Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

{T 0/2}

8C_643/2015

Urteil vom 18. Dezember 2015

I. sozialrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichterin Leuzinger, Präsidentin,
Bundesrichter Ursprung, Maillard,
Gerichtsschreiber Lanz.

Verfahrensbeteiligte
A.________,
vertreten durch Rechtsanwalt Rémy Wyssmann,
Beschwerdeführerin,

gegen

IV-Stelle des Kantons Solothurn,
Allmendweg 6, 4528 Zuchwil,
Beschwerdegegnerin.

Gegenstand
Invalidenversicherung,

Beschwerde gegen den Entscheid des Versicherungsgerichts des Kantons Solothurn
vom 11. August 2015.

Sachverhalt:

A.
Die 1960 geborene A.________ bezog gestützt auf die Verfügung der IV-Stelle Bern vom 24. Mai 2000 ab 1. Mai 1999 eine halbe Rente bei einem - mittels der sog. gemischten Methode bestimmten - Invaliditätsgrad von 50 %. Im Juni 2011 machte die Versicherte geltend, ihr Zustand habe sich verschlechtert, sie leide jetzt auch an massiven psychischen Problemen. Die nunmehr zuständige IV-Stelle des Kantons Solothurn holte nebst weiteren Abklärungen ein polydisziplinäres Gutachten der medizinischen Abklärungsstelle B.________ vom 19. September 2013 ein. Mit Verfügung vom 7. Oktober 2014 hob die IV-Stelle die Rente mit Wirkung per 30. November 2014 revisionsweise auf.

B.
Die von A.________ hiegegen erhobene Beschwerde wies das Verwaltungsgericht des Kantons Solothurn mit Entscheid vom 11. August 2015 ab.

C.
A.________ führt Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten mit dem Rechtsbegehren, es sei der vorinstanzliche Entscheid aufzuheben und die Sache zu ergänzenden Abklärungen und neuem Entscheid an die Vorinstanz zurückzuweisen. Eventuell seien weiterhin die gesetzlichen Leistungen nach Massgabe eines Invaliditätsgrades von mindestens 40 % (inkl. berufliche Massnahmen) zuzüglich Verzugszins zuzusprechen.
Es wird kein Schriftenwechsel durchgeführt.

Erwägungen:

1.
Die Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten kann wegen Rechtsverletzungen gemäss Art. 95
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
und 96
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 96 Droit étranger - Le recours peut être formé pour:
a  inapplication du droit étranger désigné par le droit international privé suisse;
b  application erronée du droit étranger désigné par le droit international privé suisse, pour autant qu'il s'agisse d'une affaire non pécuniaire.
BGG erhoben werden. Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an (Art. 106 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
BGG), doch prüft es, unter Berücksichtigung der allgemeinen Rüge- und Begründungspflicht (Art. 42 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
und 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
BGG), nur die geltend gemachten Vorbringen, falls allfällige weitere rechtliche Mängel nicht geradezu offensichtlich sind (BGE 138 I 274 E. 1.6 S. 280 mit Hinweis).
Das Bundesgericht legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat (Art. 105 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG). Es kann deren Sachverhaltsfeststellung nur berichtigen oder ergänzen, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Art. 95
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
BGG beruht (Art. 105 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG).

2.
Streitig und zu prüfen ist, ob die seit Mai 1999 ausgerichtete halbe Invalidenrente zu Recht revisionsweise aufgehoben wurde. Zwar werden eventualiter auch berufliche Massnahmen beantragt. Darüber wurde aber nicht verfügt und in der Beschwerde findet sich auch keine Begründung, weshalb diesbezüglich ohne Weiterungen auf die Beschwerde nicht einzutreten ist.

3.
Das kantonale Gericht hat die Bestimmungen und Grundsätze zu den Begriffen Invalidität und Erwerbsunfähigkeit, zum nach dem Invaliditätsgrad abgestuften Anspruch auf eine Invalidenrente (mit den vorausgesetzten Mindestinvaliditätsgraden von 40 % für eine Viertelsrente, 50 % für eine halbe Rente, 60 % für eine Dreiviertelsrente und 70 % für eine ganze Rente), zur Invaliditätsbemessung mittels Einkommensvergleich resp. der sog. gemischten Methode, zur Rentenrevision infolge wesentlicher Änderung in den tatsächlichen Verhältnissen sowie zu den zeitlichen Referenzpunkten der Prüfung einer solchen Änderung zutreffend dargelegt. Auch hat es sich zum Untersuchungsgrundsatz, zur Aufgabe von Arzt und Ärztin bei der Invaliditätsbemessung sowie zur Beweiswürdigung, namentlich bezüglich ärztlicher Berichte und Gutachten sowie Haushalts-Abklärungsberichte, geäussert. Darauf wird verwiesen.
Hervorzuheben ist, dass gemäss Art. 17 Abs. 1
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 17 Révision de la rente d'invalidité et d'autres prestations durables - 1 La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
1    La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
a  subit une modification d'au moins 5 points de pourcentage, ou
b  atteint 100 %.19
2    De même, toute prestation durable accordée en vertu d'une décision entrée en force est, d'office ou sur demande, augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée si les circonstances dont dépendait son octroi changent notablement.
ATSG die Invalidenrente von Amtes wegen oder auf Gesuch hin für die Zukunft entsprechend erhöht, herabgesetzt oder aufgehoben wird, wenn sich der Invaliditätsgrad einer Rentenbezügerin oder eines Rentenbezügers erheblich ändert. Anlass zu einer solchen Rentenrevision gibt jede wesentliche Änderung in den tatsächlichen Verhältnissen, die geeignet ist, den Invaliditätsgrad und damit den Rentenanspruch zu beeinflussen. Zeitlicher Ausgangspunkt für die Beurteilung einer anspruchserheblichen Änderung des Invaliditätsgrades ist die letzte rechtskräftige Verfügung, welche auf einer materiellen Prüfung des Rentenanspruchs beruht (BGE 134 V 131 E. 3 S. 132 f. mit Hinweisen).

4.
Gemäss dem angefochtenen Entscheid stellen die rentenzusprechende Verfügung vom 24. Mai 2000 und die streitige Verfügung vom 7. Oktober 2014 die zeitlichen Vergleichspunkte für die Beurteilung, ob eine revisionsbegründende Änderung der tatsächlichen Verhältnisse eingetreten sei, dar. Das ist nicht bestritten.

5.

5.1. Das kantonale Gericht hat erkannt, die Rentenzusprache sei nach der gemischten Methode mit 80 % Anteil Erwerbstätigkeit und 20 % Anteil Haushalt erfolgt. I n medizinischer Hinsicht sei auf den Bericht von Dr. med. C.________ vom 15. April 1999 abgestellt worden. Dr. med. C.________ habe für die angestammte Tätigkeit als Mitarbeiterin in einem Pflegeheim eine Arbeitsunfähigkeit von 50 % bestätigt. Er habe festgehalten, bei der Arbeit wirke sich die Behinderung aufgrund von Herz, Kreislauf und Atmung einschränkend aus. Die Beschwerdeführerin sei rein körperlich leistungsmässig stark reduziert wegen der asthmoiden Atmung, des beträchtlichen Übergewichts und des ungenügenden Trainingszustandes. Sodann sei im Abklärungsbericht vom 1. Oktober 1999 eine gesundheitsbedingte Einschränkung von 26 % im Aufgabenbereich Haushalt attestiert worden. Die Invaliditätsbemessung nach der gemischten Methode habe einen Invaliditätsgrad von 45 % ergeben, aufgrund von Teilinvaliditätsgraden von 50 % (gewichtet mit 80 %) im erwerblichen Bereich und 26 % (gewichtet mit 20 %) im Haushaltsbereich. Diese Beurteilung wird nicht in Frage gestellt.

5.2. Die Vorinstanz hat sodann gestützt auf das von ihr als beweiswertig erachtete Gutachten der medizinischen Abklärungsstelle B.________ vom 19. September 2013 erwogen, nacheiner Magenbanding-Operation sei es zu einer massiven Reduktion des Körpergewichts gekommen. Die Beschwerdeführeri n habe nur noch 73.1 kg gewogen und sei praktisch normalgewichtig gewesen. Wegen einer Pouch-Dilatation und einer Gewichtszunahme sei im November 2006 ein laparoskopisches Re-Banding durchgeführt worden. In der Folge habe die Beschwerdeführerin ein Normalgewicht erreicht. Damit liege eineerhebliche Veränderung u nd mithin ein Revisionsgrund vor. Ei n weiterer Re visionsgrund habe sich im Haushaltsbereich ergeben, insbesondere aufgrunderheblicher Veränderu ngen in der Wohnsituation und des familiären Umfelds. Demnach sei der Rentenanspruch nach BGE 141 V 9 E. 2.3 S. 11 in rechtlicher und tatsächlicher Hinsicht umfassend (allseitig) zu prüfen, wobei keine Bindung an frühere Beurteilungen bestehe. Der Invaliditätsgrad sei nach der gemischten Methode zu ermitteln, wobei die Aufteilung in 80 % Erwerbstätigkeit und 20 % Tätigkeit im Haushalt entgegen der Auffassung der Verwaltung beizubehalten sei. Für den Erwerbsbereich sei von einer 80%igen
Arbeitsfähigkeit in angepassten Tätigkeiten auszugehen. Für die 20 % Beeinträchtigung seien psychische und pneumologische Einschränkungen massgebend. Der Einkommensvergleich mit Verwendung von Tabellenlöhnen gemäss der Schweizerischen Lohnstrukturerhebung (LSE) zur Bestimmung der Vergleichseinkommen ergebe, unter Berücksichtigung der gegebenen Restarbeitsfähigkeit und eines leidensbedingten Abzuges von 10 % vom trotz gesundheitlicher Beeinträchtigung zumutbarerweise noch erzielbaren Einkommen (Invalideneinkommen), für den erwerblichen Bereich einen Teilinvaliditätsgrad von 16.3 %. Der Invaliditätsgrad im Haushaltsbereich sei gestützt auf den beweiskräftigen Abklärungsbericht vom 25. Februar 2013 zu bemessen. Dieser ergebe eine Einschränkung von 7 %. Selbst wenn Wechselwirkungen berücksichtigt würden, ergebe sich im Haushaltein Teilinvaliditätsgrad von höchstens 21 %. Gewichtet nach den Anteilen Erwerb und Haushalt an der Gesamttätigkeit (80 % resp. 20 %) resultiere gesamthaft ein Invaliditätsgrad von 17 %, welcher nicht mehr rentenbegründend sei.

5.2.1. Die Beschwerdeführerin wendet hauptsächlich ein, die aus psychiatrischer Sicht gestellten Diagnosen Dysthymie und leichte depressive Episode seien nach BGE 141 V 281 zu prüfen und als invalidisierend zu betrachten. Das trifft nicht zu. Die genannten Diagnosen sind entgegen der in der Beschwerde vertretenen Auffassung nicht den anhaltenden somatoformen Schmerzstörungen oder vergleichbaren psychosomatischen Leiden zuzurechnen, auf welche die besagte Praxis ausgerichtet ist. Die Ausführungen der Beschwerdeführerin zur Invaliditätsbeurteilung nach den Grundsätzen gemäss BGE 141 V 281 sind deshalb nicht stichhaltig. Auch der Beweiswert des Gutachtens der medizinischen Abklärungsstelle B.________ kann mit dem Hinweis auf BGE 141 V 281 nicht in Zweifel gezogen werden. Es erscheint im Übrigen zumindest zweifelhaft, ob Verwaltung und Vorinstanz den besagten psychischen Diagnosen zu Recht einen - wenn auch nur geringfügigen - Einfluss auf die Arbeitsfähigkeit beigemessen haben. Das muss aber nicht weiter geprüft werden, da im Sinne der folgenden Erwägungen ohnehin keine rentenbegründende Invalidität vorliegt.

5.2.2. Die Einwände betreffend die Lungenproblematik sind ebenfalls unbegründet. Zwar spricht der pneumologische Gutachter der medizinischen Abklärungsstelle B.________ teils von einer mittelschweren und teils von einer schweren COPD. Aus seinen Ausführungen geht aber hervor, dass dies namentlich aufgrund unterschiedlicher Diagnosekataloge erfolgt ist und keinen Widerspruch darstellt, der die Einschätzung des Experten gegebenenfalls in Frage stellen könnte. Massgebend ist denn auch, dass dieser in gesamthafter Würdigung zum Ergebnis gelangt ist, eine angepasste Tätigkeit sei mit kleiner Leistungseinbusse zumutbar. Sodann haben die Gutachter der medizinischen Abklärungsstelle B.________ in der interdisziplinären Beurteilung unter Berücksichtigung sämtlicher erhobenen Befunde überzeugend auf eine 80%ige Arbeitsfähigkeit in einer körperlich leichten Verweistätigkeit geschlossen.

5.2.3. Die übrigen Vorbringen sind ebenfalls nicht geeignet, die vorinstanzlichen Sachverhaltsfeststellungen zum Gesundheitszustand und seinen Auswirkungen auf die Arbeitsfähigkeit als offensichtlich unrichtig oder in anderer Weise bundesrechtswidrig erscheinen zu lassen. Das gilt auch für die Rüge, die Vorinstanz gehe aufgrund einer Gewichtsreduktion von 76.9 kg auf 73.1 kg fälschlicherweise von einer massiven Gewichtsabnahme aus. Aus den Erwägungen des kantonalen Gerichts und den medizinischen Akten ergibt sich zweifelsfrei, dass das ursprüngliche Gewicht 105 kg - 110 kg betrug. Damit ist eine massive Gewichtsreduktion offenkundig.

5.2.4. Die vorinstanzlichen Erkenntnisse zum Haushalts-Abklärungsbericht sind im Rahmen der bundesgerichtlichen Kognition ebenfalls nicht zu beanstanden. Es liegen entgegen der in der Beschwerde vertretenen Auffassung weder bei der Beurteilung des Anteils des erwerblichen Bereichs an der Gesamttätigkeit noch bei der Würdigung der psychisch bedingten Beeinträchtigung Mängel vor, welche den kantonalen Entscheid in Frage stellen könnten.

5.2.5. Die Vorinstanz hat sodann in rechtmässiger antizipierter Beweiswürdigung von weiteren medizinischen Abklärungen abgesehen, da diese keinen neuen relevanten Aufschluss erwarten lassen. Die Beschwerde ist im Rentenpunkt abzuweisen.

6.
Die Gerichtskosten werden der unterliegenden Beschwerdeführerin auferlegt (Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
BGG).

Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.
Die Beschwerde wird abgewiesen, soweit darauf einzutreten ist.

2.
Die Gerichtskosten von Fr. 800.- werden der Beschwerdeführerin auferlegt.

3.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Versicherungsgericht des Kantons Solothurn und dem Bundesamt für Sozialversicherungen schriftlich mitgeteilt.

Luzern, 18. Dezember 2015
Im Namen der I. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts

Die Präsidentin: Leuzinger

Der Gerichtsschreiber: Lanz
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : 8C_643/2015
Date : 18 décembre 2015
Publié : 29 décembre 2015
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Assurance-invalidité
Objet : Invalidenversicherung


Répertoire des lois
LPGA: 17
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 17 Révision de la rente d'invalidité et d'autres prestations durables - 1 La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
1    La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
a  subit une modification d'au moins 5 points de pourcentage, ou
b  atteint 100 %.19
2    De même, toute prestation durable accordée en vertu d'une décision entrée en force est, d'office ou sur demande, augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée si les circonstances dont dépendait son octroi changent notablement.
LTF: 42 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
66 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
95 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
96 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 96 Droit étranger - Le recours peut être formé pour:
a  inapplication du droit étranger désigné par le droit international privé suisse;
b  application erronée du droit étranger désigné par le droit international privé suisse, pour autant qu'il s'agisse d'une affaire non pécuniaire.
105 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
106
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
Répertoire ATF
134-V-131 • 138-I-274 • 141-V-281 • 141-V-9
Weitere Urteile ab 2000
8C_643/2015
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
autorité inférieure • ménage • tribunal fédéral • office ai • diagnostic • emploi • question • demi-rente • recours en matière de droit public • effet • tribunal des assurances • constatation des faits • violation du droit • rente d'invalidité • d'office • état de fait • comparaison des revenus • greffier • frais judiciaires • décision
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