Tribunal federal
{T 0/2}
7B.216/2006 /fyc
Arrêt du 20 mars 2007
IIe Cour de droit civil
Composition
M. et Mmes les Juges Raselli, Président,
Nordmann et Hohl.
Greffier: M. Fellay.
Parties
X.________,
recourant,
contre
Tribunal cantonal du canton du Valais, autorité supérieure de surveillance en matière de LP, Palais de Justice, 1950 Sion 2.
Objet
poursuite en réalisation de gage; réquisition de vente,
recours LP [OJ] contre le jugement du Tribunal cantonal du canton du Valais, autorité supérieure de surveillance en matière de LP, du 20 novembre 2006.
Faits :
A.
Le 21 octobre 2005, la Banque Y.________ a introduit une poursuite en réalisation de gage immobilier, pour les montants de 693'000 et 147'000 fr. plus intérêts, contre X.________, domicilié à "....". L'Office des poursuites du district de Martigny a établi le commandement de payer n° xxxx le 28 du même mois aux fins de notification au débiteur, domicilié "....". Ayant alors appris que celui-ci était détenu à la prison régionale de Berne, il a requis l'Office des poursuites de Bern-Mittelland, le 14 novembre 2005, de procéder à la notification dudit commandement de payer (en même temps que seize autres commandements de payer), notification qui a eu lieu le 18 novembre 2005 et a fait l'objet d'une opposition totale de la part du débiteur.
Le 13 décembre 2005, l'office a imparti au débiteur un délai de dix jours pour se constituer un représentant ou pour communiquer le nom de son représentant conformément à l'art. 60
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SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 60 - Lorsque la poursuite est dirigée contre un détenu qui n'a pas de représentant, le préposé lui accorde un délai pour en constituer un.118 La poursuite demeure suspendue jusqu'à l'expiration de ce délai. |
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SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 60 - Lorsque la poursuite est dirigée contre un détenu qui n'a pas de représentant, le préposé lui accorde un délai pour en constituer un.118 La poursuite demeure suspendue jusqu'à l'expiration de ce délai. |
Par décision du 6 février 2006, la Juge suppléante II du Tribunal de Martigny et St-Maurice, statuant sur la requête de mainlevée déposée le 22 décembre 2005 par la créancière, a levé provisoirement l'opposition du débiteur à concurrence des montants de 693'000 et 147'000 fr. plus intérêts. Le pli contenant la citation à comparaître à l'audience de mainlevée et celui contenant la décision de mainlevée ont tous deux été adressés au débiteur à "...." et retournés au tribunal à l'échéance du délai de garde avec la mention "non réclamé".
B.
La créancière ayant requis la vente le 22 mai 2006, l'office a communiqué au débiteur, à son lieu de détention à Berne, l'avis de réception de la réquisition de vente par pli recommandé du 24 mai 2006, distribué le 26 mai à la case postale de la prison bernoise et transmis le même jour au juge d'instruction, qui l'a retourné à la prison le 29 mai.
Par acte du 7 juin 2006, posté le lendemain, le débiteur a porté plainte auprès de l'autorité de surveillance du canton du Valais en faisant valoir qu'il n'avait pas connaissance qu'un jugement de mainlevée d'opposition avait été rendu et que, par conséquent, l'avis de réception de la réquisition de vente devait être annulé. Statuant le 16 juin 2006, l'autorité cantonale inférieure de surveillance a déclaré la plainte irrecevable pour cause de tardiveté et a considéré que, même recevable, celle-ci aurait dû être rejetée sur le fond.
Sur recours du débiteur du 21 juin 2006, l'autorité cantonale supérieure de surveillance a, par jugement du 20 novembre 2006, annulé la décision de l'autorité inférieure, constaté la nullité de la décision de mainlevée d'opposition du 6 février 2006 et annulé la réquisition de vente ainsi que l'avis de réception de la réquisition de vente. Elle a considéré que c'était lorsqu'il avait appris que le débiteur était en détention, soit entre le 21 octobre 2005 - date de la réquisition de poursuite - et le 14 novembre 2005 - date de la demande de notification par délégation du commandement de payer - que l'office aurait dû impartir un délai en application de l'art. 60
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SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 60 - Lorsque la poursuite est dirigée contre un détenu qui n'a pas de représentant, le préposé lui accorde un délai pour en constituer un.118 La poursuite demeure suspendue jusqu'à l'expiration de ce délai. |
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SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 63 - Les délais ne cessent pas de courir pendant la durée des féries et des suspensions des poursuites. Toutefois, si la fin d'un délai à la disposition du débiteur, du créancier ou d'un tiers coïncide avec un jour des féries ou de la suspension, le délai est prolongé jusqu'au troisième jour utile. Pour le calcul du délai de trois jours, le samedi, le dimanche et les jours légalement fériés ne sont pas comptés. |
réception de la réquisition de vente. Selon le jugement cantonal, le comportement de l'office avait néanmoins été à l'origine du défaut de notification de la citation à l'audience de mainlevée et de la décision du juge du 6 janvier 2006. Ce vice entraînait donc la nullité de cette décision et des actes qui s'étaient fondés sur elle, à savoir la réquisition de vente et l'avis de réception de la réquisition de vente.
C.
Le débiteur a adressé au Tribunal fédéral, le 30 novembre 2006, un recours "partiel" contre le jugement de l'autorité cantonale supérieure de surveillance, recours dans lequel il ne s'en prend ni au constat de nullité de la décision de mainlevée, ni à l'annulation de la réquisition de vente et de l'avis de réception de la réquisition de vente, mais demande que la poursuite en cause elle-même soit déclarée nulle.
Des réponses n'ont pas été requises.
Le Tribunal considère en droit:
1.
A la suite de l'entrée en vigueur, le 1er janvier 2007, de la loi fédérale du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF; RS 173.110) et de la dissolution de la Chambre des poursuites et des faillites à la même date, la présente cause est jugée par la IIe Cour de droit civil, compétente en matière de poursuite pour dettes et faillite (art. 32 al. 1 let. c
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SR 173.110.131 Règlement du 20 novembre 2006 du Tribunal fédéral (RTF) RTF Art. 32 Quatrième Cour de droit public - (art. 22 LTF) |
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a | assurance-invalidité; |
b | assurance-accidents; |
c | assurance-chômage; |
d | assurance sociale cantonale; |
e | allocations familiales; |
f | aide sociale et aide dans des situations de détresse selon l'art. 12 Cst.32; |
g | assurance militaire; |
h | ... |
i | prestations complémentaires; |
j | prestations transitoires pour chômeurs âgés. |
La décision attaquée étant antérieure au 1er janvier 2007, l'ancien droit, soit notamment la loi fédérale d'organisation judiciaire du 16 décembre 1943 (OJ), est applicable en vertu de l'art. 132 al. 1
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 132 Droit transitoire - 1 La présente loi s'applique aux procédures introduites devant le Tribunal fédéral après son entrée en vigueur; elle ne s'applique aux procédures de recours que si l'acte attaqué a été rendu après son entrée en vigueur. |
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1 | La présente loi s'applique aux procédures introduites devant le Tribunal fédéral après son entrée en vigueur; elle ne s'applique aux procédures de recours que si l'acte attaqué a été rendu après son entrée en vigueur. |
2 | ...122 |
3 | La période de fonction des juges ordinaires et suppléants qui ont été élus sur la base de l'organisation judiciaire du 16 décembre 1943123 ou de l'arrêté fédéral du 23 mars 1984 concernant l'augmentation du nombre des juges suppléants du Tribunal fédéral124 ou qui seront élus pendant les années 2007 et 2008 prend fin le 31 décembre 2008.125 |
4 | La limitation du nombre de juges suppléants au sens de l'art. 1, al. 4, s'applique dès 2009.126 |
2.
Les chefs de conclusions nouveaux, différents ou augmentés par rapport à ceux formulés en instance cantonale sont irrecevables (art. 79 al. 1
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 132 Droit transitoire - 1 La présente loi s'applique aux procédures introduites devant le Tribunal fédéral après son entrée en vigueur; elle ne s'applique aux procédures de recours que si l'acte attaqué a été rendu après son entrée en vigueur. |
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1 | La présente loi s'applique aux procédures introduites devant le Tribunal fédéral après son entrée en vigueur; elle ne s'applique aux procédures de recours que si l'acte attaqué a été rendu après son entrée en vigueur. |
2 | ...122 |
3 | La période de fonction des juges ordinaires et suppléants qui ont été élus sur la base de l'organisation judiciaire du 16 décembre 1943123 ou de l'arrêté fédéral du 23 mars 1984 concernant l'augmentation du nombre des juges suppléants du Tribunal fédéral124 ou qui seront élus pendant les années 2007 et 2008 prend fin le 31 décembre 2008.125 |
4 | La limitation du nombre de juges suppléants au sens de l'art. 1, al. 4, s'applique dès 2009.126 |
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SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 19 - Le recours au Tribunal fédéral est régi par la loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral30. |
Le présent recours tend à l'annulation de la poursuite elle-même, alors que le recours cantonal du 21 juin 2006 tendait exclusivement à la constatation de la nullité de la décision de mainlevée provisoire et à l'annulation de la réquisition de vente ainsi que de l'avis de l'office y relatif. Certes, dans une écriture complémentaire du 17 juillet 2006, dont le dépôt en cause a été admis par l'autorité cantonale supérieure de surveillance (jugement attaqué, consid 1b p. 5), le recourant a notamment conclu à ce que "toutes les poursuites, saisies, jugements, réquisitions de vente - ou toute autre action - en relation avec la poursuite n° xxxx [soient] déclarées nulles". Cette conclusion visant apparemment les seuls actes ou mesures "en relation" avec la poursuite en cause, et non cette poursuite elle-même, force serait dès lors de considérer que le présent recours tend à autre chose ou à plus que le recours cantonal, et qu'il devrait donc être déclaré irrecevable pour ce motif (art. 79 al. 1
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 132 Droit transitoire - 1 La présente loi s'applique aux procédures introduites devant le Tribunal fédéral après son entrée en vigueur; elle ne s'applique aux procédures de recours que si l'acte attaqué a été rendu après son entrée en vigueur. |
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1 | La présente loi s'applique aux procédures introduites devant le Tribunal fédéral après son entrée en vigueur; elle ne s'applique aux procédures de recours que si l'acte attaqué a été rendu après son entrée en vigueur. |
2 | ...122 |
3 | La période de fonction des juges ordinaires et suppléants qui ont été élus sur la base de l'organisation judiciaire du 16 décembre 1943123 ou de l'arrêté fédéral du 23 mars 1984 concernant l'augmentation du nombre des juges suppléants du Tribunal fédéral124 ou qui seront élus pendant les années 2007 et 2008 prend fin le 31 décembre 2008.125 |
4 | La limitation du nombre de juges suppléants au sens de l'art. 1, al. 4, s'applique dès 2009.126 |
3.
Le recourant reproche tout d'abord à l'autorité cantonale d'avoir admis qu'il avait - tacitement du moins - renoncé à se prévaloir d'une violation de l'art. 60
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SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 60 - Lorsque la poursuite est dirigée contre un détenu qui n'a pas de représentant, le préposé lui accorde un délai pour en constituer un.118 La poursuite demeure suspendue jusqu'à l'expiration de ce délai. |
Le jugement attaqué retient ce qui suit à ce propos (consid. 4a/bb p. 9/10): invité par l'office à désigner un représentant en application de l'art. 60
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SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 60 - Lorsque la poursuite est dirigée contre un détenu qui n'a pas de représentant, le préposé lui accorde un délai pour en constituer un.118 La poursuite demeure suspendue jusqu'à l'expiration de ce délai. |
Non seulement le recourant ne démontre pas que la conclusion que l'autorité cantonale a tirée de ce qui précède et qui l'a conduite à ne pas annuler le commandement de payer de la poursuite en cause consacre une violation du droit fédéral, un abus ou un excès du pouvoir d'appréciation, mais encore il déclare expressément ne pas contester l'"affirmation" de l'autorité cantonale relative à l'écriture du 17 juillet 2006.
Il s'ensuit que le recours est infondé sur ce point.
4.
Dans un second grief, le recourant invoque une erreur de l'autorité cantonale dans la détermination de l'échéance du délai imparti par l'office (jugement attaqué, consid. 4a/bb p. 10). Il est d'avis que cette échéance aurait dû être arrêtée non pas au 4 janvier, mais au 5 janvier 2006 pour tenir compte du fait que, dans le canton de Berne, le 2 janvier est un jour férié officiel.
Le recourant a tort, car par jours légalement fériés au sens de l'art. 63
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SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 63 - Les délais ne cessent pas de courir pendant la durée des féries et des suspensions des poursuites. Toutefois, si la fin d'un délai à la disposition du débiteur, du créancier ou d'un tiers coïncide avec un jour des féries ou de la suspension, le délai est prolongé jusqu'au troisième jour utile. Pour le calcul du délai de trois jours, le samedi, le dimanche et les jours légalement fériés ne sont pas comptés. |
5.
Conformément aux art. 20a al. 1
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SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 63 - Les délais ne cessent pas de courir pendant la durée des féries et des suspensions des poursuites. Toutefois, si la fin d'un délai à la disposition du débiteur, du créancier ou d'un tiers coïncide avec un jour des féries ou de la suspension, le délai est prolongé jusqu'au troisième jour utile. Pour le calcul du délai de trois jours, le samedi, le dimanche et les jours légalement fériés ne sont pas comptés. |
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SR 281.35 Ordonnance du 23 septembre 1996 sur les émoluments perçus en application de la loi fédérale sur la poursuite pour dettes et la faillite (OELP) OELP Art. 61 Émoluments - 1 La juridiction supérieure à laquelle sont déférées les décisions rendues dans une procédure sommaire en matière de poursuite (art. 251 CPC29) peut prélever un émolument n'excédant pas une fois et demie l'émolument que peut prélever l'autorité de première instance. 30 |
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1 | La juridiction supérieure à laquelle sont déférées les décisions rendues dans une procédure sommaire en matière de poursuite (art. 251 CPC29) peut prélever un émolument n'excédant pas une fois et demie l'émolument que peut prélever l'autorité de première instance. 30 |
2 | Sont gratuites: |
a | la procédure de plainte devant l'autorité de surveillance et le recours contre une décision sur la plainte (art. 17 à 19 LP); |
b | dans les procédures de sursis, de faillite et de concordat concernant les banques, la procédure de recours devant le juge du sursis, le juge de la faillite et le juge du concordat. |
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SR 281.35 Ordonnance du 23 septembre 1996 sur les émoluments perçus en application de la loi fédérale sur la poursuite pour dettes et la faillite (OELP) OELP Art. 62 Dépens - 1 ...32 |
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1 | ...32 |
2 | Dans la procédure de plainte au sens des art. 17 à 19 LP, il ne peut être alloué aucun dépens. |
Par ces motifs,le Tribunal fédéral prononce:
1.
Le recours est rejeté dans la mesure ou il est recevable.
2.
Le présent arrêt est communiqué en copie au recourant, à la Banque Y.________, à l'Office des poursuites du district de Martigny et au Tribunal cantonal du canton du Valais.
Lausanne, le 20 mars 2007
Au nom de la IIe Cour de droit civil
du Tribunal fédéral suisse
Le président: Le greffier: