9C_792/2015 - 2015-11-19 - Assurance-invalidité

Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

{T 0/2}

9C_792/2015

Urteil vom 19. November 2015

II. sozialrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichterin Glanzmann, Präsidentin,
Bundesrichter Meyer, Parrino,
Gerichtsschreiber Attinger.

Verfahrensbeteiligte
A.________,
vertreten durch Rechtsanwalt Daniel Christe,
Beschwerdeführer,

gegen

IV-Stelle des Kantons Zürich,
Röntgenstrasse 17, 8005 Zürich,
Beschwerdegegnerin.

Gegenstand
Invalidenversicherung,

Beschwerde gegen den Entscheid des Sozialversicherungsgerichts des Kantons Zürich
vom 21. August 2015.

Nach Einsicht
in den Entscheid vom 21. August 2015, mit welchem das Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich die Beschwerde des nach einem unklaren Bewusstseinsverlust Ende 2010 an psychischen Störungen leidenden A.________ (geb. 1959) gegen die rentenablehnende Verfügung vom 30. Januar 2014 gestützt auf die medizinischen Abklärungen der IV-Stelle abgewiesen hat,
in die hiegegen mit dem Antrag erhobene Beschwerde, die Invaliditätsbemessung (Einkommensvergleich) habe ausgehend von einer 50%igen Arbeitsfähigkeit in behinderungsangepassten Tätigkeiten zu erfolgen; eventualiter sei die Sache zur ergänzenden medizinischen Abklärung an die Vorinstanz zurückzuweisen,

in Erwägung,
dass das kantonale Gericht in E. 1 des angefochtenen Entscheides die für die Beurteilung des Anspruches auf eine Invalidenrente massgeblichen Gesetzesbestimmungen (Art. 7 , Art. 8 ATSG in Verbindung mit Art. 4 Abs. 1 IVG) und die dazu in materiell- (BGE 131 V 49 E. 1.2 S. 50) und beweisrechtlicher Hinsicht (BGE 134 V 231 E. 5.1 S. 232; 125 V 256 E. 4 S. 261 und 351 E. 3a S. 352) ergangene Rechtsprechung zutreffend dargelegt hat, worauf verwiesen wird (Art. 109 Abs. 3 BGG),
dass die Anerkennung einer rentenbegründenden Invalidität in jedem einzelnen Fall angesichts der materiellen Beweislast der die Invalidenrente beanspruchenden versicherten Person (BGE 141 V 281 E. 3.7.2 S. 295 f. und E. 6 in fine S. 308) nur in Betracht fällt, wenn die Aktenlage ein stimmiges Gesamtbild zeichnet, das auf eine therapeutisch nicht angehbare erhebliche funktionelle Behinderung schliessen lässt (Konsistenz; BGE 141 V 281 E. 4.4 S. 303), was bei Vorliegen medizinisch-psychiatrisch nicht begründbarer Selbsteinschätzungen und Selbstlimitierungen ohne weiteres zu verneinen ist (BGE 141 V 281 E. 3.7.1 in fine S. 295),
dass unter diesem entscheidenden rechtlichen Gesichtswinkel die Beschwerde nicht Stich hält, hat doch das kantonale Gericht in für das Bundesgericht verbindlicher Weise (Art. 105 Abs. 1 BGG) gestützt auf das von der Beschwerdegegnerin im Administrativverfahren beigezogene Gutachten der Frau Dr. med. B.________, Fachärztin für Psychiatrie und Psychotherapie, vom 8. Januar 2013 u.a. festgestellt, der Beschwerdeführer "empfinde es als selbstverständlich und stimmig, dass er nach einem Bewusstseinsverlust und im Alter von 53 Jahren nicht mehr arbeiten müsse und sein Sohn und die Schwiegertochter für ihn sorgten",
dass bei dieser nicht krankheitsbedingten, sondern seinem "Selbst- und Weltbild" sowie seinem "Krankheitskonzept" (Gutachten Frau Dr. med. B.________, S. 6) entsprechenden Grundhaltung des Beschwerdeführers auf die ärztlicherseits attestierte (50%ige) Arbeitsunfähigkeit - da weder bewiesen noch beweisbar - nicht abgestellt werden kann und sich Weiterungen erübrigen,
dass sämtliche Vorbringen in der Beschwerde daran nichts zu ändern vermögen,
dass die Beschwerde daher im vereinfachten Verfahren nach Art. 109 Abs. 2 lit. a und Abs. 3 BGG zu erledigen ist,
dass der Beschwerdeführer bei diesem Prozessausgang die Gerichtskosten zu tragen hat (Art. 66 Abs. 1 BGG),

erkennt das Bundesgericht:

1.
Die Beschwerde wird abgewiesen.

2.
Die Gerichtskosten von Fr. 800.- werden dem Beschwerdeführer auferlegt.

3.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich und dem Bundesamt für Sozialversicherungen schriftlich mitgeteilt.

Luzern, 19. November 2015
Im Namen der II. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts

Die Präsidentin: Glanzmann

Der Gerichtsschreiber: Attinger

SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 7 Incapacité de gain - 1 Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.11
¹	Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.11
²	Seules les conséquences de l'atteinte à la santé sont prises en compte pour juger de la présence d'une incapacité de gain. De plus, il n'y a incapacité de gain que si celle-ci n'est pas objectivement surmontable.12

SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 8 Invalidité - 1 Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
¹	Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
²	Les assurés mineurs sans activité lucrative sont réputés invalides s'ils présentent une atteinte à leur santé physique, mentale ou psychique qui provoquera probablement une incapacité de gain totale ou partielle.13
³	Les assurés majeurs qui n'exerçaient pas d'activité lucrative avant d'être atteints dans leur santé physique, mentale ou psychique et dont il ne peut être exigé qu'ils en exercent une sont réputés invalides si l'atteinte les empêche d'accomplir leurs travaux habituels. L'art. 7, al. 2, est applicable par analogie.14 15

SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 4 Invalidité - 1 L'invalidité (art. 8 LPGA44) peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.45
¹	L'invalidité (art. 8 LPGA44) peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.45
²	L'invalidité est réputée survenue dès qu'elle est, par sa nature et sa gravité, propre à ouvrir droit aux prestations entrant en considération.46

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 109 Cours statuant à trois juges - 1 Le refus d'entrer en matière sur les recours qui ne soulèvent pas de question juridique de principe ni ne portent sur un cas particulièrement important alors qu'ils ne sont recevables qu'à cette condition (art. 74 et 83 à 85) est prononcé par la cour statuant à trois juges. L'art. 58, al. 1, let. b, n'est pas applicable.
¹	Le refus d'entrer en matière sur les recours qui ne soulèvent pas de question juridique de principe ni ne portent sur un cas particulièrement important alors qu'ils ne sont recevables qu'à cette condition (art. 74 et 83 à 85) est prononcé par la cour statuant à trois juges. L'art. 58, al. 1, let. b, n'est pas applicable.
²	La cour décide dans la même composition et à l'unanimité:
^a	de rejeter un recours manifestement infondé;
^b	d'admettre un recours manifestement fondé, en particulier si l'acte attaqué s'écarte de la jurisprudence du Tribunal fédéral et qu'il n'y a pas de raison de la réexaminer.
³	L'arrêt est motivé sommairement. Il peut renvoyer partiellement ou entièrement à la décision attaquée.

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
¹	Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
²	Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
³	Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
¹	En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
²	Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
³	Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
⁴	En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
⁵	Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.