Tribunale federale delle assicurazioni
Tribunal federal d'assicuranzas
Sozialversicherungsabteilung
des Bundesgerichts
Prozess {T 7}
U 122/06
Urteil vom 19. September 2006
I. Kammer
Besetzung
Präsidentin Leuzinger, Bundesrichter Ferrari,
Ursprung, Bundesrichterin Widmer und Bundes-
richter Lustenberger; Gerichtsschreiber Arnold
Parteien
H.________, 1978, Beschwerdeführer,
vertreten durch Fürsprecher Sven Marguth, Aarbergergasse 21, 3011 Bern,
gegen
Schweizerische Unfallversicherungsanstalt (SUVA), Fluhmattstrasse 1, 6004 Luzern, Beschwerdegegnerin
Vorinstanz
Versicherungsgericht des Kantons Solothurn, Solothurn
(Entscheid vom 20. Januar 2006)
Sachverhalt:
A.
Der 1978 geborene H.________ war seit 3. Januar 2000 für die Eidgenössische Verwaltung tätig und bei der Schweizerischen Unfallversicherungsanstalt (SUVA) obligatorisch gegen die Folgen von Unfällen und Berufskrankheit versichert. Laut Unfallmeldung UVG vom 17. September 2004 erlitt er am 15. September 2004, 20.30 Uhr, beim Sprung mit dem (Einer-)Kajak von der alten Aarebrücke in Olten einen starken Schlag auf den Rücken, als er nicht wie vorgesehen im Winkel von 45 Grad, sondern flach mit dem Kajakboden auf die Wasseroberfläche aufschlug. Dabei zog er sich Kompressionsfrakturen des Brustwirbelkörpers (BWK) 11 und des Lendenwirbelkörpers (LWK) 1 zu, die vom Unfalltag bis 22. September 2004 im Kantonsspital X.________, Chirurgische Klinik, stationär mittels einer (für insgesamt acht Wochen geplanten) Ruhigstellung des betroffenen Wirbelsäulenteils durch eine so genannte Risser-Brace behandelt wurden. Bei Klinikaustritt hatte sich der Allgemeinzustand gebessert, die Motorik und die Sensibilität waren laut behandelnden Ärzten intakt (Austrittsbericht des Kantonsspitals vom 24. September 2004). Die SUVA anerkannte grundsätzlich ihre Leistungspflicht, kürzte jedoch mit Verfügung vom 1. Dezember 2004 die Geldleistungen wegen Vorliegens
eines Wagnisses um 50 %. Daran hielt sie auf Einsprache hin fest (Einspracheentscheid vom 1. März 2005).
B.
Die dagegen eingereichte Beschwerde wies das Versicherungsgericht des Kantons Solothurn ab (Entscheid vom 20. Januar 2006).
C.
H.________ lässt Verwaltungsgerichtsbeschwerde führen und beantragen, in Aufhebung des kantonalen Entscheides sei die SUVA zu verpflichten, die gesetzlichen Leistungen seit 18. September 2004 ungekürzt auszurichten.
Die SUVA schliesst auf Abweisung der Verwaltungsgerichtsbeschwerde. Das Bundesamt für Gesundheit verzichtet auf eine Stellungnahme.
Das Eidg. Versicherungsgericht zieht in Erwägung:
1.
1.1 Streitig und zu prüfen ist, ob die vorinstanzlich bestätigte Kürzung der Geldleistungen um 50 % aus dem Unfallereignis vom 17. September 2004 wegen Vorliegen eines Wagnisses vor Bundesrecht stand hält.
1.2 Gemäss Art. 39
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SR 832.20 Loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents (LAA) LAA Art. 39 Dangers extraordinaires et entreprises téméraires - Le Conseil fédéral peut désigner les dangers extraordinaires et les entreprises téméraires qui motivent dans l'assurance des accidents non professionnels le refus de toutes les prestations ou la réduction des prestations en espèces. La réglementation des cas de refus ou de réduction peut déroger à l'art. 21, al. 1 à 3, LPGA91. |
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SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 21 - 1 Si l'assuré a aggravé le risque assuré ou en a provoqué la réalisation intentionnellement ou en commettant intentionnellement un crime ou un délit, les prestations en espèces20 peuvent être temporairement ou définitivement réduites ou, dans les cas particulièrement graves, refusées. |
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| 1 | Si l'assuré a aggravé le risque assuré ou en a provoqué la réalisation intentionnellement ou en commettant intentionnellement un crime ou un délit, les prestations en espèces20 peuvent être temporairement ou définitivement réduites ou, dans les cas particulièrement graves, refusées. |
| 2 | Les prestations en espèces dues aux proches ou aux survivants de l'assuré ne sont réduites ou refusées que si ceux-ci ont provoqué la réalisation du risque intentionnellement ou en commettant intentionnellement un crime ou un délit. |
| 3 | Dans la mesure où des assurances sociales ayant le caractère d'assurance de perte de gain ne prévoient aucune prestation en espèces pour les proches, les prestations en espèces ne peuvent être réduites en vertu de l'al. 1 que de moitié. Pour l'autre moitié, la réduction prévue à l'al. 2 est réservée. |
| 4 | Les prestations peuvent être réduites ou refusées temporairement ou définitivement si l'assuré se soustrait ou s'oppose, ou encore ne participe pas spontanément, dans les limites de ce qui peut être exigé de lui, à un traitement ou à une mesure de réinsertion professionnelle raisonnablement exigible et susceptible d'améliorer notablement sa capacité de travail ou d'offrir une nouvelle possibilité de gain. Une mise en demeure écrite l'avertissant des conséquences juridiques et lui impartissant un délai de réflexion convenable doit lui avoir été adressée. Les traitements et les mesures de réadaptation qui présentent un danger pour la vie ou pour la santé ne peuvent être exigés. |
| 5 | Si l'assuré exécute une peine ou une mesure, le paiement des prestations pour perte de gain peut être partiellement ou totalement suspendu durant la durée de la peine. S'il se soustrait à l'exécution d'une peine ou d'une mesure, le paiement des prestations pour perte de gain est suspendu à partir du moment où la peine ou la mesure aurait dû être exécutée. Les prestations destinées à l'entretien des proches visées à l'al. 3 sont exceptées.21 |
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SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 21 - 1 Si l'assuré a aggravé le risque assuré ou en a provoqué la réalisation intentionnellement ou en commettant intentionnellement un crime ou un délit, les prestations en espèces20 peuvent être temporairement ou définitivement réduites ou, dans les cas particulièrement graves, refusées. |
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| 1 | Si l'assuré a aggravé le risque assuré ou en a provoqué la réalisation intentionnellement ou en commettant intentionnellement un crime ou un délit, les prestations en espèces20 peuvent être temporairement ou définitivement réduites ou, dans les cas particulièrement graves, refusées. |
| 2 | Les prestations en espèces dues aux proches ou aux survivants de l'assuré ne sont réduites ou refusées que si ceux-ci ont provoqué la réalisation du risque intentionnellement ou en commettant intentionnellement un crime ou un délit. |
| 3 | Dans la mesure où des assurances sociales ayant le caractère d'assurance de perte de gain ne prévoient aucune prestation en espèces pour les proches, les prestations en espèces ne peuvent être réduites en vertu de l'al. 1 que de moitié. Pour l'autre moitié, la réduction prévue à l'al. 2 est réservée. |
| 4 | Les prestations peuvent être réduites ou refusées temporairement ou définitivement si l'assuré se soustrait ou s'oppose, ou encore ne participe pas spontanément, dans les limites de ce qui peut être exigé de lui, à un traitement ou à une mesure de réinsertion professionnelle raisonnablement exigible et susceptible d'améliorer notablement sa capacité de travail ou d'offrir une nouvelle possibilité de gain. Une mise en demeure écrite l'avertissant des conséquences juridiques et lui impartissant un délai de réflexion convenable doit lui avoir été adressée. Les traitements et les mesures de réadaptation qui présentent un danger pour la vie ou pour la santé ne peuvent être exigés. |
| 5 | Si l'assuré exécute une peine ou une mesure, le paiement des prestations pour perte de gain peut être partiellement ou totalement suspendu durant la durée de la peine. S'il se soustrait à l'exécution d'une peine ou d'une mesure, le paiement des prestations pour perte de gain est suspendu à partir du moment où la peine ou la mesure aurait dû être exécutée. Les prestations destinées à l'entretien des proches visées à l'al. 3 sont exceptées.21 |
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SR 832.202 Ordonnance du 20 décembre 1982 sur l'assurance-accidents (OLAA) OLAA Art. 50 Entreprises téméraires - 1 En cas d'accidents non professionnels dus à une entreprise téméraire, les prestations en espèces sont réduites de moitié; elles sont refusées dans les cas particulièrement graves. |
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| 1 | En cas d'accidents non professionnels dus à une entreprise téméraire, les prestations en espèces sont réduites de moitié; elles sont refusées dans les cas particulièrement graves. |
| 2 | Les entreprises téméraires sont celles par lesquelles l'assuré s'expose à un danger particulièrement grave sans prendre de mesures destinées à ramener celui-ci à des proportions raisonnables ou sans pouvoir prendre de telles mesures.102 Toutefois, le sauvetage d'une personne est couvert par l'assurance même s'il peut être considéré comme une entreprise téméraire. |
2.
2.1 Der Begriff des Wagnisses im Sinne der genannten Bestimmungen ist mit jenem identisch, welcher unter der Herrschaft des bis 31. Dezember 1983 in Kraft gestandenen KUVG gültig war (Art. 67 Abs. 3 KUVG/Beschluss des SUVA-Verwaltungsrates vom 31. Oktober 1967).
Nachdem ursprünglich anhand ausschliesslich objektiver Kriterien beurteilt wurde, ob eine Handlung als Wagnis zu qualifizieren sei, differenzierte BGE 97 V 72 ff. danach, ob die Unternehmung mit so erheblichen Gefahren für Leib und Leben verbunden ist, dass diese Gefahren durch die handelnden Personen nicht auf ein vernünftiges Mass reduziert werden können, unabhängig davon, wer auch immer unter noch so günstigen Umständen zu Werke gehen mag. Ist diese Frage zu verneinen und die zu beurteilende Betätigung an sich schützenswert (a.a.O., Erw. 2d in fine), ist - gleichsam in einem dritten Schritt - anhand der konkreten Umstände des Einzelfalles, worunter die persönlichen Fähigkeiten der Beteiligten und die Art der Durchführung des Unternehmens, zu prüfen, ob die objektiv vorhandenen Risiken und Gefahren auf ein vertretbares Mass herabgesetzt wurden (a.a.O., Erw. 2c und 5). Diese mehr als 35 Jahre alten Grundsätze gelten nach wie vor. Mit der Lehre (Alfred Maurer, Schweizerisches Unfallversicherungsrecht, Bern 1985, S. 508 f. mit Hinweisen; Alexandra Rumo-Jungo, Die Leistungskürzung oder -verweigerung gemäss Art. 37
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SR 832.20 Loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents (LAA) LAA Art. 37 Faute de l'assuré - 1 Si l'assuré a provoqué intentionnellement l'atteinte à la santé ou le décès, aucune prestation d'assurance n'est allouée, sauf l'indemnité pour frais funéraires. |
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| 1 | Si l'assuré a provoqué intentionnellement l'atteinte à la santé ou le décès, aucune prestation d'assurance n'est allouée, sauf l'indemnité pour frais funéraires. |
| 2 | Si l'assuré a provoqué l'accident par une négligence grave, les indemnités journalières versées pendant les deux premières années qui suivent l'accident sont, en dérogation à l'art. 21, al. 1, LPGA86, réduites dans l'assurance des accidents non professionnels. La réduction ne peut toutefois excéder la moitié du montant des prestations lorsque l'assuré doit, au moment de l'accident, pourvoir à l'entretien de proches auxquels son décès ouvrirait le droit à des rentes de survivants.87 |
| 3 | Si l'assuré a provoqué l'accident en commettant, non intentionnellement, un crime ou un délit, les prestations en espèces peuvent, en dérogation à l'art. 21, al. 1, LPGA, être réduites ou, dans les cas particulièrement graves, refusées. Si l'assuré doit, au moment de l'accident, pourvoir à l'entretien de proches auxquels son décès ouvrirait le droit à une rente de survivants, les prestations en espèces sont réduites au plus de moitié. S'il décède des suites de l'accident, les prestations en espèces pour les survivants peuvent, en dérogation à l'art. 21, al. 2, LPGA, aussi être réduites au plus de moitié.88 |
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SR 832.20 Loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents (LAA) LAA Art. 39 Dangers extraordinaires et entreprises téméraires - Le Conseil fédéral peut désigner les dangers extraordinaires et les entreprises téméraires qui motivent dans l'assurance des accidents non professionnels le refus de toutes les prestations ou la réduction des prestations en espèces. La réglementation des cas de refus ou de réduction peut déroger à l'art. 21, al. 1 à 3, LPGA91. |
2001 Nr. U 424 [U 187/99] S. 205 Erw. 2b) ist die Frage des schützenswerten Charakters einer Handlung nicht erst auf der Ebene des relativen (in diesem Sinne: BGE 112 V 47 Erw. 2a, 112 V 300 Erw. 1b), sondern auf derjenigen des absoluten Wagnisses zu prüfen. Ein absolutes Wagnis liegt demnach in zwei Konstellationen vor: Zum einen, wenn eine Handlung auf Grund objektiver Gegebenheiten mit Gefahren verbunden ist, die unabhängig von den konkreten Verhältnissen nicht auf ein vernünftiges Mass herabgesetzt werden können. Mangelt es am schützenswerten Charakter einer Handlung, indem z.B. unsinnigerweise ein Trinkglas, sei es aus Jux oder aus der Wut heraus, mit einer Hand zusammengepresst wird, ist aus objektiven Gründen ebenfalls auf ein absolutes Wagnis zu erkennen (so implizit u.a. BGE 125 V 315 Erw. 3a am Ende). Die für den Begriff des relativen Wagnisses charakteristische Berücksichtigung der konkreten Verhältnisse scheidet hier von vornherein aus (zutreffend: Alfred Maurer, a.a.O., S. 508 f. mit Hinweisen; Alexandra Rumo-Jungo, a.a.O., S. 96 und 302 f.; anders: Alexandra Rumo-Jungo, Bundesgesetz über die Unfallversicherung, in: Murer/ Stauffer [Hrsg.], Rechtsprechung des Bundesgerichts zum Sozialversicherungsrecht, 3. Aufl.,
Zürich 2003, S. 228 mit Hinweisen).
2.2 Nach der neueren Rechtsprechung zu verschiedenen gefährlichen Sportarten gelten zunächst solche als absolute Wagnisse (in der ersten Variante gemäss Erw. 2.1. hievor), die wettkampfmässig betrieben werden und bei denen es auf die Geschwindigkeit ankommt (Motocross-Rennen: RKUV 1991 Nr. U 127 [U 5/90] S. 221; Auto-Bergrennen: BGE 113 V 222, 112 V 44; Karting-Rennen: nicht veröffentlichtes Urteil N. vom 4. November 1964, U 23/64). Im Weitern gelten Boxwettkämpfe als absolutes Wagnis, da die Angriffe direkt auf den Körper zielen (EVGE 1962 S. 280). In gleicher Weise qualifiziert wird wettkampfmässiges Thaiboxen (RKUV 2005 Nr. U 552 [U 336/04] S. 306). Die Ausübung anderer Sportarten kann je nach Beeinflussbarkeit des Risikos einmal ein absolutes, ein anderes Mal - bei weiteren gegebenen Umständen - ein relatives Wagnis darstellen (Canyoning: BGE 125 V 312; Auto-Rallye: BGE 106 V 45; Deltasegeln: BGE 104 V 19, nicht veröffentlichte Urteile J. vom 1. Juli 1980, U 45/79, und D. vom 27. September 1978, U 5/78; Höhlentauchen: BGE 96 V 100; Klettern: BGE 97 V 72 und 86; Schlitteln mit aufgeblasenen Auto- und Lastwagenschläuchen: RKUV 1999 Nr. U 348 [U 288/98] S. 473).
3.
3.1 Gemäss Unfallmeldung UVG (vom 17. September 2004) sowie insbesondere auf Grund der Angaben des Beschwerdeführers anlässlich der Befragung durch einen Mitarbeiter der SUVA (vom 18. November 2004) ist von folgendem Geschehen auszugehen: Der Beschwerdeführer trainierte am 15. September 2004 nach Arbeitsende mit Kollegen vom Kanuclub. Nachdem sie zuerst im Schwimmbad Z.________ Sprünge mit dem Kajak aus drei und fünf Metern ohne nennenswerte Probleme absolviert hatten, dislozierten sie zur alten Holzbrücke in Olten, wo der Beschwerdeführer am 20.30 Uhr als einziger versuchte, aus einer Höhe von circa sieben Metern in die Aare zu springen. Im (Einer-)Kajak sitzend wurde er dabei von einem Kollegen über die Brückenbrüstung hinausgeschoben, worauf das Unheil seinen Gang nahm und er nicht wie vorgesehen im Winkel von 45 Grad eintauchte, sondern flach auf dem Wasser aufschlug.
3.2
3.2.1 Ob ein Wagnis vorliegt, ist auf Grund des konkreten Geschehnisses zu beurteilen. Im Rahmen einer länger dauernden Unternehmung, wie z.B. einer Reise, einer Berg- oder einer Klettertour, kann die gesamte Tour ein Wagnis - relativer oder absoluter Art - sein. Ist dies zu verneinen, bleibt zu prüfen, ob eine Einzelhandlung oder ein Handlungsabschnitt den Wagnisbegriff erfüllten (vgl. BGE 97 V 83 f. Erw. 6a bezüglich Kletterpartie und Maurer, a.a.O., S. 511 f. mit Hinweisen). Im hier zu beurteilenden Fall ist denn auch nicht darüber zu befinden, ob, und gegebenenfalls unter welchen Voraussetzungen, Kajakfahren im Wildwasser an sich ein Wagnis im Rechtssinne ist. Es kann dabei insbesondere auch offen bleiben, wie es sich mit dem Befahren von hohen Stufen (vertikalen Abrissen im Flussbett) und Wasserfällen verhält. Zu entscheiden ist vielmehr allein darüber, ob dem fraglichen Sprung vom 15. September 2004 Wagnischarakter zukommt oder nicht.
3.2.2 Über die Motivlage für den Sprung von der alten Holzbrücke besteht Uneinigkeit. Die Beschwerdegegnerin ging im kantonalen Prozess von einem nicht schützenswerten "Kajak-Stunt" aus. Laut Vorinstanz weisen die gesamten Umstände darauf hin, dass es sich zumindest um einen "stuntähnlichen" Sprung gehandelt habe, welchen der Beschwerdeführer als einziger der Trainingsgruppe absolviert habe, um dem Unbekannten nachzueifern, welchem dieses Unterfangen vor Jahren gelungen sein soll. Der Beschwerdeführer erneuert letztinstanzlich seinen Standpunkt, er habe den Sprung ausschliesslich zu Trainingszwecken getätigt. Wohl sei er noch nie aus sieben Metern gesprungen, er habe indes eine Vielzahl von Sprüngen vom 5-Meter-Turm in der Badeanstalt bewältigt und eine grosse Zahl kleinerer Stufen befahren. Nachdem der Beschwerdeführer gegenüber einem Mitarbeiter der SUVA am 18. November 2004 erklärt hatte, er habe sich den Sprung auch deshalb zugetraut, weil er bereits vor Jahren jemandem geglückt sei, weist er letztinstanzlich darauf hin, die fraglichen Sprünge seien von drei ihm persönlich bekannten Mitgliedern des Kanu-Clubs zu Trainingszwecken absolviert worden. Er habe darauf vertraut, dass ihm der Sprung ebenfalls gelinge, nachdem er in
etwa über das gleiche technische Rüstzeug verfüge wie die Sportskollegen.
Der Beschwerdeführer räumt ein, dass der Kanu-Club nicht regelmässig auf der alten Holzbrücke trainiert. Das ist gelinde gesagt eine Untertreibung, nachdem seinen eigenen Angaben zufolge in den letzten Jahren nebst ihm eine, allenfalls drei, weitere Personen diesen Sprung absolviert haben. Mit Blick darauf, dass der fragliche Sprung offenkundig eine Rarität darstellt und dem Vorhaben insgesamt eine hohe Attraktivität innewohnt (spektakulärer Sprung von einer imposanten alten Brücke in der Stadt, in der Abenddämmerung), spricht einiges dafür, dass der Sprung nicht bloss zu Trainingszwecken ausgeführt wurde, sondern tatsächlich ein so genannter "Stunt" beabsichtigt war. Ob dies der Fall war, was die Frage nach sich zöge, ob von einer nicht schützenswerten Handlung auszugehen sei, braucht freilich nicht abschliessend erörtert zu werden. Ebenso kann offen bleiben, ob das Unterfangen insofern ein absolutes Wagnis darstellt, als dessen inhärente grosse Risiken nicht auf ein vernünftiges Mass reduziert werden konnten. In diesem Zusammenhang erübrigen sich beweismässige Weiterungen zur Frage nach der Beschaffenheit der Holzbrücke (Breite der Brüstung, Dachform, Querverstrebungen, die den Zugang zum Wasser erschweren etc.). Mit der
Beschwerdegegnerin ist davon auszugehen, dass der Beschwerdeführer den fraglichen Sprung bei Dämmerlicht und ohne irgendwelche weitergehende Vorkehren getätigt hat. Indem er sich bloss durch eine einzelne Person "anschieben" liess, ist mit der Vorinstanz nach Lage der Akten zumindest auf ein relatives Wagnis im Rechtssinne zu erkennen.
3.2.3 Nach dem Gesagten ist der angefochtene Entscheid rechtens (zur Gesetzes- und Verfassungsmässigkeit von Art. 50 Abs. 1
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SR 832.202 Ordonnance du 20 décembre 1982 sur l'assurance-accidents (OLAA) OLAA Art. 50 Entreprises téméraires - 1 En cas d'accidents non professionnels dus à une entreprise téméraire, les prestations en espèces sont réduites de moitié; elles sont refusées dans les cas particulièrement graves. |
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| 1 | En cas d'accidents non professionnels dus à une entreprise téméraire, les prestations en espèces sont réduites de moitié; elles sont refusées dans les cas particulièrement graves. |
| 2 | Les entreprises téméraires sont celles par lesquelles l'assuré s'expose à un danger particulièrement grave sans prendre de mesures destinées à ramener celui-ci à des proportions raisonnables ou sans pouvoir prendre de telles mesures.102 Toutefois, le sauvetage d'une personne est couvert par l'assurance même s'il peut être considéré comme une entreprise téméraire. |
Demnach erkennt das Eidg. Versicherungsgericht:
1.
Die Verwaltungsgerichtsbeschwerde wird abgewiesen.
2.
Es werden keine Gerichtskosten erhoben.
3.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Versicherungsgericht des Kantons Solothurn und dem Bundesamt für Gesundheit zugestellt.
Luzern, 19. September 2006
Im Namen des Eidgenössischen Versicherungsgerichts
Die Präsidentin der I. Kammer: Der Gerichtsschreiber: