I 660/01 Tn
IV. Kammer
Präsidentin Leuzinger, Bundesrichter Rüedi und Ferrari;
Gerichtsschreiber Grunder
Urteil vom 18. April 2002
in Sachen
W.________, Beschwerdeführerin, vertreten durch Fürsprecher Gerhard Lanz, Schwanengasse 8, 3011 Bern,
gegen
IV-Stelle Bern, Chutzenstrasse 10, 3007 Bern, Beschwerdegegnerin,
und
Verwaltungsgericht des Kantons Bern, Bern
A.- W.________, leidet seit Jahren an multiplen Rückenbeschwerden als Folge mehrerer Operationen nach Bandscheibenvorfällen sowie an Schmerzen in beiden Handgelenken nach mehreren chirurgischen Eingriffen. Nebst einer Invalidenrente bezieht W.________ seit dem 1. Juni 1999 eine Entschädigung für leichte Hilflosigkeit. Am 24. Januar 2000 ersuchte W.________ die IV-Stelle Bern um Erhöhung der Hilflosenentschädigung. Die IV-Stelle holte den Bericht des Dr. med. A.________, Allgemeine Medizin FMH, vom 7. März 2000 ein, zog den Bericht ihres Abklärungsdienstes vom 25. August 2000 bei und lehnte nach durchgeführtem Vorbescheidverfahren mit Verfügung vom 17. Oktober 2000 das Gesuch ab.
B.- Dagegen liess W.________ Beschwerde führen und beantragen, es sei ihr eine Entschädigung bei mittelschwerer Hilfosigkeit auszurichten. Mit der Replik legte sie zwei Berichte des Dr. med. A.________ vom 9. und 16. Januar 2001 auf. Das Verwaltungsgericht des Kantons Bern wies die Beschwerde mit Entscheid vom 20. August 2001 ab.
C.- Mit Verwaltungsgerichtsbeschwerde lässt W.________ die vorinstanzlich gestellten Rechtsbegehren erneuern und eventualiter beantragen, die Sache sei zur Neubeurteilung an die Vorinstanz zurückzuweisen.
Die IV-Stelle schliesst auf Abweisung der Verwaltungsgerichtsbeschwerde, das Bundesamt für Sozialversicherung (BSV) verzichtet auf eine Vernehmlassung.
Das Eidg. Versicherungsgericht zieht in Erwägung:
1.- a) Das kantonale Gericht hat die massgebenden Bestimmungen über den Anspruch auf Hilflosenentschädigung (Art. 42 Abs. 1
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SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 42 Droit - 1 Les assurés impotents (art. 9 LPGA255) qui ont leur domicile et leur résidence habituelle (art. 13 LPGA) en Suisse ont droit à une allocation pour impotent. L'art. 42bis est réservé. |
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| 1 | Les assurés impotents (art. 9 LPGA255) qui ont leur domicile et leur résidence habituelle (art. 13 LPGA) en Suisse ont droit à une allocation pour impotent. L'art. 42bis est réservé. |
| 2 | L'impotence peut être grave, moyenne ou faible. |
| 3 | Est aussi considérée comme impotente la personne vivant chez elle qui, en raison d'une atteinte à sa santé, a durablement besoin d'un accompagnement lui permettant de faire face aux nécessités de la vie. Si l'atteinte à la santé est uniquement psychique, la personne n'est réputée impotente que si elle a droit à une rente.256 Si une personne n'a durablement besoin que d'un accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie, l'impotence est réputée faible. L'art. 42bis, al. 5, est réservé. |
| 4 | L'allocation pour impotent est octroyée au plus tôt à la naissance. Le droit naît dès qu'une impotence de degré faible au moins existe depuis une année sans interruption notable; l'art. 42bis, al. 3, est réservé.257 |
| 4bis | Le droit à l'allocation pour impotent s'éteint au plus tard à la fin du mois: |
| a | qui précède celui au cours duquel l'assuré anticipe la perception de la totalité de sa rente de vieillesse en vertu de l'art. 40, al. 1, LAVS258, ou |
| b | au cours duquel l'assuré atteint l'âge de référence fixé à l'art. 21, al. 1, LAVS.259 |
| 5 | Lorsqu'il séjourne dans un établissement pour l'exécution de mesures de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 3, l'assuré n'a pas droit à l'allocation pour impotent. Le Conseil fédéral définit la notion de séjour. Il peut exceptionnellement prévoir un droit à une allocation pour impotent lorsqu'en raison d'une grave atteinte des organes sensoriels ou d'une grave infirmité corporelle, l'assuré ne peut entretenir des relations sociales avec son entourage que grâce à d'importants services fournis de façon régulière par des tiers. |
| 6 | Lorsque l'impotence n'est que partiellement imputable à un accident, le Conseil fédéral règle la prise en charge par l'AI de la part qui lui incombe dans l'allocation pour impotent de l'assurance, au moyen d'une contribution proportionnelle.260 |
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SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 42 Droit - 1 Les assurés impotents (art. 9 LPGA255) qui ont leur domicile et leur résidence habituelle (art. 13 LPGA) en Suisse ont droit à une allocation pour impotent. L'art. 42bis est réservé. |
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| 1 | Les assurés impotents (art. 9 LPGA255) qui ont leur domicile et leur résidence habituelle (art. 13 LPGA) en Suisse ont droit à une allocation pour impotent. L'art. 42bis est réservé. |
| 2 | L'impotence peut être grave, moyenne ou faible. |
| 3 | Est aussi considérée comme impotente la personne vivant chez elle qui, en raison d'une atteinte à sa santé, a durablement besoin d'un accompagnement lui permettant de faire face aux nécessités de la vie. Si l'atteinte à la santé est uniquement psychique, la personne n'est réputée impotente que si elle a droit à une rente.256 Si une personne n'a durablement besoin que d'un accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie, l'impotence est réputée faible. L'art. 42bis, al. 5, est réservé. |
| 4 | L'allocation pour impotent est octroyée au plus tôt à la naissance. Le droit naît dès qu'une impotence de degré faible au moins existe depuis une année sans interruption notable; l'art. 42bis, al. 3, est réservé.257 |
| 4bis | Le droit à l'allocation pour impotent s'éteint au plus tard à la fin du mois: |
| a | qui précède celui au cours duquel l'assuré anticipe la perception de la totalité de sa rente de vieillesse en vertu de l'art. 40, al. 1, LAVS258, ou |
| b | au cours duquel l'assuré atteint l'âge de référence fixé à l'art. 21, al. 1, LAVS.259 |
| 5 | Lorsqu'il séjourne dans un établissement pour l'exécution de mesures de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 3, l'assuré n'a pas droit à l'allocation pour impotent. Le Conseil fédéral définit la notion de séjour. Il peut exceptionnellement prévoir un droit à une allocation pour impotent lorsqu'en raison d'une grave atteinte des organes sensoriels ou d'une grave infirmité corporelle, l'assuré ne peut entretenir des relations sociales avec son entourage que grâce à d'importants services fournis de façon régulière par des tiers. |
| 6 | Lorsque l'impotence n'est que partiellement imputable à un accident, le Conseil fédéral règle la prise en charge par l'AI de la part qui lui incombe dans l'allocation pour impotent de l'assurance, au moyen d'une contribution proportionnelle.260 |
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SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 42 Droit - 1 Les assurés impotents (art. 9 LPGA255) qui ont leur domicile et leur résidence habituelle (art. 13 LPGA) en Suisse ont droit à une allocation pour impotent. L'art. 42bis est réservé. |
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| 1 | Les assurés impotents (art. 9 LPGA255) qui ont leur domicile et leur résidence habituelle (art. 13 LPGA) en Suisse ont droit à une allocation pour impotent. L'art. 42bis est réservé. |
| 2 | L'impotence peut être grave, moyenne ou faible. |
| 3 | Est aussi considérée comme impotente la personne vivant chez elle qui, en raison d'une atteinte à sa santé, a durablement besoin d'un accompagnement lui permettant de faire face aux nécessités de la vie. Si l'atteinte à la santé est uniquement psychique, la personne n'est réputée impotente que si elle a droit à une rente.256 Si une personne n'a durablement besoin que d'un accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie, l'impotence est réputée faible. L'art. 42bis, al. 5, est réservé. |
| 4 | L'allocation pour impotent est octroyée au plus tôt à la naissance. Le droit naît dès qu'une impotence de degré faible au moins existe depuis une année sans interruption notable; l'art. 42bis, al. 3, est réservé.257 |
| 4bis | Le droit à l'allocation pour impotent s'éteint au plus tard à la fin du mois: |
| a | qui précède celui au cours duquel l'assuré anticipe la perception de la totalité de sa rente de vieillesse en vertu de l'art. 40, al. 1, LAVS258, ou |
| b | au cours duquel l'assuré atteint l'âge de référence fixé à l'art. 21, al. 1, LAVS.259 |
| 5 | Lorsqu'il séjourne dans un établissement pour l'exécution de mesures de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 3, l'assuré n'a pas droit à l'allocation pour impotent. Le Conseil fédéral définit la notion de séjour. Il peut exceptionnellement prévoir un droit à une allocation pour impotent lorsqu'en raison d'une grave atteinte des organes sensoriels ou d'une grave infirmité corporelle, l'assuré ne peut entretenir des relations sociales avec son entourage que grâce à d'importants services fournis de façon régulière par des tiers. |
| 6 | Lorsque l'impotence n'est que partiellement imputable à un accident, le Conseil fédéral règle la prise en charge par l'AI de la part qui lui incombe dans l'allocation pour impotent de l'assurance, au moyen d'une contribution proportionnelle.260 |
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SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI) RAI Art. 36 Prestations particulières en faveur des mineurs - 1 ...211 |
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| 1 | ...211 |
| 2 | Les mineurs ayant droit à une allocation pour impotent, qui ne séjournent pas dans un home, mais qui ont besoin de soins intenses, ont droit à un supplément pour soins intenses au sens de l'art. 39. Les mineurs qui supportent eux-mêmes les coûts de leur séjour en home conservent leur droit à un supplément pour soins intenses.212 |
| 3 | ...213 |
b) Um im Bereich der Hilflosenentschädigung ermitteln zu können, welcher Stufe der Hilflosigkeit die versicherte Person zuzuordnen ist, ist die Verwaltung (und im Beschwerdefall das Gericht) auf Unterlagen angewiesen, die der Arzt und gegebenenfalls auch andere Fachleute zur Verfügung zu stellen haben. Aufgabe des Arztes ist es, den Gesundheitszustand zu beurteilen und dazu Stellung zu nehmen, in welchem Umfang und bezüglich welcher alltäglichen Lebensverrichtungen die Versicherte hilflos ist. Gemäss Art. 57 Abs. 1 lit. d
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SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 57 Attributions - 1 Les attributions des offices AI sont notamment les suivantes: |
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| 1 | Les attributions des offices AI sont notamment les suivantes: |
| a | fournir des conseils axés sur la réadaptation; |
| b | mettre en oeuvre la détection précoce; |
| c | déterminer, mettre en oeuvre et surveiller les mesures d'intervention précoce, y compris les conseils et le suivi nécessaires; |
| d | examiner si les conditions générales d'assurance sont remplies; |
| e | examiner si l'assuré est susceptible d'être réadapté, en axant l'examen sur ses ressources et en consultant les acteurs pertinents; |
| f | déterminer les mesures de réadaptation en consultant les acteurs pertinents, les mettre en oeuvre, en surveiller l'exécution, fournir conseils et suivi à l'assuré et à son employeur durant la réadaptation et l'examen du droit à la rente, ainsi que, en cas d'interruption d'une mesure de réadaptation, examiner la possibilité de renouveler l'octroi d'une telle mesure et d'adapter l'objectif de réadaptation, en particulier dans le cas de jeunes assurés; |
| g | fournir conseils et suivi à l'assuré et à son employeur après l'achèvement des mesures de réadaptation ou la suppression de la rente; |
| h | fournir conseils et suivi aux bénéficiaires de rente présentant un potentiel de réadaptation dès le moment de l'octroi de la rente; |
| i | évaluer le taux d'invalidité et l'impotence de l'assuré et les prestations d'aide dont il a besoin; |
| j | rendre les décisions relatives aux prestations de l'AI; |
| k | informer le public; |
| l | coordonner les mesures médicales avec l'assureur-maladie et l'assureur-accidents; |
| m | contrôler les factures des mesures médicales; |
| n | tenir à jour et publier une liste contenant notamment des indications sur tous les experts et centres d'expertises mandatés, classés selon les disciplines, le nombre annuel de cas expertisés et les incapacités de travail attestées.322 |
| 2 | Le Conseil fédéral peut leur confier d'autres tâches. Il peut définir des exigences et prévoir d'autres indications pour la liste visée à l'al. 1, let. n.323 |
| 3 | Avant qu'une décision ne soit rendue, les offices AI fixent les mesures d'instruction déterminantes et nécessaires.324 |
c) Das Eidgenössische Versicherungsgericht hat wiederholt festgestellt, dass die gesetzliche Ordnung und die Natur der Sache der Verwaltung bei der Würdigung der Umstände des Einzelfalles für die Ermittlung des Grades der Hilflosigkeit einen weiten Ermessenspielraum lassen, sofern der massgebende Sachverhalt mit hinreichender Zuverlässigkeit abgeklärt worden ist (BGE 113 V 19 Erw. a mit Hinweis; BGE 98 V 25 Erw. 2 mit Hinweisen).
2.- a) Streitig und zu prüfen ist, ob sich die Hilflosigkeit seit der erstmaligen Zusprechung einer Hilflosenentschädigung mit Verfügung der IV-Stelle vom 17. Juni 1999 erheblich verändert hat. Während Verwaltung und Vorinstanz davon ausgehen, dass die Versicherte weiterhin lediglich in den Bereichen Körperpflege und Fortbewegung/Kontaktaufnahme hilfsbedürftig sei, macht die Beschwerdeführerin geltend, sie sei nun auch in den Lebensverrichtungen Essen und An-/Auskleiden dauerhaft und in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen.
b) Mit Recht weist die Beschwerdeführerin darauf hin, dass der Abklärungsbericht der IV-Stelle vom 25. August 2000 ihren Gesundheitszustand nicht richtig wiedergibt und das kantonale Gericht die im vorinstanzlichen Verfahren aufgelegten Berichte des Hausarztes vom 9. und 16. Januar 2001 für den Zeitraum ab Juli 2000 nicht gewürdigt hat.
aa) Gemäss den Berichten des Dr. med. A.________ ist die Beschwerdeführerin wegen der Handgelenksarthrose und Zustand nach Handgelenksversteifung zumindest seit Juli 2000 nicht mehr in der Lage, grobe Speisen zu zerkleinern.
In BGE 106 V 158 Erw. 2b erwog das Eidgenössische Vesicherungsgericht, ein Versicherter dürfe nicht generell einer Lebensverrichtung fähig gelten, wenn er sie nur auf eine nicht übliche Art und Weise ausführen kann. In jenem Fall wurde schwere Hilflosigkeit angenommen ungeachtet der Tatsache, dass die Versicherte allein essen konnte, indem sie die Speisen mit den Fingern zum Mund führte. So ist auch im vorliegenden Fall zu entscheiden. Die Beschwerdeführerin kann nicht mit dem Besteck grobe Speisen zerkleinern und sie müsste, könnte sie keine Dritthilfe beanspruchen, die Speise zum Mund führen und ein Stück herausbeissen, was klar nicht den gesellschaftlichen Gepflogenheiten entspricht und daher unüblich im Sinne der Rechtsprechung ist. Zu ergänzen ist, dass auch das BSV in Ziffer 8014 des Kreisschreibens über Invalidität und Hilflosigkeit in der Innvalidenversicherung (KSIH) die Hilflosigkeit anerkennt, wenn die versicherte Person zwar selber essen, die Speisen aber nicht zerkleinern oder nur püriert essen kann. Damit bedarf die Beschwerdeführerin in einer Teilfunktion der Lebensverrichtung Essen regelmässig fremder Hilfe, was zur Annahme der Hilfsbedürftigkeit genügt (vgl. BGE 107 V 141 Erw. 1d).
bb) Dr. med. A.________ führt weiter aus, nach einem erneuten Bandscheibenvorfall, dessen Symptome sich im Juli 2000 manifestierten, sei die Beweglichkeit der Lendenwirbelsäule deutlich eingeschränkt, die Versicherte könne sich nicht mehr bücken, noch irgendwelche Lasten heben oder tragen. Der chirurgische Eingriff im Oktober 2000 habe zu keiner Verbesserung des Zustandes geführt, die Versicherte sei beim An- und Ausziehen von Socken, Strümpfen und Schuhen auf fremde Hilfe angewiesen. Gestützt auf die Berichte des Dr. med. A.________ ist die Beschwerdeführerin demnach auch in der Lebensverrichtung An-/Auskleiden in einer Teilfunktion auf fremde Hilfe angewiesen, weswegen die Einschränkung als erheblich gilt (unveröffentlichtes Urteil S. vom 3. Februar 1988, I 431/86).
c) Zusammenfassend ist festzuhalten, dass die Beschwerdeführerin in vier alltäglichen Lebensverrichtungen regelmässig in erheblicher Weise auf die Hilfe Dritter angewiesen ist, weshalb sie gemäss Rechtsprechung (BGE 121 V 90 Erw. 3b) eine Entschädigung für mittelschwere Hilflosigkeit beanspruchen kann.
3.- Gemäss Art. 88a Abs. 2
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SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI) RAI Art. 88a Modification du droit - 1 Si la capacité de gain ou la capacité d'accomplir les travaux habituels de l'assuré s'améliore ou que son impotence ou encore le besoin de soins ou le besoin d'aide découlant de son invalidité s'atténue, ce changement n'est déterminant pour la suppression de tout ou partie du droit aux prestations qu'à partir du moment où on peut s'attendre à ce que l'amélioration constatée se maintienne durant une assez longue période. Il en va de même lorsqu'un tel changement déterminant a duré trois mois déjà, sans interruption notable et sans qu'une complication prochaine soit à craindre. |
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| 1 | Si la capacité de gain ou la capacité d'accomplir les travaux habituels de l'assuré s'améliore ou que son impotence ou encore le besoin de soins ou le besoin d'aide découlant de son invalidité s'atténue, ce changement n'est déterminant pour la suppression de tout ou partie du droit aux prestations qu'à partir du moment où on peut s'attendre à ce que l'amélioration constatée se maintienne durant une assez longue période. Il en va de même lorsqu'un tel changement déterminant a duré trois mois déjà, sans interruption notable et sans qu'une complication prochaine soit à craindre. |
| 2 | Si la capacité de gain de l'assuré ou sa capacité d'accomplir les travaux habituels se dégrade, ou si son impotence ou encore le besoin de soins ou le besoin d'aide découlant de son invalidité s'aggrave, ce changement est déterminant pour l'accroissement du droit aux prestations dès qu'il a duré trois mois sans interruption notable. L'art. 29bis est toutefois applicable par analogie. |
Demnach erkennt das Eidg. Versicherungsgericht:
I. In Gutheissung der Verwaltungsgerichtsbeschwerde
werden der Entscheid des Verwaltungsgerichts des
Kantons Bern vom 20. August 2001 und die Verfügung der
IV-Stelle Bern vom 17. Oktober 2000 aufgehoben, und es
wird festgestellt, dass die Beschwerdeführerin ab
1. Oktober 2000 Anspruch auf eine Entschädigung für
mittelschwere Hilflosigkeit hat.
II. Es werden keine Gerichtskosten erhoben.
III. Die IV-Stelle Bern hat der Beschwerdeführerin für das Verfahren vor dem Eidgenössischen Versicherungsgericht eine Parteientschädigung von Fr. 2'500.- zu bezahlen.
IV. Das Verwaltungsgericht des Kantons Bern wird über eine Parteientschädigung für das kantonale Verfahren entsprechend dem Ausgang des letztinstanzlichen Prozesses
zu befinden haben.
V. Dieses Urteil wird den Parteien, dem Verwaltungsgericht
des Kantons Bern und dem Bundesamt für Sozialversicherung
zugestellt.
Luzern, 18. April 2002
Im Namen des
Eidgenössischen Versicherungsgerichts
Die Präsidentin der IV. Kammer:
Der Gerichtsschreiber: