Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
1C 569/2018
Urteil vom 19. März 2019
I. öffentlich-rechtliche Abteilung
Besetzung
Bundesrichter Chaix, Präsident,
Bundesrichter Merkli, Karlen, Fonjallaz, Kneubühler,
Gerichtsschreiberin Sauthier.
Verfahrensbeteiligte
A.________,
Beschwerdeführerin,
vertreten durch Rechtsanwalt Lorenz Gmünder,
gegen
Strassenverkehrs- und Schifffahrtsamt
des Kantons St. Gallen,
Frongartenstrasse 5, 9001 St. Gallen,
Verwaltungsrekurskommission
des Kantons St. Gallen, Abteilung IV,
Unterstrasse 28, 9001 St. Gallen.
Gegenstand
Verkehrsmedizinische Untersuchung,
Beschwerde gegen den Entscheid des Verwaltungsgerichts des Kantons St. Gallen, Abteilung III, vom 8. September 2018
(B 2018/30).
Sachverhalt:
A.
A.________ besitzt seit 2002 den Führerausweis für die Kategorie B, seit 2009 für die Kategorien C und C1E und seit 2013 auch für die Kategorien D und DE. Nachdem A.________ am 4. März 2017 als Fussgängerin beim Überqueren der Hauptstrasse in einen Unfall mit einem Personenwagen verwickelt worden war, ordnete das Strassenverkehrs- und Schifffahrtsamt des Kantons St. Gallen mit Verfügung vom 6. Juli 2017 eine verkehrsmedizinische Untersuchung an. Es begründete seinen Entscheid damit, dass aufgrund der bei A.________ am 4. März 2017 durchgeführten Atemalkoholprobe, bei welcher ein Atemalkoholwert von 1,23 mg/l gemessen und für den Ereigniszeitpunkt eine Blutalkoholkonzentration von mind. 2,65 bis max. 3,38 Gewichtspromille errechnet worden sei, der Verdacht auf ein Alkoholproblem bestehe. Mit Entscheid vom 4. Januar 2018 wies die Verwaltungsrekurskommission des Kantons St. Gallen den von A.________ dagegen erhobenen Rekurs ab. Gegen diesen Entscheid erhob A.________ am 19. Januar 2018 Beschwerde beim Verwaltungsgericht des Kantons St. Gallen, welches die Beschwerde am 8. September 2018 abwies.
B.
Mit Eingabe vom 26. Oktober 2018 führt A.________ Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten an das Bundesgericht. Sie beantragt, der Entscheid des Verwaltungsgerichts vom 8. September 2018 sei aufzuheben und sie sei nicht zu verpflichten, eine verkehrsmedizinische Untersuchung zu absolvieren.
Das Strassenverkehrs- und Schifffahrtsamt sowie die Verwaltungsrekurskommission verzichten auf eine Vernehmlassung. Das Verwaltungsgericht sowie das Bundesamt für Strassen beantragen, die Beschwerde abzuweisen.
Erwägungen:
1.
1.1. Angefochten ist ein kantonal letztinstanzlicher Entscheid in einer öffentlich-rechtlichen Angelegenheit (Art. 82 lit. a
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 82 Principe - Le Tribunal fédéral connaît des recours: |
|
a | contre les décisions rendues dans des causes de droit public; |
b | contre les actes normatifs cantonaux; |
c | qui concernent le droit de vote des citoyens ainsi que les élections et votations populaires. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 86 Autorités précédentes en général - 1 Le recours est recevable contre les décisions: |
|
1 | Le recours est recevable contre les décisions: |
a | du Tribunal administratif fédéral; |
b | du Tribunal pénal fédéral; |
c | de l'Autorité indépendante d'examen des plaintes en matière de radio-télévision; |
d | des autorités cantonales de dernière instance, pour autant que le recours devant le Tribunal administratif fédéral ne soit pas ouvert. |
2 | Les cantons instituent des tribunaux supérieurs qui statuent comme autorités précédant immédiatement le Tribunal fédéral, sauf dans les cas où une autre loi fédérale prévoit qu'une décision d'une autre autorité judiciaire peut faire l'objet d'un recours devant le Tribunal fédéral. |
3 | Pour les décisions revêtant un caractère politique prépondérant, les cantons peuvent instituer une autorité autre qu'un tribunal. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 93 Autres décisions préjudicielles et incidentes - 1 Les autres décisions préjudicielles et incidentes notifiées séparément peuvent faire l'objet d'un recours: |
|
1 | Les autres décisions préjudicielles et incidentes notifiées séparément peuvent faire l'objet d'un recours: |
a | si elles peuvent causer un préjudice irréparable, ou |
b | si l'admission du recours peut conduire immédiatement à une décision finale qui permet d'éviter une procédure probatoire longue et coûteuse. |
2 | En matière d'entraide pénale internationale et en matière d'asile, les décisions préjudicielles et incidentes ne peuvent pas faire l'objet d'un recours.88 Le recours contre les décisions relatives à la détention extraditionnelle ou à la saisie d'objets et de valeurs est réservé si les conditions de l'al. 1 sont remplies. |
3 | Si le recours n'est pas recevable en vertu des al. 1 et 2 ou qu'il n'a pas été utilisé, les décisions préjudicielles et incidentes peuvent être attaquées par un recours contre la décision finale dans la mesure où elles influent sur le contenu de celle-ci. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 89 Qualité pour recourir - 1 A qualité pour former un recours en matière de droit public quiconque: |
|
1 | A qualité pour former un recours en matière de droit public quiconque: |
a | a pris part à la procédure devant l'autorité précédente ou a été privé de la possibilité de le faire; |
b | est particulièrement atteint par la décision ou l'acte normatif attaqué, et |
c | a un intérêt digne de protection à son annulation ou à sa modification. |
2 | Ont aussi qualité pour recourir: |
a | la Chancellerie fédérale, les départements fédéraux ou, pour autant que le droit fédéral le prévoie, les unités qui leur sont subordonnées, si l'acte attaqué est susceptible de violer la législation fédérale dans leur domaine d'attributions; |
b | l'organe compétent de l'Assemblée fédérale en matière de rapports de travail du personnel de la Confédération; |
c | les communes et les autres collectivités de droit public qui invoquent la violation de garanties qui leur sont reconnues par la constitution cantonale ou la Constitution fédérale; |
d | les personnes, organisations et autorités auxquelles une autre loi fédérale accorde un droit de recours. |
3 | En matière de droits politiques (art. 82, let. c), quiconque a le droit de vote dans l'affaire en cause a qualité pour recourir. |
1.2. Mit der Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten kann insbesondere die Verletzung von Bundesrecht gerügt werden (Art. 95 lit. a
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation: |
|
a | du droit fédéral; |
b | du droit international; |
c | de droits constitutionnels cantonaux; |
d | de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires; |
e | du droit intercantonal. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
|
1 | Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
2 | Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
|
1 | Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
2 | Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant. |
1.3. Das Bundesgericht legt seinem Urteil den von der Vorinstanz festgestellten Sachverhalt zugrunde (Art. 105 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
|
1 | Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
2 | Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95. |
3 | Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99 |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation: |
|
a | du droit fédéral; |
b | du droit international; |
c | de droits constitutionnels cantonaux; |
d | de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires; |
e | du droit intercantonal. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. |
|
1 | Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. |
2 | Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89 |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
|
1 | Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
2 | Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95. |
3 | Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99 |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
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1 | Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
2 | Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant. |
2.
2.1. Die Vorinstanz gelangte vorliegend zum Schluss, es bestünden aufgrund des festgestellten mittleren Alkoholisierungsgrads von über 3 Gewichtspromille berechtigte Zweifel an der Fahreignung der Beschwerdeführerin. Da bei ihr anlässlich der ärztlichen Untersuchung vom 4. März 2017 eher wenige alkoholtypische Beeinträchtigungen festgestellt worden seien, müsse auf eine beachtliche Alkoholgewöhnung geschlossen werden, was als Indiz für eine Alkoholsucht verstanden werden könne. Die Anordnung der verkehrsmedizinischen Untersuchung durch das Strassenverkehrs- und Schifffahrtsamt erweise sich daher als verhältnismässig.
2.2. Die Beschwerdeführerin ist dagegen der Auffassung, die Vorinstanz habe den Sachverhalt qualifiziert falsch festgestellt, indem sie aufgrund der angeblich fehlenden alkoholtypischen Beeinträchtigungen bzw. der fehlenden Ausfallerscheinungen auf eine Alkoholgewöhnung geschlossen habe, die Zweifel an der Fahreignung aufkommen liesse. Im Übrigen verstosse der angefochtene Entscheid gegen Art. 15d Abs. 1
SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR) LCR Art. 15d - 1 Si l'aptitude à la conduite soulève des doutes, la personne concernée fera l'objet d'une enquête, notamment dans les cas suivants: |
|
1 | Si l'aptitude à la conduite soulève des doutes, la personne concernée fera l'objet d'une enquête, notamment dans les cas suivants: |
a | conduite en état d'ébriété avec un taux d'alcool dans le sang de 1,6 gramme pour mille ou plus ou un taux d'alcool dans l'haleine de 0,8 milligramme ou plus par litre d'air expiré; |
b | conduite sous l'emprise de stupéfiants ou transport de stupéfiants qui altèrent fortement la capacité de conduire ou présentent un potentiel de dépendance élevé; |
c | infractions aux règles de la circulation dénotant un manque d'égards envers les autres usagers de la route; |
d | communication d'un office AI cantonal en vertu de l'art. 66c de la loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité58; |
e | communication d'un médecin selon laquelle une personne n'est pas apte, en raison d'une maladie physique ou mentale ou d'une infirmité, ou pour cause de dépendance, de conduire un véhicule automobile en toute sécurité. |
2 | L'autorité cantonale convoque tous les deux ans les titulaires âgés de 75 ans et plus à l'examen d'un médecin-conseil.59 Elle peut réduire l'intervalle entre deux examens si l'aptitude à la conduite est altérée et doit donc être contrôlée plus fréquemment. |
3 | Les médecins sont libérés du secret professionnel dans le cas des communications au sens de l'al. 1, let. e. Ils peuvent notifier celles-ci directement à l'autorité cantonale responsable de la circulation routière ou à l'autorité de surveillance des médecins. |
4 | Sur demande de l'office AI, l'autorité cantonale lui communique si une personne déterminée est titulaire d'un permis de conduire. |
5 | Si les qualifications nécessaires à la conduite soulèvent des doutes, la personne concernée peut être soumise à une course de contrôle, à un examen théorique, à un examen pratique de conduite ou à toute autre mesure adéquate telle que la fréquentation de cours de formation, de formation complémentaire ou d'éducation routière. |
3.
3.1. Bestehen Zweifel an der Fahreignung einer Person, ist eine verkehrsmedizinische Abklärung anzuordnen (Art. 15d Abs. 1
SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR) LCR Art. 15d - 1 Si l'aptitude à la conduite soulève des doutes, la personne concernée fera l'objet d'une enquête, notamment dans les cas suivants: |
|
1 | Si l'aptitude à la conduite soulève des doutes, la personne concernée fera l'objet d'une enquête, notamment dans les cas suivants: |
a | conduite en état d'ébriété avec un taux d'alcool dans le sang de 1,6 gramme pour mille ou plus ou un taux d'alcool dans l'haleine de 0,8 milligramme ou plus par litre d'air expiré; |
b | conduite sous l'emprise de stupéfiants ou transport de stupéfiants qui altèrent fortement la capacité de conduire ou présentent un potentiel de dépendance élevé; |
c | infractions aux règles de la circulation dénotant un manque d'égards envers les autres usagers de la route; |
d | communication d'un office AI cantonal en vertu de l'art. 66c de la loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité58; |
e | communication d'un médecin selon laquelle une personne n'est pas apte, en raison d'une maladie physique ou mentale ou d'une infirmité, ou pour cause de dépendance, de conduire un véhicule automobile en toute sécurité. |
2 | L'autorité cantonale convoque tous les deux ans les titulaires âgés de 75 ans et plus à l'examen d'un médecin-conseil.59 Elle peut réduire l'intervalle entre deux examens si l'aptitude à la conduite est altérée et doit donc être contrôlée plus fréquemment. |
3 | Les médecins sont libérés du secret professionnel dans le cas des communications au sens de l'al. 1, let. e. Ils peuvent notifier celles-ci directement à l'autorité cantonale responsable de la circulation routière ou à l'autorité de surveillance des médecins. |
4 | Sur demande de l'office AI, l'autorité cantonale lui communique si une personne déterminée est titulaire d'un permis de conduire. |
5 | Si les qualifications nécessaires à la conduite soulèvent des doutes, la personne concernée peut être soumise à une course de contrôle, à un examen théorique, à un examen pratique de conduite ou à toute autre mesure adéquate telle que la fréquentation de cours de formation, de formation complémentaire ou d'éducation routière. |
SR 741.51 Ordonnance du 27 octobre 1976 réglant l'admission des personnes et des véhicules à la circulation routière (Ordonnance réglant l'admission à la circulation routière, OAC) - Ordonnance réglant l'admission à la circulation routière OAC Art. 28a Examen d'évaluation de l'aptitude à la conduite - 1 Si l'aptitude à la conduite d'une personne soulève des doutes (art. 15d, al. 1, LCR), l'autorité cantonale ordonne: |
|
1 | Si l'aptitude à la conduite d'une personne soulève des doutes (art. 15d, al. 1, LCR), l'autorité cantonale ordonne: |
a | en cas de questions relevant de la médecine du trafic: un examen d'évaluation de l'aptitude à la conduite par un médecin selon l'art. 5abis |
b | en cas de questions relevant de la psychologie du trafic, notamment dans les cas visés à l'art. 15d, al. 1, let. c, LCR: un examen d'évaluation de l'aptitude à la conduite par un psychologue du trafic selon l'art. 5c. |
2 | Le médecin qui procède à l'examen d'évaluation de l'aptitude à la conduite doit: |
a | avoir obtenu une reconnaissance de niveau 4 dans les cas visés à l'art. 15d, al. 1, let. a et b, LCR; |
b | avoir obtenu au minimum une reconnaissance de niveau 3 dans les cas visés à l'art. 15d, al. 1, let. d et e, LCR. |
3 | En cas de questions relevant à la fois de la médecine du trafic et de la psychologie du trafic, un examen relevant de la médecine du trafic et un examen relevant de la psychologie du trafic doivent être réalisés respectivement par un médecin ayant obtenu la reconnaissance de niveau 4 et par un psychologue ayant obtenu la reconnaissance visée à l'art. 5c. |
SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR) LCR Art. 15d - 1 Si l'aptitude à la conduite soulève des doutes, la personne concernée fera l'objet d'une enquête, notamment dans les cas suivants: |
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1 | Si l'aptitude à la conduite soulève des doutes, la personne concernée fera l'objet d'une enquête, notamment dans les cas suivants: |
a | conduite en état d'ébriété avec un taux d'alcool dans le sang de 1,6 gramme pour mille ou plus ou un taux d'alcool dans l'haleine de 0,8 milligramme ou plus par litre d'air expiré; |
b | conduite sous l'emprise de stupéfiants ou transport de stupéfiants qui altèrent fortement la capacité de conduire ou présentent un potentiel de dépendance élevé; |
c | infractions aux règles de la circulation dénotant un manque d'égards envers les autres usagers de la route; |
d | communication d'un office AI cantonal en vertu de l'art. 66c de la loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité58; |
e | communication d'un médecin selon laquelle une personne n'est pas apte, en raison d'une maladie physique ou mentale ou d'une infirmité, ou pour cause de dépendance, de conduire un véhicule automobile en toute sécurité. |
2 | L'autorité cantonale convoque tous les deux ans les titulaires âgés de 75 ans et plus à l'examen d'un médecin-conseil.59 Elle peut réduire l'intervalle entre deux examens si l'aptitude à la conduite est altérée et doit donc être contrôlée plus fréquemment. |
3 | Les médecins sont libérés du secret professionnel dans le cas des communications au sens de l'al. 1, let. e. Ils peuvent notifier celles-ci directement à l'autorité cantonale responsable de la circulation routière ou à l'autorité de surveillance des médecins. |
4 | Sur demande de l'office AI, l'autorité cantonale lui communique si une personne déterminée est titulaire d'un permis de conduire. |
5 | Si les qualifications nécessaires à la conduite soulèvent des doutes, la personne concernée peut être soumise à une course de contrôle, à un examen théorique, à un examen pratique de conduite ou à toute autre mesure adéquate telle que la fréquentation de cours de formation, de formation complémentaire ou d'éducation routière. |
SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR) LCR Art. 15d - 1 Si l'aptitude à la conduite soulève des doutes, la personne concernée fera l'objet d'une enquête, notamment dans les cas suivants: |
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1 | Si l'aptitude à la conduite soulève des doutes, la personne concernée fera l'objet d'une enquête, notamment dans les cas suivants: |
a | conduite en état d'ébriété avec un taux d'alcool dans le sang de 1,6 gramme pour mille ou plus ou un taux d'alcool dans l'haleine de 0,8 milligramme ou plus par litre d'air expiré; |
b | conduite sous l'emprise de stupéfiants ou transport de stupéfiants qui altèrent fortement la capacité de conduire ou présentent un potentiel de dépendance élevé; |
c | infractions aux règles de la circulation dénotant un manque d'égards envers les autres usagers de la route; |
d | communication d'un office AI cantonal en vertu de l'art. 66c de la loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité58; |
e | communication d'un médecin selon laquelle une personne n'est pas apte, en raison d'une maladie physique ou mentale ou d'une infirmité, ou pour cause de dépendance, de conduire un véhicule automobile en toute sécurité. |
2 | L'autorité cantonale convoque tous les deux ans les titulaires âgés de 75 ans et plus à l'examen d'un médecin-conseil.59 Elle peut réduire l'intervalle entre deux examens si l'aptitude à la conduite est altérée et doit donc être contrôlée plus fréquemment. |
3 | Les médecins sont libérés du secret professionnel dans le cas des communications au sens de l'al. 1, let. e. Ils peuvent notifier celles-ci directement à l'autorité cantonale responsable de la circulation routière ou à l'autorité de surveillance des médecins. |
4 | Sur demande de l'office AI, l'autorité cantonale lui communique si une personne déterminée est titulaire d'un permis de conduire. |
5 | Si les qualifications nécessaires à la conduite soulèvent des doutes, la personne concernée peut être soumise à une course de contrôle, à un examen théorique, à un examen pratique de conduite ou à toute autre mesure adéquate telle que la fréquentation de cours de formation, de formation complémentaire ou d'éducation routière. |
Die Anordnung einer verkehrsmedizinischen Untersuchung setzt hingegen nicht zwingend voraus, dass der Fahrzeugführer tatsächlich unter dem Einfluss von Alkohol gefahren ist (vgl. Urteil 1C 285/2018 vom 12. Oktober 2018 E. 3.4 mit Hinweis). Gemäss der bundesgerichtlichen Rechtsprechung können, sofern stichhaltige Gründe für ein tatsächlich verkehrsrelevantes Suchtverhalten vorliegen, auch bei Personen, die ausserhalb des motorisierten Strassenverkehrs auffällig geworden sind, Zweifel an der Fahreignung aufkommen, die eine verkehrsmedizinische Untersuchung rechtfertigen.
3.2. In folgenden Fällen erachtete das Bundesgericht die angeordnete verkehrsmedizinische Untersuchung ausserhalb des motorisierten Strassenverkehrs als rechtmässig:
Im Urteil 1C 384/2017 vom 7. März 2018 hatte das Bundesgericht die Rechtmässigkeit der angeordnetenen verkehrsmedizinischen Untersuchung einer Frau zu beurteilen, die unter Alkoholeinfluss eine benachbarte Liegenschaft mit einer Dekorationskugel bewarf. Die daraufhin verständigte Polizei äusserte ernsthafte Zweifel an der Fahrtüchtigkeit der an einer Kombination von psychischen Störungen leidenden Frau. Das Bundesgericht hielt fest, es sei zwar fraglich, ob im Zeitpunkt des angefochtenen Urteils bereits hinreichende Indizien für Zweifel an der Fahreignung vorgelegen hätten. Da die Frau aber zu einem späteren Zeitpunkt einen Personenwagen in angetrunkenem Zustand gelenkt hatte, bestanden für das Bundesgericht genügend konkrete Anzeichen dafür, dass sie keine Gewähr dafür bieten konnte, den Konsum von Alkohol und die Teilnahme am Strassenverkehr ausreichend zu trennen.
Als gerechtfertigt betrachtete das Bundesgericht sodann eine verkehrsmedizinische Untersuchung bei einem Mann, welcher zwar zu Hause angetroffen wurde, die gemessene Blutalkoholkonzentration von 2,12 bis 2,34 Gewichtspromille sowie seine Trinkgewohnheiten aber dafür sprachen, dass er regelmässig grössere Mengen Alkohol trinkt, was von seiner Ehefrau und seiner Mutter bestätigt wurde. Zudem konnte er keine schlüssige Erklärung für den beachtlichen Schaden an seinem Fahrzeug, das kurz zuvor schräg auf einem Trottoir parkiert vorgefunden worden war, vorbringen noch ausführen, wer an seiner Stelle den Personenwagen geführt und die Schäden verursacht haben sollte. Anlass zur Annahme, der Mann vermöge den Genuss von Alkohol und die Teilnahme am Strassenverkehr nicht genügend zu trennen, gab sodann ein weiterer Vorfall, bei dem er zur Mittagszeit unter nicht unerheblichem Alkoholeinfluss ein E-Bike lenkte und einen Selbstunfall verursachte (Urteil 1C 13/2017 vom 19. Mai 2017).
3.3. In den folgenden Fällen erachtete das Bundesgericht hingegen die Anhaltspunkte für ein tatsächlich verkehrsrelevantes Suchtverhalten der ausserhalb des motorisierten Strassenverkehrs auffälligen Personen als nicht erstellt und die angeordneten Untersuchungen als widerrechtlich:
Im Zusammenhang mit einem Vorfall häuslicher Gewalt wurde bei einem Mann eine Blutalkoholkonzentration von 1,99 Gewichtspromille festgestellt. Abgesehen von diesem Vorfall bestanden aber keine Hinweise, dass dem bei jahrzehntelanger Fahrpraxis über einen ungetrübten automobilistischen Leumund verfügenden Mann die Fahreignung abgehen würde (Urteil 1C 256/2011 vom 22. September 2011).
Nicht genügend Anhaltspunkte für die Annahme einer verminderten Fahrfähigkeit aufgrund eines Alkoholproblems erblickte das Bundesgericht weiter bei einem Mann, welcher im alkoholisierten Zustand Hausklingeln einer Liegenschaft gedrückt und damit ein öffentliches Ärgernis erregt hatte. Dieser einzelne Vorfall genügte gemäss Bundesgericht nicht, um eine verkehrsmedizinische Untersuchung anzuordnen. Weitere Indizien, wonach der Mann regelmässig so viel Alkohol trinken würde, dass zu befürchten gewesen wäre, er könne Trinken und Fahren nicht zuverlässig trennen, lagen keine vor (Urteil 1C 356/2011 vom 17. Januar 2012).
Als nicht gerechtfertigt erachtete das Bundesgericht sodann die Anordnung einer verkehrsmedizinischen Untersuchung bei einer Frau, welche aufgrund wechseljahrbedingter hormoneller Stimmungsschwankungen eine überhöhte Dosis Hormontabletten und Alkohol (1,2 Gewichtspromille) zu sich genommen und einer Kollegin eine SMS mit einer Suizidandrohung geschrieben hatte. Gemäss dem Bundesgericht waren lediglich aufgrund dieses isolierten Ereignisses keinerlei Anhaltspunkte ersichtlich, wonach die Frau ihre Wohnung hätte verlassen oder sich gar ans Steuer setzen wollen (Urteil 1C 748/2013 vom 16. Januar 2014).
Ebenfalls von einer ungerechtfertigt angeordneten Abklärung ging das Bundesgericht in einem Fall aus, in welchem ein Mann zu Fuss unterwegs war und sich bei einem Sturz auf dem Trottoir den Fuss brach. Obschon der durchgeführte Atemalkoholtest einen Wert von 2,27 Gewichtspromille ergab und der automobilistische Leumund des Mannes in Bezug auf Alkohol bzw. Trunkenheitsfahrten getrübt war, erwog das Bundesgericht, die Anordnung einer verkehrspsychiatrischen Abklärung lasse sich nicht mehr rechtfertigen, da der Mann nach dem Ereignis keinen Anlass mehr zu Beanstandungen geboten hatte. Das Bundesgericht führte aus, es sei plausibel, dass es sich beim Rauschtrinken um ein isoliertes Ereignis gehandelt habe, welches keinen Bezug zu einer allfälligen Teilnahme am motorisierten Strassenverkehr gehabt habe und auch nicht die Annahme rechtfertige, dass der Mann erneut in verkehrsrelevanter Weise Alkohol konsumieren könnte (Urteil 1C 144/2017 vom 2. Juni 2017 E. 3.1 f.).
3.4. Während sich das Bundesgericht mithin in diversen Entscheiden bereits mit der Frage befasst hat, wann eine verkehrsmedizinische Untersuchung auch bei Vorfällen ausserhalb des motorisierten Strassenverkehrs gerechtfertigt ist, ist es nie von einer festen Promillegrenze bzw. einer gewissen Blutalkoholkonzentration ausgegangen ab der, automatisch eine Fahreignungsabklärung anzuordnen ist.
4.
4.1. Die Vorinstanz hat unter Bezugnahme auf BRUNO LINIGER ausgeführt, wenn bei einer Alkoholisierung von 2 Gewichtspromille und mehr bei der betroffenen Person keine deutlichen alkoholursächlichen, üblicherweise von polizeilicher und ärztlicher Seite feststellbaren Verhaltensauffälligkeiten bestünden, müsse von einer ausgeprägten Alkoholgewöhnung ausgegangen werden. Eine nicht alkoholgewöhnte Person könne kaum eine Blutalkoholkonzentration von 2 Gewichtspromille erreichen, ohne dass bereits vorher Übelkeit, Bewusstseinsstörungen und Erbrechen einsetze (BRUNO LINIGER, in: Jahrbuch zum Strassenverkehrsrecht 2004, Verkehrsmedizin: Fahreignungsbegutachtung und Auflagen, S. 92 f.). Wenn die Vorinstanz daraus schloss, die Beschwerdeführerin, die trotz der zum nachgelagerten Zeitpunkt der Blutentnahme immer noch sehr hohen Blutalkoholkonzentration von 2,53 Gewichtspromille gemäss dem ärztlichen Protokoll zeitlich und örtlich orientiert gewesen sei und sich nicht habe erbrechen müssen, müsse über eine beachtliche Alkoholgewöhnung verfügen, kann darin keine Willkür erkannt werden.
Zwar wendet die Beschwerdeführerin ein, anlässlich der ärztlichen Untersuchung sei festgehalten worden, der Substanzeinfluss sei stark bemerkbar gewesen. Hingegen kann dem ärztlichen Protokoll lediglich entnommen werden, dass ihre Pupillen stark erweitert, der Denkablauf leicht verlangsamt und ihr Verhalten schwerfällig und zeitweise unruhig gewesen sei. Die von der Beschwerdeführerin behauptete starke Beeinträchtigung durch den Alkohol ist damit aber nicht aufgezeigt. Daran ändert auch ihr Einwand nichts, wonach sich der Alkohol bei ihr insbesondere durch einen völligen Gedächtnisverlust bemerkbar gemacht habe und sie sich nicht mehr an den Unfall erinnern könne. Diese (Schutz-) Behauptung lässt sich ohnehin nicht überprüfen. Im Übrigen mögen die Auswirkungen, die der Alkoholkonsum auf Personen hat, zwar sehr unterschiedlich sein; dennoch muss bei der Beschwerdeführerin und der bei ihr zum Ereigniszeitpunkt errechneten Blutalkoholkonzentration von mind. 2,65 bis 3,38 Gewichtspromille aufgrund der fehlenden adäquaten Ausfallerscheinungen, wie von der Vorinstanz ausgeführt, von einer auffälligen Alkoholtoleranz (Giftfestigkeit) ausgegangen werden. Dies insbesondere auch im Hinblick auf die Angaben des Bundesamts für Gesundheit,
wonach die tödliche Dosis für ungewohnt Trinkende bei 3,0 bis 4,0 Gewichtspromille liegt (vgl. Bundesamt für Gesundheit, Alkohol im Körper
4.2. Im Gegensatz zu den von der Beschwerdeführerin zitierten Bundesgerichtsurteilen, bei welchen die Anordnung einer verkehrsmedizinischen Untersuchung ausserhalb des motorisierten Strassenverkehrs als nicht rechtmässig erachtet wurde (vgl. E. 3.3 hiervor), wies die Beschwerdeführerin sodann selbst zum Zeitpunkt der Blutentnahme bzw. beim minimalen errechneten Wert noch eine Blutalkoholkonzentration von über 2,5 Gewichtspromille auf. Ein so hoher Wert lässt, wie erwähnt, in Kombination mit fehlenden Ausfallerscheinungen auf eine Alkoholgewöhnung bzw. eine Missbrauchsproblematik oder gar eine Suchterkrankung schliessen - dies grundsätzlich unabhängig davon, ob jemand am Strassenverkehr teilgenommen hat oder nicht. Es ist daher nicht zu beanstanden, dass eine verkehrsmedizinische Untersuchung angeordnet wurde. Darin kann jedenfalls weder eine qualifiziert unrichtige Sachverhaltsfeststellung noch eine Rechtsverletzung durch die Vorinstanz erblickt werden.
4.3. An dieser Beurteilung ändern auch die von der Beschwerdeführerin eingereichten Schreiben nichts, welche das Fehlen einer Alkoholsucht belegen sollen. Das ärztliche Zeugnis, wonach im Zeitraum zwischen dem 12. Juni 2012 und dem 2. Juni 2015 weder in den Untersuchungen, noch in den durchgeführten Blutuntersuchungen je Hinweise auf einen Alkoholmissbrauch bestanden hätten, vermag von vornherein keinen Beweis zu liefern für ein Ereignis, welches erst am 4. März 2017 stattgefunden hat. Es ist sodann nicht zu beanstanden, dass die Vorinstanz festgehalten hat, auch das Attest vom 26. Februar 2018, gemäss welchem keine Anzeichen eines chronischen Alkoholabusus vorlägen, vermöge an ihrer Einschätzung, wonach Zweifel an der Fahreignung bestünden, nichts zu ändern. Soweit die Vorinstanz diesbezüglich ausführte, zur Beurteilung der Fahreignung sei eine ganzheitliche, umfangreichere medizinische Abklärung notwendig, weshalb neben der Laboranalyse des Blutes auch ein ausführliches Untersuchungsgespräch, eine körperliche Untersuchung sowie weitere Laboranalysen durchgeführt und Fremdauskünfte eingeholt würden, kann dies nicht als offensichtlich unrichtig bezeichnet werden. Insofern ist auch der Hinweis der Beschwerdeführerin auf die am 7.
September 2017 durchgeführte periodische medizinische Kontrolluntersuchung, welcher sie sich als Inhaberin des Führerausweises der Kategorie C und D unterziehen musste und anlässlich welcher ebenfalls keine Anzeichen einer Alkoholsucht festgestellt werden konnten, unbehelflich. Auch diese Kontrolluntersuchung vermag eine umfassende verkehrsmedizinische Untersuchung nicht zu ersetzen.
4.4. Die Bedenken an der Fahreignung der Beschwerdeführerin kann weiter auch ihr in Bezug auf Alkohol bzw. Trunkenheitsfahrten bisher einwandfreier automobilistischer Leumund nicht ausräumen. Wie erwähnt, setzt die Anordnung einer verkehrsmedizinischen Untersuchung nicht zwingend voraus, dass der Fahrzeugführer tatsächlich unter dem Einfluss von Alkohol gefahren ist (vgl. E. 3.1 hiervor). Schliesslich ist für die Anordnung der verkehrsmedizinischen Untersuchung auch der Nachweis nicht erforderlich, die Beschwerdeführerin sei tatsächlich nicht in der Lage, Alkoholkonsum und Strassenverkehr ausreichend auseinanderzuhalten, zumal die umstrittene Anordnung der verkehrsmedizinischen Untersuchung gerade auch der Klärung dieser Frage dient.
Nichts zu ihren Gunsten kann die Beschwerdeführerin sodann aus dem Umstand ableiten, dass ihr der Führerausweis nicht vorsorglich entzogen wurde. Da die Beschwerdeführerin, wie erwähnt, in Bezug auf Trunkenheitsfahrten nicht vorbestraft ist, ist es nicht zu beanstanden, dass ihr der Führerausweis (vorerst) belassen wurde.
4.5. Nach dem Gesagten stellen die analysierte sehr hohe Blutalkoholkonzentration bei der Beschwerdeführerin sowie die gleichzeitig fehlenden bzw. nur geringen alkoholursächlichen Ausfallerscheinungen, welche auf eine Alkoholgewöhnung bzw. Alkoholabhängigkeit hindeuten, stichhaltige Gründe für eine fehlende Fahreignung im Sinne von Art. 15d Abs. 1
SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR) LCR Art. 15d - 1 Si l'aptitude à la conduite soulève des doutes, la personne concernée fera l'objet d'une enquête, notamment dans les cas suivants: |
|
1 | Si l'aptitude à la conduite soulève des doutes, la personne concernée fera l'objet d'une enquête, notamment dans les cas suivants: |
a | conduite en état d'ébriété avec un taux d'alcool dans le sang de 1,6 gramme pour mille ou plus ou un taux d'alcool dans l'haleine de 0,8 milligramme ou plus par litre d'air expiré; |
b | conduite sous l'emprise de stupéfiants ou transport de stupéfiants qui altèrent fortement la capacité de conduire ou présentent un potentiel de dépendance élevé; |
c | infractions aux règles de la circulation dénotant un manque d'égards envers les autres usagers de la route; |
d | communication d'un office AI cantonal en vertu de l'art. 66c de la loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité58; |
e | communication d'un médecin selon laquelle une personne n'est pas apte, en raison d'une maladie physique ou mentale ou d'une infirmité, ou pour cause de dépendance, de conduire un véhicule automobile en toute sécurité. |
2 | L'autorité cantonale convoque tous les deux ans les titulaires âgés de 75 ans et plus à l'examen d'un médecin-conseil.59 Elle peut réduire l'intervalle entre deux examens si l'aptitude à la conduite est altérée et doit donc être contrôlée plus fréquemment. |
3 | Les médecins sont libérés du secret professionnel dans le cas des communications au sens de l'al. 1, let. e. Ils peuvent notifier celles-ci directement à l'autorité cantonale responsable de la circulation routière ou à l'autorité de surveillance des médecins. |
4 | Sur demande de l'office AI, l'autorité cantonale lui communique si une personne déterminée est titulaire d'un permis de conduire. |
5 | Si les qualifications nécessaires à la conduite soulèvent des doutes, la personne concernée peut être soumise à une course de contrôle, à un examen théorique, à un examen pratique de conduite ou à toute autre mesure adéquate telle que la fréquentation de cours de formation, de formation complémentaire ou d'éducation routière. |
SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR) LCR Art. 15d - 1 Si l'aptitude à la conduite soulève des doutes, la personne concernée fera l'objet d'une enquête, notamment dans les cas suivants: |
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1 | Si l'aptitude à la conduite soulève des doutes, la personne concernée fera l'objet d'une enquête, notamment dans les cas suivants: |
a | conduite en état d'ébriété avec un taux d'alcool dans le sang de 1,6 gramme pour mille ou plus ou un taux d'alcool dans l'haleine de 0,8 milligramme ou plus par litre d'air expiré; |
b | conduite sous l'emprise de stupéfiants ou transport de stupéfiants qui altèrent fortement la capacité de conduire ou présentent un potentiel de dépendance élevé; |
c | infractions aux règles de la circulation dénotant un manque d'égards envers les autres usagers de la route; |
d | communication d'un office AI cantonal en vertu de l'art. 66c de la loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité58; |
e | communication d'un médecin selon laquelle une personne n'est pas apte, en raison d'une maladie physique ou mentale ou d'une infirmité, ou pour cause de dépendance, de conduire un véhicule automobile en toute sécurité. |
2 | L'autorité cantonale convoque tous les deux ans les titulaires âgés de 75 ans et plus à l'examen d'un médecin-conseil.59 Elle peut réduire l'intervalle entre deux examens si l'aptitude à la conduite est altérée et doit donc être contrôlée plus fréquemment. |
3 | Les médecins sont libérés du secret professionnel dans le cas des communications au sens de l'al. 1, let. e. Ils peuvent notifier celles-ci directement à l'autorité cantonale responsable de la circulation routière ou à l'autorité de surveillance des médecins. |
4 | Sur demande de l'office AI, l'autorité cantonale lui communique si une personne déterminée est titulaire d'un permis de conduire. |
5 | Si les qualifications nécessaires à la conduite soulèvent des doutes, la personne concernée peut être soumise à une course de contrôle, à un examen théorique, à un examen pratique de conduite ou à toute autre mesure adéquate telle que la fréquentation de cours de formation, de formation complémentaire ou d'éducation routière. |
5.
Damit ist die Beschwerde abzuweisen und die Gerichtskosten sind der Beschwerdeführerin aufzuerlegen (vgl. Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
|
1 | En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
2 | Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis. |
3 | Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés. |
4 | En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours. |
5 | Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement. |
Demnach erkennt das Bundesgericht:
1.
Die Beschwerde wird abgewiesen.
2.
Die Gerichtskosten von Fr. 3'000.-- werden der Beschwerdeführerin auferlegt.
3.
Dieses Urteil wird der Beschwerdeführerin, dem Strassenverkehrs- und Schifffahrtsamt des Kantons St. Gallen, der Verwaltungsrekurskommission des Kantons St. Gallen, Abteilung IV, dem Verwaltungsgericht des Kantons St. Gallen, Abteilung III, und dem Bundesamt für Strassen, Sekretariat Administrativmassnahmen, schriftlich mitgeteilt.
Lausanne, 19. März 2019
Im Namen der I. öffentlich-rechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Der Präsident: Chaix
Die Gerichtsschreiberin: Sauthier