Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

5A 182/2019

Arrêt du 18 juin 2019

IIe Cour de droit civil

Composition
MM. les Juges fédéraux Herrmann, Président,
Schöbi et Bovey.
Greffière : Mme Hildbrand.

Participants à la procédure
A.A.________,
représentée par Me Aleksandra Petrovska, avocate,
recourante,

contre

B.A.________,
représenté par Me Daniela Linhares, avocate,
intimé.

Objet
mesures protectrices de l'union conjugale,

recours contre l'arrêt de la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Genève du 18 janvier 2019 (C/16175/2017, ACJC/82/2019).

Faits :

A.

A.a. A.A.________, née en 1969 à U.________ (Kosovo), de nationalité suisse, et B.A.________, né en 1953 à V.________ (Kosovo), également de nationalité suisse, se sont mariés en 1995 à W.________ (Albanie).
Cinq enfants sont issus de cette union, soit C.________, né en 1996, D.________, né en 1998, E.________, né en 1999, F.________, né en 2002 et G.________, né en 2003. B.A.________ est par ailleurs père de deux autres enfants, issus d'une précédente union.

A.b. D'importantes dissensions conjugales sont allées croissant durant la vie commune. Plusieurs plaintes pénales ont été déposées de part et d'autre, les époux s'accusant mutuellement de violences conjugales.

B.

B.a. Par acte déposé au greffe du Tribunal de première instance du canton de Genève (ci-après: Tribunal) le 14 juillet 2017, A.A.________ a formé une requête de mesures protectrices de l'union conjugale, concluant à l'attribution en sa faveur de la jouissance exclusive du domicile conjugal ainsi que de l'autorité parentale et de la garde sur les enfants E.________, F.________ et G.________, un droit de visite usuel devant être réservé au père, sans les nuits tant qu'il ne disposerait pas d'un logement adéquat. Son époux devait par ailleurs être condamné à lui verser mensuellement la somme de 400 fr. à titre de contribution à l'entretien de chacun des enfants E.________ et F.________, 2'500 fr. à titre de contribution à l'entretien de G.________, et 200 fr. pour son propre entretien, et ce, dès le dépôt de la requête.
Dans sa réponse du 21 septembre 2017, B.A.________ a notamment conclu à l'attribution en sa faveur de la jouissance exclusive du domicile conjugal, au maintien de l'autorité parentale conjointe sur les enfants encore mineurs, la garde de ceux-ci devant lui être attribuée et un droit de visite d'un week-end sur deux et de la moitié des vacances scolaires accordé à leur mère et à ce qu'il soit dit que cette dernière n'avait pas les moyens de verser une contribution à leur entretien (leur entretien convenable devant être fixé à 1'497 fr. 85 chacun).

B.b. Le 7 décembre 2017, le Service d'évaluation et d'accompagnement de la séparation parentale (ci-après: SEASP) a établi un rapport d'évaluation sociale. Ledit service a préconisé de confier la garde des mineurs à leur père, compte tenu de l'implication de ce dernier auprès d'eux, de la relation conflictuelle qu'ils entretenaient avec leur mère et de la volonté qu'ils avaient exprimée. Les intervenants sociaux n'avaient relevé aucun élément objectif permettant de confirmer ou d'infirmer une instrumentalisation de F.________ et de G.________ par leur père, alléguée par la mère. L'autorité parentale conjointe pouvait être maintenue, les parents ne paraissant pas opposés en ce qui concernait l'éducation de leurs enfants. Le SEASP relevait en outre que le conflit entre les parents avait pris de telles proportions qu'il était difficile, voire impossible pour eux de distinguer le plan conjugal et le plan parental et de préserver leurs enfants. La situation était difficile à saisir et à évaluer par les professionnels et il était indispensable qu'un travail thérapeutique soit fait avec chacun des membres de la famille.

B.c. Lors de l'audience du 15 janvier 2018, A.A.________ a sollicité une expertise du groupe familial, au motif que le rapport du SEASP n'était pas convaincant, le pédiatre et G.________ n'ayant pas été entendus et ce dernier n'étant pas l'auteur du courrier adressé audit service; son frère l'avait écrit, à la demande de leur père, ce que celui-ci avait contesté. B.A.________ a sollicité pour sa part un complément de rapport, afin d'entendre G.________ et le pédiatre. Les parties ont requis la suspension de la cause, afin de pouvoir débuter une thérapie et permettre au SEASP de rédiger son rapport complémentaire, requête à laquelle le Tribunal a donné une suite favorable.

B.d. Dans son rapport complémentaire du 5 avril 2018, le SEASP a confirmé son préavis du 7 décembre 2017.

B.e. La reprise de la procédure a été ordonnée le 18 avril 2018.

B.f. A l'issue de l'audience du 4 juin 2018, lors de laquelle elles se sont notamment exprimées sur le rapport complémentaire du SEASP du 5 avril 2018, les parties ont plaidé sur mesures provisionnelles concernant le domicile, la garde des enfants et le droit de visite.

B.g. Par ordonnance de mesures provisionnelles du 12 juin 2018, le Tribunal a notamment prononcé la séparation des époux, attribué à l'époux la jouissance du domicile conjugal, condamné l'épouse à évacuer le domicile conjugal dans un délai d'un mois suivant la notification de l'ordonnance, autorisé l'époux à faire appel à la force publique si son épouse ne quittait pas le domicile conjugal dans le délai fixé, dit que l'autorité parentale sur les enfants F.________ et G.________ demeurerait conjointe, attribué au père la garde des enfants mineurs précités et réservé un droit de visite restreint à la mère. Cette décision a fait l'objet d'un appel formé par l'épouse, rejeté par la Cour de justice du canton de Genève (ci-après: Cour de justice).

B.h. Par courrier du 16 août 2018, le Service de protection des mineurs (ci-après: SPMi), saisi suite aux plaintes pénales réciproques déposées par les époux, a informé le Tribunal de ce que A.A.________ refusait de quitter le domicile conjugal suite à l'ordonnance rendue le 12 juin 2018, ce qui créait des tensions extrêmes dans la famille.

B.i. Par jugement de mesures protectrices de l'union conjugale du 25 septembre 2018, le Tribunal a notamment autorisé les époux à vivre séparés (ch. 1 du dispositif), attribué à B.A.________ la garde des enfants F.________ et G.________ (ch. 2), réservé à A.A.________ un droit de visite devant s'exercer à raison d'une demi-journée par semaine, à savoir de 13h à 18h tant qu'elle n'aura pas de logement adéquat puis, à raison d'un week-end sur deux, du samedi à 10h au dimanche à 17h, ainsi que durant la moitié des vacances scolaires (ch. 3), attribué à B.A.________ la jouissance exclusive du domicile conjugal (ch. 4), condamné A.A.________ à évacuer immédiatement le domicile précité (ch. 5), autorisé B.A.________ à requérir l'évacuation par la force publique de A.A.________ dès l'entrée en force du jugement (ch. 6), prononcé la séparation de biens des époux (ch. 7), et prononcé les mesures susvisées pour une durée indéterminée (ch. 8).

C.

C.a. Par acte expédié le 8 octobre 2018 au greffe de la Cour de justice, A.A.________ a appelé du jugement du 25 septembre 2018, sollicitant l'annulation des ch. 2 à 6 du dispositif. Principalement, elle a conclu à ce que le domicile conjugal lui soit attribué, à ce que B.A.________ soit condamné à évacuer immédiatement celui-ci, à ce qu'elle soit autorisée à requérir l'évacuation de ce dernier par la force publique s'il ne devait pas quitter le domicile conjugal, à ce que la garde des enfants F.________ et G.________ lui soit attribuée, à ce qu'un droit de visite soit réservé au père, devant s'exercer à raison d'une demi-journée par semaine, à savoir le samedi de 13h à 18h tant qu'il n'aura pas de logement adéquat, puis à raison d'un week-end sur deux, du samedi à 10h au dimanche à 17h, ainsi que durant la moitié des vacances scolaires et à ce qu'une expertise du groupe familial soit ordonnée.
Par réponse déposée le 23 octobre 2018, B.A.________ a conclu à la confirmation du jugement entrepris.
Les parties ont répliqué et dupliqué, persistant dans leurs conclusions respectives.
Dans un courrier du 7 novembre 2018, le SPMi a informé la Cour de justice que A.A.________ n'avait toujours pas quitté le domicile conjugal, ce qui n'avait fait qu'empirer la situation au sein de la famille. Au vu d'un courrier signé par l'aîné de la fratrie et de la situation malsaine perdurant au domicile familial, ledit service se questionnait quant à la nécessité d'ordonner une expertise familiale. Par courrier du 23 novembre 2018, la Cour de justice a transmis au Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant le signalement du SPMi du 7 novembre 2018.

C.b. Par arrêt du 18 janvier 2019, expédié le 30 suivant, la Cour de justice a rejeté l'appel et confirmé le jugement entrepris.

D.
Par acte posté le 4 mars 2019, A.A.________ exerce un recours en matière civile au Tribunal fédéral contre l'arrêt du 18 janvier 2019. Elle conclut à son annulation et à sa réforme dans le sens de ses conclusions prises en appel. Pour le surplus, elle sollicite d'être mise au bénéfice de l'assistance judiciaire pour la procédure fédérale.
Des déterminations n'ont pas été requises.

Considérant en droit :

1.
Le recours a été déposé en temps utile (art. 100 al. 1
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 100 Ricorso contro decisioni - 1 Il ricorso contro una decisione deve essere depositato presso il Tribunale federale entro 30 giorni dalla notificazione del testo integrale della decisione.
1    Il ricorso contro una decisione deve essere depositato presso il Tribunale federale entro 30 giorni dalla notificazione del testo integrale della decisione.
2    Il termine è di dieci giorni per i ricorsi contro le decisioni:
a  delle autorità cantonali di vigilanza in materia di esecuzione e fallimento;
b  nel campo dell'assistenza giudiziaria internazionale in materia penale e dell'assistenza amministrativa internazionale in materia fiscale;
c  in materia di ritorno di un minore secondo la Convenzione europea del 20 maggio 198090 sul riconoscimento e l'esecuzione delle decisioni in materia di affidamento di minori e sul ristabilimento dell'affidamento oppure secondo la Convenzione del 25 ottobre 198091 sugli aspetti civili del rapimento internazionale di minori;
d  del Tribunale federale dei brevetti in materia di rilascio di una licenza secondo l'articolo 40d della legge del 25 giugno 195493 sui brevetti.
3    Il termine è di cinque giorni per i ricorsi contro le decisioni:
a  delle autorità cantonali di vigilanza in materia di esecuzione e fallimento pronunciate nell'ambito dell'esecuzione cambiaria;
b  dei Governi cantonali su ricorsi concernenti votazioni federali.
4    Il termine è di tre giorni per i ricorsi contro le decisioni dei Governi cantonali su ricorsi concernenti le elezioni al Consiglio nazionale.
5    Per i ricorsi concernenti conflitti di competenza tra due Cantoni, il termine decorre al più tardi dal giorno in cui in ciascun Cantone sono state pronunciate decisioni impugnabili mediante ricorso al Tribunale federale.
6    ...94
7    Il ricorso per denegata o ritardata giustizia può essere interposto in ogni tempo.
LTF) et dans la forme légale (art. 42
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 42 Atti scritti - 1 Gli atti scritti devono essere redatti in una lingua ufficiale, contenere le conclusioni, i motivi e l'indicazione dei mezzi di prova ed essere firmati.
1    Gli atti scritti devono essere redatti in una lingua ufficiale, contenere le conclusioni, i motivi e l'indicazione dei mezzi di prova ed essere firmati.
2    Nei motivi occorre spiegare in modo conciso perché l'atto impugnato viola il diritto. Qualora il ricorso sia ammissibile soltanto se concerne una questione di diritto di importanza fondamentale o un caso particolarmente importante per altri motivi, occorre spiegare perché la causa adempie siffatta condizione.14 15
3    Se sono in possesso della parte, i documenti indicati come mezzi di prova devono essere allegati; se l'atto scritto è diretto contro una decisione, anche questa deve essere allegata.
4    In caso di trasmissione per via elettronica, la parte o il suo patrocinatore deve munire l'atto scritto di una firma elettronica qualificata secondo la legge del 18 marzo 201616 sulla firma elettronica. Il Tribunale federale determina mediante regolamento:
a  il formato dell'atto scritto e dei relativi allegati;
b  le modalità di trasmissione;
c  le condizioni alle quali può essere richiesta la trasmissione successiva di documenti cartacei in caso di problemi tecnici.17
5    Se mancano la firma della parte o del suo patrocinatore, la procura dello stesso o gli allegati prescritti, o se il patrocinatore non è autorizzato in quanto tale, è fissato un congruo termine per sanare il vizio, con la comminatoria che altrimenti l'atto scritto non sarà preso in considerazione.
6    Gli atti illeggibili, sconvenienti, incomprensibili, prolissi o non redatti in una lingua ufficiale possono essere del pari rinviati al loro autore affinché li modifichi.
7    Gli atti scritti dovuti a condotta processuale da querulomane o altrimenti abusiva sono inammissibili.
LTF), contre une décision finale (art. 90
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 90 Decisioni finali - Il ricorso è ammissibile contro le decisioni che pongono fine al procedimento.
LTF; ATF 133 III 393 consid. 4) rendue en matière civile (art. 72 al. 1
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 72 Principio - 1 Il Tribunale federale giudica i ricorsi contro le decisioni pronunciate in materia civile.
1    Il Tribunale federale giudica i ricorsi contro le decisioni pronunciate in materia civile.
2    Al ricorso in materia civile soggiacciono anche:
a  le decisioni in materia di esecuzione e fallimento;
b  le decisioni in rapporto diretto con il diritto civile pronunciate in applicazione di norme di diritto pubblico, segnatamente le decisioni:
b1  sul riconoscimento e l'esecuzione di decisioni e sull'assistenza giudiziaria in materia civile,
b2  sulla tenuta del registro fondiario, dei registri dello stato civile, del registro di commercio e dei registri in materia di marchi, disegni e modelli, brevetti d'invenzione, varietà vegetali e topografie,
b3  sull'autorizzazione al cambiamento del nome,
b4  in materia di vigilanza sulle fondazioni, eccettuati gli istituti di previdenza e di libero passaggio,
b5  in materia di vigilanza sugli esecutori testamentari e altri rappresentanti previsti dal diritto successorio,
b6  in materia di protezione dei minori e degli adulti,
b7  ...
LTF; ATF 133 III 393 consid. 2), par une autorité cantonale supérieure statuant en dernière instance et sur recours (art. 75 al. 1
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 75 Autorità inferiori - 1 Il ricorso è ammissibile contro le decisioni pronunciate dalle autorità cantonali di ultima istanza, dal Tribunale amministrativo federale e dal Tribunale federale dei brevetti.36
1    Il ricorso è ammissibile contro le decisioni pronunciate dalle autorità cantonali di ultima istanza, dal Tribunale amministrativo federale e dal Tribunale federale dei brevetti.36
2    I Cantoni istituiscono tribunali superiori quali autorità cantonali di ultima istanza. Tali tribunali giudicano su ricorso, salvo nei casi in cui:
a  una legge federale prevede un'istanza cantonale unica;
b  un tribunale specializzato nelle controversie di diritto commerciale giudica in istanza cantonale unica;
c  è proposta loro direttamente, con il consenso di tutte le parti, un'azione con un valore litigioso di almeno 100 000 franchi.
et 2
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 75 Autorità inferiori - 1 Il ricorso è ammissibile contro le decisioni pronunciate dalle autorità cantonali di ultima istanza, dal Tribunale amministrativo federale e dal Tribunale federale dei brevetti.36
1    Il ricorso è ammissibile contro le decisioni pronunciate dalle autorità cantonali di ultima istanza, dal Tribunale amministrativo federale e dal Tribunale federale dei brevetti.36
2    I Cantoni istituiscono tribunali superiori quali autorità cantonali di ultima istanza. Tali tribunali giudicano su ricorso, salvo nei casi in cui:
a  una legge federale prevede un'istanza cantonale unica;
b  un tribunale specializzato nelle controversie di diritto commerciale giudica in istanza cantonale unica;
c  è proposta loro direttamente, con il consenso di tutte le parti, un'azione con un valore litigioso di almeno 100 000 franchi.
LTF). Le litige porte sur la garde des enfants, le droit aux relations personnelles et l'attribution de la jouissance du domicile conjugal, à savoir une affaire non pécuniaire dans son ensemble. La recourante a en outre qualité pour recourir (art. 76 al. 1 let. a
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 76 Diritto di ricorso - 1 Ha diritto di interporre ricorso in materia civile chi:
1    Ha diritto di interporre ricorso in materia civile chi:
a  ha partecipato al procedimento dinanzi all'autorità inferiore o è stato privato della possibilità di farlo; e
b  è particolarmente toccato dalla decisione impugnata e ha un interesse degno di protezione all'annullamento o alla modifica della stessa.
2    Il diritto di ricorrere contro le decisioni di cui all'articolo 72 capoverso 2 spetta inoltre alla Cancelleria federale, ai dipartimenti federali o, in quanto lo preveda il diritto federale, ai servizi loro subordinati, se la decisione impugnata viola la legislazione federale nella sfera dei loro compiti.40
et b LTF).

2.

2.1. Comme la décision attaquée porte sur des mesures protectrices de l'union conjugale (art. 172
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907
CC Art. 172 - 1 I coniugi possono, insieme o separatamente, chiedere la mediazione del giudice qualora uno di loro si dimostri dimentico dei suoi doveri familiari od essi siano in disaccordo in un affare importante per l'unione coniugale.
1    I coniugi possono, insieme o separatamente, chiedere la mediazione del giudice qualora uno di loro si dimostri dimentico dei suoi doveri familiari od essi siano in disaccordo in un affare importante per l'unione coniugale.
2    Il giudice richiama i coniugi ai loro doveri e cerca di conciliarli; con il loro consenso, può far capo a periti o indirizzarli a un consultorio matrimoniale o familiare.
3    Se necessario, il giudice, ad istanza di un coniuge, prende le misure previste dalla legge. La disposizione relativa alla protezione della personalità in caso di violenze, minacce o insidie è applicabile per analogia.217
à 179
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907
CC Art. 179 - 1 Il giudice, ad istanza di un coniuge, adatta le misure alle nuove circostanze e se non sono più giustificate le revoca. Le disposizioni sulla modificazione delle circostanze in caso di divorzio si applicano per analogia.222
1    Il giudice, ad istanza di un coniuge, adatta le misure alle nuove circostanze e se non sono più giustificate le revoca. Le disposizioni sulla modificazione delle circostanze in caso di divorzio si applicano per analogia.222
2    Se i coniugi tornano a convivere, le misure ordinate per la vita separata decadono, eccetto la separazione dei beni e le misure di protezione del figlio.
CC), lesquelles sont considérées comme des mesures provisionnelles au sens de l'art. 98
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 98 Limitazione dei motivi di ricorso - Contro le decisioni in materia di misure cautelari il ricorrente può far valere soltanto la violazione di diritti costituzionali.
LTF (ATF 133 III 393 consid. 5.1, 585 consid. 3.3), seule peut être dénoncée la violation de droits constitutionnels. Le Tribunal fédéral n'examine de tels griefs que s'ils ont été invoqués et motivés par le recourant (art. 106 al. 2
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 106 Applicazione del diritto - 1 Il Tribunale federale applica d'ufficio il diritto.
1    Il Tribunale federale applica d'ufficio il diritto.
2    Esamina la violazione di diritti fondamentali e di disposizioni di diritto cantonale e intercantonale soltanto se il ricorrente ha sollevato e motivato tale censura.
LTF), c'est-à-dire expressément soulevés et exposés de manière claire et détaillée (" principe d'allégation "; ATF 143 II 283 consid. 1.2.2; 142 II 369 consid. 2.1; 142 III 364 consid. 2.4). Partant, le recourant ne peut se borner à critiquer la décision attaquée comme il le ferait en procédure d'appel, où l'autorité de recours jouit d'une libre cognition, notamment en se contentant d'opposer sa thèse à celle de l'autorité précédente; les critiques de nature appellatoire sont irrecevables (ATF 142 III 364 consid. 2.4; 140 II 264 consid. 2.3; 139 II 404 consid. 10.1 et les arrêts cités). En particulier, une décision ne peut être qualifiée d'arbitraire (art. 9
SR 101 Costituzione federale della Confederazione Svizzera del 18 aprile 1999
Cost. Art. 9 Protezione dall'arbitrio e tutela della buona fede - Ognuno ha diritto d'essere trattato senza arbitrio e secondo il principio della buona fede da parte degli organi dello Stato.
Cst.) que si elle est manifestement insoutenable, méconnaît gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscuté, ou heurte de manière choquante
le sentiment de la justice et de l'équité; il ne suffit pas qu'une autre solution paraisse concevable, voire préférable; pour que cette décision soit annulée, encore faut-il qu'elle se révèle arbitraire non seulement dans ses motifs, mais aussi dans son résultat (ATF 144 I 113 consid. 7.1; 142 II 369 consid. 4.3; 141 III 564 consid. 4.1 et les références).
Par ailleurs, le grief doit être développé dans le recours même, un renvoi à d'autres écritures ou à des pièces n'étant pas admissible (ATF 134 I 303 consid. 1.3; 133 II 396 consid. 3.2). Il doit exister un lien entre la motivation du recours et la décision attaquée. Le recourant doit se déterminer par rapport aux considérants de l'arrêt entrepris; il ne peut se contenter de reprendre presque mot pour mot l'argumentation formée devant l'autorité cantonale (ATF 134 II 244 consid. 2.1 et 2.3).

2.2. Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente (art. 105 al. 1
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 105 Fatti determinanti - 1 Il Tribunale federale fonda la sua sentenza sui fatti accertati dall'autorità inferiore.
1    Il Tribunale federale fonda la sua sentenza sui fatti accertati dall'autorità inferiore.
2    Può rettificare o completare d'ufficio l'accertamento dei fatti dell'autorità inferiore se è stato svolto in modo manifestamente inesatto o in violazione del diritto ai sensi dell'articolo 95.
3    Se il ricorso è diretto contro una decisione d'assegnazione o rifiuto di prestazioni pecuniarie dell'assicurazione militare o dell'assicurazione contro gli infortuni, il Tribunale federale non è vincolato dall'accertamento dei fatti operato dall'autorità inferiore.96
LTF). Dans l'hypothèse d'un recours soumis à l'art. 98
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 98 Limitazione dei motivi di ricorso - Contro le decisioni in materia di misure cautelari il ricorrente può far valere soltanto la violazione di diritti costituzionali.
LTF, la partie recourante ne peut obtenir la rectification ou le complètement des constatations de fait de la décision attaquée que si elle démontre la violation de droits constitutionnels, conformément au principe d'allégation susmentionné (ATF 133 III 585 consid. 4.1). Elle ne peut donc pas se limiter à contredire les constatations litigieuses par ses propres allégations ou par l'exposé de sa propre appréciation des preuves, mais doit indiquer de façon précise en quoi ces constatations sont contraires au droit ou entachées d'une erreur indiscutable, c'est-à-dire arbitraires au sens de l'art. 9
SR 101 Costituzione federale della Confederazione Svizzera del 18 aprile 1999
Cost. Art. 9 Protezione dall'arbitrio e tutela della buona fede - Ognuno ha diritto d'essere trattato senza arbitrio e secondo il principio della buona fede da parte degli organi dello Stato.
Cst. (ATF 137 I 58 consid. 4.1.2; 133 II 249 consid. 1.2.2). Une critique des faits qui ne satisfait pas à cette exigence est irrecevable (art. 106 al. 2
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 106 Applicazione del diritto - 1 Il Tribunale federale applica d'ufficio il diritto.
1    Il Tribunale federale applica d'ufficio il diritto.
2    Esamina la violazione di diritti fondamentali e di disposizioni di diritto cantonale e intercantonale soltanto se il ricorrente ha sollevato e motivato tale censura.
LTF; ATF 133 II 249 consid. 1.4.3).

3.
La recourante se plaint d'une violation de son droit d'être entendue (art. 29 al. 2
SR 101 Costituzione federale della Confederazione Svizzera del 18 aprile 1999
Cost. Art. 29 Garanzie procedurali generali - 1 In procedimenti dinanzi ad autorità giudiziarie o amministrative, ognuno ha diritto alla parità ed equità di trattamento, nonché ad essere giudicato entro un termine ragionevole.
1    In procedimenti dinanzi ad autorità giudiziarie o amministrative, ognuno ha diritto alla parità ed equità di trattamento, nonché ad essere giudicato entro un termine ragionevole.
2    Le parti hanno diritto d'essere sentite.
3    Chi non dispone dei mezzi necessari ha diritto alla gratuità della procedura se la sua causa non sembra priva di probabilità di successo. Ha inoltre diritto al patrocinio gratuito qualora la presenza di un legale sia necessaria per tutelare i suoi diritti.
Cst.) et d'une application arbitraire de l'art. 183 al. 1
SR 272 Codice di diritto processuale civile svizzero del 19 dicembre 2008 (Codice di procedura civile, CPC) - Codice di procedura civile
CPC Art. 183 Principi - 1 Il giudice può, ad istanza di parte o d'ufficio, chiedere una o più perizie. Sente dapprima le parti.
1    Il giudice può, ad istanza di parte o d'ufficio, chiedere una o più perizie. Sente dapprima le parti.
2    Ai periti si applicano i motivi di ricusazione previsti per chi opera in seno a un'autorità giudiziaria.
3    Qualora faccia capo a conoscenze specialistiche interne al tribunale, il giudice deve preventivamente informarne le parti e dar loro la possibilità di esprimersi.
CPC en tant que la Cour de justice a refusé d'ordonner une expertise du groupe familial.

3.1. La Cour de justice a jugé que le contenu du dossier permettait à ce stade de rendre une décision sans qu'il fût nécessaire de recourir à une expertise du groupe familial. Le SEASP avait en effet rendu deux rapports détaillés comportant les informations nécessaires pour statuer sur les droits parentaux, ce après avoir entendu les parents, les enfants (oralement et par écrit) et une dizaine d'intervenants entourant la famille. Rien n'indiquait en outre dans ces rapports qu'une expertise serait nécessaire pour décider de l'attribution de la garde. Quant à l'interrogation du SPMi sur la nécessité d'une telle expertise, elle était consécutive au fait que, d'une part, l'épouse ne s'était toujours pas conformée à la décision d'attribution du logement conjugal à l'intimé et que, d'autre part, les enfants, même majeurs, demeuraient dans un important conflit de loyauté. Dans la mesure où la décision d'attribution des droits parentaux ne se fondait pas uniquement sur l'avis des enfants mais également sur des éléments objectifs, l'expertise n'apporterait selon toute vraisemblance aucun élément décisif supplémentaire. Par conséquent, la conclusion portant sur la mise en place d'une expertise du groupe familial devait être rejetée.

3.2. La recourante considère qu'il existe en l'espèce des circonstances particulières justifiant d'ordonner une expertise du groupe familial, laquelle serait susceptible de démontrer que demeurer avec leur père n'était pas une situation optimale pour F.________ et G.________: les enfants avaient grandi en observant leur père frapper leur mère; ils étaient sous l'emprise de leur père depuis leur plus jeune âge; son psychologue avait estimé qu'une expertise psychiatrique du fonctionnement familial pourrait s'avérer nécessaire et le SPMi lui-même s'était interrogé sur la nécessité d'une expertise familiale dans le cadre de son courrier du 7 novembre 2018.

3.3. Le grief - dont la motivation reprend largement les arguments déjà avancés en instance cantonale - ne satisfait nullement aux réquisits de l'art. 106 al. 2
SR 101 Costituzione federale della Confederazione Svizzera del 18 aprile 1999
Cost. Art. 106 Giochi in denaro - 1 La Confederazione emana prescrizioni sui giochi in denaro; al riguardo tiene conto degli interessi dei Cantoni.
1    La Confederazione emana prescrizioni sui giochi in denaro; al riguardo tiene conto degli interessi dei Cantoni.
2    Per aprire e gestire una casa da gioco occorre una concessione della Confederazione. Nel rilasciare la concessione la Confederazione tiene conto delle condizioni regionali. Essa riscuote dalle case da gioco una tassa commisurata ai loro introiti; questa non può eccedere l'80 per cento del prodotto lordo dei giochi. La tassa è destinata all'assicurazione per la vecchiaia, i superstiti e l'invalidità.
3    I Cantoni sono competenti per l'autorizzazione e la sorveglianza:
a  dei giochi in denaro accessibili a un numero illimitato di persone in diversi luoghi e il cui risultato è determinato da un'estrazione a sorte comune o da un procedimento analogo, fatti salvi i sistemi di jackpot delle case da gioco;
b  delle scommesse sportive;
c  dei giochi di destrezza.
4    I capoversi 2 e 3 si applicano anche ai giochi in denaro offerti attraverso reti elettroniche di telecomunicazione.
5    La Confederazione e i Cantoni tengono conto dei pericoli insiti nei giochi in denaro. Adottano disposizioni legislative e misure di vigilanza atte a garantire una protezione commisurata alle specificità dei giochi, nonché al luogo e alla modalità di gestione dell'offerta.
6    I Cantoni assicurano che gli utili netti dei giochi di cui al capoverso 3 lettere a e b siano utilizzati integralmente per scopi d'utilità pubblica, segnatamente in ambito culturale, sociale e sportivo.
7    La Confederazione e i Cantoni si coordinano nell'adempimento dei rispettivi compiti. A tale scopo la legge istituisce un organo comune composto in parti uguali da membri delle autorità esecutive della Confederazione e dei Cantoni.
Cst. Se bornant à opposer son propre point de vue à celui de la cour cantonale, la recourante ne discute pas, de manière conforme aux exigences de motivation susrappelées (cf. supra consid. 2.1), les motifs ayant conduit au rejet de sa requête d'expertise. Le grief est irrecevable.

4.
La recourante conteste l'attribution de la garde de F.________ et G.________ à l'intimé. A cet égard, elle se plaint d'une appréciation arbitraire (art. 9
SR 101 Costituzione federale della Confederazione Svizzera del 18 aprile 1999
Cost. Art. 9 Protezione dall'arbitrio e tutela della buona fede - Ognuno ha diritto d'essere trattato senza arbitrio e secondo il principio della buona fede da parte degli organi dello Stato.
Cst.) des preuves, d'une application arbitraire (art. 9
SR 101 Costituzione federale della Confederazione Svizzera del 18 aprile 1999
Cost. Art. 9 Protezione dall'arbitrio e tutela della buona fede - Ognuno ha diritto d'essere trattato senza arbitrio e secondo il principio della buona fede da parte degli organi dello Stato.
Cst.) de l'art. 176 al. 3
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907
CC Art. 176 - 1 Ove sia giustificata la sospensione della comunione domestica, il giudice, ad istanza di uno dei coniugi:
1    Ove sia giustificata la sospensione della comunione domestica, il giudice, ad istanza di uno dei coniugi:
1  stabilisce i contributi di mantenimento destinati ai figli e al coniuge;
2  prende le misure riguardanti l'abitazione e le suppellettili domestiche;
3  ordina la separazione dei beni se le circostanze la giustificano.
2    Un coniuge può parimenti proporre l'istanza quando la convivenza sia impossibile, segnatamente perché l'altro la rifiuta senza valido motivo.
3    Se i coniugi hanno figli minorenni, il giudice prende le misure necessarie secondo le disposizioni sugli effetti della filiazione.
CC, ainsi que d'une violation des art. 8
SR 101 Costituzione federale della Confederazione Svizzera del 18 aprile 1999
Cost. Art. 8 Uguaglianza giuridica - 1 Tutti sono uguali davanti alla legge.
1    Tutti sono uguali davanti alla legge.
2    Nessuno può essere discriminato, in particolare a causa dell'origine, della razza, del sesso, dell'età, della lingua, della posizione sociale, del modo di vita, delle convinzioni religiose, filosofiche o politiche, e di menomazioni fisiche, mentali o psichiche.
3    Uomo e donna hanno uguali diritti. La legge ne assicura l'uguaglianza, di diritto e di fatto, in particolare per quanto concerne la famiglia, l'istruzione e il lavoro. Uomo e donna hanno diritto a un salario uguale per un lavoro di uguale valore.
4    La legge prevede provvedimenti per eliminare svantaggi esistenti nei confronti dei disabili.
Cst., 13 Cst. et 8 al. 1 CEDH.
Tels qu'ils sont motivés, les moyens fondés sur la violation des art. 8
SR 101 Costituzione federale della Confederazione Svizzera del 18 aprile 1999
Cost. Art. 8 Uguaglianza giuridica - 1 Tutti sono uguali davanti alla legge.
1    Tutti sono uguali davanti alla legge.
2    Nessuno può essere discriminato, in particolare a causa dell'origine, della razza, del sesso, dell'età, della lingua, della posizione sociale, del modo di vita, delle convinzioni religiose, filosofiche o politiche, e di menomazioni fisiche, mentali o psichiche.
3    Uomo e donna hanno uguali diritti. La legge ne assicura l'uguaglianza, di diritto e di fatto, in particolare per quanto concerne la famiglia, l'istruzione e il lavoro. Uomo e donna hanno diritto a un salario uguale per un lavoro di uguale valore.
4    La legge prevede provvedimenti per eliminare svantaggi esistenti nei confronti dei disabili.
Cst. - lequel ne saurait de toute façon être invoqué à l'appui d'un recours dirigé contre une décision rendue dans une affaire opposant deux particuliers (ATF 136 I 178 consid. 5.1) -, 13 Cst. et 8 al. 1CEDH n'ont pas de portée propre, mais se confondent entièrement avec celui qui est tiré de l'art. 9
SR 101 Costituzione federale della Confederazione Svizzera del 18 aprile 1999
Cost. Art. 9 Protezione dall'arbitrio e tutela della buona fede - Ognuno ha diritto d'essere trattato senza arbitrio e secondo il principio della buona fede da parte degli organi dello Stato.
Cst.; c'est dans ce contexte qu'il y a lieu d'en connaître.

4.1. La Cour de justice a constaté qu'il était établi et incontesté que le conflit qui oppose les parties était devenu insupportable tant pour elles-mêmes que pour leurs enfants, qui étaient les victimes collatérales du différend conjugal, dont leurs parents étaient incapables de les préserver. Les deux mineurs, âgés respectivement de 15 et bientôt 17 ans, avaient jusqu'à ce jour vécu avec leurs deux parents. Il ressortait de la procédure que ceux-ci s'en étaient occupés à tour de rôle, en fonction de leurs disponibilités, l'épouse semblant leur avoir prodigué davantage de soins lorsqu'ils étaient très jeunes et l'époux étant plus disponible pour eux depuis qu'il avait cessé de travailler. Les deux parties étaient impliquées dans l'éducation de leurs fils et tous deux disposaient de compétences parentales équivalentes.
Contrairement à ce que soutenait l'épouse, le SEASP n'avait pas considéré le père inapte à prendre soin de ses fils, nonobstant les tranquillisants qu'il prend une fois par jour au coucher, vraisemblablement pour dormir. En outre, il apparaissait que l'intimé prenait ces médicaments depuis plusieurs années et que jusqu'à présent l'épouse n'avait pas soulevé ce point. Ainsi, rien ne permettait de retenir que l'intimé ne serait pas en mesure de prendre soin de deux grands adolescents, étant pour le surplus relevé, en ce qui concerne G.________, que son traitement au sein du service d'oncologie avait pris fin et qu'il n'était plus astreint qu'à des contrôles réguliers.
Par ailleurs, l'époux, qui ne travaillait pas depuis plusieurs années et qui était désormais à la retraite, était davantage disponible et présent pour les enfants que son épouse, laquelle exerçait, certes à temps partiel, une activité lucrative. En outre, les deux mineurs avaient manifesté clairement leur volonté de demeurer avec leur père. Bien qu'il ne puisse certes pas être exclu que les enfants soient manipulés par leur père et qu'ils aient pris, pour cette raison, fait et cause pour ce dernier, il n'en demeurait pas moins qu'un conflit oppose aujourd'hui les adolescents à leur mère et qu'il y aura lieu, à l'avenir, de reconstruire leur relation, ce qui ne pourra vraisemblablement se faire qu'avec l'aide de professionnels. En l'état, un éloignement de la mère et des enfants pourrait avoir pour effet d'apaiser les tensions entre eux et de permettre la reprise des relations personnelles dans un climat plus serein. C'était par conséquent à raison que le Tribunal avait décidé de confier la garde des enfants à leur père.

4.2. La recourante considère que l'attribution de la garde de F.________ et G.________ à l'intimé est particulièrement choquante. La Cour de justice avait apprécié arbitrairement les preuves et s'était trompée en jugeant que rien ne permettait de retenir que l'intimé ne serait pas en mesure de prendre soin des deux adolescents. Si elle avait pris la peine d'examiner les pièces qu'elle avait produites, lesquelles démontraient qu'elle était victime de violences conjugales (pièce 25 à 27 (chargé du 9 janvier 2018), 2 à 5 (chargé du 8 octobre 2018), 6 (chargé du 5 novembre 2018)), elle serait parvenue à la conclusion que l'intimé ne dispose très clairement pas des capacités parentales lui permettant de s'en occuper. Ce constat était conforté par la pièce 7 (chargé du 5 novembre 2018), qui démontrait que l'intimé prenait régulièrement des anxiolytiques et des antidépresseurs depuis plusieurs années. Or, selon elle, la prise de ces médicaments altérerait ses capacités parentales. Ce nonobstant, la Cour de justice avait préféré confier la garde à une personne souffrant de dépression, alors qu'elle-même ne souffrait d'aucune pathologie psychique. Selon la recourante, il n'y avait par ailleurs pas lieu de suivre l'avis des deux
adolescents, qui avaient manifesté la volonté de demeurer avec leur père. Leurs déclarations au SPMi avaient en effet été faites sous l'emprise de la peur, ayant été directement confrontés aux violences conjugales que leur mère subissait depuis 23 ans, comme en attestaient ses pièces 2 à 5. Les deux adolescents avaient été instrumentalisés par leur père depuis leur plus jeune âge, ce que l'attestation écrite de leur frère aîné C.________ (pièce 6 chargé du 5 novembre 2018) confirmait. C.________ avait en effet indiqué que F.________ et G.________ étaient sous l'emprise de leur père depuis leur plus tendre enfance et que les déclarations qu'ils avaient faites étaient contraires à la réalité. Cette instrumentalisation avait toutefois échappé à la Cour de justice, qui aurait dû examiner sa pièce 8 (chargé du 5 novembre 2018) et se pencher sur l'aspect culturel, " notamment sur l'influence des coutumes et des traditions sur le droit de garde ". Or, selon la tradition kosovare, les enfants sont considérés comme appartenant au père ou à sa parenté, le droit de garde étant ainsi souvent confié à la famille paternelle. Cet aspect culturel permettait d'expliquer pourquoi les enfants avaient pris fait et cause pour leur père: dès le départ,
ils n'avaient d'autre choix que de se rallier du côté de celui-ci. Face aux poids des traditions et en tant que " simple " femme, la recourante estime qu'elle n'avait aucune chance d'obtenir gain de cause et d'obtenir la garde de ses enfants.

4.3. Par une telle argumentation, de caractère purement appellatoire, la recourante ne se prononce pas sur les motifs retenus par la cour cantonale pour montrer en quoi ils sont insoutenables. A cet égard, il ne suffit pas d'affirmer péremptoirement que les violences conjugales qu'elle allègue avoir subies - dont la Cour de justice a au demeurant fait état dans son arrêt -, de même que la prise de médicaments, rendent son époux inapte à s'occuper de deux adolescents. Prétendre, en faisant fi de la motivation cantonale sur ce point, que la Cour de justice n'aurait pas tenu compte de l'instrumentalisation des enfants pourtant attestée par l'aîné de la fratrie et les traditions dans lesquelles ils ont été élevés manque également totalement sa cible. La recourante ne peut se contenter de se référer aux pièces qu'elle a produites, mais doit exposer en quoi celles-ci feraient apparaître arbitraire, au sens rappelé ci-dessus (cf. supra consid. 2.1), la solution retenue par l'autorité précédente au terme de son appréciation des circonstances de l'espèce. Le moyen est irrecevable.

5.
La recourante invoque une violation arbitraire de l'art. 176 al. 1 ch. 2
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907
CC Art. 176 - 1 Ove sia giustificata la sospensione della comunione domestica, il giudice, ad istanza di uno dei coniugi:
1    Ove sia giustificata la sospensione della comunione domestica, il giudice, ad istanza di uno dei coniugi:
1  stabilisce i contributi di mantenimento destinati ai figli e al coniuge;
2  prende le misure riguardanti l'abitazione e le suppellettili domestiche;
3  ordina la separazione dei beni se le circostanze la giustificano.
2    Un coniuge può parimenti proporre l'istanza quando la convivenza sia impossibile, segnatamente perché l'altro la rifiuta senza valido motivo.
3    Se i coniugi hanno figli minorenni, il giudice prende le misure necessarie secondo le disposizioni sugli effetti della filiazione.
CC en tant que la Cour de justice a confirmé l'attribution de la jouissance du domicile conjugal à l'intimé.

5.1. La Cour de justice a relevé que les deux parties demeuraient encore au domicile conjugal, qu'aucune n'alléguait que l'appartement avait été adapté en fonction de ses besoins, qu'elles avaient toutes deux des membres de la famille et des amis à Genève et qu'elles ne démontraient pas l'impossibilité d'être hébergées temporairement auprès de ceux-ci. L'épouse avait, au contraire, démontré cette possibilité durant la procédure de première instance. En outre, l'époux était aujourd'hui à la retraite tandis que l'épouse exerçait, certes à temps partiel, une activité professionnelle. Celle-ci était de surcroit de seize ans la cadette de celui-là. Il y avait dès lors lieu de constater que l'épouse aura vraisemblablement plus de facilité à se reloger que l'époux. Par ailleurs, des enfants mineurs demeuraient dans cet appartement et devaient pouvoir continuer à vivre dans leur environnement habituel, avec leur frère E.________. La garde de ceux-ci ayant été attribuée à l'époux, c'était par conséquent à raison que le Tribunal lui avait attribué le domicile conjugal.

5.2. La recourante soutient qu'il conviendrait de lui attribuer la jouissance du domicile conjugal au motif que la garde des deux adolescents devrait lui être confiée. Il était en effet dans l'intérêt du parent gardien de demeurer au domicile conjugal en compagnie des enfants mineurs.

5.3. Une fois encore, la recourante ne discute pas les motifs de l'arrêt déféré, ce qui rend son grief d'emblée irrecevable. Son argumentation est, quoi qu'il en soit, privée de tout objet dès lors que sa critique relative à l'attribution de la garde a été écartée (cf. supra consid. 4).

6.
En définitive, le recours se révèle entièrement irrecevable. Celui-ci étant d'emblée dénué de chances de succès, la requête d'assistance judiciaire est rejetée (art. 64 al. 1
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 64 Gratuito patrocinio - 1 Se una parte non dispone dei mezzi necessari e le sue conclusioni non sembrano prive di probabilità di successo, il Tribunale federale la dispensa, su domanda, dal pagamento delle spese giudiziarie e dalla prestazione di garanzie per le spese ripetibili.
1    Se una parte non dispone dei mezzi necessari e le sue conclusioni non sembrano prive di probabilità di successo, il Tribunale federale la dispensa, su domanda, dal pagamento delle spese giudiziarie e dalla prestazione di garanzie per le spese ripetibili.
2    Se è necessario per tutelare i diritti di tale parte, il Tribunale federale le designa un avvocato. Questi ha diritto a un'indennità adeguata, versata dalla cassa del Tribunale, in quanto le spese di patrocinio non possano essere coperte dalle spese ripetibili.
3    La corte decide sulla domanda di gratuito patrocinio nella composizione di tre giudici. Rimangono salvi i casi trattati in procedura semplificata secondo l'articolo 108. Il gratuito patrocinio può essere concesso dal giudice dell'istruzione se è indubbio che le relative condizioni sono adempiute.
4    Se in seguito è in grado di farlo, la parte è tenuta a risarcire la cassa del Tribunale.
LTF) et la recourante, qui succombe, supportera les frais judiciaires (art. 66 al. 1
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 66 Onere e ripartizione delle spese giudiziarie - 1 Di regola, le spese giudiziarie sono addossate alla parte soccombente. Se le circostanze lo giustificano, il Tribunale federale può ripartirle in modo diverso o rinunciare ad addossarle alle parti.
1    Di regola, le spese giudiziarie sono addossate alla parte soccombente. Se le circostanze lo giustificano, il Tribunale federale può ripartirle in modo diverso o rinunciare ad addossarle alle parti.
2    In caso di desistenza o di transazione, il Tribunale federale può rinunciare in tutto o in parte a riscuotere le spese giudiziarie.
3    Le spese inutili sono pagate da chi le causa.
4    Alla Confederazione, ai Cantoni, ai Comuni e alle organizzazioni incaricate di compiti di diritto pubblico non possono di regola essere addossate spese giudiziarie se, senza avere alcun interesse pecuniario, si rivolgono al Tribunale federale nell'esercizio delle loro attribuzioni ufficiali o se le loro decisioni in siffatte controversie sono impugnate mediante ricorso.
5    Salvo diversa disposizione, le spese giudiziarie addossate congiuntamente a più persone sono da queste sostenute in parti eguali e con responsabilità solidale.
LTF). Il n'y a pas lieu d'allouer de dépens à l'intimé, qui n'a pas été invité à se déterminer (art. 68 al. 1
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 68 Spese ripetibili - 1 Nella sentenza il Tribunale federale determina se e in che misura le spese della parte vincente debbano essere sostenute da quella soccombente.
1    Nella sentenza il Tribunale federale determina se e in che misura le spese della parte vincente debbano essere sostenute da quella soccombente.
2    La parte soccombente è di regola tenuta a risarcire alla parte vincente, secondo la tariffa del Tribunale federale, tutte le spese necessarie causate dalla controversia.
3    Alla Confederazione, ai Cantoni, ai Comuni e alle organizzazioni incaricate di compiti di diritto pubblico non sono di regola accordate spese ripetibili se vincono una causa nell'esercizio delle loro attribuzioni ufficiali.
4    Si applica per analogia l'articolo 66 capoversi 3 e 5.
5    Il Tribunale federale conferma, annulla o modifica, a seconda dell'esito del procedimento, la decisione sulle spese ripetibili pronunciata dall'autorità inferiore. Può stabilire esso stesso l'importo di tali spese secondo la tariffa federale o cantonale applicabile o incaricarne l'autorità inferiore.
LTF).

Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce :

1.
Le recours est irrecevable.

2.
La requête d'assistance judiciaire est rejetée.

3.
Les frais judiciaires, arrêtés à 2'000 fr., sont mis à la charge de la recourante.

4.
Le présent arrêt est communiqué aux parties et à la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Genève.

Lausanne, le 18 juin 2019

Au nom de la IIe Cour de droit civil
du Tribunal fédéral suisse

Le Président : Herrmann

La Greffière : Hildbrand
Informazioni decisione   •   DEFRITEN
Documento : 5A_182/2019
Data : 18. giugno 2019
Pubblicato : 04. luglio 2019
Sorgente : Tribunale federale
Stato : Inedito
Ramo giuridico : Diritto di famiglia
Oggetto : mesures protectrices de l'union conjugale


Registro di legislazione
CC: 172 
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907
CC Art. 172 - 1 I coniugi possono, insieme o separatamente, chiedere la mediazione del giudice qualora uno di loro si dimostri dimentico dei suoi doveri familiari od essi siano in disaccordo in un affare importante per l'unione coniugale.
1    I coniugi possono, insieme o separatamente, chiedere la mediazione del giudice qualora uno di loro si dimostri dimentico dei suoi doveri familiari od essi siano in disaccordo in un affare importante per l'unione coniugale.
2    Il giudice richiama i coniugi ai loro doveri e cerca di conciliarli; con il loro consenso, può far capo a periti o indirizzarli a un consultorio matrimoniale o familiare.
3    Se necessario, il giudice, ad istanza di un coniuge, prende le misure previste dalla legge. La disposizione relativa alla protezione della personalità in caso di violenze, minacce o insidie è applicabile per analogia.217
176 
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907
CC Art. 176 - 1 Ove sia giustificata la sospensione della comunione domestica, il giudice, ad istanza di uno dei coniugi:
1    Ove sia giustificata la sospensione della comunione domestica, il giudice, ad istanza di uno dei coniugi:
1  stabilisce i contributi di mantenimento destinati ai figli e al coniuge;
2  prende le misure riguardanti l'abitazione e le suppellettili domestiche;
3  ordina la separazione dei beni se le circostanze la giustificano.
2    Un coniuge può parimenti proporre l'istanza quando la convivenza sia impossibile, segnatamente perché l'altro la rifiuta senza valido motivo.
3    Se i coniugi hanno figli minorenni, il giudice prende le misure necessarie secondo le disposizioni sugli effetti della filiazione.
179
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907
CC Art. 179 - 1 Il giudice, ad istanza di un coniuge, adatta le misure alle nuove circostanze e se non sono più giustificate le revoca. Le disposizioni sulla modificazione delle circostanze in caso di divorzio si applicano per analogia.222
1    Il giudice, ad istanza di un coniuge, adatta le misure alle nuove circostanze e se non sono più giustificate le revoca. Le disposizioni sulla modificazione delle circostanze in caso di divorzio si applicano per analogia.222
2    Se i coniugi tornano a convivere, le misure ordinate per la vita separata decadono, eccetto la separazione dei beni e le misure di protezione del figlio.
CPC: 183
SR 272 Codice di diritto processuale civile svizzero del 19 dicembre 2008 (Codice di procedura civile, CPC) - Codice di procedura civile
CPC Art. 183 Principi - 1 Il giudice può, ad istanza di parte o d'ufficio, chiedere una o più perizie. Sente dapprima le parti.
1    Il giudice può, ad istanza di parte o d'ufficio, chiedere una o più perizie. Sente dapprima le parti.
2    Ai periti si applicano i motivi di ricusazione previsti per chi opera in seno a un'autorità giudiziaria.
3    Qualora faccia capo a conoscenze specialistiche interne al tribunale, il giudice deve preventivamente informarne le parti e dar loro la possibilità di esprimersi.
Cost: 8 
SR 101 Costituzione federale della Confederazione Svizzera del 18 aprile 1999
Cost. Art. 8 Uguaglianza giuridica - 1 Tutti sono uguali davanti alla legge.
1    Tutti sono uguali davanti alla legge.
2    Nessuno può essere discriminato, in particolare a causa dell'origine, della razza, del sesso, dell'età, della lingua, della posizione sociale, del modo di vita, delle convinzioni religiose, filosofiche o politiche, e di menomazioni fisiche, mentali o psichiche.
3    Uomo e donna hanno uguali diritti. La legge ne assicura l'uguaglianza, di diritto e di fatto, in particolare per quanto concerne la famiglia, l'istruzione e il lavoro. Uomo e donna hanno diritto a un salario uguale per un lavoro di uguale valore.
4    La legge prevede provvedimenti per eliminare svantaggi esistenti nei confronti dei disabili.
9 
SR 101 Costituzione federale della Confederazione Svizzera del 18 aprile 1999
Cost. Art. 9 Protezione dall'arbitrio e tutela della buona fede - Ognuno ha diritto d'essere trattato senza arbitrio e secondo il principio della buona fede da parte degli organi dello Stato.
29 
SR 101 Costituzione federale della Confederazione Svizzera del 18 aprile 1999
Cost. Art. 29 Garanzie procedurali generali - 1 In procedimenti dinanzi ad autorità giudiziarie o amministrative, ognuno ha diritto alla parità ed equità di trattamento, nonché ad essere giudicato entro un termine ragionevole.
1    In procedimenti dinanzi ad autorità giudiziarie o amministrative, ognuno ha diritto alla parità ed equità di trattamento, nonché ad essere giudicato entro un termine ragionevole.
2    Le parti hanno diritto d'essere sentite.
3    Chi non dispone dei mezzi necessari ha diritto alla gratuità della procedura se la sua causa non sembra priva di probabilità di successo. Ha inoltre diritto al patrocinio gratuito qualora la presenza di un legale sia necessaria per tutelare i suoi diritti.
106
SR 101 Costituzione federale della Confederazione Svizzera del 18 aprile 1999
Cost. Art. 106 Giochi in denaro - 1 La Confederazione emana prescrizioni sui giochi in denaro; al riguardo tiene conto degli interessi dei Cantoni.
1    La Confederazione emana prescrizioni sui giochi in denaro; al riguardo tiene conto degli interessi dei Cantoni.
2    Per aprire e gestire una casa da gioco occorre una concessione della Confederazione. Nel rilasciare la concessione la Confederazione tiene conto delle condizioni regionali. Essa riscuote dalle case da gioco una tassa commisurata ai loro introiti; questa non può eccedere l'80 per cento del prodotto lordo dei giochi. La tassa è destinata all'assicurazione per la vecchiaia, i superstiti e l'invalidità.
3    I Cantoni sono competenti per l'autorizzazione e la sorveglianza:
a  dei giochi in denaro accessibili a un numero illimitato di persone in diversi luoghi e il cui risultato è determinato da un'estrazione a sorte comune o da un procedimento analogo, fatti salvi i sistemi di jackpot delle case da gioco;
b  delle scommesse sportive;
c  dei giochi di destrezza.
4    I capoversi 2 e 3 si applicano anche ai giochi in denaro offerti attraverso reti elettroniche di telecomunicazione.
5    La Confederazione e i Cantoni tengono conto dei pericoli insiti nei giochi in denaro. Adottano disposizioni legislative e misure di vigilanza atte a garantire una protezione commisurata alle specificità dei giochi, nonché al luogo e alla modalità di gestione dell'offerta.
6    I Cantoni assicurano che gli utili netti dei giochi di cui al capoverso 3 lettere a e b siano utilizzati integralmente per scopi d'utilità pubblica, segnatamente in ambito culturale, sociale e sportivo.
7    La Confederazione e i Cantoni si coordinano nell'adempimento dei rispettivi compiti. A tale scopo la legge istituisce un organo comune composto in parti uguali da membri delle autorità esecutive della Confederazione e dei Cantoni.
LTF: 42 
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 42 Atti scritti - 1 Gli atti scritti devono essere redatti in una lingua ufficiale, contenere le conclusioni, i motivi e l'indicazione dei mezzi di prova ed essere firmati.
1    Gli atti scritti devono essere redatti in una lingua ufficiale, contenere le conclusioni, i motivi e l'indicazione dei mezzi di prova ed essere firmati.
2    Nei motivi occorre spiegare in modo conciso perché l'atto impugnato viola il diritto. Qualora il ricorso sia ammissibile soltanto se concerne una questione di diritto di importanza fondamentale o un caso particolarmente importante per altri motivi, occorre spiegare perché la causa adempie siffatta condizione.14 15
3    Se sono in possesso della parte, i documenti indicati come mezzi di prova devono essere allegati; se l'atto scritto è diretto contro una decisione, anche questa deve essere allegata.
4    In caso di trasmissione per via elettronica, la parte o il suo patrocinatore deve munire l'atto scritto di una firma elettronica qualificata secondo la legge del 18 marzo 201616 sulla firma elettronica. Il Tribunale federale determina mediante regolamento:
a  il formato dell'atto scritto e dei relativi allegati;
b  le modalità di trasmissione;
c  le condizioni alle quali può essere richiesta la trasmissione successiva di documenti cartacei in caso di problemi tecnici.17
5    Se mancano la firma della parte o del suo patrocinatore, la procura dello stesso o gli allegati prescritti, o se il patrocinatore non è autorizzato in quanto tale, è fissato un congruo termine per sanare il vizio, con la comminatoria che altrimenti l'atto scritto non sarà preso in considerazione.
6    Gli atti illeggibili, sconvenienti, incomprensibili, prolissi o non redatti in una lingua ufficiale possono essere del pari rinviati al loro autore affinché li modifichi.
7    Gli atti scritti dovuti a condotta processuale da querulomane o altrimenti abusiva sono inammissibili.
64 
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 64 Gratuito patrocinio - 1 Se una parte non dispone dei mezzi necessari e le sue conclusioni non sembrano prive di probabilità di successo, il Tribunale federale la dispensa, su domanda, dal pagamento delle spese giudiziarie e dalla prestazione di garanzie per le spese ripetibili.
1    Se una parte non dispone dei mezzi necessari e le sue conclusioni non sembrano prive di probabilità di successo, il Tribunale federale la dispensa, su domanda, dal pagamento delle spese giudiziarie e dalla prestazione di garanzie per le spese ripetibili.
2    Se è necessario per tutelare i diritti di tale parte, il Tribunale federale le designa un avvocato. Questi ha diritto a un'indennità adeguata, versata dalla cassa del Tribunale, in quanto le spese di patrocinio non possano essere coperte dalle spese ripetibili.
3    La corte decide sulla domanda di gratuito patrocinio nella composizione di tre giudici. Rimangono salvi i casi trattati in procedura semplificata secondo l'articolo 108. Il gratuito patrocinio può essere concesso dal giudice dell'istruzione se è indubbio che le relative condizioni sono adempiute.
4    Se in seguito è in grado di farlo, la parte è tenuta a risarcire la cassa del Tribunale.
66 
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 66 Onere e ripartizione delle spese giudiziarie - 1 Di regola, le spese giudiziarie sono addossate alla parte soccombente. Se le circostanze lo giustificano, il Tribunale federale può ripartirle in modo diverso o rinunciare ad addossarle alle parti.
1    Di regola, le spese giudiziarie sono addossate alla parte soccombente. Se le circostanze lo giustificano, il Tribunale federale può ripartirle in modo diverso o rinunciare ad addossarle alle parti.
2    In caso di desistenza o di transazione, il Tribunale federale può rinunciare in tutto o in parte a riscuotere le spese giudiziarie.
3    Le spese inutili sono pagate da chi le causa.
4    Alla Confederazione, ai Cantoni, ai Comuni e alle organizzazioni incaricate di compiti di diritto pubblico non possono di regola essere addossate spese giudiziarie se, senza avere alcun interesse pecuniario, si rivolgono al Tribunale federale nell'esercizio delle loro attribuzioni ufficiali o se le loro decisioni in siffatte controversie sono impugnate mediante ricorso.
5    Salvo diversa disposizione, le spese giudiziarie addossate congiuntamente a più persone sono da queste sostenute in parti eguali e con responsabilità solidale.
68 
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 68 Spese ripetibili - 1 Nella sentenza il Tribunale federale determina se e in che misura le spese della parte vincente debbano essere sostenute da quella soccombente.
1    Nella sentenza il Tribunale federale determina se e in che misura le spese della parte vincente debbano essere sostenute da quella soccombente.
2    La parte soccombente è di regola tenuta a risarcire alla parte vincente, secondo la tariffa del Tribunale federale, tutte le spese necessarie causate dalla controversia.
3    Alla Confederazione, ai Cantoni, ai Comuni e alle organizzazioni incaricate di compiti di diritto pubblico non sono di regola accordate spese ripetibili se vincono una causa nell'esercizio delle loro attribuzioni ufficiali.
4    Si applica per analogia l'articolo 66 capoversi 3 e 5.
5    Il Tribunale federale conferma, annulla o modifica, a seconda dell'esito del procedimento, la decisione sulle spese ripetibili pronunciata dall'autorità inferiore. Può stabilire esso stesso l'importo di tali spese secondo la tariffa federale o cantonale applicabile o incaricarne l'autorità inferiore.
72 
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 72 Principio - 1 Il Tribunale federale giudica i ricorsi contro le decisioni pronunciate in materia civile.
1    Il Tribunale federale giudica i ricorsi contro le decisioni pronunciate in materia civile.
2    Al ricorso in materia civile soggiacciono anche:
a  le decisioni in materia di esecuzione e fallimento;
b  le decisioni in rapporto diretto con il diritto civile pronunciate in applicazione di norme di diritto pubblico, segnatamente le decisioni:
b1  sul riconoscimento e l'esecuzione di decisioni e sull'assistenza giudiziaria in materia civile,
b2  sulla tenuta del registro fondiario, dei registri dello stato civile, del registro di commercio e dei registri in materia di marchi, disegni e modelli, brevetti d'invenzione, varietà vegetali e topografie,
b3  sull'autorizzazione al cambiamento del nome,
b4  in materia di vigilanza sulle fondazioni, eccettuati gli istituti di previdenza e di libero passaggio,
b5  in materia di vigilanza sugli esecutori testamentari e altri rappresentanti previsti dal diritto successorio,
b6  in materia di protezione dei minori e degli adulti,
b7  ...
75 
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 75 Autorità inferiori - 1 Il ricorso è ammissibile contro le decisioni pronunciate dalle autorità cantonali di ultima istanza, dal Tribunale amministrativo federale e dal Tribunale federale dei brevetti.36
1    Il ricorso è ammissibile contro le decisioni pronunciate dalle autorità cantonali di ultima istanza, dal Tribunale amministrativo federale e dal Tribunale federale dei brevetti.36
2    I Cantoni istituiscono tribunali superiori quali autorità cantonali di ultima istanza. Tali tribunali giudicano su ricorso, salvo nei casi in cui:
a  una legge federale prevede un'istanza cantonale unica;
b  un tribunale specializzato nelle controversie di diritto commerciale giudica in istanza cantonale unica;
c  è proposta loro direttamente, con il consenso di tutte le parti, un'azione con un valore litigioso di almeno 100 000 franchi.
76 
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 76 Diritto di ricorso - 1 Ha diritto di interporre ricorso in materia civile chi:
1    Ha diritto di interporre ricorso in materia civile chi:
a  ha partecipato al procedimento dinanzi all'autorità inferiore o è stato privato della possibilità di farlo; e
b  è particolarmente toccato dalla decisione impugnata e ha un interesse degno di protezione all'annullamento o alla modifica della stessa.
2    Il diritto di ricorrere contro le decisioni di cui all'articolo 72 capoverso 2 spetta inoltre alla Cancelleria federale, ai dipartimenti federali o, in quanto lo preveda il diritto federale, ai servizi loro subordinati, se la decisione impugnata viola la legislazione federale nella sfera dei loro compiti.40
90 
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 90 Decisioni finali - Il ricorso è ammissibile contro le decisioni che pongono fine al procedimento.
98 
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 98 Limitazione dei motivi di ricorso - Contro le decisioni in materia di misure cautelari il ricorrente può far valere soltanto la violazione di diritti costituzionali.
100 
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 100 Ricorso contro decisioni - 1 Il ricorso contro una decisione deve essere depositato presso il Tribunale federale entro 30 giorni dalla notificazione del testo integrale della decisione.
1    Il ricorso contro una decisione deve essere depositato presso il Tribunale federale entro 30 giorni dalla notificazione del testo integrale della decisione.
2    Il termine è di dieci giorni per i ricorsi contro le decisioni:
a  delle autorità cantonali di vigilanza in materia di esecuzione e fallimento;
b  nel campo dell'assistenza giudiziaria internazionale in materia penale e dell'assistenza amministrativa internazionale in materia fiscale;
c  in materia di ritorno di un minore secondo la Convenzione europea del 20 maggio 198090 sul riconoscimento e l'esecuzione delle decisioni in materia di affidamento di minori e sul ristabilimento dell'affidamento oppure secondo la Convenzione del 25 ottobre 198091 sugli aspetti civili del rapimento internazionale di minori;
d  del Tribunale federale dei brevetti in materia di rilascio di una licenza secondo l'articolo 40d della legge del 25 giugno 195493 sui brevetti.
3    Il termine è di cinque giorni per i ricorsi contro le decisioni:
a  delle autorità cantonali di vigilanza in materia di esecuzione e fallimento pronunciate nell'ambito dell'esecuzione cambiaria;
b  dei Governi cantonali su ricorsi concernenti votazioni federali.
4    Il termine è di tre giorni per i ricorsi contro le decisioni dei Governi cantonali su ricorsi concernenti le elezioni al Consiglio nazionale.
5    Per i ricorsi concernenti conflitti di competenza tra due Cantoni, il termine decorre al più tardi dal giorno in cui in ciascun Cantone sono state pronunciate decisioni impugnabili mediante ricorso al Tribunale federale.
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7    Il ricorso per denegata o ritardata giustizia può essere interposto in ogni tempo.
105 
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 105 Fatti determinanti - 1 Il Tribunale federale fonda la sua sentenza sui fatti accertati dall'autorità inferiore.
1    Il Tribunale federale fonda la sua sentenza sui fatti accertati dall'autorità inferiore.
2    Può rettificare o completare d'ufficio l'accertamento dei fatti dell'autorità inferiore se è stato svolto in modo manifestamente inesatto o in violazione del diritto ai sensi dell'articolo 95.
3    Se il ricorso è diretto contro una decisione d'assegnazione o rifiuto di prestazioni pecuniarie dell'assicurazione militare o dell'assicurazione contro gli infortuni, il Tribunale federale non è vincolato dall'accertamento dei fatti operato dall'autorità inferiore.96
106
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 106 Applicazione del diritto - 1 Il Tribunale federale applica d'ufficio il diritto.
1    Il Tribunale federale applica d'ufficio il diritto.
2    Esamina la violazione di diritti fondamentali e di disposizioni di diritto cantonale e intercantonale soltanto se il ricorrente ha sollevato e motivato tale censura.
Registro DTF
133-II-249 • 133-II-396 • 133-III-393 • 133-III-585 • 134-I-303 • 134-II-244 • 136-I-178 • 137-I-58 • 139-II-404 • 140-II-262 • 141-III-564 • 142-II-369 • 142-III-364 • 143-II-283 • 144-I-113
Weitere Urteile ab 2000
5A_182/2019
Parole chiave
Elenca secondo la frequenza o in ordine alfabetico
tribunale federale • unione coniugale • misura cautelare • sabato • assistenza giudiziaria gratuita • esaminatore • vacanze scolastiche • prima istanza • domenica • custodia parentale • probabilità di esito favorevole • relazioni personali • querela • kosovo • membro della famiglia • diritto costituzionale • diritto civile • obbligo di articolare le censure • autorità parentale • autorità cantonale
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