Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

{T 0/2}

8C 750/2015

Urteil vom 18. Januar 2016

I. sozialrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichter Maillard, Präsident,
Bundesrichter Ursprung, Bundesrichterin Heine,
Gerichtsschreiberin Durizzo.

Verfahrensbeteiligte
AXA Versicherungen AG,
General Guisan-Strasse 40, 8400 Winterthur,
Beschwerdeführerin,

gegen

A.________, vertreten durch
CAP Rechtsschutz-Versicherungsgesellschaft AG,
Leistungen und Services, 8010 Zürich,
Beschwerdegegner.

Gegenstand
Unfallversicherung (Unfallbegriff),

Beschwerde gegen den Entscheid des Sozialversicherungsgerichts des Kantons Zürich
vom 24. August 2015.

Sachverhalt:

A.
A.________, geboren 1969, war bei der AXA Versicherungen AG (nachfolgend: AXA) für die Folgen von Berufs- und Nichtberufsunfällen sowie Berufskrankheiten versichert. Am 5. August 2014 meldete die Arbeitgeberin einen Zahnunfall vom 29. Juli 2014. Der Versicherte habe in einem Restaurant einen Salat mit gerösteten Croûtons und Nüssen gegessen und sich dabei einen Zahn herausgebrochen. Im Fragebogen vom 18. August 2014 ergänzte er, dass er einen "Caesar-Salat" bestellt und auf einen Croûton aus geröstetem Walnussbrot gebissen habe. Er habe den Küchenchef informiert. Der Restaurant-Manager habe den Securitas-Angestellten beigezogen, welcher alles fotografiert habe. Mit Verfügung vom 22. September 2014 und Einspracheentscheid vom 19. März 2015 lehnte die AXA ihre Leistungspflicht ab.

B.
Das Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich hiess die dagegen erhobene Beschwerde mit Entscheid vom 24. August 2015 gut, hob den Einspracheentscheid vom 19. März 2015 auf und verpflichtete die AXA, die gesetzlichen Leistungen für das Ereignis vom 29. Juli 2014 zu erbringen.

C.
Die AXA führt Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten mit dem Antrag, unter Aufhebung des angefochtenen Entscheides (Ziffer 1: Gutheissung; Ziffer 3: Prozessentschädigung) sei ihr Einspracheentscheid vom 19. März 2015 zu bestätigen. Des Weiteren ersucht sie um Gewährung der aufschiebenden Wirkung ihrer Beschwerde.
A.________ und das Bundesamt für Gesundheit verzichten auf eine Vernehmlassung.

Erwägungen:

1.

1.1. Die Beschwerde kann wegen Rechtsverletzung gemäss Art. 95

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a	du droit fédéral;
b	du droit international;
c	de droits constitutionnels cantonaux;
d	de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e	du droit intercantonal.

und Art. 96

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 96 Droit étranger - Le recours peut être formé pour:
a	inapplication du droit étranger désigné par le droit international privé suisse;
b	application erronée du droit étranger désigné par le droit international privé suisse, pour autant qu'il s'agisse d'une affaire non pécuniaire.

BGG erhoben werden. Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an (Art. 106 Abs. 1

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1	Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2	Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.

BGG). Es ist somit weder an die in der Beschwerde geltend gemachten Argumente noch an die Erwägungen der Vorinstanz gebunden; es kann eine Beschwerde aus einem anderen als dem angerufenen Grund gutheissen und es kann sie mit einer von der Argumentation der Vorinstanz abweichenden Begründung abweisen (vgl. BGE 130 III 136 E. 1.4 S. 140). Gemäss Art. 42 Abs. 1

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1	Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2	Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3	Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4	En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a	le format du mémoire et des pièces jointes;
b	les modalités de la transmission;
c	les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5	Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6	Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7	Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.

BGG ist die Beschwerde hinreichend zu begründen, andernfalls wird darauf nicht eingetreten (Art. 108 Abs. 1 lit. b

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 108 Juge unique - 1 Le président de la cour décide en procédure simplifiée de ne pas entrer en matière:
1	Le président de la cour décide en procédure simplifiée de ne pas entrer en matière:
a	sur les recours manifestement irrecevables;
b	sur les recours dont la motivation est manifestement insuffisante (art. 42, al. 2);
c	sur les recours procéduriers ou abusifs.
2	Le président de la cour peut confier cette tâche à un autre juge.
3	L'arrêt est motivé par une brève indication de la cause de l'irrecevabilité.

BGG). Das Bundesgericht prüft grundsätzlich nur die geltend gemachten Rügen; es ist nicht gehalten, wie eine erstinstanzliche Behörde alle sich stellenden rechtlichen Fragen zu prüfen, wenn diese vor Bundesgericht nicht mehr vorgetragen wurden. Es kann die Verletzung von Grundrechten und von kantonalem und interkantonalem Recht nur insofern prüfen, als eine solche Rüge in der Beschwerde vorgebracht und begründet worden ist (Art. 106 Abs. 2

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1	Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2	Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.

BGG).

1.2. Im Beschwerdeverfahren um die Zusprechung oder Verweigerung von Geldleistungen der Militär- oder Unfallversicherung ist das Bundesgericht nicht an die vorinstanzliche Feststellung des rechtserheblichen Sachverhalts gebunden (Art. 97 Abs. 2

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1	Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2	Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89

und Art. 105 Abs. 3

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1	Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2	Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3	Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99

BGG).

2.
Das kantonale Gericht hat die Bestimmungen und Grundsätze zum Unfallbegriff nach Art. 4

SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 4 Accident - Est réputée accident toute atteinte dommageable, soudaine et involontaire, portée au corps humain par une cause extérieure extraordinaire qui compromet la santé physique, mentale ou psychique ou qui entraîne la mort.

ATSG sowie insbesondere zum Begriffsmerkmal der Ungewöhnlichkeit zutreffend dargelegt (vgl. die zu Art. 9 Abs. 1

SR 832.202 Ordonnance du 20 décembre 1982 sur l'assurance-accidents (OLAA) OLAA Art. 9 Lésions corporelles assimilées à un accident - Les dommages non imputables à un accident causés aux objets, implantés à la suite d'une maladie, qui remplacent morphologiquement ou fonctionnellement une partie du corps ne constituent pas des lésions corporelles au sens de l'art. 6, al. 2, de la loi.

UVV ergangene, weiterhin geltende Rechtsprechung: BGE 129 V 402 E. 2.1 S. 404; 134 V 72 E. 2.2 S. 74 f., E. 4 S. 76 ff.). Darauf wird verwiesen.

3.
Nach den vorinstanzlichen Feststellungen hat der Beschwerdeführer auf einen Croûton aus geröstetem Walnussbrot gebissen, der sich in einem "Caesar-Salat" befunden hatte. Das kantonale Gericht hat erwogen, dass üblicher Bestandteil eines solchen Salates Weissbrotwürfel seien, ein Croûton aus geröstetem Walnussbrot mit entsprechend harten Nussbestandteilen jedoch grundsätzlich und insbesondere auch in einem "Caesar-Salat" unüblich und keineswegs alltäglich sei. Nach seiner Auffassung war das für den Unfallbegriff vorausgesetzte Merkmal des ungewöhnlichen äusseren Faktors deshalb gegeben und die Leistungspflicht des Unfallversicherers zu bejahen.

4.
Es kann mit dem kantonalen Gericht aufgrund der im Wesentlichen stets gleichen Angaben des Versicherten als erstellt gelten, dass er auf ein Stück Nuss gebissen hat, das sich in dem von ihm im Restaurant bestellten Salat befunden hat. Im vorinstanzlichen Verfahren reicht er ein Foto von einem Croûton mit einem Stück Nuss, vermutlich Baumnuss, ein. Bei der Unfallmeldung gab er an, dass der Salat auch Nüsse enthalten habe.
Den vorinstanzlichen Ausführungen zur Ungewöhnlichkeit der Walnuss im Salat beziehungsweise im Brot auf dem Salat kann mit Blick auf die Rechtsprechung des Bundesgerichts, vormals des Eidgenössischen Versicherungsgerichts, in vergleichbaren Fällen jedoch nicht gefolgt werden (vgl. dazu Urteil 8C 893/2014 vom 27. Januar 2015 E. 3.3).

5.
Nicht massgeblich ist, dass der am 29. Juli 2014 verletzte Zahn vorgeschädigt war. Die Annahme eines Unfalles darf nach der Rechtsprechung nicht mit der Begründung ausgeschlossen werden, ein völlig intakter Zahn hätte die Belastung überstanden. Es genügt, dass ein sanierter Zahn für den normalen Kauakt funktionstüchtig ist (BGE 112 V 201 E. 3a S. 204). Da es sich jedoch um eine Schädigung im Körperinnern handelt, müsste, wie in BGE 134 V 72 (E. 4.1.1 S. 76 f.) erwogen, das exogene Element so ungewöhnlich sein, dass eine endogene Verursachung ausser Betracht fällt. Selbst wenn eine krankheitsbedingte Ursache auszuschliessen wäre, müsste das Begriffsmerkmal der Ungewöhnlichkeit also erfüllt sein. Immerhin könnte die vorliegende Gesundheitsschädigung, da es sich um einen sanierten Zahn handelt, auch innerhalb eines durchaus normalen Geschehensablaufs auftreten, weshalb sie nicht von vornherein einem äusseren Faktor zugeordnet werden kann. Somit müsste die unmittelbare Ursache der Schädigung unter besonders "sinnfälligen" Umständen gesetzt worden sein, die Einwirkung würde erst durch das Hinzukommen eines zusätzlichen Ereignisses zum ungewöhnlichen äusseren Faktor (Urteil 8C 718/2009 vom 30. September 2009 E. 6.2).
Ausschlaggebend ist dabei nach der Rechtsprechung zu den Zahnverletzungen beim Essen, ob der fragliche äussere Faktor, der zur Zahnverletzung geführt hat, üblicher Bestandteil des verarbeiteten Materials ist (RKUV 1992 Nr. U 144 S. 82 E. 2b). Nüsse sind weder im Brot noch im Salat - als Dekoration beziehungsweise geschmackliche Anreicherung - grundsätzlich unüblich. Jedenfalls war die Nuss im Salat zum Essen bestimmt (RKUV 1985 Nr. K 614 S. 24 E. 3a), und es geht entgegen der vorinstanzlichen Auffassung nicht über das Alltägliche und Übliche hinaus (BGE 134 V 72 E. 4.1 S. 76), wenn Nüsse in einem Salat verwendet werden. Daran vermag auch nichts zu ändern, dass er im Restaurant offenbar als "Caesar-Salat" angeboten wurde und solche Salate nicht regelmässig mit Nüssen gereicht werden (RKUV 1992 Nr. U 144 S. 82 E. 2c). Nicht massgebend ist, ob der Beschwerdeführer persönlich davon ausging, dass der Salat keine Nüsse enthalte (Urteil U 288/01 vom 28. Februar 2003 E. 2).
Die Walnuss im Salat lässt sich daher nicht als ungewöhnlicher äusserer Faktor und damit der erlittene Zahnschaden nicht als Unfall qualifizieren.

6.
Das Gesuch um aufschiebende Wirkung der Beschwerde wird mit dem heutigen Urteil gegenstandslos.

7.
Das Verfahren ist kostenpflichtig (Art. 65

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 65 Frais judiciaires - 1 Les frais judiciaires comprennent l'émolument judiciaire, l'émolument pour la copie de mémoires, les frais de traduction, sauf d'une langue officielle à une autre, et les indemnités versées aux experts et aux témoins.
1	Les frais judiciaires comprennent l'émolument judiciaire, l'émolument pour la copie de mémoires, les frais de traduction, sauf d'une langue officielle à une autre, et les indemnités versées aux experts et aux témoins.
2	L'émolument judiciaire est calculé en fonction de la valeur litigieuse, de l'ampleur et de la difficulté de la cause, de la façon de procéder des parties et de leur situation financière.
3	Son montant est fixé en règle générale:
a	entre 200 et 5000 francs dans les contestations non pécuniaires;
b	entre 200 et 100 000 francs dans les autres contestations.
4	Il est fixé entre 200 et 1000 francs, indépendamment de la valeur litigieuse, dans les affaires qui concernent:
a	des prestations d'assurance sociale;
b	des discriminations à raison du sexe;
c	des litiges résultant de rapports de travail, pour autant que la valeur litigieuse ne dépasse pas 30 000 francs;
d	des litiges concernant les art. 7 et 8 de la loi du 13 décembre 2002 sur l'égalité pour les handicapés24.
5	Si des motifs particuliers le justifient, le Tribunal fédéral peut majorer ces montants jusqu'au double dans les cas visés à l'al. 3 et jusqu'à 10 000 francs dans les cas visés à l'al. 4.

BGG). Die Gerichtskosten werden dem unterliegenden Beschwerdegegner auferlegt (Art. 66 Abs. 1

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1	En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2	Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3	Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4	En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5	Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.

BGG).

Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.
Die Beschwerde wird gutgeheissen. Der Entscheid des Sozialversicherungsgerichts des Kantons Zürich vom 24. August 2015 wird aufgehoben und der Einspracheentscheid der AXA Versicherungen AG vom 19. März 2015 bestätigt.

2.
Die Gerichtskosten von Fr. 800.- werden dem Beschwerdegegner auferlegt.

3.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich und dem Bundesamt für Gesundheit schriftlich mitgeteilt.

Luzern, 18. Januar 2016
Im Namen der I. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts

Der Präsident: Maillard

Die Gerichtsschreiberin: Durizzo