Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

{T 0/2}
9C_959/2009, 9C_995/2009

Urteil vom 19. Februar 2010
II. sozialrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichter Borella, präsidierendes Mitglied,
Bundesrichter Kernen, Bundesrichterin Pfiffner Rauber,
Gerichtsschreiberin Dormann.

Parteien
9C_959/2009
IV-Stelle des Kantons St. Gallen, Brauerstrasse 54, 9016 St. Gallen,
Beschwerdeführerin,

gegen

T.________,
vertreten durch Rechtsanwalt Dieter Studer,
Beschwerdegegner,

und

9C_995/2009
T.________,
Beschwerdeführer,

gegen

IV-Stelle des Kantons St. Gallen, Brauerstrasse 54, 9016 St. Gallen,
Beschwerdegegnerin.

Gegenstand
Invalidenversicherung (Invalidenrente, Arbeitsunfähigkeit),

Beschwerden gegen den Entscheid des Versicherungsgerichts des Kantons St. Gallen vom 30. Oktober 2009.

Sachverhalt:

A.
Der 1967 geborene T.________ meldete sich im Mai 2003 bei der Invalidenversicherung zum Leistungsbezug an. Nach Abklärungen und Durchführung des Vorbescheidverfahrens sprach ihm die IV-Stelle des Kantons St. Gallen eine halbe Rente vom 1. November bis 31. Dezember 2003, eine Dreiviertelsrente vom 1. bis 31. Januar 2004, eine ganze Rente vom 1. Februar 2004 bis 31. Januar 2005 und ab 1. Februar 2005 eine Viertelsrente der Invalidenversicherung - nebst Zusatzrente für die Ehegattin und Kinderrenten - zu (Verfügungen vom 17. Januar 2008).

B.
Dagegen liess T.________ Beschwerde erheben mit den Rechtsbegehren, die Verfügung vom 17. Januar 2008 sei betreffend den Rentenanspruch ab 1. Februar 2005 aufzuheben und es sei ihm ab 1. September 2005 mindestens eine halbe Rente zuzusprechen. Mit ihrer Vernehmlassung beantragte die IV-Stelle die Feststellung, dass der Beschwerdeführer keinen Rentenanspruch habe. Mit Entscheid vom 30. Oktober 2009 wies das Versicherungsgericht des Kantons St. Gallen die Beschwerde ab.

C.
C.a Die IV-Stelle führt Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten mit dem Rechtsbegehren, der Entscheid vom 30. Oktober 2009 sei aufzuheben und es sei festzustellen, dass der Versicherte keinen Rentenanspruch habe.
T.________ schliesst auf Abweisung der Beschwerde. Das kantonale Gericht und das Bundesamt für Sozialversicherungen verzichten auf eine Stellungnahme.
C.b T.________ führt ebenfalls Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten und beantragt die Erhöhung der Viertelsrente.
Erwägungen:

1.
Da den beiden Beschwerden derselbe Sachverhalt zu Grunde liegt und die Rechtsmittel den nämlichen vorinstanzlichen Entscheid betreffen, rechtfertigt es sich, die beiden Verfahren zu vereinigen und in einem einzigen Urteil zu erledigen (BGE 128 V 124 E. 1 S. 126 mit Hinweisen).

2.
2.1 Das Bundesgericht prüft seine Zuständigkeit resp. die Zulässigkeit der bei ihm erhobenen Rechtsmittel von Amtes wegen und mit freier Kognition (Art. 29 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 29 Examen - 1 Le Tribunal fédéral examine d'office sa compétence.
1    Le Tribunal fédéral examine d'office sa compétence.
2    En cas de doute quant à sa propre compétence, il procède à un échange de vues avec l'autorité dont la compétence lui paraît entrer en ligne de compte.
BGG; vgl. BGE 135 II 94 E. 1 S. 96; Urteil 8C_264/2009 vom 19. Mai 2009 E. 1; je mit Hinweisen).

2.2 Der Verwaltung (als beschwerte Partei; vgl. Art. 89 Abs. 1 lit. c
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 89 Qualité pour recourir - 1 A qualité pour former un recours en matière de droit public quiconque:
1    A qualité pour former un recours en matière de droit public quiconque:
a  a pris part à la procédure devant l'autorité précédente ou a été privé de la possibilité de le faire;
b  est particulièrement atteint par la décision ou l'acte normatif attaqué, et
c  a un intérêt digne de protection à son annulation ou à sa modification.
2    Ont aussi qualité pour recourir:
a  la Chancellerie fédérale, les départements fédéraux ou, pour autant que le droit fédéral le prévoie, les unités qui leur sont subordonnées, si l'acte attaqué est susceptible de violer la législation fédérale dans leur domaine d'attributions;
b  l'organe compétent de l'Assemblée fédérale en matière de rapports de travail du personnel de la Confédération;
c  les communes et les autres collectivités de droit public qui invoquent la violation de garanties qui leur sont reconnues par la constitution cantonale ou la Constitution fédérale;
d  les personnes, organisations et autorités auxquelles une autre loi fédérale accorde un droit de recours.
3    En matière de droits politiques (art. 82, let. c), quiconque a le droit de vote dans l'affaire en cause a qualité pour recourir.
BGG) ist es nicht verwehrt, letztinstanzlich die fehlende Bundesrechtskonformität des Rentenentscheids geltend zu machen - selbst wenn damit die von ihr selbst erlassene Verfügung bestätigt wird (Urteile 9C_722/2009 vom 21. Dezember 2009 E. 1.3 und 8C_348/2008 vom 7. Januar 2009 E. 4.3). Diesbezüglich hat das kantonale Gericht zutreffend festgehalten, Gegenstand des vorinstanzlichen Verfahrens (vgl. BGE 125 V 413 E. 1 und 2 S. 414 ff.) bilde die gesamte Rentenberechtigung des Versicherten. Auf die Beschwerde der IV-Stelle ist einzutreten.

2.3 Gemäss Art. 42 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
BGG hat ein Rechtsmittel unter anderem die Begehren und deren Begründung mit Angabe der Beweismittel zu enthalten hat, wobei im Rahmen der Begründung in gedrängter Form darzulegen ist, inwiefern der angefochtene Entscheid Recht verletzt (Art. 42 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
BGG). Die Vorbringen müssen sachbezogen sein, damit aus der Beschwerdeschrift ersichtlich ist, in welchen Punkten und weshalb der angefochtene Entscheid beanstandet wird (BGE 134 II 244 E. 2.1 S. 245; 131 II 449 E. 1.3 S. 452; 123 V 335 E. 1 S. 337 f.).
Die Eingabe des Versicherten vom 24. November 2009 (Poststempel) genügt diesen inhaltlichen Mindestanforderungen offensichtlich nicht, da sich der Beschwerdeführer auch nicht ansatzweise mit den entscheidwesentlichen Erwägungen der Vorinstanz auseinandersetzt und den Ausführungen nicht entnommen werden kann, inwiefern die Sachverhaltsfeststellungen im Sinne von Art. 97 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
BGG unzutreffend und die darauf beruhenden Erwägungen rechtsfehlerhaft sein sollen. Auf seine Beschwerde ist daher nicht einzutreten.

3.
Mit der Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten kann unter anderem die Verletzung von Bundesrecht gerügt werden (Art. 95 lit. a
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
BGG). Die Feststellung des Sachverhalts kann nur gerügt werden, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Artikel 95
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
beruht und wenn die Behebung des Mangels für den Ausgang des Verfahrens entscheidend sein kann (Art. 97 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
BGG). Das Bundesgericht legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat (Art. 105 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG). Es kann die Sachverhaltsfeststellung der Vorinstanz von Amtes wegen berichtigen oder ergänzen, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Artikel 95
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
beruht (Art. 105 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG).

4.
4.1 Mit Bezug auf die Arbeitsfähigkeit des Beschwerdegegners hat das kantonale Gericht nicht offensichtlich unrichtig (E. 3) festgestellt, aus rheumatologischer Sicht bestehe - bei der Diagnose eines unspezifischen, chronifizierten und therapieresistenten cervikovertebralen und lumbosakralen Schmerzsyndroms mit/bei diskreten Dehydratationen der Bandscheiben C2/3 und C3/4 ohne Diskushernie und L5/S1 mit kleiner Protrusion medial sowie beginnender Sklerose L5/S1 - eine volle Arbeitsfähigkeit in adaptierter Tätigkeit. Umstritten ist die Frage, ob aus den psychischen Leiden eine sozialversicherungsrechtlich relevante Beeinträchtigung der Arbeitsfähigkeit resultiert. Diesbezüglich hat die Vorinstanz eine Einschränkung von 25 % in leidensangepassten Tätigkeiten angenommen.

4.2 Somatoforme Schmerzstörungen und ähnliche aetiologisch-pathogenetisch unerklärliche syndromale Leidenszustände vermögen in der Regel keine lang dauernde, zu einer Invalidität im Sinne von Art. 4 Abs. 1
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 4 Invalidité - 1 L'invalidité (art. 8 LPGA44) peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.45
1    L'invalidité (art. 8 LPGA44) peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.45
2    L'invalidité est réputée survenue dès qu'elle est, par sa nature et sa gravité, propre à ouvrir droit aux prestations entrant en considération.46
IVG führende Einschränkung der Arbeitsfähigkeit zu bewirken (BGE 130 V 352 E. 2.2.2 und 2.2.3 S. 353 f.; 132 V 65; 131 V 49; 130 V 396). Die - nur in Ausnahmefällen anzunehmende - Unzumutbarkeit einer willentlichen Schmerzüberwindung und eines Wiedereinstiegs in den Arbeitsprozess setzt das Vorliegen einer mitwirkenden, psychisch ausgewiesenen Komorbidität von erheblicher Schwere, Intensität, Ausprägung und Dauer oder aber das Vorhandensein anderer qualifizierter, mit gewisser Intensität und Konstanz erfüllter Kriterien wie chronische körperliche Begleiterkrankungen und mehrjähriger Krankheitsverlauf bei unveränderter oder progredienter Symptomatik ohne längerfristige Remission, ein ausgewiesener sozialer Rückzug in allen Belangen des Lebens, ein verfestigter, therapeutisch nicht mehr angehbarer innerseelischer Verlauf einer an sich missglückten, psychisch aber entlastenden Konfliktbewältigung (primärer Krankheitsgewinn) oder schliesslich unbefriedigende Behandlungsergebnisse trotz konsequent durchgeführter Behandlungsbemühungen
(auch mit unterschiedlichem therapeutischem Ansatz) und gescheiterte Rehabilitationsmassnahmen bei vorhandener Motivation und Eigenanstrengung der versicherten Person voraus (BGE 130 V 352 E. 2.2.3 S. 354 f.). Je mehr dieser Kriterien zutreffen und je ausgeprägter sich die entsprechenden Befunde darstellen, desto eher sind die Voraussetzungen für eine zumutbare Willensanstrengung zu verneinen (BGE 131 V 49 E. 1.2 S. 50 f. mit Hinweisen).

4.3 Die ärztlichen Stellungnahmen zum psychischen Gesundheitszustand und zu dem aus medizinischer Sicht (objektiv) vorhandenen Leistungspotential bilden unabdingbare Grundlage für die Beurteilung der Rechtsfrage, ob und gegebenenfalls inwieweit einer versicherten Person unter Aufbringung allen guten Willens die Überwindung ihrer Schmerzen und die Verwertung ihrer verbleibenden Arbeitskraft zumutbar (E. 4.2) ist. Im Rahmen der freien Beweiswürdigung (Art. 61 lit. c
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 61 Procédure - Sous réserve de l'art. 1, al. 3, de la loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative48, la procédure devant le tribunal cantonal des assurances est réglée par le droit cantonal. Elle doit satisfaire aux exigences suivantes:
a  elle doit être simple, rapide et en règle générale publique;
b  l'acte de recours doit contenir un exposé succinct des faits et des motifs invoqués, ainsi que les conclusions; si l'acte n'est pas conforme à ces règles, le tribunal impartit un délai convenable au recourant pour combler les lacunes, en l'avertissant qu'en cas d'inobservation le recours sera écarté;
c  le tribunal établit avec la collaboration des parties les faits déterminants pour la solution du litige; il administre les preuves nécessaires et les apprécie librement;
d  le tribunal n'est pas lié par les conclusions des parties; il peut réformer, au détriment du recourant, la décision attaquée ou accorder plus que le recourant n'avait demandé; il doit cependant donner aux parties l'occasion de se prononcer ou de retirer le recours;
e  si les circonstances le justifient, les parties peuvent être convoquées aux débats;
f  le droit de se faire assister par un conseil doit être garanti; lorsque les circonstances le justifient, l'assistance judiciaire gratuite est accordée au recourant;
fbis  pour les litiges en matière de prestations, la procédure est soumise à des frais judiciaires si la loi spéciale le prévoit; si la loi spéciale ne prévoit pas de frais judiciaires pour de tels litiges, le tribunal peut en mettre à la charge de la partie qui agit de manière téméraire ou fait preuve de légèreté;
g  le recourant qui obtient gain de cause a droit au remboursement de ses frais et dépens dans la mesure fixée par le tribunal; leur montant est déterminé sans égard à la valeur litigieuse d'après l'importance et la complexité du litige;
h  les jugements contiennent les motifs retenus, l'indication des voies de recours ainsi que les noms des membres du tribunal et sont notifiés par écrit;
i  les jugements sont soumis à révision si des faits ou des moyens de preuve nouveaux sont découverts ou si un crime ou un délit a influencé le jugement.
ATSG) darf sich dabei die Verwaltung - und im Streitfall das Gericht - weder über die (den beweisrechtlichen Anforderungen [BGE 125 V 351 E. 3a S. 352] genügenden) medizinischen Tatsachenfeststellungen hinwegsetzen noch sich die ärztlichen Einschätzungen und Schlussfolgerungen zur (Rest-)Arbeitsfähigkeit unbesehen ihrer konkreten sozialversicherungsrechtlichen Relevanz und Tragweite zu eigen machen. Letzteres gilt namentlich dann, wenn die begutachtende Fachperson allein aufgrund der Diagnose einer anhaltenden somatoformen Schmerzstörung eine Einschränkung der Arbeitsfähigkeit attestiert. Die rechtsanwendenden Behörden haben diesfalls mit besonderer Sorgfalt zu prüfen, ob die ärztliche Einschätzung der Arbeitsunfähigkeit auch invaliditätsfremde Gesichtspunkte
(insbesondere psychosoziale und soziokulturelle Belastungsfaktoren) mit berücksichtigt, welche vom sozialversicherungsrechtlichen Standpunkt aus unbeachtlich sind (vgl. BGE 127 V 294 E. 5a S. 299; AHI 2000 S. 149, I 554/98 E. 3), und ob die von den Ärzten anerkannte (Teil-)Arbeitsunfähigkeit auch im Lichte der für eine Unüberwindlichkeit der Schmerzsymptomatik massgebenden rechtlichen Kriterien standhält (BGE 130 V 352 E. 2.2.5 S. 355 f.).

4.4 Die Vorinstanz hat mit Bezug auf die medizinischen Tatsachenfeststellungen das Gutachten des Zentrums X.________ vom 12. April 2007 zu Recht für beweiskräftig gehalten (BGE 125 V 351 E. 3a S. 352). Hinsichtlich der darin genannten Diagnosen einer leichten depressiven Episode (ICD-10: F32.0) und einer undifferenzierte Somatisierungsstörung mit hypochondrischen Anteilen (ICD-10: F45.1) hat sie zutreffend erwogen, dafür seien die Grundsätze betreffend somatoforme Schmerzstörungen anwendbar (E. 4.2; Urteile 9C_6/2007 vom 22. Juni 2007 E. 4.1.2; 8C_348/2008 vom 7. Januar 2009 E. 3.1 in fine), zumal sie per definitionem einen geringeren Schweregrad als diese aufwiesen. Sie ist der Auffassung, dem Gutachten liessen sich die massgebenden Kriterien bezüglich der Zumutbarkeit willentlicher Leidensüberwindung entnehmen: Der Zustand des Versicherten habe sich mittlerweile deutlich chronifiziert und es habe ein leichter sozialer Rückzug stattgefunden, weshalb sich eine schlechte Prognose abzeichne. Ausserdem fühle er sich in seinen Beschwerden von den meisten Ärzten nicht ernst genommen. Diese Feststellungen sind weder offensichtlich unrichtig noch beruhen sie auf einer Rechtsverletzung, weshalb sie für das Bundesgericht verbindlich sind
(E. 3). Sie erlauben indessen nicht, die Kriterien (E. 4.2) als (genügend) erfüllt zu erachten; der vorinstanzlichen Folgerung, es erscheine nachvollziehbar, dass die Einschränkungen nicht vollständig überwunden werden könnten, kann nicht beigepflichtet werden. Die diagnostizierte leichte depressive Episode erreicht, selbst wenn sie als selbständiges und von der Somatisierungsstörung losgelöstes Leiden anzusehen wäre, nicht die nach der Rechtsprechung erforderliche erhebliche Schwere, Ausprägung und Dauer (BGE 130 V 352 E. 2.2.3 S. 354; Urteil 8C_478/2007 vom 19. Juni 2008 E. 3.3.2). Aus dem Gutachten des Zentrums X.________ geht hervor, dass der Versicherte nach eigenen Angaben Kontakt zu anderen Leuten - insbesondere zu seiner Nichte und seinem Bruder - pflegt; auch wenn dies in geringerem Umfang als früher geschieht, kann von einem sozialen Rückzug in allen Belangen des Lebens nicht die Rede sein. Weiter ist aus dem Gutachten ersichtlich, dass hinsichtlich des Schmerzsyndroms die angegebene Belastbarkeitslimitierung und Therapieresistenz in rheumatologisch-somatischer Hinsicht keine Erklärung finden und dass der Versicherte einen sekundären Krankheitsgewinn erfährt, während von einem primären Krankheitsgewinn nicht gesprochen
wird. Auch wenn von einem mittlerweile (betreffend Schmerzsyndrom und Somatisierungsstörung diagnosespezifischen) chronifizierten Leiden auszugehen ist und die erfolgten Behandlungen nicht den gewünschten Erfolg bewirkten, bleibt unter den gegebenen Umständen in rechtlicher Hinsicht - entgegen der auf dem Gutachten des Zentrums X.________ beruhenden Auffassung des kantonalen Gerichts - kein Raum für die Annahme einer mit psychischen Leiden begründeten (teilweisen) Einschränkung der Arbeitsfähigkeit.
4.5
4.5.1 Es ist nicht ersichtlich, dass sich die Erwägungen der Vorinstanz im Zusammenhang mit dem Gutachten des Zentrums X.________ vom 12. April 2007 auf den vor der im März 2007 erfolgten Untersuchung liegenden Zeitraum beziehen, zumal in diesem Gutachten eine - zeitlich nicht näher festgelegte - Verschlechterung des psychischen Zustands des Versicherten seit der im November 2004 erfolgten Begutachtung (Gutachten des Zentrums X.________ vom 3. Dezember 2004) erwähnt wird. Nach Auffassung des kantonalen Gerichts ist ab November 2002 auf die Arbeitsfähigkeitsschätzung (recte: Arbeitsunfähigkeitsschätzung) der Klinik Y.________ (Bericht vom 14. Januar 2003) von 50 % und von Mai 2005 bis November 2004 auf jene des Dr. med. S.________ (Bericht vom 30. April 2004) von 100 % abzustellen. Für den Zeitraum von Dezember 2004 bis März 2007 fehlen im angefochtenen Urteil Ausführungen betreffend die Arbeitsfähigkeit.
4.5.2 In Bezug auf die Berichte der Klinik Y.________ vom 14. Januar 2003 und des Dr. med. S.________ vom 30. April 2003 hat das kantonale Gericht festgestellt, sie stellten lediglich Momentaufnahmen dar und dokumentierten den Gesundheitszustand des Beschwerdeführers im Zusammenhang mit der jeweiligen Behandlungssituation. Eine Arbeitsfähigkeitsschätzung für Berentungszwecke habe aber unter Einbezug sämtlicher Vorakten sowie im Hinblick auf eine dauerhafte leidensangepasste Tätigkeit zu erfolgen. Die Klinik Y.________ habe lediglich darauf verwiesen, dass nach einer ORL-Abklärung ein 50 %iger Arbeitsversuch stattfinden solle, während sich die Einschätzung des Dr. med. S.________ auf die angestammte Tätigkeit beziehe. Die Arbeitsfähigkeitsschätzungen in diesen Berichten hätten daher kaum Beweiswert. Dazu in unauflösbarem Widerspruch steht die Feststellung, die (revidierte) Ansicht der IV-Stelle, wonach dem Versicherten zu Unrecht ab November 2003 eine Rente zugesprochen worden sei, beruhe auf keiner plausiblen Begründung, welche die Einschätzungen der Klinik Y.________ und von Dr. med. S.________ in Zweifel ziehen könnte. Hinsichtlich der Arbeitsfähigkeit des Versicherten bis März 2007 ist das Bundesgericht daher weder an die
vorinstanzliche Beweiswürdigung noch an die darauf beruhenden Sachverhaltsfeststellungen gebunden (Urteil 9C_161/2009 vom 18. September 2009 E. 1.2); es kann selber entsprechende Feststellungen treffen (E. 3).
4.5.3 Die von der Klinik Y.________ (Bericht vom 14. Januar 2003) und von Dr. med. S.________ (Bericht vom 30. April 2004) erhobenen Befunde unterscheiden sich nicht wesentlich von den im Gutachten des Zentrums X.________ vom 12. April 2007 beschriebenen; insbesondere in somatischer Hinsicht gibt es keine Hinweise, dass die Beeinträchtigung des Versicherten damals grösser gewesen wäre. In Bezug auf psychische Einschränkungen ist - selbst wenn die entsprechenden Symptome früher schwerer wogen und in die Diagnose einer mittelgradigen depressiven Episode (ICD-10: F32.11; bei chronifiziertem lumbovertebralem Schmerzsyndrom) mündeten - in den genannten Berichten eine für den Rentenanspruch rechtlich relevante Einschränkung der Arbeitsfähigkeit (E. 4.2 und 4.3) nicht nachvollziehbar begründet. Immerhin ist nicht davon auszugehen, dass damals, nach erstmaliger Arbeitsunfähigkeit am 30. September 2002, die Chronifizierung weit fortgeschritten und die Behandlungsmöglichkeiten ausgeschöpft waren (vgl. E. 4.4). Daran ändern nichts die Einschätzung des Zentrums X.________ vom 2. September 2005, wonach die Klinik Y.________ als kompetent und objektiv gelte, und die Stellungnahme des Regionalen Ärztlichen Dienstes vom 17. August 2005, welcher
die in den Berichten genannten Arbeitsfähigkeitsschätzungen ohne nähere Begründung bestätigt.
4.5.4 Das Gutachten des Zentrums X.________ vom 3. Dezember 2004 genügt in Bezug auf die medizinischen Tatsachenfeststellungen sowie die daraus gezogenen Folgerungen für die Arbeitsfähigkeit den bundesrechtlichen Anforderungen (BGE 125 V 351 E. 3a S. 352). Demnach verfügte der Versicherte bei der im November 2004 durchgeführten Begutachtung über eine volle Arbeitsfähigkeit für sämtliche Tätigkeiten, die nicht mit Tragen und Heben von Lasten über 15 kg sowie konstantem Verharren in rückenergonomisch ungünstigen Positionen verbunden sind. Die Berichte der Klinik Y.________ vom 8. Juni 2005 und des Dr. med. S.________ vom 13. August 2005 und 28. März 2006, bei denen es sich um Einschätzungen behandelnder Ärzte (vgl. BGE 125 V 351 E. 3b/cc S. 353) handelt, wurden im Rahmen der 2007 erfolgten Untersuchung durch das Zentrum X.________ berücksichtigt. Im Gutachten des Zentrums X.________ vom 12. April 2007 wurde festgestellt, dass sich der psychische Zustand des Versicherten seit November 2004 verschlechtert habe. Wann diese Entwicklung eingesetzt hat, kann indessen offen bleiben, da sie ohnehin keine Erwerbsunfähigkeit zu begründen vermag (E. 4.4).
4.5.5 Nach dem Gesagten ist auch für den Zeitraum von Dezember 2004 bis März 2007 von willentlicher Überwindbarkeit der psychisch bedingten Leiden und demnach einer uneingeschränkten Arbeitsfähigkeit für adaptierte Tätigkeiten auszugehen.
4.6
4.6.1 In Bezug auf den Einkommensvergleich (Art. 16
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré.
ATSG) ist die Vorinstanz der Auffassung, die Verwaltung habe zu Recht das zuletzt erzielte Einkommen des Versicherten für das Valideneinkommen und die Tabellenlöhne der Lohnstrukturerhebung des Bundesamtes für Statistik für das Invalideneinkommen herangezogen. Weiter hielt sie einen Abzug von 5 % vom Tabellenlohn für angemessen (vgl. BGE 129 V 472 E. 4.2.3 S. 481), was indessen ohne Auswirkung auf den Rentenanspruch blieb.
4.6.2 Abgesehen von der sich auf das Invalideneinkommen auswirkenden Arbeitsfähigkeit werden die Bemessungsfaktoren weder in tatsächlicher noch in rechtlicher Hinsicht beanstandet. Es besteht kein Anlass für eine nähere Prüfung von Amtes wegen (BGE 125 V 413 E. 1b und 2c S. 415 ff.; BGE 110 V 48 E. 4a S. 53).
Wird der von der Verwaltung vorgenommenen Invaliditätsbemessung ein - die Arbeitsfähigkeit (E. 4.4 und 4.5.5) und einen leidensbedingten Abzug von 5 % berücksichtigendes (Fr. 44'271.- : 75 x 95) - Invalideneinkommen von Fr. 56'076.- zugrunde gelegt, resultiert ein Invaliditätsgrad von 29 %, was einen Rentenanspruch ausschliesst (Art. 28
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
IVG).

5.
Da die IV-Stelle mit ihrer Beschwerde obsiegt, hat der Versicherte die Gerichtskosten zu tragen (Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
BGG). In Bezug auf die Beschwerde des Versicherten wird in Anwendung von Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
Satz 2 BGG umständehalber auf die Erhebung von Gerichtskosten verzichtet.

Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.
Die Verfahren 9C_959/2009 und 9C_995/2009 werden vereinigt.

2.
Die Beschwerde der IV-Stelle wird gutgeheissen. Der Entscheid des Versicherungsgerichts des Kantons St. Gallen vom 30. Oktober 2009 und die Verfügungen der IV-Stelle des Kantons St. Gallen vom 17. Januar 2008 werden aufgehoben, soweit damit dem Versicherten eine Invalidenrente zugesprochen wurde.

3.
Auf die Beschwerde des Versicherten wird nicht eingetreten.

4.
Die Gerichtskosten von Fr. 500.- werden dem Versicherten auferlegt.

5.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Versicherungsgericht des Kantons St. Gallen und dem Bundesamt für Sozialversicherungen schriftlich mitgeteilt.

Luzern, 19. Februar 2010

Im Namen der II. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Das präsidierende Mitglied: Die Gerichtsschreiberin:

Borella Dormann
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : 9C_995/2009
Date : 19 février 2010
Publié : 05 mars 2010
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Assurance-invalidité
Objet : Invalidenversicherung


Répertoire des lois
LAI: 4 
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 4 Invalidité - 1 L'invalidité (art. 8 LPGA44) peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.45
1    L'invalidité (art. 8 LPGA44) peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.45
2    L'invalidité est réputée survenue dès qu'elle est, par sa nature et sa gravité, propre à ouvrir droit aux prestations entrant en considération.46
28
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
LPGA: 16 
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré.
61
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 61 Procédure - Sous réserve de l'art. 1, al. 3, de la loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative48, la procédure devant le tribunal cantonal des assurances est réglée par le droit cantonal. Elle doit satisfaire aux exigences suivantes:
a  elle doit être simple, rapide et en règle générale publique;
b  l'acte de recours doit contenir un exposé succinct des faits et des motifs invoqués, ainsi que les conclusions; si l'acte n'est pas conforme à ces règles, le tribunal impartit un délai convenable au recourant pour combler les lacunes, en l'avertissant qu'en cas d'inobservation le recours sera écarté;
c  le tribunal établit avec la collaboration des parties les faits déterminants pour la solution du litige; il administre les preuves nécessaires et les apprécie librement;
d  le tribunal n'est pas lié par les conclusions des parties; il peut réformer, au détriment du recourant, la décision attaquée ou accorder plus que le recourant n'avait demandé; il doit cependant donner aux parties l'occasion de se prononcer ou de retirer le recours;
e  si les circonstances le justifient, les parties peuvent être convoquées aux débats;
f  le droit de se faire assister par un conseil doit être garanti; lorsque les circonstances le justifient, l'assistance judiciaire gratuite est accordée au recourant;
fbis  pour les litiges en matière de prestations, la procédure est soumise à des frais judiciaires si la loi spéciale le prévoit; si la loi spéciale ne prévoit pas de frais judiciaires pour de tels litiges, le tribunal peut en mettre à la charge de la partie qui agit de manière téméraire ou fait preuve de légèreté;
g  le recourant qui obtient gain de cause a droit au remboursement de ses frais et dépens dans la mesure fixée par le tribunal; leur montant est déterminé sans égard à la valeur litigieuse d'après l'importance et la complexité du litige;
h  les jugements contiennent les motifs retenus, l'indication des voies de recours ainsi que les noms des membres du tribunal et sont notifiés par écrit;
i  les jugements sont soumis à révision si des faits ou des moyens de preuve nouveaux sont découverts ou si un crime ou un délit a influencé le jugement.
LTF: 29 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 29 Examen - 1 Le Tribunal fédéral examine d'office sa compétence.
1    Le Tribunal fédéral examine d'office sa compétence.
2    En cas de doute quant à sa propre compétence, il procède à un échange de vues avec l'autorité dont la compétence lui paraît entrer en ligne de compte.
42 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
66 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
89 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 89 Qualité pour recourir - 1 A qualité pour former un recours en matière de droit public quiconque:
1    A qualité pour former un recours en matière de droit public quiconque:
a  a pris part à la procédure devant l'autorité précédente ou a été privé de la possibilité de le faire;
b  est particulièrement atteint par la décision ou l'acte normatif attaqué, et
c  a un intérêt digne de protection à son annulation ou à sa modification.
2    Ont aussi qualité pour recourir:
a  la Chancellerie fédérale, les départements fédéraux ou, pour autant que le droit fédéral le prévoie, les unités qui leur sont subordonnées, si l'acte attaqué est susceptible de violer la législation fédérale dans leur domaine d'attributions;
b  l'organe compétent de l'Assemblée fédérale en matière de rapports de travail du personnel de la Confédération;
c  les communes et les autres collectivités de droit public qui invoquent la violation de garanties qui leur sont reconnues par la constitution cantonale ou la Constitution fédérale;
d  les personnes, organisations et autorités auxquelles une autre loi fédérale accorde un droit de recours.
3    En matière de droits politiques (art. 82, let. c), quiconque a le droit de vote dans l'affaire en cause a qualité pour recourir.
95 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
97 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
105
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
Répertoire ATF
110-V-48 • 123-V-335 • 125-V-351 • 125-V-413 • 127-V-294 • 128-V-124 • 129-V-472 • 130-V-352 • 130-V-396 • 131-II-449 • 131-V-49 • 132-V-65 • 134-II-244 • 135-II-94
Weitere Urteile ab 2000
8C_264/2009 • 8C_348/2008 • 8C_478/2007 • 9C_161/2009 • 9C_6/2007 • 9C_722/2009 • 9C_959/2009 • 9C_995/2009 • I_554/98
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
autorité inférieure • office ai • tribunal fédéral • diagnostic • constatation des faits • tribunal des assurances • trouble somatoforme douloureux • violation du droit • moyen de droit • recours en matière de droit public • frais judiciaires • état de fait • d'office • revenu d'invalide • état de santé • conclusions • office fédéral des assurances sociales • affection psychique • vie • demi-rente
... Les montrer tous
VSI
2000 S.149