Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
{T 0/2}
9C 819/2011
Urteil vom 19. Januar 2012
II. sozialrechtliche Abteilung
Besetzung
Bundesrichter U. Meyer, Präsident,
Bundesrichter Kernen, Bundesrichterin Glanzmann,
Gerichtsschreiber Fessler.
Verfahrensbeteiligte
H.________,
Beschwerdeführer,
gegen
Ausgleichskasse des Kantons Zürich, Röntgenstrasse 17, 8005 Zürich,
Beschwerdegegnerin.
Gegenstand
Alters- und Hinterlassenenversicherung
(Persönliche Beiträge; Bindung an das Steuerrecht),
Beschwerde gegen den Entscheid des Sozialversicherungsgerichts des Kantons Zürich vom 2. September 2011.
Sachverhalt:
A.
Mit Verfügungen vom 7. Februar 2006 und 25. Januar 2007 setzte die Ausgleichskasse des Kantons Zürich die von H.________ für 2006 und 2007 geschuldeten persönlichen Beiträge einschliesslich Verwaltungskosten vorläufig fest. Gestützt auf die Meldungen des Steueramtes des Kantons Zürich, Abteilung Direkte Bundessteuer, vom 17. Januar und 23. Mai 2009 über das mittels einer Ermessenstaxation veranlagte Einkommen aus selbständiger Erwerbstätigkeit im Nebenerwerb für 2006 (Fr. 90'900.-) und 2007 (Fr. 110'900.-) erliess die Ausgleichskasse am 16. März und 29. Mai 2009 zwei Nachtragsverfügungen über Fr. 9'119.40 und Fr. 10'048.80. Daran hielt sie mit Einsprachentscheid vom 22. Januar 2010 fest.
B.
In teilweiser Gutheissung der Beschwerde des H.________ änderte das Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich den Einsprachentscheid vom 22. Januar 2010 insofern ab, als es das beitragspflichtige Einkommen auf Fr. 77'048.- (2006) und Fr. 97'372.- (2007) festsetzte (Entscheid vom 2. September 2011).
C.
H.________ hat Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten erhoben mit dem Rechtsbegehren, zur Festsetzung der AHV-Beiträge seien die tatsächlichen Einkünfte gemäss den Steuererklärungen 2006 und 2007 heranzuziehen.
Die Ausgleichskasse und das kantonale Gericht verzichten auf eine Stellungnahme und einen Antrag zur Beschwerde. Das Bundesamt für Sozialversicherungen hat keine Vernehmlassung eingereicht.
D.
H.________ hat sich in einer weiteren Eingabe zur Sache geäussert.
Erwägungen:
1.
Nach unbestrittener Feststellung der Vorinstanz wurde das der direkten Bundessteuer 2006 und 2007 unterworfene Einkommen aus selbständiger Erwerbstätigkeit mangels rechtzeitig eingereichter Steuerklärungen aufgrund einer Ermessenstaxation veranlagt. Die betreffenden Angaben der Steuerbehörden (2006: Fr. 90'900.-, 2007: Fr. 110'900.-) sind kraft Art. 23 Abs. 4
SR 831.101 Règlement du 31 octobre 1947 sur l'assurance-vieillesse et survivants (RAVS) RAVS Art. 23 Détermination du revenu et du capital propre - 1 Pour établir le revenu déterminant, les autorités fiscales cantonales se fondent sur la taxation passée en force de l'impôt fédéral direct. Elles tirent le capital propre engagé dans l'entreprise de la taxation passée en force de l'impôt cantonal adaptée aux valeurs de répartition intercantonales.102 |
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1 | Pour établir le revenu déterminant, les autorités fiscales cantonales se fondent sur la taxation passée en force de l'impôt fédéral direct. Elles tirent le capital propre engagé dans l'entreprise de la taxation passée en force de l'impôt cantonal adaptée aux valeurs de répartition intercantonales.102 |
2 | En l'absence d'une taxation passée en force de l'impôt fédéral direct, les données fiscales déterminantes sont tirées de la taxation passée en force de l'impôt cantonal sur le revenu ou, à défaut, de la déclaration vérifiée relative à l'impôt fédéral direct.103 |
3 | Si l'autorité fiscale procède à une taxation fiscale consécutive à une procédure en soustraction d'impôts, les al. 1 et 2 sont applicables par analogie.104 |
4 | Les caisses de compensation sont liées par les données des autorités fiscales cantonales. |
5 | Si les autorités fiscales cantonales ne peuvent pas communiquer le revenu, les caisses de compensation estimeront le revenu déterminant pour fixer les cotisations et le capital propre engagé dans l'entreprise sur la base des données dont elles disposent. Les personnes tenues de payer des cotisations doivent renseigner les caisses de compensation et, sur demande, produire toutes les pièces utiles.105 |
SR 831.10 Loi fédérale du 20 décembre 1946 sur l'assurance-vieillesse et survivants (LAVS) LAVS Art. 9 2. Notion et détermination - 1 Le revenu provenant d'une activité indépendante comprend tout revenu du travail autre que la rémunération pour un travail accompli dans une situation dépendante. |
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1 | Le revenu provenant d'une activité indépendante comprend tout revenu du travail autre que la rémunération pour un travail accompli dans une situation dépendante. |
2 | Pour déterminer le revenu provenant d'une activité indépendante sont déduits du revenu brut:48 |
a | les frais généraux nécessaires à l'acquisition du revenu brut; |
b | les amortissements et les réserves d'amortissement autorisés par l'usage commercial et correspondant à la perte de valeur subie; |
c | les pertes commerciales effectives qui ont été comptabilisées; |
d | les sommes que l'exploitant verse, durant la période de calcul, à des institutions de prévoyance en faveur du personnel de l'entreprise, pour autant que toute autre utilisation soit exclue, ou pour des buts de pure utilité publique; |
e | les versements personnels à des institutions de prévoyance professionnelle dans la mesure où ils correspondent à la part habituellement prise en charge par l'employeur; |
f | l'intérêt du capital propre engagé dans l'entreprise; le taux d'intérêt correspond au rendement annuel moyen des emprunts en francs suisses des débiteurs suisses autres que les collectivités publiques. |
3 | Le revenu provenant d'une activité indépendante et le capital propre engagé dans l'entreprise sont déterminés par les autorités fiscales cantonales et communiqués aux caisses de compensation.52 |
4 | Les caisses de compensation ajoutent au revenu communiqué par les autorités fiscales les déductions admissibles selon le droit fiscal des cotisations dues en vertu de l'art. 8 de la présente loi, de l'art. 3, al. 1, de la loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)53 et de l'art. 27, al. 2, de la loi du 25 septembre 1952 sur les allocations pour perte de gain54. Elles reconstituent à 100 % le revenu communiqué en fonction des taux de cotisation applicables.55 |
SR 831.10 Loi fédérale du 20 décembre 1946 sur l'assurance-vieillesse et survivants (LAVS) LAVS Art. 9 2. Notion et détermination - 1 Le revenu provenant d'une activité indépendante comprend tout revenu du travail autre que la rémunération pour un travail accompli dans une situation dépendante. |
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1 | Le revenu provenant d'une activité indépendante comprend tout revenu du travail autre que la rémunération pour un travail accompli dans une situation dépendante. |
2 | Pour déterminer le revenu provenant d'une activité indépendante sont déduits du revenu brut:48 |
a | les frais généraux nécessaires à l'acquisition du revenu brut; |
b | les amortissements et les réserves d'amortissement autorisés par l'usage commercial et correspondant à la perte de valeur subie; |
c | les pertes commerciales effectives qui ont été comptabilisées; |
d | les sommes que l'exploitant verse, durant la période de calcul, à des institutions de prévoyance en faveur du personnel de l'entreprise, pour autant que toute autre utilisation soit exclue, ou pour des buts de pure utilité publique; |
e | les versements personnels à des institutions de prévoyance professionnelle dans la mesure où ils correspondent à la part habituellement prise en charge par l'employeur; |
f | l'intérêt du capital propre engagé dans l'entreprise; le taux d'intérêt correspond au rendement annuel moyen des emprunts en francs suisses des débiteurs suisses autres que les collectivités publiques. |
3 | Le revenu provenant d'une activité indépendante et le capital propre engagé dans l'entreprise sont déterminés par les autorités fiscales cantonales et communiqués aux caisses de compensation.52 |
4 | Les caisses de compensation ajoutent au revenu communiqué par les autorités fiscales les déductions admissibles selon le droit fiscal des cotisations dues en vertu de l'art. 8 de la présente loi, de l'art. 3, al. 1, de la loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)53 et de l'art. 27, al. 2, de la loi du 25 septembre 1952 sur les allocations pour perte de gain54. Elles reconstituent à 100 % le revenu communiqué en fonction des taux de cotisation applicables.55 |
2.
Der Beschwerdeführer bringt vor, er habe die Frist zur Einreichung der Steuererklärungen aufgrund seiner Überforderung, eine zeitgerechte Buchführung abzuschliessen, verpasst. Für dieses Versäumnis werde er ein zweites Mal bestraft, wenn auch bei der AHV auf die "extrem übertriebene" Einschätzung des Einkommens aus selbständiger Erwerbstätigkeit durch die Steuerbehörde (2006: Fr. 90'900.-, 2007: Fr. 110'900.- bzw. Fr. 77'048.- und Fr. 97'372.- nach nicht offensichtlich unrichtiger und daher für das Bundesgericht verbindlicher Feststellung der Vorinstanz [Art. 105 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
|
1 | Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
2 | Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95. |
3 | Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99 |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
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1 | Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
2 | Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95. |
3 | Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99 |
3.
3.1 Hat der Steuerpflichtige trotz Mahnung seine Verfahrenspflichten, wozu insbesondere die Abgabe der Steuererklärung gehört (§ 133 des Zürcher Steuergesetzes vom 8. Juni 1997 ([StG; LS 631.1] und BGE 2C 463/2010 E. 3.2.1), nicht erfüllt oder können die Steuerfaktoren mangels zuverlässiger Unterlagen nicht einwandfrei ermittelt werden, so nimmt die Veranlagungsbehörde die Veranlagung nach pflichtgemässem Ermessen vor. Eine Veranlagung nach pflichtgemässem Ermessen kann der Steuerpflichtige nur wegen offensichtlicher Unrichtigkeit anfechten. Die Einsprache ist zu begründen und muss allfällige Beweismittel nennen (Art. 132 Abs. 2
SR 642.11 Loi fédérale du 14 décembre 1990 sur l'impôt fédéral direct (LIFD) LIFD Art. 132 Conditions - 1 Le contribuable peut adresser à l'autorité de taxation une réclamation écrite contre la décision de taxation dans les 30 jours qui suivent sa notification. |
|
1 | Le contribuable peut adresser à l'autorité de taxation une réclamation écrite contre la décision de taxation dans les 30 jours qui suivent sa notification. |
2 | La réclamation déposée contre une décision de taxation déjà motivée peut être considérée comme un recours et transmise à la commission cantonale de recours en matière d'impôt si le contribuable et les autres ayants droit y consentent (art. 103, al. 1, let. b, et 104, al. 1). |
3 | Le contribuable qui a été taxé d'office peut déposer une réclamation contre cette taxation uniquement pour le motif qu'elle est manifestement inexacte. La réclamation doit être motivée et indiquer, le cas échéant, les moyens de preuve. |
3.2 Der Beschwerdeführer hatte somit die Möglichkeit, die mit seinen Worten extrem übertriebene steuerliche Einschätzung des Einkommens aus selbständiger Erwerbstätigkeit mit Einsprache anzufechten. Auch und schon deshalb besteht kein Grund, von der Rechtsprechung zu Art. 23 Abs. 4
SR 831.101 Règlement du 31 octobre 1947 sur l'assurance-vieillesse et survivants (RAVS) RAVS Art. 23 Détermination du revenu et du capital propre - 1 Pour établir le revenu déterminant, les autorités fiscales cantonales se fondent sur la taxation passée en force de l'impôt fédéral direct. Elles tirent le capital propre engagé dans l'entreprise de la taxation passée en force de l'impôt cantonal adaptée aux valeurs de répartition intercantonales.102 |
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1 | Pour établir le revenu déterminant, les autorités fiscales cantonales se fondent sur la taxation passée en force de l'impôt fédéral direct. Elles tirent le capital propre engagé dans l'entreprise de la taxation passée en force de l'impôt cantonal adaptée aux valeurs de répartition intercantonales.102 |
2 | En l'absence d'une taxation passée en force de l'impôt fédéral direct, les données fiscales déterminantes sont tirées de la taxation passée en force de l'impôt cantonal sur le revenu ou, à défaut, de la déclaration vérifiée relative à l'impôt fédéral direct.103 |
3 | Si l'autorité fiscale procède à une taxation fiscale consécutive à une procédure en soustraction d'impôts, les al. 1 et 2 sont applicables par analogie.104 |
4 | Les caisses de compensation sont liées par les données des autorités fiscales cantonales. |
5 | Si les autorités fiscales cantonales ne peuvent pas communiquer le revenu, les caisses de compensation estimeront le revenu déterminant pour fixer les cotisations et le capital propre engagé dans l'entreprise sur la base des données dont elles disposent. Les personnes tenues de payer des cotisations doivent renseigner les caisses de compensation et, sur demande, produire toutes les pièces utiles.105 |
sozialversicherungsrechtlich unbedeutsam, andernfalls insoweit eine Bindung an die rechtskräftige Steuerveranlagung entfiele (SVR 2007 AHV Nr. 11 S. 29, H 64/06 E. 3.3 mit Hinweisen).
4.
4.1 Weiter fragt sich, ob die steuerliche Ermessenstaxation in Bezug auf das Einkommen aus selbständiger Erwerbstätigkeit klar ausgewiesene Irrtümer enthält, die ohne weiteres richtiggestellt werden können (SVR 2011 AHV Nr. 12 S. 39, 9C 417/2010 E. 4.4, 2007 AHV Nr. 11 S. 29, H 64/06 E. 3.3; Urteil des Eidg. Versicherungsgerichts H 121/05 vom 14. September 2006 E. 3.2). Dabei obliegt es - wie im Veranlagungsverfahren dem Steuerpflichtigen (StE 2010 B 23.2 Nr. 39, 2C_ 47/2009 E. 5.4) - grundsätzlich dem Beschwerdeführer, Tatsachen, welche diesen Schluss zulassen, zu behaupten und soweit möglich den Beweis dafür zu erbringen, da es um eine Reduktion der Beitragsschuld geht (vgl. auch Urteil des Eidg. Versicherungsgerichts H 17/00 vom 5. Dezember 2000 E. 4a).
4.2 Im vorinstanzlichen Verfahren legte der Beschwerdeführer die Steuererklärungen 2006 und 2007 ins Recht, die er offenbar aufgrund der vorinstanzlich angefochtenen Nachtragsverfügungen vom 16. März und 29. Mai 2009 bei der Steuerbehörde - allerdings verspätet - eingereicht hatte. Damit allein vermochte er indessen den geforderten Nachweis nicht zu erbringen, dass sie das Einkommen aus selbständiger Erwerbstätigkeit klar und offensichtlich viel zu hoch eingeschätzt hatte. Daran ändert die Pflicht, die Steuererklärung wahrheitsgemäss und vollständig auszufüllen und persönlich zu unterzeichnen (vgl. Art. 124 Abs. 2
SR 642.11 Loi fédérale du 14 décembre 1990 sur l'impôt fédéral direct (LIFD) LIFD Art. 124 Déclaration d'impôt - 1 L'autorité fiscale compétente invite les contribuables à déposer la déclaration d'impôt par publication officielle, par communication personnelle ou par l'envoi de la formule. Les contribuables qui n'ont reçu ni communication personnelle ni formule doivent eux aussi déposer une déclaration d'impôt.220 |
|
1 | L'autorité fiscale compétente invite les contribuables à déposer la déclaration d'impôt par publication officielle, par communication personnelle ou par l'envoi de la formule. Les contribuables qui n'ont reçu ni communication personnelle ni formule doivent eux aussi déposer une déclaration d'impôt.220 |
2 | Le contribuable doit remplir la déclaration d'impôt de manière conforme à la vérité et complète; il doit la signer personnellement et la remettre à l'autorité fiscale compétente avec les annexes prescrites, dans le délai qui lui est imparti.221 |
3 | Le contribuable qui omet de déposer la déclaration d'impôt ou qui dépose une déclaration incomplète est invité à remédier à l'omission dans un délai raisonnable.222 |
4 | Le contribuable qui dépasse le délai imparti pour remettre sa déclaration ou la retourner lorsqu'elle lui a été renvoyée pour qu'il la complète est excusé s'il établit que, par suite de service militaire, de service civil, d'absence du pays, de maladie ou pour d'autres motifs sérieux, il a été empêché de remplir cette obligation en temps utile et qu'il s'en est acquitté dans les 30 jours après la fin de l'empêchement.223 |
5.
Der Beschwerdeführer rügt in seiner nachträglichen Eingabe, die Vorinstanz halte zwar fest, die Ausgleichskasse hätte das beitragspflichtige Einkommen grundsätzlich selber einschätzen und die steuerbaren Einkünfte abziehen müssen, die aufgrund der ihr zugänglichen Informationen nicht als Einkommen aus selbständiger Erwerbstätigkeit zu qualifizieren seien, nehme aber lediglich in Bezug auf allfälliges Einkommen der Ehefrau eine Korrektur gestützt auf die der Steuerbehörde zu spät eingereichten Unterlagen vor. Die Rüge ist unbegründet. Der Beschwerdeführer übersieht, dass die betreffenden vorinstanzlichen Erwägungen auf den Umstand ausgerichtet sind, dass es sich bei den gemeldeten Einkommen um Gesamteinkommen der Eheleute handelt.
6.
Schliesslich macht der Beschwerdeführer geltend, er könne eine derart hohe Beitragsforderung nicht begleichen. Aus dem Betreibungsverfahren würden Verlustscheine resultieren, was zu Beitragslücken und einer entsprechenden lebenslangen Rentenkürzung führe. Dabei übersieht er die Möglichkeit der Herabsetzung oder des Erlasses der Beiträge unter Garantie der Bezahlung des Mindestbeitrages durch die öffentliche Hand nach Art. 11
SR 831.10 Loi fédérale du 20 décembre 1946 sur l'assurance-vieillesse et survivants (LAVS) LAVS Art. 11 - 1 Les cotisations dues selon les art. 6, 8, al. 1 ou 10, al. 1, dont le paiement ne peut raisonnablement être exigé d'une personne obligatoirement assurée peuvent, sur demande motivée, être réduites équitablement pour une période déterminée ou indéterminée; ces cotisations ne seront toutefois pas inférieures à la cotisation minimale. |
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1 | Les cotisations dues selon les art. 6, 8, al. 1 ou 10, al. 1, dont le paiement ne peut raisonnablement être exigé d'une personne obligatoirement assurée peuvent, sur demande motivée, être réduites équitablement pour une période déterminée ou indéterminée; ces cotisations ne seront toutefois pas inférieures à la cotisation minimale. |
2 | Le paiement de la cotisation minimale qui mettrait une personne obligatoirement assurée dans une situation intolérable peut être remis, sur demande motivée, et après consultation d'une autorité désignée par le canton de domicile. Le canton de domicile versera la cotisation minimale pour ces assurés. Les cantons peuvent faire participer les communes de domicile au paiement de ces cotisations. |
SR 831.101 Règlement du 31 octobre 1947 sur l'assurance-vieillesse et survivants (RAVS) RAVS Art. 31 - 1 Celui qui demande la réduction de ses cotisations présentera par écrit à la caisse de compensation à laquelle il est affilié une requête accompagnée des documents utiles et rendra vraisemblable que le paiement de la cotisation entière constituerait pour lui une charge trop lourde.137 |
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2 | La caisse de compensation prend la décision après avoir procédé aux enquêtes nécessaires.138 ...139 |
7.
Bei diesem Ausgang des Verfahrens hat der Beschwerdeführer die Gerichtskosten zu tragen (Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
|
1 | En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
2 | Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis. |
3 | Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés. |
4 | En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours. |
5 | Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement. |
Demnach erkennt das Bundesgericht:
1.
Die Beschwerde wird abgewiesen.
2.
Die Gerichtskosten von Fr. 1'500.- werden dem Beschwerdeführer auferlegt.
3.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich und dem Bundesamt für Sozialversicherungen schriftlich mitgeteilt.
Luzern, 19. Januar 2012
Im Namen der II. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Der Präsident: Meyer
Der Gerichtsschreiber: Fessler