Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
{T 0/2}
8C 75/2016
Urteil vom 18. April 2016
I. sozialrechtliche Abteilung
Besetzung
Bundesrichter Maillard, Präsident,
Bundesrichter Ursprung, Bundesrichterin Heine,
Gerichtsschreiberin Schüpfer.
Verfahrensbeteiligte
A.________,
vertreten durch Rechtsanwältin Dr. Cristina Schiavi,
Beschwerdeführer,
gegen
Unfallversicherung Stadt Zürich, Stadelhoferstrasse 33, 8001 Zürich,
Beschwerdegegnerin.
Gegenstand
Unfallversicherung (Kausalzusammenhang),
Beschwerde gegen den Entscheid des Sozialversicherungsgerichts des Kantons Zürich
vom 30. November 2015.
Sachverhalt:
A.
Der 1960 geborene A.________ ist seit 1984 bei der Stadt Zürich tätig und daher bei der Unfallversicherung Stadt Zürich (nachfolgend: Unfallversicherung) obligatorisch gegen die Folgen von Unfällen versichert. Am 16. Februar 2011 stürzte er beim Skifahren und schlug mit dem durch einen Helm geschützten Kopf auf der Piste auf. Der erstbehandelnde Arzt stellte am Unfalltag eine Schädelprellung fest. Im Sinne einer Differentialdiagnose notierte er eine Commotio cerebri. Die Unfallversicherung erbrachte Leistungen in Form von Heilbehandlung und Taggeld. Aufgrund persistierender Beschwerden im Sinne von eingeschränkter Belastbarkeit, erhöhter Ermüdung und belastungsabhängigen Kopfschmerzen liess die Unfallversicherung A.________ durch Dr. med. B.________, Facharzt für Neurologie FMH, untersuchen. Da gemäss Gutachten vom 1. April 2014 keine Befunde, die ursächlich auf dem versicherten Ereignis beruhen, erhoben wurden, stellte die Unfallversicherung ihre Leistungen mit Verfügung vom 16. April 2014 rückwirkend per 16. Mai 2011 ein. Daran hielt sie auf Einsprache hin fest (Entscheid vom 2. Juli 2014).
B.
Die hiegegen eingereichte Beschwerde wies das Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich ab (Entscheid vom 30. November 2015), nachdem es lite pendente eingereichte weitere medizinische Akten (neurologisches Gutachten des Dr. med. C.________, Facharzt für Neurologie, Physikalische Medizin und Rehabilitation, vom 5. Januar 2015 und Bericht der lic. phil. D.________, Fachpsychologin für Neuropsychologie FSP und Psychotherapie FSP, vom 4. Dezember 2014) der Unfallversicherung zur Stellungnahme unterbreitet hatte.
C.
Mit Beschwerde lässt A.________ beantragen, in Aufhebung des vorinstanzlichen Entscheides sei die Sache an das kantonale Gericht zurückzuweisen, damit dieses ein neurologisches Obergutachten einhole. Eventualiter sei die Beschwerdegegnerin zu verpflichten, ihm eine Invalidenrente nach Massgabe eine Invaliditätsgrades von 13 % auszurichten.
Ein Schriftenwechsel wird nicht durchgeführt.
Erwägungen:
1.
Mit der Beschwerde kann eine Rechtsverletzung nach Art. 95 f
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation: |
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| a | du droit fédéral; |
| b | du droit international; |
| c | de droits constitutionnels cantonaux; |
| d | de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires; |
| e | du droit intercantonal. |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
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| 1 | Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
| 2 | Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant. |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
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| 1 | Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
| 2 | Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16 |
| 3 | Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision. |
| 4 | En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement: |
| a | le format du mémoire et des pièces jointes; |
| b | les modalités de la transmission; |
| c | les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18 |
| 5 | Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
| 6 | Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
| 7 | Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable. |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
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| 1 | Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
| 2 | Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16 |
| 3 | Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision. |
| 4 | En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement: |
| a | le format du mémoire et des pièces jointes; |
| b | les modalités de la transmission; |
| c | les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18 |
| 5 | Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
| 6 | Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
| 7 | Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable. |
Im Beschwerdeverfahren um die Zusprechung oder Verweigerung von Geldleistungen der Unfallversicherung ist das Bundesgericht nicht an die vorinstanzliche Feststellung des rechtserheblichen Sachverhalts gebunden (Art. 97 Abs. 2
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. |
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| 1 | Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. |
| 2 | Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89 |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
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| 1 | Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
| 2 | Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95. |
| 3 | Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99 |
2.
2.1. Streitig ist, ob der Beschwerdeführer über den 16. Mai 2011 hinaus Anspruch auf Leistungen der obligatorischen Unfallversicherung hat. Zu prüfen ist insbesondere, ob die Vorinstanz zu Recht davon ausging, die Beschwerdegegnerin habe die gesundheitlichen Folgen des Unfalles vom 16. Februar 2011 hinreichend abgeklärt und den rechtserheblichen Kausalzusammenhang verneint.
2.2. Die Vorinstanz hat die Bestimmungen und Grundsätze über die Leistungsvoraussetzungen des natürlichen (BGE 129 V 177 E. 3.1 S. 181 mit Hinweisen) und des adäquaten Kausalzusammenhangs (BGE 129 V 177 E. 3.2 S. 181 mit Hinweis) zutreffend dargelegt. Dasselbe gilt für die Anforderungen an einen ärztlichen Bericht (BGE 134 V 231 E. 5.1 S. 232; 125 V 351 E. 3a S. 352). Ebenso richtig hat das kantonale Gericht auf die Rechtsprechung verwiesen, wonach bei objektiv ausgewiesenen organischen Unfallfolgen die adäquate, d.h. rechtserhebliche Kausalität weitgehend mit der natürlichen Kausalität deckt; die Adäquanz hier gegenüber dem natürlichen Kausalzusammenhang damit praktisch keine selbstständige Bedeutung (BGE 134 V 109 E. 2.1 S. 112) hat. Objektivierbar sind Untersuchungsergebnisse, die reproduzierbar und von der Person des Untersuchenden und den Angaben des Patienten unabhängig sind. Von organisch objektiv ausgewiesenen Unfallfolgen kann somit erst dann gesprochen werden, wenn die erhobenen Befunde mit apparativen/bildgebenden Abklärungen bestätigt wurden und die hiebei angewendeten Untersuchungsmethoden wissenschaftlich anerkannt sind (BGE 138 V 248 E. 5.1 S. 251 mit Hinweisen).
3.
3.1. Das kantonale Gericht erkannte in einlässlicher Würdigung der medizinischen Akten, es bestehe zwischen verschiedenen Ärzten keine Einigkeit darüber, ob der Beschwerdeführer beim Skiunfall eine Schädelprellung, eine Commotio cerebri oder eine MTBI (leichte traumatische Hirnverletzung) erlitten habe. Aus den bildgebenden Untersuchungen sei jedoch ersichtlich, dass keine objektivierbaren Hirnverletzungen nachweisbar seien. Da mit verschiedensten Untersuchungsmethoden speziell nach solchen Verletzungen gesucht worden sei, könne von weiteren Abklärungen kein anderes Ergebnis erwartet werden. Die im Zeitpunkt des Fallabschlusses noch geklagten Beschwerden wiesen somit kein organisches Korrelat auf. Die Vorinstanz verneinte den adäquaten Kausalzusammenhang zum versicherten Unfall in Anwendung der Rechtsprechung gemäss BGE 115 V 133. Die Frage, ob der Versicherte lediglich eine Schädelprellung oder auch eine Commotio cerebri beziehungsweise eine MTBI erlitten hatte, liess sie offen.
3.2. Der Versicherte beruft sich auf die Einschätzung des Dr. med. C.________, wonach er "mindestens eine MTBI Grad 2" erlitten habe. Es stelle sich daher die Frage, ob diese Verletzung im Grenzbereich zu einer Contusio cerebri (Hirnprellung) liege. Diesfalls hätte die Adäquanzbeurteilung in Anwendung der sogenannten "Schleudertraumarechtsprechung" gestützt auf BGE 117 V 369 erfolgen müssen. Die Vorinstanz habe Bundesrecht verletzt, indem sie den relevanten Sachverhalt ungenügend abgeklärt habe.
4.
4.1. Auch der Versicherte bringt nicht vor, für die von ihm auch nach Fallabschluss geklagten Beschwerden liege ein organisches Korrelat vor. Entscheidend für die Frage der weiteren Leistungspflicht der Unfallversicherung ist demnach, ob diese in einem adäquaten Kausalzusammenhang mit dem Unfall stehen. Wird dies verneint, erübrigt sich die Prüfung des natürlichen Kausalzusammenhanges. Uneinigkeit herrscht dabei, ob diese nach der sogenannten Psychopraxis (BGE 115 V 133) oder nach der Schleudertrauma-Praxis, welche bei Schleudertraumata der Halswirbelsäule und analog bei äquivalenten Verletzungsmechanismen sowie Schädel-Hirntraumata mit entsprechenden Verletzungen zur Anwendung gelangt (BGE 134 V 109 und 117 V 259), vorzunehmen ist.
4.2. Der Beschwerdeführer hat beim Unfall kein Schleudertrauma der Halswirbelsäule erlitten. Davon geht er selbst auch aus. Hingegen beruft er sich auf das Vorliegen eines Schädel-Hirntraumas. Gemäss Rechtsprechung (vgl. Urteil 8C 476/2007 vom 4. August 2008 E. 4 [publ. in: SVR 2008 UV Nr. 35 S. 133]; Urteile 8C 358/2014 vom 14. August 2014 E. 2.4.1; 8C 258/2013 vom 16. Oktober 2013 E. 4.3.2; 8C 270/2011 vom 28. Juli 2011 E. 2.1) genügt ein Schädel-Hirntrauma, welches höchstens den Schweregrad einer Commotio cerebri - nicht im Grenzbereich zu einer Contusio cerebri - erreicht, grundsätzlich nicht für die Anwendung der Schleudertrauma-Praxis.
Eine Commotio cerebri ist ein Zustand vorübergehender, schnell reversibler neurologischer Dysfunktion, der mit kurzzeitiger Bewusstlosigkeit kurz nach der Verletzung einhergeht. Der Verletzte hat oft eine Amnesie für die Zeit der Verletzung und/oder für die Zeit vor der Verletzung. Es bestehen aber keine neurologischen Auffälligkeiten. Die Contusio cerebri ist eine fokale Gewaltanwendung auf das zerebrale Gewebe, die mit kleinen parenchymatösen Blutungen oder einem lokalen Ödem einhergeht (Definitionen gemäss MSD-Manual der Diagnostik und Therapie, Hrsg. von MSD Sharp & Dohme, 5. Aufl., München 1993, S. 1838).
Gemäss den echtzeitlichen medizinischen Akten hatte der Beschwerdeführer eine Schädelprellung im Grenzbereich zu einer Commotio cerebri erlitten. Strukturelle Veränderungen oder Mikroblutungen im Gehirn wurden nicht gefunden. Es bestand keine Amnesie. Damit steht fest, dass er keine Verletzung im Grenzbereich zu einer Contusio cerebri erlitten hatte. Davon spricht selbst Dr. med. C.________ in seinem Gutachten vom 5. Januar 2015 nicht. Das kantonale Gericht hat die Adäquanz der weiterhin geklagten Beschwerden mit dem Unfall daher zu Recht gemäss den in BGE 115 V 133 aufgeführten Kriterien geprüft.
5.
5.1. Die konkrete Würdigung der Adäquanzkriterien durch die Vorinstanz wird nicht gerügt. Ob die gesundheitliche Beeinträchtigung in einem natürlichen Kausalzusammenhang mit dem Unfall steht, braucht nicht geprüft zu werden (E. 4.1 hievor; BGE 135 V 465 E. 5.1 S. 472).
5.2. Nach dem Gesagten ist von einer Rückweisung der Sache an die Vorinstanz oder die Unfallversicherung abzusehen, da von weiteren medizinischen Abklärungen keine entscheidrelevanten neuen Erkenntnisse zu erwarten sind (antizipierte Beweiswürdigung; BGE 134 I 140 E. 5.3 S. 148). Das vorinstanzliche Ergebnis, wonach aufgrund der medizinischen Akten aus unfallversicherungsrechtlicher Sicht der adäquate Kausalzusammenhang der geltend gemachten Beschwerden mit dem Unfall vom 16. Februar 2011 und dessen Folgen zu verneinen war, ist nicht zu beanstanden.
6.
Der unterliegende Beschwerdeführer trägt die Verfahrenskosten (Art. 66 Abs. 1
|
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
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| 1 | En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
| 2 | Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis. |
| 3 | Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés. |
| 4 | En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours. |
| 5 | Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement. |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 68 Dépens - 1 Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe. |
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| 1 | Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe. |
| 2 | En règle générale, la partie qui succombe est tenue de rembourser à la partie qui a obtenu gain de cause, selon le tarif du Tribunal fédéral, tous les frais nécessaires causés par le litige. |
| 3 | En règle générale, aucuns dépens ne sont alloués à la Confédération, aux cantons, aux communes ou aux organisations chargées de tâches de droit public lorsqu'ils obtiennent gain de cause dans l'exercice de leurs attributions officielles. |
| 4 | L'art. 66, al. 3 et 5, est applicable par analogie. |
| 5 | Le Tribunal fédéral confirme, annule ou modifie, selon le sort de la cause, la décision de l'autorité précédente sur les dépens. Il peut fixer lui-même les dépens d'après le tarif fédéral ou cantonal applicable ou laisser à l'autorité précédente le soin de les fixer. |
Demnach erkennt das Bundesgericht:
1.
Die Beschwerde wird abgewiesen.
2.
Die Gerichtskosten von Fr. 800.- werden dem Beschwerdeführer auferlegt.
3.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich und dem Bundesamt für Gesundheit schriftlich mitgeteilt.
Luzern, 18. April 2016
Im Namen der I. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Der Präsident: Maillard
Die Gerichtsschreiberin: Schüpfer