Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

{T 0/2}

6B_849/2013

Urteil vom 19. Juni 2014

Strafrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichter Mathys, Präsident,
Bundesrichter Oberholzer, Rüedi,
Gerichtsschreiberin Arquint Hill.

Verfahrensbeteiligte
X.________,
vertreten durch Rechtsanwalt Beat Cadosch,
Beschwerdeführer,

gegen

Oberstaatsanwaltschaft des Kantons Zürich, Florhofgasse 2, 8090 Zürich,
Beschwerdegegnerin.

Gegenstand
Strafzumessung, Verminderung der Schuldfähigkeit (Vergewaltigung),

Beschwerde gegen das Urteil des Obergerichts des Kantons Zürich, II. Strafkammer, vom 25. Juni 2013.

Sachverhalt:

A.
Das Bezirksgericht Zürich sprach X.________ am 20. September 2012 wegen Vergewaltigung zum Nachteil seiner von ihm getrennt lebenden Ehefrau schuldig. Es verurteilte ihn zu einer teilbedingten Freiheitsstrafe von 30 Monaten. Für die Dauer der Probezeit von vier Jahren erteilte es ihm die Weisung, sich einer kombinierten Suchtbehandlung und deliktorientierten Psychotherapie zu unterziehen.
Auf die Berufung des Verurteilten hin bestätigte das Obergericht des Kantons Zürich am 25. Juni 2013 den bezirksgerichtlichen Schuldspruch. Es fällte eine bedingte Freiheitsstrafe von 24 Monaten aus und wies den Verurteilten für die Dauer der vierjährigen Probezeit an, sich einer Suchtbehandlung zu unterziehen.

B.
Mit Beschwerde in Strafsachen beantragt X.________, das Urteil des Obergerichts sei aufzuheben. Er sei unter Anrechnung der Haft mit einer bedingt vollziehbaren Freiheitsstrafe von maximal 8 Monaten zu bestrafen. Die Probezeit sei auf vier Jahre festzusetzen. Eventualiter sei die Sache an die Vorinstanz zurückzuweisen zur Bestimmung einer wesentlich unter 24 Monaten liegenden und bedingt vollziehbaren Freiheitsstrafe.

Erwägungen:

1.

1.1. Der Beschwerdeführer wendet sich gegen die Strafzumessung. Die Vorinstanz berücksichtige zu seinen Gunsten sprechende Strafminderungsgründe nicht bzw. gewichte diese falsch. Er rügt eine Verletzung von Art. 9
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 9 Protection contre l'arbitraire et protection de la bonne foi - Toute personne a le droit d'être traitée par les organes de l'État sans arbitraire et conformément aux règles de la bonne foi.
BV sowie von Art. 19
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 19 - 1 L'auteur n'est pas punissable si, au moment d'agir, il ne possédait pas la faculté d'apprécier le caractère illicite de son acte ou de se déterminer d'après cette appréciation.
1    L'auteur n'est pas punissable si, au moment d'agir, il ne possédait pas la faculté d'apprécier le caractère illicite de son acte ou de se déterminer d'après cette appréciation.
2    Le juge atténue la peine si, au moment d'agir, l'auteur ne possédait que partiellement la faculté d'apprécier le caractère illicite de son acte ou de se déterminer d'après cette appréciation.
3    Les mesures prévues aux art. 59 à 61, 63, 64, 67, 67b et 67e peuvent cependant être ordonnées.14
4    Si l'auteur pouvait éviter l'irresponsabilité ou la responsabilité restreinte et prévoir l'acte commis en cet état, les al. 1 à 3 ne sont pas applicables.
, 47
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 47 - 1 Le juge fixe la peine d'après la culpabilité de l'auteur. Il prend en considération les antécédents et la situation personnelle de ce dernier ainsi que l'effet de la peine sur son avenir.
1    Le juge fixe la peine d'après la culpabilité de l'auteur. Il prend en considération les antécédents et la situation personnelle de ce dernier ainsi que l'effet de la peine sur son avenir.
2    La culpabilité est déterminée par la gravité de la lésion ou de la mise en danger du bien juridique concerné, par le caractère répréhensible de l'acte, par les motivations et les buts de l'auteur et par la mesure dans laquelle celui-ci aurait pu éviter la mise en danger ou la lésion, compte tenu de sa situation personnelle et des circonstances extérieures.
, 48a
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 48a - 1 Le juge qui atténue la peine n'est pas lié par le minimum légal de la peine prévue pour l'infraction.
1    Le juge qui atténue la peine n'est pas lié par le minimum légal de la peine prévue pour l'infraction.
2    Il peut prononcer une peine d'un genre différent de celui qui est prévu pour l'infraction mais il reste lié par le maximum et par le minimum légal de chaque genre de peine.
und Art. 50
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 50 - Si le jugement doit être motivé, le juge indique dans les motifs les circonstances pertinentes pour la fixation de la peine et leur importance.
StGB.

1.2. Gemäss Art. 47 Abs. 1
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 47 - 1 Le juge fixe la peine d'après la culpabilité de l'auteur. Il prend en considération les antécédents et la situation personnelle de ce dernier ainsi que l'effet de la peine sur son avenir.
1    Le juge fixe la peine d'après la culpabilité de l'auteur. Il prend en considération les antécédents et la situation personnelle de ce dernier ainsi que l'effet de la peine sur son avenir.
2    La culpabilité est déterminée par la gravité de la lésion ou de la mise en danger du bien juridique concerné, par le caractère répréhensible de l'acte, par les motivations et les buts de l'auteur et par la mesure dans laquelle celui-ci aurait pu éviter la mise en danger ou la lésion, compte tenu de sa situation personnelle et des circonstances extérieures.
StGB misst das Gericht die Strafe nach dem Verschulden des Täters zu. Es berücksichtigt das Vorleben, die persönlichen Verhältnisse sowie die Wirkung der Strafe auf das Leben des Täters. Es liegt im Ermessen des Sachgerichts, in welchem Umfang es den verschiedenen Strafzumessungsfaktoren Rechnung trägt. Das Bundesgericht greift auf Beschwerde hin nur in die Strafzumessung ein, wenn die Vorinstanz den gesetzlichen Strafrahmen über- oder unterschritten hat, wenn sie von rechtlich nicht massgebenden Kriterien ausgegangen ist oder wesentliche Gesichtspunkte ausser Acht gelassen bzw. in Überschreitung oder Missbrauch ihres Ermessens falsch gewichtet hat (BGE 136 IV 55 E. 5.6 S. 61 mit Hinweis). Das Gericht erfüllt seine Begründungspflicht (Art. 50
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 50 - Si le jugement doit être motivé, le juge indique dans les motifs les circonstances pertinentes pour la fixation de la peine et leur importance.
StGB), wenn es die Überlegungen, die es bei der Bemessung der Strafe vorgenommen hat, in den Grundzügen wiedergibt (BGE 134 IV 17 E. 2.1).

1.3.

1.3.1. Der Beschwerdeführer vertritt die Ansicht, die Vorinstanz hätte dem Desinteresse seiner Ehefrau an seiner Bestrafung strafzumessungsrechtlich grösseres Gewicht einräumen müssen. Das geschützte Rechtsgut bei Sexualdelikten sei ein rein privates. Das öffentliche Sanktionsinteresse bzw. Strafbedürfnis stehe folglich an einem kleinen Ort, da sich die Straftat gegen seine Ehefrau richtete. Liege wie hier eine Desinteresse-Erklärung der geschädigten Person vor, sei die Privatautonomie der Betroffenen zu respektieren, was auch mit Rücksicht auf Art. 55a
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 55a - 1 En cas de lésions corporelles simples (art. 123, ch. 2, al. 3 à 5), de voies de fait réitérées (art. 126, al. 2, let. b, bbis et c), de menace (art. 180, al. 2) ou de contrainte (art. 181), le ministère public ou le tribunal peut suspendre la procédure:45
1    En cas de lésions corporelles simples (art. 123, ch. 2, al. 3 à 5), de voies de fait réitérées (art. 126, al. 2, let. b, bbis et c), de menace (art. 180, al. 2) ou de contrainte (art. 181), le ministère public ou le tribunal peut suspendre la procédure:45
a  si la victime est:
a1  le conjoint ou ex-conjoint de l'auteur et que l'atteinte a été commise durant le mariage ou dans l'année qui a suivi le divorce,
a2  le partenaire ou ex-partenaire enregistré de l'auteur et que l'atteinte a été commise durant le partenariat enregistré ou dans l'année qui a suivi sa dissolution judiciaire,
a3  le partenaire ou ex-partenaire hétérosexuel ou homosexuel de l'auteur et que l'atteinte a été commise durant la période de ménage commun ou dans l'année qui a suivi la séparation, et
b  si la victime ou, lorsqu'elle n'a pas l'exercice des droits civils, son représentant légal le requiert, et
c  si la suspension semble pouvoir stabiliser ou améliorer la situation de la victime.
2    Le ministère public ou le tribunal peut obliger le prévenu à suivre un programme de prévention de la violence pendant la suspension de la procédure. Il communique les mesures prises au service cantonal chargé des problèmes de violence domestique.49
3    La procédure ne peut pas être suspendue:
a  si le prévenu a été condamné pour un crime ou un délit contre la vie, l'intégrité corporelle, la liberté ou l'intégrité sexuelle;
b  si une peine ou une mesure a été ordonnée à son encontre, et
c  si le prévenu a commis l'acte punissable contre une victime au sens de l'al. 1, let. a.50
4    La suspension est limitée à six mois. Le ministère public ou le tribunal reprend la procédure si la victime ou, lorsqu'elle n'a pas l'exercice des droits civils, son représentant légal le demande, ou s'il apparaît que la suspension ne stabilise pas ni n'améliore la situation de la victime.51
StGB zu gelten habe.

1.3.2. Der Beschwerdeführer wurde wegen Vergewaltigung zum Nachteil seiner Ehefrau verurteilt. Es handelt sich um ein Offizialdelikt, bei welchem das öffentliche Interesse - und nicht etwa jenes des Opfers - an der Strafverfolgung im Zentrum steht. Die Ehefrau des Beschwerdeführers hat ihr Desinteresse an der Verfolgung und Bestrafung des Beschwerdeführers vor den kantonalen Gerichtsinstanzen mehrfach bekundet (Entscheid, S. 16 mit Hinweis auf kantonale Akten, Urk. 34/1, 66, 68). Sie wies darauf hin, dass sie und der Beschwerdeführer sich als Paar ausgesöhnt und die eheliche Lebensgemeinschaft wieder aufgenommen hätten. Ebenfalls gab sie ihrer Befürchtung Ausdruck, der Beschwerdeführer könnte aus der Schweiz ausgewiesen werden. Die Vorinstanz hat das Desinteresse der Geschädigten an der Bestrafung des Beschwerdeführers bei der Strafzumessung zu dessen Gunsten berücksichtigt (Entscheid, S. 16). Ob sie dazu überhaupt verpflichtet gewesen wäre, ist fraglich, kann aber offen bleiben. Denn die diesbezügliche Strafminderung in der Grössenordnung von etwa sechs Monaten (vgl. Entscheid, S. 16 mit Bezugnahme auf die Ausführungen der ersten Instanz) erweist sich in jedem Fall als hinreichend. Dass die Strafreduktion nicht in dem vom
Beschwerdeführer beantragten Ausmass erfolgt, ist für sich kein Grund für die Annahme, die vorinstanzliche Strafzumessung verletze Bundesrecht. Der angefochtene Entscheid verletzt kein Bundesrecht.

1.4.

1.4.1. Der Beschwerdeführer macht überdies geltend, seine Schuldfähigkeit sei mehr als nur leicht herabgesetzt gewesen. Die Vorinstanz hätte nicht auf das Gutachten der Psychiatrischen Universitätsklinik Zürich vom 8. März 2012 abstellen dürfen. Sie hätte ihm vielmehr eine mittelgradig eingeschränkte Einsichts- und Steuerungsfähigkeit zubilligen und die Strafe im Sinne von Art. 48a
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 48a - 1 Le juge qui atténue la peine n'est pas lié par le minimum légal de la peine prévue pour l'infraction.
1    Le juge qui atténue la peine n'est pas lié par le minimum légal de la peine prévue pour l'infraction.
2    Il peut prononcer une peine d'un genre différent de celui qui est prévu pour l'infraction mais il reste lié par le maximum et par le minimum légal de chaque genre de peine.
StGB nach freiem Ermessen mildern müssen, da er sich mit einer Alkoholintoxikation von maximal 2.59 Promille nahe an der Grenze zur Schuldunfähigkeit befunden habe.

1.4.2. War der Täter zur Zeit der Tat nur teilweise fähig, das Unrecht seiner Tat einzusehen oder gemäss dieser Einsicht zu handeln, so mildert das Gericht die Strafe (Art. 19 Abs. 2
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 19 - 1 L'auteur n'est pas punissable si, au moment d'agir, il ne possédait pas la faculté d'apprécier le caractère illicite de son acte ou de se déterminer d'après cette appréciation.
1    L'auteur n'est pas punissable si, au moment d'agir, il ne possédait pas la faculté d'apprécier le caractère illicite de son acte ou de se déterminer d'après cette appréciation.
2    Le juge atténue la peine si, au moment d'agir, l'auteur ne possédait que partiellement la faculté d'apprécier le caractère illicite de son acte ou de se déterminer d'après cette appréciation.
3    Les mesures prévues aux art. 59 à 61, 63, 64, 67, 67b et 67e peuvent cependant être ordonnées.14
4    Si l'auteur pouvait éviter l'irresponsabilité ou la responsabilité restreinte et prévoir l'acte commis en cet état, les al. 1 à 3 ne sont pas applicables.
StGB).
Die verminderte Schuldfähigkeit ist, wie die Schuldunfähigkeit, ein Zustand des Täters (BGE 134 IV 132 E. 6.1). In welchem Zustand sich der Täter zur Tatzeit befand, ist Tatfrage. Rechtsfrage ist, ob die Vorinstanz den Begriff der verminderten Schuldfähigkeit richtig ausgelegt und angewendet hat (BGE 107 IV 3 E. 1a).
Auch wenn ein Gutachten grundsätzlich der freien Beweiswürdigung unterliegt, darf das Gericht in Fachfragen nicht ohne triftige Gründe von ihm abrücken und muss Abweichungen begründen. Andererseits kann das Abstellen auf ein nicht schlüssiges Gutachten willkürlich sein (Art. 9
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 9 Protection contre l'arbitraire et protection de la bonne foi - Toute personne a le droit d'être traitée par les organes de l'État sans arbitraire et conformément aux règles de la bonne foi.
BV). Ein Gutachten stellt namentlich keine rechtsgenügende Grundlage dar, wenn gewichtige, zuverlässig begründete Tatsachen oder Indizien seine Überzeugungskraft ernstlich erschüttern (BGE 130 I 337 E. 5.4.2).

1.4.3. Die Alkoholanalyse des Instituts für Rechtsmedizin des Kantons Zürich (IRM) vom 15. September 2011 ergab eine auf den Tatzeitpunkt zurückgerechnete Blutalkoholkonzentration (BAK) des Beschwerdeführers von minimal 1.1 und maximal 2.59 Promille. Gemäss der chemisch-toxikologischen Auswertung des IRM vom 16. September 2011 wurde zudem eine sehr geringe Konzentration von Cocain-Metaboliten-Benzoylecgonin im Blut festgestellt. Die Analyseergebnisse würden einen länger zurückliegenden Drogenkonsum beweisen. Eine Kokainwirkung im Ereigniszeitraum lasse sich indes weder sicher nachweisen noch ausschliessen.

1.4.4. Bei einer BAK von über 2 Gewichtspromille kommt eine Verminderung der Schuldfähigkeit in Betracht (BGE 122 IV 49 E. 1b). Ein unmittelbarer Rückschluss von einer gemessenen Blutalkoholkonzentration auf den psychischen Zustand des Täters im Tatzeitpunkt ist entgegen der in der Beschwerde angedeuteten Auffassung allerdings nicht möglich ( BOMMER/DITTMANN, in: Basler Kommentar, Strafrecht I, 3. Aufl. 2013, Art. 19 Rz. 62). Es besteht eine erhebliche Variabilität, die von der konkreten Situation, der Alkoholgewöhnung und weiteren Umständen abhängt.

1.4.5. Gestützt auf die Berichte des IRM geht der Gutachter im Gutachten der Psychiatrischen Universitätsklinik Zürich vom 8. März 2012 tatzeitaktuell von einer Alkoholintoxikation des alkoholkranken und alkoholgewöhnten Beschwerdeführers und zu dessen Gunsten zusätzlich von einer Kokainintoxikation aus. Die akzentuierten Persönlichkeitszüge des Beschwerdeführers bewertet der Gutachter als nicht krankheitswertig. Sie seien für das Erleben und Verhalten in der Tatsituation zwar handlungsmotivierend, jedoch nicht freiheitseinschränkend im Sinne von Art. 19
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 19 - 1 L'auteur n'est pas punissable si, au moment d'agir, il ne possédait pas la faculté d'apprécier le caractère illicite de son acte ou de se déterminer d'après cette appréciation.
1    L'auteur n'est pas punissable si, au moment d'agir, il ne possédait pas la faculté d'apprécier le caractère illicite de son acte ou de se déterminer d'après cette appréciation.
2    Le juge atténue la peine si, au moment d'agir, l'auteur ne possédait que partiellement la faculté d'apprécier le caractère illicite de son acte ou de se déterminer d'après cette appréciation.
3    Les mesures prévues aux art. 59 à 61, 63, 64, 67, 67b et 67e peuvent cependant être ordonnées.14
4    Si l'auteur pouvait éviter l'irresponsabilité ou la responsabilité restreinte et prévoir l'acte commis en cet état, les al. 1 à 3 ne sont pas applicables.
StGB. Der Gutachter weist im Rahmen seiner Beurteilung auf das im Tatzeitpunkt zielgerichtete Verhalten des Beschwerdeführers hin. Es seien keine Kennzeichen von beeinträchtigter Bewusstseinstätigkeit ersichtlich. Seine örtliche und situative Orientiertheit sei ebenso wie seine motorischen Fähigkeiten und seine Selbstwahrnehmung grundsätzlich erhalten gewesen. Für den Tatablauf seien nur wenige neurologische Auffälligkeiten (Artikulationsschwierigkeiten), leichte kognitive Auffälligkeiten sowie affektive Auffälligkeiten (jammerige Verstimmtheit mit Wechsel zu einer gereizten und aggressiven Stimmungslage) und Verhaltensauffälligkeiten (distanzgeminderte Extraversion mit
Streitbereitschaft) feststellbar. Eine Aufhebung der Einsichtsfähigkeit zum Tatzeitpunkt könne ebenso ausgeschlossen werden wie eine verminderte Fähigkeit, das Verbotene seines Handelns zu erkennen. Aufgrund der zunehmenden emotionalen Labilisierung namentlich wegen der Trennung von Ehefrau und Kind sei aufgrund der tatzeitaktuellen Intoxikation mit intoxikationsbedingter Verminderung der Kritik- und Hemmungsfähigkeit bei akzentuierten Persönlichkeitszügen die Annahme einer verminderten Steuerungsfähigkeit in leichtem Grade vertretbar. Für eine höhergradige Verminderung ergäben sich keine Anhaltspunkte (Entscheid, S. 14 mit Hinweis auf Gutachten, Urk. 18/9).

1.4.6. Der Beschwerdeführer bringt nichts vor, was das Gutachten der Psychiatrischen Universitätsklinik Zürich vom 8. März 2012 in Frage stellen könnte. Soweit er behauptet, er setze Alkohol (nur) in psychischen Belastungssituationen ein, könne zwischendurch auch gut ohne Alkohol leben und sei daher entgegen der gutachterlichen Einschätzung nicht im eigentlichen Sinn alkoholgewöhnt, legt er in rein appellatorischer Weise nur seine Sicht der Dinge dar. Darauf ist nicht einzutreten. Der Gutachter setzt sich bei der Beurteilung der Schuldfähigkeit mit den vielschichtigen Faktoren auseinander, die im Tatzeitraum zusammenwirkten. In einer Gesamtabwägung berücksichtigt er neben der BAK die Alkoholgewöhnung und Alkoholtoleranz des Beschwerdeführers, den zusätzlichen Kokainkonsum sowie dessen physische und psychische Befindlichkeit zur Zeit der Tat. Sowohl im Ursachen- als auch im Folgespektrum geht er von einer alkohol- und kokainbedingten Intoxikation des Beschwerdeführers aus und beurteilt dessen Verhalten und Hemmungsvermögen unter Berücksichtigung des Einflusses beider Faktoren. Damit zieht er entgegen der insoweit unbegründeten Auffassung des Beschwerdeführers eine allfällige Wechselwirkung von Alkohol und Kokain in die
Schuldfähigkeitsbeurteilung mit ein. Dass das Gutachten unvollständig oder mangelhaft sein könnte, ist mithin nicht ersichtlich. Es trägt allen massgebenden Gesichtspunkten schlüssig Rechnung. Die Vorinstanz durfte bei der Strafzumessung willkürfrei darauf abstellen. Entsprechend hält sie dem Beschwerdeführer strafmindernd eine leichte Einschränkung der Schuldfähigkeit zugute, was nicht zu beanstanden ist. Dass sie in ihren Erwägungen mehrfach von einer starken Alkoholisierung des Beschwerdeführers spricht, steht damit nicht im Widerspruch. Die Vorinstanz begründet die Zumessung der Strafe nachvollziehbar (Art. 50
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 50 - Si le jugement doit être motivé, le juge indique dans les motifs les circonstances pertinentes pour la fixation de la peine et leur importance.
StGB; vgl. BGE 134 IV 17 E. 2.1). Eine Verletzung von Bundesrecht liegt nicht vor.

2.
Die Beschwerde ist abzuweisen, soweit darauf eingetreten werden kann. Bei diesem Ausgang trägt der Beschwerdeführer die Kosten des bundesgerichtlichen Verfahrens (Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
Satz 1 BGG).

Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.
Die Beschwerde wird abgewiesen, soweit darauf einzutreten ist.

2.
Die Gerichtskosten von Fr. 2'000.-- werden dem Beschwerdeführer auferlegt.

3.
Dieses Urteil wird den Parteien und dem Obergericht des Kantons Zürich, II. Strafkammer, schriftlich mitgeteilt.

Lausanne, 19. Juni 2014

Im Namen der Strafrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts

Der Präsident: Mathys

Die Gerichtsschreiberin: Arquint Hill
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : 6B_849/2013
Date : 19 juin 2014
Publié : 01 juillet 2014
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Droit pénal (partie général)
Objet : Strafzumessung, Verminderung der Schuldfähigkeit (Vergewaltigung)


Répertoire des lois
CP: 19 
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 19 - 1 L'auteur n'est pas punissable si, au moment d'agir, il ne possédait pas la faculté d'apprécier le caractère illicite de son acte ou de se déterminer d'après cette appréciation.
1    L'auteur n'est pas punissable si, au moment d'agir, il ne possédait pas la faculté d'apprécier le caractère illicite de son acte ou de se déterminer d'après cette appréciation.
2    Le juge atténue la peine si, au moment d'agir, l'auteur ne possédait que partiellement la faculté d'apprécier le caractère illicite de son acte ou de se déterminer d'après cette appréciation.
3    Les mesures prévues aux art. 59 à 61, 63, 64, 67, 67b et 67e peuvent cependant être ordonnées.14
4    Si l'auteur pouvait éviter l'irresponsabilité ou la responsabilité restreinte et prévoir l'acte commis en cet état, les al. 1 à 3 ne sont pas applicables.
47 
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 47 - 1 Le juge fixe la peine d'après la culpabilité de l'auteur. Il prend en considération les antécédents et la situation personnelle de ce dernier ainsi que l'effet de la peine sur son avenir.
1    Le juge fixe la peine d'après la culpabilité de l'auteur. Il prend en considération les antécédents et la situation personnelle de ce dernier ainsi que l'effet de la peine sur son avenir.
2    La culpabilité est déterminée par la gravité de la lésion ou de la mise en danger du bien juridique concerné, par le caractère répréhensible de l'acte, par les motivations et les buts de l'auteur et par la mesure dans laquelle celui-ci aurait pu éviter la mise en danger ou la lésion, compte tenu de sa situation personnelle et des circonstances extérieures.
48a 
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 48a - 1 Le juge qui atténue la peine n'est pas lié par le minimum légal de la peine prévue pour l'infraction.
1    Le juge qui atténue la peine n'est pas lié par le minimum légal de la peine prévue pour l'infraction.
2    Il peut prononcer une peine d'un genre différent de celui qui est prévu pour l'infraction mais il reste lié par le maximum et par le minimum légal de chaque genre de peine.
50 
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 50 - Si le jugement doit être motivé, le juge indique dans les motifs les circonstances pertinentes pour la fixation de la peine et leur importance.
55a
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 55a - 1 En cas de lésions corporelles simples (art. 123, ch. 2, al. 3 à 5), de voies de fait réitérées (art. 126, al. 2, let. b, bbis et c), de menace (art. 180, al. 2) ou de contrainte (art. 181), le ministère public ou le tribunal peut suspendre la procédure:45
1    En cas de lésions corporelles simples (art. 123, ch. 2, al. 3 à 5), de voies de fait réitérées (art. 126, al. 2, let. b, bbis et c), de menace (art. 180, al. 2) ou de contrainte (art. 181), le ministère public ou le tribunal peut suspendre la procédure:45
a  si la victime est:
a1  le conjoint ou ex-conjoint de l'auteur et que l'atteinte a été commise durant le mariage ou dans l'année qui a suivi le divorce,
a2  le partenaire ou ex-partenaire enregistré de l'auteur et que l'atteinte a été commise durant le partenariat enregistré ou dans l'année qui a suivi sa dissolution judiciaire,
a3  le partenaire ou ex-partenaire hétérosexuel ou homosexuel de l'auteur et que l'atteinte a été commise durant la période de ménage commun ou dans l'année qui a suivi la séparation, et
b  si la victime ou, lorsqu'elle n'a pas l'exercice des droits civils, son représentant légal le requiert, et
c  si la suspension semble pouvoir stabiliser ou améliorer la situation de la victime.
2    Le ministère public ou le tribunal peut obliger le prévenu à suivre un programme de prévention de la violence pendant la suspension de la procédure. Il communique les mesures prises au service cantonal chargé des problèmes de violence domestique.49
3    La procédure ne peut pas être suspendue:
a  si le prévenu a été condamné pour un crime ou un délit contre la vie, l'intégrité corporelle, la liberté ou l'intégrité sexuelle;
b  si une peine ou une mesure a été ordonnée à son encontre, et
c  si le prévenu a commis l'acte punissable contre une victime au sens de l'al. 1, let. a.50
4    La suspension est limitée à six mois. Le ministère public ou le tribunal reprend la procédure si la victime ou, lorsqu'elle n'a pas l'exercice des droits civils, son représentant légal le demande, ou s'il apparaît que la suspension ne stabilise pas ni n'améliore la situation de la victime.51
Cst: 9
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 9 Protection contre l'arbitraire et protection de la bonne foi - Toute personne a le droit d'être traitée par les organes de l'État sans arbitraire et conformément aux règles de la bonne foi.
LTF: 66
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
Répertoire ATF
107-IV-3 • 122-IV-49 • 130-I-337 • 134-IV-132 • 134-IV-17 • 136-IV-55
Weitere Urteile ab 2000
6B_849/2013
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
autorité inférieure • fixation de la peine • mois • tribunal fédéral • condamné • durée • pouvoir d'appréciation • viol • comportement • peine privative de liberté • période d'essai • poids • taux d'alcoolémie • pré • vie • cocaïne • état de fait • dimensions de la construction • étendue • victime
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