Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
6B 1313/2018
Urteil vom 19. Juli 2019
Strafrechtliche Abteilung
Besetzung
Bundesrichter Denys, Präsident,
Bundesrichter Oberholzer,
Bundesrichter Rüedi,
Gerichtsschreiberin Bianchi.
Verfahrensbeteiligte
X.________,
vertreten durch Rechtsanwalt Erich Vogel,
Beschwerdeführer,
gegen
Staatsanwaltschaft des Kantons St. Gallen, Spisergasse 15, 9001 St. Gallen,
Beschwerdegegnerin.
Gegenstand
Gewalt und Drohung gegen Behörden und Beamte; Willkür, Grundsatz in dubio pro reo,
Beschwerde gegen den Entscheid des Kantonsgerichts St. Gallen, Strafkammer, vom 5. September 2018 (ST.2018.74-SK3).
Sachverhalt:
A.
Am 9. Februar 2018, in der Nacht vom "schmutzigen Donnerstag", kam es in Mels um ca. 2:10 Uhr zu einer verbalen Auseinandersetzung zwischen Y.________ und X.________. Die Polizeibeamten A.________ und B.________ führten Y.________ deswegen weg, während die Mitarbeiter des Sicherheitsdienstes C.________, D.________ und E.________, sich um X.________ kümmerten. Daraufhin löste sich X.________ vom Sicherheitsdienst und lief Y.________ hinterher. Er prallte mit der sich ihm in den Weg stellenden Polizeibeamtin B.________ zusammen, die eine Verletzung des Oberkiefers erlitt.
B.
Am 23. April 2018 sprach das Kreisgericht Werdenberg-Sarganserland X.________ der Gewalt und Drohung gegen Behörden und Beamte sowie der Hinderung einer Amtshandlung schuldig und verurteilte ihn zu einer bedingten Geldstrafe von 20 Tagessätzen zu je Fr. 70.-- unter Ansetzung einer Probezeit von zwei Jahren.
Das Kantonsgericht St. Gallen hob den Entscheid des Kreisgerichts am 5. September 2018 auf und sprach X.________ vom Vorwurf der Hinderung einer Amtshandlung frei. Es sprach ihn der Gewalt und Drohung gegen Behörden und Beamte schuldig und verurteilte ihn zu einer Geldstrafe von 18 Tagessätzen zu je Fr. 70.-- unter Ansetzung einer Probezeit von zwei Jahren.
C.
X.________ beantragt mit Beschwerde in Strafsachen, der Entscheid des Kantonsgerichts sei betreffend Schuldspruch und Strafe aufzuheben und er sei vollständig freizusprechen.
Erwägungen:
1.
1.1. Der Beschwerdeführer rügt eine willkürliche Sachverhaltsfeststellung und eine Verletzung des Grundsatzes "in dubio pro reo" und bringt vor, er habe den Tatbestand der Drohung und Gewalt gegen Beamte weder in objektiver noch in subjektiver Hinsicht erfüllt.
1.2.
1.2.1. Die Feststellung des Sachverhalts gemäss Art. 97 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. |
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1 | Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. |
2 | Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89 |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation: |
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a | du droit fédéral; |
b | du droit international; |
c | de droits constitutionnels cantonaux; |
d | de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires; |
e | du droit intercantonal. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
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1 | Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
2 | Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant. |
Der Grundsatz "in dubio pro reo" leitet sich aus der in Art. 10
SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale CPP Art. 10 Présomption d'innocence et appréciation des preuves - 1 Toute personne est présumée innocente tant qu'elle n'est pas condamnée par un jugement entré en force. |
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1 | Toute personne est présumée innocente tant qu'elle n'est pas condamnée par un jugement entré en force. |
2 | Le tribunal apprécie librement les preuves recueillies selon l'intime conviction qu'il retire de l'ensemble de la procédure. |
3 | Lorsque subsistent des doutes insurmontables quant aux éléments factuels justifiant une condamnation, le tribunal se fonde sur l'état de fait le plus favorable au prévenu. |
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 Cst. Art. 32 Procédure pénale - 1 Toute personne est présumée innocente jusqu'à ce qu'elle fasse l'objet d'une condamnation entrée en force. |
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1 | Toute personne est présumée innocente jusqu'à ce qu'elle fasse l'objet d'une condamnation entrée en force. |
2 | Toute personne accusée a le droit d'être informée, dans les plus brefs délais et de manière détaillée, des accusations portées contre elle. Elle doit être mise en état de faire valoir les droits de la défense. |
3 | Toute personne condamnée a le droit de faire examiner le jugement par une juridiction supérieure. Les cas où le Tribunal fédéral statue en instance unique sont réservés. |
IR 0.101 Convention du 4 novembre 1950 de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales (CEDH) CEDH Art. 6 Droit à un procès équitable - 1. Toute personne a droit à ce que sa cause soit entendue équitablement, publiquement et dans un délai raisonnable, par un tribunal indépendant et impartial, établi par la loi, qui décidera, soit des contestations sur ses droits et obligations de caractère civil, soit du bien-fondé de toute accusation en matière pénale dirigée contre elle. Le jugement doit être rendu publiquement, mais l'accès de la salle d'audience peut être interdit à la presse et au public pendant la totalité ou une partie du procès dans l'intérêt de la moralité, de l'ordre public ou de la sécurité nationale dans une société démocratique, lorsque les intérêts des mineurs ou la protection de la vie privée des parties au procès l'exigent, ou dans la mesure jugée strictement nécessaire par le tribunal, lorsque dans des circonstances spéciales la publicité serait de nature à porter atteinte aux intérêts de la justice. |
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1 | Toute personne a droit à ce que sa cause soit entendue équitablement, publiquement et dans un délai raisonnable, par un tribunal indépendant et impartial, établi par la loi, qui décidera, soit des contestations sur ses droits et obligations de caractère civil, soit du bien-fondé de toute accusation en matière pénale dirigée contre elle. Le jugement doit être rendu publiquement, mais l'accès de la salle d'audience peut être interdit à la presse et au public pendant la totalité ou une partie du procès dans l'intérêt de la moralité, de l'ordre public ou de la sécurité nationale dans une société démocratique, lorsque les intérêts des mineurs ou la protection de la vie privée des parties au procès l'exigent, ou dans la mesure jugée strictement nécessaire par le tribunal, lorsque dans des circonstances spéciales la publicité serait de nature à porter atteinte aux intérêts de la justice. |
2 | Toute personne accusée d'une infraction est présumée innocente jusqu'à ce que sa culpabilité ait été légalement établie. |
3 | Tout accusé a droit notamment à: |
a | être informé, dans le plus court délai, dans une langue qu'il comprend et d'une manière détaillée, de la nature et de la cause de l'accusation portée contre lui; |
b | disposer du temps et des facilités nécessaires à la préparation de sa défense; |
c | se défendre lui-même ou avoir l'assistance d'un défenseur de son choix et, s'il n'a pas les moyens de rémunérer un défenseur, pouvoir être assisté gratuitement par un avocat d'office, lorsque les intérêts de la justice l'exigent; |
d | interroger ou faire interroger les témoins à charge et obtenir la convocation et l'interrogation des témoins à décharge dans les mêmes conditions que les témoins à charge; |
e | se faire assister gratuitement d'un interprète, s'il ne comprend pas ou ne parle pas la langue employée à l'audience. |
1.2.2. Gemäss Art. 285 Ziff. 1
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937 CP Art. 285 - 1. Quiconque, en usant de violence ou de menace, empêche une autorité, un membre d'une autorité ou un fonctionnaire de faire un acte entrant dans ses fonctions, les contraint à faire un tel acte ou se livre à des voies de fait sur eux pendant qu'ils y procèdent, est puni d'une peine privative de liberté de trois ans au plus. Dans les cas de peu de gravité, le juge peut prononcer une peine pécuniaire.414 |
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1 | Quiconque, en usant de violence ou de menace, empêche une autorité, un membre d'une autorité ou un fonctionnaire de faire un acte entrant dans ses fonctions, les contraint à faire un tel acte ou se livre à des voies de fait sur eux pendant qu'ils y procèdent, est puni d'une peine privative de liberté de trois ans au plus. Dans les cas de peu de gravité, le juge peut prononcer une peine pécuniaire.414 |
2 | Si l'infraction est commise par une foule ameutée, tous ceux qui prennent part à l'attroupement sont punis d'une peine privative de liberté de trois ans au plus. Dans les cas de peu de gravité, le juge peut prononcer une peine pécuniaire. |
Vorsätzlich begeht ein Verbrechen oder Vergehen, wer die Tat mit Wissen und Willen ausführt oder wer die Verwirklichung der Tat für möglich hält und in Kauf nimmt (Art. 12 Abs. 2
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937 CP Art. 12 - 1 Sauf disposition expresse et contraire de la loi, est seul punissable l'auteur d'un crime ou d'un délit qui agit intentionnellement. |
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1 | Sauf disposition expresse et contraire de la loi, est seul punissable l'auteur d'un crime ou d'un délit qui agit intentionnellement. |
2 | Agit intentionnellement quiconque commet un crime ou un délit avec conscience et volonté. L'auteur agit déjà intentionnellement lorsqu'il tient pour possible la réalisation de l'infraction et l'accepte au cas où celle-ci se produirait. |
3 | Agit par négligence quiconque, par une imprévoyance coupable, commet un crime ou un délit sans se rendre compte des conséquences de son acte ou sans en tenir compte. L'imprévoyance est coupable quand l'auteur n'a pas usé des précautions commandées par les circonstances et par sa situation personnelle. |
Die Abgrenzung zwischen Eventualvorsatz und bewusster Fahrlässigkeit kann im Einzelfall schwierig sein. Sowohl der eventualvorsätzlich als auch der bewusst fahrlässig handelnde Täter weiss um die Möglichkeit des Erfolgseintritts bzw. um das Risiko der Tatbestandsverwirklichung. Hinsichtlich der Wissensseite stimmen somit beide Erscheinungsformen des subjektiven Tatbestands überein. Unterschiede bestehen beim Willensmoment. Der bewusst fahrlässig handelnde Täter vertraut (aus pflichtwidriger Unvorsichtigkeit) darauf, dass der von ihm als möglich vorausgesehene Erfolg nicht eintreten, das Risiko der Tatbestandserfüllung sich mithin nicht verwirklichen werde. Demgegenüber nimmt der eventualvorsätzlich handelnde Täter den Eintritt des als möglich erkannten Erfolgs ernst, rechnet mit ihm und findet sich mit ihm ab. Wer den Erfolg dergestalt in Kauf nimmt, "will" ihn im Sinne von Art. 12 Abs. 2
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937 CP Art. 12 - 1 Sauf disposition expresse et contraire de la loi, est seul punissable l'auteur d'un crime ou d'un délit qui agit intentionnellement. |
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1 | Sauf disposition expresse et contraire de la loi, est seul punissable l'auteur d'un crime ou d'un délit qui agit intentionnellement. |
2 | Agit intentionnellement quiconque commet un crime ou un délit avec conscience et volonté. L'auteur agit déjà intentionnellement lorsqu'il tient pour possible la réalisation de l'infraction et l'accepte au cas où celle-ci se produirait. |
3 | Agit par négligence quiconque, par une imprévoyance coupable, commet un crime ou un délit sans se rendre compte des conséquences de son acte ou sans en tenir compte. L'imprévoyance est coupable quand l'auteur n'a pas usé des précautions commandées par les circonstances et par sa situation personnelle. |
Ob der Täter die Tatbestandsverwirklichung in diesem Sinne in Kauf genommen hat, muss das Gericht aufgrund der Umstände entscheiden. Dazu gehören die Grösse des dem Täter bekannten Risikos der Tatbestandsverwirklichung, die Schwere der Sorgfaltspflichtverletzung, die Beweggründe des Täters und die Art der Tathandlung. Je grösser die Wahrscheinlichkeit der Tatbestandsverwirklichung ist und je schwerer die Sorgfaltspflichtverletzung wiegt, desto näher liegt die Schlussfolgerung, der Täter habe die Tatbestandsverwirklichung in Kauf genommen (BGE 135 IV 12 E. 2.3.2). Für den Nachweis des Vorsatzes darf der Richter vom Wissen des Täters auf den Willen schliessen, wenn sich diesem die Verwirklichung der Gefahr als so wahrscheinlich aufdrängte, dass die Bereitschaft, sie als Folge hinzunehmen, vernünftigerweise nur als Inkaufnahme des Erfolgs ausgelegt werden kann (BGE 137 IV 1 E. 4.2.3). Eventualvorsatz kann indessen auch vorliegen, wenn der Eintritt des tatbestandsmässigen Erfolgs nicht in diesem Sinne sehr wahrscheinlich, sondern bloss möglich war. Doch darf nicht allein aus dem Wissen des Täters um die Möglichkeit des Erfolgseintritts auf dessen Inkaufnahme geschlossen werden. Weitere Umstände müssen hinzukommen (BGE 133 IV 9 E. 4.1
S. 17). Solche Umstände liegen namentlich vor, wenn der Täter das ihm bekannte Risiko nicht kalkulieren und dosieren kann und das Opfer keine Abwehrchancen hat (BGE 133 IV 1 E. 4.5 S. 7; 131 IV 1 E. 2.2 S. 5; Urteil 6B 881/2018 vom 15. März 2019 E. 1.3)
1.3. Strittig ist, ob sich der Beschwerdeführer mit erhobenem Arm und geballter Faust der Polizeibeamtin angenähert und wer ihre Verletzung verursacht hat.
Die Vorinstanz erwägt diesbezüglich, die beiden Polizeibeamten sowie der Mitarbeiter des Sicherheitsdienstes hätten übereinstimmend und detailreich wiedergegeben, dass der Beschwerdeführer seinen Arm erhoben und seine Faust geballt habe, als er auf die zwei Polizeibeamten und Y.________ zugekommen sei. Belegt werde dies durch die im Polizeijournal enthaltenen Einträge sowie die Aussage von E.________, wonach der Arm des Beschwerdeführers auf Schulterhöhe gewesen sei.
Zur Frage, ob der Beschwerdeführer die Verletzung verursacht habe, hielt die Vorinstanz fest, die Polizeibeamtin habe glaubhaft ausgesagt, dass es zu einer Kollision zwischen ihr und dem Beschwerdeführer gekommen sei, wobei er sie an der Oberlippe und Nase getroffen habe. Die Kollision sei ferner auch von D.________, E.________ und dem ebenfalls anwesenden F.________ direkt sowie G.________, einem weiteren Mitarbeiter des Sicherheitsdienstes, indirekt bestätigt worden. Dass sich B.________ nicht mehr daran erinnern könne, wie der Zusammenstoss genau vor sich gegangen sei, vermöge keine Zweifel daran zu erwecken, dass sie vom Beschwerdeführer und nicht von einem Dritten getroffen worden sei. Schliesslich sei angesichts der festgestellten Armhaltung des Beschwerdeführers im Zeitpunkt des Zusammenpralls und seiner Landung auf den Oberschenkeln von B.________ nicht davon auszugehen, dass sich diese ihre Verletzungen beim Sturz auf den Boden zugezogen habe.
In subjektiver Hinsicht ist nach den vorinstanzlichen Erwägungen zu berücksichtigen, dass es sich um eine angespannte Situation gehandelt habe, in der die Polizei und ein privater Sicherheitsdienst haben eingreifen müssen und der Beschwerdeführer von hinten auf die Polizeibeamten zugekommen sei. In dieser Situation habe der Beschwerdeführer mit der Möglichkeit rechnen müssen, dass sich die Polizeibeamten umdrehen und ihn am Fortkommen hindern werden und es dabei zu einer Verletzung der Polizeibeamten kommen könne. Der Beschwerdeführer habe in Kauf genommen, die Polizeibeamtin zu verletzen und habe damit eventualvorsätzlich gehandelt.
1.4. Der Beschwerdeführer bestreitet, sich mit erhobenem rechten Arm und geballter Faust der Polizeibeamtin genähert und sie verletzt zu haben. Er wendet ein, seine Armhaltung erkläre sich als Folge eines dynamischen Bewegungsablaufs, und bringt insbesondere vor, die Polizeibeamtin habe den Ablauf nicht genau schildern können. Ferner beruft er sich auf Aussagen von Personen, welche den genauen Ablauf nicht gesehen haben, und leitet daraus ab, dass sich die Geschehnisse nicht wie von der Vorinstanz angenommen ereignet haben. Er bestreitet ebenfalls, die Verletzung verursacht zu haben.
Dabei beschränkt sich der Beschwerdeführer darauf, der Würdigung der Vorinstanz seine eigene Sicht der Dinge gegenüber zu stellen, ohne dabei Willkür darzutun. Auf seine rein appellatorische Kritik ist nicht einzutreten.
1.5.
1.5.1. Der Beschwerdeführer kritisiert die vorinstanzlichen Ausführungen zum subjektiven Tatbestand von Art. 285 Ziff. 1
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937 CP Art. 285 - 1. Quiconque, en usant de violence ou de menace, empêche une autorité, un membre d'une autorité ou un fonctionnaire de faire un acte entrant dans ses fonctions, les contraint à faire un tel acte ou se livre à des voies de fait sur eux pendant qu'ils y procèdent, est puni d'une peine privative de liberté de trois ans au plus. Dans les cas de peu de gravité, le juge peut prononcer une peine pécuniaire.414 |
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1 | Quiconque, en usant de violence ou de menace, empêche une autorité, un membre d'une autorité ou un fonctionnaire de faire un acte entrant dans ses fonctions, les contraint à faire un tel acte ou se livre à des voies de fait sur eux pendant qu'ils y procèdent, est puni d'une peine privative de liberté de trois ans au plus. Dans les cas de peu de gravité, le juge peut prononcer une peine pécuniaire.414 |
2 | Si l'infraction est commise par une foule ameutée, tous ceux qui prennent part à l'attroupement sont punis d'une peine privative de liberté de trois ans au plus. Dans les cas de peu de gravité, le juge peut prononcer une peine pécuniaire. |
1.5.2. Der Beschwerdeführer beschränkt sich darauf, in pauschaler Weise sein Wissen um die Möglichkeit der Verletzung der Polizeibeamtin zu bestreiten. Damit vermag er keine willkürliche Sachverhaltsfeststellung darzulegen.
Die Vorinstanz konnte aus den von ihr dargelegten Umständen (oben E. 1.3) willkürfrei auf den Willen des Beschwerdeführers zur Tatbegehung schliessen. Der Beschwerdeführer bringt keine Umstände vor, aus denen sich ergeben würde, dass er das ihm bekannte Risiko hätte kalkulieren können oder dass die Polizeibeamtin angesichts seiner beschleunigten Annäherung von hinten wesentliche Abwehrchancen gehabt hätte. Entgegen seinen Ausführungen war die Vorinstanz nicht gehalten, sich ausdrücklich mit der Unterscheidung zwischen eventualvorsätzlicher und fahrlässiger Tatbegehung auseinandersetzen, sondern hatte unter Berücksichtigung der Umstände über die subjektive Tatbestandsmässigkeit zu befinden.
Vor dem Hintergrund des willkürfrei festgestellten Sachverhaltes ist nicht zu beanstanden, wenn die Vorinstanz davon ausgeht, der Beschwerdeführer habe eine Verletzung der Polizeibeamtin in Kauf genommen. Der Schuldspruch wegen eventualvorsätzlicher Gewalt und Drohung gegen Behörden und Beamte ist bundesrechtskonform.
2.
Die Beschwerde ist abzuweisen, soweit darauf eingetreten werden kann. Bei diesem Ausgang des Verfahrens hat der Beschwerdeführer die bundesgerichtlichen Kosten zu tragen (Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
|
1 | En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
2 | Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis. |
3 | Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés. |
4 | En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours. |
5 | Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement. |
Demnach erkennt das Bundesgericht:
1.
Die Beschwerde wird abgewiesen, soweit darauf einzutreten ist.
2.
Die Gerichtskosten von Fr. 3'000.- werden dem Beschwerdeführer auferlegt.
3.
Dieses Urteil wird den Parteien und dem Kantonsgericht St. Gallen, Strafkammer, schriftlich mitgeteilt.
Lausanne, 19. Juli 2019
Im Namen der Strafrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Der Präsident: Denys
Die Gerichtsschreiberin: Bianchi