1.2 S. 309). Willkürlich ist eine Sachverhaltsfeststellung, wenn sie schlechterdings unhaltbar ist; dass eine andere Lösung ebenfalls möglich erscheint, genügt nicht (BGE 143 IV 241 E. 2.3.1 S. 244). Statt des schlichten Bestreitens und Behauptens müsste der Beschwerdeführer anhand der vorinstanzlichen Feststellung des Sachverhalts aktengestützt darlegen, inwiefern "sie offensichtlich unrichtig ist" (Art. 97 Abs. 1
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 15 - Quiconque, de manière contraire au droit, est attaqué ou menacé d'une attaque imminente a le droit de repousser l'attaque par des moyens proportionnés aux circonstances; le même droit appartient aux tiers.
BGG i.V.m. Art. 9
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 15 - Quiconque, de manière contraire au droit, est attaqué ou menacé d'une attaque imminente a le droit de repousser l'attaque par des moyens proportionnés aux circonstances; le même droit appartient aux tiers.
BV). Die rein appellatorische Beschwerdeführung genügt diesen Anforderungen nicht. Insoweit ist auf die Beschwerde nicht einzutreten (vgl. Urteile 6B 1273/2019 vom 11. März 2020 E. 4.4.3; 6B 871/2019 vom 14. November 2019 E. 1.2;
6B 675/2018 vom 26. Oktober 2018 E. 1.2).

1.3. In der Begründung ist in gedrängter Form darzulegen, inwiefern der angefochtene Akt Recht verletzt (Art. 42 Abs. 2
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 15 - Quiconque, de manière contraire au droit, est attaqué ou menacé d'une attaque imminente a le droit de repousser l'attaque par des moyens proportionnés aux circonstances; le même droit appartient aux tiers.
BGG). Die Begründung hat topisch zu sein, d.h. sie muss sich auf die vorinstanzlich beurteilte Rechtsfrage beziehen (Urteile 6B 314/2020 vom 12. März 2020 E. 2; 6B 970/2017 vom 17. Oktober 2017 E. 4). Der Beschwerdeführer muss sich mithin in der Beschwerdeschrift unabdingbar sachbezogen mit der massgebenden Erwägung des angefochtenen Entscheids auseinandersetzen. Das ist in casu nicht der Fall.
Das Bundesgericht prüft auch unter dem Titel der Rechtsanwendung von Amtes wegen (Art. 106 Abs. 1
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 15 - Quiconque, de manière contraire au droit, est attaqué ou menacé d'une attaque imminente a le droit de repousser l'attaque par des moyens proportionnés aux circonstances; le même droit appartient aux tiers.
BGG) grundsätzlich nur die erhobenen und begründeten Rügen (Art. 42 Abs. 2
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 15 - Quiconque, de manière contraire au droit, est attaqué ou menacé d'une attaque imminente a le droit de repousser l'attaque par des moyens proportionnés aux circonstances; le même droit appartient aux tiers.
BGG), es sei denn die rechtlichen Mängel lägen geradezu auf der Hand (BGE 142 I 99 E. 1.7.1; Urteil 6B 482/2017 vom 17. Mai 2017 E. 2). Der Beschwerdeführer behauptet eine falsche Rechtsanwendung lediglich gestützt auf eine eigene Version des Geschehens. Mit den vorinstanzlichen Verweisungen auf das erstinstanzliche Urteil (Art. 82 Abs. 4
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 15 - Quiconque, de manière contraire au droit, est attaqué ou menacé d'une attaque imminente a le droit de repousser l'attaque par des moyens proportionnés aux circonstances; le même droit appartient aux tiers.
StPO) setzt er sich ebenfalls nicht auseinander. Auf die Beschwerde ist auch unter diesem Gesichtspunkt nicht einzutreten. Eine Durchsicht der kritisierten vorinstanzlichen Rechtsanwendung ergibt keine auf der Hand liegende rechtsfehlerhafte Beurteilung. Die Einwände des Beschwerdeführerserscheinen denn auch durchwegs abwegig.

1.3.1. Die Vorinstanz stützt sich insbesondere auf ein rechtsmedizinisches Gutachten vom 15. September 2016, nach welchem die von der Privatklägerin 1 erlittenen Verletzungen mit dem von ihr geschilderten Ereignis in Einklang zu bringen sind (Urteil S. 16). Die Vorinstanz würdigt ihre Aussagen als glaubhaft und wertet jene des Beschwerdeführers als Schutzbehauptungen (Urteil S. 17). Es liege auf der Hand, dass er sie habe gefügig und wehrlos machen wollen, um den Geschlechtsverkehr unter Einsatz des Tasers vollziehen zu können. Der Plan sei aufgrund ihrer heftigen Gegenwehr gescheitert (Urteil S. 18). Der Schuldspruch wegen versuchter Vergewaltigung ist somit nicht zu beanstanden. Angesichts dieses massgebenden Sachverhalts verneint die Vorinstanz zutreffend eine Notwehrsituation und bejaht ferner zu Recht die einfache Körperverletzung (Urteil S. 18 f.).
Eine Gefährdung des Lebens prüft die Vorinstanz nach Massgabe der einschlägigen Rechtsprechung (Urteile 6B 758/2018 vom 24. Oktober 2019 E. 2.1; 6B 352/2011 vom 20. Oktober 2011 E. 3.2). Der Beschwerdeführer bestreitet das Würgen nicht. Eine Notwehr ist nach dem massgebenden Sachverhalt zu verwerfen. Nach dem Gutachten lassen sich die Indizien für das Vorliegen eines lebensgefährlichen Zustands durch einen Unterarmwürgegriff interpretieren. Diesen Befund bestätigte der Gutachter an der erstinstanzlichen Befragung erneut. Der Beschwerdeführer hatte die Privatklägerin 1 gewürgt, um den Taser zurückzuerlangen, liess sie dann alleine im Korridor liegen und handelte damit skrupellos, wie die Vorinstanz mit Recht annimmt (Urteil S. 20 f.). Da er ihr absichtlich die Luft abschnürte (Urteil S. 21), durfte die Vorinstanz den direkten Gefährdungsvorsatz bejahen.

1.3.2. Die Diebstahlsqualifikation verletzt kein Bundesrecht. Weiter werden die Schuldsprüche wegen Gefährdung des Lebens (Art. 129
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 129 - Quiconque, sans scrupules, met autrui en danger de mort imminent, est puni d'une peine privative de liberté de cinq ans au plus ou d'une peine pécuniaire.
StGB) und Tätlichkeit z.N. der Privatklägerin 2 - soweit ersichtlich - weder angefochten noch sind sie bundesrechtlich zu beanstanden (Urteil S. 22 ff.).

1.3.3. Ebenso wenig sind Bundesrechtsverletzungen hinsichtlich der Schuldsprüche wegen Beschimpfung, Anspuckens im Zuge einer Amtshandlung (Art. 285 Ziff. 1
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 285 - 1. Quiconque, en usant de violence ou de menace, empêche une autorité, un membre d'une autorité ou un fonctionnaire de faire un acte entrant dans ses fonctions, les contraint à faire un tel acte ou se livre à des voies de fait sur eux pendant qu'ils y procèdent, est puni d'une peine privative de liberté de trois ans au plus. Dans les cas de peu de gravité, le juge peut prononcer une peine pécuniaire.399
1    Quiconque, en usant de violence ou de menace, empêche une autorité, un membre d'une autorité ou un fonctionnaire de faire un acte entrant dans ses fonctions, les contraint à faire un tel acte ou se livre à des voies de fait sur eux pendant qu'ils y procèdent, est puni d'une peine privative de liberté de trois ans au plus. Dans les cas de peu de gravité, le juge peut prononcer une peine pécuniaire.399
2    Si l'infraction est commise par une foule ameutée, tous ceux qui prennent part à l'attroupement sont punis d'une peine privative de liberté de trois ans au plus. Dans les cas de peu de gravité, le juge peut prononcer une peine pécuniaire.
StGB; Urteil 6B 883/2018 vom 18. Dezember 2018 E. 1.3), wegen Widerhandlungen gegen das Waffengesetz und gemäss Art. 292
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 292 - Quiconque ne se conforme pas à une décision à lui signifiée, sous la menace de la peine prévue au présent article, par une autorité ou un fonctionnaire compétents est puni d'une amende.
StGB sowie im Sinne von Art. 179quater
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 179quater - Quiconque, sans le consentement de la personne intéressée, observe avec un appareil de prise de vues ou fixe sur un porteur d'images un fait qui relève du domaine secret de cette personne ou un fait ne pouvant être perçu sans autre par chacun et qui relève du domaine privé de celle-ci,
StGB (Aufnahme sexueller Handlungen ohne Wissen eines dritten Opfers) dargetan oder ersichtlich (Urteil S. 25 ff.). Auch zur Strafzumessung äussert sich der Beschwerdeführer nicht (Urteil S. 29 ff.).

1.3.4. Hinsichtlich der angeordneten therapeutischen Massnahme gemäss Art. 59 Abs. 1
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 59 - 1 Lorsque l'auteur souffre d'un grave trouble mental, le juge peut ordonner un traitement institutionnel aux conditions suivantes:
1    Lorsque l'auteur souffre d'un grave trouble mental, le juge peut ordonner un traitement institutionnel aux conditions suivantes:
a  l'auteur a commis un crime ou un délit en relation avec ce trouble;
b  il est à prévoir que cette mesure le détournera de nouvelles infractions en relation avec ce trouble.
2    Le traitement institutionnel s'effectue dans un établissement psychiatrique approprié ou dans un établissement d'exécution des mesures.
3    Le traitement s'effectue dans un établissement fermé tant qu'il y a lieu de craindre que l'auteur ne s'enfuie ou ne commette de nouvelles infractions. Il peut aussi être effectué dans un établissement pénitentiaire au sens de l'art. 76, al. 2, dans la mesure où le traitement thérapeutique nécessaire est assuré par du personnel qualifié.55
4    La privation de liberté entraînée par le traitement institutionnel ne peut en règle générale excéder cinq ans. Si les conditions d'une libération conditionnelle ne sont pas réunies après cinq ans et qu'il est à prévoir que le maintien de la mesure détournera l'auteur de nouveaux crimes ou de nouveaux délits en relation avec son trouble mental, le juge peut, à la requête de l'autorité d'exécution, ordonner la prolongation de la mesure de cinq ans au plus à chaque fois.
StGB setzt sich der Beschwerdeführer mit dem angefochtenen Urteil nicht auseinander (Urteil S. 40 f.). Die Vorinstanz hält fest, im Gegensatz zum Erstgutachter, welchem der Beschwerdeführer im Verlaufe des Strafverfahrens die Zusammenarbeit verweigert habe, stütze sich das massgebende Gutachten auf eine aktuellere und umfangreichere Aktenlage. Der Zweitgutachter habe den Beschwerdeführer in persönlichen Sitzungen während insgesamt über sechs Stunden untersucht. Er habe eine überdurchschnittliche Rückfallgefahr für sexuell motivierte Straftaten und eher leichte Gewalt- und Aggressionsdelikte bejaht. Eine gewisse Motivierbarkeit zur Therapie sei gegeben (mit Hinweis auf Urteil 6B 1287/2017 vom 18. Januar 2018 E. 1.3.3). Schliesslich setzt sich der Beschwerdeführer mit den Erwägungen zu den Zivilforderungen und den weiteren Kostenfolgen (Urteil S. 42 ff.) nicht in einer relevanten Weise auseinander. Darauf ist nicht einzutreten.

2.
Die Beschwerde ist abzuweisen, soweit darauf einzutreten ist. Das Gesuch um unentgeltliche Rechtspflege ist wegen Aussichtslosigkeit des Rechtsbegehrens abzuweisen (Art. 29 Abs. 3
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 59 - 1 Lorsque l'auteur souffre d'un grave trouble mental, le juge peut ordonner un traitement institutionnel aux conditions suivantes:
1    Lorsque l'auteur souffre d'un grave trouble mental, le juge peut ordonner un traitement institutionnel aux conditions suivantes:
a  l'auteur a commis un crime ou un délit en relation avec ce trouble;
b  il est à prévoir que cette mesure le détournera de nouvelles infractions en relation avec ce trouble.
2    Le traitement institutionnel s'effectue dans un établissement psychiatrique approprié ou dans un établissement d'exécution des mesures.
3    Le traitement s'effectue dans un établissement fermé tant qu'il y a lieu de craindre que l'auteur ne s'enfuie ou ne commette de nouvelles infractions. Il peut aussi être effectué dans un établissement pénitentiaire au sens de l'art. 76, al. 2, dans la mesure où le traitement thérapeutique nécessaire est assuré par du personnel qualifié.55
4    La privation de liberté entraînée par le traitement institutionnel ne peut en règle générale excéder cinq ans. Si les conditions d'une libération conditionnelle ne sont pas réunies après cinq ans et qu'il est à prévoir que le maintien de la mesure détournera l'auteur de nouveaux crimes ou de nouveaux délits en relation avec son trouble mental, le juge peut, à la requête de l'autorité d'exécution, ordonner la prolongation de la mesure de cinq ans au plus à chaque fois.
BV; Art. 64 Abs. 1
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 59 - 1 Lorsque l'auteur souffre d'un grave trouble mental, le juge peut ordonner un traitement institutionnel aux conditions suivantes:
1    Lorsque l'auteur souffre d'un grave trouble mental, le juge peut ordonner un traitement institutionnel aux conditions suivantes:
a  l'auteur a commis un crime ou un délit en relation avec ce trouble;
b  il est à prévoir que cette mesure le détournera de nouvelles infractions en relation avec ce trouble.
2    Le traitement institutionnel s'effectue dans un établissement psychiatrique approprié ou dans un établissement d'exécution des mesures.
3    Le traitement s'effectue dans un établissement fermé tant qu'il y a lieu de craindre que l'auteur ne s'enfuie ou ne commette de nouvelles infractions. Il peut aussi être effectué dans un établissement pénitentiaire au sens de l'art. 76, al. 2, dans la mesure où le traitement thérapeutique nécessaire est assuré par du personnel qualifié.55
4    La privation de liberté entraînée par le traitement institutionnel ne peut en règle générale excéder cinq ans. Si les conditions d'une libération conditionnelle ne sont pas réunies après cinq ans et qu'il est à prévoir que le maintien de la mesure détournera l'auteur de nouveaux crimes ou de nouveaux délits en relation avec son trouble mental, le juge peut, à la requête de l'autorité d'exécution, ordonner la prolongation de la mesure de cinq ans au plus à chaque fois.
BGG; BGE 142 III 138 E. 5.1 S. 139 f.; 129 I 129 E. 2.3.1 S. 135 f.). Nach dem angefochtenen Urteil S. 44 f. ist von einer Bedürftigkeit auszugehen. Entsprechend sind die aufzuerlegenden Gerichtskosten praxisgemäss herabzusetzen (Art. 66 Abs. 1
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 59 - 1 Lorsque l'auteur souffre d'un grave trouble mental, le juge peut ordonner un traitement institutionnel aux conditions suivantes:
1    Lorsque l'auteur souffre d'un grave trouble mental, le juge peut ordonner un traitement institutionnel aux conditions suivantes:
a  l'auteur a commis un crime ou un délit en relation avec ce trouble;
b  il est à prévoir que cette mesure le détournera de nouvelles infractions en relation avec ce trouble.
2    Le traitement institutionnel s'effectue dans un établissement psychiatrique approprié ou dans un établissement d'exécution des mesures.
3    Le traitement s'effectue dans un établissement fermé tant qu'il y a lieu de craindre que l'auteur ne s'enfuie ou ne commette de nouvelles infractions. Il peut aussi être effectué dans un établissement pénitentiaire au sens de l'art. 76, al. 2, dans la mesure où le traitement thérapeutique nécessaire est assuré par du personnel qualifié.55
4    La privation de liberté entraînée par le traitement institutionnel ne peut en règle générale excéder cinq ans. Si les conditions d'une libération conditionnelle ne sont pas réunies après cinq ans et qu'il est à prévoir que le maintien de la mesure détournera l'auteur de nouveaux crimes ou de nouveaux délits en relation avec son trouble mental, le juge peut, à la requête de l'autorité d'exécution, ordonner la prolongation de la mesure de cinq ans au plus à chaque fois.
i.V.m. Art. 65 Abs. 2
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 59 - 1 Lorsque l'auteur souffre d'un grave trouble mental, le juge peut ordonner un traitement institutionnel aux conditions suivantes:
1    Lorsque l'auteur souffre d'un grave trouble mental, le juge peut ordonner un traitement institutionnel aux conditions suivantes:
a  l'auteur a commis un crime ou un délit en relation avec ce trouble;
b  il est à prévoir que cette mesure le détournera de nouvelles infractions en relation avec ce trouble.
2    Le traitement institutionnel s'effectue dans un établissement psychiatrique approprié ou dans un établissement d'exécution des mesures.
3    Le traitement s'effectue dans un établissement fermé tant qu'il y a lieu de craindre que l'auteur ne s'enfuie ou ne commette de nouvelles infractions. Il peut aussi être effectué dans un établissement pénitentiaire au sens de l'art. 76, al. 2, dans la mesure où le traitement thérapeutique nécessaire est assuré par du personnel qualifié.55
4    La privation de liberté entraînée par le traitement institutionnel ne peut en règle générale excéder cinq ans. Si les conditions d'une libération conditionnelle ne sont pas réunies après cinq ans et qu'il est à prévoir que le maintien de la mesure détournera l'auteur de nouveaux crimes ou de nouveaux délits en relation avec son trouble mental, le juge peut, à la requête de l'autorité d'exécution, ordonner la prolongation de la mesure de cinq ans au plus à chaque fois.
BGG).

Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.
Die Beschwerde wird abgewiesen, soweit darauf einzutreten ist.

2.
Das Gesuch um unentgeltliche Rechtspflege wird abgewiesen.

3.
Die Gerichtskosten von Fr. 1'200.-- werden dem Beschwerdeführer auferlegt.

4.
Dieses Urteil wird den Parteien und dem Obergericht des Kantons Aargau, Strafgericht, 1. Kammer, schriftlich mitgeteilt.

Lausanne, 20. Mai 2020

Im Namen der Strafrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts

Der Präsident: Denys

Der Gerichtsschreiber: Briw
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : 6B_52/2020
Date : 20 mai 2020
Publié : 04 juin 2020
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Infractions
Objet : Mehrfache Gefährdung des Lebens, versuchte Vergewaltigung; stationäre therapeutische Massnahme; willkürliche Beweiswürdigung


Répertoire des lois
CP: 15 
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 15 - Quiconque, de manière contraire au droit, est attaqué ou menacé d'une attaque imminente a le droit de repousser l'attaque par des moyens proportionnés aux circonstances; le même droit appartient aux tiers.
22 
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 22 - 1 Le juge peut atténuer la peine si l'exécution d'un crime ou d'un délit n'est pas poursuivie jusqu'à son terme ou que le résultat nécessaire à la consommation de l'infraction ne se produit pas ou ne pouvait pas se produire.
1    Le juge peut atténuer la peine si l'exécution d'un crime ou d'un délit n'est pas poursuivie jusqu'à son terme ou que le résultat nécessaire à la consommation de l'infraction ne se produit pas ou ne pouvait pas se produire.
2    L'auteur n'est pas punissable si, par grave défaut d'intelligence, il ne s'est pas rendu compte que la consommation de l'infraction était absolument impossible en raison de la nature de l'objet visé ou du moyen utilisé.
59 
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 59 - 1 Lorsque l'auteur souffre d'un grave trouble mental, le juge peut ordonner un traitement institutionnel aux conditions suivantes:
1    Lorsque l'auteur souffre d'un grave trouble mental, le juge peut ordonner un traitement institutionnel aux conditions suivantes:
a  l'auteur a commis un crime ou un délit en relation avec ce trouble;
b  il est à prévoir que cette mesure le détournera de nouvelles infractions en relation avec ce trouble.
2    Le traitement institutionnel s'effectue dans un établissement psychiatrique approprié ou dans un établissement d'exécution des mesures.
3    Le traitement s'effectue dans un établissement fermé tant qu'il y a lieu de craindre que l'auteur ne s'enfuie ou ne commette de nouvelles infractions. Il peut aussi être effectué dans un établissement pénitentiaire au sens de l'art. 76, al. 2, dans la mesure où le traitement thérapeutique nécessaire est assuré par du personnel qualifié.55
4    La privation de liberté entraînée par le traitement institutionnel ne peut en règle générale excéder cinq ans. Si les conditions d'une libération conditionnelle ne sont pas réunies après cinq ans et qu'il est à prévoir que le maintien de la mesure détournera l'auteur de nouveaux crimes ou de nouveaux délits en relation avec son trouble mental, le juge peut, à la requête de l'autorité d'exécution, ordonner la prolongation de la mesure de cinq ans au plus à chaque fois.
123 
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 123 - 1. Quiconque, intentionnellement, fait subir à une personne une autre atteinte à l'intégrité corporelle ou à la santé est puni sur plainte d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire.
1    Quiconque, intentionnellement, fait subir à une personne une autre atteinte à l'intégrité corporelle ou à la santé est puni sur plainte d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire.
2    L'auteur est poursuivi d'office,
126 
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 126 - 1 Quiconque se livre sur une personne à des voies de fait qui ne causent ni lésion corporelle ni atteinte à la santé est, sur plainte, puni d'une amende.
1    Quiconque se livre sur une personne à des voies de fait qui ne causent ni lésion corporelle ni atteinte à la santé est, sur plainte, puni d'une amende.
2    La poursuite a lieu d'office si l'auteur agit à réitérées reprises:
a  contre une personne, notamment un enfant, dont il a la garde ou sur laquelle il a le devoir de veiller;
b  contre son conjoint durant le mariage ou dans l'année qui suit le divorce;
cbis  contre son partenaire hétérosexuel ou homosexuel pour autant qu'ils fassent ménage commun pour une durée indéterminée et que les atteintes soient commises durant cette période ou dans l'année qui suit la séparation.
129 
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 129 - Quiconque, sans scrupules, met autrui en danger de mort imminent, est puni d'une peine privative de liberté de cinq ans au plus ou d'une peine pécuniaire.
139 
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 139 - 1. Quiconque, pour se procurer ou procurer à un tiers un enrichissement illégitime, soustrait une chose mobilière appartenant à autrui dans le but de se l'approprier est puni d'une peine privative de liberté de cinq ans au plus ou d'une peine pécuniaire.
1    Quiconque, pour se procurer ou procurer à un tiers un enrichissement illégitime, soustrait une chose mobilière appartenant à autrui dans le but de se l'approprier est puni d'une peine privative de liberté de cinq ans au plus ou d'une peine pécuniaire.
2    Abrogé
3    Le vol est puni d'une peine privative de liberté de six mois à dix ans si son auteur:
a  en fait métier;
b  commet l'acte en qualité d'affilié à une bande formée pour commettre des brigandages ou des vols;
c  se munit d'une arme à feu ou d'une autre arme dangereuse ou cause une explosion pour commettre le vol, ou
d  montre de toute autre manière, par sa façon d'agir, qu'il est particulièrement dangereux.
4    Le vol commis au préjudice des proches ou des familiers n'est poursuivi que sur plainte.
177 
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 177 - 1 Quiconque, de toute autre manière, attaque autrui dans son honneur par la parole, l'écriture, l'image, le geste ou par des voies de fait, est, sur plainte, puni d'une peine pécuniaire de 90 jours-amende au plus.
1    Quiconque, de toute autre manière, attaque autrui dans son honneur par la parole, l'écriture, l'image, le geste ou par des voies de fait, est, sur plainte, puni d'une peine pécuniaire de 90 jours-amende au plus.
2    Le juge peut renoncer à prononcer une peine si l'injurié provoque directement l'injure par une conduite répréhensible.
3    Si l'injurié riposte immédiatement par une injure ou par des voies de fait, le juge peut renoncer à prononcer une peine contre les deux auteurs ou l'un d'eux.
179quater 
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 179quater - Quiconque, sans le consentement de la personne intéressée, observe avec un appareil de prise de vues ou fixe sur un porteur d'images un fait qui relève du domaine secret de cette personne ou un fait ne pouvant être perçu sans autre par chacun et qui relève du domaine privé de celle-ci,
190 
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 190 - 1 Celui qui, notamment en usant de menace ou de violence, en exerçant sur sa victime des pressions d'ordre psychique ou en la mettant hors d'état de résister, aura contraint une personne de sexe féminin à subir l'acte sexuel, sera puni d'une peine privative de liberté de un à dix ans282.
1    Celui qui, notamment en usant de menace ou de violence, en exerçant sur sa victime des pressions d'ordre psychique ou en la mettant hors d'état de résister, aura contraint une personne de sexe féminin à subir l'acte sexuel, sera puni d'une peine privative de liberté de un à dix ans282.
2    ...283
3    Si l'auteur a agi avec cruauté, notamment s'il a fait usage d'une arme dangereuse ou d'un autre objet dangereux, la peine sera la peine privative de liberté de trois ans au moins.284
285 
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 285 - 1. Quiconque, en usant de violence ou de menace, empêche une autorité, un membre d'une autorité ou un fonctionnaire de faire un acte entrant dans ses fonctions, les contraint à faire un tel acte ou se livre à des voies de fait sur eux pendant qu'ils y procèdent, est puni d'une peine privative de liberté de trois ans au plus. Dans les cas de peu de gravité, le juge peut prononcer une peine pécuniaire.399
1    Quiconque, en usant de violence ou de menace, empêche une autorité, un membre d'une autorité ou un fonctionnaire de faire un acte entrant dans ses fonctions, les contraint à faire un tel acte ou se livre à des voies de fait sur eux pendant qu'ils y procèdent, est puni d'une peine privative de liberté de trois ans au plus. Dans les cas de peu de gravité, le juge peut prononcer une peine pécuniaire.399
2    Si l'infraction est commise par une foule ameutée, tous ceux qui prennent part à l'attroupement sont punis d'une peine privative de liberté de trois ans au plus. Dans les cas de peu de gravité, le juge peut prononcer une peine pécuniaire.
292
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 292 - Quiconque ne se conforme pas à une décision à lui signifiée, sous la menace de la peine prévue au présent article, par une autorité ou un fonctionnaire compétents est puni d'une amende.
CPP: 82
Cst: 5  9  29
LArm: 33
LTF: 42  64  65  66  97  105  106
Répertoire ATF
129-I-129 • 141-IV-305 • 142-I-99 • 142-III-138 • 143-IV-241
Weitere Urteile ab 2000
6B_1273/2019 • 6B_1287/2017 • 6B_314/2020 • 6B_352/2011 • 6B_482/2017 • 6B_52/2020 • 6B_675/2018 • 6B_758/2018 • 6B_871/2019 • 6B_883/2018 • 6B_970/2017
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
accusation • acquittement • acte d'accusation • acte d'ordre sexuel • acte de recours • air • amende • application du droit • argovie • assistance judiciaire • autorité inférieure • avocat • comportement • conclusions • condamné • conscience • constatation des faits • cuisinier • d'office • distance • dommages-intérêts • décision • détention préventive • fixation de la peine • frais judiciaires • greffier • hameau • in dubio pro reo • injure • intimé • intéressé • jour • lausanne • loi fédérale sur les armes, les accessoires d'armes et les munitions • légitime défense • lésion corporelle simple • mesure thérapeutique institutionnelle • minorité • mise en danger de la vie d'autrui • motivation de la décision • médecine légale • norme • peine privative de liberté • peine pécuniaire • pologne • pré • présomption d'innocence • rapports sexuels • recours en matière pénale • remplacement • représentation en procédure • réprimande • sphère privée • thérapie • tort moral • tribunal fédéral • tribunal pénal • téléphone • téléphone mobile • valeur • victime • vie • viol • vol • état de fait