Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
6B 759/2017
Urteil vom 19. März 2018
Strafrechtliche Abteilung
Besetzung
Bundesrichter Denys, Präsident,
Bundesrichter Oberholzer, Rüedi,
Gerichtsschreiber Matt.
Verfahrensbeteiligte
X.________,
vertreten durch Rechtsanwalt Christoph Zobl,
Beschwerdeführer,
gegen
Oberstaatsanwaltschaft des Kantons Zürich, Florhofgasse 2, 8090 Zürich,
Beschwerdegegnerin.
Gegenstand
Entschädigung und Genugtuung (Einstellung),
Beschwerde gegen den Beschluss des Obergerichts des Kantons Zürich, III. Strafkammer, vom 23. Mai 2017 (UH170091-O/U/HEI).
Sachverhalt:
A.
Die Staatsanwaltschaft Winterthur/Unterland führte gegen X.________ wegen Angriffs, Sachbeschädigung und geringfügiger Vermögensdelikte eine Strafuntersuchung, welche sie mit Verfügung vom 10. März 2017 einstellte. Die Gebühr von Fr. 1'100.-- für das Vorverfahren und die polizeilichen Auslagen von Fr. 450.-- auferlegte sie X.________. Die Kosten der während der Haft bestehenden amtlichen Verteidigung wurden unter Vorbehalt der Rückzahlungspflicht gemäss Art. 135 Abs. 4
SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale CPP Art. 135 Indemnisation du défenseur d'office - 1 Le défenseur d'office est indemnisé conformément au tarif des avocats de la Confédération ou du canton du for du procès. |
|
1 | Le défenseur d'office est indemnisé conformément au tarif des avocats de la Confédération ou du canton du for du procès. |
2 | Le ministère public ou le tribunal qui statue au fond fixe l'indemnité à la fin de la procédure. Si le mandat d'office se prolonge sur une longue durée ou s'il n'est pas raisonnable d'attendre la fin de la procédure pour une autre raison, des avances dont le montant est arrêté par la direction de la procédure sont versées au défenseur d'office.69 |
3 | Le défenseur d'office peut contester la décision fixant l'indemnité en usant du moyen de droit permettant d'attaquer la décision finale.70 |
4 | Lorsque le prévenu est condamné à supporter les frais de procédure, il est tenu de rembourser l'indemnité à la Confédération ou au canton dès que sa situation financière le permet.71 |
5 | La prétention de la Confédération ou du canton se prescrit par dix ans à compter du jour où la décision est entrée en force. |
B.
Gegen diese Einstellungsverfügung erhob X.________ Beschwerde, welche das Obergericht des Kantons Zürich mit Beschluss vom 23. Mai 2017 unter Auferlegung einer Gerichtsgebühr von Fr. 900.-- abwies.
C.
X.________ beantragt mit Beschwerde in Strafsachen, der obergerichtliche Beschluss sei aufzuheben. Die Kosten des Strafverfahrens seien dem Kanton Zürich aufzuerlegen. Für die Wahlverteidigung sei ihm eine Entschädigung von Fr. 503.95 zuzusprechen. Die Kosten der amtlichen Verteidigung seien definitiv auf die Staatskasse des Kantons Zürich zu nehmen. Der Kanton Zürich sei zu verpflichten, ihm eine Entschädigung für seine wirtschaftlichen Einbussen von Fr. 2'640.-- und eine Genugtuung von Fr. 3'000.-- auszurichten, beides zuzüglich Zins zu 5 % seit dem 26. Mai 2016. Eventualiter sei die Sache zur Neubeurteilung an das Obergericht zurückzuweisen.
Erwägungen:
1.
1.1. Der Beschwerdeführer beanstandet, dass ihm die Kosten des Strafverfahrens auferlegt und weder eine Entschädigung noch eine Genugtuung zugesprochen wurden.
1.2. Die Vorinstanz erwägt, der Beschwerdeführer habe in der Untersuchung zugegeben, im Anschluss an das Eishockey-Playoff-Viertelfinalspiel zwischen den A.________ und dem B.________ im Rahmen der zur Strafuntersuchung führenden Gewaltübergriffe zum Nachteil von Anhängern des B.________ einen Kontrahenten zumindest in das Gesicht geschlagen zu haben. Deshalb sei davon auszugehen, dass er zwischen 22:00 und 22:30 Uhr auf der C.________-Strasse in D.________ auf eine Konfrontation einstieg und einem Anhänger des B.________ mit Verletzungsfolge in dessen Gesicht geschlagen habe. Dieser vom Beschwerdeführer eingestandene Übergriff habe im Rahmen der Untersuchung keinem der bekannten Geschädigten zugeordnet werden können, weshalb keine Körperverletzung im Sinne von Art. 46
SR 220 Première partie: Dispositions générales Titre premier: De la formation des obligations Chapitre I: Des obligations résultant d'un contrat CO Art. 46 - 1 En cas de lésions corporelles, la partie qui en est victime a droit au remboursement des frais et aux dommages-intérêts qui résultent de son incapacité de travail totale ou partielle, ainsi que de l'atteinte portée à son avenir économique. |
|
1 | En cas de lésions corporelles, la partie qui en est victime a droit au remboursement des frais et aux dommages-intérêts qui résultent de son incapacité de travail totale ou partielle, ainsi que de l'atteinte portée à son avenir économique. |
2 | S'il n'est pas possible, lors du jugement, de déterminer avec une certitude suffisante les suites des lésions corporelles, le juge a le droit de réserver une révision du jugement pendant un délai de deux ans au plus à compter du jour où il a prononcé. |
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 28 - 1 Celui qui subit une atteinte illicite à sa personnalité peut agir en justice pour sa protection contre toute personne qui y participe. |
|
1 | Celui qui subit une atteinte illicite à sa personnalité peut agir en justice pour sa protection contre toute personne qui y participe. |
2 | Une atteinte est illicite, à moins qu'elle ne soit justifiée par le consentement de la victime, par un intérêt prépondérant privé ou public, ou par la loi. |
SR 220 Première partie: Dispositions générales Titre premier: De la formation des obligations Chapitre I: Des obligations résultant d'un contrat CO Art. 49 - 1 Celui qui subit une atteinte illicite à sa personnalité a droit à une somme d'argent à titre de réparation morale, pour autant que la gravité de l'atteinte le justifie et que l'auteur ne lui ait pas donné satisfaction autrement29. |
|
1 | Celui qui subit une atteinte illicite à sa personnalité a droit à une somme d'argent à titre de réparation morale, pour autant que la gravité de l'atteinte le justifie et que l'auteur ne lui ait pas donné satisfaction autrement29. |
2 | Le juge peut substituer ou ajouter à l'allocation de cette indemnité un autre mode de réparation. |
Nachteil von Anhängern des B.________ im selben Zeitfenster, nach demselben Verhaltensmuster und am selben Ort im selben Strassenzug aktiv beteiligte. Damit erweise sich die Kostenauflage als rechtmässig (Beschluss S. 6-7).
1.3. Gemäss Art. 426 Abs. 2
SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale CPP Art. 426 Frais à la charge du prévenu et des parties dans le cadre d'une procédure indépendante en matière de mesures - 1 Le prévenu supporte les frais de procédure s'il est condamné. Font exception les frais afférents à la défense d'office; l'art. 135, al. 4, est réservé. |
|
1 | Le prévenu supporte les frais de procédure s'il est condamné. Font exception les frais afférents à la défense d'office; l'art. 135, al. 4, est réservé. |
2 | Lorsque la procédure fait l'objet d'une ordonnance de classement ou que le prévenu est acquitté, tout ou partie des frais de procédure peuvent être mis à sa charge s'il a, de manière illicite et fautive, provoqué l'ouverture de la procédure ou rendu plus difficile la conduite de celle-ci. |
3 | Le prévenu ne supporte pas les frais: |
a | que la Confédération ou le canton ont occasionnés par des actes de procédure inutiles ou erronés; |
b | qui sont imputables aux traductions rendues nécessaires du fait qu'il est allophone. |
4 | Les frais de l'assistance judiciaire gratuite de la partie plaignante ne peuvent être mis à la charge du prévenu que si celui-ci bénéficie d'une bonne situation financière. |
5 | Les dispositions ci-dessus s'appliquent par analogie aux parties dans une procédure indépendante en matière de mesures, lorsque la décision est rendue à leur détriment. |
SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale CPP Art. 430 Réduction ou refus de l'indemnité ou de la réparation du tort moral - 1 L'autorité pénale peut réduire ou refuser l'indemnité ou la réparation du tort moral dans les cas suivants: |
|
1 | L'autorité pénale peut réduire ou refuser l'indemnité ou la réparation du tort moral dans les cas suivants: |
a | le prévenu a provoqué illicitement et fautivement l'ouverture de la procédure ou a rendu plus difficile la conduite de celle-ci; |
b | la partie plaignante est astreinte à indemniser le prévenu; |
c | les dépenses du prévenu sont insignifiantes. |
2 | Dans la procédure de recours, l'indemnité et la réparation du tort moral peuvent également être réduites si les conditions fixées à l'art. 428, al. 2, sont remplies. |
SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale CPP Art. 433 Partie plaignante - 1 Dans les cas suivants, la partie plaignante peut demander au prévenu une juste indemnité pour les dépenses obligatoires occasionnées par la procédure: |
|
1 | Dans les cas suivants, la partie plaignante peut demander au prévenu une juste indemnité pour les dépenses obligatoires occasionnées par la procédure: |
a | elle obtient gain de cause; |
b | le prévenu est astreint au paiement des frais conformément à l'art. 426, al. 2. |
2 | La partie plaignante adresse ses prétentions à l'autorité pénale; elle doit les chiffrer et les justifier. Si elle ne s'acquitte pas de cette obligation, l'autorité pénale n'entre pas en matière sur la demande. |
Nach der Rechtsprechung des Bundesgerichts verstösst eine Kostenauflage bei Freispruch oder Verfahrenseinstellung gegen die Unschuldsvermutung (Art. 10 Abs. 1
SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale CPP Art. 10 Présomption d'innocence et appréciation des preuves - 1 Toute personne est présumée innocente tant qu'elle n'est pas condamnée par un jugement entré en force. |
|
1 | Toute personne est présumée innocente tant qu'elle n'est pas condamnée par un jugement entré en force. |
2 | Le tribunal apprécie librement les preuves recueillies selon l'intime conviction qu'il retire de l'ensemble de la procédure. |
3 | Lorsque subsistent des doutes insurmontables quant aux éléments factuels justifiant une condamnation, le tribunal se fonde sur l'état de fait le plus favorable au prévenu. |
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 Cst. Art. 32 Procédure pénale - 1 Toute personne est présumée innocente jusqu'à ce qu'elle fasse l'objet d'une condamnation entrée en force. |
|
1 | Toute personne est présumée innocente jusqu'à ce qu'elle fasse l'objet d'une condamnation entrée en force. |
2 | Toute personne accusée a le droit d'être informée, dans les plus brefs délais et de manière détaillée, des accusations portées contre elle. Elle doit être mise en état de faire valoir les droits de la défense. |
3 | Toute personne condamnée a le droit de faire examiner le jugement par une juridiction supérieure. Les cas où le Tribunal fédéral statue en instance unique sont réservés. |
IR 0.101 Convention du 4 novembre 1950 de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales (CEDH) CEDH Art. 6 Droit à un procès équitable - 1. Toute personne a droit à ce que sa cause soit entendue équitablement, publiquement et dans un délai raisonnable, par un tribunal indépendant et impartial, établi par la loi, qui décidera, soit des contestations sur ses droits et obligations de caractère civil, soit du bien-fondé de toute accusation en matière pénale dirigée contre elle. Le jugement doit être rendu publiquement, mais l'accès de la salle d'audience peut être interdit à la presse et au public pendant la totalité ou une partie du procès dans l'intérêt de la moralité, de l'ordre public ou de la sécurité nationale dans une société démocratique, lorsque les intérêts des mineurs ou la protection de la vie privée des parties au procès l'exigent, ou dans la mesure jugée strictement nécessaire par le tribunal, lorsque dans des circonstances spéciales la publicité serait de nature à porter atteinte aux intérêts de la justice. |
|
1 | Toute personne a droit à ce que sa cause soit entendue équitablement, publiquement et dans un délai raisonnable, par un tribunal indépendant et impartial, établi par la loi, qui décidera, soit des contestations sur ses droits et obligations de caractère civil, soit du bien-fondé de toute accusation en matière pénale dirigée contre elle. Le jugement doit être rendu publiquement, mais l'accès de la salle d'audience peut être interdit à la presse et au public pendant la totalité ou une partie du procès dans l'intérêt de la moralité, de l'ordre public ou de la sécurité nationale dans une société démocratique, lorsque les intérêts des mineurs ou la protection de la vie privée des parties au procès l'exigent, ou dans la mesure jugée strictement nécessaire par le tribunal, lorsque dans des circonstances spéciales la publicité serait de nature à porter atteinte aux intérêts de la justice. |
2 | Toute personne accusée d'une infraction est présumée innocente jusqu'à ce que sa culpabilité ait été légalement établie. |
3 | Tout accusé a droit notamment à: |
a | être informé, dans le plus court délai, dans une langue qu'il comprend et d'une manière détaillée, de la nature et de la cause de l'accusation portée contre lui; |
b | disposer du temps et des facilités nécessaires à la préparation de sa défense; |
c | se défendre lui-même ou avoir l'assistance d'un défenseur de son choix et, s'il n'a pas les moyens de rémunérer un défenseur, pouvoir être assisté gratuitement par un avocat d'office, lorsque les intérêts de la justice l'exigent; |
d | interroger ou faire interroger les témoins à charge et obtenir la convocation et l'interrogation des témoins à décharge dans les mêmes conditions que les témoins à charge; |
e | se faire assister gratuitement d'un interprète, s'il ne comprend pas ou ne parle pas la langue employée à l'audience. |
SR 220 Première partie: Dispositions générales Titre premier: De la formation des obligations Chapitre I: Des obligations résultant d'un contrat CO Art. 41 - 1 Celui qui cause, d'une manière illicite, un dommage à autrui, soit intentionnellement, soit par négligence ou imprudence, est tenu de le réparer. |
|
1 | Celui qui cause, d'une manière illicite, un dommage à autrui, soit intentionnellement, soit par négligence ou imprudence, est tenu de le réparer. |
2 | Celui qui cause intentionnellement un dommage à autrui par des faits contraires aux moeurs est également tenu de le réparer. |
Eine solche Kostenauflage kann sich auch auf Art. 28
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 28 - 1 Celui qui subit une atteinte illicite à sa personnalité peut agir en justice pour sa protection contre toute personne qui y participe. |
|
1 | Celui qui subit une atteinte illicite à sa personnalité peut agir en justice pour sa protection contre toute personne qui y participe. |
2 | Une atteinte est illicite, à moins qu'elle ne soit justifiée par le consentement de la victime, par un intérêt prépondérant privé ou public, ou par la loi. |
Zwischen dem zivilrechtlich vorwerfbaren Verhalten sowie den durch die Untersuchung entstandenen Kosten muss ein adäquater Kausalzusammenhang bestehen und das Sachgericht muss darlegen, inwiefern die beschuldigte Person durch ihr Handeln in zivilrechtlich vorwerfbarer Weise gegen eine Verhaltensnorm klar verstossen hat (BGE 116 Ia 162 E. 2c S. 170; Urteile 6B 1273/2016 vom 6. September 2017 E. 1.4; 6B 1172/2016 vom 29. August 2017 E. 1.3; je mit Hinweisen).
Das Bundesgericht prüft frei, ob der Kostenentscheid direkt oder indirekt den Vorwurf strafrechtlicher Schuld enthält und ob die beschuldigte Person in zivilrechtlich vorwerfbarer Weise gegen geschriebene oder ungeschriebene Verhaltensnormen klar verstiess und dadurch das Strafverfahren veranlasste. Unter Willkürgesichtspunkten prüft es die diesbezügliche Sachverhaltsfeststellung sowie gegebenenfalls kantonales Recht (Urteil 6B 1273/2016 vom 6. September 2017 E. 1.4 mit Hinweisen; vgl. zur Willkür: BGE 142 III 364 E. 2.4 S. 368; 141 III 564 E. 4.1 S. 566).
1.4. Der Beschwerdeführer trägt vor, die Staatsanwaltschaft habe nach den Gewaltübergriffen eine Strafuntersuchung eröffnet wegen Angriffs zum Nachteil der fünf Geschädigten, die in der Einstellungsverfügung aufgeführt seien. Der Beschwerdeführer habe von Anfang an bestritten, am Angriff und den Körperverletzungen beteiligt gewesen zu sein. Er habe jedoch zugegeben, am fraglichen Abend an einen Anhänger des B.________ geraten zu sein und diesen nach einer Provokation in das Gesicht geschlagen zu haben. Dieser Vorfall habe keine Verbindung zum Angriff. Es habe sich um eine Auseinandersetzung zwischen dem Beschwerdeführer und einem Anhänger des B.________ gehandelt, nachdem dieser den Beschwerdeführer und andere Anhänger der A.________ provoziert gehabt habe. In der Einstellungsverfügung werde festgehalten, dass dem Beschwerdeführer keiner der zur Anzeige gebrachten Gewaltübergriffe nachgewiesen werden könne. In Bezug auf den eingestandenen Schlag ins Gesicht habe es keine Untersuchung und keinen Strafantrag gegeben. Dieser Vorfall sei nicht ausschlaggebend dafür gewesen, dass das Strafverfahren gegen den Beschwerdeführer eröffnet worden sei.
Die Vorinstanz stelle willkürlich fest, der Beschwerdeführer habe sich an den Gewaltübergriffen der Gruppierung "E.________" auf Anhänger des B.________ beteiligt. Die Akten und insbesondere die Einstellungsverfügung zeigten, dass sich die Untersuchung gar nie auf den vom Beschwerdeführer eingestandenen aber nicht angezeigten Schlag ins Gesicht bezogen habe. Sein Handeln sei somit nicht ursächlich gewesen für die weitgehenden Untersuchungen und die Anordnung von Zwangsmassnahmen. Die Strafuntersuchung sei auf diejenigen Personen zurückzuführen, welche die fünf Geschädigten angegriffen und verletzt hätten. Selbst wenn der Beschwerdeführer als Mitglied der Gruppierung "E.________" vor Ort gewesen sei, so sei sein Verhalten nicht einmal mitursächlich für das Strafverfahren. Der Schlag in das Gesicht stehe in keinem Zusammenhang mit den untersuchten Angriffen. Er habe weder zeitlich noch örtlich noch personell eine Verbindung zum Angriff. Es habe sich um eine Auseinandersetzung zwischen dem Beschwerdeführer und einem Anhänger des B.________ gehandelt, nachdem dieser den Beschwerdeführer und andere Anhänger der A.________ provoziert habe.
Das Verhalten des Beschwerdeführers gegen einen Anhänger des B.________ sei möglicherweise strafrechtlich relevant. Es sei aber nicht geeignet gewesen, ein Strafverfahren im vorliegenden Ausmass zu verursachen. Das eingestellte Strafverfahren sei wegen Angriffs mit mehreren Geschädigten geführt worden. Der Übergriff des Beschwerdeführers auf den Anhänger des B.________ alleine hätte die Staatsanwaltschaft nicht zu Zwangsmassnahmen veranlasst. Auch sei deswegen keine Strafanzeige erhoben worden, womit nie ein Strafverfahren gegen den Beschwerdeführer geführt worden wäre. Damit müsse auch die adäquate Kausalität verneint werden. Gleiches gelte, wenn man den Beschwerdeführer als Teil der Gruppierung "E.________" sehe. Dem Beschwerdeführer werde nicht vorgeworfen, am Angriff zum Nachteil der fünf geschädigten Personen beteiligt gewesen zu sein.
1.5. Es ist unbestritten und klar erstellt, dass der Beschwerdeführer am Abend der fraglichen Übergriffe einem Anhänger des B.________ einen Schlag in das Gesicht versetzte. Dieser Vorfall steht offensichtlich im Zusammenhang mit den Ausschreitungen nach dem Spiel zwischen den A.________ und dem B.________. Der Beschwerdeführer trägt vor, es habe sich um eine davon losgelöste Auseinandersetzung zwischen ihm und einem Anhänger des B.________ gehandelt. Dass der Vorfall isoliert gewesen sein soll, widerlegt der Beschwerdeführer selber, indem er vorträgt, sein Widersacher habe nicht nur ihn, sondern auch andere Anhänger der A.________ provoziert. Damit stand der Schlag unzweifelhaft im Kontext der Auseinandersetzungen zwischen Anhängern der A.________ und des B.________, zumal der Beschwerdeführer als Mitglied der Gruppierung "E.________" vor Ort war. Es ist offensichtlich, dass sein Verhalten mitursächlich war für die Eröffnung und Durchführung des Strafverfahrens. Die Einstellung des Strafverfahrens erfolgte mit der Begründung, dass der Widersacher des Beschwerdeführers nicht ausfindig gemacht werden konnte. Dass die Vorinstanz eine Verurteilung in materieller Hinsicht vornehmen und damit die Unschuldsvermutung verletzen würde,
bringt der Beschwerdeführer zu Recht nicht vor.
Der angefochtene Entscheid ist nicht zu beanstanden. Der Beschwerdeführer hat in zivilrechtlich vorwerfbarer Weise das Strafverfahren mitveranlasst. Die Vorinstanz stützt sich nur auf unbestrittene und klar nachgewiesene Umstände. Zwischen dem Schlag des Beschwerdeführers in das Gesicht eines Anhängers des B.________, der zuvor ihn und andere Anhänger der A.________ provoziert habe, sowie den durch die Untersuchung entstandenen Kosten besteht nach dem Gesagten ein adäquater Kausalzusammenhang. Die Auferlegung der Kosten und die Verweigerungen einer Entschädigung oder Genugtuung erfolgten zu Recht.
2.
Die Beschwerde ist abzuweisen, soweit darauf einzutreten ist. Die Gerichtskosten sind dem Beschwerdeführer aufzuerlegen (Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
|
1 | En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
2 | Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis. |
3 | Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés. |
4 | En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours. |
5 | Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement. |
Demnach erkennt das Bundesgericht:
1.
Die Beschwerde wird abgewiesen, soweit darauf eingetreten wird.
2.
Die Gerichtskosten von Fr. 3'000.-- werden dem Beschwerdeführer auferlegt.
3.
Dieses Urteil wird den Parteien und dem Obergericht des Kantons Zürich, III. Strafkammer, schriftlich mitgeteilt.
Lausanne, 19. März 2018
Im Namen der Strafrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Der Präsident: Denys
Der Gerichtsschreiber: Matt