Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
{T 0/2}
4A 116/2014
Arrêt du 17 juillet 2014
Ire Cour de droit civil
Composition
Mmes et M. les Juges fédéraux Klett, Présidente, Kolly et Hohl.
Greffier : M. Piaget.
Participants à la procédure
A.________, représenté par Me Pierre-Olivier Wellauer,
recourant,
contre
1. A.B.________,
2. B.B.________,
représentée par Me Aba Neeman,
intimés.
Objet
débiteurs solidaires, interprétation du contrat,
recours contre l'arrêt du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour d'appel civile, du 13 décembre 2012.
Faits :
A.
A.a. Le 19 mai 1982, la société en nom collectif B.________ a repris les activités de la pisciculture C.________, dont le titulaire en raison individuelle était H.C.________, défunt mari de B.B.________. La société en nom collectif, qui a été inscrite au registre du commerce le 14 mars 1995, avait pour but l'importation et la vente de crustacés, poissons et produits de la mer. Elle a été dissoute et liquidée; sa raison sociale a été radiée du registre du commerce le 26 mai 2004 et la radiation publiée le 2 juin 2004.
A.B.________ était également l'administrateur de la société D.________ SA, créée le 21 octobre 1991, dont le but était l'importation, l'exportation et la commercialisation de produits comestibles de la mer. La société a été déclarée en faillite le 4 juin 2002.
Au cours des années 1994 et 1995, A.B.________ n'a pas exercé d'autre activité indépendante.
A.b. A cette époque, A.________, homme rompu aux affaires, administrateur d'une société d'investissement et ami de A.B.________, a consenti trois prêts, en vertu de trois contrats, respectivement du 25 février 1994, du 17 octobre 1994 et du 26 août 1995. Les deux derniers sont litigieux, à savoir le contrat du 17 octobre 1994 portant sur 276'750 US$, avec intérêts à 19% l'an, et le contrat du 26 août 1995 portant sur 300'000 US$, avec intérêts à 10% l'an.
Les termes des trois contrats, intitulés accords, rédigés en anglais par A.B.________, qui faisaient parfois suite à des échanges de téléfax ou de courriers, seront discutés dans la partie en droit ci-dessous.
Des difficultés entre parties étant survenues, A.________ a, par courrier du 13 décembre 1999, demandé le remboursement de ces deux prêts, avec intérêts, dans un délai de 6 à 8 mois.
B.
Le 14 septembre 2000, A.________ a fait notifier à A.B.________ (poursuite n° xxx de l'Office des poursuites et faillites de Nyon) et à B.B.________ (poursuite n° yyy du même office), en tant que codébiteurs solidaires, les commandements de payer portant sur les sommes de 479'607 fr. 75 avec intérêts à 19% l'an dès le 17 octobre 1994 et de 519'000 fr. avec intérêts à 10% l'an dès le 26 août 1995 et 200 fr. sans intérêts, en se fondant sur les deux contrats litigieux. Les poursuivis ont formé opposition.
Par décisions du 27 novembre 2000, le Président du Tribunal d'arrondissement de La Côte a prononcé la mainlevée provisoire des oppositions pour les montants réclamés, le taux de 19% étant ramené à 12% et deux montants de 44'891 fr. 50 (valeur 22 février 1996) et 47'939 fr. 15 (valeur 14 mai 1996) étant portés en déduction.
Statuant sur recours le 14 juin 2001, la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal du canton de Vaud a rejeté le recours de A.B.________, mais admis celui de B.B.________, l'opposition de celle-ci au commandement de payer étant maintenue.
C.
Le 4 juillet 2001, A.B.________ a ouvert action en libération de dette contre A.________, concluant à ce qu'il soit dit qu'il ne doit pas les montants pour lesquels le commandement de payer lui a été notifié et que la poursuite n° xxx est nulle. Le défendeur a appelé en cause B.B.________ (ci-après: l'appelée en cause ou l'appelée) et la société en nom collectif B.________. Il a conclu au rejet de la demande et à ce que le demandeur et les appelées en cause soient condamnés à lui payer, en tant que débiteurs solidaires, les deux premiers montants en poursuite et 900 fr. de frais de poursuite, et que les oppositions formées par A.B.________ et par B.B.________ aux commandements de payer soient définitivement levées.
La société en nom collectif a été mise hors de cause ensuite de sa dissolution et de sa radiation du registre du commerce le 26 mai 2004.
Par jugement du 20 juin 2012, la Cour civile du Tribunal cantonal a partiellement admis l'action en libération de dette du demandeur (question des intérêts), le défendeur se voyant toutefois allouer l'essentiel de ses conclusions en paiement dirigées contre celui-ci; l'autorité cantonale a accordé la mainlevée définitive de l'opposition formée par le demandeur au commandement de payer n° xxx à concurrence de 479'607 fr. 75 avec intérêts à 12% l'an dès le 1er janvier 1999 et de 519'000 fr. avec intérêts à 10% l'an dès le 1er janvier 1999. Elle a rejeté l'action du défendeur dirigée contre l'appelée en cause et refusé la mainlevée définitive de son opposition au commandement de payer.
Statuant le 13 décembre 2013, la Cour d'appel civile du Tribunal cantonal a rejeté l'appel du défendeur et confirmé le jugement attaqué.
D.
Contre cet arrêt, le défendeur a interjeté un recours en matière civile au Tribunal fédéral le 21 février 2014, concluant à sa réforme en ce sens que soit prononcée également la mainlevée définitive de l'opposition au commandement de payer n° yyy formée par l'appelée en cause, frais et dépens à charge des débiteurs solidairement, à fixer à dire de justice. Il soutient que l'appelée aurait dû être reconnue débitrice solidaire du demandeur parce qu'elle était elle-même partie aux contrats conclus. Il se plaint de l'omission d'une constatation de fait (art. 97 al. 1
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. |
|
1 | Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. |
2 | Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89 |
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SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 166 - 1 Chaque époux représente l'union conjugale pour les besoins courants de la famille pendant la vie commune. |
|
1 | Chaque époux représente l'union conjugale pour les besoins courants de la famille pendant la vie commune. |
2 | Au-delà des besoins courants de la famille, un époux ne représente l'union conjugale que: |
1 | lorsqu'il y a été autorisé par son conjoint ou par le juge; |
2 | lorsque l'affaire ne souffre aucun retard et que le conjoint est empêché par la maladie, l'absence ou d'autres causes semblables de donner son consentement. |
3 | Chaque époux s'oblige personnellement par ses actes et il oblige solidairement son conjoint en tant qu'il n'excède pas ses pouvoirs d'une manière reconnaissable pour les tiers. |
L'appelée en cause (intimée), par son mandataire, a répondu le 2 avril 2014. L'intimé ne s'est pas déterminé et la cour cantonale s'est référée aux considérants de son arrêt.
Le défendeur recourant a déposé une réplique le 29 mai 2014 et l'intimée une duplique le 10 juin 2014.
Considérant en droit :
1.
Interjeté en temps utile (art. 100 al. 1
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 100 Recours contre une décision - 1 Le recours contre une décision doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les 30 jours qui suivent la notification de l'expédition complète. |
|
1 | Le recours contre une décision doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les 30 jours qui suivent la notification de l'expédition complète. |
2 | Le délai de recours est de dix jours contre: |
a | les décisions d'une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour dettes et de faillite; |
b | les décisions en matière d'entraide pénale internationale et d'assistance administrative internationale en matière fiscale; |
c | les décisions portant sur le retour d'un enfant fondées sur la Convention européenne du 20 mai 1980 sur la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière de garde des enfants et le rétablissement de la garde des enfants92 ou sur la Convention du 25 octobre 1980 sur les aspects civils de l'enlèvement international d'enfants93. |
d | les décisions du Tribunal fédéral des brevets concernant l'octroi d'une licence visée à l'art. 40d de la loi du 25 juin 1954 sur les brevets95. |
3 | Le délai de recours est de cinq jours contre: |
a | les décisions d'une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour effets de change; |
b | les décisions d'un gouvernement cantonal sur recours concernant des votations fédérales. |
4 | Le délai de recours est de trois jours contre les décisions d'un gouvernement cantonal sur recours touchant aux élections au Conseil national. |
5 | En matière de recours pour conflit de compétence entre deux cantons, le délai de recours commence à courir au plus tard le jour où chaque canton a pris une décision pouvant faire l'objet d'un recours devant le Tribunal fédéral. |
6 | ...96 |
7 | Le recours pour déni de justice ou retard injustifié peut être formé en tout temps. |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 90 Décisions finales - Le recours est recevable contre les décisions qui mettent fin à la procédure. |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 75 Autorités précédentes - 1 Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance, par le Tribunal administratif fédéral ou par le Tribunal fédéral des brevets.37 |
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1 | Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance, par le Tribunal administratif fédéral ou par le Tribunal fédéral des brevets.37 |
2 | Les cantons instituent des tribunaux supérieurs comme autorités cantonales de dernière instance. Ces tribunaux statuent sur recours, sauf si: |
a | une loi fédérale prévoit une instance cantonale unique; |
b | un tribunal spécialisé dans les litiges de droit commercial statue en instance cantonale unique; |
c | une action ayant une valeur litigieuse d'au moins 100 000 francs est déposée directement devant le tribunal supérieur avec l'accord de toutes les parties. |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 72 Principe - 1 Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière civile. |
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1 | Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière civile. |
2 | Sont également sujettes au recours en matière civile: |
a | les décisions en matière de poursuite pour dettes et de faillite; |
b | les décisions prises en application de normes de droit public dans des matières connexes au droit civil, notamment les décisions: |
b1 | sur la reconnaissance et l'exécution de décisions ainsi que sur l'entraide en matière civile, |
b2 | sur la tenue des registres foncier, d'état civil et du commerce, ainsi que des registres en matière de protection des marques, des dessins et modèles, des brevets d'invention, des obtentions végétales et des topographies, |
b3 | sur le changement de nom, |
b4 | en matière de surveillance des fondations, à l'exclusion des institutions de prévoyance et de libre passage, |
b5 | en matière de surveillance des exécuteurs testamentaires et autres représentants successoraux, |
b6 | les décisions prises dans le domaine de la protection de l'enfant et de l'adulte, |
b7 | ... |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 74 Valeur litigieuse minimale - 1 Dans les affaires pécuniaires, le recours n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à: |
|
1 | Dans les affaires pécuniaires, le recours n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à: |
a | 15 000 francs en matière de droit du travail et de droit du bail à loyer; |
b | 30 000 francs dans les autres cas. |
2 | Même lorsque la valeur litigieuse minimale n'est pas atteinte, le recours est recevable: |
a | si la contestation soulève une question juridique de principe; |
b | si une loi fédérale prévoit une instance cantonale unique; |
c | s'il porte sur une décision prise par une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour dettes et de faillite; |
d | s'il porte sur une décision prise par le juge de la faillite ou du concordat; |
e | s'il porte sur une décision du Tribunal fédéral des brevets. |
2.
Le recours en matière civile au Tribunal fédéral peut être exercé pour violation du droit suisse tel qu'il est délimité à l'art. 95
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation: |
|
a | du droit fédéral; |
b | du droit international; |
c | de droits constitutionnels cantonaux; |
d | de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires; |
e | du droit intercantonal. |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation: |
|
a | du droit fédéral; |
b | du droit international; |
c | de droits constitutionnels cantonaux; |
d | de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires; |
e | du droit intercantonal. |
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SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 Cst. Art. 9 Protection contre l'arbitraire et protection de la bonne foi - Toute personne a le droit d'être traitée par les organes de l'État sans arbitraire et conformément aux règles de la bonne foi. |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
|
1 | Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
2 | Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant. |
3.
Seule demeure litigieuse la question de savoir si les prêts ont été octroyés à A.B.________ seul ou également solidairement à son épouse B.B.________, ce qui présuppose l'interprétation des contrats de prêt.
4.
Le recourant invoque tout d'abord une constatation manifestement inexacte au sens de l'art. 97 al. 1
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. |
|
1 | Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. |
2 | Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89 |
Sous couvert de violation de l'art. 97 al. 1
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. |
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1 | Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. |
2 | Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89 |
Outre le fait que l'objet du présent recours ne peut être que l'arrêt de la Cour d'appel civile du 13 décembre 2013, le grief du recourant a trait à une question de droit cantonal, à savoir aux effets d'un jugement par défaut sur le jugement ultérieur, rendu après relief. Le recourant n'invoquant aucune disposition du droit cantonal et n'exposant pas en quoi celle-ci aurait été appliquée de manière arbitraire, son grief est irrecevable.
5.
Le recourant se plaint ensuite de la violation du droit fédéral (art. 95 let. a
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation: |
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a | du droit fédéral; |
b | du droit international; |
c | de droits constitutionnels cantonaux; |
d | de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires; |
e | du droit intercantonal. |
A titre liminaire, il sied de préciser que la société en nom collectif, dont l'appelée en cause était associée, a été dissoute et radiée en 2004, et qu'il n'est plus prétendu qu'elle serait engagée à ce titre.
5.1. Selon l'art. 18 al. 1
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SR 220 Première partie: Dispositions générales Titre premier: De la formation des obligations Chapitre I: Des obligations résultant d'un contrat CO Art. 18 - 1 Pour apprécier la forme et les clauses d'un contrat, il y a lieu de rechercher la réelle et commune intention des parties, sans s'arrêter aux expressions ou dénominations inexactes dont elles ont pu se servir, soit par erreur, soit pour déguiser la nature véritable de la convention. |
|
1 | Pour apprécier la forme et les clauses d'un contrat, il y a lieu de rechercher la réelle et commune intention des parties, sans s'arrêter aux expressions ou dénominations inexactes dont elles ont pu se servir, soit par erreur, soit pour déguiser la nature véritable de la convention. |
2 | Le débiteur ne peut opposer l'exception de simulation au tiers qui est devenu créancier sur la foi d'une reconnaissance écrite de la dette. |
Le juge doit rechercher, dans un premier temps, la réelle et commune intention des parties (interprétation subjective), le cas échéant empiriquement, sur la base d'indices; si elle aboutit, cette démarche conduit à une constatation de fait (art. 105 al. 1
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
|
1 | Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
2 | Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95. |
3 | Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99 |
L'interprétation subjective l'emporte sur l'interprétation objective (ATF 123 III 35 consid. 2b p. 39). Si, contrairement à ce principe, le juge recherche d'emblée la volonté objective et estime que la volonté subjective divergente d'une partie, pourtant alléguée régulièrement et en temps utile, n'est pas pertinente, il viole les règles du droit fédéral sur la conclusion (art. 1
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SR 220 Première partie: Dispositions générales Titre premier: De la formation des obligations Chapitre I: Des obligations résultant d'un contrat CO Art. 1 - 1 Le contrat est parfait lorsque les parties ont, réciproquement et d'une manière concordante, manifesté leur volonté. |
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1 | Le contrat est parfait lorsque les parties ont, réciproquement et d'une manière concordante, manifesté leur volonté. |
2 | Cette manifestation peut être expresse ou tacite. |
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SR 220 Première partie: Dispositions générales Titre premier: De la formation des obligations Chapitre I: Des obligations résultant d'un contrat CO Art. 18 - 1 Pour apprécier la forme et les clauses d'un contrat, il y a lieu de rechercher la réelle et commune intention des parties, sans s'arrêter aux expressions ou dénominations inexactes dont elles ont pu se servir, soit par erreur, soit pour déguiser la nature véritable de la convention. |
|
1 | Pour apprécier la forme et les clauses d'un contrat, il y a lieu de rechercher la réelle et commune intention des parties, sans s'arrêter aux expressions ou dénominations inexactes dont elles ont pu se servir, soit par erreur, soit pour déguiser la nature véritable de la convention. |
2 | Le débiteur ne peut opposer l'exception de simulation au tiers qui est devenu créancier sur la foi d'une reconnaissance écrite de la dette. |
5.2. La cour cantonale a constaté que l'appelée n'a fait aucune déclaration expresse permettant d'inférer qu'elle se serait engagée solidairement. Se basant sur les textes des accords et télécopies échangés, la cour cantonale a considéré, pour quatre motifs, qu'un engagement solidaire de l'appelée ne peut pas en être déduit, selon le principe de la confiance, et que le défendeur ne pouvait pas l'admettre de bonne foi (p. 17-18). Il y a lieu d'examiner ces quatre motifs et les critiques du recourant à leur propos.
5.2.1. Premièrement, la cour cantonale a jugé que l'appelée n'avait pas été impliquée dans la phase de négociation préalable, la télécopie du 16 février 1994 entre le demandeur et le défendeur ne la mentionnant pas, la seule indication de la pisciculture C.________ n'étant pas suffisante pour que l'on puisse retenir un engagement solidaire de sa part.
A cet argument, le recourant objecte que l'appelée était l'épouse de H.C.________, titulaire de la raison individuelle pisciculture C.________, dont le demandeur et l'appelée ont repris les activités, et qu'elle était donc plus liée que le demandeur à la pisciculture et qu'il pouvait donc de bonne foi en déduire que celle-ci était impliquée.
Dans la mesure où H.C.________ gérait la pisciculture en entreprise individuelle, on ne saurait en conclure que son épouse était juridiquement impliquée dans l'exploitation de celle-ci. On ne peut donc pas en déduire non plus qu'elle serait impliquée dans l'exploitation du seul fait qu'elle a épousé ensuite le demandeur. Dans la télécopie en question, le défendeur s'adresse au seul demandeur par les termes " Cher A.B.________ ". L'utilisation du papier à en-tête de la pisciculture C.________ dans les deux contrats présentement litigieux ne permet donc pas de déduire une implication et un engagement solidaire de l'appelée. Comme elle le relève justement dans sa réponse, les contrats de prêts litigieux n'ont pas été passés avec la société en nom collectif B.________.
5.2.2. Deuxièmement, la cour cantonale a retenu que l'accord du 26 août 1995 (3 e contrat, qui porte sur le prêt de 300'000 US$) précise qu'il s'agit de l'affaire du demandeur, au vu des termes utilisés et de l'intitulé des trois accords.
Or, effectivement, les intitulés des trois accords sont " Accord d'investissement A.________-A.B.________ " et " Annexe à l'accord entre A.B.________ et A.________ " (25 février 1994), puis " Accord d'investissement A.________-A.B.________ " (17 octobre 1994) et, enfin, " Accord d'investissement entre A.B.________ et A.________ " (26 août 1995). Dans ce dernier accord, le 1 er paragraphe indique en outre: " Les deux parties, A.________ et A.B.________ ont convenu des conditions suivantes au sujet de l'investissement de A.________ dans l'affaire vietnamienne de A.B.________... ". Le pronom " nous " utilisé une seule fois dans le 1 er accord et une fois dans un courrier précédant le 2 e accord, dont se prévaut le recourant, ne suffit pas pour écarter les autres éléments relevés ci-dessus et pour suivre l'interprétation préconisée par le recourant, ce d'autant que ce pronom pourrait être compris comme un pluriel de " majesté " ou comme ayant été utilisé pour désigner la pisciculture.
5.2.3. Troisièmement, la cour cantonale a estimé (implicitement) que, si l'appelée a signé l'annexe au 1 er accord du 25 février 1994, ainsi que le 2 e accord du 17 octobre 1994 et le 3 e accord du 26 août 1995, c'est parce qu'elle s'engageait, par une clause contenue dans ces contrats, à rembourser au créancier l'investissement fait par celui-ci, et le profit réalisé, en cas d'incapacité ou de décès de son mari A.B.________.
La critique du recourant sur ce point est inconsistante (p. 4 in fine).
5.2.4. Quatrièmement, la cour cantonale a relevé que, dans les autres clauses des accords, le demandeur et le défendeur s'engagent seuls, à l'exclusion de l'appelée, et que seul le demandeur s'était engagé à conclure une assurance risque pur pour le montant total des deux prêts, soit de 576'000 US$.
En tant qu'il soutient que l'appelée ne s'engageait pas dans le 3 e accord à lui restituer l'investissement, et le profit réalisé, en cas d'incapacité ou de décès de son mari A.B.________, et donc que sa signature ne peut se comprendre que comme son engagement à titre de débitrice solidaire (p. 5 in fine), le recourant fait mine d'ignorer que, selon son texte même, " cet accord s'annexe à toutes les précédentes conventions entre les deux parties ", ce qui justifie précisément la signature de l'appelée pour l'engagement spécial en cas d'incapacité ou de décès de son mari. Au vu de l'ensemble des éléments évoqués ci-devant, l'affirmation selon laquelle l'absence d'engagement de l'appelée pour des clauses accessoires ne signifierait pas qu'elle ne serait pas débitrice solidaire de l'obligation principale, est sans portée.
5.2.5. Le recourant soutient en outre que l'augmentation substantielle de 55'350 à 276'000 US$ entre le premier accord et le deuxième accord ne pouvait s'expliquer que par la présence de deux débiteurs solidaires. Cet argument ne trouve aucun appui dans les textes.
En tant que le recourant invoque des faits postérieurs à la conclusion des trois accords de 1994 et 1995, ceux-ci ne sont d'aucune utilité pour l'interprétation objective selon le principe de la confiance. Il sied de relever ici que le recourant n'a pas allégué ni tenté d'établir que l'interprétation subjective des accords s'écarterait de l'interprétation objective à laquelle la cour cantonale a procédé.
6.
6.1. Examinant enfin l'hypothèse, invoquée par le recourant, d'une solidarité légale de l'art. 166 al. 2
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SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 166 - 1 Chaque époux représente l'union conjugale pour les besoins courants de la famille pendant la vie commune. |
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1 | Chaque époux représente l'union conjugale pour les besoins courants de la famille pendant la vie commune. |
2 | Au-delà des besoins courants de la famille, un époux ne représente l'union conjugale que: |
1 | lorsqu'il y a été autorisé par son conjoint ou par le juge; |
2 | lorsque l'affaire ne souffre aucun retard et que le conjoint est empêché par la maladie, l'absence ou d'autres causes semblables de donner son consentement. |
3 | Chaque époux s'oblige personnellement par ses actes et il oblige solidairement son conjoint en tant qu'il n'excède pas ses pouvoirs d'une manière reconnaissable pour les tiers. |
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SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 166 - 1 Chaque époux représente l'union conjugale pour les besoins courants de la famille pendant la vie commune. |
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1 | Chaque époux représente l'union conjugale pour les besoins courants de la famille pendant la vie commune. |
2 | Au-delà des besoins courants de la famille, un époux ne représente l'union conjugale que: |
1 | lorsqu'il y a été autorisé par son conjoint ou par le juge; |
2 | lorsque l'affaire ne souffre aucun retard et que le conjoint est empêché par la maladie, l'absence ou d'autres causes semblables de donner son consentement. |
3 | Chaque époux s'oblige personnellement par ses actes et il oblige solidairement son conjoint en tant qu'il n'excède pas ses pouvoirs d'une manière reconnaissable pour les tiers. |
Sous le titre de solidarité légale, le recourant soutient que le demandeur et l'appelée, son épouse, avaient la même activité professionnelle et que les prêts ne tendaient pas à satisfaire uniquement les besoins professionnels de l'époux demandeur, mais également qu'ils étaient utiles et profitables également à l'appelée, les prêts ayant été source de revenus pour les deux époux; implicitement, ils auraient donc servi aux besoins de la famille au sens de l'art. 166
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SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 166 - 1 Chaque époux représente l'union conjugale pour les besoins courants de la famille pendant la vie commune. |
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1 | Chaque époux représente l'union conjugale pour les besoins courants de la famille pendant la vie commune. |
2 | Au-delà des besoins courants de la famille, un époux ne représente l'union conjugale que: |
1 | lorsqu'il y a été autorisé par son conjoint ou par le juge; |
2 | lorsque l'affaire ne souffre aucun retard et que le conjoint est empêché par la maladie, l'absence ou d'autres causes semblables de donner son consentement. |
3 | Chaque époux s'oblige personnellement par ses actes et il oblige solidairement son conjoint en tant qu'il n'excède pas ses pouvoirs d'une manière reconnaissable pour les tiers. |
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SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 166 - 1 Chaque époux représente l'union conjugale pour les besoins courants de la famille pendant la vie commune. |
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1 | Chaque époux représente l'union conjugale pour les besoins courants de la famille pendant la vie commune. |
2 | Au-delà des besoins courants de la famille, un époux ne représente l'union conjugale que: |
1 | lorsqu'il y a été autorisé par son conjoint ou par le juge; |
2 | lorsque l'affaire ne souffre aucun retard et que le conjoint est empêché par la maladie, l'absence ou d'autres causes semblables de donner son consentement. |
3 | Chaque époux s'oblige personnellement par ses actes et il oblige solidairement son conjoint en tant qu'il n'excède pas ses pouvoirs d'une manière reconnaissable pour les tiers. |
6.2. L'art. 166
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SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 166 - 1 Chaque époux représente l'union conjugale pour les besoins courants de la famille pendant la vie commune. |
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1 | Chaque époux représente l'union conjugale pour les besoins courants de la famille pendant la vie commune. |
2 | Au-delà des besoins courants de la famille, un époux ne représente l'union conjugale que: |
1 | lorsqu'il y a été autorisé par son conjoint ou par le juge; |
2 | lorsque l'affaire ne souffre aucun retard et que le conjoint est empêché par la maladie, l'absence ou d'autres causes semblables de donner son consentement. |
3 | Chaque époux s'oblige personnellement par ses actes et il oblige solidairement son conjoint en tant qu'il n'excède pas ses pouvoirs d'une manière reconnaissable pour les tiers. |
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SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 166 - 1 Chaque époux représente l'union conjugale pour les besoins courants de la famille pendant la vie commune. |
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1 | Chaque époux représente l'union conjugale pour les besoins courants de la famille pendant la vie commune. |
2 | Au-delà des besoins courants de la famille, un époux ne représente l'union conjugale que: |
1 | lorsqu'il y a été autorisé par son conjoint ou par le juge; |
2 | lorsque l'affaire ne souffre aucun retard et que le conjoint est empêché par la maladie, l'absence ou d'autres causes semblables de donner son consentement. |
3 | Chaque époux s'oblige personnellement par ses actes et il oblige solidairement son conjoint en tant qu'il n'excède pas ses pouvoirs d'une manière reconnaissable pour les tiers. |
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SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 166 - 1 Chaque époux représente l'union conjugale pour les besoins courants de la famille pendant la vie commune. |
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1 | Chaque époux représente l'union conjugale pour les besoins courants de la famille pendant la vie commune. |
2 | Au-delà des besoins courants de la famille, un époux ne représente l'union conjugale que: |
1 | lorsqu'il y a été autorisé par son conjoint ou par le juge; |
2 | lorsque l'affaire ne souffre aucun retard et que le conjoint est empêché par la maladie, l'absence ou d'autres causes semblables de donner son consentement. |
3 | Chaque époux s'oblige personnellement par ses actes et il oblige solidairement son conjoint en tant qu'il n'excède pas ses pouvoirs d'une manière reconnaissable pour les tiers. |
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SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 166 - 1 Chaque époux représente l'union conjugale pour les besoins courants de la famille pendant la vie commune. |
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1 | Chaque époux représente l'union conjugale pour les besoins courants de la famille pendant la vie commune. |
2 | Au-delà des besoins courants de la famille, un époux ne représente l'union conjugale que: |
1 | lorsqu'il y a été autorisé par son conjoint ou par le juge; |
2 | lorsque l'affaire ne souffre aucun retard et que le conjoint est empêché par la maladie, l'absence ou d'autres causes semblables de donner son consentement. |
3 | Chaque époux s'oblige personnellement par ses actes et il oblige solidairement son conjoint en tant qu'il n'excède pas ses pouvoirs d'une manière reconnaissable pour les tiers. |
En l'occurrence, il a été établi que les prêts ont servi aux besoins professionnels de l'intimé. La conclusion de ces prêts, d'un montant total de 576'000 fr., ne saurait être qualifiée d'acte qu'un époux exécute habituellement sans en référer préalablement à son conjoint et être rangée ainsi parmi les actes portant sur les besoins courants de la famille.
Lorsque, comme en l'espèce, les prêts consentis ont fait l'objet de deux accords écrits, dans lesquels les engagements respectifs de l'époux et de l'épouse ont été clairement distingués, et qu'il résulte de l'interprétation à laquelle il a été procédé que l'épouse n'est pas engagée solidairement (consid. 5), l'affirmation selon laquelle l'épouse aurait voulu s'engager par procuration (cf. art. 166 al. 2
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SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 166 - 1 Chaque époux représente l'union conjugale pour les besoins courants de la famille pendant la vie commune. |
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1 | Chaque époux représente l'union conjugale pour les besoins courants de la famille pendant la vie commune. |
2 | Au-delà des besoins courants de la famille, un époux ne représente l'union conjugale que: |
1 | lorsqu'il y a été autorisé par son conjoint ou par le juge; |
2 | lorsque l'affaire ne souffre aucun retard et que le conjoint est empêché par la maladie, l'absence ou d'autres causes semblables de donner son consentement. |
3 | Chaque époux s'oblige personnellement par ses actes et il oblige solidairement son conjoint en tant qu'il n'excède pas ses pouvoirs d'une manière reconnaissable pour les tiers. |
7.
Il s'ensuit que le recours doit être rejeté dans la mesure où il est recevable, aux frais de son auteur (art. 66 al. 1
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
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1 | En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
2 | Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis. |
3 | Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés. |
4 | En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours. |
5 | Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement. |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 68 Dépens - 1 Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe. |
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1 | Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe. |
2 | En règle générale, la partie qui succombe est tenue de rembourser à la partie qui a obtenu gain de cause, selon le tarif du Tribunal fédéral, tous les frais nécessaires causés par le litige. |
3 | En règle générale, aucuns dépens ne sont alloués à la Confédération, aux cantons, aux communes ou aux organisations chargées de tâches de droit public lorsqu'ils obtiennent gain de cause dans l'exercice de leurs attributions officielles. |
4 | L'art. 66, al. 3 et 5, est applicable par analogie. |
5 | Le Tribunal fédéral confirme, annule ou modifie, selon le sort de la cause, la décision de l'autorité précédente sur les dépens. Il peut fixer lui-même les dépens d'après le tarif fédéral ou cantonal applicable ou laisser à l'autorité précédente le soin de les fixer. |
Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce :
1.
Le recours est rejeté dans la mesure où il est recevable.
2.
Les frais judiciaires, arrêtés à 8'000 fr., sont mis à la charge du recourant.
3.
Le recourant versera à l'intimée, appelée en cause, une indemnité de 9'000 fr. à titre de dépens.
4.
Le présent arrêt est communiqué aux parties et au Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour d'appel civile.
Lausanne, le 17 juillet 2014
Au nom de la Ire Cour de droit civil
du Tribunal fédéral suisse
La Présidente : Klett
Le Greffier : Piaget