Tribunale federale delle assicurazioni
Tribunal federal d'assicuranzas
Sozialversicherungsabteilung
des Bundesgerichts
Prozess {T 7}
C 83/06
Urteil vom 18. August 2006
III. Kammer
Besetzung
Präsident Ferrari, Bundesrichter Lustenberger und Seiler; Gerichtsschreiber Hadorn
Parteien
Kantonale Arbeitslosenkasse St. Gallen, Davidstrasse 21, 9001 St. Gallen, Beschwerdeführerin,
gegen
L.________, 1959, Beschwerdegegner
Vorinstanz
Versicherungsgericht des Kantons St. Gallen, St. Gallen
(Entscheid vom 27. Januar 2006)
Sachverhalt:
A.
Mit Verfügung vom 11. Juli 2005 lehnte die Kantonale Arbeitslosenkasse St. Gallen das Gesuch des L.________ (geb. 1959) um Arbeitslosenentschädigung ab, da kein Lohnfluss rechtsgenüglich dargetan sei. Daran hielt die Kasse mit Einspracheentscheid vom 15. August 2005 fest.
B.
Die dagegen erhobene Beschwerde hiess das Versicherungsgericht des Kantons St. Gallen mit Entscheid vom 27. Januar 2006 insofern teilweise gut, als es die Sache zu näheren Abklärungen an die Kasse zurückwies.
C.
Die Arbeitslosenkasse führt Verwaltungsgerichtsbeschwerde mit dem Antrag, der kantonale Entscheid sei aufzuheben.
Das Versicherungsgericht des Kantons St. Gallen und L.________ schliessen auf Abweisung der Verwaltungsgerichtsbeschwerde, während das Staatssekretariat für Wirtschaft (seco) auf eine Vernehmlassung verzichtet.
Das Eidg. Versicherungsgericht zieht in Erwägung:
1.
Das kantonale Gericht hat die gesetzlichen Vorschriften zur Mindestbeitragsdauer von 12 Monaten (Art. 13 Abs. 1
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SR 837.0 Loi fédérale du 25 juin 1982 sur l'assurance-chômage obligatoire et l'indemnité en cas d'insolvabilité (Loi sur l'assurance-chômage, LACI) - Loi sur l'assurance-chômage LACI Art. 13 Période de cotisation - 1 Celui qui, dans les limites du délai-cadre prévu à cet effet (art. 9, al. 3), a exercé durant douze mois au moins une activité soumise à cotisation remplit les conditions relatives à la période de cotisation.48 |
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| 1 | Celui qui, dans les limites du délai-cadre prévu à cet effet (art. 9, al. 3), a exercé durant douze mois au moins une activité soumise à cotisation remplit les conditions relatives à la période de cotisation.48 |
| 2 | Compte également comme période de cotisation le temps durant lequel l'assuré: |
| a | exerce une activité en qualité de travailleur sans avoir atteint l'âge à partir duquel il est tenu de payer les cotisations AVS; |
| b | sert dans l'armée, dans le service civil ou dans la protection civile conformément au droit suisse ou accomplit un cours obligatoire d'économie familiale qui a lieu pendant toute la journée et durant au moins deux semaines sans discontinuer; |
| c | est partie à un rapport de travail, mais ne touche pas de salaire parce qu'il est malade (art. 3 LPGA51) ou victime d'un accident (art. 4 LPGA) et, partant, ne paie pas de cotisations; |
| d | a interrompu son travail pour cause de maternité (art. 5 LPGA) dans la mesure où ces absences sont prescrites par les dispositions de protection des travailleurs ou sont conformes aux clauses des conventions collectives de travail. |
| 2bis | et 2ter ...53 |
| 3 | ...54 |
| 4 | Le Conseil fédéral peut fixer des règles de calcul et la durée des périodes de cotisation tenant compte des conditions particulières pour les assurés qui tombent au chômage après avoir travaillé dans une profession où les changements d'employeur ou les contrats de durée limitée sont usuels.55 |
| 5 | Les modalités sont réglées par voie d'ordonnance.56 |
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SR 837.0 Loi fédérale du 25 juin 1982 sur l'assurance-chômage obligatoire et l'indemnité en cas d'insolvabilité (Loi sur l'assurance-chômage, LACI) - Loi sur l'assurance-chômage LACI Art. 9 Délais-cadres - 1 Des délais-cadres de deux ans s'appliquent aux périodes d'indemnisation et de cotisation, sauf disposition contraire de la présente loi.37 |
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| 1 | Des délais-cadres de deux ans s'appliquent aux périodes d'indemnisation et de cotisation, sauf disposition contraire de la présente loi.37 |
| 2 | Le délai-cadre applicable à la période de l'indemnisation commence à courir le premier jour où toutes les conditions dont dépend le droit à l'indemnité sont réunies. |
| 3 | Le délai-cadre applicable à la période de cotisation commence à courir deux ans plus tôt. |
| 4 | Lorsque le délai-cadre s'appliquant à la période d'indemnisation est écoulé et que l'assuré demande à nouveau l'indemnité de chômage, de nouveaux délais-cadres de deux ans sont ouverts pour les périodes d'indemnisation et de cotisation, sauf disposition contraire de la présente loi.38 |
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SR 837.0 Loi fédérale du 25 juin 1982 sur l'assurance-chômage obligatoire et l'indemnité en cas d'insolvabilité (Loi sur l'assurance-chômage, LACI) - Loi sur l'assurance-chômage LACI Art. 8 Droit à l'indemnité - 1 L'assuré a droit à l'indemnité de chômage: |
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| 1 | L'assuré a droit à l'indemnité de chômage: |
| a | s'il est sans emploi ou partiellement sans emploi (art. 10); |
| b | s'il a subi une perte de travail à prendre en considération (art. 11); |
| c | s'il est domicilié en Suisse (art. 12); |
| d | s'il a achevé sa scolarité obligatoire et qu'il n'a pas encore atteint l'âge de référence fixé à l'art. 21, al. 1, LAVS36; |
| e | s'il remplit les conditions relatives à la période de cotisation ou en est libéré (art. 13 et 14); |
| f | s'il est apte au placement (art. 15), et |
| g | s'il satisfait aux exigences du contrôle (art. 17). |
| 2 | Le Conseil fédéral règle les conditions dont dépend le droit à l'indemnité des personnes qui, avant d'être au chômage, exerçaient une activité salariée à domicile. Il ne peut s'écarter de la réglementation générale prévue dans le présent chapitre que dans la mesure où les particularités du travail à domicile l'exigent. |
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SR 837.0 Loi fédérale du 25 juin 1982 sur l'assurance-chômage obligatoire et l'indemnité en cas d'insolvabilité (Loi sur l'assurance-chômage, LACI) - Loi sur l'assurance-chômage LACI Art. 23 Gain assuré - 1 Est réputé gain assuré le salaire déterminant au sens de la législation sur l'AVS qui est obtenu normalement au cours d'un ou de plusieurs rapports de travail durant une période de référence, y compris les allocations régulièrement versées et convenues contractuellement, dans la mesure où elles ne sont pas des indemnités pour inconvénients liés à l'exécution du travail. Le montant maximum du gain assuré (art. 18 LPGA104) correspond à celui de l'assurance-accidents obligatoire.105 Le gain n'est pas réputé assuré lorsqu'il n'atteint pas un montant minimum. Le Conseil fédéral détermine la période de référence et fixe le montant minimum.106 |
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| 1 | Est réputé gain assuré le salaire déterminant au sens de la législation sur l'AVS qui est obtenu normalement au cours d'un ou de plusieurs rapports de travail durant une période de référence, y compris les allocations régulièrement versées et convenues contractuellement, dans la mesure où elles ne sont pas des indemnités pour inconvénients liés à l'exécution du travail. Le montant maximum du gain assuré (art. 18 LPGA104) correspond à celui de l'assurance-accidents obligatoire.105 Le gain n'est pas réputé assuré lorsqu'il n'atteint pas un montant minimum. Le Conseil fédéral détermine la période de référence et fixe le montant minimum.106 |
| 2 | Pour les assurés qui, au terme d'un apprentissage, touchent des indemnités de chômage, ainsi que pour les personnes qui sont libérées des conditions relatives à la période de cotisation, le Conseil fédéral fixe des montants forfaitaires comme gain assuré. Il tient compte en particulier de l'âge, du niveau de formation ainsi que des circonstances qui ont amené à la libération des conditions relatives à la période de cotisation (art. 14).107 |
| 2bis | Lorsque des personnes libérées des conditions relatives à la période de cotisation ont exercé une activité soumise à cotisation pendant douze mois au moins dans les limites du délai-cadre de cotisation, le gain assuré est calculé en fonction du salaire touché et du montant forfaitaire réduit en proportion du taux d'occupation.108 |
| 3 | Un gain accessoire n'est pas assuré. Est réputé accessoire tout gain que l'assuré retire d'une activité dépendante exercée en dehors de la durée normale de son travail ou d'une activité qui sort du cadre ordinaire d'une activité lucrative indépendante. |
| 3bis | Un gain réalisé dans le cadre d'une mesure relative au marché du travail financée par les pouvoirs publics n'est pas assuré. Les mesures visées aux art. 65 et 66a sont réservées.109 |
| 4 | ...110 |
| 5 | ...111 |
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SR 837.02 Ordonnance du 31 août 1983 sur l'assurance-chômage obligatoire et l'indemnité en cas d'insolvabilité (Ordonnance sur l'assurance-chômage, OACI) - Ordonnance sur l'assurance-chômage OACI Art. 37 Période de référence pour le calcul du gain assuré - (art. 23, al. 1, LACI)119 |
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| 1 | Le gain assuré est calculé sur la base du salaire moyen des six derniers mois de cotisation (art. 11) qui précèdent le délai-cadre d'indemnisation.120 |
| 2 | Il est déterminé sur la base du salaire moyen des douze derniers mois de cotisation précédant le délai-cadre d'indemnisation si ce salaire est plus élevé que le salaire moyen visé à l'al. 1.121 |
| 3 | La période de référence commence à courir le jour précédant le début de la perte de gain à prendre en considération quelle que soit la date de l'inscription au chômage. À ce jour, l'assuré doit avoir cotisé douze mois au moins pendant le délai-cadre applicable à la période de cotisation.122 |
| 3bis | Lorsque le salaire varie en raison de l'horaire de travail usuel dans la branche, le gain assuré est calculé conformément aux al. 1 à 3, mais au plus sur la moyenne annuelle de l'horaire de travail convenu contractuellement.123 |
| 3ter | ...124 |
| 4 | Le gain assuré est redéfini si, pendant le délai-cadre d'indemnisation: |
| a | l'assuré a, avant de retomber au chômage, exercé pendant au moins six mois consécutifs une activité soumise à cotisation pour laquelle il a reçu un salaire supérieur au gain assuré; |
| b | l'étendue de la perte de travail à prendre en considération de l'assuré a subi un changement.125 |
| 5 | ...126 |
2.
Streitig und zu prüfen ist der Anspruch auf Arbeitslosenentschädigung.
2.1 Der Versicherte gibt an, er habe als Geschäftsführer der Firma T.________ GmbH, in der massgebenden Rahmenfrist für die Beitragszeit vom 20. Januar 2003 bis 19. Januar 2005 während mindestens zwölf Monaten das Restaurant M.________ geleitet. Dabei will er seinen Lohn bar ausbezahlt erhalten haben. Gemäss Auszug vom 29. Juni 2005 aus dem Individuellen Konto hat er im Jahr 2003 insgesamt Fr. 50'584.- und von Januar bis Juli 2004 Fr. 17'503.- an beitragspflichtigen Löhnen bezogen. Diese Zahlen stimmen indessen nicht mit zwei vom Versicherten nachträglich am 1. Juni 2005 ausgefüllten und von ihm selbst unterschriebenen Lohnausweisen überein. Nach diesen Belegen hätte er 2003 einen Nettolohn II von Fr. 58'041.- und 2004 einen solchen von Fr. 33'141.- erzielt, wobei die Bruttolöhne und die jeweiligen Versicherungsabzüge nicht mehr eruierbar seien. In den ebenfalls verspätet ausgefüllten Steuererklärungen für die beiden Jahre finden sich die selben Nettoverdienste wie in den Lohnausweisen. In der vom Versicherten selbst unterzeichneten Arbeitgeberbescheinigung vom 25. Januar 2005 wird für die gesamte Beschäftigungsdauer ein Monatslohn von je Fr. 4500.- angegeben, was zumindest betreffend das Jahr 2004 von den Angaben des Treuhänders
im Schreiben vom 22. März 2005 (netto Fr. 3193.75 pro Monat) abweicht. Hingegen stimmt die Zahl von Fr. 3193.75 überein mit der im schriftlichen Arbeitsvertrag vom 15. Dezember 2003 zwischen dem Versicherten und der Firma T.________ GmbH genannten. Unter solchen Umständen ist der Arbeitslosenkasse insoweit beizupflichten, als der vom Versicherten bezogene Lohn betragsmässig nicht exakt belegt ist.
2.2 Dies bedeutet jedoch nach dem klaren Wortlaut des Gesetzes (Art. 13 Abs. 1
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SR 837.0 Loi fédérale du 25 juin 1982 sur l'assurance-chômage obligatoire et l'indemnité en cas d'insolvabilité (Loi sur l'assurance-chômage, LACI) - Loi sur l'assurance-chômage LACI Art. 13 Période de cotisation - 1 Celui qui, dans les limites du délai-cadre prévu à cet effet (art. 9, al. 3), a exercé durant douze mois au moins une activité soumise à cotisation remplit les conditions relatives à la période de cotisation.48 |
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| 1 | Celui qui, dans les limites du délai-cadre prévu à cet effet (art. 9, al. 3), a exercé durant douze mois au moins une activité soumise à cotisation remplit les conditions relatives à la période de cotisation.48 |
| 2 | Compte également comme période de cotisation le temps durant lequel l'assuré: |
| a | exerce une activité en qualité de travailleur sans avoir atteint l'âge à partir duquel il est tenu de payer les cotisations AVS; |
| b | sert dans l'armée, dans le service civil ou dans la protection civile conformément au droit suisse ou accomplit un cours obligatoire d'économie familiale qui a lieu pendant toute la journée et durant au moins deux semaines sans discontinuer; |
| c | est partie à un rapport de travail, mais ne touche pas de salaire parce qu'il est malade (art. 3 LPGA51) ou victime d'un accident (art. 4 LPGA) et, partant, ne paie pas de cotisations; |
| d | a interrompu son travail pour cause de maternité (art. 5 LPGA) dans la mesure où ces absences sont prescrites par les dispositions de protection des travailleurs ou sont conformes aux clauses des conventions collectives de travail. |
| 2bis | et 2ter ...53 |
| 3 | ...54 |
| 4 | Le Conseil fédéral peut fixer des règles de calcul et la durée des périodes de cotisation tenant compte des conditions particulières pour les assurés qui tombent au chômage après avoir travaillé dans une profession où les changements d'employeur ou les contrats de durée limitée sont usuels.55 |
| 5 | Les modalités sont réglées par voie d'ordonnance.56 |
2.3 Die Verwaltung hat sich auf den Nachweis des Lohnflusses beschränkt und nach dessen Misslingen den Anspruch auf Arbeitslosenentschädigung verneint. Dies ist nach der genannten Rechtsprechung nicht zulässig. Vielmehr hätte die Kasse prüfen müssen, ob der Beschwerdegegner in der massgebenden Rahmenfrist eine beitragspflichtige Beschäftigung von mindestens zwölf Monaten Dauer ausgeübt hat. Es ist nicht leichthin anzunehmen, dass der Versicherte als Vater von sechs Kindern über längere Zeit kostenlos gearbeitet habe. Ebenso wenig ist anzunehmen, dass er (was durch das IK belegt ist), Beiträge an die AHV bezahlt hat, ohne eine beitragspflichtige Tätigkeit auszuüben. In den Akten befindet sich ein schriftlicher Arbeitsvertrag vom 15. Dezember 2003 zwischen ihm und der Firma T.________ GmbH. Dort wird darauf hingewiesen, dass der Vertrag den bisherigen Arbeitsvertrag ersetze. Dieser ersetzte Vertrag ist in den Unterlagen nicht vorhanden, dürfte aber existiert haben. Angesichts dieser Umstände ist anzunehmen, dass der Versicherte innerhalb der massgebenden Rahmenfrist eine beitragspflichtige Beschäftigung von wenigstens zwölf Monaten ausgeübt hat. Daher kann grundsätzlich Anspruch auf Arbeitslosenentschädigung bestehen, falls die
übrigen Voraussetzungen hiefür erfüllt sind. Soweit der Lohnfluss dabei nicht ausreichend klar belegbar ist, wird die Kasse dies beim versicherten Verdienst zu berücksichtigen haben.
Demnach erkennt das Eidg. Versicherungsgericht:
1.
Die Verwaltungsgerichtsbeschwerde wird abgewiesen.
2.
Es werden keine Gerichtskosten erhoben.
3.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Versicherungsgericht des Kantons St. Gallen, dem Amt für Arbeit, St. Gallen, und dem Staatssekretariat für Wirtschaft zugestellt.
Luzern, 18. August 2006
Im Namen des Eidgenössischen Versicherungsgerichts
Der Präsident der III. Kammer: Der Gerichtsschreiber: