Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

8C 189/2017

Urteil vom 19. Juni 2017

I. sozialrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichter Maillard, Präsident,
Bundesrichterinnen Heine, Viscione,
Gerichtsschreiber Nabold.

Verfahrensbeteiligte
A.________,
vertreten durch Rechtsanwalt Josef Ulrich,
Beschwerdeführer,

gegen

Schweizerische Unfallversicherungsanstalt (Suva), Fluhmattstrasse 1, 6004 Luzern,
Beschwerdegegnerin.

Gegenstand
Unfallversicherung (Beitragspflicht, Abgrenzung selbstständige und unselbstständige Erwerbstätigkeit),

Beschwerde gegen den Entscheid des Kantonsgerichts Luzern vom 9. Februar 2017.

Sachverhalt:

A.
Der 1957 geborene A.________ ist seit einigen Jahren als Taxifahrer tätig; seit dem 1. August 2015 arbeitet er mit anderen Chauffeuren unter dem Label X.________ zusammen. Mit Verfügung vom 17. März 2016 und Einspracheentscheid vom 27. September 2016 stellte die Schweizerische Unfallversicherungsanstalt (Suva) fest, dass seine Tätigkeit als Taxifahrer ab 1. Juli 2016 als unselbstständige Erwerbstätigkeit zu betrachten sei.

B.
Die von A.________ hiegegen erhobene Beschwerde wies das Kantonsgericht mit Entscheid vom 9. Februar 2017 ab.

C.
Mit Beschwerde beantragt A.________, es sei unter Aufhebung des Einsprache- und des kantonalen Gerichtsentscheides festzustellen, dass er auch über den 1. Juli 2016 hinaus als selbstständig erwerbstätiger Taxifahrer zu qualifizieren sei.
Während die Suva auf Abweisung der Beschwerde schliesst, verzichtet das Bundesamt für Gesundheit auf eine Vernehmlassung.

Erwägungen:

1.

1.1. Die Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten kann wegen Rechtsverletzungen gemäss Art. 95

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a	du droit fédéral;
b	du droit international;
c	de droits constitutionnels cantonaux;
d	de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e	du droit intercantonal.

und 96

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 96 Droit étranger - Le recours peut être formé pour:
a	inapplication du droit étranger désigné par le droit international privé suisse;
b	application erronée du droit étranger désigné par le droit international privé suisse, pour autant qu'il s'agisse d'une affaire non pécuniaire.

BGG erhoben werden. Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an (Art. 106 Abs. 1

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1	Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2	Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.

BGG). Es ist folglich weder an die in der Beschwerde geltend gemachten Argumente noch an die Erwägungen der Vorinstanz gebunden; es kann eine Beschwerde aus einem anderen als dem angerufenen Grund gutheissen und es kann sie mit einer von der Argumentation der Vorinstanz abweichenden Begründung abweisen. Immerhin prüft das Bundesgericht, unter Berücksichtigung der allgemeinen Pflicht zur Begründung der Beschwerde (Art. 42 Abs. 1

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1	Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2	Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3	Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4	En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a	le format du mémoire et des pièces jointes;
b	les modalités de la transmission;
c	les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5	Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6	Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7	Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.

und 2

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1	Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2	Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3	Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4	En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a	le format du mémoire et des pièces jointes;
b	les modalités de la transmission;
c	les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5	Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6	Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7	Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.

BGG), grundsätzlich nur die geltend gemachten Rügen, sofern die rechtlichen Mängel nicht geradezu offensichtlich sind (BGE 141 V 234 E. 1 S. 236 mit Hinweisen).

1.2. Das Bundesgericht kann die Sachverhaltsfeststellung der Vorinstanz nur berichtigen oder ergänzen, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Art. 95

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a	du droit fédéral;
b	du droit international;
c	de droits constitutionnels cantonaux;
d	de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e	du droit intercantonal.

BGG beruht (Art. 105 Abs. 2

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1	Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2	Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3	Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99

BGG). Überdies muss die Behebung des Mangels für den Ausgang des Verfahrens entscheidend sein (Art. 97 Abs. 1

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1	Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2	Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89

BGG). Neue Tatsachen und Beweismittel dürfen nur so weit vorgebracht werden, als erst der Entscheid der Vorinstanz dazu Anlass gibt (Art. 99 Abs. 1

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 99 - 1 Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
1	Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
2	Toute conclusion nouvelle est irrecevable.

BGG).
Die beschwerdeführende Partei, welche die Sachverhaltsfeststellungen der Vorinstanz anfechten will, muss substanziiert darlegen, inwiefern die Voraussetzungen einer Ausnahme gemäss Art. 105 Abs. 2

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1	Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2	Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3	Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99

BGG gegeben sind und das Verfahren bei rechtskonformer Ermittlung des Sachverhalts anders ausgegangen wäre; andernfalls kann ein Sachverhalt, der vom im angefochtenen Entscheid festgestellten abweicht, nicht berücksichtigt werden (BGE 140 III 16 E. 1.3.1 S. 18 mit Hinweisen).

2.
Streitig und zu prüfen ist, ob die Vorinstanz Bundesrecht verletzt hat, indem sie die Tätigkeit des Beschwerdeführers als Taxifahrer als unselbstständige Erwerbstätigkeit und damit den Beschwerdeführer als Arbeitnehmer von B.________ qualifiziert hat.

3.
Die massgebenden gesetzlichen Bestimmungen für die Beantwortung der Frage, ob der Beschwerdeführer bezüglich seiner Tätigkeit als Taxichauffeur als selbstständig oder als unselbstständig Erwerbstätiger zu betrachten ist - wonach sich unter anderem die sozialversicherungsrechtliche Beitragspflicht richtet (vgl. Art. 1a Abs. 1

SR 832.20 Loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents (LAA) LAA Art. 1a Assurés - 1 Sont assurés à titre obligatoire conformément à la présente loi:
1	Sont assurés à titre obligatoire conformément à la présente loi:
a	les travailleurs occupés en Suisse, y compris les travailleurs à domicile, les apprentis, les stagiaires, les volontaires ainsi que les personnes travaillant dans des écoles de métiers ou des ateliers protégés;
b	les personnes qui remplissent les conditions visées à l'art. 8 de la loi du 25 juin 1982 sur l'assurance-chômage (LACI)10 ou qui perçoivent des indemnités en vertu de l'art. 29 LACI (personnes au chômage);
c	les personnes qui participent à des mesures de l'assurance-invalidité dans un établissement ou un atelier au sens de l'art. 27, al. 1, de la loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)12 ou dans une entreprise, dès lors que leur situation est analogue à celle qui résulterait d'un contrat de travail.13
2	Le Conseil fédéral peut étendre l'assurance obligatoire aux personnes dont la situation est analogue à celle qui résulterait d'un contrat de travail. Il peut exempter de l'assurance obligatoire certaines personnes, notamment les membres de la famille du chef de l'entreprise qui collaborent à celle-ci, les personnes occupées de manière irrégulière ainsi que les personnes bénéficiaires de privilèges, d'immunités et de facilités visées à l'art. 2, al. 2, de la loi du 22 juin 2007 sur l'état hôte14.15

UVG; Art. 10

SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 10 Salarié - Est réputé salarié celui qui fournit un travail dépendant et qui reçoit pour ce travail un salaire déterminant au sens des lois spéciales.

ATSG; Urteil 8C 357/2014 vom 17. Juni 2014 E. 2) - hat das kantonale Gericht im angefochtenen Entscheid richtig wiedergegeben. Darauf kann verwiesen werden. Es betrifft dies namentlich die von der Rechtsprechung herangezogenen Kriterien für die Abgrenzung selbstständig von unselbstständig ausgeübter Erwerbstätigkeit (BGE 123 V 161 E. 1 S. 162 f., 122 V 169 E. 3a und 3c S. 171 ff., je mit Hinweisen; vgl. auch Rz. 1013 ff. der Wegleitung des Bundesamtes für Sozialversicherungen über den massgebenden Lohn in der AHV, IV und EO [WML]). Zutreffend ist insbesondere, dass sich das Beitragsstatut regelmässig nach der äusseren Erscheinungsform wirtschaftlicher Sachverhalte und nicht nach allfällig davon abweichenden internen Vereinbarungen der Beteiligten oder der Rechtsnatur des Vertragsverhältnisses zwischen den Parteien beurteilt, was jeweils unter Würdigung der gesamten Umstände des Einzelfalles zu
geschehen hat (BGE 123 V 161 E. 1 S. 162 f., 119 V 161 E. 2 S. 161 f. und E. 3c S. 164 f.; Urteil 8C 97/2013 E. 2.2, je mit Hinweisen, vgl. auch Rz. 1016 WML). Zutreffend ist im Weiteren der Hinweis, dass nach der Wegleitung Taxifahrer im Allgemeinen auch dann als unselbstständig Erwerbstätige gelten, wenn sei ein eigenes Fahrzeug benutzen. Sie gelten als selbstständigerwerbend, wenn sie ein Unternehmerrisiko tragen und arbeitsorganisatorisch nicht in besonderem Masse von den Auftraggebenden abhängig sind (Rz. 4120 ff. WML).

4.

4.1. Das kantonale Gericht hat in umfassender Würdigung der Akten für das Bundesgericht grundsätzlich verbindlich festgestellt, dass der Beschwerdeführer als Taxifahrer erwerbstätig ist. Dabei besteht eine gewisse vertragliche Verbindung mit B.________, welcher mindestens als Koordinator von X.________ auftritt. Das vom Beschwerdeführer benutzte Fahrzeug ist mit der Werbung X.________ und der einheitlichen Telefonnummer "076 350 10 10" beschriftet. Das Fahrzeug gehört dem Beschwerdeführer, er hat dieses im Jahr 2015 für Fr. 2'000.- gebraucht erworben. Weitere Investitionen musste der Beschwerdeführer nicht tätigen, er beschäftigt selber kein Personal. X.________ gewährleistet seinen Kunden einen 24h-Service. Bei Schichtwechsel wird die gemeinsame Telefonnummer jeweils auf das Telefon des übernehmenden Fahrers umgeschaltet. Sind gleichzeitig mehrere Taxis unter dem Label X.________ unterwegs, was vor allem samstagnachts der Fall ist, so übernimmt in der Regel B.________ die Koordination. Gemäss den vorinstanzlichen Feststellungen besteht zwar nicht rechtlich, wohl aber faktisch, ein fester Arbeitsplan, wobei der Beschwerdeführer von Donnerstag bis Montag jeweils vom frühen Abend bis zum frühen Morgen des Folgetags unterwegs ist.
Der Beschwerdeführer zahlt B.________ monatlich pauschal Fr. 1'500.-; dieser übernimmt die Service- und Reparaturarbeiten am Fahrzeug des Beschwerdeführers in seiner eigenen Werkstatt. Der Beschwerdeführer bringt nichts vor, was diese vorinstanzlichen Feststellungen als offensichtlich unrichtig oder sonstwie bundesrechtswidrig erscheinen lassen würde.

4.2. Die Vorinstanz hat aufgrund der gesamten Umstände auf eine unselbstständige Erwerbstätigkeit des Beschwerdeführers geschlossen und ihn als sozialversicherungsrechtlichen Arbeitnehmer von B.________ betrachtet. Was der Beschwerdeführer dagegen vorbringt, vermag keine andere Sichtweise zu begründen. Insbesondere ist es für die Qualifikation einer Erwerbstätigkeit als selbst- oder unselbstständig unerheblich, ob der Beschwerdeführer privatrechtlich betrachtet in einem Arbeitsverhältnis steht. Entsprechend durfte die Vorinstanz in zulässiger antizipierter Beweiswürdigung (vgl. BGE 136 I 229 E. 5.3 S. 236) auf die Einvernahme des B.________ als Zeugen verzichten. Für eine unselbstständige Tätigkeit spricht vorliegend einerseits der Umstand, dass der Beschwerdeführer kein eigentliches Betriebsrisiko trägt, hat er doch nur geringe Investitionen tätigen müssen und fallen bei ausbleibenden Kunden, mit Ausnahme der Zahlungen an B.________, keine grösseren Fixkosten an. Andererseits fällt die Tatsache ins Gewicht, dass er sich gemäss den verbindlichen vorinstanzlichen Feststellungen jedenfalls faktisch an den Einsatzplan zu halten hat und damit in die Organisation des X.________ eingebunden erscheint. Dass der Beschwerdeführer seine
gesamten Einnahmen (nach Abzug der Betriebskosten und der Pauschale an B.________) für sich behält, spricht zwar tendenziell für eine selbstständige Erwerbstätigkeit, ist aber nur von untergeordneter Bedeutung. Aufgrund dieser Ausgestaltung des Vertragsverhältnisses mit B.________ greift das Argument, er sei auch ausserhalb von X.________ berechtigt, Aufträge anzunehmen, zu kurz.

4.3. Überwiegen demnach die Elemente, welche für eine unselbstständige Erwerbstätigkeit sprechen, jene, welche die Tätigkeit eher als selbstständig erscheinen lassen, so hat die Vorinstanz kein Bundesrecht verletzt, als sie in Bestätigung des Einspracheentscheides der Suva den Beschwerdeführer als Arbeitnehmer im Sinne von Art. 1a Abs. 1

SR 832.20 Loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents (LAA) LAA Art. 1a Assurés - 1 Sont assurés à titre obligatoire conformément à la présente loi:
1	Sont assurés à titre obligatoire conformément à la présente loi:
a	les travailleurs occupés en Suisse, y compris les travailleurs à domicile, les apprentis, les stagiaires, les volontaires ainsi que les personnes travaillant dans des écoles de métiers ou des ateliers protégés;
b	les personnes qui remplissent les conditions visées à l'art. 8 de la loi du 25 juin 1982 sur l'assurance-chômage (LACI)10 ou qui perçoivent des indemnités en vertu de l'art. 29 LACI (personnes au chômage);
c	les personnes qui participent à des mesures de l'assurance-invalidité dans un établissement ou un atelier au sens de l'art. 27, al. 1, de la loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)12 ou dans une entreprise, dès lors que leur situation est analogue à celle qui résulterait d'un contrat de travail.13
2	Le Conseil fédéral peut étendre l'assurance obligatoire aux personnes dont la situation est analogue à celle qui résulterait d'un contrat de travail. Il peut exempter de l'assurance obligatoire certaines personnes, notamment les membres de la famille du chef de l'entreprise qui collaborent à celle-ci, les personnes occupées de manière irrégulière ainsi que les personnes bénéficiaires de privilèges, d'immunités et de facilités visées à l'art. 2, al. 2, de la loi du 22 juin 2007 sur l'état hôte14.15

UVG qualifizierte. Entsprechend ist die Beschwerde abzuweisen.

5.
Dem Ausgang des Verfahrens entsprechend hat der Beschwerdeführer die Gerichtskosten zu tragen (Art. 66 Abs. 1

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1	En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2	Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3	Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4	En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5	Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.

BGG).

Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.
Die Beschwerde wird abgewiesen.

2.
Die Gerichtskosten von Fr. 800.- werden dem Beschwerdeführer auferlegt.

3.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Kantonsgericht Luzern, 3. Abteilung, und dem Bundesamt für Gesundheit schriftlich mitgeteilt.

Luzern, 19. Juni 2017

Im Namen der I. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts

Der Präsident: Maillard

Der Gerichtsschreiber: Nabold