Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

8C 473/2022

Urteil vom 20. Januar 2023

IV. öffentlich-rechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichter Wirthlin, Präsident,
Bundesrichter Maillard, Bundesrichterin Viscione,
Gerichtsschreiber Jancar.

Verfahrensbeteiligte
A.________,
vertreten durch Rechtsanwalt Roger Zenari,
Beschwerdeführer,

gegen

Schweizerische Unfallversicherungsanstalt (Suva), Rechtsabteilung, Fluhmattstrasse 1, 6002 Luzern,
Beschwerdegegnerin.

Gegenstand
Unfallversicherung (Kausalzusammenhang),

Beschwerde gegen das Urteil des Versicherungsgerichts des Kantons Solothurn vom 23. Juni 2022 (VSBES.2021.73).

Sachverhalt:

A.
Der 1977 geborene A.________ war bei der B.________ AG, als Maschinenführer angestellt und dadurch bei der Schweizerischen Unfallversicherungsanstalt (Suva) obligatorisch unfallversichert. Am 20. Februar 2014 klemmte er seinen rechten Arm in einer Maschine ein. Vom 20. Februar bis 1. März 2014 weilte er im Spital C.________, wo im Wesentlichen ein "Kompartementsyndrom des Musculus pronator teres Unterarm rechts" diagnostiziert wurde. Am 21. Februar 2014 wurde daselbst eine Kompartementspaltung durchgeführt. Die Suva kam für die Heilbehandlung und das Taggeld auf. Mit Verfügung vom 9. Februar 2017 stellte sie ihre Leistungen per 31. August 2016 ein und führte aus, das Taggeld entgegenkommenderweise bis 30. September 2016 vergütet zu haben. Dies bestätigte sie mit Einspracheentscheid vom 8. April 2021.

B.
Die hiergegen von A.________ erhobene Beschwerde wies das Versicherungsgericht des Kantons Solothurn mit Urteil vom 23. Juni 2022 ab.

C.
Mit Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten beantragt A.________, in Aufhebung des kantonalen Urteils sei die Suva zu verpflichten, ihm über den 30. September 2016 hinaus die vollumfänglichen Taggeldleistungen bei einer 100%igen Arbeitsunfähigkeit zu erbringen und die vollumfängliche Heilbehandlung zu vergüten. Eventuell sei sie zu verpflichten, ihm ab 1. Oktober 2016 eine Invalidenrente bei einem 100%igen Invaliditätsgrad, eine Integritätsentschädigung bei einem noch zu bestimmenden, mindestens 80%igen Integritätsschaden und die Heilbehandlungskosten gemäss Art. 21
SR 832.20 Loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents (LAA)
LAA Art. 21 Traitement médical après la fixation de la rente - 1 Lorsque la rente a été fixée, les prestations pour soins et remboursement de frais (art. 10 à 13) sont accordées à son bénéficiaire dans les cas suivants:
1    Lorsque la rente a été fixée, les prestations pour soins et remboursement de frais (art. 10 à 13) sont accordées à son bénéficiaire dans les cas suivants:
a  lorsqu'il souffre d'une maladie professionnelle;
b  lorsqu'il souffre d'une rechute ou de séquelles tardives et que des mesures médicales amélioreraient notablement sa capacité de gain ou empêcheraient une notable diminution de celle-ci;
c  lorsqu'il a besoin de manière durable d'un traitement et de soins pour conserver sa capacité résiduelle de gain;
d  lorsqu'il présente une incapacité de gain et que des mesures médicales amélioreraient notablement son état de santé ou empêcheraient que celui-ci ne subisse une notable détérioration.
2    L'assureur peut ordonner la reprise du traitement médical. ...61.
3    En cas de rechute et de séquelles tardives et, de même, si l'assureur ordonne la reprise du traitement médical, le bénéficiaire de la rente peut prétendre non seulement à la rente, mais aussi aux prestations pour soins et au remboursement de frais (art. 10 à 13).62 Si le gain de l'intéressé diminue pendant cette période, celui-ci a droit à une indemnité journalière dont le montant est calculé sur la base du dernier gain réalisé avant le nouveau traitement médical.
UVG zu entrichten. Subeventuell sei eine externe Begutachtung in den Disziplinen orthopädische Chirurgie und Neurologie zu initiieren.
Ein Schriftenwechsel wurde nicht durchgeführt.

Erwägungen:

1.
Mit der Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten kann eine Rechtsverletzung nach Art. 95 f
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
. BGG gerügt werden. Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an (Art. 106 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
BGG). Dennoch prüft es - offensichtliche Fehler vorbehalten - nur die in seinem Verfahren gerügten Rechtsmängel (Art. 42 Abs. 1 f
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
. BGG; BGE 145 V 57 E. 4.2). Im Beschwerdeverfahren um die Zusprechung oder Verweigerung von Geldleistungen der Unfallversicherung ist das Bundesgericht nicht an die vorinstanzliche Feststellung des rechtserheblichen Sachverhalts gebunden (Art. 97 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
, Art. 105 Abs. 3
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG).

2.

2.1. Streitig ist, ob die vorinstanzlich bestätigte Leistungseinstellung der Suva per 30. September 2016 bundesrechtskonform ist.

2.2. Die Vorinstanz hat die rechtlichen Grundlagen und die Rechtsprechung betreffend den für die Leistungspflicht des obligatorischen Unfallversicherers erforderlichen natürlichen und adäquaten Kausalzusammenhang zwischen dem Unfall und dem Gesundheitsschaden im Allgemeinen (BGE 134 V 109 E. 2.1) und bei psychischen Unfallfolgen im Besonderen (BGE 134 V 109 E. 6.1, 115 V 133) richtig dargelegt. Gleiches gilt bezüglich der Voraussetzungen des Fallabschlusses (Art. 19 Abs. 1
SR 832.20 Loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents (LAA)
LAA Art. 19 Naissance et extinction du droit - 1 Le droit à la rente prend naissance dès qu'il n'y a plus lieu d'attendre de la continuation du traitement médical une sensible amélioration de l'état de l'assuré et que les éventuelles mesures de réadaptation de l'assurance-invalidité ont été menées à terme. Le droit au traitement médical et aux indemnités journalières cesse dès la naissance du droit à la rente. ...53.
1    Le droit à la rente prend naissance dès qu'il n'y a plus lieu d'attendre de la continuation du traitement médical une sensible amélioration de l'état de l'assuré et que les éventuelles mesures de réadaptation de l'assurance-invalidité ont été menées à terme. Le droit au traitement médical et aux indemnités journalières cesse dès la naissance du droit à la rente. ...53.
2    Le droit à la rente s'éteint lorsque celle-ci est remplacée en totalité par une indemnité en capital, lorsqu'elle est rachetée ou lorsque l'assuré décède. ...54.
3    Le Conseil fédéral édicte des prescriptions détaillées sur la naissance du droit aux rentes lorsque l'on ne peut plus attendre de la continuation du traitement médical une sensible amélioration de l'état de l'assuré, mais que la décision de l'assurance-invalidité quant à la réadaptation professionnelle intervient plus tard.
UVG; BGE 134 V 109 E. 4.3), des massgebenden Beweisgrads der überwiegenden Wahrscheinlichkeit (BGE 146 V 271 E. 4.4) und des Beweiswerts von Arztberichten (BGE135 V 465 E. 4.4, 134 V 231 E. 5.1, 125 V 351 E. 3a). Darauf wird verwiesen.

3.
Die Vorinstanz erwog im Wesentlichen, der Bericht des Kreisarztes med. pract. D.________, Facharzt für Chirurgie, vom 30. Mai 2016 sei voll beweiswertig. Er sei zum Schluss gekommen, dass die geklagten Armbeschwerden nicht (mehr) auf den Unfall vom 20. Februar 2014 zurückzuführen seien. Es fehle an nachweisbaren strukturellen Befunden. Auch Dr. med. E.________, Leitende Ärztin Neurologie, Spital C.________, habe im Bericht vom 30. Juni 2014 eine objektivierbare axionale Schädigung verneint. Im Bericht vom 16. Januar 2015 habe sie ausgeführt, diagnostisch könne zum Ausschluss einer zusätzlichen lokalen Kompression, die jedoch aufgrund der normalen elektrophysiologischen Untersuchung nicht primär zu vermuten sei, eine strukturelle Pathologie des Vorderarms z.B. MR-tomographisch gesucht und ausgeschlossen werden. Gegen das Vorliegen einer Nervenschädigung spreche auch der Bericht des Zentrums F.________ vom 27. Oktober 2015, wonach der brennende Schmerz aus neurologischer Sicht nicht zuzuordnen gewesen sei. Sodann sei im Bericht des Zentrums F.________ vom 28. Juni 2016 eine strukturelle Verletzung ausgeschlossen und festgehalten worden, es handle sich um ein funktionelles Problem. Ferner habe auch die MR-Untersuchung des Ellbogens
rechts vom 21. April 2017 im Spital G.________ keine strukturellen Beeinträchtigungen mehr ergeben, nachdem eine MRT-Untersuchung vom 14. April 2014 u.a. noch eine Signalveränderung, vereinbar mit einer Verletzung/Narbe des Nervus medianus, gezeigt habe. Von einem komplexen regionalen Schmerzsyndrom (complex regional pain syndrome, CRPS) könne nicht ausgegangen werden, da die entsprechenden Symptome nicht zumindest teilweise innert der erforderlich Latenzzeit bis Mitte April 2014 aufgetreten seien. Weiter legte die Vorinstanz einlässlich dar, weshalb keine Arztberichte vorlägen, die Zweifel an der kreisärztlichen Beurteilung erweckten. Zusammenfassend hätten bei Fallabschluss per 30. September 2016 keine unfallkausalen somatischen Beschwerden mehr vorgelegen. Somit würde eine Weiterbehandlung nur noch nicht somatische Beschwerden therapieren. Der Fallabschluss mit Einstellung von Taggeld und Heilbehandlung sei damit zu Recht erfolgt. Die Prüfung der adäquaten Unfallkausalität der gesundheitlichen Beschwerden sei nach der Praxis zu den psychischen Unfallfolgen vorzunehmen. Der Unfall vom 20. Februar 2014 sei als mittelschwer im mittleren Bereich einzustufen. Von den Adäquanzkriterien sei höchstens eines, aber nicht besonders
ausgeprägt erfüllt, weshalb die Unfalladäquanz der geklagten Beschwerden und somit eine weitere Leistungspflicht der Suva seit dem Fallabschluss entfalle.

4.

4.1. Der Beschwerdeführer rügt, die Vorinstanz habe sich mit diversen seiner Einwände gegen die kreisärztliche Beurteilung, die Verneinung eines CRPS und die Beurteilung der Adäquanzkriterien nicht auseinandergesetzt.

4.2. Im Rahmen der aus dem Gehörsanspruch nach Art. 29 Abs. 2
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 29 Garanties générales de procédure - 1 Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
1    Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
2    Les parties ont le droit d'être entendues.
3    Toute personne qui ne dispose pas de ressources suffisantes a droit, à moins que sa cause paraisse dépourvue de toute chance de succès, à l'assistance judiciaire gratuite. Elle a en outre droit à l'assistance gratuite d'un défenseur, dans la mesure où la sauvegarde de ses droits le requiert.
BV fliessenden Begründungspflicht ist es nicht erforderlich, dass sich die Behörde mit allen Parteistandpunkten einlässlich auseinandersetzt und jedes einzelne Vorbringen ausdrücklich widerlegt. Vielmehr kann sie sich auf die für den Entscheid wesentlichen Punkte beschränken. Die Begründung muss so abgefasst sein, dass sich die betroffene Person über die Tragweite des Entscheids Rechenschaft geben und ihn in voller Kenntnis der Sache an die höhere Instanz weiter ziehen kann. In diesem Sinne müssen wenigstens kurz die Überlegungen genannt werden, von denen sich die Behörde hat leiten lassen und auf die sich ihr Entscheid stützt (BGE 142 II 49 E. 9.2, 138 I 232 E. 5.1; Urteil 8C 295/2022 vom 21. Dezember 2022 E. 5.2). Diesen Anforderungen genügt das angefochtene Urteil allemal.

5.

5.1. Umstritten ist als Erstes, ob bei Fallabschluss per 30. September 2016 organisch objektiv ausgewiesene Folgen des Unfalls vom 20. Februar 2014 vorlagen. Von solchen Unfallfolgen - bei denen der adäquate Kausalzusammenhang praktisch keine Rolle spielt - kann erst gesprochen werden, wenn die erhobenen Befunde mit apparativen/bildgebenden Abklärungen bestätigt werden und die angewendeten Untersuchungsmethoden wissenschaftlich anerkannt sind (BGE 138 V 248 E. 5.1).

5.2. Der Beschwerdeführer bringt im Wesentlichen vor, der Kreisarzt habe im Bericht vom 30. Mai 2016 weder klar noch ausreichend zum medizinischen Sachverhalt Stellung genommen. Er habe sich viel zu kurz und ohne Stellungnahme zu den gegenteiligen Beurteilungen geäussert. Es gehe nicht an, einfach dem Bericht der Klinik des Zentrums F.________ vom 28. Juni 2016 zu folgen, die als einzige von einer nicht somatischen Problematik ausgegangen sei. Insbesondere sei die Neurologin Dr. med. H.________ in den Berichten vom 22. Dezember 2016 und 7. August 2017 - also nach der kreisärztlichen Untersuchung - noch von einem somatischen Unfallschaden als Folge der Nerven- bzw. Armplexusläsion ausgegangen und habe zudem über ein Carpaltunnel-Syndrom berichtet. Sie habe auf eine elektrophysiologische bzw. -neurographische Untersuchung abgestellt. Weiter habe med. pract. I.________, Facharzt für Anästhesiologie, Interventionelle Schmerztherapie FMH, in den Berichten vom 14. Februar und 1. März 2018 u.a. ein CRPS und ausgeprägte Myogelosen, die mit einer massiven Schmerzhaftigkeit und Einschränkung der Beweglichkeit und Allodynie einhergegangen seien, festgestellt. Zudem beruft sich der Beschwerdeführer auf diverse weitere Arztberichte, die eine
objektivierbare Läsion des Nervus medianus bestätigten. Diese Berichte erweckten nach seiner Auffassung erhebliche Zweifel an der kreisärztlichen Beurteilung. Es sei somit davon auszugehen, dass bei Fallabschluss per 30. September 2016 eine unfallkausale organische 100%ige Arbeitsunfähigkeit vorgelegen habe. Ein medizinischer Endzustand habe noch nicht bestanden, weshalb der Fallabschluss zu früh erfolgt sei.

5.3. Der Kreisarzt hat im Rahmen des Berichts vom 30. Mai 2016 den Beschwerdeführer am 25. Mai 2016 eingehend klinisch untersucht sowie die medizinischen Vorakten und die von ihm geklagten Beschwerden berücksichtigt. Am 19. September 2017 verlangte der Kreisarzt die Vervollständigung des Dossiers mit den MRI-Befunden der Halswirbelsäule vom 20. April 2017, des Ellbogens rechts vom 21. April 2017 und der Schulter rechts vom 3. Mai 2017. Mit Stellungnahmen vom 4. Oktober 2017 und 19. Juni 2018 hielt er nach Eingang weiterer medizinischer Berichte an seiner Beurteilung vom 25. Mai 2016 fest. Der Beschwerdeführer zeigt nicht auf und es ist auch nicht ersichtlich, welche entscheidwesentlichen medizinischen Akten der Kreisarzt übersehen haben soll.

5.4.

5.4.1. Dem Beschwerdeführer ist beizupflichten, dass eine MRT-Untersuchung des rechten Ellbogens vom 14. April 2014 eine Signalveränderung vereinbar mit einer Verletzung/Narbe des Nervus medianus ergeben hatte. Dies stellte auch die Vorinstanz fest. Indessen hat diese eingehend und schlüssig dargelegt, dass aufgrund der nachfolgenden ärztlichen Berichte am rechten Arm des Beschwerdeführers bei Fallabschluss per 30. September 2016 keine objektiv nachweisbaren strukturellen Befunde mehr vorgelegen hätten.

5.4.2. Soweit der Beschwerdeführer einwendet, die Einschätzungen der Dr. med. H.________ vom 22. Dezember 2016 und 7. August 2017 basierten auf einer elektrophysiologischen bzw. -neurographischen Untersuchung, ist dem entgegenzuhalten, dass das Zentrum F.________ bereits im von der Vorinstanz angeführten Bericht vom 22. Oktober 2015 aufgrund einer Elektroneurographie, einer Evozierung der somatosensorischen Potentiale (SEP), einer quantitativen sensorischen Testung des rechten Unterarms im Vergleich mit dem linken Unterarm, einer Thermographie und eines Ultraschalls peripherer Nerven zum Schluss kam, anhand des klinisch-neurologischen Befundes und der Ergebnisse der Zusatzdiagnostik könne ein neuropathischer Schmerz am rechten Arm nicht diagnostiziert werden; diesbezüglich habe sich neurologisch kein wegweisender Befund ergeben.
Die vorinstanzliche Verneinung objektiv organisch nachweisbarer Beschwerden wird auch durch den Umstand untermauert, dass die MR-Untersuchung des Ellbogens rechts vom 21. April 2017 im Spital G.________ keine strukturellen Beeinträchtigungen mehr ergab. Unter diesen Umständen kann letztlich offen bleiben, ob die vorinstanzliche Auffassung zutrifft, ein mittels Elektroneurographie erhobener Befund könne nicht als organisch nachgewiesen gelten.

5.5. Umstritten ist weiter, ob beim Beschwerdeführer ein CRPS vorliegt (vgl. E. 3 und E. 5.2 hiervor).

5.5.1. Die Ätiologie und Pathogenese des CRPS sind unklar (SVR 2021 UV Nr. 9 S. 48, 8C 416/2019 E. 5; SVR 2010 UV Nr. 18 S. 69, 8C 384/2009 E. 4.2.1). Es ist als neurologisch-orthopädisch-traumatologische Erkrankung indessen praxisgemäss als organischer bzw. körperlicher Gesundheitsschaden zu qualifizieren. Dabei ist jedoch erforderlich, dass anhand echtzeitlich erhobener medizinischer Befunde der Schluss gezogen werden kann, die betroffene Person habe innerhalb der Latenzzeit von sechs bis acht Wochen nach dem Unfall zumindest teilweise an den für ein CRPS typischen Symptomen gelitten (SVR 2021 UV Nr. 9 S. 48 E. 5.2.3; Urteil 8C 528/2022 vom 17. November 2022 E. 3.2).

5.5.2. Die Vorinstanz hat richtig erkannt, dass erstmals das Spital G.________ im Bericht vom 5. Juni 2014 den Verdacht auf ein beginnendes CRPS im rechten Unterarm diagnostizierte. Abgesehen davon, dass dies nach Ablauf der Latenzzeit seit dem Unfall vom 20. Februar 2014 bzw. seit der Operation vom 21. Februar 2014 erfolgte, verneinte das Spital G.________ im Bericht vom 2. Juli 2014 klinische Anhaltspunkte für das Vorliegen eines CRPS. Nach dem Gesagten ist es nicht bundesrechtswidrig, wenn die Vorinstanz gestützt hierauf und die Einschätzung des Kreisarztes vom 30. Mai 2016 das Bestehen eines CRPS negierte.

5.6. Soweit der Beschwerdeführer vorbringt, Dr. med. H.________ habe im Bericht vom 22. Dezember 2016 ein Carpaltunnel-Syndrom festgestellt, ist dem entgegenzuhalten, dass diese Ärztin im Bericht vom 7. August 2017 festhielt, es bestünden keine sicheren Hinweise für ein Carpaltunnel-Syndrom. Somit kann ein solches nicht als erwiesen gelten, zumal der Beschwerdeführer nicht aufzeigt, dass es auch von einer anderen Arztperson festgestellt worden wäre. Hiervon abgesehen wäre auch eine Unfallkausalität des Carpaltunnel-Syndroms nicht hinreichend belegt.

5.7. Insgesamt vermag der Beschwerdeführer nicht aufzuzeigen, inwiefern wenigstens geringe Zweifel an der Beurteilung des Kreisarztes D.________ vom 30. Mai 2016 bestehen sollen, wonach sein Gesundheitsschaden organisch objektiv nicht mehr erklärbar war (vgl. BGE 145 V 97 E. 8.5). Der Beschwerdeführer gibt im Wesentlichen die eigene Sicht wieder, wie die medizinischen Akten zu würdigen und welche rechtlichen Schlüsse daraus zu ziehen seien, was nicht genügt (vgl. SVR 2020 UV Nr. 27 S. 110, 8C 518/2019 E. 5.1; Urteil 8C 786/2021 vom 11. Februar 2022 E. 8.2). Somit ist es nicht bundesrechtswidrig, dass die Vorinstanz auf die Beurteilung des Kreisarztes D.________ abstellte.

5.8. Da von weiteren medizinischen Abklärungen keine entscheidrelevanten Resultate zu erwarten sind, durfte die Vorinstanz davon absehen. Dies verstösst weder gegen den Untersuchungsgrundsatz noch gegen die Ansprüche auf freie Beweiswürdigung sowie Beweisabnahme (Art. 61 lit. c
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 61 Procédure - Sous réserve de l'art. 1, al. 3, de la loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative48, la procédure devant le tribunal cantonal des assurances est réglée par le droit cantonal. Elle doit satisfaire aux exigences suivantes:
a  elle doit être simple, rapide et en règle générale publique;
b  l'acte de recours doit contenir un exposé succinct des faits et des motifs invoqués, ainsi que les conclusions; si l'acte n'est pas conforme à ces règles, le tribunal impartit un délai convenable au recourant pour combler les lacunes, en l'avertissant qu'en cas d'inobservation le recours sera écarté;
c  le tribunal établit avec la collaboration des parties les faits déterminants pour la solution du litige; il administre les preuves nécessaires et les apprécie librement;
d  le tribunal n'est pas lié par les conclusions des parties; il peut réformer, au détriment du recourant, la décision attaquée ou accorder plus que le recourant n'avait demandé; il doit cependant donner aux parties l'occasion de se prononcer ou de retirer le recours;
e  si les circonstances le justifient, les parties peuvent être convoquées aux débats;
f  le droit de se faire assister par un conseil doit être garanti; lorsque les circonstances le justifient, l'assistance judiciaire gratuite est accordée au recourant;
fbis  pour les litiges en matière de prestations, la procédure est soumise à des frais judiciaires si la loi spéciale le prévoit; si la loi spéciale ne prévoit pas de frais judiciaires pour de tels litiges, le tribunal peut en mettre à la charge de la partie qui agit de manière téméraire ou fait preuve de légèreté;
g  le recourant qui obtient gain de cause a droit au remboursement de ses frais et dépens dans la mesure fixée par le tribunal; leur montant est déterminé sans égard à la valeur litigieuse d'après l'importance et la complexité du litige;
h  les jugements contiennent les motifs retenus, l'indication des voies de recours ainsi que les noms des membres du tribunal et sont notifiés par écrit;
i  les jugements sont soumis à révision si des faits ou des moyens de preuve nouveaux sont découverts ou si un crime ou un délit a influencé le jugement.
ATSG) und rechtliches Gehör (Art. 29 Abs. 2
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 29 Garanties générales de procédure - 1 Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
1    Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
2    Les parties ont le droit d'être entendues.
3    Toute personne qui ne dispose pas de ressources suffisantes a droit, à moins que sa cause paraisse dépourvue de toute chance de succès, à l'assistance judiciaire gratuite. Elle a en outre droit à l'assistance gratuite d'un défenseur, dans la mesure où la sauvegarde de ses droits le requiert.
BV; antizipierte Beweiswürdigung; BGE 144 V 361 E. 6.5; Urteil 8C 295/2022 vom 21. Dezember 2022 E. 10).

6.
Mangels organisch objektiv erklärbarer Unfallfolgen bei Fallabschluss per 30. September 2016 ist eine Prüfung der adäquaten Unfallkausalität der vom Beschwerdeführer noch geklagten gesundheitlichen Störungen erforderlich (BGE 138 V 248 E. 4). Diese ist unbestrittenermassen nach der Praxis zu den psychischen Unfallfolgen vorzunehmen, mithin unter Ausschluss psychischer Aspekte des Gesundheitsschadens (BGE 140 V 356 E. 3.2, 115 V 133 E. 6c/aa; Urteil 8C 812/2021 vom 17. Februar 2022 E. 6.2 mit Hinweis). In diesem Rahmen rechtfertigt die Behandlung psychischer Beschwerden keinen Aufschub des Fallabschlusses (Urteil 8C 812/2021 vom 17. Februar 2022 E. 7.2 mit Hinweis), wie die Vorinstanz richtig erkannt hat (vgl. E. 3 hiervor).

7.

7.1. Im Rahmen der Adäquanzprüfung ist als Erstes die Schwere des Unfalls vom 20. Februar 2014 umstritten. Diese ist aufgrund des augenfälligen Geschehensablaufs mit den sich dabei entwickelnden Kräften zu beurteilen. Irrelevant sind die Unfallfolgen oder Begleitumstände, die nicht direkt dem Unfallgeschehen zugeordnet werden können; solchen Faktoren ist gegebenenfalls bei den Adäquanzkriterien Rechnung zu tragen (BGE 148 V 301 E. 4.3.1).

7.2.

7.2.1. Die Vorinstanz stellte fest, lauf dem Unfallrapport vom 5. Januar 2015 habe der Beschwerdeführer Papier in die Nadelmaschine zwischen den Nadelbalken und die Abstreifplatte gelegt. Als er bereits den Befehl zum Schliessen der Maschine gegeben habe, habe er gesehen, dass das "eingelegte Papier schräg gewesen sei". Deshalb sei er losgerannt und habe das Papier noch gerade rücken wollen. Er habe die Maschine laufen lassen und sich auch nicht in die Rückhaltevorrichtung gegen Absturz eingehängt. Er habe in die sich schliessende Maschine gegriffen, um das Papier gerade zu rücken. Dabei sei sein Arm zwischen dem Nadelbalken und der Abstreiferplatte eingeklemmt worden. Ein Arbeitskollege habe den Beschwerdeführer um Hilfe schreien gehört, den "Notaus" gedrückt und die Maschine geöffnet. Die alarmierte Ambulanz habe ihn ins Spital gebracht.
Die Vorinstanz qualifizierte diesen Unfall mit Blick auf die bundesgerichtliche Rechtsprechung betreffend Handverletzungen (vgl. die Zusammenfassung in SVR 2009 UV Nr. 57 S. 203, 8C 77/2009 E. 4.1.2) zu Recht als mittelschwer im mittleren Bereich. Hinzuweisen ist zudem auf das Urteil 8C 170/2014 vom 24. Juli 2014 E. 8.1.1.3, das die bundesgerichtliche Praxis betreffend Ereignisse wiedergibt, die durch das Einklemmen von Körperteilen gekennzeichnet sind und als mittelschwere Unfälle, aber nicht zu den schwereren Fällen im mittleren Bereich gehörend, taxiert wurden.

7.2.2. Gemäss der Schadenmeldung UVG vom 24. Februar 2014 konnte ein Arbeitskollege den Beschwerdeführer nach einigen Sekunden aus der Maschine befreien. Dieser bringt wie schon vorinstanzlich vor, er sei mindestens 10 Minuten eingeklemmt gewesen; dies ist indessen nicht belegt. Wie es sich hiermit verhält, kann letztlich aber offen bleiben. Denn es steht zumindest fest, dass die Befreiung wenn nicht innert Sekunden, so doch innert einiger Minuten erfolgte.
Der Beschwerdeführer bringt weiter vor, die Maschine - ausgestattet mit 55'000 Nadeln, die mit 600 Hüben pro Minute ein Flies durchstächen und verdichteten - entwickle enorme Kräfte, was bei der Unfallschwere zu berücksichtigen sei. Dem ist entgegenzuhalten, dass sich aus der Anzahl Nadeln und Hüben nichts ergibt, was für die Krafteinwirkung und demnach für die Unfallschwere evident wäre. Soweit der Beschwerdeführer vorbringt, angesichts der Imposanz der Maschine habe er seine Lage als aussergewöhnlich bedrohlich eingestuft, ist dies nicht ausschlaggebend, da von einer objektiven Betrachtungsweise auszugehen ist.
Insgesamt rechtfertigt sich vorliegend im Lichte der genannten Rechtsprechung (E. 7.2.1 hiervor) keine andere Bewertung der Unfalleinschwere, als sie die Vorinstanz vorgenommen hat (vgl. auch 8C 170/2014 vom 4. Juli 2014 E. 8.1.1.4).

7.3. Demnach kann die Adäquanz des Kausalzusammenhangs mit dem Unfall nur bejaht werden, wenn mindestens drei der sieben Kriterien erfüllt sind oder eines besonders ausgeprägt vorliegt (SVR 2022 UV Nr. 43 S. 172, 8C 528/2021 E. 7.2.3 f.).

8.

8.1. Die Vorinstanz erwog, ob das Adäquanzkriterium der besonders dramatischen Begleitumstände oder der besonderen Eindrücklichkeit des Unfalls zu bejahen sei, könne offen bleiben. Denn selbst wenn es gegeben wäre, wäre die Adäquanz dennoch zu verneinen, da alle übrigen Kriterien nicht erfüllt seien.

8.2.

8.2.1. Ob das Kriterium der besonders dramatischen Begleitumstände oder der besonderen Eindrücklichkeit des Unfalls vorliegt, ist objektiv und nicht aufgrund des subjektiven Empfindens bzw. Angstgefühls der versicherten Person zu beurteilen. An dessen Erfüllung werden deutlich höhere Anforderungen gestellt, weisen doch sämtliche der als mittelschwer qualifizierten Unfälle bereits eine gewisse Eindrücklichkeit auf (BGE 140 V 356 E. 5.6.1; nicht publ. E. 3.5.1 des Urteils BGE 137 V 199; SVR 2022 UV Nr. 3 S. 7, 8C 131/2021 E. 6.4.2). Es wird nur das Unfallgeschehen an sich und nicht die dabei erlittene Verletzung betrachtet. Der nachfolgende Heilungsprozess wird ebenfalls nicht einbezogen (Urteil 8C 812/2021 vom 17. Februar 2022 E. 9.2 mit Hinweis).

8.2.2.

8.2.2.1. Der Beschwerdeführer macht geltend, der vorliegende Fall sei nicht vergleichbar mit dem von der Suva angeführten Urteil U 300/03 vom 30. November 2004 E. 3.4 betreffend eine versicherte Person, deren Hand in eine Walze geraten sei. Denn dieser Versicherte habe selber den "Notstop" drücken können. Zudem sei eine Walze nicht vergleichbar mit der viel imposanteren Nadelmaschine, die ein viel höheres Bedrohungs- und Schädigungspotenzial habe. Der Beschwerdeführer habe noch heute Angst vor jeglicher Art von Nadeln. Die Medizinische Abklärungsstelle (MEDAS) Interlaken Unterseen GmbH habe denn auch in dem von ihm vorinstanzlich aufgelegten psychiatrischen Gutachten vom 30. September 2020 dargelegt, der Unfall könne durchaus als Ereignis mit aussergewöhnlicher Bedrohung qualifiziert werden, und habe eine posttraumatische Belastungsstörung diagnostiziert. Die Vorinstanz habe sich mit diesen Vorbringen überhaupt nicht auseinandergesetzt. Das Kriterium sei zu bejahen.

8.2.2.2. Entgegen der Auffassung des Beschwerdeführers hat die Vorinstanz ihre Begründungspflicht erfüllt (vgl. E. 4 hiervor). Auch seine übrigen Einwände sind nicht stichhaltig. Er befand sich nicht in Lebensgefahr, wurde doch einzig sein rechter Arm eingeklemmt. Ein Arbeitskollege konnte die Maschine wenn nicht innert Sekunden, so doch innert einiger Minuten abstellen (E. 7.2 hiervor). Dass sich der Beschwerdeführer bedroht fühlte, ist zwar nachvollziehbar, kann jedoch bei der massgebenden objektiven Betrachtungsweise nicht berücksichtigt werden (E. 8.2.1 hiervor; vgl. auch Urteil U 114/06 vom 5. September 2006 Sachverhalt lit. A und E. 4.2 betreffend eine versicherte Person, die sich nach einer Maschinenstörung den linken Arm zwischen einer Eisenstange und einer automatischen Klappe der Maschine einklemmte).
Insgesamt sind keine Umstände ersichtlich, um das Kriterium bejahen zu können. Selbst bei dessen Erfüllung könnte der Beschwerdeführer daraus aber nichts zu seinen Gunsten ableiten, da es jedenfalls nicht in besonders ausgeprägter Weise vorläge und keines der weiteren Kriterien erfüllt ist.

8.3.

8.3.1. Der Beschwerdeführer beruft sich weiter auf die sechs Kriterien der Schwere oder besonderen Art der erlittenen Verletzungen, der ungewöhnlich langen Dauer der ärztlichen Behandlung, der körperlichen Dauerschmerzen, der ärztlichen Fehlbehandlung, des schwierigen Heilungsverlaufs sowie des Grades und der Dauer der physisch bedingten Arbeitsunfähigkeit.

8.3.2. Diese Adäquanzkriterien, die von medizinischen Faktoren abhängen, werden bei psychischen Fehlentwicklungen nach Unfall im Rahmen von BGE 115 V 133 einzig unter Berücksichtigung der somatischen Aspekte des Gesundheitsschadens geprüft. Da gestützt auf die Beurteilung des Kreisarztes D.________ vom 30. Mai 2016 keine organisch objektiv ausgewiesenen Unfallfolgen mehr vorlagen (vgl. E. 5.7 und E. 6 hiervor), fallen diese Kriterien mithin nicht ins Gewicht (vgl. Urteil 8C 812/2021 vom 17. Februar 2022 E. 9.3 mit Hinweis). Insgesamt benennt der Beschwerdeführer keine Gründe, welche die Verneinung dieser Adäquanzkriterien durch die Vorinstanz zu entkräften vermöchten. Den diesbezüglichen einlässlichen und schlüssigen Erwägungen im angefochtenen Urteil ist nichts beizufügen.

8.4. Nach dem Gesagten hat die Vorinstanz die adäquate Unfallkausalität des psychischen Leidens des Beschwerdeführers und eine entsprechende Leistungspflicht der Suva ab dem Zeitpunkt des Fallabschlusses per 30. September 2016 zu Recht verneint. Die Beschwerde ist daher abzuweisen.

9.
Der unterliegende Beschwerdeführer trägt die Gerichtskosten (Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
BGG).

Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.
Die Beschwerde wird abgewiesen.

2.
Die Gerichtskosten von Fr. 800.- werden dem Beschwerdeführer auferlegt.

3.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Versicherungsgericht des Kantons Solothurn und dem Bundesamt für Gesundheit schriftlich mitgeteilt.

Luzern, 20. Januar 2023

Im Namen der IV. öffentlich-rechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts

Der Präsident: Wirthlin

Der Gerichtsschreiber: Jancar
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : 8C_473/2022
Date : 20 janvier 2023
Publié : 02 février 2023
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Assurance-accidents
Objet : Unfallversicherung (Kausalzusammenhang)


Répertoire des lois
Cst: 29
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 29 Garanties générales de procédure - 1 Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
1    Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
2    Les parties ont le droit d'être entendues.
3    Toute personne qui ne dispose pas de ressources suffisantes a droit, à moins que sa cause paraisse dépourvue de toute chance de succès, à l'assistance judiciaire gratuite. Elle a en outre droit à l'assistance gratuite d'un défenseur, dans la mesure où la sauvegarde de ses droits le requiert.
LAA: 19 
SR 832.20 Loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents (LAA)
LAA Art. 19 Naissance et extinction du droit - 1 Le droit à la rente prend naissance dès qu'il n'y a plus lieu d'attendre de la continuation du traitement médical une sensible amélioration de l'état de l'assuré et que les éventuelles mesures de réadaptation de l'assurance-invalidité ont été menées à terme. Le droit au traitement médical et aux indemnités journalières cesse dès la naissance du droit à la rente. ...53.
1    Le droit à la rente prend naissance dès qu'il n'y a plus lieu d'attendre de la continuation du traitement médical une sensible amélioration de l'état de l'assuré et que les éventuelles mesures de réadaptation de l'assurance-invalidité ont été menées à terme. Le droit au traitement médical et aux indemnités journalières cesse dès la naissance du droit à la rente. ...53.
2    Le droit à la rente s'éteint lorsque celle-ci est remplacée en totalité par une indemnité en capital, lorsqu'elle est rachetée ou lorsque l'assuré décède. ...54.
3    Le Conseil fédéral édicte des prescriptions détaillées sur la naissance du droit aux rentes lorsque l'on ne peut plus attendre de la continuation du traitement médical une sensible amélioration de l'état de l'assuré, mais que la décision de l'assurance-invalidité quant à la réadaptation professionnelle intervient plus tard.
21
SR 832.20 Loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents (LAA)
LAA Art. 21 Traitement médical après la fixation de la rente - 1 Lorsque la rente a été fixée, les prestations pour soins et remboursement de frais (art. 10 à 13) sont accordées à son bénéficiaire dans les cas suivants:
1    Lorsque la rente a été fixée, les prestations pour soins et remboursement de frais (art. 10 à 13) sont accordées à son bénéficiaire dans les cas suivants:
a  lorsqu'il souffre d'une maladie professionnelle;
b  lorsqu'il souffre d'une rechute ou de séquelles tardives et que des mesures médicales amélioreraient notablement sa capacité de gain ou empêcheraient une notable diminution de celle-ci;
c  lorsqu'il a besoin de manière durable d'un traitement et de soins pour conserver sa capacité résiduelle de gain;
d  lorsqu'il présente une incapacité de gain et que des mesures médicales amélioreraient notablement son état de santé ou empêcheraient que celui-ci ne subisse une notable détérioration.
2    L'assureur peut ordonner la reprise du traitement médical. ...61.
3    En cas de rechute et de séquelles tardives et, de même, si l'assureur ordonne la reprise du traitement médical, le bénéficiaire de la rente peut prétendre non seulement à la rente, mais aussi aux prestations pour soins et au remboursement de frais (art. 10 à 13).62 Si le gain de l'intéressé diminue pendant cette période, celui-ci a droit à une indemnité journalière dont le montant est calculé sur la base du dernier gain réalisé avant le nouveau traitement médical.
LPGA: 61
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 61 Procédure - Sous réserve de l'art. 1, al. 3, de la loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative48, la procédure devant le tribunal cantonal des assurances est réglée par le droit cantonal. Elle doit satisfaire aux exigences suivantes:
a  elle doit être simple, rapide et en règle générale publique;
b  l'acte de recours doit contenir un exposé succinct des faits et des motifs invoqués, ainsi que les conclusions; si l'acte n'est pas conforme à ces règles, le tribunal impartit un délai convenable au recourant pour combler les lacunes, en l'avertissant qu'en cas d'inobservation le recours sera écarté;
c  le tribunal établit avec la collaboration des parties les faits déterminants pour la solution du litige; il administre les preuves nécessaires et les apprécie librement;
d  le tribunal n'est pas lié par les conclusions des parties; il peut réformer, au détriment du recourant, la décision attaquée ou accorder plus que le recourant n'avait demandé; il doit cependant donner aux parties l'occasion de se prononcer ou de retirer le recours;
e  si les circonstances le justifient, les parties peuvent être convoquées aux débats;
f  le droit de se faire assister par un conseil doit être garanti; lorsque les circonstances le justifient, l'assistance judiciaire gratuite est accordée au recourant;
fbis  pour les litiges en matière de prestations, la procédure est soumise à des frais judiciaires si la loi spéciale le prévoit; si la loi spéciale ne prévoit pas de frais judiciaires pour de tels litiges, le tribunal peut en mettre à la charge de la partie qui agit de manière téméraire ou fait preuve de légèreté;
g  le recourant qui obtient gain de cause a droit au remboursement de ses frais et dépens dans la mesure fixée par le tribunal; leur montant est déterminé sans égard à la valeur litigieuse d'après l'importance et la complexité du litige;
h  les jugements contiennent les motifs retenus, l'indication des voies de recours ainsi que les noms des membres du tribunal et sont notifiés par écrit;
i  les jugements sont soumis à révision si des faits ou des moyens de preuve nouveaux sont découverts ou si un crime ou un délit a influencé le jugement.
LTF: 42 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
66 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
95 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
97 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
105 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
106
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
Répertoire ATF
115-V-133 • 125-V-351 • 134-V-109 • 134-V-231 • 137-V-199 • 138-I-232 • 138-V-248 • 140-V-356 • 142-II-49 • 144-V-361 • 145-V-57 • 145-V-97 • 146-V-271 • 148-V-301
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Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
autorité inférieure • aa • tribunal fédéral • état de fait • atteinte à la santé • rapport médical • doute • exactitude • tribunal des assurances • recours en matière de droit public • dossier • lien de causalité • frais judiciaires • chirurgie • neurologie • douleur • greffier • durée • personne concernée • décision
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