Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

6B 1177/2019

Urteil vom 17. Juni 2020

Strafrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichter Denys, Präsident,
Bundesrichterin Jacquemoud-Rossari,
Bundesrichterin van de Graaf,
Gerichtsschreiber Traub.

Verfahrensbeteiligte
A.________,
vertreten durch Rechtsanwalt Stephan Stulz,
Beschwerdeführer,

gegen

Oberstaatsanwaltschaft des Kantons Aargau,
Beschwerdegegnerin.

Gegenstand
Verletzung der Verkehrsregeln; willkürliche Beweiswürdigung, Verletzung des rechtlichen Gehörs,

Beschwerde gegen das Urteil des Obergerichts des Kantons Aargau, Strafgericht, 3. Kammer, vom 9. September 2019 (SST.2019.143).

Sachverhalt:

A.
A.________ wird vorgeworfen, als Führer eines Sattelschleppers mit Anhänger am 6. November 2017 mittags ausserorts infolge pflichtwidriger Unvorsicht einen Selbstunfall verursacht zu haben, als er in einer leichten Linkskurve auf der rechten Seite von der Strasse abkam, worauf der Lastenzug kippte.

Das Bezirksgericht Brugg erkannte A.________ der fahrlässigen Verletzung der Verkehrsregeln (Art. 90 Abs. 1
SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR)
LCR Art. 90 - 1 Celui qui viole les règles de la circulation prévues par la présente loi ou par les dispositions d'exécution émanant du Conseil fédéral est puni de l'amende.
1    Celui qui viole les règles de la circulation prévues par la présente loi ou par les dispositions d'exécution émanant du Conseil fédéral est puni de l'amende.
2    Celui qui, par une violation grave d'une règle de la circulation, crée un sérieux danger pour la sécurité d'autrui ou en prend le risque est puni d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire.
3    Celui qui, par une violation intentionnelle des règles fondamentales de la circulation, accepte de courir un grand risque d'accident pouvant entraîner de graves blessures ou la mort, que ce soit en commettant des excès de vitesse particulièrement importants, en effectuant des dépassements téméraires ou en participant à des courses de vitesse illicites avec des véhicules automobiles est puni d'une peine privative de liberté d'un à quatre ans.
3bis    En cas d'infractions au sens de l'al. 3, la peine minimale d'un an peut être réduite en présence d'une circonstance atténuante conformément à l'art. 48 du code pénal244, en particulier si l'auteur a agi en cédant à un mobile honorable.245
3ter    En cas d'infractions au sens de l'al. 3, l'auteur peut être puni d'une peine privative de liberté de quatre ans au plus ou d'une peine pécuniaire s'il n'a pas été condamné, au cours des dix années précédant les faits, pour un crime ou un délit routier ayant gravement mis en danger la sécurité de tiers ou ayant entraîné des blessures ou la mort de tiers.246
4    L'excès de vitesse est particulièrement important lorsque la vitesse maximale autorisée a été dépassée:
a  d'au moins 40 km/h, là où la limite est fixée au plus à 30 km/h;
b  d'au moins 50 km/h, là où la limite est fixée au plus à 50 km/h;
c  d'au moins 60 km/h, là où la limite est fixée au plus à 80 km/h;
d  d'au moins 80 km/h, là où la limite est fixée à plus de 80 km/h.247
5    Dans les cas précités, l'art. 237, ch. 2, du code pénal248 n'est pas applicable.
in Verbindung mit Art. 31 Abs. 1
SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR)
LCR Art. 31 - 1 Le conducteur devra rester constamment maître de son véhicule de façon à pouvoir se conformer aux devoirs de la prudence.
1    Le conducteur devra rester constamment maître de son véhicule de façon à pouvoir se conformer aux devoirs de la prudence.
2    Toute personne qui n'a pas les capacités physiques et psychiques nécessaires pour conduire un véhicule parce qu'elle est sous l'influence de l'alcool, de stupéfiants, de médicaments ou pour d'autres raisons, est réputée incapable de conduire pendant cette période et doit s'en abstenir.112
2bis    Le Conseil fédéral peut interdire la conduite sous l'influence de l'alcool:
a  aux personnes qui effectuent des transports routiers de voyageurs dans le domaine du transport soumis à une concession fédérale ou du transport international (art. 8, al. 2, de la loi du 20 mars 2009 sur le transport de voyageurs113 et art. 3, al. 1, de la LF du 20 mars 2009 sur les entreprises de transport par route114);
b  aux personnes qui transportent des personnes à titre professionnel, des marchandises au moyen de véhicules automobiles lourds ou des marchandises dangereuses;
c  aux moniteurs de conduite;
d  aux titulaires d'un permis d'élève conducteur;
e  aux personnes qui accompagnent un élève conducteur lors de courses d'apprentissage;
f  aux titulaires d'un permis de conduire à l'essai.115
2ter    Le Conseil fédéral détermine le taux d'alcool dans l'haleine et dans le sang à partir desquels la conduite sous l'influence de l'alcool est avérée.116
3    Le conducteur doit veiller à n'être gêné ni par le chargement ni d'une autre manière.117 Les passagers sont tenus de ne pas le gêner ni le déranger.
und Art. 100 Ziff. 1 Abs. 1
SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR)
LCR Art. 100 - 1. Sauf disposition expresse et contraire de la loi, la négligence est aussi punissable.
1    Sauf disposition expresse et contraire de la loi, la négligence est aussi punissable.
2    L'employeur ou le supérieur qui a incité un conducteur à commettre un acte punissable en vertu de la présente loi ou qui n'a pas empêché, selon ses possibilités, une telle infraction est passible de la même peine que le conducteur.
3    La personne qui accompagne un élève conducteur sera responsable des actes punissables commis lors de courses d'apprentissage, lorsqu'elle viole les obligations qui lui incombent en vertu de sa fonction. L'élève conducteur sera responsable des contraventions qu'il aurait pu éviter suivant le degré de son instruction.
4    Si le conducteur d'un véhicule du service du feu, du service de santé, de la police ou de la douane enfreint les règles de la circulation ou des mesures spéciales relatives à la circulation lors d'une course officielle urgente ou nécessaire pour des raisons tactiques, il n'est pas punissable s'il fait preuve de la prudence imposée par les circonstances. Lors de courses officielles urgentes, le conducteur n'est pas punissable uniquement s'il a donné les signaux d'avertissement nécessaires; il n'est exceptionnellement pas nécessaire de donner ces signaux d'avertissement si ceux-ci compromettent l'accomplissement de la tâche légale. Si le conducteur n'a pas fait preuve de la prudence imposée par les circonstances ou s'il n'a pas donné les signaux d'avertissement nécessaires lors d'une course officielle urgente, il reste punissable, mais la peine doit être atténuée.271 272
5    En cas d'excès de vitesse commis lors de courses officielles urgentes ou nécessaires pour des raisons tactiques, seule est prise en considération la différence par rapport à la vitesse qui aurait été appropriée pour l'intervention.273
SVG) für schuldig und verurteilte ihn zu einer Busse von Fr. 400.-- (Urteil vom 30. November 2018).

B.
A.________ reichte Berufung ein. Das Obergericht des Kantons Aargau wies das Rechtsmittel ab (Urteil vom 9. September 2019).

C.
A.________ führt Beschwerde in Strafsachen mit dem Antrag, das angefochtene Urteil sei aufzuheben und er vom Vorwurf der Verkehrsregelverletzung freizusprechen.

Die Oberstaatsanwaltschaft und die Vorinstanz verzichten auf eine Vernehmlassung.

Erwägungen:

1.

1.1. Der Beschwerdeführer macht eine unvollständige und oberflächliche Feststellung des Unfallhergangs geltend. Im Strafverfahren bis hin zur Vorinstanz seien seine Einwendungen als irrelevante Schutzbehauptungen abgetan worden. Das angefochtene Urteil treffe keine Feststellung, weshalb er das Fahrzeug pflichtwidrig unvorsichtig über den (ersichtlich steil abfallenden) Strassenrand gelenkt haben soll. Die Vorinstanz erwäge, da es sich so oder so um eine Übertretung (einfache Verkehrsregelverletzung) handle, komme es nicht darauf an, ob der Unfall wegen mangelnder Fahrkompetenz oder ungenügender Beobachtung der Strassensituation geschehen sei (vgl. angefochtenes Urteil S. 8 E. 3.4). Eine solche Argumentation sei unzulässig. Der Sachverhalt müsse soweit möglich abgeklärt werden. Verschiedene Spuren seien entgegen seinen Anträgen nicht ausgewertet worden. Es sei willkürlich, sachdienliche Untersuchungen nicht oder nur rudimentär vorzunehmen mit der Folge, dass sich die Beweisgrundlage unnötig auf die Aussagen des Beschuldigten und eines Zeugen reduziere.

Die Vorinstanzen begründeten den Schuldspruch einzig mit den Aussagen des Zeugen. Die Verteidigung habe vor erster und zweiter Instanz auf zahlreiche Inkonsistenzen der Zeugenaussage hingewiesen. Auch damit setze sich die Vorinstanz nicht auseinander. Namentlich berücksichtige sie Aspekte der Glaubwürdigkeit und Glaubhaftigkeit nicht. Die Aussagen beruhten nicht auf tatsächlicher Wahrnehmung, sondern auf Vorstellungen, die erst nach dem Unfall entstanden sein konnten. Die Distanz zwischen dem Lastwagen und dem (in gleicher Richtung fahrenden) Zeugen habe rund 500 Meter betragen. Auf eine solche Distanz sei es unmöglich festzustellen, ob, wie vom Zeugen angegeben, der Lastwagen tendenziell eher rechts fuhr und das Bremslicht nicht aufleuchtete. Zudem sei der Zeuge gerade im Begriff gewesen, abzubiegen. Seine Aufmerksamkeit könne erst durch das Kippen des Lastenzugs geweckt worden sein. Die Aussage sei unglaubhaft, soweit sie ein Beobachten des Lastenzugs schon vor dem sichtbaren Unfallgeschehen voraussetze. Der Aussage des Zeugen, er denke, der Beschwerdeführer habe nicht gebremst, stünden ausserdem die fotografisch festgehaltenen Bremsspuren entgegen. Der Umstand schliesslich, dass er (der Beschwerdeführer) keine Details des
entgegenkommenden Fahrzeugs beschreiben könne, das kurz vor dem Kreuzen auf seine Fahrbahn geraten sei und dem er habe ausweichen müssen, spreche gerade für - und nicht gegen - die Glaubhaftigkeit seiner Aussage. Wenn er die Unwahrheit hätte sagen wollen, wäre es problemlos möglich gewesen, nachträglich eine Beschreibung zu erfinden.

1.2. Waren im erstinstanzlichen Hauptverfahren Übertretungen zu beurteilen, so beschränkt sich die Überprüfungsbefugnis des Berufungsgerichts auf Rechtsfragen sowie die Frage, ob die erstinstanzlichen Sachverhaltsfeststellungen willkürlich oder rechtsverletzend zustandegekommen sind (Art. 398 Abs. 4
SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale
CPP Art. 398 Recevabilité et motifs d'appel - 1 L'appel est recevable contre les jugements des tribunaux de première instance qui ont clos tout ou partie de la procédure, contre les décisions judiciaires ultérieures indépendantes et contre les décisions de confiscation indépendantes.273
1    L'appel est recevable contre les jugements des tribunaux de première instance qui ont clos tout ou partie de la procédure, contre les décisions judiciaires ultérieures indépendantes et contre les décisions de confiscation indépendantes.273
2    La juridiction d'appel jouit d'un plein pouvoir d'examen sur tous les points attaqués du jugement.
3    L'appel peut être formé pour:
a  violation du droit, y compris l'excès et l'abus du pouvoir d'appréciation, le déni de justice et le retard injustifié;
b  constatation incomplète ou erronée des faits;
c  inopportunité.
4    Lorsque seules des contraventions ont fait l'objet de la procédure de première instance, l'appel ne peut être formé que pour le grief que le jugement est juridiquement erroné ou que l'état de fait a été établi de manière manifestement inexacte ou en violation du droit. Aucune nouvelle allégation ou preuve ne peut être produite.
5    Si un appel ne porte que sur les conclusions civiles, la juridiction d'appel n'examine le jugement de première instance que dans la mesure où le droit de procédure civile applicable au for autoriserait l'appel.
StPO). Hinsichtlich des Sachverhalts überprüft das Bundesgericht anhand der einschlägigen Rügen in der Beschwerdeschrift, ob die vorinstanzliche Überprüfung der erstinstanzlichen Beweiswürdigung auf ihre Willkürfreiheit hin rechtens ist. Dabei handelt es sich um eine vom Bundesgericht frei zu beurteilende Rechtsfrage (Urteil 6B 763/2019 vom 28. April 2020 E. 4.3.1 mit Hinweisen).

In diesem Rahmen schliesst die Vorinstanz, der zum Unfall führende Kontrollverlust sei bei gebotener Aufmerksamkeit vermeidbar gewesen. Der Vorwurf fahrlässigen Nichtbeherrschens des Fahrzeugs sei begründet. Der Beschuldigte sage aus, er habe einem entgegenkommenden Fahrzeug ausweichen müssen, das in der Kurve auf seine Fahrspur geraten sei. Seiner Darstellung nach habe er das Zugfahrzeug deswegen nach rechts über den Strassenrand gelenkt, dann wieder zurück nach links auf die Spur korrigiert und gebremst. Dadurch sei der hintere Teil des Lastenzugs (Anhänger) neben die Strasse gelangt und habe das Zugfahrzeug mitgezogen. Dieser Unfallhergang sei anhand der festgestellten Spurenbilder nicht eindeutig rekonstruierbar. Massgeblich sei indessen, dass die Aussagen des hinter dem Lastenzug fahrenden Zeugen den Schilderungen des Beschuldigten widersprächen. Der Zeuge habe in der polizeilichen Einvernahme und in der staatsanwaltschaftlichen Befragung konstant angegeben, ihm sei kein Fahrzeug entgegengekommen. Die in den Akten liegenden Fotos des Streckenabschnitts bewiesen, dass die Linkskurve aus der Position des Zeugen gut überschaubar und ein entgegenkommendes Fahrzeug daher grundsätzlich erkennbar gewesen wäre. Trotz marginaler
Inkongruenzen seien die Angaben des Zeugen glaubhaft. Das Bezirksgericht habe sich willkürfrei darauf gestützt. Es sei erstellt, dass der Unfall nicht auf das vom Beschuldigten geltend gemachte Ausweichmanöver zurückzuführen sein könne. Unbehelflich sei die Rüge, es sei unterlassen worden, das (beschlagnahmte) Mobiltelefon des Beschwerdeführers auszuwerten; der Schuldspruch stütze sich nicht auf den Vorwurf mangelnder Aufmerksamkeit. Im Übrigen beständen keine Anhaltspunkte für einen technischen Defekt am Fahrzeug oder ein Fehlverhalten Dritter. Die Unfallursache müsse in der Person des Beschuldigten als Fahrzeuglenker liegen. Das Fahrzeug wäre ohne dessen pflichtwidrige Unvorsicht nicht von der Strasse abgekommen.

2.

2.1. Die erste Instanz hatte auf die Aussage des Zeugen verwiesen, ein entgegenkommendes Fahrzeug wäre ihm auf jeden Fall aufgefallen, "da er als Betriebssanitäter die Umgebung sofort nach helfenden Personen abgesucht" hätte. Seine Aufmerksamkeit sei aufgrund des Unfalls verstärkt gewesen. Er hätte die Lichthupe betätigt, wenn ein Fahrzeug entgegengekommen wäre. Die erstinstanzliche Beweiswürdigung und Auseinandersetzung mit den beweisrechtlichen Vorbringen des Beschwerdeführers beschränkte sich auf die - ohne Begründung getroffene - Feststellung, die Zeugenaussage sei "stimmig sowie mit hinreichenden Realkennzeichen versehen"; dies spreche "folglich für die Glaubhaftigkeit der Aussage". Die Gegenfahrbahn sei im Blickfokus des Zeugen gelegen, "weshalb er sie ebenfalls in das Suchfeld miteinbezogen" habe (Urteil des Bezirksgerichts Brugg vom 30. November 2018 S. 10).

Der Beschwerdeführer hat in seiner Berufungsschrift substantiiert bestritten, dass die erste Instanz die Zeugenaussage als glaubhaft einstufen durfte. Der (einlässlich dargelegte) Lebenssachverhalt sowie aussageanalytische Gesichtspunkte sprächen gegen die Zuverlässigkeit und beweisrechtliche Verwertbarkeit der einschlägigen Wahrnehmungen (vgl. dazu die Berufungsbegründung vom 6. Juni 2019, insbesondere Rz. 33 ff., 39 ff.).

Die Vorinstanz übernimmt die Sichtweise des Bezirksgerichts (vgl. oben E. 1.2). Mangels nachträglicher Feststellbarkeit eines konkreten Grundes lässt sie offen, welche sonstige Ursache - Fahrfehler, Sekundenschlaf, Ablenkung durch Bedienen eines Mobiltelefons etc. - für den Unfall verantwortlich gewesen sein könnte und erkennt auf eine wie auch immer geartete andere pflichtwidrige Unvorsicht. Dem Beschwerdeführer hält sie entgegen, seine Aussage, er habe einem entgegenkommenden Fahrzeug ausweichen müssen, stelle eine Schutzbehauptung dar. Der Zeuge habe sowohl gegenüber der Polizei wie auch der Staatsanwaltschaft unzweideutig und konstant ausgesagt, dass ihm im fraglichen Zeitraum kein Fahrzeug entgegengekommen sei. Für die Glaubhaftigkeit spreche bereits der Umstand, dass der Zeuge diese Aussage schon gemacht habe, als "man ihn ganz generell zum Verkehrsaufkommen resp. den Sichtverhältnissen befragte". Wenn der Beschwerdeführer u.a. einwende, aufgrund der Entfernung zur Unfallstelle sei es ausgeschlossen, dass der Zeuge ein Bremslicht erkennen konnte, so übersehe er, dass auf diesen Umstand gar nicht abgestellt worden sei. Die in den Akten liegenden Fotografien des Streckenabschnitts bewiesen vielmehr, dass die Strecke aus der
Position des Zeugen gut überschaubar und ein entgegenkommendes Fahrzeug "grundsätzlich erkennbar" gewesen wäre. Die örtlichen Gegebenheiten stellten die Glaubhaftigkeit der Zeugenaussage somit nicht infrage. Auch angesichts des "schlüssigen und in den massgebenden Punkten konstanten Aussageverhaltens" bestehe kein Anlass, die Schilderungen des Zeugen in Zweifel zu ziehen. Hinzu komme, dass kein vernünftiger Grund ersichtlich sei, weshalb der Zeuge als unbeteiligter Dritter den Beschwerdeführer zu Unrecht belasten sollte (angefochtenes Urteil E. 3.3).

2.2. Das rechtliche Gehör nach Art. 29 Abs. 2
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 29 Garanties générales de procédure - 1 Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
1    Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
2    Les parties ont le droit d'être entendues.
3    Toute personne qui ne dispose pas de ressources suffisantes a droit, à moins que sa cause paraisse dépourvue de toute chance de succès, à l'assistance judiciaire gratuite. Elle a en outre droit à l'assistance gratuite d'un défenseur, dans la mesure où la sauvegarde de ses droits le requiert.
BV verlangt, dass die Behörde die Vorbringen des von einem Entscheid in seiner Rechtsstellung Betroffenen auch tatsächlich hört, prüft und in seiner Entscheidfindung berücksichtigt. Nicht erforderlich ist, dass sie sich mit allen Parteistandpunkten einlässlich auseinandersetzt und jedes einzelne Vorbringen ausdrücklich widerlegt. Vielmehr kann sie sich auf die für den Entscheid wesentlichen Punkte beschränken. Es müssen wenigstens kurz die Überlegungen genannt werden, von denen sich die Behörde hat leiten lassen und auf die sich ihr Entscheid stützt (BGE 141 IV 249 E. 1.3.1 S. 253 mit Hinweisen).

Eine Verletzung der Begründungspflicht liegt vor, wenn gerügte, aber nicht in die Begründung eingeflossene Aspekte tatsächlich entscheidungsrelevant, d.h. hier geeignet sind, das Abstellen auf die Zeugenaussage als willkürlich resp. beweisrechtlich unhaltbar erscheinen zu lassen.

2.3. Die Vorinstanz hält dem Vorbringen des Beschwerdeführers, aufgrund der Entfernung zur Unfallstelle habe der Zeuge nicht erkennen können, ob beim Lastenzug ein Bremslicht aufleuchtete oder nicht, bloss entgegen, darauf komme es gar nicht an; die erste Instanz habe denn auch zu Recht nicht darauf abgestellt (angefochtenes Urteil S. 6). Der Beschwerdeführer macht indes vor allen Instanzen u.a. geltend, der Zeuge habe zum massgeblichen Zeitpunkt ein Abbiegemanöver vorbereitet; es sei nicht nachvollziehbar, weshalb er seine Aufmerksamkeit gleichzeitig auf ein Vorkommnis weit vor sich gerichtet haben sollte. Ebensowenig habe der Zeuge schon vor Wahrnehmung des Unfalls Zeit und Grund gehabt, auf Gegenverkehr zu achten (vgl. etwa die Zusammenfassung des Plädoyers des Verteidigers im erstinstanzlichen Urteil vom 30. November 2018 S. 8 E. 3.3.5; Berufungsbegründung vom 6. Juni 2019 S. 19). Er wirft mithin die Frage auf, warum der Zeuge, der im kritischen Moment im Begriff war abzubiegen, in Erinnerung behalten haben sollte, was geschah, bevor der Lastenzug - für den einige Hundert Meter weiter hinten fahrenden, auf das Abbiegen konzentrierten Zeugen sichtbar - ins Schlingern geriet, von der Strasse abkam und kippte. Insoweit war es zur
Beurteilung der vom Beschwerdeführer bestrittenen Glaubhaftigkeit durchaus von Belang, wenn der Zeuge trotzdem glaubte, sich daran erinnern zu können, er habe keine Bremslichter gesehen.

An den Vorbringen des Beschwerdeführers vorbei zielt auch die Überlegung, der zwischen dem Standort des Zeugen und der Unfallstelle liegende Strassenabschnitt sei aus der Position des Zeugen gut überschaubar und ein entgegenkommendes Fahrzeug daher grundsätzlich erkennbar gewesen. Der Beschwerdeführer bestreitet nicht dies, sondern, ob eine solche Wahrnehmung überhaupt realistisch ist. Ebensowenig führt die vorinstanzliche Feststellung weiter, es sei kein vernünftiger Grund ersichtlich, weshalb der Zeuge als unbeteiligter Dritter den Beschwerdeführer zu Unrecht belasten sollte. Dieser hat nie eine solche Behauptung aufgestellt. Seine Argumentation läuft vielmehr darauf hinaus, die Aussage des Zeugen sei den konkreten Umständen nach unglaubhaft, weil er eine fehlende Erinnerung unbewusst falsch mit einer positiven Erinnerung (an fehlenden Gegenverkehr) gleichsetze.

2.4. Zusammengefasst geht die Vorinstanz nicht auf die wesentlichen Rügen des Beschwerdeführers betreffend die Verwertbarkeit der Zeugenaussage ein. Diese sind auch im Rahmen der Kognition nach Art. 398 Abs. 4
SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale
CPP Art. 398 Recevabilité et motifs d'appel - 1 L'appel est recevable contre les jugements des tribunaux de première instance qui ont clos tout ou partie de la procédure, contre les décisions judiciaires ultérieures indépendantes et contre les décisions de confiscation indépendantes.273
1    L'appel est recevable contre les jugements des tribunaux de première instance qui ont clos tout ou partie de la procédure, contre les décisions judiciaires ultérieures indépendantes et contre les décisions de confiscation indépendantes.273
2    La juridiction d'appel jouit d'un plein pouvoir d'examen sur tous les points attaqués du jugement.
3    L'appel peut être formé pour:
a  violation du droit, y compris l'excès et l'abus du pouvoir d'appréciation, le déni de justice et le retard injustifié;
b  constatation incomplète ou erronée des faits;
c  inopportunité.
4    Lorsque seules des contraventions ont fait l'objet de la procédure de première instance, l'appel ne peut être formé que pour le grief que le jugement est juridiquement erroné ou que l'état de fait a été établi de manière manifestement inexacte ou en violation du droit. Aucune nouvelle allégation ou preuve ne peut être produite.
5    Si un appel ne porte que sur les conclusions civiles, la juridiction d'appel n'examine le jugement de première instance que dans la mesure où le droit de procédure civile applicable au for autoriserait l'appel.
StPO geeignet, eine willkürliche Sachverhaltsfeststellung zu begründen. Zudem macht der Beschwerdeführer unter verschiedenen Aspekten einlässlich geltend, die Feststellung des Sachverhalts beruhe auf einer Verletzung von beweisrechtlichen Grundsätzen und somit auf einer Rechtsverletzung im Sinne der erwähnten Bestimmung. Unter beiden Aspekten ist die vorinstanzliche Feststellung, die Zeugenaussage sei glaubhaft, nicht tragfähig begründet.

3.
Das angefochtene Urteil ist überdies unter folgendem Gesichtspunkt bundesrechtswidrig (Art. 106 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
BGG) :

3.1. Der Beschwerdeführer rügt, der Zeuge sei nie gerichtlich befragt worden. Eine Zeugenbefragung hat nur im Vorverfahren stattgefunden.

Nach Art. 343 Abs. 3
SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale
CPP Art. 343 Administration des preuves - 1 Le tribunal procède à l'administration de nouvelles preuves ou complète les preuves administrées de manière insuffisante.
1    Le tribunal procède à l'administration de nouvelles preuves ou complète les preuves administrées de manière insuffisante.
2    Le tribunal réitère l'administration des preuves qui, lors de la procédure préliminaire, n'ont pas été administrées en bonne et due forme.
3    Il réitère l'administration des preuves qui, lors de la procédure préliminaire, ont été administrées en bonne et due forme lorsque la connaissance directe du moyen de preuve apparaît nécessaire au prononcé du jugement.
StPO erhebt das Gericht im Vorverfahren ordnungsgemäss erhobene Beweise nochmals, sofern die unmittelbare Kenntnis des Beweismittels für die Urteilsfällung notwendig erscheint. Art. 343 Abs. 3
SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale
CPP Art. 343 Administration des preuves - 1 Le tribunal procède à l'administration de nouvelles preuves ou complète les preuves administrées de manière insuffisante.
1    Le tribunal procède à l'administration de nouvelles preuves ou complète les preuves administrées de manière insuffisante.
2    Le tribunal réitère l'administration des preuves qui, lors de la procédure préliminaire, n'ont pas été administrées en bonne et due forme.
3    Il réitère l'administration des preuves qui, lors de la procédure préliminaire, ont été administrées en bonne et due forme lorsque la connaissance directe du moyen de preuve apparaît nécessaire au prononcé du jugement.
StPO statuiert ein beschränktes Unmittelbarkeitsprinzip. Eine unmittelbare Abnahme des Beweismittels ist namentlich notwendig, wenn sie den Ausgang des Verfahrens beeinflussen kann, insbesondere wenn die Kraft des Beweismittels entscheidend vom unmittelbaren Eindruck abhängt, der bei seiner Präsentation entsteht. Die Wiederholung einer Zeugenaussage drängt sich insbesondere auf, wenn die Aussage das einzige direkte Beweismittel darstellt. Massgebend ist, ob das Urteil entscheidend vom Aussageverhalten abhängt. Das Gericht verfügt bei der Frage, ob eine erneute Beweisabnahme erforderlich ist, über einen Ermessensspielraum (BGE 140 IV 196 E. 4.4.1 f. S. 199 f.).

3.2. Die Zeugenaussage war das einzige Beweismittel zur für den Schuldspruch ausschlaggebenden Feststellung, kein entgegenkommendes Fahrzeug sei in den Unfallhergang involviert gewesen. Der Beschwerdeführer hatte im gerichtlichen Hauptverfahren beweisrechtliche und aussagepsychologische Einwendungen erhoben (vgl. erstinstanzliches Urteil vom 30. November 2018 S. 8 E. 3.3.5; oben E. 2.3), was die Glaubhaftigkeit der Zeugenaussage und ihre Plausibilität angeht. Unter diesen Umständen war eine eingehendere gerichtliche Erhebung der Aussagegenese geboten. Die Vorinstanz hat verkannt, dass die erste Instanz das ihr zustehende Ermessen unterschritten hat, indem sie eine eigene Einvernahme des Zeugen unterliess, ohne sich mit den einschlägigen Vorbringen des Beschwerdeführers auseinanderzusetzen. Dies verletzt Art. 343 Abs. 3
SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale
CPP Art. 343 Administration des preuves - 1 Le tribunal procède à l'administration de nouvelles preuves ou complète les preuves administrées de manière insuffisante.
1    Le tribunal procède à l'administration de nouvelles preuves ou complète les preuves administrées de manière insuffisante.
2    Le tribunal réitère l'administration des preuves qui, lors de la procédure préliminaire, n'ont pas été administrées en bonne et due forme.
3    Il réitère l'administration des preuves qui, lors de la procédure préliminaire, ont été administrées en bonne et due forme lorsque la connaissance directe du moyen de preuve apparaît nécessaire au prononcé du jugement.
StPO.

4.
Das angefochtene Urteil ist aufzuheben und die Sache zu neuer Entscheidung an die erste Instanz, die als einzige über volle Kognition verfügt (Art. 398 Abs. 4
SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale
CPP Art. 398 Recevabilité et motifs d'appel - 1 L'appel est recevable contre les jugements des tribunaux de première instance qui ont clos tout ou partie de la procédure, contre les décisions judiciaires ultérieures indépendantes et contre les décisions de confiscation indépendantes.273
1    L'appel est recevable contre les jugements des tribunaux de première instance qui ont clos tout ou partie de la procédure, contre les décisions judiciaires ultérieures indépendantes et contre les décisions de confiscation indépendantes.273
2    La juridiction d'appel jouit d'un plein pouvoir d'examen sur tous les points attaqués du jugement.
3    L'appel peut être formé pour:
a  violation du droit, y compris l'excès et l'abus du pouvoir d'appréciation, le déni de justice et le retard injustifié;
b  constatation incomplète ou erronée des faits;
c  inopportunité.
4    Lorsque seules des contraventions ont fait l'objet de la procédure de première instance, l'appel ne peut être formé que pour le grief que le jugement est juridiquement erroné ou que l'état de fait a été établi de manière manifestement inexacte ou en violation du droit. Aucune nouvelle allégation ou preuve ne peut être produite.
5    Si un appel ne porte que sur les conclusions civiles, la juridiction d'appel n'examine le jugement de première instance que dans la mesure où le droit de procédure civile applicable au for autoriserait l'appel.
StPO), zurückzuweisen (Art. 107 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 107 Arrêt - 1 Le Tribunal fédéral ne peut aller au-delà des conclusions des parties.
1    Le Tribunal fédéral ne peut aller au-delà des conclusions des parties.
2    Si le Tribunal fédéral admet le recours, il statue lui-même sur le fond ou renvoie l'affaire à l'autorité précédente pour qu'elle prenne une nouvelle décision. Il peut également renvoyer l'affaire à l'autorité qui a statué en première instance.
3    Si le Tribunal fédéral considère qu'un recours en matière d'entraide pénale internationale ou d'assistance administrative internationale en matière fiscale est irrecevable, il rend une décision de non-entrée en matière dans les quinze jours qui suivent la fin d'un éventuel échange d'écritures. Dans le domaine de l'entraide pénale internationale, le Tribunal fédéral n'est pas lié par ce délai lorsque la procédure d'extradition concerne une personne dont la demande d'asile n'a pas encore fait l'objet d'une décision finale entrée en force.100
4    Le Tribunal fédéral statue sur tout recours contre une décision du Tribunal fédéral des brevets portant sur l'octroi d'une licence visée à l'art. 40d de la loi du 25 juin 1954 sur les brevets101 dans le mois qui suit le dépôt du recours.102
zweiter Satz BGG).

Bei diesem Ergebnis kann dahingestellt bleiben, wie es sich mit den weiteren Rügen betreffend Verletzung des Anklagegrundsatzes, nicht ausgeschöpfter Möglichkeiten zur Untersuchung des Unfallhergangs, verletzter Verfahrensrechte des Beschuldigten und mangelhafter Beweiserhebung (suggestive Befragungstechnik) verhält.

5.
Die Rückweisung zur Neubeurteilung gilt als Obsiegen des Beschwerdeführers, unabhängig davon, ob sie beantragt oder ob das entsprechende Begehren im Haupt- oder Eventualantrag gestellt wird (BGE 137 V 210 E. 7.1 S. 271 mit Hinweisen). Für das bundesgerichtliche Verfahren sind keine Kosten zu erheben (Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
und 4
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
BGG). Der Kanton Aargau hat dem Beschwerdeführer eine angemessene Parteientschädigung zu bezahlen (Art. 68 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 68 Dépens - 1 Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
1    Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
2    En règle générale, la partie qui succombe est tenue de rembourser à la partie qui a obtenu gain de cause, selon le tarif du Tribunal fédéral, tous les frais nécessaires causés par le litige.
3    En règle générale, aucuns dépens ne sont alloués à la Confédération, aux cantons, aux communes ou aux organisations chargées de tâches de droit public lorsqu'ils obtiennent gain de cause dans l'exercice de leurs attributions officielles.
4    L'art. 66, al. 3 et 5, est applicable par analogie.
5    Le Tribunal fédéral confirme, annule ou modifie, selon le sort de la cause, la décision de l'autorité précédente sur les dépens. Il peut fixer lui-même les dépens d'après le tarif fédéral ou cantonal applicable ou laisser à l'autorité précédente le soin de les fixer.
BGG).

Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.
Die Beschwerde wird in dem Sinne gutgeheissen, dass das Urteil des Obergerichts des Kantons Aargau vom 9. September 2019 aufgehoben und die Sache zu neuer Entscheidung an das Bezirksgericht Brugg zurückgewiesen wird.

2.
Es werden keine Kosten erhoben.

3.
Der Kanton Aargau hat dem Beschwerdeführer eine Parteientschädigung von Fr. 3'000.-- zu bezahlen.

4.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Obergericht des Kantons Aargau, Strafgericht, 3. Kammer, und dem Bezirksgericht Brugg schriftlich mitgeteilt.

Lausanne, 17. Juni 2020

Im Namen der Strafrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts

Der Präsident: Denys

Der Gerichtsschreiber: Traub
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : 6B_1177/2019
Date : 17 juin 2020
Publié : 05 juillet 2020
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Infractions
Objet : Verletzung der Verkehrsregeln; willkürliche Beweiswürdigung, Verletzung des rechtlichen Gehörs


Répertoire des lois
CPP: 343 
SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale
CPP Art. 343 Administration des preuves - 1 Le tribunal procède à l'administration de nouvelles preuves ou complète les preuves administrées de manière insuffisante.
1    Le tribunal procède à l'administration de nouvelles preuves ou complète les preuves administrées de manière insuffisante.
2    Le tribunal réitère l'administration des preuves qui, lors de la procédure préliminaire, n'ont pas été administrées en bonne et due forme.
3    Il réitère l'administration des preuves qui, lors de la procédure préliminaire, ont été administrées en bonne et due forme lorsque la connaissance directe du moyen de preuve apparaît nécessaire au prononcé du jugement.
398
SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale
CPP Art. 398 Recevabilité et motifs d'appel - 1 L'appel est recevable contre les jugements des tribunaux de première instance qui ont clos tout ou partie de la procédure, contre les décisions judiciaires ultérieures indépendantes et contre les décisions de confiscation indépendantes.273
1    L'appel est recevable contre les jugements des tribunaux de première instance qui ont clos tout ou partie de la procédure, contre les décisions judiciaires ultérieures indépendantes et contre les décisions de confiscation indépendantes.273
2    La juridiction d'appel jouit d'un plein pouvoir d'examen sur tous les points attaqués du jugement.
3    L'appel peut être formé pour:
a  violation du droit, y compris l'excès et l'abus du pouvoir d'appréciation, le déni de justice et le retard injustifié;
b  constatation incomplète ou erronée des faits;
c  inopportunité.
4    Lorsque seules des contraventions ont fait l'objet de la procédure de première instance, l'appel ne peut être formé que pour le grief que le jugement est juridiquement erroné ou que l'état de fait a été établi de manière manifestement inexacte ou en violation du droit. Aucune nouvelle allégation ou preuve ne peut être produite.
5    Si un appel ne porte que sur les conclusions civiles, la juridiction d'appel n'examine le jugement de première instance que dans la mesure où le droit de procédure civile applicable au for autoriserait l'appel.
Cst: 29
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 29 Garanties générales de procédure - 1 Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
1    Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
2    Les parties ont le droit d'être entendues.
3    Toute personne qui ne dispose pas de ressources suffisantes a droit, à moins que sa cause paraisse dépourvue de toute chance de succès, à l'assistance judiciaire gratuite. Elle a en outre droit à l'assistance gratuite d'un défenseur, dans la mesure où la sauvegarde de ses droits le requiert.
LCR: 31 
SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR)
LCR Art. 31 - 1 Le conducteur devra rester constamment maître de son véhicule de façon à pouvoir se conformer aux devoirs de la prudence.
1    Le conducteur devra rester constamment maître de son véhicule de façon à pouvoir se conformer aux devoirs de la prudence.
2    Toute personne qui n'a pas les capacités physiques et psychiques nécessaires pour conduire un véhicule parce qu'elle est sous l'influence de l'alcool, de stupéfiants, de médicaments ou pour d'autres raisons, est réputée incapable de conduire pendant cette période et doit s'en abstenir.112
2bis    Le Conseil fédéral peut interdire la conduite sous l'influence de l'alcool:
a  aux personnes qui effectuent des transports routiers de voyageurs dans le domaine du transport soumis à une concession fédérale ou du transport international (art. 8, al. 2, de la loi du 20 mars 2009 sur le transport de voyageurs113 et art. 3, al. 1, de la LF du 20 mars 2009 sur les entreprises de transport par route114);
b  aux personnes qui transportent des personnes à titre professionnel, des marchandises au moyen de véhicules automobiles lourds ou des marchandises dangereuses;
c  aux moniteurs de conduite;
d  aux titulaires d'un permis d'élève conducteur;
e  aux personnes qui accompagnent un élève conducteur lors de courses d'apprentissage;
f  aux titulaires d'un permis de conduire à l'essai.115
2ter    Le Conseil fédéral détermine le taux d'alcool dans l'haleine et dans le sang à partir desquels la conduite sous l'influence de l'alcool est avérée.116
3    Le conducteur doit veiller à n'être gêné ni par le chargement ni d'une autre manière.117 Les passagers sont tenus de ne pas le gêner ni le déranger.
90 
SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR)
LCR Art. 90 - 1 Celui qui viole les règles de la circulation prévues par la présente loi ou par les dispositions d'exécution émanant du Conseil fédéral est puni de l'amende.
1    Celui qui viole les règles de la circulation prévues par la présente loi ou par les dispositions d'exécution émanant du Conseil fédéral est puni de l'amende.
2    Celui qui, par une violation grave d'une règle de la circulation, crée un sérieux danger pour la sécurité d'autrui ou en prend le risque est puni d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire.
3    Celui qui, par une violation intentionnelle des règles fondamentales de la circulation, accepte de courir un grand risque d'accident pouvant entraîner de graves blessures ou la mort, que ce soit en commettant des excès de vitesse particulièrement importants, en effectuant des dépassements téméraires ou en participant à des courses de vitesse illicites avec des véhicules automobiles est puni d'une peine privative de liberté d'un à quatre ans.
3bis    En cas d'infractions au sens de l'al. 3, la peine minimale d'un an peut être réduite en présence d'une circonstance atténuante conformément à l'art. 48 du code pénal244, en particulier si l'auteur a agi en cédant à un mobile honorable.245
3ter    En cas d'infractions au sens de l'al. 3, l'auteur peut être puni d'une peine privative de liberté de quatre ans au plus ou d'une peine pécuniaire s'il n'a pas été condamné, au cours des dix années précédant les faits, pour un crime ou un délit routier ayant gravement mis en danger la sécurité de tiers ou ayant entraîné des blessures ou la mort de tiers.246
4    L'excès de vitesse est particulièrement important lorsque la vitesse maximale autorisée a été dépassée:
a  d'au moins 40 km/h, là où la limite est fixée au plus à 30 km/h;
b  d'au moins 50 km/h, là où la limite est fixée au plus à 50 km/h;
c  d'au moins 60 km/h, là où la limite est fixée au plus à 80 km/h;
d  d'au moins 80 km/h, là où la limite est fixée à plus de 80 km/h.247
5    Dans les cas précités, l'art. 237, ch. 2, du code pénal248 n'est pas applicable.
100
SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR)
LCR Art. 100 - 1. Sauf disposition expresse et contraire de la loi, la négligence est aussi punissable.
1    Sauf disposition expresse et contraire de la loi, la négligence est aussi punissable.
2    L'employeur ou le supérieur qui a incité un conducteur à commettre un acte punissable en vertu de la présente loi ou qui n'a pas empêché, selon ses possibilités, une telle infraction est passible de la même peine que le conducteur.
3    La personne qui accompagne un élève conducteur sera responsable des actes punissables commis lors de courses d'apprentissage, lorsqu'elle viole les obligations qui lui incombent en vertu de sa fonction. L'élève conducteur sera responsable des contraventions qu'il aurait pu éviter suivant le degré de son instruction.
4    Si le conducteur d'un véhicule du service du feu, du service de santé, de la police ou de la douane enfreint les règles de la circulation ou des mesures spéciales relatives à la circulation lors d'une course officielle urgente ou nécessaire pour des raisons tactiques, il n'est pas punissable s'il fait preuve de la prudence imposée par les circonstances. Lors de courses officielles urgentes, le conducteur n'est pas punissable uniquement s'il a donné les signaux d'avertissement nécessaires; il n'est exceptionnellement pas nécessaire de donner ces signaux d'avertissement si ceux-ci compromettent l'accomplissement de la tâche légale. Si le conducteur n'a pas fait preuve de la prudence imposée par les circonstances ou s'il n'a pas donné les signaux d'avertissement nécessaires lors d'une course officielle urgente, il reste punissable, mais la peine doit être atténuée.271 272
5    En cas d'excès de vitesse commis lors de courses officielles urgentes ou nécessaires pour des raisons tactiques, seule est prise en considération la différence par rapport à la vitesse qui aurait été appropriée pour l'intervention.273
LTF: 66 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
68 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 68 Dépens - 1 Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
1    Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
2    En règle générale, la partie qui succombe est tenue de rembourser à la partie qui a obtenu gain de cause, selon le tarif du Tribunal fédéral, tous les frais nécessaires causés par le litige.
3    En règle générale, aucuns dépens ne sont alloués à la Confédération, aux cantons, aux communes ou aux organisations chargées de tâches de droit public lorsqu'ils obtiennent gain de cause dans l'exercice de leurs attributions officielles.
4    L'art. 66, al. 3 et 5, est applicable par analogie.
5    Le Tribunal fédéral confirme, annule ou modifie, selon le sort de la cause, la décision de l'autorité précédente sur les dépens. Il peut fixer lui-même les dépens d'après le tarif fédéral ou cantonal applicable ou laisser à l'autorité précédente le soin de les fixer.
106 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
107
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 107 Arrêt - 1 Le Tribunal fédéral ne peut aller au-delà des conclusions des parties.
1    Le Tribunal fédéral ne peut aller au-delà des conclusions des parties.
2    Si le Tribunal fédéral admet le recours, il statue lui-même sur le fond ou renvoie l'affaire à l'autorité précédente pour qu'elle prenne une nouvelle décision. Il peut également renvoyer l'affaire à l'autorité qui a statué en première instance.
3    Si le Tribunal fédéral considère qu'un recours en matière d'entraide pénale internationale ou d'assistance administrative internationale en matière fiscale est irrecevable, il rend une décision de non-entrée en matière dans les quinze jours qui suivent la fin d'un éventuel échange d'écritures. Dans le domaine de l'entraide pénale internationale, le Tribunal fédéral n'est pas lié par ce délai lorsque la procédure d'extradition concerne une personne dont la demande d'asile n'a pas encore fait l'objet d'une décision finale entrée en force.100
4    Le Tribunal fédéral statue sur tout recours contre une décision du Tribunal fédéral des brevets portant sur l'octroi d'une licence visée à l'art. 40d de la loi du 25 juin 1954 sur les brevets101 dans le mois qui suit le dépôt du recours.102
Répertoire ATF
137-V-210 • 140-IV-196 • 141-IV-249
Weitere Urteile ab 2000
6B_1177/2019 • 6B_763/2019
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
témoin • autorité inférieure • argovie • prévenu • tribunal fédéral • première instance • moyen de preuve • poids lourd • question • objection • gens du voyage • état de fait • constatation des faits • violation du droit • distance • greffier • procédure préparatoire • tribunal pénal • téléphone mobile • circulation en sens inverse • violation des règles de la circulation • route • acte de recours • pouvoir d'appréciation • effet • diligence • administration des preuves • décision • principe de l'immédiateté • conducteur • défaut de la chose • motivation de la demande • motivation de la décision • recours en matière pénale • moyen de droit • déclaration • point essentiel • répétition • amende • à l'extérieur des localités • avocat • photographie • changement de direction • virage • pré • inventeur • principe de l'accusation • doute • condamné • emploi • directeur • lausanne • rencontre • photographe • hameau • intéressé • connaissance
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