Eidgenössisches Versicherungsgericht
Tribunale federale delle assicurazioni
Tribunal federal d'assicuranzas

Sozialversicherungsabteilung
des Bundesgerichts

Prozess {T 7}
B 130/05

Urteil vom 19. Juli 2006
IV. Kammer

Besetzung
Präsident Ursprung, Bundesrichter Schön und Frésard; Gerichtsschreiber Scartazzini

Parteien
I.________, 1953, Beschwerdeführer, vertreten durch Rechtsanwältin Barbara Laur, Schifflände 22, 8001 Zürich,

gegen

BVG-Stiftung der Firma X.________ in Liquidation, Beschwerdegegnerin, vertreten durch Fürsprech Daniel von Arx, Aarburgerstrasse 6, 4600 Olten

Vorinstanz
Versicherungsgericht des Kantons Solothurn, Solothurn

(Entscheid vom 25. Oktober 2005)

Sachverhalt:
A.
Der 1953 geborene I.________ war bis 31. Mai 1998 bei der Firma X.________ als Maurer angestellt und über dieses Arbeitsverhältnis bis zur Kündigung des Vorsorgevertrages per 1. Juni 1998 mit Ablauf der Nachdeckungsfrist am 1. Juli 1998 bei der BVG-Stiftung der Firma X.________ (nachfolgend: BVG-Stiftung) berufsvorsorgeversichert. Ab 18. Oktober 1995 konnte er seiner Arbeit aus gesundheitlichen Gründen nicht mehr ganztags nachgehen. Hinsichtlich seines Gesundheitszustandes diagnostizierte Frau Dr. med. M.________ in einem Arztbericht vom 10. September 1995 ein Panvertebralsyndrom und stellte dabei fest, die ängstlich angespannte Grundstimmung des Patienten führe zu einer Akzentuierung der muskulären Verspannung. Am 23. Oktober 1996 und am 30. März 1998 stellte auch Dr. med. A.________ ein Panvertebralsyndrom fest und diagnostizierte zusätzlich eine neurovegetative Dystonie sowie multiple psychosomatische Beschwerden. Nach erfolgter Anmeldung zum Leistungsbezug sprach die IV-Stelle des Kantons Aargau I.________ mit Wirkung ab 1. Juli 1996 eine halbe Invalidenrente zu, gestützt auf einen Invaliditätsgrad von 54 % (Verfügung vom 4. November 1998). Ab 3. Juli 1997 richtete die BVG-Stiftung I.________ ebenfalls aufgrund einer 54%igen
Erwerbseinbusse eine halbe Rente aus. Mit Verfügung vom 1. April 2003 sprach die IV-Stelle dem Versicherten revisionsgemäss ab 1. Januar 2001 eine ganze Rente zu.
B.
Mit Klage vom 16. August 2004 liess I.________ beim Versicherungsgericht des Kantons Solothurn beantragen, die BVG-Stiftung der Firma X.________ in Liquidation sei unter Ausrichtung einer angemessenen Prozessentschädigung zu verpflichten, ihm ab 1. Januar 2001 eine ganze Invalidenrente nebst dreier Kinderzusatzrenten, zuzüglich 5 % Zins ab Fälligkeit, spätestens aber ab Datum der Klageeinleitung, zu bezahlen und ihm die Beitragsbefreiung zu gewähren. Mit Entscheid vom 25. Oktober 2005 wies das Versicherungsgericht die Klage ab.
C.
Mit Verwaltungsgerichtsbeschwerde lässt I.________ die vorinstanzlichen Rechtsbegehren grundsätzlich erneuern. Ergänzend lässt er beantragen, eventuell sei ihm die ganze Rente ab 1. Mai 2003 aufgrund eines 100%igen Invaliditätsgrades zu gewähren. Zur Begründung reicht er u.a. einen von Frau Dr. med. M.________ am 21. November 2005 erstellten Arztbericht ein.

Die BVG-Stiftung schliesst auf Abweisung der Verwaltungsgerichtsbeschwerde, während das Bundesamt für Sozialversicherung auf eine Stellungnahme verzichtet.

Das Eidg. Versicherungsgericht zieht in Erwägung:
1.
Das Eidgenössische Versicherungsgericht ist sowohl in sachlicher als auch zeitlicher Hinsicht zur Beurteilung der gestützt auf Art. 73 Abs. 1
SR 831.40 Loi fédérale du 25 juin 1982 sur la prévoyance professionnelle vieillesse, survivants et invalidité (LPP)
LPP Art. 73 - 1 Chaque canton désigne un tribunal qui connaît, en dernière instance cantonale, des contestations opposant institutions de prévoyance, employeurs et ayants droit. Ce tribunal est également compétent:
1    Chaque canton désigne un tribunal qui connaît, en dernière instance cantonale, des contestations opposant institutions de prévoyance, employeurs et ayants droit. Ce tribunal est également compétent:
a  pour les contestations avec des institutions assurant le maintien de la prévoyance au sens des art. 4, al. 1, et 26, al. 1, LFLP307;
b  pour les contestations avec des institutions lorsque ces contestations résultent de l'application de l'art. 82, al. 2;
c  pour les prétentions en matière de responsabilité selon l'art. 52;
d  pour le droit de recours selon l'art. 56a, al. 1.308
2    Les cantons doivent prévoir une procédure simple, rapide et, en principe, gratuite; le juge constatera les faits d'office.
3    Le for est au siège ou domicile suisse du défendeur ou au lieu de l'exploitation dans laquelle l'assuré a été engagé.
4    ...309
und 4
SR 831.40 Loi fédérale du 25 juin 1982 sur la prévoyance professionnelle vieillesse, survivants et invalidité (LPP)
LPP Art. 73 - 1 Chaque canton désigne un tribunal qui connaît, en dernière instance cantonale, des contestations opposant institutions de prévoyance, employeurs et ayants droit. Ce tribunal est également compétent:
1    Chaque canton désigne un tribunal qui connaît, en dernière instance cantonale, des contestations opposant institutions de prévoyance, employeurs et ayants droit. Ce tribunal est également compétent:
a  pour les contestations avec des institutions assurant le maintien de la prévoyance au sens des art. 4, al. 1, et 26, al. 1, LFLP307;
b  pour les contestations avec des institutions lorsque ces contestations résultent de l'application de l'art. 82, al. 2;
c  pour les prétentions en matière de responsabilité selon l'art. 52;
d  pour le droit de recours selon l'art. 56a, al. 1.308
2    Les cantons doivent prévoir une procédure simple, rapide et, en principe, gratuite; le juge constatera les faits d'office.
3    Le for est au siège ou domicile suisse du défendeur ou au lieu de l'exploitation dans laquelle l'assuré a été engagé.
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BVG sowie Art. 102 lit. b
SR 831.40 Loi fédérale du 25 juin 1982 sur la prévoyance professionnelle vieillesse, survivants et invalidité (LPP)
LPP Art. 73 - 1 Chaque canton désigne un tribunal qui connaît, en dernière instance cantonale, des contestations opposant institutions de prévoyance, employeurs et ayants droit. Ce tribunal est également compétent:
1    Chaque canton désigne un tribunal qui connaît, en dernière instance cantonale, des contestations opposant institutions de prévoyance, employeurs et ayants droit. Ce tribunal est également compétent:
a  pour les contestations avec des institutions assurant le maintien de la prévoyance au sens des art. 4, al. 1, et 26, al. 1, LFLP307;
b  pour les contestations avec des institutions lorsque ces contestations résultent de l'application de l'art. 82, al. 2;
c  pour les prétentions en matière de responsabilité selon l'art. 52;
d  pour le droit de recours selon l'art. 56a, al. 1.308
2    Les cantons doivent prévoir une procédure simple, rapide et, en principe, gratuite; le juge constatera les faits d'office.
3    Le for est au siège ou domicile suisse du défendeur ou au lieu de l'exploitation dans laquelle l'assuré a été engagé.
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in Verbindung mit Art. 128
SR 831.40 Loi fédérale du 25 juin 1982 sur la prévoyance professionnelle vieillesse, survivants et invalidité (LPP)
LPP Art. 73 - 1 Chaque canton désigne un tribunal qui connaît, en dernière instance cantonale, des contestations opposant institutions de prévoyance, employeurs et ayants droit. Ce tribunal est également compétent:
1    Chaque canton désigne un tribunal qui connaît, en dernière instance cantonale, des contestations opposant institutions de prévoyance, employeurs et ayants droit. Ce tribunal est également compétent:
a  pour les contestations avec des institutions assurant le maintien de la prévoyance au sens des art. 4, al. 1, et 26, al. 1, LFLP307;
b  pour les contestations avec des institutions lorsque ces contestations résultent de l'application de l'art. 82, al. 2;
c  pour les prétentions en matière de responsabilité selon l'art. 52;
d  pour le droit de recours selon l'art. 56a, al. 1.308
2    Les cantons doivent prévoir une procédure simple, rapide et, en principe, gratuite; le juge constatera les faits d'office.
3    Le for est au siège ou domicile suisse du défendeur ou au lieu de l'exploitation dans laquelle l'assuré a été engagé.
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und Art. 98 lit. g
SR 831.40 Loi fédérale du 25 juin 1982 sur la prévoyance professionnelle vieillesse, survivants et invalidité (LPP)
LPP Art. 73 - 1 Chaque canton désigne un tribunal qui connaît, en dernière instance cantonale, des contestations opposant institutions de prévoyance, employeurs et ayants droit. Ce tribunal est également compétent:
1    Chaque canton désigne un tribunal qui connaît, en dernière instance cantonale, des contestations opposant institutions de prévoyance, employeurs et ayants droit. Ce tribunal est également compétent:
a  pour les contestations avec des institutions assurant le maintien de la prévoyance au sens des art. 4, al. 1, et 26, al. 1, LFLP307;
b  pour les contestations avec des institutions lorsque ces contestations résultent de l'application de l'art. 82, al. 2;
c  pour les prétentions en matière de responsabilité selon l'art. 52;
d  pour le droit de recours selon l'art. 56a, al. 1.308
2    Les cantons doivent prévoir une procédure simple, rapide et, en principe, gratuite; le juge constatera les faits d'office.
3    Le for est au siège ou domicile suisse du défendeur ou au lieu de l'exploitation dans laquelle l'assuré a été engagé.
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OG erhobenen Verwaltungsgerichtsbeschwerde zuständig (BGE 130 V 104 Erw. 1.1, 112 Erw. 3.1.2, 128 II 389 Erw. 2.1.1, 128 V 258 Erw. 2a, 120 V 18 Erw. 1a, je mit Hinweisen), sodass darauf - zumal auch die übrigen Zulässigkeitsvoraussetzungen erfüllt sind (Art. 103 f
SR 831.40 Loi fédérale du 25 juin 1982 sur la prévoyance professionnelle vieillesse, survivants et invalidité (LPP)
LPP Art. 73 - 1 Chaque canton désigne un tribunal qui connaît, en dernière instance cantonale, des contestations opposant institutions de prévoyance, employeurs et ayants droit. Ce tribunal est également compétent:
1    Chaque canton désigne un tribunal qui connaît, en dernière instance cantonale, des contestations opposant institutions de prévoyance, employeurs et ayants droit. Ce tribunal est également compétent:
a  pour les contestations avec des institutions assurant le maintien de la prévoyance au sens des art. 4, al. 1, et 26, al. 1, LFLP307;
b  pour les contestations avec des institutions lorsque ces contestations résultent de l'application de l'art. 82, al. 2;
c  pour les prétentions en matière de responsabilité selon l'art. 52;
d  pour le droit de recours selon l'art. 56a, al. 1.308
2    Les cantons doivent prévoir une procédure simple, rapide et, en principe, gratuite; le juge constatera les faits d'office.
3    Le for est au siège ou domicile suisse du défendeur ou au lieu de l'exploitation dans laquelle l'assuré a été engagé.
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., 106 und 108 OG) - einzutreten ist.
2.
Die Streitigkeit betrifft den Anspruch auf eine volle BVG-Invalidenrente ab 1. Januar 2001. Da mithin Versicherungsleistungen in Frage stehen, ist die Überprüfungsbefugnis des Eidgenössischen Versicherungsgerichts nicht auf die Verletzung von Bundesrecht einschliesslich Überschreitung oder Missbrauch des Ermessens beschränkt, sondern sie erstreckt sich auch auf die Angemessenheit des angefochtenen Entscheides; das Gericht ist dabei nicht an die vorinstanzliche Feststellung des rechtserheblichen Sachverhalts gebunden und kann über die Begehren der Parteien zu deren Gunsten oder Ungunsten hinausgehen (Art. 132
SR 831.40 Loi fédérale du 25 juin 1982 sur la prévoyance professionnelle vieillesse, survivants et invalidité (LPP)
LPP Art. 73 - 1 Chaque canton désigne un tribunal qui connaît, en dernière instance cantonale, des contestations opposant institutions de prévoyance, employeurs et ayants droit. Ce tribunal est également compétent:
1    Chaque canton désigne un tribunal qui connaît, en dernière instance cantonale, des contestations opposant institutions de prévoyance, employeurs et ayants droit. Ce tribunal est également compétent:
a  pour les contestations avec des institutions assurant le maintien de la prévoyance au sens des art. 4, al. 1, et 26, al. 1, LFLP307;
b  pour les contestations avec des institutions lorsque ces contestations résultent de l'application de l'art. 82, al. 2;
c  pour les prétentions en matière de responsabilité selon l'art. 52;
d  pour le droit de recours selon l'art. 56a, al. 1.308
2    Les cantons doivent prévoir une procédure simple, rapide et, en principe, gratuite; le juge constatera les faits d'office.
3    Le for est au siège ou domicile suisse du défendeur ou au lieu de l'exploitation dans laquelle l'assuré a été engagé.
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OG; BGE 126 V 470 Erw. 1b).
3.
3.1 Anspruch auf Invalidenleistungen haben gemäss Art. 23
SR 831.40 Loi fédérale du 25 juin 1982 sur la prévoyance professionnelle vieillesse, survivants et invalidité (LPP)
LPP Art. 23 Droit aux prestations - Ont droit à des prestations d'invalidité les personnes qui:
a  sont invalides à raison de 40 % au moins au sens de l'AI, et qui étaient assurées lorsqu'est survenue l'incapacité de travail dont la cause est à l'origine de l'invalidité;
b  à la suite d'une infirmité congénitale, étaient atteintes d'une incapacité de travail comprise entre 20 et 40 % au début de l'activité lucrative et qui étaient assurées lorsque l'incapacité de travail dont la cause est à l'origine de l'invalidité s'est aggravée pour atteindre 40 % au moins;
c  étant devenues invalides avant leur majorité (art. 8, al. 2, LPGA68), étaient atteintes d'une incapacité de travail comprise entre 20 et 40 % au début de l'activité lucrative et qui étaient assurées lorsque l'incapacité de travail dont la cause est à l'origine de l'invalidité s'est aggravée pour atteindre 40 % au moins.
BVG Personen, die im Sinne der Invalidenversicherung zu mindestens 50 % invalid sind und bei Eintritt der Arbeitsunfähigkeit, deren Ursache zur Invalidität geführt hat, versichert waren. Nach Art. 23
SR 831.40 Loi fédérale du 25 juin 1982 sur la prévoyance professionnelle vieillesse, survivants et invalidité (LPP)
LPP Art. 23 Droit aux prestations - Ont droit à des prestations d'invalidité les personnes qui:
a  sont invalides à raison de 40 % au moins au sens de l'AI, et qui étaient assurées lorsqu'est survenue l'incapacité de travail dont la cause est à l'origine de l'invalidité;
b  à la suite d'une infirmité congénitale, étaient atteintes d'une incapacité de travail comprise entre 20 et 40 % au début de l'activité lucrative et qui étaient assurées lorsque l'incapacité de travail dont la cause est à l'origine de l'invalidité s'est aggravée pour atteindre 40 % au moins;
c  étant devenues invalides avant leur majorité (art. 8, al. 2, LPGA68), étaient atteintes d'une incapacité de travail comprise entre 20 et 40 % au début de l'activité lucrative et qui étaient assurées lorsque l'incapacité de travail dont la cause est à l'origine de l'invalidité s'est aggravée pour atteindre 40 % au moins.
BVG versichertes Ereignis ist einzig der Eintritt der relevanten Arbeitsunfähigkeit, unabhängig davon, in welchem Zeitpunkt und in welchem Masse daraus ein Anspruch auf Invalidenleistungen entsteht. Die Versicherteneigenschaft muss nur bei Eintritt der Arbeitsunfähigkeit gegeben sein, dagegen nicht notwendigerweise auch im Zeitpunkt des Eintritts oder der Verschlimmerung der Invalidität. Diese wörtliche Auslegung steht in Einklang mit Sinn und Zweck der Bestimmung, nämlich denjenigen Arbeitnehmerinnen und Arbeitnehmern Versicherungsschutz angedeihen zu lassen, welche nach einer längeren Krankheit aus dem Arbeitsverhältnis ausscheiden und erst später invalid werden. Für eine einmal aus - während der Versicherungsdauer aufgetretene - Arbeitsunfähigkeit geschuldete Invalidenleistung bleibt die Vorsorgeeinrichtung somit leistungspflichtig, selbst wenn sich nach Beendigung des Vorsorgeverhältnisses der Invaliditätsgrad ändert. Entsprechend bildet denn auch der Wegfall der
Versicherteneigenschaft kein Erlöschungsgrund (Art. 26 Abs. 3
SR 831.40 Loi fédérale du 25 juin 1982 sur la prévoyance professionnelle vieillesse, survivants et invalidité (LPP)
LPP Art. 26 Début et fin du droit aux prestations - 1 Les dispositions de la loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité80 (art. 29 LAI) s'appliquent par analogie à la naissance du droit aux prestations d'invalidité.81
1    Les dispositions de la loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité80 (art. 29 LAI) s'appliquent par analogie à la naissance du droit aux prestations d'invalidité.81
2    L'institution de prévoyance peut prévoir, dans ses dispositions réglementaires, que le droit aux prestations est différé aussi longtemps que l'assuré reçoit un salaire entier.
3    Le droit aux prestations s'éteint au décès du bénéficiaire ou, sous réserve de l'art. 26a, à la disparition de l'invalidité.82 Pour les assurés qui sont astreints à l'assurance obligatoire selon l'art. 2, al. 3, ou qui poursuivent volontairement leur prévoyance selon l'art. 47, al. 2, la rente-invalidité s'éteint au plus tard lors de la naissance du droit à une prestation de vieillesse (art. 13, al. 1).83
4    Si l'assuré n'est pas affilié à l'institution de prévoyance tenue de lui fournir des prestations au moment où est né le droit à la prestation, l'institution de prévoyance à laquelle il était affilié en dernier est tenue de verser la prestation préalable. Lorsque l'institution de prévoyance tenue de verser la prestation est connue, l'institution tenue de verser la prestation préalable peut répercuter la prétention sur elle.84
BVG e contrario; BGE 123 V 263 Erw. 1a, 118 V 45 Erw. 5).

Die Leistungspflicht einer Vorsorgeeinrichtung für eine erst nach Beendigung des Vorsorgeverhältnisses eingetretene oder verschlimmerte Invalidität setzt voraus, dass zwischen relevanter Arbeitsunfähigkeit (zu diesem Begriff siehe SZS 2003 S. 521 [Urteil T. vom 7. Januar 2003, B 49/00]) und nachfolgender Invalidität ein enger sachlicher und zeitlicher Zusammenhang besteht. Der - im hier zu beurteilenden Fall allein strittige - sachliche Zusammenhang ist zu bejahen, wenn der der Invalidität zu Grunde liegende Gesundheitsschaden im Wesentlichen derselbe ist, der zur Arbeitsunfähigkeit geführt hat (BGE 123 V 264 f. Erw. 1c, 120 V 117 f. Erw. 2c/aa und bb mit Hinweisen).
3.2 Rechtsprechungsgemäss sind die Vorsorgeeinrichtungen im Bereich der gesetzlichen Mindestvorsorge (Art. 6
SR 831.40 Loi fédérale du 25 juin 1982 sur la prévoyance professionnelle vieillesse, survivants et invalidité (LPP)
LPP Art. 6 Exigences minimales - La deuxième partie de la présente loi fixe des exigences minimales.
BVG) an die Feststellungen der IV-Organe, insbesondere auch hinsichtlich des Eintritts der invalidisierenden Arbeitsunfähigkeit (Eröffnung der Wartezeit; Art. 29 Abs. 1 lit. b
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 29 Naissance du droit et versement de la rente - 1 Le droit à la rente prend naissance au plus tôt à l'échéance d'une période de six mois à compter de la date à laquelle l'assuré a fait valoir son droit aux prestations conformément à l'art. 29, al. 1, LPGA215, mais pas avant le mois qui suit le 18e anniversaire de l'assuré.
1    Le droit à la rente prend naissance au plus tôt à l'échéance d'une période de six mois à compter de la date à laquelle l'assuré a fait valoir son droit aux prestations conformément à l'art. 29, al. 1, LPGA215, mais pas avant le mois qui suit le 18e anniversaire de l'assuré.
2    Le droit ne prend pas naissance tant que l'assuré peut faire valoir son droit à une indemnité journalière au sens de l'art. 22.
3    La rente est versée dès le début du mois au cours duquel le droit prend naissance.
4    Les rentes correspondant à un taux d'invalidité inférieur à 50 % ne sont versées qu'aux assurés qui ont leur domicile et leur résidence habituelle (art. 13 LPGA) en Suisse. Cette condition doit également être remplie par les proches pour lesquels une prestation est réclamée.
IVG in Verbindung mit Art. 26 Abs. 1
SR 831.40 Loi fédérale du 25 juin 1982 sur la prévoyance professionnelle vieillesse, survivants et invalidité (LPP)
LPP Art. 26 Début et fin du droit aux prestations - 1 Les dispositions de la loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité80 (art. 29 LAI) s'appliquent par analogie à la naissance du droit aux prestations d'invalidité.81
1    Les dispositions de la loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité80 (art. 29 LAI) s'appliquent par analogie à la naissance du droit aux prestations d'invalidité.81
2    L'institution de prévoyance peut prévoir, dans ses dispositions réglementaires, que le droit aux prestations est différé aussi longtemps que l'assuré reçoit un salaire entier.
3    Le droit aux prestations s'éteint au décès du bénéficiaire ou, sous réserve de l'art. 26a, à la disparition de l'invalidité.82 Pour les assurés qui sont astreints à l'assurance obligatoire selon l'art. 2, al. 3, ou qui poursuivent volontairement leur prévoyance selon l'art. 47, al. 2, la rente-invalidité s'éteint au plus tard lors de la naissance du droit à une prestation de vieillesse (art. 13, al. 1).83
4    Si l'assuré n'est pas affilié à l'institution de prévoyance tenue de lui fournir des prestations au moment où est né le droit à la prestation, l'institution de prévoyance à laquelle il était affilié en dernier est tenue de verser la prestation préalable. Lorsque l'institution de prévoyance tenue de verser la prestation est connue, l'institution tenue de verser la prestation préalable peut répercuter la prétention sur elle.84
BVG), gebunden, sofern sie vom gleichen Invaliditätsbegriff wie die Invalidenversicherung ausgehen und soweit die invalidenversicherungsrechtliche Betrachtungsweise aufgrund einer gesamthaften Prüfung der Akten nicht als offensichtlich unhaltbar erscheint (BGE 126 V 311 Erw. 1 in fine und 2a, mit Hinweisen; SVR 2003 BVG Nr. 8 S. 23 Erw. 2.1 [Urteil K. vom 29. November 2002, B 26/01]). Hingegen entfällt eine Bindungswirkung, wenn die Vorsorgeeinrichtung nicht spätestens im Vorbescheidverfahren (Art. 73bis
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI)
RAI Art. 73bis Objet et notification du préavis - 1 Le préavis visé à l'art. 57a LAI ne porte que sur les questions qui relèvent des attributions des offices AI en vertu de l'art. 57, al. 1, let. d et f à i, LAI.307
1    Le préavis visé à l'art. 57a LAI ne porte que sur les questions qui relèvent des attributions des offices AI en vertu de l'art. 57, al. 1, let. d et f à i, LAI.307
2    Le préavis sera notifié en particulier:
a  à l'assuré personnellement ou à son représentant légal;
b  à la personne ou à l'autorité qui a exercé le droit aux prestations ou à laquelle une prestation en espèces est versée;
c  à la caisse de compensation compétente, lorsqu'il s'agit d'une décision portant sur une rente, une indemnité journalière ou une allocation pour impotent pour les assurés majeurs;
d  à l'assureur-accidents concerné ou à l'assurance militaire, si leur obligation d'allouer des prestations est touchée;
e  à l'assureur-maladie compétent au sens des art. 2 et 3 de la loi fédérale du 26 septembre 2014 sur la surveillance de l'assurance-maladie309 (assureur-maladie selon la LSAMal), si son obligation d'allouer des prestations est touchée;
f  à l'institution de prévoyance professionnelle compétente si la décision concerne son obligation d'allouer des prestations conformément aux art. 66, al. 2, et 70 LPGA. Si la compétence de l'institution n'est pas établie, le préavis de décision est notifié à la dernière institution à laquelle la personne assurée était affiliée ou à l'institution à laquelle un droit à des prestations avait été annoncé.
IVV in der vom 1. Juli 1987 bis 31. Dezember 2002 in Kraft gestandenen Fassung; AS 1987 456 und AS 2000 3721) und - nach dessen Ersetzung durch das Einspracheverfahren vom 1. Januar 2003 bis 30. Juni 2006 (Art. 52
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 52 Opposition - 1 Les décisions peuvent être attaquées dans les trente jours par voie d'opposition auprès de l'assureur qui les a rendues, à l'exception des décisions d'ordonnancement de la procédure.
1    Les décisions peuvent être attaquées dans les trente jours par voie d'opposition auprès de l'assureur qui les a rendues, à l'exception des décisions d'ordonnancement de la procédure.
2    Les décisions sur opposition doivent être rendues dans un délai approprié. Elles sont motivées et indiquent les voies de recours.
3    La procédure d'opposition est gratuite. En règle générale, il ne peut être alloué de dépens.
4    Dans sa décision sur opposition, l'assureur peut priver tout recours de l'effet suspensif, même si cette décision porte sur une prestation en espèces. Les décisions sur opposition ordonnant la restitution de prestations versées indûment sont exceptées.43
ATSG und Art. 57a
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 57a Préavis - 1 Au moyen d'un préavis, l'office AI communique à l'assuré toute décision finale qu'il entend prendre au sujet d'une demande de prestations, ou au sujet de la suppression ou de la réduction d'une prestation déjà allouée ainsi que toute décision qu'il entend prendre au sujet d'une suspension à titre provisionnel des prestations.327 L'assuré a le droit d'être entendu, conformément à l'art. 42 LPGA328.
1    Au moyen d'un préavis, l'office AI communique à l'assuré toute décision finale qu'il entend prendre au sujet d'une demande de prestations, ou au sujet de la suppression ou de la réduction d'une prestation déjà allouée ainsi que toute décision qu'il entend prendre au sujet d'une suspension à titre provisionnel des prestations.327 L'assuré a le droit d'être entendu, conformément à l'art. 42 LPGA328.
2    Lorsque la décision prévue touche l'obligation d'un autre assureur d'allouer des prestations, l'office AI entend celui-ci avant de rendre une décision.
3    Les parties peuvent faire part de leurs observations concernant le préavis dans un délai de 30 jours.329
IVG, in Kraft seit 1. Juli 2006; AS 2006 2003 und 2007) - angelegentlich der Verfügungseröffnung in das IV-Verfahren einbezogen wird (BGE 129 V 73 ff.; vgl. auch BGE 130 V 273 f. Erw.
3.1, mit Hinweisen).
4.
4.1 Unbestrittenermassen hat sich der Gesundheitszustand des Beschwerdeführers nach Auflösung des Vorsorgeverhältnisses mit der BVG-Stiftung per 1. Juli 1998 deutlich verschlechtert und ist jedenfalls ab 1. Januar 2001 von einer 100%igen Invalidität des Versicherten auszugehen. Nicht einig sind sich die Parteien darin, inwiefern die eingetretene Erhöhung des Invaliditätsgrades auf 100 % massgeblich lediglich auf eine somatische und psychische Zustandsverschlimmerung, oder aber auf neue Beschwerdebilder zurückzuführen ist. Beschränkte sich die Diagnose bis 2000 im Wesentlichen auf ein Panvertebralsyndrom, entwickelte sich das Krankheitsbild gemäss medizinischen Feststellungen anschliessend zu einem Burnout-Syndrom in Begleitung von depressiven Verstimmungszuständen sowie zu einem lumboradikulären Schmerzsyndrom S1 links.

Während der zeitliche Zusammenhang zwischen der seit spätestens 1. Januar 2001 bestehenden 100%igen Invalidität und der während des Vorsorgeverhältnisses eingetretenen Arbeitsunfähigkeit anerkannt wird, bleibt der - hier einzig zu prüfende - sachliche Konnex umstritten.
4.2 Den strittigen Sachzusammenhang beurteilt das Eidgenössische Versicherungsgericht mit Bindung an die in der Verfügung der IV-Stelle vom 1. April 2003 enthaltenen Feststellungen - namentlich die Aussage, eine Verschlimmerung des Gesundheitszustands sei seit Frühjahr 2000 bzw. ab September 2001 eingetreten - (vgl. Erw. 2 und 3.2 hievor). Formellrechtlich ergibt sich dies aus dem Umstand, dass die IV-Stelle die Verfügung vom 1. April 2003 der BVG-Stiftung eröffnete und die Vorsorgeeinrichtung bereits zu diesem Zeitpunkt in das Revisionsverfahren miteinbezog. Materiellrechtlich ist ausschlaggebend, dass eine invalidenversicherungsrechtliche Erhöhung des Rentenanspruchs - vorbehältlich einer hier zu Recht von keiner Seite behaupteten offensichtlichen Unrichtigkeit der IV-Verfügung vom 1. April 2003 - mit Wirkung ab 1. Januar 2001 zwar anerkannt wurde, dass die IV-Stelle die Entwicklung der psychisch bedingten Arbeitsunfähigkeit anhand der medizinischen Unterlagen allerdings nicht weiter zurück als ins Jahr 2001 abklären konnte.
5.
5.1 Im angefochtenen Entscheid hat das kantonale Gericht festgestellt, nachdem dem Beschwerdeführer ab 1. Juli 1996 eine halbe Rente der Invalidenversicherung und ab 3. Juli 1997 eine halbe Rente der beruflichen Vorsorge ausgerichtet worden sei, habe I.________ am 1. September 1999 im Café seiner Tochter eine Teilzeitstelle als Serviceangestellter angetreten, wobei die Arbeitszeit ab 1. Juni 2000 reduziert und das Arbeitsverhältnis auf Ende Dezember 2000 aufgelöst worden sei. Mit Wirkung ab 1. Januar 2001 habe ihm die IV-Stelle eine ganze Invalidenrente zugesprochen, worauf der Beschwerdeführer gegenüber der BVG-Stiftung ebenfalls eine auf einem Invaliditätsgrad von 100 % basierende Rente geltend gemacht habe. Dazu führt die Vorinstanz aus, die Arbeitsunfähigkeit, welche ab 1996 eine Invalidität von 54 % bewirkt habe, habe sich erst im Jahr 2000, nach Auflösung des Vorsorgeverhältnisses (am 1. Juli 1998) verschlimmert. Frau Dr. med. M.________ bescheinige eine nunmehr vollständige Arbeitsunfähigkeit ab Juni 2000, was sich in etwa mit den eigenen Angaben des Beschwerdeführers decke, wonach es ihm seit April 2000 schlechter gehe. Abweichende Arztberichte, die eine frühere Zunahme der Arbeitsunfähigkeit attestierten, seien nicht
vorhanden.
5.2 Aus den medizinischen Akten geht hervor, dass die 100 %ige Arbeitsunfähigkeit einerseits auf eine psychische Erkrankung zurückzuführen ist. Dabei befand sich der Beschwerdeführer seit 1. September 2001 erstmals in psychiatrischer Behandlung und stellte Dr. med. R.________ am 27. März 2002 die Diagnose eines Burnout-Syndroms in Begleitung von depressiven Verstimmungszuständen. Eine andere Ursache für die Zunahme der Arbeitsunfähigkeit liegt gemäss Frau Dr. med. M.________ in einem lumboradikulären Schmerzsyndrom S1 links begründet, welches erstmals am 2. November 2000 diagnostiziert wurde. Die Vorinstanz gelangte gestützt auf diese Angaben zum Schluss, obwohl sich radiologisch bereits 1995 Diskusprotrusionen hätten erkennen lassen, sei festzustellen, dass die Schmerzen nicht einfach seit 1995 quantitativ zugenommen hätten. Vielmehr habe sich das Beschwerdebild gegenüber damals qualitativ wesentlich gewandelt, wozu auch die Wechselwirkung mit der psychischen Störung gehöre. Eine kausale Verbindung zwischen dem ursprünglichen Panvertebralsyndrom und dem psychischen Leiden lasse sich nicht nachweisen. Denn einerseits sei für die Zeit vor dem Eintritt der radikulären Störung im Jahr 2000 keine psychische Krankheit erstellt, welche
mit dem Panvertebralsyndrom in eine Wechselwirkung hätte treten können, und andererseits habe das Panvertebralsyndrom mit der damit verursachten teilweisen Arbeitsunfähigkeit ab 1995 über mehrere Jahre hinweg bestanden, ohne dass sich dabei psychische Folgeschäden mit Krankheitswert entwickelt hätten.
5.3 Demgegenüber macht der Beschwerdeführer geltend, bereits die ab Juli 1995 attestierte Arbeitsunfähigkeit habe infolge von psychisch überlagerten Rückenbeschwerden bestanden. Aus den Akten der Invalidenversicherung sei nicht ersichtlich, ob die ab Januar 2001 erfolgte Rentenerhöhung aufgrund somatischer oder aber aus psychiatrischen Gründen gewährt worden sei. Im Jahre 1998 hätten psychische Beschwerden die Arbeitsunfähigkeit jedenfalls mitbestimmt. Insbesondere wäre der Beschwerdeführer von den beteiligten Ärzten zweifellos in einer rückenschonenden Tätigkeit zu 100 % arbeitsfähig erachtet worden, wenn nicht bereits damals ein psychosomatisches Beschwerdebild mitgespielt hätte. Dass Dr. med. A.________ in einem Bericht vom 15. April 2005 psychische Probleme nicht mehr erwähnt habe, sei nicht von Belang, wobei dieser Arzt und Frau Dr. med. M.________ bereits in früheren Berichten (vom 23. Oktober 1996 und vom 10. September 1995) die Diagnose einer vegetativen Dystonie und psychosomatischer Beschwerden gestellt hätten. Zwischenzeitlich habe sich eine volle Arbeitsunfähigkeit aber auch aus rein somatischen Gründen ergeben. Wohl habe sich eine lumboradikuläre Symptomatik erst im Jahre 2000 manifestiert. Diese stelle jedoch nicht
eine andersartige, eigenständige Erkrankung dar, sondern eine Fortentwicklung der Erkrankung, welche bereits während bestehendem Vorsorgeverhältnis mit der Beschwerdegegnerin zu einer Arbeitsunfähigkeit geführt habe. Zudem sei der sachliche Zusammenhang auch zwischen dem ursprünglichen Panvertebralsyndrom und den psychischen Beschwerden gegeben. Sowohl in einem Bericht vom 15. Oktober 2003 als auch in dem mit der Verwaltungsgerichtsbeschwerde eingereichten Bericht vom 21. November 2005 habe Frau Dr. med. M.________ belegt, dass von Beginn der Arbeitsunfähigkeit an eine psychische Komponente bestanden habe. Das psychische Leiden sei demnach nicht eine Folge des im Jahr 2000 aufgetretenen lumboradikulären Syndroms, sondern habe sich in Wirklichkeit mit dem ab 1995 diagnostizierten Panvertebralsyndrom entwickelt.
5.4 Diese Argumentation ist nicht stichhaltig und vermag aufgrund der medizinischen Akten die vorinstanzlich vollständig und überzeugend begründeten Schlussfolgerungen nicht zu entkräften. Entscheidend ist, dass zwischen dem Gesundheitsschaden, der während des Vorsorgeverhältnisses mit der BVG-Stiftung eine relevante Arbeitsunfähigkeit bewirkt hat, und den zur Erhöhung des Invaliditätsgrades führenden Leiden kein enger sachlicher Konnex besteht (Erw. 3.1 hievor). Zudem macht auch die Beschwerdegegnerin in ihrer Vernehmlassung zur Verwaltungsgerichtsbeschwerde zutreffend geltend, es stehe nicht fest, dass der Beschwerdeführer noch vor Ende der Nachdeckungsfrist des Vorsorgeverhältnisses am 1. Juli 1998 eine psychische Gesundheitsstörung mit Einfluss auf die Arbeitsfähigkeit entwickelt habe, zumal die Annahme eines psychischen Gesundheitsschadens mit Krankheitswert eine klare fachärztliche Diagnose voraussetze. Eine solche Diagnose hat erstmals Dr. med. R.________ gestellt, bei dem sich der Beschwerdeführer ab 1. September 2001 in Behandlung befunden hat (Arztbericht vom 27. März 2002). Dieser Arzt erklärte allerdings, er sei nicht in der Lage, klare Aussagen über die Arbeitsfähigkeit des Patienten für den Zeitraum vor September
2001 machen zu können. Ebenfalls zutreffend weist die Beschwerdegegnerin ferner darauf hin, dass die durch die IV-Stelle ab 1. Januar 2001 zugesprochene Rentenerhöhung auf dem Arztbericht von Dr. med. R.________ vom 27. März 2002 basiert, wenn auch in der Verfügung nicht ausdrücklich gesagt wird, ob die Leistungserhöhung auf Grund somatischer oder aber aus psychiatrischen Gründen gewährt wurde. Schliesslich ergibt sich hauptsächlich aus den Arztberichten von Frau Dr. med. M.________, dass seit dem Jahr 2000 zwar zunehmend lumboradikuläre Ausfälle auftraten, dass es sich bei der radikulären Störung jedoch um ein Beschwerdebild handelt, das von der psychischen Fehlentwicklung wesentlich mitgeprägt ist.
5.5 Nach dem Gesagten muss als erstellt gelten, dass zwischen dem zur Erhöhung des Invaliditätsgrades führenden späteren Krankheitsverlauf und dem während des Vorsorgeverhältnisses (bis 1. Juli 1998) eingetretenen Gesundheitsschaden keine enge Verknüpfung besteht.
6.
Die BVG-Stiftung hat keinen Anspruch auf Parteientschädigung (Art. 159 Abs. 2
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 57a Préavis - 1 Au moyen d'un préavis, l'office AI communique à l'assuré toute décision finale qu'il entend prendre au sujet d'une demande de prestations, ou au sujet de la suppression ou de la réduction d'une prestation déjà allouée ainsi que toute décision qu'il entend prendre au sujet d'une suspension à titre provisionnel des prestations.327 L'assuré a le droit d'être entendu, conformément à l'art. 42 LPGA328.
1    Au moyen d'un préavis, l'office AI communique à l'assuré toute décision finale qu'il entend prendre au sujet d'une demande de prestations, ou au sujet de la suppression ou de la réduction d'une prestation déjà allouée ainsi que toute décision qu'il entend prendre au sujet d'une suspension à titre provisionnel des prestations.327 L'assuré a le droit d'être entendu, conformément à l'art. 42 LPGA328.
2    Lorsque la décision prévue touche l'obligation d'un autre assureur d'allouer des prestations, l'office AI entend celui-ci avant de rendre une décision.
3    Les parties peuvent faire part de leurs observations concernant le préavis dans un délai de 30 jours.329
OG).

Demnach erkennt das Eidg. Versicherungsgericht:
1.
Die Verwaltungsgerichtsbeschwerde wird abgewiesen.
2.
Es werden keine Gerichtskosten erhoben.
3.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Versicherungsgericht des Kantons Solothurn und dem Bundesamt für Sozialversicherung zugestellt.
Luzern, 19. Juli 2006
Im Namen des Eidgenössischen Versicherungsgerichts

Der Präsident der IV. Kammer: Der Gerichtsschreiber:
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : B_130/05
Date : 19 juillet 2006
Publié : 06 août 2006
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Prévoyance professionnelle
Objet : Berufliche Vorsorge


Répertoire des lois
LAI: 29 
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 29 Naissance du droit et versement de la rente - 1 Le droit à la rente prend naissance au plus tôt à l'échéance d'une période de six mois à compter de la date à laquelle l'assuré a fait valoir son droit aux prestations conformément à l'art. 29, al. 1, LPGA215, mais pas avant le mois qui suit le 18e anniversaire de l'assuré.
1    Le droit à la rente prend naissance au plus tôt à l'échéance d'une période de six mois à compter de la date à laquelle l'assuré a fait valoir son droit aux prestations conformément à l'art. 29, al. 1, LPGA215, mais pas avant le mois qui suit le 18e anniversaire de l'assuré.
2    Le droit ne prend pas naissance tant que l'assuré peut faire valoir son droit à une indemnité journalière au sens de l'art. 22.
3    La rente est versée dès le début du mois au cours duquel le droit prend naissance.
4    Les rentes correspondant à un taux d'invalidité inférieur à 50 % ne sont versées qu'aux assurés qui ont leur domicile et leur résidence habituelle (art. 13 LPGA) en Suisse. Cette condition doit également être remplie par les proches pour lesquels une prestation est réclamée.
57a
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 57a Préavis - 1 Au moyen d'un préavis, l'office AI communique à l'assuré toute décision finale qu'il entend prendre au sujet d'une demande de prestations, ou au sujet de la suppression ou de la réduction d'une prestation déjà allouée ainsi que toute décision qu'il entend prendre au sujet d'une suspension à titre provisionnel des prestations.327 L'assuré a le droit d'être entendu, conformément à l'art. 42 LPGA328.
1    Au moyen d'un préavis, l'office AI communique à l'assuré toute décision finale qu'il entend prendre au sujet d'une demande de prestations, ou au sujet de la suppression ou de la réduction d'une prestation déjà allouée ainsi que toute décision qu'il entend prendre au sujet d'une suspension à titre provisionnel des prestations.327 L'assuré a le droit d'être entendu, conformément à l'art. 42 LPGA328.
2    Lorsque la décision prévue touche l'obligation d'un autre assureur d'allouer des prestations, l'office AI entend celui-ci avant de rendre une décision.
3    Les parties peuvent faire part de leurs observations concernant le préavis dans un délai de 30 jours.329
LPGA: 52
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 52 Opposition - 1 Les décisions peuvent être attaquées dans les trente jours par voie d'opposition auprès de l'assureur qui les a rendues, à l'exception des décisions d'ordonnancement de la procédure.
1    Les décisions peuvent être attaquées dans les trente jours par voie d'opposition auprès de l'assureur qui les a rendues, à l'exception des décisions d'ordonnancement de la procédure.
2    Les décisions sur opposition doivent être rendues dans un délai approprié. Elles sont motivées et indiquent les voies de recours.
3    La procédure d'opposition est gratuite. En règle générale, il ne peut être alloué de dépens.
4    Dans sa décision sur opposition, l'assureur peut priver tout recours de l'effet suspensif, même si cette décision porte sur une prestation en espèces. Les décisions sur opposition ordonnant la restitution de prestations versées indûment sont exceptées.43
LPP: 6 
SR 831.40 Loi fédérale du 25 juin 1982 sur la prévoyance professionnelle vieillesse, survivants et invalidité (LPP)
LPP Art. 6 Exigences minimales - La deuxième partie de la présente loi fixe des exigences minimales.
23 
SR 831.40 Loi fédérale du 25 juin 1982 sur la prévoyance professionnelle vieillesse, survivants et invalidité (LPP)
LPP Art. 23 Droit aux prestations - Ont droit à des prestations d'invalidité les personnes qui:
a  sont invalides à raison de 40 % au moins au sens de l'AI, et qui étaient assurées lorsqu'est survenue l'incapacité de travail dont la cause est à l'origine de l'invalidité;
b  à la suite d'une infirmité congénitale, étaient atteintes d'une incapacité de travail comprise entre 20 et 40 % au début de l'activité lucrative et qui étaient assurées lorsque l'incapacité de travail dont la cause est à l'origine de l'invalidité s'est aggravée pour atteindre 40 % au moins;
c  étant devenues invalides avant leur majorité (art. 8, al. 2, LPGA68), étaient atteintes d'une incapacité de travail comprise entre 20 et 40 % au début de l'activité lucrative et qui étaient assurées lorsque l'incapacité de travail dont la cause est à l'origine de l'invalidité s'est aggravée pour atteindre 40 % au moins.
26 
SR 831.40 Loi fédérale du 25 juin 1982 sur la prévoyance professionnelle vieillesse, survivants et invalidité (LPP)
LPP Art. 26 Début et fin du droit aux prestations - 1 Les dispositions de la loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité80 (art. 29 LAI) s'appliquent par analogie à la naissance du droit aux prestations d'invalidité.81
1    Les dispositions de la loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité80 (art. 29 LAI) s'appliquent par analogie à la naissance du droit aux prestations d'invalidité.81
2    L'institution de prévoyance peut prévoir, dans ses dispositions réglementaires, que le droit aux prestations est différé aussi longtemps que l'assuré reçoit un salaire entier.
3    Le droit aux prestations s'éteint au décès du bénéficiaire ou, sous réserve de l'art. 26a, à la disparition de l'invalidité.82 Pour les assurés qui sont astreints à l'assurance obligatoire selon l'art. 2, al. 3, ou qui poursuivent volontairement leur prévoyance selon l'art. 47, al. 2, la rente-invalidité s'éteint au plus tard lors de la naissance du droit à une prestation de vieillesse (art. 13, al. 1).83
4    Si l'assuré n'est pas affilié à l'institution de prévoyance tenue de lui fournir des prestations au moment où est né le droit à la prestation, l'institution de prévoyance à laquelle il était affilié en dernier est tenue de verser la prestation préalable. Lorsque l'institution de prévoyance tenue de verser la prestation est connue, l'institution tenue de verser la prestation préalable peut répercuter la prétention sur elle.84
73
SR 831.40 Loi fédérale du 25 juin 1982 sur la prévoyance professionnelle vieillesse, survivants et invalidité (LPP)
LPP Art. 73 - 1 Chaque canton désigne un tribunal qui connaît, en dernière instance cantonale, des contestations opposant institutions de prévoyance, employeurs et ayants droit. Ce tribunal est également compétent:
1    Chaque canton désigne un tribunal qui connaît, en dernière instance cantonale, des contestations opposant institutions de prévoyance, employeurs et ayants droit. Ce tribunal est également compétent:
a  pour les contestations avec des institutions assurant le maintien de la prévoyance au sens des art. 4, al. 1, et 26, al. 1, LFLP307;
b  pour les contestations avec des institutions lorsque ces contestations résultent de l'application de l'art. 82, al. 2;
c  pour les prétentions en matière de responsabilité selon l'art. 52;
d  pour le droit de recours selon l'art. 56a, al. 1.308
2    Les cantons doivent prévoir une procédure simple, rapide et, en principe, gratuite; le juge constatera les faits d'office.
3    Le for est au siège ou domicile suisse du défendeur ou au lieu de l'exploitation dans laquelle l'assuré a été engagé.
4    ...309
OJ: 98  102  103  128  132  159
RAI: 73bis
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI)
RAI Art. 73bis Objet et notification du préavis - 1 Le préavis visé à l'art. 57a LAI ne porte que sur les questions qui relèvent des attributions des offices AI en vertu de l'art. 57, al. 1, let. d et f à i, LAI.307
1    Le préavis visé à l'art. 57a LAI ne porte que sur les questions qui relèvent des attributions des offices AI en vertu de l'art. 57, al. 1, let. d et f à i, LAI.307
2    Le préavis sera notifié en particulier:
a  à l'assuré personnellement ou à son représentant légal;
b  à la personne ou à l'autorité qui a exercé le droit aux prestations ou à laquelle une prestation en espèces est versée;
c  à la caisse de compensation compétente, lorsqu'il s'agit d'une décision portant sur une rente, une indemnité journalière ou une allocation pour impotent pour les assurés majeurs;
d  à l'assureur-accidents concerné ou à l'assurance militaire, si leur obligation d'allouer des prestations est touchée;
e  à l'assureur-maladie compétent au sens des art. 2 et 3 de la loi fédérale du 26 septembre 2014 sur la surveillance de l'assurance-maladie309 (assureur-maladie selon la LSAMal), si son obligation d'allouer des prestations est touchée;
f  à l'institution de prévoyance professionnelle compétente si la décision concerne son obligation d'allouer des prestations conformément aux art. 66, al. 2, et 70 LPGA. Si la compétence de l'institution n'est pas établie, le préavis de décision est notifié à la dernière institution à laquelle la personne assurée était affiliée ou à l'institution à laquelle un droit à des prestations avait été annoncé.
Répertoire ATF
118-V-35 • 120-V-112 • 120-V-15 • 123-V-262 • 126-V-309 • 126-V-468 • 128-II-386 • 128-V-254 • 129-V-73 • 130-V-103 • 130-V-270
Weitere Urteile ab 2000
B_130/05 • B_26/01 • B_49/00
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
fondation • 1995 • office ai • rapport médical • autorité inférieure • diagnostic • tribunal fédéral des assurances • institution de prévoyance • tribunal des assurances • demi-rente • connexité matérielle • affection psychique • atteinte à la santé • prestation d'invalidité • état de santé • rente entière • travailleur • connexité temporelle • qualité d'assuré • état de fait
... Les montrer tous
AS
AS 2006/2007 • AS 2006/2003 • AS 2000/3721 • AS 1987/456
RSAS
2003 S.521