5A_356/2017 - 2017-12-18 - Diritti reali - Droit de passage nécessaire (y.c. frais et dépens)

Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

5A 356/2017

Arrêt du 18 décembre 2017

IIe Cour de droit civil

Composition
MM. les Juges fédéraux von Werdt, Président,
Herrmann et Bovey.
Greffière : Mme Feinberg.

Participants à la procédure
A.________,
représentée par Me Dominique Erard, avocate,
recourante,

contre

1. B.B.________,
2. C.B.________,
tous les deux représentés par Me Marc-André Nardin, avocat,
intimés.

Objet
droit de passage nécessaire,

recours contre l'arrêt de la Cour d'appel civile du Tribunal cantonal du canton de Neuchâtel du 22 mars 2017 (CACIV.2016.40/ctr).

Faits :

A.

A.a. B.B.________ (1943) et C.B.________ (1945) ont acquis, le 7 décembre 1981, la parcelle n o xxxx du cadastre de U.________, sise rue V.________ n° aa, comprenant une habitation de 105 m 2. Ladite parcelle bénéficie notamment d'une servitude de passage à pied et à chars sur la subdivision n o xx de la parcelle n o yyyy.
Le terrain situé sur Y.________, entre les rues V.________ et W.________, est en forte pente (30 à 35%). La villa des époux B.________ se situe à peu près à mi-pente entre les deux rues et tout en haut de la parcelle n o xxxx. On ne peut y accéder, à l'heure actuelle, qu'à pied, en gravissant un escalier de 76 marches. L'escalier prend naissance immédiatement au-delà de l'amorce d'un chemin - sur lequel s'exerce la servitude susmentionnée - qui monte, en pente plus ou moins régulière et selon un tracé sinueux, jusqu'à l'immeuble sis rue V.________ n° bb et dessert également les immeubles sis rue V.________ n° s cc et dd, se situant eux aussi sur la parcelle n o yyyy, de même que la maison occupant la parcelle n o zzzz, plus à l'ouest.

A.b. Le 22 mai 2004, C.B.________ a demandé à A.________, récemment devenue propriétaire de la parcelle n o yyyy, s'il était envisageable d'acquérir d'elle une parcelle de terrain ou d'obtenir un droit de passage, pour permettre à sa femme et lui d'accéder en automobile à leur villa, faute de quoi l'âge les contraindrait probablement à quitter cette habitation. Il a réitéré sa demande le 21 septembre 2009. A.________ a répondu ne pas pouvoir donner suite à sa requête.

B.
Après échec d'une tentative de conciliation et délivrance d'une autorisation de procéder, le 21 mars 2012, les époux B.________ ont ouvert action contre A.________ devant le Tribunal civil des Montagnes et du Val-de-Ruz (ci-après: le Tribunal civil), concluant à ce qu'elle soit condamnée à leur accorder un droit de passage nécessaire, à pied et pour tous véhicules, au profit de la parcelle n o xxxx et à charge de la parcelle no yyyy, selon assiette à déterminer par le tribunal. Ils offraient la somme de 14'000 fr. à titre de pleine indemnité.
Le 1 er octobre 2014, l'ingénieur D.________ a rendu son rapport d'expertise. Il a déposé un rapport complémentaire le 31 mars 2015.
Par jugement du 11 avril 2016, le Tribunal civil a rejeté la demande.
Par arrêt du 22 mars 2017, la Cour d'appel civile du Tribunal cantonal du canton de Neuchâtel a partiellement admis l'appel des époux B.________, condamné A.________ à accorder un droit de passage nécessaire, à pied et pour tous véhicules, grevant le bien-fonds n o yyyy au profit de l'immeuble n o xxxx, selon le tracé retenu par l'arrêt et contre paiement d'une pleine indemnité de 35'000 fr., a invité le Conservateur du registre foncier à procéder à l'inscription du droit de passage et a donné acte aux parties du fait que les demandeurs assumeraient les frais de construction du tronçon nouveau sur lequel s'exercerait le passage, ladite construction devant au demeurant faire l'objet d'une convention préalable quant à son tracé exact, au revêtement utilisé, aux écoulements et aux éventuelles mesures de sécurisation. L'autorité cantonale a en outre réparti les frais judiciaires de première et deuxième instances à raison de 4/5 à la charge de A.________ et de 1/5 à la charge des époux B.________ et a condamné A.________ à verser à ceux-ci la somme de 6000 fr. à titre de dépens pour la procédure cantonale.

C.
Par acte du 9 mai 2017, A.________ exerce un recours en matière civile et un recours constitutionnel subsidiaire au Tribunal fédéral. Elle conclut principalement à la réforme de l'arrêt querellé en ce sens que la demande des intimés visant à l'obtention d'un passage nécessaire est rejetée (ch. 2). En cas d'octroi du droit de passage, elle conclut subsidiairement à ce que le montant de la pleine indemnité soit arrêté à 50'000 fr., avec intérêts à 5% l'an dès le 22 mars 2017 (ch. 3), à ce que le Conservateur du registre foncier soit invité à procéder à l'inscription du droit de passage si la recourante ne s'exécute pas dans un délai de 10 jours suivant le paiement de l'indemnité (ch. 4), à ce qu'il soit donné acte aux parties que les intimés assumeront les frais de construction et d'entretien du nouveau tronçon sur lequel s'exercera le passage et qu'ils sont au surplus condamnés, en cas de construction de la route prévue, à consolider à leurs frais le terrain grevé et ses abords, aussi bien en aval qu'en amont, conformément aux règles de l'art (ch. 5), à ce que les frais judiciaires de première et deuxième instances de 20'811 fr. 15 soient mis entièrement à la charge des intimés (ch. 6) et à ce que ceux-ci soient condamnés à lui
verser une indemnité de dépens de 10'000 fr. pour les deux instances cantonales (ch. 7). Plus subsidiairement aux ch. 5 à 7, elle conclut à ce qu'il soit donné acte aux parties que les intimés assumeront les frais de construction et d'entretien du nouveau tronçon sur lequel s'exercera le passage, la cause étant pour le surplus renvoyée en première instance pour instruction et jugement quant au tracé exact, au revêtement utilisé, aux écoulements et aux mesures de sécurisation du terrain (ch. 8), à ce que les frais judiciaires de la procédure cantonale soient partagés par moitié entre les parties (ch. 9) et à ce que les dépens de première et deuxième instances soient compensés (ch. 10). Plus subsidiairement encore, elle conclut à l'annulation de l'arrêt attaqué et au renvoi de la cause à l'autorité précédente pour nouvelle décision dans le sens des considérants.
Invités à se déterminer sur la requête d'effet suspensif assortissant le recours, les intimés ont acquiescé à son octroi et la cour cantonale a indiqué n'avoir pas d'observations à formuler.

D.
Par ordonnance du 17 mai 2017, le Président de la II e Cour de droit civil a admis la requête d'effet suspensif.
Sur le fond, les intimés ont conclu au rejet du recours et l'autorité cantonale s'est référée à son arrêt.

Considérant en droit :

1.
Déposé en temps utile (art. 46 al. 1 let. a et 100 al. 1 LTF) et dans la forme légale (art. 42 al. 1 LTF), par la partie qui a succombé dans ses conclusions devant l'autorité précédente (art. 76 al. 1 LTF), le recours est dirigé contre une décision finale (art. 90 LTF), rendue en matière civile (art. 72 al. 1 LTF) par un tribunal supérieur statuant sur recours (art. 75 al. 1 et 2 LTF), dans une contestation de nature pécuniaire. Comme le démontre la recourante, il ressort du dossier cantonal que la valeur litigieuse est supérieure à 30'000 fr. (art. 74 al. 1 let. b LTF). Le recours en matière civile est donc recevable. Il s'ensuit que le recours constitutionnel subsidiaire est irrecevable (art. 113 LTF).

2.

2.1. Le recours en matière civile peut être formé pour violation du droit, tel qu'il est délimité par les art. 95 s . LTF. Le Tribunal fédéral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF). Cela étant, eu égard à l'exigence de motivation contenue à l'art. 42 al. 1 et 2 LTF, il n'examine en principe que les griefs soulevés (ATF 142 III 364 consid. 2.4 et les références). Le recourant doit par conséquent discuter les motifs de la décision entreprise et indiquer précisément en quoi il estime que l'autorité précédente a méconnu le droit (ATF 142 I 99 consid. 1.7.1; 142 III 364 consid. 2.4 et la référence). Le Tribunal fédéral ne connaît par ailleurs de la violation de droits fondamentaux que si un tel grief a été expressément invoqué et motivé de façon claire et détaillée par le recourant ("principe d'allégation", art. 106 al. 2 LTF; ATF 142 II 369 consid. 2.1; 142 III 364 consid. 2.4).

2.2. Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente (art. 105 al. 1 LTF). Il ne peut s'en écarter que si ceux-ci ont été constatés de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF), et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF). Le recourant qui soutient que les faits ont été établis d'une manière manifestement inexacte, c'est-à-dire arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. (ATF 143 I 310 consid. 2.2 et la référence), doit satisfaire au principe d'allégation susmentionné (art. 106 al. 2 LTF; cf. supra consid. 2.1). Il ne peut en particulier pas se borner à contredire les constatations litigieuses par ses propres allégations ou par l'exposé de sa propre appréciation des preuves; il doit indiquer de façon précise en quoi ces constatations sont arbitraires au sens de l'art. 9 Cst. Une critique des faits qui ne satisfait pas à cette exigence est irrecevable (ATF 141 IV 249 consid. 1.3.1 et la référence).

3.

3.1. La cour cantonale a retenu que les intimés n'étaient pas déchus de leur droit de requérir le passage litigieux, dès lors qu'ils n'avaient pas provoqué l'état de nécessité de manière délibérée. Même si on ignorait tout de la procédure d'autorisation de construire intervenue en 1937 et qu'il était évident que les principes d'aménagement et d'équipement avaient beaucoup évolué depuis lors, il demeurait que la parcelle no xxxx bénéficiait d'un accès à la voie publique et qu'elle répondait à la définition du terrain équipé au sens de l'art. 19 al. 1 LAT. Examinant ensuite si la nécessité d'un passage pouvait être admise sous l'angle du droit civil, la juridiction précédente a considéré que, quand bien même l'installation d'un ascenseur extérieur n'était pas d'un coût démesuré selon l'expertise, un tel aménagement ne pouvait être considéré comme suffisant. En effet, pour la vie sociale de personnes d'un certain âge, cette solution était un pis-aller et n'était pas propre à éviter " un sentiment d'isolement, voire d'enfermement " compte tenu de la lenteur de l'ascenseur (neuf minutes pour acheminer deux couples jusqu'à la villa) et du fait que le transport d'objets resterait malaisé. Quant à des occupants de l'immeuble en possession
d'une pleine capacité de mouvement, ils verraient dans un tel ascenseur un aménagement peu utile, qui ne dissiperait pas du tout l'impression d'inconfort liée à la difficulté d'accès. La parcelle ne bénéficiait dès lors pas d'un accès adapté, selon les conceptions actuelles, à une maison d'habitation. Par ailleurs, l'aménagement d'une route en lacets depuis la rue V.________ sur la parcelle no xxxx semblait exclu par le boisement comme par la pente et n'avait pas été allégué par la recourante, pas plus que la possibilité éventuelle d'accéder à la villa par la rue W.________, en traversant l'extrémité ouest de la parcelle no wwww. Quant au passage à travers la partie inférieure de ladite parcelle - que la commune de U.________ était prête à admettre -, l'expert considérait que cette solution, impliquant une descente à angle droit sur la route cantonale avec une pente de 20 à 28%, n'était pas recommandable et ne serait peut-être pas acceptée par le service cantonal compétent, sans que les parties remettent en cause cette appréciation. La juridiction précédente a ainsi admis la nécessité d'un passage empruntant la parcelle no yyyy.

3.2. La recourante reproche à la cour cantonale d'avoir violé l'art. 694 CC. Elle fait tout d'abord valoir que les intimés seraient déchus de leur droit de réclamer le passage litigieux, dès lors qu'ils ont acquis leur propriété en connaissance de cause, qu'ils se sont accommodés de la situation pendant à tout le moins 23 ans et qu'ils ne font pas valoir un changement objectif de circonstances. Se référant à l'arrêt publié aux ATF 136 III 130, la recourante soutient ensuite, s'agissant de la suffisance de l'accès et de la nécessité du passage, que la cour cantonale violerait le droit fédéral en considérant que l'art. 694 CC impose systématiquement et inconditionnellement de pouvoir, en zone urbaine, se rendre en voiture à la porte de sa maison. L'accès serait en l'espèce suffisant puisqu'il permet d'accéder à la parcelle des intimés, que celle-ci est accessible par la voie publique et qu'une place de parc peut être aménagée à côté des escaliers. Le passage réclamé ne servirait ainsi qu'à améliorer une voie d'accès existante mais pas entièrement satisfaisante. L'accès étant suffisant en l'état, cela serait a fortiori le cas si un ascenseur extérieur était aménagé. En effet, les intimés formant un seul couple, il serait " tout à
fait curieux " d'examiner la durée du trajet pour deux couples, comme l'a fait l'autorité cantonale. Sur la base des paramètres retenus par celle-ci, la durée du trajet pour le couple serait en réalité d'à peine plus de trois minutes. Le transport d'objets ne poserait quant à lui pas problème, dès lors que la charge utile de l'ascenseur serait de 225 kg. Quoi qu'il en soit, même en retenant un trajet de neuf minutes, cette durée ne serait pas longue au point de rendre l'accès impraticable. Le critère de l'âge des propriétaires serait en outre dénué de pertinence, la question du caractère suffisant ou non de l'accès devant être examinée à l'aune de critères objectifs. Or, ceux-ci démontreraient que l'accès est suffisant au sens de la jurisprudence. La recourante n'aurait dès lors pas à sacrifier une partie de sa propriété pour dissiper l'inconfort de ses voisins, desquels on pourrait raisonnablement attendre la construction d'un ascenseur dont le coût est raisonnable.

3.3. En substance, les intimés soutiennent qu'ils ont acquis un bien-fonds déjà construit, de sorte qu'on ne pourrait leur reprocher d'avoir créé délibérément un besoin d'accès et qu'ils ne seraient ainsi pas déchus de leur droit de réclamer le passage litigieux. Selon eux, le seul fait qu'ils puissent accéder en voiture à la limite de leur parcelle n'exclurait pas que les conditions d'un droit de passage soient réunies, les circonstances du cas concret étant déterminantes. Se référant à l'arrêt 5C.327/2001 du 21 mars 2002 - dont l'état de fait serait comparable à celui de la présente cause, alors que tel ne serait pas le cas de l'arrêt publié aux ATF 136 III 130 -, ils font valoir que l'accès à leur habitation s'effectue grâce à un escalier qui ne pourrait que difficilement être emprunté par des personnes à mobilité réduite ou transportant des objets encombrants. Par ailleurs, le terrain ne bénéficierait pas d'un accès suffisant sous l'angle du droit public, dès lors que la sécurité du trafic ne serait, en particulier, pas garantie. Enfin, l'argumentation de la recourante en lien avec la construction d'un ascenseur extérieur contreviendrait à la jurisprudence selon laquelle on doit pouvoir accéder sans difficultés à une
habitation, l'estimation de l'expert du coût de construction d'une telle installation étant au demeurant beaucoup trop basse.

3.4.

3.4.1. Aux termes de l'art. 694 al. 1 CC, le propriétaire qui n'a qu'une issue insuffisante sur la voie publique peut exiger de ses voisins qu'ils lui cèdent le passage nécessaire, moyennant pleine indemnité. Le droit de passage nécessaire implique, comme d'autres restrictions légales directes à la propriété (par ex. la conduite et la fontaine nécessaires), une " expropriation privée ", de sorte que, de jurisprudence constante, le Tribunal fédéral fait dépendre l'octroi d'un passage nécessaire de conditions très strictes (ATF 136 III 130 consid. 3.1; arrêts 5A 658/2015 du 14 mars 2017 consid. 3.2.2.2 non publié in ATF 143 III 261; 5A 931/2015 du 10 juin 2016 consid. 3.3.1). De la genèse de l'art. 694 CC, il a d'abord déduit que le droit de passage - fondé sur le droit de voisinage - ne peut être invoqué qu'en cas de véritable nécessité (ATF 136 III 130 consid. 3.1; 120 II 185 consid. 2a et la référence). Il n'y a nécessité que si une utilisation ou une exploitation conforme à la destination du fonds exige un accès à la voie publique et que celui-ci fait totalement défaut ou est très entravé (ATF 136 III 130 consid. 3.1 et la référence; arrêts 5A 658/2015 précité consid. 3.2.2.2 non publié in ATF 143 III 261; 5A 931/2015 précité
consid. 3.3.1). La simple opportunité d'améliorer une voie d'accès existante, mais qui n'est pas absolument satisfaisante, ne fonde pas le droit au passage nécessaire, pas plus que la simple commodité personnelle du propriétaire (ATF 120 II 185 consid. 2a; 93 II 167 consid. 2; arrêts 5A 658/2015 précité consid. 3.2.2.2 non publié in ATF 143 III 261; 5A 410/2008 du 9 septembre 2008 consid. 4.1). Selon la jurisprudence, le propriétaire d'un bien-fonds situé dans une zone d'habitation peut prétendre pouvoir accéder à sa parcelle avec un véhicule à moteur pour autant que la topographie des lieux le permette (ATF 136 III 130 consid. 3.3.3 et les références; arrêt 5A 658/2015 précité consid. 3.2.2.2 non publié in ATF 143 III 261). Le Tribunal fédéral a déjà dû régulièrement examiner les prétentions visant à l'octroi d'un passage nécessaire pour accéder à des maisons d'habitation situées sur des terrains particulièrement en pente. Or, la seule conclusion que l'on peut tirer de la jurisprudence est que l'existence d'une situation de nécessité au sens de l'art. 694 CC dépend des circonstances du cas concret (arrêt 5A 136/2009 du 19 novembre 2009 consid. 4.3.3).

3.5.

3.5.1. En tant que la recourante se réfère à des éléments qui ne ressortent pas de la décision querellée sans soulever de grief d'arbitraire à cet égard - par exemple lorsqu'elle indique que la charge utile de l'ascenseur envisagé serait de 225 kg -, sa critique ne remplit pas les exigences de motivation de l'art. 106 al. 2 LTF, partant est irrecevable (cf. supra consid. 2.2).
Il en va de même du grief des intimés concernant l'estimation des coûts de construction de l'ascenseur, dès lors qu'ils se contentent d'affirmer que l'estimation effectuée par l'expert serait beaucoup trop basse et qu'ils ne démontrent pas le caractère insoutenable de l'appréciation de la juridiction précédente, qui a retenu que le coût d'un tel aménagement n'était pas démesuré (cf. supra consid. 2.2). Les intimés ne reprochent au demeurant pas à la cour cantonale d'avoir violé l'art. 316 al. 3 CPC en rejetant, sur la base de cette disposition, leur réquisition de nouvelle expertise sur le coût des travaux à réaliser (art. 42 al. 2 LTF; cf. supra consid. 2.1).
Dans la mesure où ils soutiennent que l'accès actuel à leur habitation serait insuffisant au regard des exigences du droit public, les intimés se fondent sur des faits - en particulier quant à la sécurité du trafic - qui ne sont nullement constatés dans l'arrêt attaqué, de sorte que leur critique à cet égard est d'emblée irrecevable (cf. supra consid. 2.2).

3.5.2. En l'occurrence, contrairement à ce que soutient la recourante, la cour cantonale ne consacre pas, dans l'arrêt querellé, un droit absolu à accéder en voiture jusqu'à la porte du logement, mais a estimé qu'au vu des circonstances concrètes, la parcelle des intimés ne bénéficiait pas d'un accès adapté à une maison d'habitation. Sur ce point, la critique de la recourante est dès lors infondée.
Pour le surplus, il est établi que la parcelle no xxxx bénéficie, en son extrémité sud, d'un accès à la voie publique grâce au droit de passage à pied et à chars grevant le bien-fonds no yyyy. Pour se rendre à l'habitation des intimés, il faut toutefois encore emprunter un escalier de 76 marches situé sur la parcelle no xxxx, qui prend naissance immédiatement au-delà de l'amorce du chemin sur lequel s'exerce la servitude précitée, la dénivellation entre le bas de l'escalier et la villa étant d'une douzaine de mètres. Le point de savoir si un tel accès correspond, dans sa présente configuration, aux besoins actuels d'une maison d'habitation peut rester ouvert. En effet, il ressort des constatations de fait de l'arrêt querellé - qui ne sont pas remises en cause par les intimés de manière conforme aux exigences de motivation de l'art. 106 al. 2 LTF (cf. supra consid. 2.2 et 3.5.1) - qu'une place de parc peut être aménagée au bas des escaliers et que l'installation d'un ascenseur extérieur apparaît réalisable sans coût démesuré. Le passage existant apparaît dès lors raisonnablement susceptible d'être amélioré pour permettre une utilisation du fonds conforme à sa destination. La présente cause se distingue ainsi de l'arrêt du Tribunal
fédéral cité par les intimés, dans lequel de tels aménagements n'étaient pas envisageables (arrêt 5C.327/2001 du 21 mars 2002 consid. 3d). Certes, une fois effectuées, les améliorations précitées ne dissiperont vraisemblablement pas toute impression d'inconfort pour les intimés. Toutefois, les inconvénients liés à ces nouveaux aménagements internes - en particulier la relative lenteur de l'ascenseur extérieur - n'apparaissent, en l'espèce, pas sérieux au point de considérer que l'accès à la voie publique serait très entravé, étant au surplus rappelé qu'un passage nécessaire ne peut être octroyé à la seule fin de rendre plus commode un passage existant (cf. supra consid. 3.4.1). Dans ces circonstances, la cour cantonale a violé l'art. 694 CC en retenant que la parcelle ne bénéficiait pas d'un accès adapté à une maison d'habitation, les conditions d'octroi très strictes d'un passage nécessaire (cf. supra consid. 3.4.1) n'étant clairement pas remplies en l'espèce.
Les éléments qui précèdent scellent le sort du litige. Les critiques subsidiaires formulées par la recourante en cas d'octroi du droit de passage litigieux sont sans objet.

4.
En conclusion, le recours constitutionnel est irrecevable. Le recours en matière civile est admis dans la mesure de sa recevabilité; l'arrêt attaqué est réformé en ce sens que la demande des intimé s tendant à l'obtention d'un droit de passage nécessaire est rejetée. Les frais judiciaires et les dépens sont mis solidairement à la charge des intimés, qui succombent (art. 66 al. 1 et 5 LTF; art. 68 al. 1 , 2 et 4 LTF). La cause est renvoyée à la juridiction précédente pour qu'elle procède à une nouvelle répartition des frais et dépens de la procédure cantonale (art. 67 et 68 al. 5 LTF).

Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce :

1.
Le recours constitutionnel subsidiaire est irrecevable.

2.
Le recours en matière civile est admis dans la mesure où il est recevable et l'arrêt attaqué est réformé en ce sens que la demande des intimés tendant à l'obtention d'un passage nécessaire est rejetée.

3.
Les frais judiciaires, arrêtés à 3'500 fr., sont mis à la charge des intimés, solidairement entre eux.

4.
Une indemnité de 4'000 fr., à verser à la recourante à titre de dépens, est mise à la charge des intimés, solidairement entre eux.

5.
La cause est renvoyée à l'autorité cantonale pour nouvelle décision sur les frais et dépens de la procédure antérieure.

6.
Le présent arrêt est communiqué aux parties et à la Cour d'appel civile du Tribunal cantonal du canton de Neuchâtel.

Lausanne, le 18 décembre 2017

Au nom de la IIe Cour de droit civil
du Tribunal fédéral suisse

Le Président : von Werdt

La Greffière : Feinberg

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 46 Sospensione - 1 I termini stabiliti in giorni dalla legge o dal giudice sono sospesi:
¹	I termini stabiliti in giorni dalla legge o dal giudice sono sospesi:
^a	dal settimo giorno precedente la Pasqua al settimo giorno successivo alla Pasqua incluso;
^b	dal 15 luglio al 15 agosto incluso;
^c	dal 18 dicembre al 2 gennaio incluso.
²	Il capoverso 1 non si applica nei procedimenti concernenti:
^a	l'effetto sospensivo e altre misure provvisionali;
^b	l'esecuzione cambiaria;
^c	i diritti politici (art. 82 lett. c);
^d	l'assistenza giudiziaria internazionale in materia penale e l'assistenza amministrativa internazionale in materia fiscale;
^e	gli appalti pubblici.18

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 100 Ricorso contro decisioni - 1 Il ricorso contro una decisione deve essere depositato presso il Tribunale federale entro 30 giorni dalla notificazione del testo integrale della decisione.
¹	Il ricorso contro una decisione deve essere depositato presso il Tribunale federale entro 30 giorni dalla notificazione del testo integrale della decisione.
²	Il termine è di dieci giorni per i ricorsi contro le decisioni:
^a	delle autorità cantonali di vigilanza in materia di esecuzione e fallimento;
^b	nel campo dell'assistenza giudiziaria internazionale in materia penale e dell'assistenza amministrativa internazionale in materia fiscale;
^c	in materia di ritorno di un minore secondo la Convenzione europea del 20 maggio 198090 sul riconoscimento e l'esecuzione delle decisioni in materia di affidamento di minori e sul ristabilimento dell'affidamento oppure secondo la Convenzione del 25 ottobre 198091 sugli aspetti civili del rapimento internazionale di minori;
^d	del Tribunale federale dei brevetti in materia di rilascio di una licenza secondo l'articolo 40d della legge del 25 giugno 195493 sui brevetti.
³	Il termine è di cinque giorni per i ricorsi contro le decisioni:
^a	delle autorità cantonali di vigilanza in materia di esecuzione e fallimento pronunciate nell'ambito dell'esecuzione cambiaria;
^b	dei Governi cantonali su ricorsi concernenti votazioni federali.
⁴	Il termine è di tre giorni per i ricorsi contro le decisioni dei Governi cantonali su ricorsi concernenti le elezioni al Consiglio nazionale.
⁵	Per i ricorsi concernenti conflitti di competenza tra due Cantoni, il termine decorre al più tardi dal giorno in cui in ciascun Cantone sono state pronunciate decisioni impugnabili mediante ricorso al Tribunale federale.
⁶	...94
⁷	Il ricorso per denegata o ritardata giustizia può essere interposto in ogni tempo.

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 42 Atti scritti - 1 Gli atti scritti devono essere redatti in una lingua ufficiale, contenere le conclusioni, i motivi e l'indicazione dei mezzi di prova ed essere firmati.
¹	Gli atti scritti devono essere redatti in una lingua ufficiale, contenere le conclusioni, i motivi e l'indicazione dei mezzi di prova ed essere firmati.
²	Nei motivi occorre spiegare in modo conciso perché l'atto impugnato viola il diritto. Qualora il ricorso sia ammissibile soltanto se concerne una questione di diritto di importanza fondamentale o un caso particolarmente importante per altri motivi, occorre spiegare perché la causa adempie siffatta condizione.14 15
³	Se sono in possesso della parte, i documenti indicati come mezzi di prova devono essere allegati; se l'atto scritto è diretto contro una decisione, anche questa deve essere allegata.
⁴	In caso di trasmissione per via elettronica, la parte o il suo patrocinatore deve munire l'atto scritto di una firma elettronica qualificata secondo la legge del 18 marzo 201616 sulla firma elettronica. Il Tribunale federale determina mediante regolamento:
^a	il formato dell'atto scritto e dei relativi allegati;
^b	le modalità di trasmissione;
^c	le condizioni alle quali può essere richiesta la trasmissione successiva di documenti cartacei in caso di problemi tecnici.17
⁵	Se mancano la firma della parte o del suo patrocinatore, la procura dello stesso o gli allegati prescritti, o se il patrocinatore non è autorizzato in quanto tale, è fissato un congruo termine per sanare il vizio, con la comminatoria che altrimenti l'atto scritto non sarà preso in considerazione.
⁶	Gli atti illeggibili, sconvenienti, incomprensibili, prolissi o non redatti in una lingua ufficiale possono essere del pari rinviati al loro autore affinché li modifichi.
⁷	Gli atti scritti dovuti a condotta processuale da querulomane o altrimenti abusiva sono inammissibili.

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 76 Diritto di ricorso - 1 Ha diritto di interporre ricorso in materia civile chi:
¹	Ha diritto di interporre ricorso in materia civile chi:
^a	ha partecipato al procedimento dinanzi all'autorità inferiore o è stato privato della possibilità di farlo; e
^b	è particolarmente toccato dalla decisione impugnata e ha un interesse degno di protezione all'annullamento o alla modifica della stessa.
²	Il diritto di ricorrere contro le decisioni di cui all'articolo 72 capoverso 2 spetta inoltre alla Cancelleria federale, ai dipartimenti federali o, in quanto lo preveda il diritto federale, ai servizi loro subordinati, se la decisione impugnata viola la legislazione federale nella sfera dei loro compiti.40

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 72 Principio - 1 Il Tribunale federale giudica i ricorsi contro le decisioni pronunciate in materia civile.
¹	Il Tribunale federale giudica i ricorsi contro le decisioni pronunciate in materia civile.
²	Al ricorso in materia civile soggiacciono anche:
^a	le decisioni in materia di esecuzione e fallimento;
^b	le decisioni in rapporto diretto con il diritto civile pronunciate in applicazione di norme di diritto pubblico, segnatamente le decisioni:
^b1	sul riconoscimento e l'esecuzione di decisioni e sull'assistenza giudiziaria in materia civile,
^b2	sulla tenuta del registro fondiario, dei registri dello stato civile, del registro di commercio e dei registri in materia di marchi, disegni e modelli, brevetti d'invenzione, varietà vegetali e topografie,
^b3	sull'autorizzazione al cambiamento del nome,
^b4	in materia di vigilanza sulle fondazioni, eccettuati gli istituti di previdenza e di libero passaggio,
^b5	in materia di vigilanza sugli esecutori testamentari e altri rappresentanti previsti dal diritto successorio,
^b6	in materia di protezione dei minori e degli adulti,
^b7	...

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 75 Autorità inferiori - 1 Il ricorso è ammissibile contro le decisioni pronunciate dalle autorità cantonali di ultima istanza, dal Tribunale amministrativo federale e dal Tribunale federale dei brevetti.36
¹	Il ricorso è ammissibile contro le decisioni pronunciate dalle autorità cantonali di ultima istanza, dal Tribunale amministrativo federale e dal Tribunale federale dei brevetti.36
²	I Cantoni istituiscono tribunali superiori quali autorità cantonali di ultima istanza. Tali tribunali giudicano su ricorso, salvo nei casi in cui:
^a	una legge federale prevede un'istanza cantonale unica;
^b	un tribunale specializzato nelle controversie di diritto commerciale giudica in istanza cantonale unica;
^c	è proposta loro direttamente, con il consenso di tutte le parti, un'azione con un valore litigioso di almeno 100 000 franchi.

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 74 Valore litigioso minimo - 1 Nelle cause di carattere pecuniario il ricorso è ammissibile soltanto se il valore litigioso ammonta almeno a:
¹	Nelle cause di carattere pecuniario il ricorso è ammissibile soltanto se il valore litigioso ammonta almeno a:
^a	15 000 franchi nelle controversie in materia di diritto del lavoro e di locazione;
^b	30 000 franchi in tutti gli altri casi.
²	Quando il valore litigioso non raggiunge l'importo determinante secondo il capoverso 1, il ricorso è ammissibile:
^a	se la controversia concerne una questione di diritto di importanza fondamentale;
^b	se una legge federale prevede un'istanza cantonale unica;
^c	contro le decisioni delle autorità cantonali di vigilanza in materia di esecuzione e fallimento;
^d	contro le decisioni del giudice del fallimento e del concordato;
^e	contro le decisioni del Tribunale federale dei brevetti.

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 95 Diritto svizzero - Il ricorrente può far valere la violazione:
^a	del diritto federale;
^b	del diritto internazionale;
^c	dei diritti costituzionali cantonali;
^d	delle disposizioni cantonali in materia di diritto di voto dei cittadini e di elezioni e votazioni popolari;
^e	del diritto intercantonale.

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 106 Applicazione del diritto - 1 Il Tribunale federale applica d'ufficio il diritto.
¹	Il Tribunale federale applica d'ufficio il diritto.
²	Esamina la violazione di diritti fondamentali e di disposizioni di diritto cantonale e intercantonale soltanto se il ricorrente ha sollevato e motivato tale censura.

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 105 Fatti determinanti - 1 Il Tribunale federale fonda la sua sentenza sui fatti accertati dall'autorità inferiore.
¹	Il Tribunale federale fonda la sua sentenza sui fatti accertati dall'autorità inferiore.
²	Può rettificare o completare d'ufficio l'accertamento dei fatti dell'autorità inferiore se è stato svolto in modo manifestamente inesatto o in violazione del diritto ai sensi dell'articolo 95.
³	Se il ricorso è diretto contro una decisione d'assegnazione o rifiuto di prestazioni pecuniarie dell'assicurazione militare o dell'assicurazione contro gli infortuni, il Tribunale federale non è vincolato dall'accertamento dei fatti operato dall'autorità inferiore.96

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 97 Accertamento inesatto dei fatti - 1 Il ricorrente può censurare l'accertamento dei fatti soltanto se è stato svolto in modo manifestamente inesatto o in violazione del diritto ai sensi dell'articolo 95 e l'eliminazione del vizio può essere determinante per l'esito del procedimento.
¹	Il ricorrente può censurare l'accertamento dei fatti soltanto se è stato svolto in modo manifestamente inesatto o in violazione del diritto ai sensi dell'articolo 95 e l'eliminazione del vizio può essere determinante per l'esito del procedimento.
²	Se il ricorso è diretto contro una decisione d'assegnazione o rifiuto di prestazioni pecuniarie dell'assicurazione militare o dell'assicurazione contro gli infortuni, può essere censurato qualsiasi accertamento inesatto o incompleto dei fatti giuridicamente rilevanti.87

SR 700 Legge federale del 22 giugno 1979 sulla pianificazione del territorio (Legge sulla pianificazione del territorio, LPT) - Legge sulla pianificazione del territorio LPT Art. 19 Urbanizzazione - 1 Un fondo è urbanizzato se, ai fini della prevista utilizzazione, vi è accesso sufficiente e le necessarie condotte d'acqua, d'energia e d'evacuazione dei liquami arrivano così vicine da rendere possibile un raccordo senza dispendio rilevante.
¹	Un fondo è urbanizzato se, ai fini della prevista utilizzazione, vi è accesso sufficiente e le necessarie condotte d'acqua, d'energia e d'evacuazione dei liquami arrivano così vicine da rendere possibile un raccordo senza dispendio rilevante.
²	L'ente pubblico urbanizza le zone edificabili entro i termini previsti dal programma di urbanizzazione; se necessario, può scaglionare l'urbanizzazione. Il diritto cantonale disciplina i contributi dei proprietari fondiari.47
³	Se l'ente pubblico non urbanizza le zone edificabili nei termini previsti, deve permettere ai proprietari fondiari di provvedere da sé all'urbanizzazione dei fondi secondo i piani approvati dall'ente pubblico oppure di anticipare le spese d'urbanizzazione giusta il diritto cantonale.48

SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 694 - 1 Il proprietario che non abbia un accesso sufficiente dal suo fondo ad una strada pubblica, può pretendere che i vicini gli consentano il passaggio necessario dietro piena indennità.
¹	Il proprietario che non abbia un accesso sufficiente dal suo fondo ad una strada pubblica, può pretendere che i vicini gli consentano il passaggio necessario dietro piena indennità.
²	La domanda è diretta in primo luogo contro il vicino dal quale, a causa dello stato preesistente della proprietà e della viabilità, si può più ragionevolmente esigere la concessione del passo; in secondo luogo contro coloro per i quali il passaggio è di minor danno.
³	Nella determinazione del passo necessario devesi aver riguardo agli interessi delle due parti.

SR 272 Codice di diritto processuale civile svizzero del 19 dicembre 2008 (Codice di procedura civile, CPC) - Codice di procedura civile CPC Art. 316 Procedura davanti all'autorità giudiziaria superiore - 1 L'autorità giudiziaria superiore può tenere udienza o decidere in base agli atti.
¹	L'autorità giudiziaria superiore può tenere udienza o decidere in base agli atti.
²	Essa può ordinare un secondo scambio di scritti.
³	Può procedere all'assunzione di prove.

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 66 Onere e ripartizione delle spese giudiziarie - 1 Di regola, le spese giudiziarie sono addossate alla parte soccombente. Se le circostanze lo giustificano, il Tribunale federale può ripartirle in modo diverso o rinunciare ad addossarle alle parti.
¹	Di regola, le spese giudiziarie sono addossate alla parte soccombente. Se le circostanze lo giustificano, il Tribunale federale può ripartirle in modo diverso o rinunciare ad addossarle alle parti.
²	In caso di desistenza o di transazione, il Tribunale federale può rinunciare in tutto o in parte a riscuotere le spese giudiziarie.
³	Le spese inutili sono pagate da chi le causa.
⁴	Alla Confederazione, ai Cantoni, ai Comuni e alle organizzazioni incaricate di compiti di diritto pubblico non possono di regola essere addossate spese giudiziarie se, senza avere alcun interesse pecuniario, si rivolgono al Tribunale federale nell'esercizio delle loro attribuzioni ufficiali o se le loro decisioni in siffatte controversie sono impugnate mediante ricorso.
⁵	Salvo diversa disposizione, le spese giudiziarie addossate congiuntamente a più persone sono da queste sostenute in parti eguali e con responsabilità solidale.

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 68 Spese ripetibili - 1 Nella sentenza il Tribunale federale determina se e in che misura le spese della parte vincente debbano essere sostenute da quella soccombente.
¹	Nella sentenza il Tribunale federale determina se e in che misura le spese della parte vincente debbano essere sostenute da quella soccombente.
²	La parte soccombente è di regola tenuta a risarcire alla parte vincente, secondo la tariffa del Tribunale federale, tutte le spese necessarie causate dalla controversia.
³	Alla Confederazione, ai Cantoni, ai Comuni e alle organizzazioni incaricate di compiti di diritto pubblico non sono di regola accordate spese ripetibili se vincono una causa nell'esercizio delle loro attribuzioni ufficiali.
⁴	Si applica per analogia l'articolo 66 capoversi 3 e 5.
⁵	Il Tribunale federale conferma, annulla o modifica, a seconda dell'esito del procedimento, la decisione sulle spese ripetibili pronunciata dall'autorità inferiore. Può stabilire esso stesso l'importo di tali spese secondo la tariffa federale o cantonale applicabile o incaricarne l'autorità inferiore.