Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

8C 727/2018

Urteil vom 18. Dezember 2018

I. sozialrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichter Maillard, Präsident,
Bundesrichterin Heine, Bundesrichter Wirthlin,
Gerichtsschreiberin Durizzo.

Verfahrensbeteiligte
A.________,
vertreten durch Rechtsanwältin Fiona Carol Forrer,
Beschwerdeführerin,

gegen

IV-Stelle des Kantons Zürich,
Röntgenstrasse 17, 8005 Zürich,
Beschwerdegegnerin.

Gegenstand
Invalidenversicherung (Invalidenrente),

Beschwerde gegen den Entscheid des Sozialversicherungsgerichts des Kantons Zürich
vom 10. September 2018 (IV.2017.01077).

Sachverhalt:

A.
A.________, geboren 1957, gelernte Verkäuferin, Mutter einer erwachsenen Tochter, arbeitete seit 1990 selbstständigerwerbend als Reinkarnationstherapeutin. Am 27. Juli 2016 meldete sie sich bei der Invalidenversicherung zum Leistungsbezug an. Sie sei seit dem 25. Dezember 2015 zu 100 % arbeitsunfähig wegen eines Morbus Sudeck am rechten Fuss nach Unfall mit Mittelfussfraktur. Die IV-Stelle des Kantons Zürich holte nach einem Standortgespräch am 24. August 2016 die Berichte der behandelnden Ärzte (Hausarzt Dr. med. B.________; Dr. med. C.________, Spital D.________) ein und legte sie dem regionalen ärztlichen Dienst (RAD) vor (Stellungnahmen vom 7. August und 18. September 2017). Mit Verfügung vom 21. September 2017 lehnte sie den Anspruch auf eine Invalidenrente ab.

B.
Die dagegen erhobene Beschwerde wies das Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich mit Entscheid vom 10. September 2018 ab.

C.
A.________ lässt Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten führen mit dem Antrag, unter Aufhebung des angefochtenen Entscheides seien ihr die gesetzlichen Leistungen zuzusprechen, eventualiter sei die Sache zur Neubeurteilung nach weiteren medizinischen Abklärungen zurückzuweisen.
Die IV-Stelle schliesst auf Abweisung der Beschwerde. Das Bundesamt für Sozialversicherungen verzichtet auf eine Vernehmlassung.

Erwägungen:

1.
Die Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten kann wegen Rechtsverletzungen gemäss den Art. 95 f
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
. BGG erhoben werden. Eine - für den Ausgang des Verfahrens entscheidende (vgl. Art. 97 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
BGG) - vorinstanzliche Sachverhaltsfeststellung kann das Bundesgericht nur berichtigen oder ergänzen, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Art. 95
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
BGG beruht (Art. 105 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
und 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG).

2.
Die Beschwerdeführerin beantragt letztinstanzlich die Gewährung beruflicher Massnahmen. Dieses neue Begehren ist vor Bundesgericht nach Art. 99 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 99 - 1 Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
1    Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
2    Toute conclusion nouvelle est irrecevable.
BGG unzulässig. Es ist insoweit auf die Beschwerde nicht einzutreten.

3.
Mit einer Eingabe vom 18. November 2018 werden neue Beweismittel eingereicht. Die nach dem angefochtenen Entscheid erstatteten medizinischen Berichte bleiben im Verfahren vor dem Bundesgericht als echte Noven unbeachtlich (Art. 99 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 99 - 1 Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
1    Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
2    Toute conclusion nouvelle est irrecevable.
BGG; BGE 140 V 543 E. 3.2.2.2 S. 548; 139 III 120 E. 3.1.2 S. 123; 133 IV 342 E. 2.1 S. 343 f.).

4.
Streitig und zu prüfen ist, ob die vorinstanzlich bestätigte Ablehnung des Rentenanspruchs mit Verfügung vom 21. September 2017 vor Bundesrecht standhält. In Frage steht dabei insbesondere, inwieweit die der Ermittlung des Invaliditätsgrades zugrunde liegende Arbeitsfähigkeit durch den Morbus Sudeck am rechten Fuss und zusätzlich durch ein psychisches Leiden eingeschränkt war. Umstritten sind des Weiteren auch die erwerblichen Auswirkungen der Gesundheitsschädigung.

5.
Das kantonale Gericht hat die für die Beurteilung des Rentenanspruchs nach Art. 28 Abs. 1
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
IVG massgeblichen Bestimmungen, insbesondere zur Erwerbsunfähigkeit (Art. 7
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 7 Incapacité de gain - 1 Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.11
1    Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.11
2    Seules les conséquences de l'atteinte à la santé sont prises en compte pour juger de la présence d'une incapacité de gain. De plus, il n'y a incapacité de gain que si celle-ci n'est pas objectivement surmontable.12
ATSG) und zur Invalidität (Art. 8 Abs. 1
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 8 Invalidité - 1 Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
1    Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
2    Les assurés mineurs sans activité lucrative sont réputés invalides s'ils présentent une atteinte à leur santé physique, mentale ou psychique qui provoquera probablement une incapacité de gain totale ou partielle.13
3    Les assurés majeurs qui n'exerçaient pas d'activité lucrative avant d'être atteints dans leur santé physique, mentale ou psychique et dont il ne peut être exigé qu'ils en exercent une sont réputés invalides si l'atteinte les empêche d'accomplir leurs travaux habituels. L'art. 7, al. 2, est applicable par analogie.14 15
ATSG), namentlich auch bei psychischen Leiden (BGE 143 V 409 E. 4.5.2 S. 416), sowie zur Ermittlung des Invaliditätsgrades nach der allgemeinen Methode des Einkommensvergleichs (Art. 16
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré.
ATSG) zutreffend dargelegt. Gleiches gilt hinsichtlich der zu beachtenden Regeln zum Beweiswert eines ärztlichen Berichts oder Gutachtens (BGE 134 V 231 E. 5.1 S. 232; 125 V 351 E. 3a S. 352).

6.
Die Vorinstanz hielt nach einer Instruktionsverhandlung am 9. April 2018 und nach eingehender Befassung mit den vorliegenden medizinischen Berichten fest, dass die Beschwerdeführerin nach ihrem Unfall vom 25. Dezember 2015 wegen eines Morbus Sudeck am rechten Fuss eingeschränkt gewesen sei. Spätestens ab dem 5. Dezember 2016 sei sie in der bisherigen Tätigkeit als Reinkarnationstherapeutin wieder zu 50 %, in jeder anderen, körperlich leichten, wechselbelastenden Tätigkeit ohne besonderen Zeitdruck und mit vermehrten Pausen mit einem Pensum von 100 % arbeitsfähig gewesen. Eine invalidenversicherungsrechtlich relevante psychische Erkrankung liege nicht vor. Bezüglich der erwerblichen Auswirkungen erhob die Vorinstanz, ausgehend von den im IK-Auszug erfassten Einkommenszahlen, dass die Beschwerdeführerin im Jahr 2016 ein Valideneinkommen von 13'222 Franken erzielt hätte. Beim Invalideneinkommen zog sie den Durchschnittslohn in sämtlichen Zweigen des privaten Sektors gemäss der vom Bundesamt für Statistik herausgegebenen Lohnstrukturerhebung (LSE) heran und ermittelte für das Jahr 2016 einen Verdienst von 54'517 Franken. Selbst wenn auch in einer behinderungsangepassten Tätigkeit von einer lediglich 50%igen Restarbeitsfähigkeit
auszugehen wäre und darüber hinaus der maximale leidensbedingte Abzug von 25 % gewährt würde, wäre ihr ein rentenausschliessendes Invalideneinkommen von 20'444 Franken anzurechnen. Das kantonale Gericht verneinte daher eine anspruchsbegründende Invalidität im Rechtssinne.

7.

7.1. Nach den vorinstanzlichen Feststellungen war eine Arbeitsunfähigkeit aus psychischen Gründen fachärztlich nicht ausgewiesen. Inwiefern diese für den hier massgeblichen Zeitraum bis zum Erlass der Verfügung vom 21. September 2017 (vgl. BGE 129 V 167 E. 1 S. 169) offensichtlich unrichtig wären, ist nicht erkennbar. Daran vermag nichts zu ändern, dass die behandelnden Ärzte (Hausarzt, Chirurg und Anästhesiologen) der Beschwerdeführerin im Rahmen der Schmerztherapie auch Psychopharmaka verabreichten. Es finden sich in den Berichten der Schmerzspezialisten keine Hinweise dafür, dass das teilweise als Diagnose erwähnte depressive Leiden damals einer fachärztlichen Behandlung bedurft und zu einer Einschränkung der Arbeitsfähigkeit geführt hätte.

7.2. Die Beschwerdeführerin beruft sich hinsichtlich ihrer Einschränkung durch den Morbus Sudeck auf den Bericht des Dr. med. C.________ vom 9. Oktober 2017. Damit nahm der behandelnde Arzt seine frühere Einschätzung gemäss Bericht vom 5. Dezember 2016, in dem er eine volle Arbeitsfähigkeit in einer leidensangepassten Tätigkeit bescheinigt hatte, zurück. Inwiefern die dazu ergangenen vorinstanzlichen Feststellungen offensichtlich unrichtig wären, ist wiederum nicht erkennbar. Dies gilt insbesondere insoweit, als das kantonale Gericht in der späteren Stellungnahme des Dr. med. C.________ keine Hinweise auf eine neuerliche Untersuchung fand, sondern darin lediglich eine Neubeurteilung der bereits früher bestehenden Befunde sah. Dabei berücksichtigte die Vorinstanz auch, dass Dr. med. C.________ selber am 28. Oktober 2016 eine deutlich verbesserte Situation mit einem Quantensprung an Fortschritt geschildert habe. Ende Januar 2017 habe die Beschwerdeführerin die schmerztherapeutische Behandlung bei Dr. med. E.________, Klinik F.________, beendet (Bericht vom 14. März 2017). Auch die Schmerztherpeutin Dr. med. G.________, Spital H.________, habe im Bericht vom 29. Juni 2017 einen erfreulichen Verlauf mit hauptsächlich noch
belastungsabhängigen Schmerzen beschrieben. Es sei deshalb, entsprechend dem Bericht des Dr. med. C.________ vom 5. Dezember 2016 und übereinstimmend mit dem RAD, ab diesem Zeitpunkt von einer vollen Arbeitsfähigkeit in einer leidensangepassten Tätigkeit auszugehen. Der Hausarzt Dr. med. B.________ erwähnte am 19. Juli 2017 zwar zusätzlich eine Polyneuropathie. Es finden sich nach Lage der Akten indessen keine Anhaltspunkte dafür, die diese nicht weiter begründete oder mit entsprechenden Befunden untermauerte Diagnose bestätigten. Eine Verletzung der Regeln über die Beweiswürdigung durch die Vorinstanz ist nicht erkennbar und der angefochtene Entscheid insoweit daher bundesrechtskonform.

8.
Bezüglich der erwerblichen Auswirkungen durfte die Vorinstanz beim Valideneinkommen angesichts der selbstständigen Erwerbstätigkeit der Versicherten während 25 Jahren praxisgemäss am zuletzt erzielten Einkommen anknüpfen und insbesondere auf die IK-Einträge abstellen (BGE 139 V 28 E. 3.3.2 S. 30; SVR 2014 UV Nr. 1 S. 1, 8C 211/2013 E. 4.2; SVR 2010 IV Nr. 26 S. 79, 8C 9/2009 E. 3.3; SVR 2009 IV Nr. 28 S. 79, 8C 576/2008 E. 6.2; Urteil 8C 457/2017 vom 11. Oktober 2017 E. 5). Unter den gegebenen Umständen - langjährige selbstständige, vollzeitliche Erwerbstätigkeit als Reinkarnationstherapeutin - sind auch keine Anhaltspunkte dafür erkennbar, wonach sich die Beschwerdeführerin nicht aus freien Stücken mit einem bescheidenen Einkommensniveau begnügt hätte (BGE 125 V 146 E. 5c/bb S. 157; Urteil I 696/01 vom 4. April 2002 E. 4). Nicht zu beanstanden ist des Weiteren, dass das kantonale Gericht beim Invalideneinkommen die LSE-Tabellenlöhne herangezogen hat, nachdem die Beschwerdeführerin ihre angestammte Tätigkeit seit dem 25. Dezember 2015 nicht mehr ausübte und auch keine andere ihr an sich zumutbare neue Erwerbstätigkeit aufnahm (BGE 135 V 297 E. 5.2 S. 301; SVR 2014 IV Nr. 37 S. 130, 8C 7/2014 E. 7.1). Der angefochtene Entscheid
erweist sich auch diesbezüglich als bundesrechtskonform.

9.
Das Verfahren ist kostenpflichtig (Art. 65
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 65 Frais judiciaires - 1 Les frais judiciaires comprennent l'émolument judiciaire, l'émolument pour la copie de mémoires, les frais de traduction, sauf d'une langue officielle à une autre, et les indemnités versées aux experts et aux témoins.
1    Les frais judiciaires comprennent l'émolument judiciaire, l'émolument pour la copie de mémoires, les frais de traduction, sauf d'une langue officielle à une autre, et les indemnités versées aux experts et aux témoins.
2    L'émolument judiciaire est calculé en fonction de la valeur litigieuse, de l'ampleur et de la difficulté de la cause, de la façon de procéder des parties et de leur situation financière.
3    Son montant est fixé en règle générale:
a  entre 200 et 5000 francs dans les contestations non pécuniaires;
b  entre 200 et 100 000 francs dans les autres contestations.
4    Il est fixé entre 200 et 1000 francs, indépendamment de la valeur litigieuse, dans les affaires qui concernent:
a  des prestations d'assurance sociale;
b  des discriminations à raison du sexe;
c  des litiges résultant de rapports de travail, pour autant que la valeur litigieuse ne dépasse pas 30 000 francs;
d  des litiges concernant les art. 7 et 8 de la loi du 13 décembre 2002 sur l'égalité pour les handicapés24.
5    Si des motifs particuliers le justifient, le Tribunal fédéral peut majorer ces montants jusqu'au double dans les cas visés à l'al. 3 et jusqu'à 10 000 francs dans les cas visés à l'al. 4.
BGG). Die Gerichtskosten werden der unterliegenden Beschwerdeführerin auferlegt (Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
BGG).

Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.
Die Beschwerde wird abgewiesen, soweit darauf einzutreten ist.

2.
Die Gerichtskosten von Fr. 800.- werden der Beschwerdeführerin auferlegt.

3.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich und dem Bundesamt für Sozialversicherungen schriftlich mitgeteilt.

Luzern, 18. Dezember 2018
Im Namen der I. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts

Der Präsident: Maillard

Die Gerichtsschreiberin: Durizzo
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : 8C_727/2018
Date : 18 décembre 2018
Publié : 05 janvier 2019
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Assurance-invalidité
Objet : Invalidenversicherung (Invalidenrente)


Répertoire des lois
LAI: 28
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
LPGA: 7 
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 7 Incapacité de gain - 1 Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.11
1    Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.11
2    Seules les conséquences de l'atteinte à la santé sont prises en compte pour juger de la présence d'une incapacité de gain. De plus, il n'y a incapacité de gain que si celle-ci n'est pas objectivement surmontable.12
8 
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 8 Invalidité - 1 Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
1    Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
2    Les assurés mineurs sans activité lucrative sont réputés invalides s'ils présentent une atteinte à leur santé physique, mentale ou psychique qui provoquera probablement une incapacité de gain totale ou partielle.13
3    Les assurés majeurs qui n'exerçaient pas d'activité lucrative avant d'être atteints dans leur santé physique, mentale ou psychique et dont il ne peut être exigé qu'ils en exercent une sont réputés invalides si l'atteinte les empêche d'accomplir leurs travaux habituels. L'art. 7, al. 2, est applicable par analogie.14 15
16
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré.
LTF: 65 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 65 Frais judiciaires - 1 Les frais judiciaires comprennent l'émolument judiciaire, l'émolument pour la copie de mémoires, les frais de traduction, sauf d'une langue officielle à une autre, et les indemnités versées aux experts et aux témoins.
1    Les frais judiciaires comprennent l'émolument judiciaire, l'émolument pour la copie de mémoires, les frais de traduction, sauf d'une langue officielle à une autre, et les indemnités versées aux experts et aux témoins.
2    L'émolument judiciaire est calculé en fonction de la valeur litigieuse, de l'ampleur et de la difficulté de la cause, de la façon de procéder des parties et de leur situation financière.
3    Son montant est fixé en règle générale:
a  entre 200 et 5000 francs dans les contestations non pécuniaires;
b  entre 200 et 100 000 francs dans les autres contestations.
4    Il est fixé entre 200 et 1000 francs, indépendamment de la valeur litigieuse, dans les affaires qui concernent:
a  des prestations d'assurance sociale;
b  des discriminations à raison du sexe;
c  des litiges résultant de rapports de travail, pour autant que la valeur litigieuse ne dépasse pas 30 000 francs;
d  des litiges concernant les art. 7 et 8 de la loi du 13 décembre 2002 sur l'égalité pour les handicapés24.
5    Si des motifs particuliers le justifient, le Tribunal fédéral peut majorer ces montants jusqu'au double dans les cas visés à l'al. 3 et jusqu'à 10 000 francs dans les cas visés à l'al. 4.
66 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
95 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
97 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
99 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 99 - 1 Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
1    Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
2    Toute conclusion nouvelle est irrecevable.
105
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
Répertoire ATF
125-V-146 • 125-V-351 • 129-V-167 • 133-IV-342 • 134-V-231 • 135-V-297 • 139-III-120 • 139-V-28 • 140-V-543 • 143-V-409
Weitere Urteile ab 2000
8C_211/2013 • 8C_457/2017 • 8C_576/2008 • 8C_7/2014 • 8C_727/2018 • 8C_9/2009 • I_696/01
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
autorité inférieure • tribunal fédéral • revenu d'invalide • office ai • diagnostic • frais judiciaires • violation du droit • recours en matière de droit public • office fédéral des assurances sociales • revenu sans invalidité • affection psychique • rente d'invalidité • roue • décision • rejet de la demande • établissement hospitalier • médecin • incapacité de travail • enquête médicale • état de fait • adulte • pré • office fédéral de la statistique • perception de prestation • aa • constatation des faits • question • mère • nouveau moyen de preuve • douleur • comparaison des revenus • intéressé • salaire moyen • pause • service médical régional
... Ne pas tout montrer