Tribunale federale
Tribunal federal

{T 7}
I 31/06

Urteil vom 20. Januar 2007
I. sozialrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichter Ursprung, Präsident,
Bundesrichterin Leuzinger,
Bundesrichter Frésard,
Gerichtsschreiber Lanz.

Parteien
W.________, 1952,
Beschwerdeführerin, vertreten durch den Procap, Schweizerischer Invaliden-Verband, Froburgstrasse 4, 4600 Olten

gegen

IV-Stelle Bern, Chutzenstrasse 10, 3007 Bern, Beschwerdegegnerin.

Gegenstand
Invalidenversicherung,

Verwaltungsgerichtsbeschwerde gegen den Entscheid des Verwaltungsgerichts des Kantons Bern
vom 17. November 2005.

Sachverhalt:
A.
Die 1952 geborene W.________ ist gelernte Primarlehrerin und Bibliothekarin, welche Berufe sie auch ausgeübt hat. Weiter absolvierte sie nebst verschiedenen weiteren Kursen Ausbildungen zur Erwachsenenbildnerin und zur "Jeux Dramatiques-Leiterin". Seit 1989 führt W.________, mit ihrem anfänglichen Konkubinatspartner und nach ihrer Angabe nunmehrigen Wohnpartner zusammenlebend, den gemeinsamen Haushalt. Seit Januar 1999 tut sie dies in einem Teilpensum als Haushalts-Angestellte des früheren Lebens- und jetzigen Wohnpartners, ohne noch in anderer Weise erwerbstätig zu sein. Im März 2002 meldete sich W.________ unter Hinweis auf eine Borreliose als Folge zweier im Jahr 2001 erlittener Zeckenbisse bei der Invalidenversicherung zum Rentenbezug an. Die IV-Stelle Bern holte einen Auszug aus dem individuellen Konto (IK), Berichte des Arbeitgebers und der behandelnden Ärzte sowie ein MEDAS-Gutachten vom 11. März 2004 ein. Zudem nahm sie eine Haushaltabklärung vor. Gestützt darauf verneinte sie mit Verfügung vom 10. Juni 2004 eine Rentenberechtigung mangels eines anspruchsbegründenden Invaliditätsgrades. Daran hielt die Verwaltung mit Einspracheentscheid vom 31. Januar 2005 fest.
B.
Beschwerdeweise beantragte W.________ die Zusprechung einer ganzen Invalidenrente. Zudem seien die Kosten für ein von ihr eingeholtes psychiatrisches Gutachten durch die IV-Stelle zu übernehmen. Das Verwaltungsgericht des Kantons Bern wies die Beschwerde mit Entscheid vom 17. November 2005 ab.
C.
W.________ lässt Verwaltungsgerichtsbeschwerde führen mit dem Rechtsbegehren, es sei eine Invalidenrente nebst Verzugszins zuzusprechen und die IV-Stelle zur Übernahme der Kosten der Privatexpertise zu verhalten.

Die IV-Stelle beantragt die Abweisung der Verwaltungsgerichtsbeschwerde, ohne weiter zur Sache Stellung zu nehmen. Das Bundesamt für Sozialversicherungen verzichtet auf eine Vernehmlassung.

Das Bundesgericht zieht in Erwägung:
1.
1.1 Am 1. Januar 2007 ist das Bundesgesetz über das Bundesgericht vom 17. Juni 2005 (BGG; SR 173.110) in Kraft getreten (AS 2006 1205, 1243). Der angefochtene Entscheid ist indessen vorher ergangen, weshalb sich das Verfahren noch nach dem Bundesgesetz über die Organisation der Bundesrechtspflege vom 16. Dezember 1943 (OG) richtet (Art. 132 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 132 Droit transitoire - 1 La présente loi s'applique aux procédures introduites devant le Tribunal fédéral après son entrée en vigueur; elle ne s'applique aux procédures de recours que si l'acte attaqué a été rendu après son entrée en vigueur.
1    La présente loi s'applique aux procédures introduites devant le Tribunal fédéral après son entrée en vigueur; elle ne s'applique aux procédures de recours que si l'acte attaqué a été rendu après son entrée en vigueur.
2    ...122
3    La période de fonction des juges ordinaires et suppléants qui ont été élus sur la base de l'organisation judiciaire du 16 décembre 1943123 ou de l'arrêté fédéral du 23 mars 1984 concernant l'augmentation du nombre des juges suppléants du Tribunal fédéral124 ou qui seront élus pendant les années 2007 et 2008 prend fin le 31 décembre 2008.125
4    La limitation du nombre de juges suppléants au sens de l'art. 1, al. 4, s'applique dès 2009.126
BGG; BGE 132 V 395 Erw. 1.2).
1.2 Da die Verwaltungsgerichtsbeschwerde am 1. Juli 2006 bereits hängig war, sind auch die auf diesen Zeitpunkt in Kraft getretenen, für Streitigkeiten um Leistungen der Invalidenversicherung geltenden Anpassungen von Art. 132
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 132 Droit transitoire - 1 La présente loi s'applique aux procédures introduites devant le Tribunal fédéral après son entrée en vigueur; elle ne s'applique aux procédures de recours que si l'acte attaqué a été rendu après son entrée en vigueur.
1    La présente loi s'applique aux procédures introduites devant le Tribunal fédéral après son entrée en vigueur; elle ne s'applique aux procédures de recours que si l'acte attaqué a été rendu après son entrée en vigueur.
2    ...122
3    La période de fonction des juges ordinaires et suppléants qui ont été élus sur la base de l'organisation judiciaire du 16 décembre 1943123 ou de l'arrêté fédéral du 23 mars 1984 concernant l'augmentation du nombre des juges suppléants du Tribunal fédéral124 ou qui seront élus pendant les années 2007 et 2008 prend fin le 31 décembre 2008.125
4    La limitation du nombre de juges suppléants au sens de l'art. 1, al. 4, s'applique dès 2009.126
und Art. 134
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 132 Droit transitoire - 1 La présente loi s'applique aux procédures introduites devant le Tribunal fédéral après son entrée en vigueur; elle ne s'applique aux procédures de recours que si l'acte attaqué a été rendu après son entrée en vigueur.
1    La présente loi s'applique aux procédures introduites devant le Tribunal fédéral après son entrée en vigueur; elle ne s'applique aux procédures de recours que si l'acte attaqué a été rendu après son entrée en vigueur.
2    ...122
3    La période de fonction des juges ordinaires et suppléants qui ont été élus sur la base de l'organisation judiciaire du 16 décembre 1943123 ou de l'arrêté fédéral du 23 mars 1984 concernant l'augmentation du nombre des juges suppléants du Tribunal fédéral124 ou qui seront élus pendant les années 2007 et 2008 prend fin le 31 décembre 2008.125
4    La limitation du nombre de juges suppléants au sens de l'art. 1, al. 4, s'applique dès 2009.126
OG gemäss Ziff. III des Bundesgesetzes vom 16. Dezember 2005 über die Änderung des IVG nicht anwendbar. Die Beurteilung hat daher mit voller Kognition zu erfolgen und das Verfahren ist kostenfrei (Art. 132
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 132 Droit transitoire - 1 La présente loi s'applique aux procédures introduites devant le Tribunal fédéral après son entrée en vigueur; elle ne s'applique aux procédures de recours que si l'acte attaqué a été rendu après son entrée en vigueur.
1    La présente loi s'applique aux procédures introduites devant le Tribunal fédéral après son entrée en vigueur; elle ne s'applique aux procédures de recours que si l'acte attaqué a été rendu après son entrée en vigueur.
2    ...122
3    La période de fonction des juges ordinaires et suppléants qui ont été élus sur la base de l'organisation judiciaire du 16 décembre 1943123 ou de l'arrêté fédéral du 23 mars 1984 concernant l'augmentation du nombre des juges suppléants du Tribunal fédéral124 ou qui seront élus pendant les années 2007 et 2008 prend fin le 31 décembre 2008.125
4    La limitation du nombre de juges suppléants au sens de l'art. 1, al. 4, s'applique dès 2009.126
und Art. 134
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 132 Droit transitoire - 1 La présente loi s'applique aux procédures introduites devant le Tribunal fédéral après son entrée en vigueur; elle ne s'applique aux procédures de recours que si l'acte attaqué a été rendu après son entrée en vigueur.
1    La présente loi s'applique aux procédures introduites devant le Tribunal fédéral après son entrée en vigueur; elle ne s'applique aux procédures de recours que si l'acte attaqué a été rendu après son entrée en vigueur.
2    ...122
3    La période de fonction des juges ordinaires et suppléants qui ont été élus sur la base de l'organisation judiciaire du 16 décembre 1943123 ou de l'arrêté fédéral du 23 mars 1984 concernant l'augmentation du nombre des juges suppléants du Tribunal fédéral124 ou qui seront élus pendant les années 2007 et 2008 prend fin le 31 décembre 2008.125
4    La limitation du nombre de juges suppléants au sens de l'art. 1, al. 4, s'applique dès 2009.126
OG je in der massgebenden, bis 30. Juni 2006 in Kraft gestandenen Fassung).
2.
Das kantonale Gericht hat im angefochtenen Entscheid die Rechtsgrundlagen zur Beurteilung des streitigen Rentenanspruchs unter Berücksichtigung der massgeblichen intertemporalrechtlichen Regeln (BGE 130 V 445) zutreffend dargelegt. Es betrifft dies namentlich den Invaliditätsbegriff (Art. 4 Abs. 1
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 4 Invalidité - 1 L'invalidité (art. 8 LPGA44) peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.45
1    L'invalidité (art. 8 LPGA44) peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.45
2    L'invalidité est réputée survenue dès qu'elle est, par sa nature et sa gravité, propre à ouvrir droit aux prestations entrant en considération.46
IVG in der bis 31. Dezember 2002 gültig gewesenen Fassung; Art. 8 Abs. 1
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 8 Invalidité - 1 Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
1    Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
2    Les assurés mineurs sans activité lucrative sont réputés invalides s'ils présentent une atteinte à leur santé physique, mentale ou psychique qui provoquera probablement une incapacité de gain totale ou partielle.13
3    Les assurés majeurs qui n'exerçaient pas d'activité lucrative avant d'être atteints dans leur santé physique, mentale ou psychique et dont il ne peut être exigé qu'ils en exercent une sont réputés invalides si l'atteinte les empêche d'accomplir leurs travaux habituels. L'art. 7, al. 2, est applicable par analogie.14 15
ATSG), die Voraussetzungen und den Umfang des Anspruchs auf eine Rente der Invalidenversicherung (Art. 28 Abs. 1
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
[in den vor und ab 1. Januar 2004 geltenden Fassungen] und Abs. 1bis IVG [in Kraft gestanden bis 31. Dezember 2003]), die für die Bestimmung der anwendbaren Methode der Invaliditätsbemessung (Einkommensvergleich, Betätigungsvergleich, gemischte Methode) massgeblichen Grundsätze (BGE 130 V 51 ff., 125 V 150 Erw. 2c mit Hinweisen; vgl. auch BGE 130 V 98 Erw. 3.1), die Aufgabe des Arztes bei der Invaliditätsbemessung (BGE 125 V 261 Erw. 4 mit Hinweisen; vgl. auch BGE 132 V 99 f. Erw. 4 mit Hinweisen) und die beweisrechtliche Würdigung ärztlicher Berichte und Gutachten (BGE 125 V 352 ff. Erw. 3; vgl. auch SVR 2006 IV Nr. 3 S. 13 Erw. 6 [Urteil Z. vom 23. September 2004, I 23/04]). Darauf wird verwiesen.

3.
3.1 Die Verwaltung ist im Einspracheentscheid vom 31. Januar 2005 zum Ergebnis gelangt, dass die Beschwerdeführerin ohne gesundheitliche Beeinträchtigung zu 60 % erwerblich und zu 40 % im Aufgabenbereich Haushalt tätig wäre, weshalb die Invalidität nach der gemischten Methode zu bemessen sei. Das kantonale Gericht geht ebenfalls von einer hypothetischen Erwerbstätigkeit von 60 % im Gesundheitsfalle aus. Es hat aber weiter erwogen, dass die Versicherte diesfalls den Haushalt für den jetzigen Wohnpartner nicht führen würde. Die Haushaltführung sei daher weder im Erwerbsbereich zu berücksichtigen noch als Betätigung in einem dem Erwerbsleben gleichgestellten Aufgabenbereich zu betrachten, welche gegebenenfalls die Anwendung der gemischten Invaliditätsbemessungsmethode rechtfertigen könnte. Die Invalidität sei folglich mittels Einkommensvergleich zu bestimmen.
3.2 Die Versicherte lässt wie schon im Einsprache- und im Beschwerdeverfahren einwenden, dass sie ohne invalidisierende Beeinträchtigung vollzeitlich erwerbstätig wäre.

Dies ist indessen nicht als überwiegend wahrscheinlich zu betrachten. Das kantonale Gericht hat dies mit einlässlicher Begründung, auf welche verwiesen wird, erkannt. Hervorzuheben ist namentlich, dass sich weder aus den im IK-Auszug verzeichneten Einkommen noch aus den übrigen Akten Anhaltspunkte dafür ergeben, dass die Beschwerdeführerin bis zur Beendigung der ausserhäuslichen Erwerbstätigkeit im Jahr 1998 je über längere Zeit höhere erwerbliche Arbeitspensen geleistet hätte. Zwar wird geltend gemacht, die Versicherte habe als Bibliothekarin vollzeitlich gearbeitet. Nach Lage der Akten, namentlich auch mit Blick auf die Aussagen gegenüber der Abklärungsperson Haushalt (Abklärungsbericht vom 27. April 2004) und die im IK verzeichneten Einkommen, kann dies aber höchstens einen weit zurückliegenden Zeitraum betreffen, welcher für die berufliche Zukunftsplanung weniger aussagekräftig ist als die Jahre danach. Sodann können für die massliche Beschränkung der Erwerbstätigkeit bis ins Jahr 2001 entgegen der in der Verwaltungsgerichtsbeschwerde vertretenen Auffassung auch nicht gesundheitliche Gründe verantwortlich gemacht werden. Die Beschwerdeführerin stützt sich hiebei auf den Bericht ihres langjährigen Hausarztes Dr. med.
R.________, Allgemeine Medizin FMH, vom 1. April 2005 und das von ihr eingeholte Gutachten des Dr. med. Z.________, FMH Psychiatrie und Psychotherapie, vom 6. Dezember 2004. Abgesehen davon, dass Stellungnahmen von Hausärzten aufgrund deren Vertrauensstellung zum Patienten ohnehin zurückhaltend zu gewichten sind (BGE 125 V 353 Erw. 3b/cc mit Hinweisen), werden im Bericht des Dr. med. R.________ vom 1. April 2005 aber in erster Linie episodenhafte Beschwerden und namentlich auch psychosoziale Faktoren beschrieben. Eine invalidisierende Gesundheitsschädigung ist damit nicht zuverlässig dargetan (vgl. auch BGE 127 V 299 Erw. 5), zumal der Hausarzt in den vorangegangenen Berichten eine gesundheitlich bedingte Arbeitsunfähigkeit durchwegs erst ab den Zeckenbissen im Jahr 2001 bestätigt hatte. Soweit Dr. med. Z.________ im Privatgutachten vom 6. Dezember 2004 zumindest in einem Teil seiner Ausführungen eine früher bestandene erhebliche psychisch bedingte Arbeitsunfähigkeit zu postulieren scheint, kann ihm ebenfalls nicht gefolgt werden. Zunächst ist festzuhalten, dass es generell und namentlich bei psychischen Störungen schwierig ist, rückwirkend und überdies für einen so weit zurückliegenden Zeitraum zur Arbeitsfähigkeit zuverlässig
Stellung zu nehmen (Urteile D. vom 16. Oktober 2006, I 779/05 und I 710/06, Erw. 5.2, und L. vom 30. Mai 2006, I 725/05, Erw. 4.1). Hinzu kommt, dass sowohl im Bericht des Dr. med. V.________, Spezialarzt für Psychiatrie und Psychotherapie, vom 3. Juni 2002, welcher die Versicherte vom Oktober 2001 bis Mai 2002 behandelt hat, als auch im MEDAS-Gutachten vom 11. März 2004 und den weiteren Arztberichten eine relevante gesundheitsbedingte Einschränkung des funktionellen Leistungsvermögens erst ab dem Zeitpunkt des ersten Zeckenbisses im Frühjahr 2001 bestätigt wird. Es ist daher davon auszugehen, dass die frühere Beschränkung der Erwerbstätigkeit nicht gesundheitsbedingt war. Hiefür spricht auch, dass die Versicherte genügend Energie fand, um in diesen zurückliegenden Zeiträumen verschiedene Zusatzausbildungen erfolgreich zu absolvieren. Und auch für die jeweilige Beendigung der einzelnen Anstellungsverhältnisse waren gemäss Angabe der Versicherten im Verwaltungsverfahren in erster Linie nicht gesundheitliche Gründe verantwortlich.
3.3 Was nun die anzuwendende Invaliditätsbemessungsmethode betrifft, ist aufgrund der Angaben der Versicherten im Verwaltungsverfahren in der Tat darauf zu schliessen, dass sie im Gesundheitsfalle den Haushalt für den Wohnpartner nicht führen und daher kein entsprechendes Erwerbseinkommen erzielen würde. Ob der Vorinstanz auch darin zu folgen ist, dass die Führung des eigenen Haushaltes neben der ausserhäuslichen Erwerbstätigkeit nicht als der Erwerbstätigkeit gleichgestellter Aufgabenbereich zu betrachten ist, kann hier letztlich offen bleiben, da sich damit im Ergebnis nichts ändern würde: Der Einkommensvergleich führt, wie die folgenden Erwägungen zeigen, nicht zu einem rentenbegründenden Invaliditätsgrad. Und wenn die Invalidität in Anwendung der gemischten Methode unter Einbezug des Aufgabenbereichs Haushalts bestimmt würde, hätte dies sogar einen niedrigeren Invaliditätsgrad zur Folge. Denn es ergibt sich aus den Akten, dass die Versicherte gesundheitlich über genügend Ressourcen verfügt, um nebst dem angestrebten Erwerbspensum zumindest einen eigenen Einpersonenhaushalt bewältigen zu können.
3.4 In masslicher Hinsicht sind Vorinstanz und Verwaltung zutreffend davon ausgegangen, dass die Versicherte im Gesundheitsfalle eine Erwerbstätigkeit im Umfang von 60 % ausüben würde. Es kann hiezu auf die überzeugende vorinstanzliche Würdigung der teils divergierenden Aussagen der Versicherten im Verwaltungsverfahren verwiesen werden.
4.
4.1 Aus medizinischer Sicht besteht gemäss der zusammenfassenden Beurteilung im MEDAS-Gutachten vom 11. März 2004 eine Einschränkung zunächst durch das bestehende Erschöpfungssyndrom mit Adynamie, rascher Ermüdbarkeit, allgemeiner sensorischer Überempfindlichkeit und weichteilrheumatischem Schmerz. Weiter liegt aufgrund der episodenhaft ablaufenden Erkrankung eine wechselnde Beeinträchtigung durch depressive Zustände mit ausgeprägtem Krankheitswert vor. In Bezug auf die bisherigen Tätigkeiten wird festgehalten, dass das Erschöpfungssyndrom zu einer deutlichen Einschränkung der Leistungsfähigkeit in der Tätigkeit als Haushalt-Angestellte führt, während bei den anspruchsvolleren, körperlich jedoch weniger belastenden Tätigkeiten als Lehrerin und Bibliothekarin die Leistungsfähigkeit weniger beeinträchtigt wäre. Nach Auffassung der medizinischen Experten ist ein Halbtagespensum (entsprechend 2 - 3 Lektionen bzw. 4 Stunden im Tag) an einem adaptierten Arbeitsplatz (z.B. Unterricht von Kleinklassen bzw. Tätigkeit als Bibliothekarin) zumutbar, wobei die Leistungsfähigkeit aufgrund der Erschöpfbarkeit und des Erfordernisses von mindestens einer längeren Pause um 20 % reduziert ist. Die so beschriebene Restarbeitsfähigkeit besteht gemäss
den MEDAS-Gutachtern durchgehend seit 28. April 2001.

Die dargelegte fachärztliche Einschätzung beruht auf eingehenden polydisziplinären Untersuchungen und der Kenntnis der medizinischen Vorakten. Die MEDAS-Experten haben die geklagten Beschwerden angemessen berücksichtigt und ihre Folgerungen in Bezug auf Gesundheitszustand sowie Arbeitsfähigkeit schlüssig, auch in den fachübergreifenden Zusammenhängen, begründet. Das Gutachten erfüllt damit die Anforderungen an einen beweiskräftigen Arztbericht (BGE 125 V 352 Erw. 3a), und es ist mit Vorinstanz und Verwaltung darauf abzustellen.
4.2 Hieran ändert nichts, dass die behandelnden Ärzte teils höhere Arbeitsunfähigkeiten bestätigt haben. Abgesehen davon, dass der Grundsatz, wonach hausärztliche Stellungnahmen zurückhaltend zu gewichten sind (Erw. 3.2 hievor), auch für Berichte weiterer behandelnder (Fach-)Ärzte gilt (Urteil S. vom 20. März 2006, I 655/05, Erw. 5.4), enthalten die entsprechenden Stellungnahmen keine Gesichtspunkte, welche die überzeugend begründete Einschätzung der MEDAS-Fachärzte ernsthaft in Frage zu stellen vermöchten. Was sodann das Gutachten des Dr. med. Z.________ vom 6. Dezember 2004 betrifft, ist festzuhalten, dass zwar alleine der Umstand, dass eine ärztliche Stellungnahme von einer Partei eingeholt und in das Verfahren eingebracht wird, nicht Zweifel an ihrem Beweiswert rechtfertigt (BGE 125 V 353 Erw. 3b/dd). Die vorliegende Privatexpertise vermag aber inhaltlich nicht in gleicher Weise zu überzeugen wie das den Gesundheitszustand und die Arbeitsfähigkeit umfassend und nachvollziehbar beschreibende MEDAS-Gutachten vom 11. März 2004. Gegen dessen Verlässlichkeit spricht auch nicht, dass es neben dem nach der übereinstimmenden Auffassung der beteiligten Ärzte im Vordergrund stehenden Erschöpfungssyndrom eine psychiatrische
Verdachtsdiagnose enthält und diesbezüglich eine gesundheitliche Verbesserung für die Zukunft bei entsprechender Therapie für möglich erachtet. Es kann im Übrigen, und ohne dass noch auf die weiteren diesbezüglichen Vorbringen in der Verwaltungsgerichtsbeschwerde einzugehen wäre, auf die einlässliche Auseinandersetzung mit den medizinischen Aspekten im angefochtenen Entscheid verwiesen werden.
5.
Zur Bestimmung der zu vergleichenden Einkommen mit und ohne die dargelegte gesundheitliche Beeinträchtigung haben Vorinstanz und Verwaltung richtigerweise auf die Löhne von Primarlehrern abgestellt. Die Versicherte hätte diese Tätigkeit im Gesundheitsfall mutmasslich ausgeübt und es kann auch nicht zuverlässig davon ausgegangen werden, dass sie bei einer daneben begonnenen selbstständigen Erwerbstätigkeit anteilsmässig ein höheres Einkommen erzielt hätte. Auszugehen ist sodann bei beiden Vergleichseinkommen vom selben Lohn von Primarlehrern. Es braucht deshalb, wie die Vorinstanz auf ein entsprechendes Beschwerdevorbringen hin zutreffend erkannt hat, nicht weiter erörtert zu werden, ob dieser Lohn aufgrund der beruflichen Erfahrung der Versicherten allenfalls höher anzusetzen wäre. Die Ausübung der Tätigkeit einer Primarlehrerin ist der Beschwerdeführerin bei der gegebenen gesundheitlichen Beeinträchtigung halbtägig, mithin in einem 50 %-Pensum zumutbar. Dabei ist ihre Leistungsfähigkeit um 20 % eingeschränkt. Diese ärztliche Aussage kann vernünftigerweise nur so verstanden werden, dass die Versicherte gesamthaft eine Arbeitsleistung von 40 % zu leisten vermag. Wird in Betracht gezogen, dass die Beschwerdeführerin im
Gesundheitsfall zu 60 % erwerbstätig wäre, ergibt sich eine invaliditätsbedingte Erwerbseinbusse von einem Drittel, womit der für eine Rente mindestens vorausgesetzte Invaliditätsgrad von 40 % nicht erreicht wird. Vorinstanz und Verwaltung haben einen Rentenanspruch somit zu Recht verneint.

Was hiegegen vorgetragen wird, führt zu keiner anderen Betrachtungsweise. Namentlich besteht auch kein Anlass, vom hypothetischen Invalideneinkommen über die bereits berücksichtigte gesundheitsbedingte Einschränkung von 20 % hinaus einen leidensbedingten Abzug vorzunehmen.
6.
Schliesslich hat das kantonale Gericht zutreffend dargelegt, weshalb die Verwaltung für die Kosten des Privatgutachtens Z.________ nicht aufzukommen hat (vgl. Art. 61 lit. g
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 61 Procédure - Sous réserve de l'art. 1, al. 3, de la loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative48, la procédure devant le tribunal cantonal des assurances est réglée par le droit cantonal. Elle doit satisfaire aux exigences suivantes:
a  elle doit être simple, rapide et en règle générale publique;
b  l'acte de recours doit contenir un exposé succinct des faits et des motifs invoqués, ainsi que les conclusions; si l'acte n'est pas conforme à ces règles, le tribunal impartit un délai convenable au recourant pour combler les lacunes, en l'avertissant qu'en cas d'inobservation le recours sera écarté;
c  le tribunal établit avec la collaboration des parties les faits déterminants pour la solution du litige; il administre les preuves nécessaires et les apprécie librement;
d  le tribunal n'est pas lié par les conclusions des parties; il peut réformer, au détriment du recourant, la décision attaquée ou accorder plus que le recourant n'avait demandé; il doit cependant donner aux parties l'occasion de se prononcer ou de retirer le recours;
e  si les circonstances le justifient, les parties peuvent être convoquées aux débats;
f  le droit de se faire assister par un conseil doit être garanti; lorsque les circonstances le justifient, l'assistance judiciaire gratuite est accordée au recourant;
fbis  pour les litiges en matière de prestations, la procédure est soumise à des frais judiciaires si la loi spéciale le prévoit; si la loi spéciale ne prévoit pas de frais judiciaires pour de tels litiges, le tribunal peut en mettre à la charge de la partie qui agit de manière téméraire ou fait preuve de légèreté;
g  le recourant qui obtient gain de cause a droit au remboursement de ses frais et dépens dans la mesure fixée par le tribunal; leur montant est déterminé sans égard à la valeur litigieuse d'après l'importance et la complexité du litige;
h  les jugements contiennent les motifs retenus, l'indication des voies de recours ainsi que les noms des membres du tribunal et sont notifiés par écrit;
i  les jugements sont soumis à révision si des faits ou des moyens de preuve nouveaux sont découverts ou si un crime ou un délit a influencé le jugement.
ATSG; RKUV 2005 Nr. U 547 S. 222 Erw. 2.1 mit Hinweisen [Urteil N. vom 14. März 2005, U 85/04]).

Demnach erkennt das Bundesgericht:
1.
Die Verwaltungsgerichtsbeschwerde wird abgewiesen.
2.
Es werden keine Gerichtskosten erhoben.
3.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Verwaltungsgericht des Kantons Bern, Sozialversicherungsrechtliche Abteilung, der Ausgleichskasse des Kantons Bern und dem Bundesamt für Sozialversicherungen zugestellt.
Luzern, 20. Januar 2007
Im Namen der I. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Der Präsident: Der Gerichtsschreiber:
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : I_31/06
Date : 20 janvier 2007
Publié : 07 février 2007
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Assurance-invalidité
Objet : Invalidenversicherung (IV)


Répertoire des lois
LAI: 4 
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 4 Invalidité - 1 L'invalidité (art. 8 LPGA44) peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.45
1    L'invalidité (art. 8 LPGA44) peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.45
2    L'invalidité est réputée survenue dès qu'elle est, par sa nature et sa gravité, propre à ouvrir droit aux prestations entrant en considération.46
28
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
LPGA: 8 
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 8 Invalidité - 1 Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
1    Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
2    Les assurés mineurs sans activité lucrative sont réputés invalides s'ils présentent une atteinte à leur santé physique, mentale ou psychique qui provoquera probablement une incapacité de gain totale ou partielle.13
3    Les assurés majeurs qui n'exerçaient pas d'activité lucrative avant d'être atteints dans leur santé physique, mentale ou psychique et dont il ne peut être exigé qu'ils en exercent une sont réputés invalides si l'atteinte les empêche d'accomplir leurs travaux habituels. L'art. 7, al. 2, est applicable par analogie.14 15
61
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 61 Procédure - Sous réserve de l'art. 1, al. 3, de la loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative48, la procédure devant le tribunal cantonal des assurances est réglée par le droit cantonal. Elle doit satisfaire aux exigences suivantes:
a  elle doit être simple, rapide et en règle générale publique;
b  l'acte de recours doit contenir un exposé succinct des faits et des motifs invoqués, ainsi que les conclusions; si l'acte n'est pas conforme à ces règles, le tribunal impartit un délai convenable au recourant pour combler les lacunes, en l'avertissant qu'en cas d'inobservation le recours sera écarté;
c  le tribunal établit avec la collaboration des parties les faits déterminants pour la solution du litige; il administre les preuves nécessaires et les apprécie librement;
d  le tribunal n'est pas lié par les conclusions des parties; il peut réformer, au détriment du recourant, la décision attaquée ou accorder plus que le recourant n'avait demandé; il doit cependant donner aux parties l'occasion de se prononcer ou de retirer le recours;
e  si les circonstances le justifient, les parties peuvent être convoquées aux débats;
f  le droit de se faire assister par un conseil doit être garanti; lorsque les circonstances le justifient, l'assistance judiciaire gratuite est accordée au recourant;
fbis  pour les litiges en matière de prestations, la procédure est soumise à des frais judiciaires si la loi spéciale le prévoit; si la loi spéciale ne prévoit pas de frais judiciaires pour de tels litiges, le tribunal peut en mettre à la charge de la partie qui agit de manière téméraire ou fait preuve de légèreté;
g  le recourant qui obtient gain de cause a droit au remboursement de ses frais et dépens dans la mesure fixée par le tribunal; leur montant est déterminé sans égard à la valeur litigieuse d'après l'importance et la complexité du litige;
h  les jugements contiennent les motifs retenus, l'indication des voies de recours ainsi que les noms des membres du tribunal et sont notifiés par écrit;
i  les jugements sont soumis à révision si des faits ou des moyens de preuve nouveaux sont découverts ou si un crime ou un délit a influencé le jugement.
LTF: 132
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 132 Droit transitoire - 1 La présente loi s'applique aux procédures introduites devant le Tribunal fédéral après son entrée en vigueur; elle ne s'applique aux procédures de recours que si l'acte attaqué a été rendu après son entrée en vigueur.
1    La présente loi s'applique aux procédures introduites devant le Tribunal fédéral après son entrée en vigueur; elle ne s'applique aux procédures de recours que si l'acte attaqué a été rendu après son entrée en vigueur.
2    ...122
3    La période de fonction des juges ordinaires et suppléants qui ont été élus sur la base de l'organisation judiciaire du 16 décembre 1943123 ou de l'arrêté fédéral du 23 mars 1984 concernant l'augmentation du nombre des juges suppléants du Tribunal fédéral124 ou qui seront élus pendant les années 2007 et 2008 prend fin le 31 décembre 2008.125
4    La limitation du nombre de juges suppléants au sens de l'art. 1, al. 4, s'applique dès 2009.126
OJ: 132  134
Répertoire ATF
125-V-146 • 125-V-256 • 125-V-351 • 127-V-294 • 130-V-445 • 130-V-51 • 130-V-97 • 132-V-393 • 132-V-93
Weitere Urteile ab 2000
I_23/04 • I_31/06 • I_655/05 • I_710/06 • I_725/05 • I_779/05 • U_85/04
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
autorité inférieure • caractère de maladie • classe de développement • comai • comparaison des revenus • comportement • conclusions • condition • connaissance • douleur • doute • durée • décision • décision sur opposition • emploi • employeur • expert • expertise psychiatrique • extrait du compte individuel • frais judiciaires • greffier • incapacité de travail • intérêt moratoire • jour • loi fédérale d'organisation judiciaire • loi fédérale sur le tribunal fédéral • motivation de la décision • moyen de droit cantonal • médecin • médecin spécialiste • ménage • ménage commun • objection • office ai • office fédéral des assurances sociales • olten • patient • pause • poids • pré • psychiatrie • psychothérapie • question • rapport médical • rente d'invalidité • revenu d'invalide • revenu d'une activité lucrative • salaire • thérapie • tribunal fédéral • vie • état de fait • état de santé • évaluation de l'invalidité
AS
AS 2006/1205 • AS 2006/1243