Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
8C 631/2019
Urteil vom 18. Dezember 2019
I. sozialrechtliche Abteilung
Besetzung
Bundesrichter Maillard, Präsident,
Bundesrichterinnen Heine, Viscione,
Gerichtsschreiber Jancar.
Verfahrensbeteiligte
Schweizerische Unfallversicherungsanstalt (Suva), Fluhmattstrasse 1, 6004 Luzern,
Beschwerdeführerin,
gegen
A.________,
vertreten durch Rechtsanwalt Dr. Volker Pribnow,
Beschwerdegegner.
Gegenstand
Unfallversicherung (Invalidenrente),
Beschwerde gegen den Entscheid des Verwaltungsgerichts des Kantons Graubünden vom 20. August 2019 (S 18 37).
Sachverhalt:
A.
Der 1980 geborene A.________ war seit 2. April 2013 als Dachdecker bei der B.________ AG angestellt. Am 18. April 2013 erlitt er beim Skifahren einen mehrfragmentären Abriss des Processus lateralis tali mit Impressionsfraktur im lateralen Tabus am linken Mittelfuss. Am 1. Mai 2013 wurde er in der Klinik C.________ operiert (Schraubenosteosynthese). Die Suva kam für die Heilbehandlung und das Taggeld auf. Vom 11. April bis 10. Oktober 2016 absolvierte der Versicherte ein von der IV-Stelle des Kantons Graubünden finanziertes Praktikum bei der D.________ AG. Seit 11. Oktober 2016 arbeitet er in diesem Betrieb zu 100 % im Büro und in der Werkstatt (Werbedrucker). Mit Verfügung vom 7. April 2017 verneinte die Suva einen Rentenanspruch, da die Erwerbseinbusse des Versicherten bloss 5,87 % betrage; sie sprach ihm jedoch eine Integritätsentschädigung bei einer 15%igen Integritätseinbusse zu. Seine Einsprache wies sie mit Entscheid vom 16. Februar 2018 ab.
B.
Die hiergegen erhobene Beschwerde hiess das Verwaltungsgericht des Kantons Graubünden gut. Es hob den Einspracheentscheid auf und wies die Sache an die Suva zur Berechnung der Rentenleistung auf der Basis eines Invaliditätsgrads von 20 % ab 1. April 2017 zurück (Entscheid vom 20. August 2019).
C.
Mit Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten beantragt die Suva die Aufhebung des kantonalen Entscheides.
Der Versicherte schliesst auf Beschwerdeabweisung. Das Bundesamt für Gesundheit verzichtet auf Vernehmlassung.
Erwägungen:
1.
Das Bundesgericht prüft die Eintretensvoraussetzungen von Amtes wegen und mit freier Kognition (Art. 29 Abs. 1
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 29 Examen - 1 Le Tribunal fédéral examine d'office sa compétence. |
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| 1 | Le Tribunal fédéral examine d'office sa compétence. |
| 2 | En cas de doute quant à sa propre compétence, il procède à un échange de vues avec l'autorité dont la compétence lui paraît entrer en ligne de compte. |
Rückweisungsentscheide, mit denen eine Sache zur neuen Entscheidung an die Vorinstanz zurückgewiesen wird, gelten grundsätzlich als Zwischenentscheide, weil sie das Verfahren nicht abschliessen; sie können nur unter den in Art. 93 Abs. 1
|
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 93 Autres décisions préjudicielles et incidentes - 1 Les autres décisions préjudicielles et incidentes notifiées séparément peuvent faire l'objet d'un recours: |
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| 1 | Les autres décisions préjudicielles et incidentes notifiées séparément peuvent faire l'objet d'un recours: |
| a | si elles peuvent causer un préjudice irréparable, ou |
| b | si l'admission du recours peut conduire immédiatement à une décision finale qui permet d'éviter une procédure probatoire longue et coûteuse. |
| 2 | En matière d'entraide pénale internationale et en matière d'asile, les décisions préjudicielles et incidentes ne peuvent pas faire l'objet d'un recours.88 Le recours contre les décisions relatives à la détention extraditionnelle ou à la saisie d'objets et de valeurs est réservé si les conditions de l'al. 1 sont remplies. |
| 3 | Si le recours n'est pas recevable en vertu des al. 1 et 2 ou qu'il n'a pas été utilisé, les décisions préjudicielles et incidentes peuvent être attaquées par un recours contre la décision finale dans la mesure où elles influent sur le contenu de celle-ci. |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 90 Décisions finales - Le recours est recevable contre les décisions qui mettent fin à la procédure. |
2.
Mit der Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten kann eine Rechtsverletzung nach Art. 95 f
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation: |
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| a | du droit fédéral; |
| b | du droit international; |
| c | de droits constitutionnels cantonaux; |
| d | de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires; |
| e | du droit intercantonal. |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
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| 1 | Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
| 2 | Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant. |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
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| 1 | Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
| 2 | Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16 |
| 3 | Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision. |
| 4 | En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement: |
| a | le format du mémoire et des pièces jointes; |
| b | les modalités de la transmission; |
| c | les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18 |
| 5 | Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
| 6 | Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
| 7 | Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable. |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. |
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| 1 | Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. |
| 2 | Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89 |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
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| 1 | Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
| 2 | Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95. |
| 3 | Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99 |
3.
Das kantonale Gericht hat die rechtlichen Grundlagen über den Rentenanspruch (Art. 18 Abs. 1
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SR 832.20 Loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents (LAA) LAA Art. 18 Invalidité - 1 Si l'assuré est invalide (art. 8 LPGA50) à 10 % au moins par suite d'un accident, il a droit à une rente d'invalidité, pour autant que l'accident soit survenu avant l'âge de référence51.52 |
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| 1 | Si l'assuré est invalide (art. 8 LPGA50) à 10 % au moins par suite d'un accident, il a droit à une rente d'invalidité, pour autant que l'accident soit survenu avant l'âge de référence51.52 |
| 2 | Le Conseil fédéral règle l'évaluation du degré de l'invalidité dans des cas spéciaux. Il peut à cette occasion déroger à l'art. 16 LPGA. |
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SR 832.20 Loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents (LAA) LAA Art. 19 Naissance et extinction du droit - 1 Le droit à la rente prend naissance dès qu'il n'y a plus lieu d'attendre de la continuation du traitement médical une sensible amélioration de l'état de l'assuré et que les éventuelles mesures de réadaptation de l'assurance-invalidité ont été menées à terme. Le droit au traitement médical et aux indemnités journalières cesse dès la naissance du droit à la rente. ...53. |
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| 1 | Le droit à la rente prend naissance dès qu'il n'y a plus lieu d'attendre de la continuation du traitement médical une sensible amélioration de l'état de l'assuré et que les éventuelles mesures de réadaptation de l'assurance-invalidité ont été menées à terme. Le droit au traitement médical et aux indemnités journalières cesse dès la naissance du droit à la rente. ...53. |
| 2 | Le droit à la rente s'éteint lorsque celle-ci est remplacée en totalité par une indemnité en capital, lorsqu'elle est rachetée ou lorsque l'assuré décède. ...54. |
| 3 | Le Conseil fédéral édicte des prescriptions détaillées sur la naissance du droit aux rentes lorsque l'on ne peut plus attendre de la continuation du traitement médical une sensible amélioration de l'état de l'assuré, mais que la décision de l'assurance-invalidité quant à la réadaptation professionnelle intervient plus tard. |
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SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré. |
Zu wiederholen ist, dass für die Festsetzung des Invalideneinkommens primär von der beruflich-erwerblichen Situation auszugehen ist, in welcher die versicherte Person konkret steht. Übt sie nach Eintritt der Invalidität eine Erwerbstätigkeit aus, bei der - kumulativ - besonders stabile Arbeitsverhältnisse gegeben sind und anzunehmen ist, dass sie die ihr verbleibende Arbeitsfähigkeit in zumutbarer Weise voll ausschöpft, und erscheint zudem das Einkommen aus der Arbeitsleistung als angemessen und nicht als Soziallohn, gilt grundsätzlich der tatsächlich erzielte Verdienst als Invalidenlohn. Ist kein solches tatsächlich erzieltes Erwerbseinkommen gegeben, namentlich weil die versicherte Person nach Eintritt des Gesundheitsschadens keine oder jedenfalls keine ihr an sich zumutbare neue Erwerbstätigkeit aufgenommen hat, so können nach der Rechtsprechung die Tabellenlöhne gemäss den vom Bundesamt für Statistik periodisch herausgegebenen Lohnstrukturerhebungen (LSE) herangezogen werden (BGE 143 V 295 E. 2.2 S. 296).
4.
Unbestritten ist aufgrund der Begründung der Beschwerde der Anspruch des Beschwerdegegners auf eine Integritätsentschädigung bei einer Integritätseinbusse von 15 %.
5.
Streitig und zu prüfen ist, ob das kantonale Gericht Bundesrecht verletzte, indem es dem Beschwerdegegner ab 1. April 2017 eine Invalidenrente bei einem Invaliditätsgrad von 20 % zusprach. Umstritten ist in diesem Rahmen einzig die Berechnung seines Invalideneinkommens.
5.1. Die Vorinstanz erwog im Wesentlichen, die Suva habe im strittigen Einspracheentscheid gestützt auf die LSE 2014 ein Invalideneinkommen von Fr. 64'429.- ermittelt. Dem könne nicht gefolgt werden. Vielmehr seien die drei Voraussetzungen erfüllt, um auf das Invalideneinkommen des Versicherten in der seit 11. Oktober 2016 zu 100 % ausgeübten Erwerbstätigkeit bei der D.________ AG von monatlich Fr. 4200.- abzustellen. Es handle sich um ein stabiles Arbeitsverhältnis. Auch die zumutbare und vollständige Ausschöpfung der verbliebenen Restarbeitsfähigkeit sei gegeben, da das Vollzeitpensum mit Büro- und Werkstatttätigkeiten (Werbedrucker) aufgrund der berufliche Massnahme der Invalidenversicherung (IV) zustande gekommen, eine Rückkehr des Versicherten an seine frühere Arbeitsstelle wegen der geschwächten Baubranche nicht mehr möglich und eine Umschulung zum Fahrlehrer nicht erfolgt sei. Die Suva habe zudem selber festgehalten, der Versicherte sei im Winter ab und zu auch als Skilehrer mit Kindern tätig, mehr liege nicht drin. Aufgrund der kreisärztlichen Abschlussuntersuchung vom 16. März 2017 kämen für sein linkes Sprunggelenk keine Tätigkeiten mehr in Frage, die mit überwiegendem Stehen oder Gehen verbunden seien; zu vermeiden
seien häufiges Gehen in unebenem Gelände, häufiges Treppensteigen oder Steigen auf Leitern und Gerüste, kauernde Tätigkeiten und Arbeiten in tiefer Knie-Hocke sowie Heben oder Tragen schwerer Gewichte. Leichte bis mittelschwere wechselbelastende Tätigkeiten mit zeitweisem Gehen und Stehen seien vollständig möglich. Weiter erwog die Vorinstanz, die vollzeitliche Arbeitstätigkeit des Versicherten als Werbedrucker entspreche optimal dem zumutbaren Jobprofil, weshalb er seine verbliebene Arbeitsfähigkeit voll ausschöpfe. Dies gelte um so mehr, als er trotz von der IV finanziertem Nachhilfeunterricht die Prüfung zum technischen Kaufmann nicht bestanden habe. Zudem liege kein Soziallohn vor, da das erzielte Einkommen von Fr. 54'600.- pro Jahr (Fr. 4200.- x 13) seiner Leistungsfähigkeit entspreche. Die Suva habe mit Verfügung vom 7. April 2017 selber festgehalten, es handle sich um einen uneingeschränkten Leistungslohn. Sie habe somit zu Unrecht den höheren LSE-Wert als Invalideneinkommen herangezogen. Der Vergleich des tatsächlichen Invalideneinkommens von Fr. 54'600.- mit dem von der Suva ermittelten Valideneinkommen von Fr. 68'375 ergebe einen Invaliditätsgrad von 20 %.
5.2. Die Suva wendet im Wesentlichen ein, die Tätigkeit des Versicherten bei der D.________ AG gewährleiste nicht die bestmögliche Verwertung seiner Restarbeitsfähigkeit. Vielmehr könnte er mit zumutbarer Ausschöpfung des noch vorhandenen Leistungspotenzials eine Rente vermeiden. Der relevante ausgeglichene Arbeitsmarkt biete zahlreiche Optionen, die vorliegend behinderungsbedingt in Frage kämen. Der Versicherte könne ein rentenausschliessendes Einkommen erzielen. Es sei auf die LSE 2014 abzustellen. Da der Beschwerdegegner einen eidgenössischen Fähigkeitsausweis als Verkäufer besitze, könne - auch wenn er die Ausbildung zum technischen Kaufmann nicht bestanden habe - ausgehend von Tabelle 1 auf das Kompetenzniveau 2 (praktische Tätigkeiten wie Datenverarbeitung und Administration/Bedienen von Maschinen und elektronischen Geräten) abgestellt werden. Das aufgerechnete Jahreseinkommen für das Jahr 2016 ergebe demnach Fr. 71'588.- (Fr. 5660.- x 12 : 40 Wochenstunden x 41.7 Wochenstunden + 0.4 % + 0.7 % Nominallohnindex). Unter Berücksichtigung eines leidensbedingten Abzuges von 10 % resultiere ein Invalideneinkommen von Fr. 64'429.-. Zum tatsächlichen Verdienst des Versicherten von Fr. 54'600.- als Werbedrucker bestehe somit eine
erhebliche Differenz. Demnach schöpfe er seine verbliebene Restarbeitsfähigkeit nicht in zumutbarer Weise voll aus. Der Vergleich des Invalideneinkommens von Fr. 64'429.- mit dem Valideneinkommen von Fr. 68'375.- ergebe einen rentenausschliessenden Invaliditätsgrad vom 6 %. Im Übrigen sei darauf hinzuweisen, dass die IV von den gleichen Berechnungsgrundlagen wie die Suva ausgegangen sei. Selbst wenn lediglich auf das Kompetenzniveau 1 (einfache Tätigkeiten körperlicher oder handwerklicher Art) abgestellt würde, ergäbe sich ein Invalideneinkommen von Fr. 60'467.- (Fr. 5312.- x 12 : 40 x 41.7 + 0.4 % + 0.7 % - 10 %) und damit ein Invaliditätsgrad von 12 %. Somit müsste die Beschwerde zumindest teilweise gutgeheissen werden.
6.
6.1. Bei der Ermittlung des Invalideneinkommens setzt ein Abstellen auf den tatsächlich erzielten Verdienst unter anderem voraus, dass die versicherte Person ihre verbliebene Arbeitsfähigkeit in zumutbarer Weise voll ausschöpft. Dies ist dann nicht der Fall, wenn sie auf dem hypothetischen ausgeglichenen Arbeitsmarkt einen höheren als den tatsächlich erhaltenen Lohn erzielen könnte. Auf diesem hypothetischen Arbeitsmarkt ist ein Stellenwechsel auch dann zumutbar, wenn es für die versicherte Person aufgrund der wirtschaftlichen Gegebenheiten auf dem tatsächlichen Arbeitsmarkt sehr schwierig oder gar unmöglich ist, eine entsprechende Stelle zu finden. Die Anrechnung dieses hypothetischen höheren Einkommens beruht dabei weniger auf der Schadenminderungspflicht, sondern auf der Überlegung, dass die Unfallversicherung lediglich die durch den unfallkausalen Gesundheitsschaden bedingte Lohneinbusse ausgleichen soll (SVR 2017 UV Nr. 45 S. 155, 8C 13/2017 E. 3.3). Eine versicherte Person muss sich bei der Invaliditätsbemessung die Einkünfte als Invalideneinkommen anrechnen lassen, die sie auf dem allgemeinen Arbeitsmarkt an einer zumutbaren Stelle erzielen könnte; selbst wenn sie infolge günstiger Aussichten an der bisherigen Stelle von
einem Berufs- oder Stellenwechsel absieht, kann sie nicht erwarten, dass die Unfallversicherung für einen wegen des Verzichts auf zumutbare Einkünfte eingetretenen Minderverdienst aufkommt (Urteil 8C 109/2018 vom 8. November 2018 E. 4.2 mit weiterem Hinweis).
6.2. Die von der Suva bereits im strittigen Einspracheentscheid vorgenommene und letztinstanzlich wiederholte Ermittlung seines auf dem ausgeglichenen Arbeitsmarkt hypothetisch erzielbaren Invalideneinkommens von Fr. 64'429.- anhand der LSE (vgl. E. 5.2 hiervor) wird vom Versicherten in rechnerischer Hinsicht nicht beanstandet. Er macht auch nicht geltend, dass ihm Arbeiten entsprechend dem Kompetenzniveau 2 der LSE-Tabelle unzumutbar wären. Diese Berechnung der Suva gibt zu keinen Weiterungen Anlass.
Zwischen dem Einkommen von Fr. 64'429.- und dem bei der D.________ AG tatsächlich erzielten Lohn von Fr. 54'600.- besteht somit eine grosse Diskrepanz von rund Fr. 10'000.-, weshalb der Versicherte - entgegen der Ansicht der Vorinstanz - das ihm verbliebene Leistungsvermögen nicht in zumutbarer Weise ausschöpft (vgl. auch Urteil 9C 479/2018 vom 22. Februar 2019 E. 4.2 e contrario, 8C 475/2017 vom 5. Dezember 2017 E. 6.3). Der Versicherte gab denn auch gegenüber der IV-Stelle bei der Besprechung vom 15. März 2017 an, der tiefe Lohn mache ihm zu schaffen; man habe ihm Fr. 5000.- versprochen. Für die Ermittlung des Invalideneinkommens ist somit nicht auf den Verdienst bei der D.________ AG abzustellen. Der vorinstanzliche Entscheid ist in diesem Punkt nicht bundesrechtskonform.
6.3. Sämtliche Einwände des Beschwerdegegners vermögen an diesem Ergebnis angesichts der in E. 6.1 hiervor dargelegten Rechtsprechung nichts zu ändern. Festzuhalten ist insbesondere Folgendes:
6.3.1. Der Versicherte verweist auf die Praxis, wonach das Invalideneinkommen einer versicherten Person, die nach erfolgreichen Eingliederungsmassnahmen in einem neuen Beruf tätig gewesen sei, die zumutbare Arbeitsfähigkeit aber nicht vollständig ausgeschöpft habe, aufgrund des (hochgerechneten) tatsächlichen Verdienstes und nicht anhand statistischer Durchschnittslöhne zu ermitteln sei (Urteil 8C 579/2009 vom 6. Januar 2010 E. 2.3.2). Hieraus kann er nichts zu seinen Gunsten ableiten. Denn er schöpft seine Leistungsfähigkeit mit der 100%igen Tätigkeit bei der D.________ AG vollständig aus, bezieht aber einen Lohn, der erheblich unter dem auf dem ausgeglichenen Arbeitsmarkt erzielbaren Einkommen liegt. Auf den Lohn in diesem Betrieb kann somit nicht abgestellt werden. Dies um so weniger, als der Versicherte kein Fähigkeitszeugnis als Werbetechniker besitzt, sondern lediglich ein vom 11. April bis 10. Oktober 2016 dauerndes Praktikum absolviert hat.
Auch wenn die Invaliditätsbemessung im gegenseitigen Verhältnis zwischen IV und Unfallversicherung keine Verbindlichkeitswirkung entfaltet (BGE 134 V 153 E. 5.2 S. 157), ist im Übrigen darauf hinzuweisen, dass die IV-Stelle des Kantons Graubünden das Invalideneinkommen gleich wie die Suva berechnet hat.
6.3.2.
6.3.2.1. Der Beschwerdegegner bringt weiter vor, es verstosse gegen Treu und Glauben (Art. 5 Abs. 3
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SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 Cst. Art. 5 Principes de l'activité de l'État régi par le droit - 1 Le droit est la base et la limite de l'activité de l'État. |
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| 1 | Le droit est la base et la limite de l'activité de l'État. |
| 2 | L'activité de l'État doit répondre à un intérêt public et être proportionnée au but visé. |
| 3 | Les organes de l'État et les particuliers doivent agir de manière conforme aux règles de la bonne foi. |
| 4 | La Confédération et les cantons respectent le droit international. |
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SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 Cst. Art. 9 Protection contre l'arbitraire et protection de la bonne foi - Toute personne a le droit d'être traitée par les organes de l'État sans arbitraire et conformément aux règles de la bonne foi. |
6.3.2.2. Voraussetzung für eine Berufung auf den Vertrauensschutz ist unter anderem, dass die Behörde in einer konkreten Situation mit Bezug auf bestimmte Personen gehandelt hat (BGE 143 V 341 E. 5.2.1 S. 346). Die Berufung des Versicherten auf Vertrauensschutz gegenüber der Suva versagt schon deshalb, weil nicht diese, sondern die IV-Stelle dem Versicherten die berufliche Massnahme des Praktikums bei der D.________ AG zugesprochen hat. Dieses Handeln der IV-Stelle muss sich die Suva nicht anrechnen lassen.
Hiervon abgesehen erachtete die Suva diese berufliche Massnahme der IV-Stelle nicht als erfolgreich beendet. Vielmehr teilte sie dem Versicherten am 14. Dezember 2016 lediglich mit, die beruflichen Massnahmen seien gemäss Schreiben der IV-Stelle vom 2. November 2016 erfolgreich abgeschlossen worden. Die Suva werde ihn für eine Abschluss-Untersuchung aufbieten. Anlässlich der Besprechung vom 15. März 2017 eröffnete sie dem Versicherten, leider hätten die Bemühungen der IV nicht den gewünschten Erfolg gebracht. Bei der Rentenprüfung dürfe nicht der jetzige Lohn als Invalidenlohn angenommen werden; er werde hypothetisch eingeschätzt. Auch in diesem Lichte ist die Berufung des Beschwerdegegners auf Vertrauensschutz gegenüber der Suva unbehelflich.
7.
Der Vergleich des massgebenden Invalideneinkommens von Fr. 64'429.- mit dem unbestrittenen Valideneinkommen von Fr. 68'375.- (vgl. E. 5.1 hiervor) ergibt einen rentenausschliessenden Invaliditätsgrad von 6 % (zur Rundung vgl. BGE 130 V 121). Der angefochtene Entscheid ist somit aufzuheben.
8.
Der unterliegende Beschwerdegegner trägt die Gerichtskosten (Art. 66 Abs. 1
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
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| 1 | En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
| 2 | Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis. |
| 3 | Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés. |
| 4 | En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours. |
| 5 | Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement. |
Demnach erkennt das Bundesgericht:
1.
Die Beschwerde wird gutgeheissen und der Entscheid des Verwaltungsgerichts des Kantons Graubünden vom 20. August 2019 wird aufgehoben. Der Einspracheentscheid der Suva vom 16. Februar 2018 wird, soweit angefochten, bestätigt.
2.
Die Gerichtskosten von Fr. 800.- werden dem Beschwerdegegner auferlegt.
3.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Verwaltungsgericht des Kantons Graubünden, 2. Kammer, und dem Bundesamt für Gesundheit schriftlich mitgeteilt.
Luzern, 18. Dezember 2019
Im Namen der I. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Der Präsident: Maillard
Der Gerichtsschreiber: Jancar