Tribunale federale delle assicurazioni
Tribunal federal d'assicuranzas
Sozialversicherungsabteilung
des Bundesgerichts
Prozess
{T 7}
C 291/02
Urteil vom 18.Juni 2003
III. Kammer
Besetzung
Präsident Borella, Bundesrichter Meyer und nebenamtlicher Richter Maeschi; Gerichtsschreiberin Amstutz
Parteien
K.________, 1935, Beschwerdeführer, vertreten durch Rechtsanwalt Thomas Krizaj, Schwimmbadstrasse 8, 8302 Kloten,
gegen
Arbeitslosenkasse der Gewerkschaft Bau & Industrie GBI Sektion Zürcher Oberland, Bankstrasse 36, 8610 Uster, Beschwerdegegnerin
Vorinstanz
Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich, Winterthur
(Entscheid vom 21. Oktober 2002)
Sachverhalt:
A.
Mit Entscheid vom 14. Juli 2000 hiess das Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich die von K.________ gegen eine Verfügung der Arbeitslosenkasse Gewerkschaft Bau & Industrie (GBI) vom 9. Juli 1997 sowie Leistungsabrechnungen für die Zeit von April 1997 bis September 1998 erhobene Beschwerde in dem Sinne gut, dass es die Sache zwecks Neuberechnung der Arbeitslosenentschädigung an die Arbeitslosenkasse zurückwies, wobei die Kasse verpflichtet wurde, dem Versicherten eine Parteientschädigung von Fr. 700.- zu bezahlen (einschliesslich Barauslagen und Mehrwertsteuer). In teilweiser Gutheissung der von K.________ eingereichten Verwaltungsgerichtsbeschwerde hob das Eidgenössische Versicherungsgericht den vor-instanzlichen Entscheid sowie die Verwaltungsverfügung vom 9. Juli auf und wies die Sache an die Arbeitslosenkasse zurück, damit sie die Arbeitslosenentschädigung im Sinne der Erwägungen (und abweichend von den vorinstanzlich dargelegten Grundsätzen) neu festsetze. Auf das Begehren um Zusprechung einer höheren Parteientschädigung für das kantonale Verfahren trat das Gericht unter Hinweis darauf nicht ein, dass hierüber das kantonale Gericht zu entscheiden habe (Urteil vom 27. März 2001 [C 274/00]).
B.
Mit Eingabe an das Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich forderte K.________ für das kantonale Verfahren eine Parteientschädigung von Fr. 8325.- (27.75 Stunden à Fr. 300.-). Das kantonale Gericht trat auf das Begehren mit der Begründung nicht ein, dass der Entscheid vom 14. Juli 2000 diesbezüglich in Rechtskraft erwachsen sei und eine prozessuale Revision mangels rechtzeitiger Geltendmachung des Revisionsgrundes nicht in Betracht falle (Beschluss vom 14. Februar 2000). Die von K.________ erhobene staatsrechtliche Beschwerde überwies die II. öffentlichrechtliche Kammer des Schweizerischen Bundesgerichts dem Eidgenössischen Versicherungsgericht zur Beurteilung, welches die Eingabe als Verwaltungsgerichtsbeschwerde entgegen nahm. In deren Gutheissung wies es die Sache in der Folge an die Vorinstanz zurück, damit sie über das Begehren um Neufestsetzung der Parteientschädigung für das kantonale Verfahren materiell befinde (Urteil vom 6. August 2002 [C 57/02]). Mit Beschluss vom 21. Oktober 2002 verpflichtete das Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich die Arbeitslosenkasse, K.________ für das kantonale Verfahren eine Parteientschädigung von Fr. 2700.- (15 Stunden à Fr. 180.-), einschliesslich Barauslagen und
Mehrwertsteuer, zu bezahlen.
C.
Mit Verwaltungsgerichtsbeschwerde lässt K.________ beantragen, in Aufhebung des angefochtenen Beschlusses vom 21. Oktober 2002 sei die Vorinstanz anzuweisen, die Parteientschädigung auf Fr. 4725.- (26.25 Stunden à Fr. 180.-) festzusetzen.
Die Arbeitslosenkasse und das Staatssekretariat für Wirtschaft verzichten auf eine Vernehmlassung.
Das Eidg. Versicherungsgericht zieht in Erwägung:
1.
1.1 Nach Art. 61 lit. g
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SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 61 Procédure - Sous réserve de l'art. 1, al. 3, de la loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative48, la procédure devant le tribunal cantonal des assurances est réglée par le droit cantonal. Elle doit satisfaire aux exigences suivantes: |
|
a | elle doit être simple, rapide et en règle générale publique; |
b | l'acte de recours doit contenir un exposé succinct des faits et des motifs invoqués, ainsi que les conclusions; si l'acte n'est pas conforme à ces règles, le tribunal impartit un délai convenable au recourant pour combler les lacunes, en l'avertissant qu'en cas d'inobservation le recours sera écarté; |
c | le tribunal établit avec la collaboration des parties les faits déterminants pour la solution du litige; il administre les preuves nécessaires et les apprécie librement; |
d | le tribunal n'est pas lié par les conclusions des parties; il peut réformer, au détriment du recourant, la décision attaquée ou accorder plus que le recourant n'avait demandé; il doit cependant donner aux parties l'occasion de se prononcer ou de retirer le recours; |
e | si les circonstances le justifient, les parties peuvent être convoquées aux débats; |
f | le droit de se faire assister par un conseil doit être garanti; lorsque les circonstances le justifient, l'assistance judiciaire gratuite est accordée au recourant; |
fbis | pour les litiges en matière de prestations, la procédure est soumise à des frais judiciaires si la loi spéciale le prévoit; si la loi spéciale ne prévoit pas de frais judiciaires pour de tels litiges, le tribunal peut en mettre à la charge de la partie qui agit de manière téméraire ou fait preuve de légèreté; |
g | le recourant qui obtient gain de cause a droit au remboursement de ses frais et dépens dans la mesure fixée par le tribunal; leur montant est déterminé sans égard à la valeur litigieuse d'après l'importance et la complexité du litige; |
h | les jugements contiennent les motifs retenus, l'indication des voies de recours ainsi que les noms des membres du tribunal et sont notifiés par écrit; |
i | les jugements sont soumis à révision si des faits ou des moyens de preuve nouveaux sont découverts ou si un crime ou un délit a influencé le jugement. |
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SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 82 Dispositions transitoires - 1 Les dispositions matérielles de la présente loi ne sont pas applicables aux prestations en cours et aux créances fixées avant son entrée en vigueur. Sur demande, les rentes d'invalidité ou de survivants réduites ou refusées en raison d'une faute de l'assuré seront cependant réexaminées et, si nécessaire, fixées à nouveau conformément à l'art. 21, al. 1 et 2, au plus tôt à compter de l'entrée en vigueur de la présente loi. |
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1 | Les dispositions matérielles de la présente loi ne sont pas applicables aux prestations en cours et aux créances fixées avant son entrée en vigueur. Sur demande, les rentes d'invalidité ou de survivants réduites ou refusées en raison d'une faute de l'assuré seront cependant réexaminées et, si nécessaire, fixées à nouveau conformément à l'art. 21, al. 1 et 2, au plus tôt à compter de l'entrée en vigueur de la présente loi. |
2 | ...76 |
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SR 837.0 Loi fédérale du 25 juin 1982 sur l'assurance-chômage obligatoire et l'indemnité en cas d'insolvabilité (Loi sur l'assurance-chômage, LACI) - Loi sur l'assurance-chômage LACI Art. 82 - 1 Le fondateur répond envers la Confédération des dommages que sa caisse a causés intentionnellement ou par négligence dans l'exécution de ses tâches.292 |
|
1 | Le fondateur répond envers la Confédération des dommages que sa caisse a causés intentionnellement ou par négligence dans l'exécution de ses tâches.292 |
2 | Lorsqu'une caisse a plusieurs fondateurs, ceux-ci sont responsables solidairement. |
3 | L'organe de compensation fixe, par décision, les dommages-intérêts qui sont dus. Il peut renoncer à faire valoir ses droits en cas de faute légère.293 |
4 | Les paiements effectués par le fondateur sont bonifiés au fonds de compensation. |
5 | Le fonds de compensation indemnise équitablement le fondateur pour le risque de responsabilité. Le Conseil fédéral fixe le montant de cette indemnisation ainsi que le montant dû par le fondateur de la caisse pour chaque cas de dommage.294 |
6 | La responsabilité s'éteint lorsque l'organe de compensation ne rend aucune décision dans le délai d'un an à compter de la date à laquelle il a eu connaissance du dommage, dans tous les cas dix ans après l'acte dommageable.295 |
Art. 103
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SR 837.0 Loi fédérale du 25 juin 1982 sur l'assurance-chômage obligatoire et l'indemnité en cas d'insolvabilité (Loi sur l'assurance-chômage, LACI) - Loi sur l'assurance-chômage LACI Art. 82 - 1 Le fondateur répond envers la Confédération des dommages que sa caisse a causés intentionnellement ou par négligence dans l'exécution de ses tâches.292 |
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1 | Le fondateur répond envers la Confédération des dommages que sa caisse a causés intentionnellement ou par négligence dans l'exécution de ses tâches.292 |
2 | Lorsqu'une caisse a plusieurs fondateurs, ceux-ci sont responsables solidairement. |
3 | L'organe de compensation fixe, par décision, les dommages-intérêts qui sont dus. Il peut renoncer à faire valoir ses droits en cas de faute légère.293 |
4 | Les paiements effectués par le fondateur sont bonifiés au fonds de compensation. |
5 | Le fonds de compensation indemnise équitablement le fondateur pour le risque de responsabilité. Le Conseil fédéral fixe le montant de cette indemnisation ainsi que le montant dû par le fondateur de la caisse pour chaque cas de dommage.294 |
6 | La responsabilité s'éteint lorsque l'organe de compensation ne rend aucune décision dans le délai d'un an à compter de la date à laquelle il a eu connaissance du dommage, dans tous les cas dix ans après l'acte dommageable.295 |
1.2 Da es sich bei der angefochtenen Verfügung nicht um die Bewilligung oder Verweigerung von Versicherungsleistungen handelt, hat das Eidgenössische Versicherungsgericht nur zu prüfen, ob das vorinstanzliche Gericht Bundesrecht verletzt hat, einschliesslich Überschreitung oder Missbrauch des Ermessens, oder ob der rechtserhebliche Sachverhalt offensichtlich unrichtig, unvollständig oder unter Verletzung wesentlicher Verfahrensbestimmungen festgestellt worden ist (Art. 132
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SR 837.0 Loi fédérale du 25 juin 1982 sur l'assurance-chômage obligatoire et l'indemnité en cas d'insolvabilité (Loi sur l'assurance-chômage, LACI) - Loi sur l'assurance-chômage LACI Art. 82 - 1 Le fondateur répond envers la Confédération des dommages que sa caisse a causés intentionnellement ou par négligence dans l'exécution de ses tâches.292 |
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1 | Le fondateur répond envers la Confédération des dommages que sa caisse a causés intentionnellement ou par négligence dans l'exécution de ses tâches.292 |
2 | Lorsqu'une caisse a plusieurs fondateurs, ceux-ci sont responsables solidairement. |
3 | L'organe de compensation fixe, par décision, les dommages-intérêts qui sont dus. Il peut renoncer à faire valoir ses droits en cas de faute légère.293 |
4 | Les paiements effectués par le fondateur sont bonifiés au fonds de compensation. |
5 | Le fonds de compensation indemnise équitablement le fondateur pour le risque de responsabilité. Le Conseil fédéral fixe le montant de cette indemnisation ainsi que le montant dû par le fondateur de la caisse pour chaque cas de dommage.294 |
6 | La responsabilité s'éteint lorsque l'organe de compensation ne rend aucune décision dans le délai d'un an à compter de la date à laquelle il a eu connaissance du dommage, dans tous les cas dix ans après l'acte dommageable.295 |
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SR 837.0 Loi fédérale du 25 juin 1982 sur l'assurance-chômage obligatoire et l'indemnité en cas d'insolvabilité (Loi sur l'assurance-chômage, LACI) - Loi sur l'assurance-chômage LACI Art. 82 - 1 Le fondateur répond envers la Confédération des dommages que sa caisse a causés intentionnellement ou par négligence dans l'exécution de ses tâches.292 |
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1 | Le fondateur répond envers la Confédération des dommages que sa caisse a causés intentionnellement ou par négligence dans l'exécution de ses tâches.292 |
2 | Lorsqu'une caisse a plusieurs fondateurs, ceux-ci sont responsables solidairement. |
3 | L'organe de compensation fixe, par décision, les dommages-intérêts qui sont dus. Il peut renoncer à faire valoir ses droits en cas de faute légère.293 |
4 | Les paiements effectués par le fondateur sont bonifiés au fonds de compensation. |
5 | Le fonds de compensation indemnise équitablement le fondateur pour le risque de responsabilité. Le Conseil fédéral fixe le montant de cette indemnisation ainsi que le montant dû par le fondateur de la caisse pour chaque cas de dommage.294 |
6 | La responsabilité s'éteint lorsque l'organe de compensation ne rend aucune décision dans le délai d'un an à compter de la date à laquelle il a eu connaissance du dommage, dans tous les cas dix ans après l'acte dommageable.295 |
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SR 837.0 Loi fédérale du 25 juin 1982 sur l'assurance-chômage obligatoire et l'indemnité en cas d'insolvabilité (Loi sur l'assurance-chômage, LACI) - Loi sur l'assurance-chômage LACI Art. 82 - 1 Le fondateur répond envers la Confédération des dommages que sa caisse a causés intentionnellement ou par négligence dans l'exécution de ses tâches.292 |
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1 | Le fondateur répond envers la Confédération des dommages que sa caisse a causés intentionnellement ou par négligence dans l'exécution de ses tâches.292 |
2 | Lorsqu'une caisse a plusieurs fondateurs, ceux-ci sont responsables solidairement. |
3 | L'organe de compensation fixe, par décision, les dommages-intérêts qui sont dus. Il peut renoncer à faire valoir ses droits en cas de faute légère.293 |
4 | Les paiements effectués par le fondateur sont bonifiés au fonds de compensation. |
5 | Le fonds de compensation indemnise équitablement le fondateur pour le risque de responsabilité. Le Conseil fédéral fixe le montant de cette indemnisation ainsi que le montant dû par le fondateur de la caisse pour chaque cas de dommage.294 |
6 | La responsabilité s'éteint lorsque l'organe de compensation ne rend aucune décision dans le délai d'un an à compter de la date à laquelle il a eu connaissance du dommage, dans tous les cas dix ans après l'acte dommageable.295 |
2.
2.1 Gemäss § 34 Abs. 1 des Gesetzes über das Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich (GSVGer) vom 7. März 1993 (Zürcher Gesetzessammlung 212.81) haben die Parteien auf Antrag nach Massgabe ihres Obsiegens Anspruch auf den vom Gericht festzusetzenden Ersatz der Parteikosten. Dieser wird ohne Rücksicht auf den Streitwert nach der Bedeutung der Streitsache und nach der Schwierigkeit des Prozesses bemessen. Nach § 9 Abs. 1 der Verordnung über die sozialversicherungsrechtlichen Gebühren, Kosten und Entschädigungen vom 6. Oktober 1994 (Zürcher Gesetzessammlung 212.812) wird die Parteientschädigung, eingeschlossen die Entschädigung für die Kosten der Parteivertretung, ohne Rücksicht auf den Streitwert nach der Bedeutung der Streitsache, der Schwierigkeit des Prozesses, dem Zeitaufwand und den Barauslagen bemessen. Gemäss Abs. 3 der Bestimmung hat die Partei, welche Anspruch auf Parteientschädigung erhebt, dem Gericht vor dem Entscheid eine detaillierte Zusammenstellung über den Zeitaufwand und die Barauslagen einzureichen; erfolgt dies nicht rechtzeitig, so wird die Entschädigung von Amtes wegen und nach Ermessen festgesetzt.
Aus dem Anspruch auf rechtliches Gehör (Art. 29 Abs. 2
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SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 Cst. Art. 29 Garanties générales de procédure - 1 Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable. |
|
1 | Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable. |
2 | Les parties ont le droit d'être entendues. |
3 | Toute personne qui ne dispose pas de ressources suffisantes a droit, à moins que sa cause paraisse dépourvue de toute chance de succès, à l'assistance judiciaire gratuite. Elle a en outre droit à l'assistance gratuite d'un défenseur, dans la mesure où la sauvegarde de ses droits le requiert. |
2.2 Mit der Eingabe vom 21. August 2001 hat der Beschwerdeführer auf Grund eines Stundenansatzes von Fr. 300.- und eines Arbeitsaufwandes von 27.75 Stunden eine Parteientschädigung von Fr. 8325.- verlangt, wobei der Arbeitsaufwand wie folgt spezifiziert wird:
- Instruktion/Aktenstudium 3.25 h
- rechtliche Abklärungen/Aktenstudium 4.00 h
- Entwurf/Ergänzung/Abschluss der Beschwerdeschrift 11.00 h
- Eingabe vom 1. Aug. 1997 (Beschwerdeergänzung) 2.00 h
- Eingabe vom 22. Oktober 1997 (Replik) 2.00 h
- Eingabe vom 17. Mai 1998 (1. Aktualisierung/Ergänzung) 3.25 h
- Eingabe vom 22. Juli 1998 (2. Aktualisierung/Ergänzung) 1.25 h
- Eingabe vom 30. Sept. 1998 (3. Aktualisierung/Ergänzung) 1.00 h
Die Vorinstanz hat den vertretbaren Arbeitsaufwand auf insgesamt 15 Stunden herabgesetzt und ausgehend von einem Stundenansatz von Fr. 180.- eine Entschädigung von Fr. 2700.- zugesprochen. Zur Begründung führt sie aus, der unter dem Titel Instruktion, Akten- und Rechtsstudium geltend gemachte Aufwand weise nicht den zur gerichtlichen Überprüfung erforderlichen Detaillierungsgrad auf; angesichts der sich stellenden Sach- und Rechtsfragen erscheine ein Aufwand von insgesamt rund vier Stunden als angemessen. Im Weitern hält sie dafür, die Ausarbeitung der Beschwerdeschrift rechtfertige einen Aufwand von höchstens sechs Stunden und die Ergänzung vom 1. August 1997 einen solchen von einer halben Stunde; für das Verfassen der Replik sei ein Zeitbedarf von zwei Stunden angemessen. Die nach Abschluss des Schriftenwechsels eingereichten Eingaben vom 17. Mai, 22. Juli und 30. September 1998 erachtet die Vorinstanz als unnötig. Zusätzlich zur ermittelten zeitlichen Beanspruchung von zwölfeinhalb Stunden berücksichtigt sie einen tolerierbaren Mehraufwand von 20 % und gelangt damit zu einem zu entschädigenden Aufwand von höchstens fünfzehn Stunden.
Der Beschwerdeführer anerkennt den vom kantonalen Gericht mit Fr. 180.- festgesetzten Stundenansatz und erklärt sich mit der Herabsetzung der für die Eingaben vom 1. August und 22. Oktober 1998 geltend gemachten zeitlichen Arbeitsbelastung von vier auf zweieinhalb Stunden einverstanden. Im Übrigen hält er an seiner Forderung fest.
3.
3.1 Die Regelung der Bemessung der Parteientschädigung ist mangels bundesrechtlicher Bestimmung dem kantonalen Recht überlassen, mit welchem sich das Eidgenössische Versicherungsgericht grundsätzlich nicht zu befassen hat (Art. 128
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SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 Cst. Art. 29 Garanties générales de procédure - 1 Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable. |
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1 | Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable. |
2 | Les parties ont le droit d'être entendues. |
3 | Toute personne qui ne dispose pas de ressources suffisantes a droit, à moins que sa cause paraisse dépourvue de toute chance de succès, à l'assistance judiciaire gratuite. Elle a en outre droit à l'assistance gratuite d'un défenseur, dans la mesure où la sauvegarde de ses droits le requiert. |
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SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 Cst. Art. 29 Garanties générales de procédure - 1 Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable. |
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1 | Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable. |
2 | Les parties ont le droit d'être entendues. |
3 | Toute personne qui ne dispose pas de ressources suffisantes a droit, à moins que sa cause paraisse dépourvue de toute chance de succès, à l'assistance judiciaire gratuite. Elle a en outre droit à l'assistance gratuite d'un défenseur, dans la mesure où la sauvegarde de ses droits le requiert. |
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SR 172.021 Loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative (PA) PA Art. 5 - 1 Sont considérées comme décisions les mesures prises par les autorités dans des cas d'espèce, fondées sur le droit public fédéral et ayant pour objet: |
|
1 | Sont considérées comme décisions les mesures prises par les autorités dans des cas d'espèce, fondées sur le droit public fédéral et ayant pour objet: |
a | de créer, de modifier ou d'annuler des droits ou des obligations; |
b | de constater l'existence, l'inexistence ou l'étendue de droits ou d'obligations; |
c | de rejeter ou de déclarer irrecevables des demandes tendant à créer, modifier, annuler ou constater des droits ou obligations. |
2 | Sont aussi considérées comme des décisions les mesures en matière d'exécution (art. 41, al. 1, let. a et b), les décisions incidentes (art. 45 et 46), les décisions sur opposition (art. 30, al. 2, let. b, et 74), les décisions sur recours (art. 61), les décisions prises en matière de révision (art. 68) et d'interprétation (art. 69).25 |
3 | Lorsqu'une autorité rejette ou invoque des prétentions à faire valoir par voie d'action, sa déclaration n'est pas considérée comme décision. |
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SR 837.0 Loi fédérale du 25 juin 1982 sur l'assurance-chômage obligatoire et l'indemnité en cas d'insolvabilité (Loi sur l'assurance-chômage, LACI) - Loi sur l'assurance-chômage LACI Art. 82 - 1 Le fondateur répond envers la Confédération des dommages que sa caisse a causés intentionnellement ou par négligence dans l'exécution de ses tâches.292 |
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1 | Le fondateur répond envers la Confédération des dommages que sa caisse a causés intentionnellement ou par négligence dans l'exécution de ses tâches.292 |
2 | Lorsqu'une caisse a plusieurs fondateurs, ceux-ci sont responsables solidairement. |
3 | L'organe de compensation fixe, par décision, les dommages-intérêts qui sont dus. Il peut renoncer à faire valoir ses droits en cas de faute légère.293 |
4 | Les paiements effectués par le fondateur sont bonifiés au fonds de compensation. |
5 | Le fonds de compensation indemnise équitablement le fondateur pour le risque de responsabilité. Le Conseil fédéral fixe le montant de cette indemnisation ainsi que le montant dû par le fondateur de la caisse pour chaque cas de dommage.294 |
6 | La responsabilité s'éteint lorsque l'organe de compensation ne rend aucune décision dans le délai d'un an à compter de la date à laquelle il a eu connaissance du dommage, dans tous les cas dix ans après l'acte dommageable.295 |
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SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 Cst. Art. 9 Protection contre l'arbitraire et protection de la bonne foi - Toute personne a le droit d'être traitée par les organes de l'État sans arbitraire et conformément aux règles de la bonne foi. |
wenn eine andere Lösung ebenfalls vertretbar erscheint oder gar vorzuziehen wäre; eine willkürliche - und damit zugleich missbräuchliche (Art. 104 lit. a
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SR 837.0 Loi fédérale du 25 juin 1982 sur l'assurance-chômage obligatoire et l'indemnité en cas d'insolvabilité (Loi sur l'assurance-chômage, LACI) - Loi sur l'assurance-chômage LACI Art. 82 - 1 Le fondateur répond envers la Confédération des dommages que sa caisse a causés intentionnellement ou par négligence dans l'exécution de ses tâches.292 |
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1 | Le fondateur répond envers la Confédération des dommages que sa caisse a causés intentionnellement ou par négligence dans l'exécution de ses tâches.292 |
2 | Lorsqu'une caisse a plusieurs fondateurs, ceux-ci sont responsables solidairement. |
3 | L'organe de compensation fixe, par décision, les dommages-intérêts qui sont dus. Il peut renoncer à faire valoir ses droits en cas de faute légère.293 |
4 | Les paiements effectués par le fondateur sont bonifiés au fonds de compensation. |
5 | Le fonds de compensation indemnise équitablement le fondateur pour le risque de responsabilité. Le Conseil fédéral fixe le montant de cette indemnisation ainsi que le montant dû par le fondateur de la caisse pour chaque cas de dommage.294 |
6 | La responsabilité s'éteint lorsque l'organe de compensation ne rend aucune décision dans le délai d'un an à compter de la date à laquelle il a eu connaissance du dommage, dans tous les cas dix ans après l'acte dommageable.295 |
3.2 Was der Beschwerdeführer gegen die vorinstanzliche Bemessung des zu entschädigenden Arbeitsaufwandes vorbringt, betrifft vorab die Angemessenheit des angefochtenen Entscheids, was nach dem Gesagten nicht Gegenstand des vorliegenden Verfahrens ist. Soweit sich der Beschwerdeführer auf Willkür beruft, sind die Vorbringen unbegründet. Nicht willkürlich ist es, wenn die Vorinstanz den geltend gemachten Arbeitsaufwand für die Vorarbeiten (Instruktion, Aktenstudium, rechtliche Abklärungen) von siebeneinviertel auf vier Stunden herabgesetzt hat. Dabei kann offen bleiben, ob - wie das kantonale Gericht erwogen hat - die geltend gemachten Aufwandpositionen nicht den vom kantonalen Recht für die richterliche Überprüfung geforderten Detaillierungsgrad aufweisen. Wenn die Vorinstanz angesichts der sich stellenden Rechtsfragen und der nicht umfangreichen Akten unter diesem Titel einen Aufwand von insgesamt vier Stunden als angemessen erachtet hat, so lässt sich dies unter dem Gesichtswinkel der Willkürprüfung nicht beanstanden. Das Gleiche gilt bezüglich des für die Ausarbeitung der Beschwerdeschrift geltend gemachten Aufwandes von elf Stunden. Auch wenn die Wichtigkeit und Schwierigkeit der Streitsache nicht als gering einzustufen ist,
kann die vorinstanzliche Beurteilung, wonach von einem erfahrenen Anwalt die Ausarbeitung einer entsprechenden Eingabe üblicherweise in fünf bis höchstens sechs Stunden erwartet werden darf, nicht als willkürlich qualifiziert werden. Zu einer andern Sichtweise besteht umso weniger Anlass, als die Beschwerdeschrift vom 1. Juli 1997 teilweise unnötige Ausführungen (beispielsweise bezüglich der Handels- und Gewerbefreiheit und der Eigentumsgarantie) enthält. Ebenfalls nicht in Willkür verfallen ist die Vorinstanz, indem sie den für die Beschwerdeergänzung vom 1. August 1997 in Rechnung gestellten Aufwand von zwei auf eine halbe Stunde herabgesetzt hat, zumal die Eingabe keine wesentlichen neuen Aspekte enthielt. Schliesslich ist es nicht schlechterdings unhaltbar, dass die Vorinstanz die nach Abschluss des Schriftenwechsels unaufgefordert eingereichten Ergänzungseingaben vom 17. Mai, 22. Juli und 30. August 1998, mit welchen auch die Leistungsabrechnungen der Arbeitslosenkasse für die Folgemonate angefochten wurden, unberücksichtigt gelassen hat. Wie der Beschwerdeführer in den Eingaben selber ausgeführt hat, bedurfte es zur Wahrung seiner Ansprüche für die Folgemonate keiner Beschwerdeergänzung. Etwas anderes ergibt sich auch aus
dem mit der Verwaltungsgerichtsbeschwerde aufgelegten Urteil des Eidgenössischen Versicherungsgerichts in Sachen S. vom 8. Juni 2001 [C 296/00] nicht. Selbst wenn davon auszugehen wäre, dass der Beschwerdeführer die Ergänzungseingaben zu Recht als erforderlich erachtet hat, liesse sich der geltend gemachte Arbeitsaufwand höchstens teilweise rechtfertigen. Im Übrigen ist zu beachten, dass die Vorinstanz die Entschädigung nicht auf den als angemessen erachteten Zeitaufwand beschränkt, sondern einen "tolerierbaren Mehraufwand" von 20 % in Rechnung gestellt hat. Unter Berücksichtigung sämtlicher massgebender Kriterien (Umfang der Arbeitsleistung und Zeitaufwand des Anwaltes, Wichtigkeit und Schwierigkeit der Streitsache) kann die Zusprechung einer Parteientschädigung von Fr. 2700.-- (einschliesslich Mehrwertsteuer) nicht als willkürlich oder sonst wie als bundesrechtswidrig qualifiziert werden.
4.
Da es nicht um die Bewilligung oder Verweigerung von Versicherungsleistungen, sondern ausschliesslich um eine prozessuale Frage geht, ist das Verfahren kostenpflichtig (Art. 134
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SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 Cst. Art. 9 Protection contre l'arbitraire et protection de la bonne foi - Toute personne a le droit d'être traitée par les organes de l'État sans arbitraire et conformément aux règles de la bonne foi. |
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SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 Cst. Art. 9 Protection contre l'arbitraire et protection de la bonne foi - Toute personne a le droit d'être traitée par les organes de l'État sans arbitraire et conformément aux règles de la bonne foi. |
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SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 Cst. Art. 9 Protection contre l'arbitraire et protection de la bonne foi - Toute personne a le droit d'être traitée par les organes de l'État sans arbitraire et conformément aux règles de la bonne foi. |
Demnach erkennt das Eidg. Versicherungsgericht:
1.
Die Verwaltungsgerichtsbeschwerde wird abgewiesen.
2.
Die Gerichtskosten von Fr. 500.- werden dem Beschwerdeführer auf-erlegt und mit dem geleisteten Kostenvorschuss verrechnet.
3.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich, dem Amt für Wirtschaft und Arbeit, Arbeitslosenversicherung, Zürich, und dem Staatssekretariat für Wirtschaft zugestellt.
Luzern, 18. Juni 2003
Im Namen des Eidgenössischen Versicherungsgerichts
Der Präsident der III. Kammer: Die Gerichtsschreiberin: