Tribunal federal
{T 0/2}
9C 628/2007
Urteil vom 19. November 2007
II. sozialrechtliche Abteilung
Besetzung
Bundesrichter U. Meyer, Präsident,
Bundesrichter Lustenberger, Seiler,
Gerichtsschreiber Fessler.
Parteien
S.________, 1952, Beschwerdeführer,
vertreten durch Rechtsdienst Integration Handicap, Schützenweg 10, 3014 Bern,
gegen
IV-Stelle Bern, Chutzenstrasse 10, 3007 Bern,
Beschwerdegegnerin.
Gegenstand
Invalidenversicherung,
Beschwerde gegen den Entscheid des Verwaltungsgerichts des Kantons Bern
vom 9. Juli 2007.
Sachverhalt:
A.
Der 1952 geborene S.________ arbeitete seit Mai 1971 als Produktionsmitarbeiter in der Firma X.________ AG. Nachdem er seit 18. April 2003 ständig mindestens zu 50 % arbeitsunfähig gewesen war, wurde das Arbeitsverhältnis auf Ende September 2004 aufgelöst. Im August 2002 hatte sich S.________ wegen Hüft- und Kniebeschwerden bei der Invalidenversicherung angemeldet und Berufsberatung sowie eine Rente beantragt. Nach Abklärung der gesundheitlichen und erwerblichen Verhältnisse (u.a. Begutachtung durch Prof. Dr. med. H.________, Spezialarzt für orthopädische Chirurgie FMH) verneinte die IV-Stelle Bern mit Verfügung vom 10. August 2005 den Anspruch auf eine Rente. Daran hielt sie mit Einspracheentscheid vom 1. Februar 2006 fest.
B.
Die Beschwerde des S.________ wies das Verwaltungsgericht des Kantons Bern, Sozialversicherungsrechtliche Abteilung, mit Entscheid vom 9. Juli 2007 ab.
C.
S.________ lässt Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten führen mit dem Rechtsbegehren, der Entscheid vom 9. Juli 2007 sei aufzuheben und die Sache sei zur näheren Abklärung der restlichen Arbeitsfähigkeit sowie zu neuer Verfügung über den Rentenanspruch an die IV-Stelle zurückzuweisen, unter Gewährung der unentgeltlichen Prozessführung.
Die IV-Stelle beantragt die Abweisung der Beschwerde. Das Bundesamt für Sozialversicherungen verzichtet auf die Vernehmlassung.
Das Bundesgericht zieht in Erwägung:
1.
Mit der Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten kann u.a. die Verletzung von Bundesrecht gerügt werden (Art. 95 lit. a
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation: |
|
a | du droit fédéral; |
b | du droit international; |
c | de droits constitutionnels cantonaux; |
d | de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires; |
e | du droit intercantonal. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation: |
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a | du droit fédéral; |
b | du droit international; |
c | de droits constitutionnels cantonaux; |
d | de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires; |
e | du droit intercantonal. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. |
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1 | Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. |
2 | Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89 |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
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1 | Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
2 | Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95. |
3 | Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99 |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation: |
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a | du droit fédéral; |
b | du droit international; |
c | de droits constitutionnels cantonaux; |
d | de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires; |
e | du droit intercantonal. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
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1 | Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
2 | Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95. |
3 | Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99 |
2.
Das kantonale Gericht hat den für den Anspruch auf eine Rente der Invalidenversicherung und dessen Umfang massgeblichen Invaliditätsgrad (Art. 28 Abs. 1
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes: |
|
1 | L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes: |
a | sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles; |
b | il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable; |
c | au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins. |
1bis | Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205 |
2 | ...206 |
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré. |
Invaliditätsgrad von 12 %, was keinen Rentenanspruch ergibt (Art. 28 Abs. 1
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes: |
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1 | L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes: |
a | sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles; |
b | il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable; |
c | au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins. |
1bis | Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205 |
2 | ...206 |
3.
In der Beschwerde wird gerügt, das kantonale Gericht habe den Sachverhalt offensichtlich unrichtig resp. unter Verletzung des Untersuchungsgrundsatzes festgestellt. Es seien Umstände gegeben, welche die Vorinstanz zu einer vertieften Abklärung insbesondere der Bedingungen des früheren Arbeitsverhältnisses sowie der Auswirkungen der Hirnfunktionsstörungen auf die Arbeitsfähigkeit und deren Verwertbarkeit auf dem Arbeitsmarkt hätten veranlassen müssen.
3.1 Nach Art. 61 lit. c
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 61 Procédure - Sous réserve de l'art. 1, al. 3, de la loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative48, la procédure devant le tribunal cantonal des assurances est réglée par le droit cantonal. Elle doit satisfaire aux exigences suivantes: |
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a | elle doit être simple, rapide et en règle générale publique; |
b | l'acte de recours doit contenir un exposé succinct des faits et des motifs invoqués, ainsi que les conclusions; si l'acte n'est pas conforme à ces règles, le tribunal impartit un délai convenable au recourant pour combler les lacunes, en l'avertissant qu'en cas d'inobservation le recours sera écarté; |
c | le tribunal établit avec la collaboration des parties les faits déterminants pour la solution du litige; il administre les preuves nécessaires et les apprécie librement; |
d | le tribunal n'est pas lié par les conclusions des parties; il peut réformer, au détriment du recourant, la décision attaquée ou accorder plus que le recourant n'avait demandé; il doit cependant donner aux parties l'occasion de se prononcer ou de retirer le recours; |
e | si les circonstances le justifient, les parties peuvent être convoquées aux débats; |
f | le droit de se faire assister par un conseil doit être garanti; lorsque les circonstances le justifient, l'assistance judiciaire gratuite est accordée au recourant; |
fbis | pour les litiges en matière de prestations, la procédure est soumise à des frais judiciaires si la loi spéciale le prévoit; si la loi spéciale ne prévoit pas de frais judiciaires pour de tels litiges, le tribunal peut en mettre à la charge de la partie qui agit de manière téméraire ou fait preuve de légèreté; |
g | le recourant qui obtient gain de cause a droit au remboursement de ses frais et dépens dans la mesure fixée par le tribunal; leur montant est déterminé sans égard à la valeur litigieuse d'après l'importance et la complexité du litige; |
h | les jugements contiennent les motifs retenus, l'indication des voies de recours ainsi que les noms des membres du tribunal et sont notifiés par écrit; |
i | les jugements sont soumis à révision si des faits ou des moyens de preuve nouveaux sont découverts ou si un crime ou un délit a influencé le jugement. |
Die Nichtbeachtung des Untersuchungsgrundsatzes stellt eine Verletzung von Bundesrecht im Sinne von Art. 95 lit. a
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation: |
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a | du droit fédéral; |
b | du droit international; |
c | de droits constitutionnels cantonaux; |
d | de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires; |
e | du droit intercantonal. |
3.2
3.2.1 Es ist unbestritten, dass dem Gutachten des Prof. Dr. med. H.________ vom 13. Dezember 2005 voller Beweiswert zukommt (BGE 125 V 351 E. 3a S. 352). Wie der Experte jedoch selber festhält, beschränkt sich seine Beurteilung auf das orthopädische Fachgebiet. Gemäss Hausarzt stünden die nicht-orthopädischen Beeinträchtigungen im Vordergrund.
3.2.2 Am 15. November 2005 war der Beschwerdeführer auf der Abteilung für Neuropsychologische Rehabilitation des Spitals Y._______ untersucht worden. Aufgrund der Befunde und Beobachtungen wurde die Diagnose einer seit Geburt bestehenden Hypothyreose mit/bei bis schwer reichenden Hirnfunktionsstörungen gestellt. Die Vorinstanz hat - ohne auf die weiteren Aussagen der neuropsychologischen Fachärzte im Bericht vom selben Tag näher einzugehen - festgestellt, diese Störung habe den Versicherten nicht daran gehindert, während über dreissig Jahren ohne Einschränkung erwerbstätig zu sein. Prof. H.________ gegenüber habe er zudem ausgeführt, es vom Hilfsarbeiter zum Spezialarbeiter gebracht zu haben. Gemäss den Angaben der Firma habe der Lohn der Leistung entsprochen. Es sei daher nicht davon auszugehen, dass der geistige Gesundheitszustand sich auf die Arbeitsfähigkeit auswirke.
Bei der neuropsychologischen Abklärung wurden z.T. schwere kognitive Minderleistungen in den Bereichen Aufmerksamkeit (Verlangsamung) und exekutive Funktionen (Fluenz, Abstraktionsfähigkeit, Planen) sowie verminderte Leistungen im visuo-konstruktiven Bereich festgestellt. In Bezug auf die Arbeitsfähigkeit hielten die Fachärzte fest, dass lediglich einfache Routinetätigkeiten wie bisher möglich sein dürften. Dabei sei auch hiefür in der freien Wirtschaft mit Einschränkungen zu rechnen. Allenfalls kämen Tätigkeiten in geschütztem Rahmen in Frage. Es bestehen somit erhebliche neuropsychologisch objektivierbare und fassbare kognitive Defizite. Diese wirken sich zwar nicht in der angestammten oder einer vom intellektuellen Anforderungsprofil her vergleichbaren Tätigkeit aus. Sie schränken aber, was entscheidend ist, die Arbeitsfähigkeit auf solche Tätigkeiten ein. Damit stellt sich die Frage, ob solche Beschäftigungen in der freien Wirtschaft vorhanden sind oder nur unter nicht realistischem Entgegenkommen eines durchschnittlichen Arbeitgebers möglich wären und das Finden einer entsprechenden Stelle deshalb zum Vornherein als erheblich erschwert oder sogar ausgeschlossen erscheint (Urteil 9C 55+122/2007 vom 18. Oktober 2007 E. 5.3.1
mit Hinweisen).
Für die zweite Annahme scheint ausser dem neuropsychologischen Bericht vom 15. November 2005 auch der Bericht der Stiftung Z.________, Integrationsprogramm Arbeit, vom 28. März 2006 über die dreimonatige Abklärung insbesondere der beruflichen Eingliederungsmöglichkeiten zu sprechen. Die Feststellungen in diesem Bericht zur gesundheitlich bedingten Einbusse an funktionellem Leistungsvermögen sind zwar grundsätzlich unbeachtlich, wie im angefochtenen Entscheid unter Hinweis auf BGE 107 V 17 E. 2b S. 20 insoweit richtig festgehalten wird. Indessen wurde, was die Vorinstanz unberücksichtigt gelassen hat, eine berufliche Umschulung nicht nur wegen der körperlichen Beeinträchtigungen, sondern auch angesichts der Persönlichkeitsstruktur resp. der intellektuellen Einschränkung mit der Notwendigkeit einer begleitenden fachlichen Betreuung am Arbeitsplatz ausgeschlossen.
Schliesslich trifft zwar zu, dass der Beschwerdeführer bis zur Beendigung des Arbeitsverhältnisses bei der Firma X.________ AG am 30. September 2004 mehr als dreissig Jahre lang erwerbstätig gewesen war. Er arbeitete indessen durchgehend beim selben Arbeitgeber. Dies ist in Anbetracht der Tatsache, dass er die obligatorische Schulpflicht in einem heilpädagogischen Tagesheim sowie in einer Hilfsschule absolvierte und später eine Anlehre in der Speditionsfirma einer Buchdruckerei wegen unbefriedigenden (schwachen schulischen) Leistungen scheiterte, ein gewichtiges Indiz dafür, dass es sich dabei um einen sehr sozial eingestellten Arbeitgeber handelte. Dass der Beschwerdeführer mit der Zeit sich als optimal eingegliederter Arbeitnehmer auch Kenntnisse und Fertigkeiten aneignen konnte, welche den Aufstieg zum Spezialarbeiter ermöglichten, ist plausibel. Abgesehen davon aber, dass unklar ist, was die Tätigkeit als Spezialarbeiter umfasste, muss bei der gegebenen Aktenlage dieser Aufstieg in erster Linie als betriebspezifisch gelten ohne hinreichend sichere Aussagekraft für die Verhältnisse auf dem allgemeinen Arbeitsmarkt, welcher sich aufgrund des technologischen Fortschritts während der letzten dreissig Jahre ohnehin stark gewandelt
hat. Anders verhielte es sich, wenn der Versicherte an verschiedenen Arbeitsstellen tätig gewesen und ihm nicht wegen bloss genügender oder sogar ungenügender Leistung gekündigt worden wäre (vgl. Urteil I 106/07 vom 24. Juli 2007 E. 4.2).
3.3 Nach dem Gesagten ist die Frage, ob ein die Arbeitsfähigkeit einschränkender geistiger Gesundheitsschaden gegeben und inwieweit die erwerbliche Verwertbarkeit der restlichen Arbeitsfähigkeit erschwert oder sogar verunmöglicht ist, offen. Die IV-Stelle wird im Sinne des Vorstehenden weitere Abklärungen vorzunehmen haben und danach über den Anspruch auf eine Rente oder/und allenfalls Eingliederungsmassnahmen beruflicher Art neu verfügen.
4.
Dem Prozessausgang entsprechend hat die IV-Stelle die Gerichtskosten zu tragen (Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
|
1 | En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
2 | Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis. |
3 | Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés. |
4 | En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours. |
5 | Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 68 Dépens - 1 Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe. |
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1 | Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe. |
2 | En règle générale, la partie qui succombe est tenue de rembourser à la partie qui a obtenu gain de cause, selon le tarif du Tribunal fédéral, tous les frais nécessaires causés par le litige. |
3 | En règle générale, aucuns dépens ne sont alloués à la Confédération, aux cantons, aux communes ou aux organisations chargées de tâches de droit public lorsqu'ils obtiennent gain de cause dans l'exercice de leurs attributions officielles. |
4 | L'art. 66, al. 3 et 5, est applicable par analogie. |
5 | Le Tribunal fédéral confirme, annule ou modifie, selon le sort de la cause, la décision de l'autorité précédente sur les dépens. Il peut fixer lui-même les dépens d'après le tarif fédéral ou cantonal applicable ou laisser à l'autorité précédente le soin de les fixer. |
erkennt das Bundesgericht:
1.
Die Beschwerde wird gutgeheissen. Der Entscheid des Verwaltungsgerichts des Kantons Bern, Sozialversicherungsrechtliche Abteilung, vom 9. Juli 2007 und der Einspracheentscheid vom 1. Februar 2006 werden aufgehoben und die Sache wird an die IV-Stelle Bern zurückgewiesen, damit sie nach Abklärungen im Sinne der Erwägungen über den Anspruch des Beschwerdeführers auf Leistungen der Invalidenversicherung (Eingliederungsmassnahmen beruflicher Art, Rente) neu verfüge.
2.
Die Gerichtskosten von Fr. 500.- werden der IV-Stelle Bern auferlegt.
3.
Die IV-Stelle Bern hat den Beschwerdeführer für das bundesgerichtliche Verfahren mit Fr. 2000.- (einschliesslich Mehrwertsteuer) zu entschädigen.
4.
Das Verwaltungsgericht des Kantons Bern, Sozialversicherungsrechtliche Abteilung, hat die Parteientschädigung für das erstinstanzliche Beschwerdeverfahren entsprechend dem Ausgang des letztinstanzlichen Prozesses festzusetzen.
5.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Verwaltungsgericht des Kantons Bern, Sozialversicherungsrechtliche Abteilung, der Ausgleichskasse ALBICOLAC, Bern, und dem Bundesamt für Sozialversicherungen zugestellt.
Luzern, 19. November 2007
Im Namen der II. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Der Präsident: Der Gerichtsschreiber:
Meyer Fessler