Eidgenössisches Versicherungsgericht
Tribunale federale delle assicurazioni
Tribunal federal d'assicuranzas

Sozialversicherungsabteilung
des Bundesgerichts

Prozess
{T 7}
I 372/03

Urteil vom 20. Februar 2004
II. Kammer

Besetzung
Präsident Borella, Bundesrichter Meyer und Lustenberger; Gerichtsschreiber Nussbaumer

Parteien
B.________, 1942, Beschwerdeführerin,

gegen

IV-Stelle des Kantons Zürich, Röntgenstrasse 17, 8005 Zürich, Beschwerdegegnerin

Vorinstanz
Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich, Winterthur

(Entscheid vom 25. April 2003)

Sachverhalt:
A.
B.________ (geb. 1942) leidet an den Folgen einer bei einem Sturz im Februar 1981 zugezogenen Fraktur der rechten Hand. Von 1980 bis November 1992 war sie bei der X.________ und ab April 1994 teilzeitlich bei der Y.________ AG beschäftigt. Am 7. Februar 1997 wurde am Handgelenk eine Dekompressionsoperation und am 3. April 1998 eine operative Implantation einer Ulnaköpfchenprothese vorgenommen. In der Folge nahm B.________ ihre zuletzt ausgeübte Tätigkeit nicht mehr auf, worauf das Arbeitsverhältnis mit der Y.________ AG auf Ende Dezember 1998 aufgelöst wurde. Die Schweizerische Unfallversicherungsanstalt (SUVA) kam für die Behandlung der Unfallfolgen auf und erbrachte die gesetzlichen Leistungen.

Mit Verfügung vom 14. Juli 1999 sprach die IV-Stelle des Kantons Zürich der Versicherten gestützt auf die gemischte Methode mit Wirkung ab 1. November 1998 eine ganze Invalidenrente nebst einer Zusatzrente für den Ehemann zu. Diese Rente bestätigte sie mit Mitteilung vom 13. April 2000. Am 6. Februar 2001 leitete sie ein weiteres Revisionsverfahren ein, in dessen Rahmen sie einen Bericht der Klinik Z.________ vom 13. März 2001 einholte und die Akten der SUVA beizog. Ferner liess sie eine Abklärung der Einschränkung im Haushalt durchführen (Bericht vom 29. August 2001). Da die Versicherte anlässlich dieser Haushaltsabklärung angab, ohne Gesundheitsschaden würde sie heute wieder zu 100 % arbeiten, stufte die IV-Stelle sie als Vollerwerbstätige ein und ging analog der von der SUVA am 14. Februar 2001 erlassenen, rechtskräftig gewordenen Verfügung von einer Erwerbsunfähigkeit von 25 % im erwerblichen Bereich aus. Mit Verfügung vom 18. Oktober 2001 hob sie mit Wirkung ab 1. Dezember 2001 die Invalidenrente auf.
B.
Die hiegegen erhobene Beschwerde wies das Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich mit Entscheid vom 25. April 2003 ab.
C.
B.________ führt Verwaltungsgerichtsbeschwerde mit dem Antrag, in Aufhebung von vorinstanzlichem Entscheid und der Revisionsverfügung sei ihr eine ganze Invalidenrente auch nach dem 30. November 2001 auszurichten.
Die IV-Stelle des Kantons Zürich schliesst auf Abweisung der Verwaltungsgerichtsbeschwerde. Das kantonale Gericht und das Bundesamt für Sozialversicherung verzichten auf eine Vernehmlassung.

Das Eidg. Versicherungsgericht zieht in Erwägung:
1.
1.1 Das kantonale Gericht hat die Bestimmungen und Grundsätze über die Voraussetzungen und den Umfang des Rentenanspruchs (Art. 28 Abs. 1
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
und 1bis
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
IVG), die Bemessung des Invaliditätsgrades bei erwerbstätigen Versicherten nach der Einkommensvergleichsmethode (Art. 28 Abs. 2
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
IVG; vgl. auch BGE 128 V 30 Erw. 1) und bei teilerwerbstätigen Versicherten nach der gemischten Methode (Art. 28 Abs. 3
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
IVG in Verbindung mit Art. 27bis Abs. 1
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI)
RAI Art. 27bis Calcul du taux d'invalidité des assurés exerçant une activité lucrative à temps partiel - 1 Le taux d'invalidité des personnes qui exercent une activité lucrative à temps partiel est déterminé par l'addition des taux suivants:
1    Le taux d'invalidité des personnes qui exercent une activité lucrative à temps partiel est déterminé par l'addition des taux suivants:
a  le taux d'invalidité en lien avec l'activité lucrative;
b  le taux d'invalidité en lien avec les travaux habituels.
2    Le taux d'invalidité en lien avec l'activité lucrative est déterminé:
a  en extrapolant le revenu sans invalidité pour une activité lucrative correspondant à un taux d'occupation de 100 %;
b  en calculant le revenu avec invalidité sur la base d'une activité lucrative correspondant à un taux d'occupation de 100 % et en l'adaptant selon la capacité fonctionnelle déterminante;
c  en pondérant la perte de gain exprimée en pourcentage en fonction du taux d'occupation qu'aurait l'assuré s'il n'était pas invalide.
3    Le taux d'invalidité en lien avec les travaux habituels est calculé:
a  en déterminant le pourcentage que représentent les limitations dans les travaux habituels par rapport à la situation dans laquelle l'assuré serait sans invalidité;
b  en pondérant le pourcentage déterminé à la let. a en fonction de la différence entre le taux d'occupation visé à l'al. 2, let. c, et une activité lucrative exercée à plein temps.
und 2
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI)
RAI Art. 27bis Calcul du taux d'invalidité des assurés exerçant une activité lucrative à temps partiel - 1 Le taux d'invalidité des personnes qui exercent une activité lucrative à temps partiel est déterminé par l'addition des taux suivants:
1    Le taux d'invalidité des personnes qui exercent une activité lucrative à temps partiel est déterminé par l'addition des taux suivants:
a  le taux d'invalidité en lien avec l'activité lucrative;
b  le taux d'invalidité en lien avec les travaux habituels.
2    Le taux d'invalidité en lien avec l'activité lucrative est déterminé:
a  en extrapolant le revenu sans invalidité pour une activité lucrative correspondant à un taux d'occupation de 100 %;
b  en calculant le revenu avec invalidité sur la base d'une activité lucrative correspondant à un taux d'occupation de 100 % et en l'adaptant selon la capacité fonctionnelle déterminante;
c  en pondérant la perte de gain exprimée en pourcentage en fonction du taux d'occupation qu'aurait l'assuré s'il n'était pas invalide.
3    Le taux d'invalidité en lien avec les travaux habituels est calculé:
a  en déterminant le pourcentage que représentent les limitations dans les travaux habituels par rapport à la situation dans laquelle l'assuré serait sans invalidité;
b  en pondérant le pourcentage déterminé à la let. a en fonction de la différence entre le taux d'occupation visé à l'al. 2, let. c, et une activité lucrative exercée à plein temps.
IVV [zur intertemporalrechtlichen Frage vgl. u.a. Urteil X. vom 22. April 2003, I 620/02, Erw. 1.4 und 2.2]) sowie die Rentenrevision (Art. 41
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 41
IVG) zutreffend dargelegt. Richtig ist auch der Hinweis, dass das am 1. Januar 2003 in Kraft getretene Bundesgesetz über den Allgemeinen Teil des Sozialversicherungsrechts (ATSG) vom 6. Oktober 2000 im vorliegenden Fall nicht anwendbar ist, da nach dem massgebenden Zeitpunkt des Erlasses der streitigen Revisionsverfügung (hier: 18. Oktober 2001) eingetretene Rechts- und Sachverhaltsänderungen vom Sozialversicherungsgericht nicht berücksichtigt werden (BGE 127 V 467 Erw. 1, 121 V 366 Erw. 1b). Schliesslich treffen auch die Ausführungen zur Einheitlichkeit des Invaliditätsbegriffes in den verschiedenen Sozialversicherungszweigen zu (BGE 126 V 288).
1.2 Zu ergänzen ist, dass die erwähnte Koordinationsregel, wonach für den gleichen Gesundheitsschaden in der Invalidenversicherung grundsätzlich kein anderer Invaliditätsgrad angenommen werden darf als in der obligatorischen Unfallversicherung (BGE 126 V 288, 119 V 470 Erw. 2b, 116 V 249 Erw. 1b mit Hinweisen; vgl. nunmehr auch Art. 7 f
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 7 Incapacité de gain - 1 Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.11
1    Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.11
2    Seules les conséquences de l'atteinte à la santé sont prises en compte pour juger de la présence d'une incapacité de gain. De plus, il n'y a incapacité de gain que si celle-ci n'est pas objectivement surmontable.12
. ATSG), nicht nur bei der erstmaligen Zusprechung der Invalidenrente gilt, sondern auch bei einer Revision nach Art. 41
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 41
IVG zum Tragen kommt. Allerdings darf eine revisionsweise Änderung des Invaliditätsgrades nicht einfach deshalb angeordnet werden, weil der Unfallversicherer zu einem andern Invaliditätsgrad gelangt ist als zuvor die Invalidenversicherung, sondern nur dann, wenn die Revisionsvoraussetzungen auch tatsächlich erfüllt sind, indem im Vergleichszeitraum eine massgebliche Veränderung der gesundheitlichen Verhältnisse oder der erwerblichen Auswirkungen eingetreten ist (Urteil K. vom 18. März 2003, I 722/02; nicht veröffentlichtes Urteil M. vom 4. März 1993, I 296/92).
2.
2.1 Das kantonale Gericht ging aufgrund der medizinischen Aktenlage, insbesondere gestützt auf den Bericht des SUVA-Kreisarztes Dr. med. T.________ vom 21. August 2000 und die gleichentags ergangene Bestätigung von dessen Einschätzung durch Dr. med. H.________ der Klinik Z.________ davon aus, dass die Beschwerdeführerin wegen der unfallbedingten Restbeschwerden im rechten Handgelenk für körperlich leichte Arbeiten, die kein Heben und Tragen von mehr als 5 Kilogramm und kein Hantieren mit schweren Werkzeugen, vor allem keine Rotation der rechten Hand bedingten, vollzeitlich arbeitsfähig sei. Diesbezüglich habe sich die Situation gegenüber dem Zeitpunkt der erstmaligen Rentenzusprechung am 14. Juli 1999 erheblich gebessert, und es sei ein stabiler Zustand eingetreten, der keine medizinischen Behandlungen mehr erfordere. Eine unfallfremde, zusätzliche relevante Einschränkung der Arbeitsfähigkeit durch das Schulter-Arm-Syndrom verneinte es, da auf jeden Fall feststehe, dass die Beschwerdeführerin eine Tätigkeit, bei der sie den rechten Arm und die rechte Hand nur minimal oder nicht einsetzen müsse, vollzeitlich ausüben könne. Eine weitergehende, durch die Schulter-Arm-Problematik bedingte Einschränkung in der Arbeitsfähigkeit ergebe
sich aus den Berichten von Dr. med. H.________ nicht.
2.2 Die SUVA ermittelte im Anschluss an die kreisärztliche Abschlussuntersuchung durch Dr. med. T.________ (Bericht vom 21. August 2000) für die Unfallfolgen an der rechten Hand eine Invalidität von 25 %. Im erwähnten Bericht vom 21. August 2000 führt der Kreisarzt Dr. med. T.________ rheumatologische Beschwerden an, ausgehend von der Halswirbelsäule im Sinne eines Schulter-Arm-Syndroms, welches unfallfremd sei. Dr. med. D. H.________, leitender Arzt Orthopädie/Handchirurgie der Klinik Z.________, erwähnt im Bericht vom 3. Oktober 2001, die Beschwerden im Bereich der rechten Schulter-Arm-Problematik hätten eher zugenommen. Die Beschwerden seien derart, dass die Beschwerdeführerin eine Haushalthilfe habe anstellen müssen, da sämtliche schwereren Tätigkeiten im Haushalt nicht mehr durchgeführt werden könnten. Wie bereits im Bericht vom 13. März 2001 festgehalten, müsse die Beschwerdeführerin in der angestammten Tätigkeit zu 100 % als arbeitsunfähig betrachtet und die damals ebenfalls bescheinigte 70 - 80%ige Arbeitsunfähigkeit für Haushaltsarbeiten könne ebenfalls weiterhin bestätigt werden. In diesem Bericht vom 13. März 2001 hatte Dr. med. H.________ bezüglich der Arbeitsfähigkeit von einem stationären Zustand seit dem 23. März
2000 gesprochen. Als Erwerbstätige in der angestammten Tätigkeit müsse die Beschwerdeführerin zu 100 % arbeitsunfähig betrachtet werden, als Hausfrau bestünden massive Einschränkungen, die im Rahmen von 70 - 80 % Arbeitsunfähigkeit lägen. Nachdem sowohl der Kreisarzt Dr. med. T.________ wie auch Dr. med. H.________ ein unfallfremdes Schulter-Arm-Syndrom diagnostizieren, kann nicht ausgeschlossen werden, dass dieses unfallfremde Leiden zusätzlich eine Einschränkung in der Arbeitsfähigkeit zur Folge hat. Diesbezüglich sind die Akten, namentlich die Berichte des Dr. med. H.________ zu wenig klar, um die Frage der Arbeitsfähigkeit abschliessend beurteilen zu können. Die Sache geht daher an die IV-Stelle zurück, damit diese zusätzliche medizinische Abklärungen in die Wege leite und hernach über die Revision der bisher ausgerichteten Invalidenrente neu befinde.

Demnach erkennt das Eidg. Versicherungsgericht:
1.
Die Verwaltungsgerichtsbeschwerde wird in dem Sinne gutgeheissen, dass der Entscheid des Sozialversicherungsgerichts des Kantons Zürich vom 25. April 2003 und die Verwaltungsverfügung vom 18. Oktober 2001 aufgehoben werden, und die Sache an die IV-Stelle des Kantons Zürich zurückgewiesen wird, damit diese im Sinne der Erwägungen verfahre und hernach über den Rentenanspruch ab 1. Dezember 2001 neu verfüge.
2.
Es werden keine Gerichtskosten erhoben.
3.
Das Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich wird über eine Parteientschädigung für das kantonale Verfahren entsprechend dem Ausgang des letztinstanzlichen Prozesses zu befinden haben.
4.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich, der Ausgleichskasse Zürcher Arbeitgeber und dem Bundesamt für Sozialversicherung zugestellt.
Luzern, 20. Februar 2004
Im Namen des Eidgenössischen Versicherungsgerichts
Der Präsident der II. Kammer: Der Gerichtsschreiber:
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : I_372/03
Date : 20 février 2004
Publié : 09 mars 2004
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Assurance-invalidité
Objet : -


Répertoire des lois
LAI: 28 
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
41
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 41
LPGA: 7
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 7 Incapacité de gain - 1 Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.11
1    Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.11
2    Seules les conséquences de l'atteinte à la santé sont prises en compte pour juger de la présence d'une incapacité de gain. De plus, il n'y a incapacité de gain que si celle-ci n'est pas objectivement surmontable.12
RAI: 27bis
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI)
RAI Art. 27bis Calcul du taux d'invalidité des assurés exerçant une activité lucrative à temps partiel - 1 Le taux d'invalidité des personnes qui exercent une activité lucrative à temps partiel est déterminé par l'addition des taux suivants:
1    Le taux d'invalidité des personnes qui exercent une activité lucrative à temps partiel est déterminé par l'addition des taux suivants:
a  le taux d'invalidité en lien avec l'activité lucrative;
b  le taux d'invalidité en lien avec les travaux habituels.
2    Le taux d'invalidité en lien avec l'activité lucrative est déterminé:
a  en extrapolant le revenu sans invalidité pour une activité lucrative correspondant à un taux d'occupation de 100 %;
b  en calculant le revenu avec invalidité sur la base d'une activité lucrative correspondant à un taux d'occupation de 100 % et en l'adaptant selon la capacité fonctionnelle déterminante;
c  en pondérant la perte de gain exprimée en pourcentage en fonction du taux d'occupation qu'aurait l'assuré s'il n'était pas invalide.
3    Le taux d'invalidité en lien avec les travaux habituels est calculé:
a  en déterminant le pourcentage que représentent les limitations dans les travaux habituels par rapport à la situation dans laquelle l'assuré serait sans invalidité;
b  en pondérant le pourcentage déterminé à la let. a en fonction de la différence entre le taux d'occupation visé à l'al. 2, let. c, et une activité lucrative exercée à plein temps.
Répertoire ATF
116-V-246 • 119-V-468 • 121-V-362 • 126-V-288 • 127-V-466 • 128-V-29
Weitere Urteile ab 2000
I_296/92 • I_372/03 • I_620/02 • I_722/02
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
assureur-accidents • atteinte à la santé • autorité inférieure • chute • directeur • décision • décision • employeur • enquête médicale • exactitude • faits nouveaux • femme au foyer • fracture • frais judiciaires • greffier • hameau • incapacité de travail • jour déterminant • langue • loi fédérale sur la partie générale du droit des assurances sociales • médecin • ménage • office ai • office fédéral des assurances sociales • outil • procédure cantonale • pré • question • rencontre • rente d'invalidité • tribunal fédéral • tribunal fédéral des assurances • état de fait