Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

9C 439/2020

Urteil vom 18. August 2020

II. sozialrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichter Parrino, Präsident,
Bundesrichter Meyer, Bundesrichterin Moser-Szeless,
Gerichtsschreiberin Oswald.

Verfahrensbeteiligte
A.________,
Beschwerdeführer,

gegen

IV-Stelle des Kantons Aargau,
Bahnhofplatz 3C, 5000 Aarau,
Beschwerdegegnerin.

Gegenstand
Invalidenversicherung (Invalidenrente),

Beschwerde gegen den Entscheid des Versicherungsgerichts des Kantons Aargau
vom 25. Mai 2020 (VBE.2019.786).

Sachverhalt:

A.
Der 1981 geborene A.________ wurde im April 2009 durch die Jugend- und Familienberatung des Bezirks zur Früherfassung bei der Invalidenversicherung angemeldet unter Verweis darauf, er habe seit etwa zwei Jahren sein Studium nicht mehr verfolgt, sich immer mehr abgesondert und sei offenbar im Frühling exmatrikuliert worden. Nach Erwerbstätigkeit als IT-Supporter während je dreier Monate in den Jahren 2009 und 2011 meldete sich der Versicherte im August 2017 bei der Invalidenversicherung zum Leistungsbezug an. Die IV-Stelle des Kantons Aargau (fortan: IV-Stelle) traf medizinische Abklärungen und holte insbesondere ein versicherungspsychiatrisches Gutachten bei Dr. med. B.________ ein (Expertise vom 8. Januar 2019). Gestützt darauf gewährte sie mit Verfügungen vom 4. bzw. 11. November 2019 rückwirkend ab 1. Juli 2018 eine Dreiviertelsrente (Invaliditätsgrad von 66 % basierend auf einem Valideneinkommen von Fr. 94'112.- [gemäss LSE 2016, TA1, Position 62-63 Informationstechnologie und Informationsdienstleistungen, Kompetenzniveau 3, Männer, angepasst an die branchenübliche Arbeitszeit und indexiert auf das Jahr 2018] und einem Invalideneinkommen von Fr. 32'037.- [entsprechend LSE 2016, TA1, Total, Kompetenzniveau 1, Männer, angepasst
an die branchenübliche Arbeitszeit sowie die Arbeitsfähigkeit von 50 % und indexiert auf das Jahr 2018, mit Tabellenlohnabzug von 5 % zufolge Teilzeitpensum]). Mit Verfügung vom 11. November 2019 verneinte die Verwaltung ausserdem einen Anspruch auf berufliche Massnahmen.

B.
Die gegen die Verfügungen vom 4. und 11. November 2019 betreffend Zusprache einer Dreiviertelsrente erhobene Beschwerde wies das Versicherungsgericht des Kantons Aargau mit Entscheid vom 25. Mai 2020 ab.

C.
A.________ führt Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten. Er beantragt, es seien der vorinstanzliche Entscheid vom 25. Mai 2020 und die Verfügung der IV-Stelle vom 4. November 2019 aufzuheben und es sei ihm ab 1. Februar 2018 eine ganze Invalidenrente zuzusprechen. Entsprechend sei auch die Verfügung vom 11. November 2019 in dem Sinne anzupassen, dass der Berechnung der Nachzahlung der Anspruch auf eine ganz Rente zugrunde gelegt werde. Eventualiter seien weitere Sachverhaltsabklärungen vorzunehmen. Ferner ersucht der Beschwerdeführer um unentgeltliche Rechtspflege, eventualiter um Verzicht auf Erhebung eines Kostenvorschusses.

Erwägungen:

1.

1.1. Mit der Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten kann eine Rechtsverletzung nach Art. 95 f
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
. BGG gerügt werden. Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an (Art. 106 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
BGG). Dennoch prüft es - offensichtliche Fehler vorbehalten - nur die in seinem Verfahren gerügten Rechtsmängel (Art. 42 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
und 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
BGG). Es legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat (Art. 105 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG) und kann ihre Sachverhaltsfeststellung von Amtes wegen berichtigen oder ergänzen, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Art. 95
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
BGG beruht und wenn die Behebung des Mangels für den Verfahrensausgang entscheidend sein kann (Art. 97 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
und Art. 105 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG; zum Ganzen BGE 145 V 57 E. 4 S. 61 f.).

1.2. Die Bestimmung der beiden für den Einkommensvergleich erforderlichen hypothetischen Vergleichseinkommen stellt sich als Tatfrage dar, soweit sie auf konkreter Beweiswürdigung beruht, hingegen als Rechtsfrage, soweit sich der Entscheid nach der allgemeinen Lebenserfahrung richtet. Letzteres betrifft etwa die Frage, ob Tabellenlöhne anwendbar sind, welches die massgebliche Tabelle ist und ob ein behinderungsbedingter oder anderweitig begründeter Leidensabzug vorzunehmen sei. Frei überprüfbare Rechtsfrage ist ausserdem die Missachtung des Untersuchungsgrundsatzes durch das kantonale Gericht (Art. 61 lit. c
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 61 Procédure - Sous réserve de l'art. 1, al. 3, de la loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative48, la procédure devant le tribunal cantonal des assurances est réglée par le droit cantonal. Elle doit satisfaire aux exigences suivantes:
a  elle doit être simple, rapide et en règle générale publique;
b  l'acte de recours doit contenir un exposé succinct des faits et des motifs invoqués, ainsi que les conclusions; si l'acte n'est pas conforme à ces règles, le tribunal impartit un délai convenable au recourant pour combler les lacunes, en l'avertissant qu'en cas d'inobservation le recours sera écarté;
c  le tribunal établit avec la collaboration des parties les faits déterminants pour la solution du litige; il administre les preuves nécessaires et les apprécie librement;
d  le tribunal n'est pas lié par les conclusions des parties; il peut réformer, au détriment du recourant, la décision attaquée ou accorder plus que le recourant n'avait demandé; il doit cependant donner aux parties l'occasion de se prononcer ou de retirer le recours;
e  si les circonstances le justifient, les parties peuvent être convoquées aux débats;
f  le droit de se faire assister par un conseil doit être garanti; lorsque les circonstances le justifient, l'assistance judiciaire gratuite est accordée au recourant;
fbis  pour les litiges en matière de prestations, la procédure est soumise à des frais judiciaires si la loi spéciale le prévoit; si la loi spéciale ne prévoit pas de frais judiciaires pour de tels litiges, le tribunal peut en mettre à la charge de la partie qui agit de manière téméraire ou fait preuve de légèreté;
g  le recourant qui obtient gain de cause a droit au remboursement de ses frais et dépens dans la mesure fixée par le tribunal; leur montant est déterminé sans égard à la valeur litigieuse d'après l'importance et la complexité du litige;
h  les jugements contiennent les motifs retenus, l'indication des voies de recours ainsi que les noms des membres du tribunal et sont notifiés par écrit;
i  les jugements sont soumis à révision si des faits ou des moyens de preuve nouveaux sont découverts ou si un crime ou un délit a influencé le jugement.
ATSG; statt vieler: Urteil 9C 156/2020 vom 9. Juli 2020 E. 1.2 mit Hinweis).

1.3. Der Untersuchungsgrundsatz (Art. 61 lit. c
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 61 Procédure - Sous réserve de l'art. 1, al. 3, de la loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative48, la procédure devant le tribunal cantonal des assurances est réglée par le droit cantonal. Elle doit satisfaire aux exigences suivantes:
a  elle doit être simple, rapide et en règle générale publique;
b  l'acte de recours doit contenir un exposé succinct des faits et des motifs invoqués, ainsi que les conclusions; si l'acte n'est pas conforme à ces règles, le tribunal impartit un délai convenable au recourant pour combler les lacunes, en l'avertissant qu'en cas d'inobservation le recours sera écarté;
c  le tribunal établit avec la collaboration des parties les faits déterminants pour la solution du litige; il administre les preuves nécessaires et les apprécie librement;
d  le tribunal n'est pas lié par les conclusions des parties; il peut réformer, au détriment du recourant, la décision attaquée ou accorder plus que le recourant n'avait demandé; il doit cependant donner aux parties l'occasion de se prononcer ou de retirer le recours;
e  si les circonstances le justifient, les parties peuvent être convoquées aux débats;
f  le droit de se faire assister par un conseil doit être garanti; lorsque les circonstances le justifient, l'assistance judiciaire gratuite est accordée au recourant;
fbis  pour les litiges en matière de prestations, la procédure est soumise à des frais judiciaires si la loi spéciale le prévoit; si la loi spéciale ne prévoit pas de frais judiciaires pour de tels litiges, le tribunal peut en mettre à la charge de la partie qui agit de manière téméraire ou fait preuve de légèreté;
g  le recourant qui obtient gain de cause a droit au remboursement de ses frais et dépens dans la mesure fixée par le tribunal; leur montant est déterminé sans égard à la valeur litigieuse d'après l'importance et la complexité du litige;
h  les jugements contiennent les motifs retenus, l'indication des voies de recours ainsi que les noms des membres du tribunal et sont notifiés par écrit;
i  les jugements sont soumis à révision si des faits ou des moyens de preuve nouveaux sont découverts ou si un crime ou un délit a influencé le jugement.
ATSG) verpflichtet das Sozialversicherungsgericht, von Amtes wegen für die richtige und vollständige Feststellung des rechtserheblichen Sachverhalts zu sorgen. Die Verwaltung als verfügende Instanz und - im Beschwerdefall - das Gericht dürfen eine Tatsache als bewiesen annehmen, wenn sie von ihrem Bestehen überzeugt sind. Im Sozialversicherungsrecht hat das Gericht seinen Entscheid, sofern das Gesetz nicht etwas Abweichendes vorsieht, nach dem Beweisgrad der überwiegenden Wahrscheinlichkeit zu fällen. Die blosse Möglichkeit eines bestimmten Sachverhalts genügt den Beweisanforderungen nicht. Das Gericht hat vielmehr jener Sachverhaltsdarstellung zu folgen, die es von allen möglichen Geschehensabläufen als die wahrscheinlichste würdigt (BGE 144 V 427 E. 3.2 S. 429 f.; 138 V 218 E. 6 S. 221 f.; je mit Hinweisen).

2.
Die Vorinstanz hat die rechtlichen Grundlagen zur Bestimmung des Invaliditätsgrades nach der allgemeinen Methode des Einkommensvergleichs (Art. 16
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré.
ATSG) und insbesondere zur Ermittlung des Valideneinkommens (BGE 131 V 51 E. 5.1.2 S. 53; vgl. auch BGE 142 V 290 E. 5 S. 294) zutreffend dargelegt. Darauf wird verwiesen.

3.
Das kantonale Gericht stellte fest, der Versicherte habe in den Jahren 2001 bis 2005 an der Universität ein Grundstudium der Wirtschaftsinformatik absolviert und von 2005 bis 2007 daselbst Psychologie mit Nebenfach Informatik studiert. Dem Auszug aus dem individuellen Konto sei keine längerdauernde Erwerbstätigkeit zu entnehmen. Er sei vom 27. Februar bis 2. April 2009 und vom 7. Juli bis 23. August 2017 im Rahmen fürsorgerischer Unterbringungen gemäss Art. 426 ff
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 426 - 1 Une personne peut être placée dans une institution appropriée lorsque, en raison de troubles psychiques, d'une déficience mentale ou d'un grave état d'abandon, l'assistance ou le traitement nécessaires ne peuvent lui être fournis d'une autre manière.
1    Une personne peut être placée dans une institution appropriée lorsque, en raison de troubles psychiques, d'une déficience mentale ou d'un grave état d'abandon, l'assistance ou le traitement nécessaires ne peuvent lui être fournis d'une autre manière.
2    La charge que la personne concernée représente pour ses proches et pour des tiers ainsi que leur protection sont prises en considération.
3    La personne concernée est libérée dès que les conditions du placement ne sont plus remplies.
4    La personne concernée ou l'un de ses proches peut demander sa libération en tout temps. La décision doit être prise sans délai.
. ZGB stationär psychiatrisch in der Psychiatrie C.________ behandelt worden. Das Versicherungsgericht erwog, gemäss unbestritten beweiskräftigem psychiatrischen Gutachten des Dr. med. B.________ vom 8. Januar 2019 bestehe aufgrund einer episodisch verlaufenden paranoiden Schizophrenie (ICD-10 F 20.02) mit aktuell stabilem Residuum eine längerfristige Arbeitsunfähigkeit von 50 % in einer leidensangepassten Tätigkeit. Bei gemäss psychiatrischem Gutachten "vermutlich" bereits ab 2005, "sicher" ab dem Jahr 2007 zu attestierender Vorphase der schizophrenen Erkrankung sei überwiegend wahrscheinlich, dass der Versicherte das Studium der Psychologie, nicht aber dasjenige der Wirtschaftsinformatik krankheitsbedingt abgebrochen habe. Dementsprechend seien nicht weitere Abklärungen
zum Valideneinkommen als Wirtschaftsinformatiker angezeigt, sondern es sei auf den durchschnittlichen Lohn eines Psychologen mit Universitätsabschluss abzustellen (Art. 26 Abs. 2
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI)
RAI Art. 26 Détermination du revenu sans invalidité - 1 Le revenu sans invalidité (art. 16 LPGA) est déterminé en fonction du dernier revenu de l'activité lucrative effectivement réalisé avant la survenance de l'invalidité. Si le revenu réalisé au cours des dernières années précédant la survenance de l'invalidité a subi de fortes variations, il convient de se baser sur un revenu moyen équitable.
1    Le revenu sans invalidité (art. 16 LPGA) est déterminé en fonction du dernier revenu de l'activité lucrative effectivement réalisé avant la survenance de l'invalidité. Si le revenu réalisé au cours des dernières années précédant la survenance de l'invalidité a subi de fortes variations, il convient de se baser sur un revenu moyen équitable.
2    Si le revenu effectivement réalisé est inférieur d'au moins 5 % aux valeurs médianes usuelles dans la branche selon l'ESS au sens de l'art. 25, al. 3, le revenu sans invalidité correspond à 95 % de ces valeurs médianes.
3    L'al. 2 n'est pas applicable lorsque:
a  le revenu avec invalidité visé à l'art. 26bis, al. 1, est également inférieur d'au moins 5 % aux valeurs médianes usuelles dans la branche selon l'ESS au sens de l'art. 25, al. 3, ou
b  l'assuré exerçait une activité lucrative indépendante.
4    Si le revenu effectivement réalisé ne peut pas être déterminé ou ne peut pas l'être avec suffisamment de précision, le revenu sans invalidité est déterminé sur la base des valeurs statistiques visées à l'art. 25, al. 3, pour une personne ayant la même formation et une situation professionnelle correspondante.
5    Si l'invalidité survient après que l'assuré avait prévu ou commencé une formation professionnelle, le revenu sans invalidité est déterminé sur la base des valeurs statistiques visées à l'art. 25, al. 3, que l'assuré aurait atteint une fois sa formation achevée.
6    Si l'assuré ne peut commencer ou achever une formation professionnelle en raison de son invalidité, le revenu sans invalidité est déterminé sur la base des valeurs statistiques définies à l'art. 25, al. 3. En dérogation à l'art. 25, al. 3, seules des valeurs indépendantes du sexe seront utilisées.
IVV).

4.

4.1. Der Beschwerdeführer wirft dem kantonalen Gericht vor, den Sachverhalt hinsichtlich seiner Studienlaufbahn - soweit überhaupt wiedergegeben - offensichtlich unrichtig festgestellt zu haben. Entsprechend habe es zu Unrecht seinem Entscheid die Annahme zugrunde gelegt, er hätte im Gesundheitsfall nicht das Studium der Wirtschaftsinformatik, sondern dasjenige der Psychologie abgeschlossen. Sinngemäss macht er geltend, er habe gesundheitsbedingt bereits seit dem Jahr 2005 nicht mehr ernsthaft studiert und auch seine übrigen Aktivitäten stark eingeschränkt. Die Vorphase der Erkrankung habe laut Gutachten zwischen 2005 und 2007 begonnen; 2009 seien Symptome einer akuten Phase mit psychotischen Zuständen aufgetreten. Sein Studium der Wirtschaftsinformatik habe er im Herbst 2005 nicht freiwillig abgebrochen, sondern er sei krankheitsbedingt (chronische Müdigkeit, Konzentrationsprobleme sowie Gedächtnis- und Lernschwierigkeiten als Ausdruck der neurobiologischen Defekte der Kognition und des Affekts zufolge der paranoiden Schizophrenie) durch das Grundstudium gefallen. Das Psychologiestudium, für das er sich hernach immatrikuliert habe, habe er nie tatsächlich verfolgt, was durch das Fehlen von Kursbesuchen, abgelegten Prüfungen etc.
dargetan sei. Demnach sei überwiegend wahrscheinlich, dass er ohne Erkrankung das Studium der Wirtschaftsinformatik erfolgreich abgeschlossen hätte.

4.2. Wie der Versicherte selbst darlegt, führte letztlich das abermalige Nichtbestehen des Fachs Betriebswirtschaftslehre zum Ausschluss vom Studiengang der Wirtschaftsinformatik, wobei er die Prüfung erstmals Ende Sommersemester 2004 mit der Note 3.5 nicht bestand, und sodann abermals im Herbst 2005 mit der Note 3.75. Ein Auftreten erster Vorläufer der paranoiden Schizophrenie im Sinne der geltend gemachten Beschwerden (E. 4.1 soeben) bereits im Jahr 2004 macht er weder geltend noch springen dahingehende Anhaltspunkte anhand der Akten ins Auge. Angesichts der offensichtlich bereits vor Auftreten erster Krankheitsvorläufer bestehenden Schwierigkeiten im Studium der Wirtschaftsinformatik - der Beschwerdeführer hatte nebst dem Fach Betriebswirtschaftslehre bereits die Fächer Volkswirtschaftslehre I, Statistik und Privates Recht mit ungenügenden Noten abgeschlossen - kann entgegen seiner Auffassung nicht als wahrscheinlichster aller möglichen Geschehensabläufe (oben E. 1.3) angesehen werden, dass er im Gesundheitsfall dieses Studium erfolgreich abgeschlossen und eine Tätigkeit als Wirtschaftsinformatiker aufgenommen hätte. Daran ändert eine grundsätzlich vorhandene Intelligenz ebenso wenig wie die Tatsache, dass der Versicherte nicht
an den Informatik-Fächern scheiterte. Mit der Vorinstanz, die den Sachverhalt in diesem Punkt nicht offensichtlich unrichtig festgestellt hat, erübrigen sich demnach Weiterungen zu einem Valideneinkommen als Wirtschaftsinformatiker. Mangels Entscheidwesentlichkeit kann die novenrechtliche Zulässigkeit (Art. 99 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 99 - 1 Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
1    Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
2    Toute conclusion nouvelle est irrecevable.
BGG) der letztinstanzlich erstmals eingereichten Übungen des Versicherten aus dem Kurs "Software Engineering" offen bleiben.

4.3. Die Rüge des Beschwerdeführers verfängt indes, soweit er der Vorinstanz vorwirft, offensichtlich unrichtig festgestellt zu haben, er hätte im Gesundheitsfall mit überwiegender Wahrscheinlichkeit das Studium der Psychologie abgeschlossen. Tatsächlich lässt sich dieser Schluss bei aktenkundigem Fehlen jeglicher fachspezifischer Betätigung (etwa: Kurseinschreibungen und -besuche, Ablegen von Prüfungen) selbst dann nicht vertreten, wenn von einem Beginn der Vorphase der schizophrenen Erkrankung bereits im Jahr 2005 ausgegangen und damit die fehlende Aktivität zumindest teilweise bereits durch die Krankheit erklärt würde.

4.4. Erscheint im Gesundheitsfall weder ein Studienabschluss in Wirtschaftsinformatik noch in Psychologie als überwiegend wahrscheinlich, fragt sich, auf welches Valideneinkommen abzustellen ist. Mangels konkreter Vergleichswerte kommt hier einzig ein Abstellen auf die Daten der vom Bundesamt für Statistik periodisch herausgegebenen Lohnstrukturerhebung (LSE) in Frage. Auf welchen Tabellenwert im Einzelfall nach der allgemeinen Lebenserfahrung abzustellen ist, prüft das Bundesgericht als Rechtsfrage frei (oben E. 1.2).
Nach vorinstanzlicher Feststellung steht fest, dass der Versicherte im Jahr 2001 die Maturität erlangte und danach unverzüglich ein Studium in Angriff nahm. Mit Blick darauf, dass gerichtsnotorisch die Mehrzahl der Maturandinnen und Maturanden in der Folge - allenfalls nach Wechsel des Studienfachs -einen Universitätsabschluss erlangen, ist überwiegend wahrscheinlich, dass dies im Gesundheitsfall auch dem Beschwerdeführer - nach Wechsel des Studienfachs - schlussendlich gelungen wäre, wobei sich aber nicht mit überwiegender Wahrscheinlichkeit sagen lässt, welchen Studienabschluss der Versicherte erlangt hätte. Es ist deshalb sachgerecht, für die Bemessung seines Valideneinkommens ein durchschnittliches Einkommen von Absolventen universitärer Hochschulen zugrunde zu legen, d.h. für die Ermittlung des Validenlohns auf die Tabelle T11 "Monatlicher Bruttolohn (Zentralwert und Quartilbereich) nach Ausbildung, beruflicher Stellung und Geschlecht, privater und öffentlicher Sektor zusammen, 2016", abzustellen. Auszugehen ist dabei von einer beruflichen Stellung ohne Kaderposition. Dass der Beschwerdeführer eine solche im Gesundheitsfall mit hoher Wahrscheinlichkeit bekleidet hätte (vgl. dazu, dass theoretisch vorhandene berufliche
Entwicklungs- oder Aufstiegsmöglichkeiten rechtsprechungsgemäss nur dann beachtlich sind, wenn sie mit hoher Wahrscheinlichkeit eingetreten wären, etwa Urteil 9C 868/2018 vom 22. August 2019 E. 3.1), vermag er mit Hinweis auf die Karrieren früherer Kollegen aus Sport und Studium sowie den früher wettkampfmässig betriebenen Kampfsport nicht darzutun. Der nach dem Gesagten zugrunde zu legende Tabellenwert (Medianlohn für Männer mit Universitätsabschluss, ohne Kaderfunktion) beträgt monatlich Fr. 8454.-, bzw. nach Anpassung an die über alle Branchen übliche Arbeitszeit von 41.7 Stunden und die Lohnentwicklung bis 2018 für Männer monatlich Fr. 8892.80 und jährlich Fr. 106'713.60.

4.5. Für die Bemessung des Invalideneinkommens rechtfertigt sich angesichts dessen, dass der Beschwerdeführer immerhin über einen Maturaabschluss verfügt, entgegen der Vorinstanz ebenfalls ein Abstellen auf die Tabelle T11. Beizuziehen ist aus den soeben erläuterten Gründen auch hier der Tabellenwert für Männer ohne Kaderfunktion, hier mit Matura. Dieser beträgt monatlich Fr. 6318.-, bzw. angepasst an die übliche Arbeitszeit von 41.7 Stunden und die Lohnentwicklung bis 2018 für Männer monatlich Fr. 6645.90 bzw. jährlich Fr. 79'750.80. Bei 50%iger Arbeitsfähigkeit resultiert ein Invalideneinkommen von monatlich Fr. 3322.95 bzw. jährlich Fr. 39'875.40.

4.5.1. Bezüglich des Invalideneinkommens bringt der Beschwerdeführer vor, durch die Teilzeitarbeit entstehe ihm eine Einbusse von mindestens 4.3 %, was einen Tabellenlohnabzug von 5 % rechtfertige. Im Übrigen verweist er insbesondere auf seinen Mangel an Berufserfahrung und Ausbildung sowie sein Alter, was sich beim Lohn zu seinen Lasten auswirke. Insgesamt rechtfertige sich ein Abzug vom Tabellenlohn in Höhe von insgesamt 10 % infolge Teilzeitpensum, Alter und fehlender Berufserfahrung.

4.5.2. Mit der Vorinstanz rechtfertigt sich bei jedenfalls nicht überproportionaler Lohneinbusse ein Abzug aufgrund des Teilzeitpensums nicht (vgl. statt vieler Urteil 8C 151/2020 vom 15. Juli 2020 E. 6.3.2). Dem kantonalen Gericht ist in diesem Zusammenhang - entgegen dem Beschwerdeführer - auch keine Verletzung von Art. 8
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 8 Égalité - 1 Tous les êtres humains sont égaux devant la loi.
1    Tous les êtres humains sont égaux devant la loi.
2    Nul ne doit subir de discrimination du fait notamment de son origine, de sa race, de son sexe, de son âge, de sa langue, de sa situation sociale, de son mode de vie, de ses convictions religieuses, philosophiques ou politiques ni du fait d'une déficience corporelle, mentale ou psychique.
3    L'homme et la femme sont égaux en droit. La loi pourvoit à l'égalité de droit et de fait, en particulier dans les domaines de la famille, de la formation et du travail. L'homme et la femme ont droit à un salaire égal pour un travail de valeur égale.
4    La loi prévoit des mesures en vue d'éliminer les inégalités qui frappent les personnes handicapées.
BV vorzuwerfen. Nicht ersichtlich ist, inwiefern sich vorliegend Alter und fehlende Berufserfahrung des Versicherten lohnmindernd auswirken sollten, zumal er noch keine 40 Jahre alt ist und ein Mangel an Berufserfahrung bei Arbeitnehmern mit (einzig) Maturaabschluss keine Seltenheit sein dürfte. Anderseits stellte die Vorinstanz immerhin - für das Bundesgericht grundsätzlich verbindlich (oben E. 1.1) - fest, es sei beim Beschwerdeführer eine episodisch verlaufende paranoide Schizophrenie diagnostiziert mit längerfristiger Arbeitsfähigkeit von 50 %. Der Beschwerdeführer macht zumindest sinngemäss geltend, diese Erkrankung beeinträchtige seine Erwerbsaussichten auf dem ausgeglichenen Arbeitsmarkt. Damit dringt er durch. Die Schätzung einer 50%igen Arbeitsfähigkeit versteht sich gemäss psychiatrischem Gutachter als Durchschnittswert, wobei bei akuten psychotischen Schüben eine volle Arbeitsunfähigkeit besteht. Der
Sachverhalt ist diesbezüglich liquid und kann ergänzt werden (E. 1.1 hiervor). Indem die Vorinstanz dieser Tatsache keine Rechnung getragen hat, hat sie Bundesrecht verletzt, rechtfertigen doch nicht vorhersehbare und schwer kalkulierbare Absenzen, wie sie durch Krankheitsschübe verursacht werden, grundsätzlich einen Abzug vom Tabellenlohn (Urteile 9C 414/2017 vom 21. September 2017 E. 4.3; SVR 2011 IV Nr. 31 S. 90, 9C 728/2009 vom 21. September 2010 E. 4.3.1).

4.5.3. Wurde bei der Festsetzung der Höhe des Abzugs vom Tabellenlohn ein Merkmal oder ein bestimmter Aspekt zu Unrecht nicht berücksichtigt, haben das kantonale Versicherungsgericht oder das Bundesgericht den Abzug gesamthaft neu zu schätzen. Es ist nicht von dem von der IV-Stelle oder von der Vorinstanz vorgenommenen Abzug auszugehen und dieser angemessen zu erhöhen (zit. Urteil 9C 728/2009 E. 4.1.2 i.f.).

4.5.4. Insgesamt erscheint der vom Beschwerdeführer verlangte Tabellenlohnabzug von 10 % mit Blick auf die nicht planbaren Ausfälle bei akuten Schüben der paranoiden Schizophrenie als angemessen. Das Invalideneinkommen von Fr. 3322.95 (E. 4.5 Ingress) ist entsprechend zu reduzieren auf monatlich Fr. 2990.65 bzw. jährlich Fr. 35'887.80.

4.5.5. Nach dem Gesagten resultiert ein Invaliditätsgrad von gerundet 66 % ([Fr. 106'713.60./. Fr. 35'887.80] : Fr. 106'713.60 x 100). Im Ergebnis hat es damit beim vorinstanzlich bestätigten Anspruch auf eine Dreiviertelsrente sein Bewenden.

4.6. Zu prüfen bleibt der Vorwurf des Versicherten, das kantonale Gericht habe sich nicht mit seinem Antrag befasst, es sei eine Rente bereits ab 1. Februar 2018 statt ab 1. Juli 2019 (recte: 1. Juli 2018) zu sprechen, sondern sei hinsichtlich des Beginns der Arbeitsunfähigkeit stillschweigend der Verwaltung gefolgt, die auf das Datum des zweiten Klinikeintritts am 7. Juli 2017 abgestellt habe. Diesbezüglich bringt er vor, die hälftige Arbeitsunfähigkeit habe bereits seit dem ersten Klinikaufenthalt ab 27. Februar 2009, spätestens aber seit Beginn des Sozialhilfebezugs ab August 2016, bestanden. Damit sei im Februar 2018 sowohl die sechsmonatige Frist ab Anmeldung im August 2017 (Art. 29 Abs. 1
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 29 Naissance du droit et versement de la rente - 1 Le droit à la rente prend naissance au plus tôt à l'échéance d'une période de six mois à compter de la date à laquelle l'assuré a fait valoir son droit aux prestations conformément à l'art. 29, al. 1, LPGA215, mais pas avant le mois qui suit le 18e anniversaire de l'assuré.
1    Le droit à la rente prend naissance au plus tôt à l'échéance d'une période de six mois à compter de la date à laquelle l'assuré a fait valoir son droit aux prestations conformément à l'art. 29, al. 1, LPGA215, mais pas avant le mois qui suit le 18e anniversaire de l'assuré.
2    Le droit ne prend pas naissance tant que l'assuré peut faire valoir son droit à une indemnité journalière au sens de l'art. 22.
3    La rente est versée dès le début du mois au cours duquel le droit prend naissance.
4    Les rentes correspondant à un taux d'invalidité inférieur à 50 % ne sont versées qu'aux assurés qui ont leur domicile et leur résidence habituelle (art. 13 LPGA) en Suisse. Cette condition doit également être remplie par les proches pour lesquels une prestation est réclamée.
IVG) als auch das einjährige Wartejahr gemäss Art. 28 Abs. 1 lit. b
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
IVG längst bestanden gewesen. Zunächst ist nicht ersichtlich, inwiefern das kantonale Gericht Bundesrecht verletzt haben sollte, indem es auf den Beginn des Rentenanspruchs nicht näher einging, zumal der Beschwerdeführer seinen Antrag auf Gewährung einer Rente bereits ab 1. Februar 2018 vor Vorinstanz mit keinem Wort begründete. Materiell ist sodann entscheidend, dass es in casu dem psychiatrischen Gutachter aufgrund der Aktenlage nicht möglich war, für den Zeitraum vor der
Begutachtung eine dem Beweismass der überwiegenden Wahrscheinlichkeit genügende Einschätzung zur Arbeitsfähigkeit abzugeben. Angesichts der offenbar nur sehr sporadischen ärztlichen Konsultationen des Versicherten und der dementsprechend dünnen medizinischen Aktenlage ist auch nicht ersichtlich, inwiefern weitere Rückfragen beim nämlichen oder anderen Gutachtern oder behandelnden Ärzten hierzu weitere Aufschlüsse zu geben vermöchten. Wurde demnach der medizinische Sachverhalt in dem Untersuchungsgrundsatz genügender Weise abgeklärt und ist dennoch der Beweis für eine lang andauernde und erhebliche gesundheitsbedingte Arbeitsunfähigkeit vor Juli 2017 nicht geleistet und nicht zu erbringen, wirkt sich dies im Sinne der materiellen Beweislast zu Lasten des Beschwerdeführers als versicherter Person aus (BGE 145 V 361 E. 3.2.2 i.f.; 143 V 418 E. 6 i.f. S. 427).

5.
Nach dem Gesagten besteht kein zusätzlicher Abklärungsbedarf im Sinne des Eventualbegehrens des Beschwerdeführers.

6.
Dem Verfahrensausgang entsprechend werden die Gerichtskosten dem Beschwerdeführer auferlegt (Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
Satz 1 BGG). Die unentgeltliche Rechtspflege kann dem nicht anwaltlich vertretenen Beschwerdeführer im Sinne der unentgeltlichen Prozessführung gewährt werden, da die entsprechenden Voraussetzungen erfüllt sind (Art. 64 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 64 Assistance judiciaire - 1 Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens.
1    Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens.
2    Il attribue un avocat à cette partie si la sauvegarde de ses droits le requiert. L'avocat a droit à une indemnité appropriée versée par la caisse du tribunal pour autant que les dépens alloués ne couvrent pas ses honoraires.
3    La cour statue à trois juges sur la demande d'assistance judiciaire. Les cas traités selon la procédure simplifiée prévue à l'art. 108 sont réservés. Le juge instructeur peut accorder lui-même l'assistance judiciaire si les conditions en sont indubitablement remplies.
4    Si la partie peut rembourser ultérieurement la caisse, elle est tenue de le faire.
BGG). Es wird indessen auf Art. 64 Abs. 4
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 64 Assistance judiciaire - 1 Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens.
1    Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens.
2    Il attribue un avocat à cette partie si la sauvegarde de ses droits le requiert. L'avocat a droit à une indemnité appropriée versée par la caisse du tribunal pour autant que les dépens alloués ne couvrent pas ses honoraires.
3    La cour statue à trois juges sur la demande d'assistance judiciaire. Les cas traités selon la procédure simplifiée prévue à l'art. 108 sont réservés. Le juge instructeur peut accorder lui-même l'assistance judiciaire si les conditions en sont indubitablement remplies.
4    Si la partie peut rembourser ultérieurement la caisse, elle est tenue de le faire.
BGG aufmerksam gemacht, wonach er der Gerichtskasse Ersatz zu leisten haben wird, wenn er später dazu in der Lage ist.

Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.
Die Beschwerde wird abgewiesen.

2.
Dem Beschwerdeführer wird die unentgeltliche Rechtspflege gewährt.

3.
Die Gerichtskosten von Fr. 800.- werden dem Beschwerdeführer auferlegt, indes vorläufig auf die Bundesgerichtskasse genommen.

4.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Versicherungsgericht des Kantons Aargau und dem Bundesamt für Sozialversicherungen schriftlich mitgeteilt.

Luzern, 18. August 2020
Im Namen der II. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts

Der Präsident: Parrino

Die Gerichtsschreiberin: Oswald
Information de décision   •   DE • FR • IT • EN
Document : 9C_439/2020
Date : 18 août 2020
Publié : 28 août 2020
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Assurance-invalidité
Objet : Invalidenversicherung (Invalidenrente)


Répertoire des lois
CC: 426
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 426 - 1 Une personne peut être placée dans une institution appropriée lorsque, en raison de troubles psychiques, d'une déficience mentale ou d'un grave état d'abandon, l'assistance ou le traitement nécessaires ne peuvent lui être fournis d'une autre manière.
1    Une personne peut être placée dans une institution appropriée lorsque, en raison de troubles psychiques, d'une déficience mentale ou d'un grave état d'abandon, l'assistance ou le traitement nécessaires ne peuvent lui être fournis d'une autre manière.
2    La charge que la personne concernée représente pour ses proches et pour des tiers ainsi que leur protection sont prises en considération.
3    La personne concernée est libérée dès que les conditions du placement ne sont plus remplies.
4    La personne concernée ou l'un de ses proches peut demander sa libération en tout temps. La décision doit être prise sans délai.
Cst: 8
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 8 Égalité - 1 Tous les êtres humains sont égaux devant la loi.
1    Tous les êtres humains sont égaux devant la loi.
2    Nul ne doit subir de discrimination du fait notamment de son origine, de sa race, de son sexe, de son âge, de sa langue, de sa situation sociale, de son mode de vie, de ses convictions religieuses, philosophiques ou politiques ni du fait d'une déficience corporelle, mentale ou psychique.
3    L'homme et la femme sont égaux en droit. La loi pourvoit à l'égalité de droit et de fait, en particulier dans les domaines de la famille, de la formation et du travail. L'homme et la femme ont droit à un salaire égal pour un travail de valeur égale.
4    La loi prévoit des mesures en vue d'éliminer les inégalités qui frappent les personnes handicapées.
LAI: 28 
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
29
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 29 Naissance du droit et versement de la rente - 1 Le droit à la rente prend naissance au plus tôt à l'échéance d'une période de six mois à compter de la date à laquelle l'assuré a fait valoir son droit aux prestations conformément à l'art. 29, al. 1, LPGA215, mais pas avant le mois qui suit le 18e anniversaire de l'assuré.
1    Le droit à la rente prend naissance au plus tôt à l'échéance d'une période de six mois à compter de la date à laquelle l'assuré a fait valoir son droit aux prestations conformément à l'art. 29, al. 1, LPGA215, mais pas avant le mois qui suit le 18e anniversaire de l'assuré.
2    Le droit ne prend pas naissance tant que l'assuré peut faire valoir son droit à une indemnité journalière au sens de l'art. 22.
3    La rente est versée dès le début du mois au cours duquel le droit prend naissance.
4    Les rentes correspondant à un taux d'invalidité inférieur à 50 % ne sont versées qu'aux assurés qui ont leur domicile et leur résidence habituelle (art. 13 LPGA) en Suisse. Cette condition doit également être remplie par les proches pour lesquels une prestation est réclamée.
LPGA: 16 
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré.
61
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 61 Procédure - Sous réserve de l'art. 1, al. 3, de la loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative48, la procédure devant le tribunal cantonal des assurances est réglée par le droit cantonal. Elle doit satisfaire aux exigences suivantes:
a  elle doit être simple, rapide et en règle générale publique;
b  l'acte de recours doit contenir un exposé succinct des faits et des motifs invoqués, ainsi que les conclusions; si l'acte n'est pas conforme à ces règles, le tribunal impartit un délai convenable au recourant pour combler les lacunes, en l'avertissant qu'en cas d'inobservation le recours sera écarté;
c  le tribunal établit avec la collaboration des parties les faits déterminants pour la solution du litige; il administre les preuves nécessaires et les apprécie librement;
d  le tribunal n'est pas lié par les conclusions des parties; il peut réformer, au détriment du recourant, la décision attaquée ou accorder plus que le recourant n'avait demandé; il doit cependant donner aux parties l'occasion de se prononcer ou de retirer le recours;
e  si les circonstances le justifient, les parties peuvent être convoquées aux débats;
f  le droit de se faire assister par un conseil doit être garanti; lorsque les circonstances le justifient, l'assistance judiciaire gratuite est accordée au recourant;
fbis  pour les litiges en matière de prestations, la procédure est soumise à des frais judiciaires si la loi spéciale le prévoit; si la loi spéciale ne prévoit pas de frais judiciaires pour de tels litiges, le tribunal peut en mettre à la charge de la partie qui agit de manière téméraire ou fait preuve de légèreté;
g  le recourant qui obtient gain de cause a droit au remboursement de ses frais et dépens dans la mesure fixée par le tribunal; leur montant est déterminé sans égard à la valeur litigieuse d'après l'importance et la complexité du litige;
h  les jugements contiennent les motifs retenus, l'indication des voies de recours ainsi que les noms des membres du tribunal et sont notifiés par écrit;
i  les jugements sont soumis à révision si des faits ou des moyens de preuve nouveaux sont découverts ou si un crime ou un délit a influencé le jugement.
LTF: 42 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
64 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 64 Assistance judiciaire - 1 Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens.
1    Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens.
2    Il attribue un avocat à cette partie si la sauvegarde de ses droits le requiert. L'avocat a droit à une indemnité appropriée versée par la caisse du tribunal pour autant que les dépens alloués ne couvrent pas ses honoraires.
3    La cour statue à trois juges sur la demande d'assistance judiciaire. Les cas traités selon la procédure simplifiée prévue à l'art. 108 sont réservés. Le juge instructeur peut accorder lui-même l'assistance judiciaire si les conditions en sont indubitablement remplies.
4    Si la partie peut rembourser ultérieurement la caisse, elle est tenue de le faire.
66 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
95 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
97 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
99 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 99 - 1 Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
1    Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
2    Toute conclusion nouvelle est irrecevable.
105 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
106
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
RAI: 26
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI)
RAI Art. 26 Détermination du revenu sans invalidité - 1 Le revenu sans invalidité (art. 16 LPGA) est déterminé en fonction du dernier revenu de l'activité lucrative effectivement réalisé avant la survenance de l'invalidité. Si le revenu réalisé au cours des dernières années précédant la survenance de l'invalidité a subi de fortes variations, il convient de se baser sur un revenu moyen équitable.
1    Le revenu sans invalidité (art. 16 LPGA) est déterminé en fonction du dernier revenu de l'activité lucrative effectivement réalisé avant la survenance de l'invalidité. Si le revenu réalisé au cours des dernières années précédant la survenance de l'invalidité a subi de fortes variations, il convient de se baser sur un revenu moyen équitable.
2    Si le revenu effectivement réalisé est inférieur d'au moins 5 % aux valeurs médianes usuelles dans la branche selon l'ESS au sens de l'art. 25, al. 3, le revenu sans invalidité correspond à 95 % de ces valeurs médianes.
3    L'al. 2 n'est pas applicable lorsque:
a  le revenu avec invalidité visé à l'art. 26bis, al. 1, est également inférieur d'au moins 5 % aux valeurs médianes usuelles dans la branche selon l'ESS au sens de l'art. 25, al. 3, ou
b  l'assuré exerçait une activité lucrative indépendante.
4    Si le revenu effectivement réalisé ne peut pas être déterminé ou ne peut pas l'être avec suffisamment de précision, le revenu sans invalidité est déterminé sur la base des valeurs statistiques visées à l'art. 25, al. 3, pour une personne ayant la même formation et une situation professionnelle correspondante.
5    Si l'invalidité survient après que l'assuré avait prévu ou commencé une formation professionnelle, le revenu sans invalidité est déterminé sur la base des valeurs statistiques visées à l'art. 25, al. 3, que l'assuré aurait atteint une fois sa formation achevée.
6    Si l'assuré ne peut commencer ou achever une formation professionnelle en raison de son invalidité, le revenu sans invalidité est déterminé sur la base des valeurs statistiques définies à l'art. 25, al. 3. En dérogation à l'art. 25, al. 3, seules des valeurs indépendantes du sexe seront utilisées.
Répertoire ATF
131-V-51 • 138-V-218 • 142-V-290 • 143-V-418 • 144-V-427 • 145-V-361 • 145-V-57
Weitere Urteile ab 2000
8C_151/2020 • 9C_156/2020 • 9C_414/2017 • 9C_439/2020 • 9C_728/2009 • 9C_868/2018
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
 autorité inférieure • état de fait • mois • tribunal fédéral • revenu sans invalidité • psychologie • office ai • argovie • revenu d'invalide • tribunal des assurances • début • durée et horaire de travail • expertise psychiatrique • assistance judiciaire • trois-quarts de rente • d'office • détresse • informatique • calcul • violation du droit
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