Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
{T 0/2}
8C 593/2012
Urteil vom 19. Dezember 2012
I. sozialrechtliche Abteilung
Besetzung
Bundesrichter Ursprung, Präsident,
Bundesrichterin Leuzinger, Bundesrichter Maillard,
Gerichtsschreiber Grunder.
Verfahrensbeteiligte
B.________,
vertreten durch Rechtsanwalt Rainer Deecke,
Beschwerdeführerin,
gegen
Schweizerische Mobiliar Versicherungsgesellschaft AG, Bundesgasse 35, 3011 Bern, vertreten durch Fürsprecher René W. Schleifer, Stampfenbachstrasse 42, 8006 Zürich,
Beschwerdegegnerin.
Gegenstand
Unfallversicherung (Kausalzusammenhang),
Beschwerde gegen den Entscheid des Versicherungsgerichts des Kantons Aargau vom 27. Juni 2012.
Sachverhalt:
A.
Die 1972 geborene B.________ war seit Januar 2003 bei der Firma S.________ AG als Einkaufsberaterin und daneben seit Oktober 2005 bei der Firma B.________ Design als Webdesignerin angestellt. Am 9. Februar 2006 prallte ein von hinten herannahendes Automobil in das Heck des von ihr gelenkten, vor einer Verzweigung zum Stillstand gebrachten Personenwagens. Der erstbehandelnde Dr. med. A.________, Facharzt für Innere Medizin und Hämatologie, diagnostizierte am 10. Februar 2006 ein Accelerations-Decelerations-Trauma der HWS (Halswirbelsäule) bei radiologisch erhaltenem Alignement und ohne Frakturen (vgl. Bericht und Dokumentationsbogen für Erstkonsultation nach kranio-zervikalem Beschleunigungstrauma vom 20. Februar 2006). Weil B.________ zuletzt vor dem Zeitpunkt des Unfalls für die Firma B.________ Design arbeitstätig war, hatte gestützt auf Art. 77 Abs. 2
SR 832.20 Loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents (LAA) LAA Art. 77 Obligation des assureurs d'allouer les prestations - 1 En cas d'accident professionnel, il incombe à l'assureur auprès duquel le travailleur était assuré au moment où est survenu l'accident d'allouer les prestations. En cas de maladie professionnelle, l'assureur auprès duquel le travailleur était assuré au moment où sa santé a été mise en danger la dernière fois par des substances nocives ou certains travaux ou par l'exercice d'une activité professionnelle doit allouer les prestations. |
|
1 | En cas d'accident professionnel, il incombe à l'assureur auprès duquel le travailleur était assuré au moment où est survenu l'accident d'allouer les prestations. En cas de maladie professionnelle, l'assureur auprès duquel le travailleur était assuré au moment où sa santé a été mise en danger la dernière fois par des substances nocives ou certains travaux ou par l'exercice d'une activité professionnelle doit allouer les prestations. |
2 | En cas d'accident non professionnel, il incombe à l'assureur auprès duquel la victime de l'accident était aussi assurée en dernier lieu contre les accidents professionnels, d'allouer les prestations. |
3 | Le Conseil fédéral édicte des prescriptions sur l'obligation d'allouer les prestations et sur la collaboration des assureurs: |
a | pour les assurés qui travaillent pour plusieurs employeurs; |
b | lorsqu'un nouvel accident se produit, notamment en cas de perte d'un organe pair ou d'autres modifications du degré d'invalidité; |
c | en cas de décès des deux parents; |
d | lorsque la cause d'une maladie professionnelle s'est manifestée dans plusieurs entreprises relevant de divers assureurs. |
Stelle X.________, vom 31. Juli 2007 mit Ergänzungen vom 6. September 2007). Mit Verfügung vom 6. Februar 2009 stellte die Mobiliar die Leistungen per 28. Februar 2009 ein und verneinte den adäquaten Kausalzusammenhangs zwischen dem Unfall vom 9. Februar 2006 und den darüber hinaus geltend gemachten gesundheitlichen Beeinträchtigungen. Eine Einsprache lehnte sie, nach Beizug der Akten der Invalidenversicherung (worunter das Gutachten der MEDAS, Medizinische Abklärungsstelle, vom 10. Juli 2009) ab (Einspracheentscheid vom 29. Juni 2011).
B.
Die hiegegen eingereichte Beschwerde, mit der B.________ beantragen liess, es sei ihr eine Rente nach Gesetz zuzusprechen, wies das Versicherungsgericht des Kantons Aargau ab (Entscheid vom 27. Juni 2012).
C.
Mit Beschwerde lässt B.________ das vorinstanzlich gestellte Rechtsbegehren wiederholen.
Die Mobiliar schliesst auf Abweisung der Beschwerde. Das Bundesamt für Gesundheit verzichtet auf eine Vernehmlassung.
D.
Am 19. Dezember 2012 hat das Bundesgericht eine publikumsöffentliche Beratung durchgeführt.
Erwägungen:
1.
1.1 Die Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten kann wegen Rechtsverletzungen gemäss Art. 95
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation: |
|
a | du droit fédéral; |
b | du droit international; |
c | de droits constitutionnels cantonaux; |
d | de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires; |
e | du droit intercantonal. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 96 Droit étranger - Le recours peut être formé pour: |
|
a | inapplication du droit étranger désigné par le droit international privé suisse; |
b | application erronée du droit étranger désigné par le droit international privé suisse, pour autant qu'il s'agisse d'une affaire non pécuniaire. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
|
1 | Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
2 | Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
|
1 | Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
2 | Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16 |
3 | Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision. |
4 | En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement: |
a | le format du mémoire et des pièces jointes; |
b | les modalités de la transmission; |
c | les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18 |
5 | Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
6 | Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
7 | Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
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1 | Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
2 | Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16 |
3 | Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision. |
4 | En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement: |
a | le format du mémoire et des pièces jointes; |
b | les modalités de la transmission; |
c | les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18 |
5 | Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
6 | Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
7 | Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable. |
1.2 Im Beschwerdeverfahren um die Zusprechung oder Verweigerung von Geldleistungen der Militär- oder Unfallversicherung ist das Bundesgericht nicht an die vorinstanzliche Feststellung des rechtserheblichen Sachverhalts gebunden (Art. 97 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. |
|
1 | Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. |
2 | Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89 |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
|
1 | Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
2 | Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95. |
3 | Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99 |
2.
2.1 Die Vorinstanz hat den natürlichen Kausalzusammenhang zwischen dem Unfall vom 9. Februar 2006 und den über den 28. Februar 2009 hinaus geltend gemachten gesundheitlichen Beeinträchtigungen in Bestätigung des Einspracheentscheids der Mobiliar vom 29. Juni 2011 bejaht, hingegen die nach der für Schleudertraumen der HWS ohne organisch nachweisbare Funktionsausfälle entwickelten Rechtsprechung (BGE 134 V 109, 117 V 359) zu prüfende Adäquanz verneint.
2.2 Es steht fest und ist unbestritten, dass die fragliche Auffahrkollision vom 9. Februar 2006 als mittelschweres, im Grenzbereich zu den leichten Unfällen liegendes Ereignis einzustufen ist. Die Adäquanz des Kausalzusammenhangs ist somit zu bejahen, wenn ein einzelnes der in die Beurteilung einzubeziehenden Kriterien in besonders ausgeprägter Weise vorliegt oder insgesamt mehrere in gehäufter Weise gegeben sind (BGE 134 V 109 E. 10.1 S. 126 f., 117 V 359 E. 6a S. 367 f.).
2.3
2.3.1 Nach vorinstanzlicher Auffassung liegen allenfalls die unfallbezogenen Kriterien der erheblichen Beschwerden (BGE 134 V 109 E. 10.2.4 S. 128) sowie der Schwere oder besonderen Art der erlittenen Verletzung (BGE 134 V 109 E. 10.2.2 S. 127 f.) vor, allerdings ohne besondere Ausprägung, weshalb die Adäquanz zu verneinen sei. Zu letztgenanntem Merkmal hat das kantonale Gericht im Einzelnen erwogen, die Versicherte habe am 27. August 1994 ein Polytrauma erlitten. Aufgrund dieses Unfalls sei die HWS vorgeschädigt gewesen. Indessen habe sie vor dem Unfall vom 9. Februar 2006 nicht mehr an Kopf- und Nackenschmerzen gelitten, sondern sei weitgehend beschwerdefrei gewesen. Aus einem Bericht der Universitätsklinik Y.________ von Ende November 2005 ergebe sich hinsichtlich der Folgen des Unfalles von 1994 ein zufriedenstellendes Rehabilitationsresultat. Die Gutachter der Stelle X.________ hätten keine relevante Traumatisierung der sekundären Arthrose im Bereich der HWS und bildgebend keine auffälligen Befunde erheben können. Die Versicherte habe denn auch während längerer Zeit vor dem Unfall die Arbeit bei der Firma S.________ AG zeitlich und leistungsmässig uneingeschränkt auszuüben vermocht.
2.3.2 Die Beschwerdeführerin bringt zusammengefasst vor, aufgrund der vorbestehenden schweren Schädigungen im Bereich des Rückens und der HWS sei das Kriterium der besonderen Art der erlittenen Verletzung in ausgeprägter Weise erfüllt und gestützt darauf die Adäquanz zu bejahen.
2.4
2.4.1 Hat die versicherte Person mehr als einen Unfall mit Schleudertrauma der HWS oder gleichgestellter Verletzung erlitten, so ist die Adäquanz prinzipiell für jeden Unfall gesondert zu beurteilen. In diesem Rahmen ist es nach der Rechtsprechung jedoch nicht generell ausgeschlossen, die wiederholte Betroffenheit desselben Körperteils bei der Adäquanzprüfung zu berücksichtigen. Letzteres ist insbesondere dann denkbar, wenn die Auswirkungen der verschiedenen Ereignisse auf gewisse Beschwerden und/oder auf Grad und Dauer der Arbeitsunfähigkeit nicht voneinander abgegrenzt werden können. Der hinreichend nachgewiesenen, durch einen früheren Unfall verursachten dauerhaften Vorschädigung der HWS kann diesfalls bei der Beurteilung der einzelnen Kriterien - beispielsweise der besonderen Art, der erheblichen Arbeitsunfähigkeit trotz ausgewiesener Anstrengungen oder der fortgesetzt spezifischen, belastenden ärztlichen Behandlung - Rechnung getragen werden (SVR 2007 UV Nr. 1 S. 1, U 39/04 E. 3.3.2 mit Hinweisen; vgl. auch Urteil 8C 477/2008 vom 19. Dezember 2008 E. 6.1).
Das Kriterium der besonderen Schwere oder Art der Verletzung wurde ursprünglich mit Bezug auf die psychischen Unfallfolgen entwickelt und betrifft insbesondere die erfahrungsgemässe Eignung einer Verletzung, psychische Fehlentwicklungen auszulösen (BGE 115 V 140 Erw. 6c/aa). Übertragen auf die Schleudertraumapraxis hat es dementsprechend als erfüllt zu gelten, wenn die Unfallverletzung in besonderer Weise geeignet ist, eine intensive, dem so genannten typischen Beschwerdebild (BGE 134 V 109 E. 6.2.1 S. 116, 119 V 335 E. 1 S. 338, 117 V 359 E. 4b S. 360, 369 E. 4b S. 382 E. 4b) entsprechende Symptomatik zu bewirken (vgl. BGE 117 V 359 E. 7b S. 368 f.). Es entspricht der allgemeinen Erfahrung, dass pathologische Zustände nach HWS-Verletzungen bei erneuter Traumatisierung ausserordentlich stark exazerbieren können. Eine HWS-Distorsion, welche eine bereits durch einen früheren versicherten Unfall erheblich vorgeschädigte HWS trifft, ist demnach speziell geeignet, die "typischen" Symptome hervorzurufen, und deshalb als Verletzung besonderer Art zu qualifizieren (SVR 2007 UV Nr. 1 S. 1, U 39/04 E. 3.4.2). Das zur Diskussion stehende unfallbezogene Adäquanzkriterium wurde etwa bejaht im Fall SVS 2009 S. 60, 8C 508/2008 E. 5.4 in fine
(der Versicherte bezog wegen der eindrücklichen degenerativen Veränderungen an der Wirbelsäule eine Dreiviertelsrente der Invalidenversicherung) und im Urteil 8C 785/2007 vom 11. Juni 2008 E. 4.4 (die Versicherte bezog wegen einer immobilisierenden Rückenproblematik eine Rente der Invalidenversicherung aufgrund eines Invaliditätsgrades von 60 %).
2.4.2 Den in allen wesentlichen Punkten übereinstimmenden Gutachten der Stelle X.________ vom 31. Juli 2007 (mit Ergänzung vom 6. September 2007) und der MEDAS vom 10. Juli 2009 gemäss wurde die Versicherte am 27. August 1994 während eines Sprachaufenthalts in den USA als Radfahrerin von einem Automobil angefahren. Sie erlitt u.a. mehrere Frakturen im Bereich der Wirbelsäule (in den Bereichen der Halswirbelkörper [HWK] C2, Brustwirbelkörper 1-3 und 6-9 sowie Lendenwirbelkörper 1) mit dem klinischen Bild einer Tetraplegie bzw. -parese ab HWK C2, die zunächst in den USA und nach der Repatriierung in die Schweiz ab 11. September 1994 bis 28. April 1995 stationär und danach ambulant in der Universitätsklinik Y.________ versorgt und behandelt wurden. Es waren umfangreiche chirurgische (und andere medizinische) Massnahmen zur Rehabilitation der Versicherten notwendig, unter anderem eine dorsolaterale dreimalige durchgeführte Spondylodese (Versteifung) im Bereich der Berstungsfraktur des ersten Lendenwirbelkörpers, die eine deutliche Fehlstatik der gesamten Wirbelsäule mit vollständiger Aufhebung der lumbalen Lordosierung und Abflachung der thorakalen Kyphosierung unter Ausbildung eines Rundrückens mit weit nach vorne getragenem Kopf zur
Folge hatte.
2.4.3 Die Beschwerdeführerin macht an sich zutreffend geltend, dass die körperlichen und psychischen Beeinträchtigungen nicht nur aus fachärztlicher, sondern auch aus biomechanischer Sicht wegen des Vorzustandes überwiegend wahrscheinlich in natürlich kausalem Zusammenhang mit der Auffahrkollision vom 9. Februar 2006 standen (vgl. Beurteilung der Arbeitsgruppe für Unfallmechanik vom 24. Oktober 2006). Indessen übersieht sie mit ihren weiteren Vorbringen zunächst, dass sie davor während mehrerer Jahre weitgehend beschwerdefrei und vollständig arbeitsfähig gewesen war. Ab Januar 2003 war sie für die Firma S.________ AG vollzeitlich bei uneingeschränkter Leistungsfähigkeit im Anstellungsverhältnis arbeitstätig und vermochte daneben teilzeitlich Einkommen als Webpublisher zu erzielen und einen Haushalt zu führen. Aus E. 2.4.1 hievor und der darin in fine beispielhaft zitierten Rechtsprechung (vgl. auch Urteil 8C 1028/2010 vom 6. Juni 2011 E. 6.4 mit Hinweisen) ergibt sich, dass das Kriterium der Schwere oder besonderen Art der erlittenen Verletzungen nach HWS-Distorsion selbst in der einfachen Form nur dann erfüllt sein kann, wenn die Vorschädigung nicht nur erheblich, sondern auch dauerhaft gewesen war. Daran fehlt es hier. Zum
anderen ist mit den vorinstanzlichen Erwägungen darauf hinzuweisen, dass die Ärzte keine Befunde im Bereich der HWS feststellten, die dem Auffahrunfall vom 9. Februar 2006 hätten zugeordnet werden können. Insgesamt ist daher festzuhalten, dass die geltend gemachten körperlichen und psychischen Beschwerden mangels besonderer Ausprägung des unfallbedingten Kriteriums der Schwere oder besonderen Art der erlittenen Verletzung den adäquaten Kausalzusammenhang mit der erneuten Traumatisierung der HWS beim Auffahrunfall vom 9. Februar 2006 nicht zu begründen vermögen.
3.
Die Gerichtskosten sind der Beschwerdeführerin als unterliegender Partei aufzuerlegen (Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
|
1 | En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
2 | Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis. |
3 | Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés. |
4 | En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours. |
5 | Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement. |
Demnach erkennt das Bundesgericht:
1.
Die Beschwerde wird abgewiesen.
2.
Die Gerichtskosten von Fr. 750.- werden der Beschwerdeführerin auferlegt.
3.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Versicherungsgericht des Kantons Aargau und dem Bundesamt für Gesundheit schriftlich mitgeteilt.
Luzern, 19. Dezember 2012
Im Namen der I. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Der Präsident: Ursprung
Der Gerichtsschreiber: Grunder